====== Tubize, conseil communal du lundi 16 avril 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ---- ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 16 avril 2018 à 19h30 \\ Salle A - 1er étage - Maison communale - [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]] * Demande : [[https://transparencia.be/request/conseil_communal_seance_du_lundi_6|Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - notes de synthèse explicatives]] * Demande : [[https://transparencia.be/request/conseil_communal_seance_du_lundi_7|Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - registre des pièces]] * Demande : [[https://transparencia.be/request/conseil_communal_seance_du_16_av|Conseil communal - séance du 16 avril 2018 - projets de délibération]] . __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp004:start|4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp005:start|5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW,]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp007:start|7. RDI - Budget 2018 - Approbation.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp009:start|9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp010:start|10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp012:start|12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp013:start|13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp014:start|14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp015:start|15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp016:start|16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp017:start|17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp018:start|18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp019:start|19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp020:start|20. Divers et questions orales d'actualité]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ * {{https://www.conseilcitoyen.be/_media/wbr/cmntub/meet/2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/2018-04-16T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf|2018-04-16T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf}} /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ~~DISCUSSION~~