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====== Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 11 mars 2019 à 19h30 \\
Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

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  * [[.:sp001:start|1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS]]
  * [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
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  * [[.:sp003:start|3. Informations - Prises de connaissance]]
  * [[.:sp004:start|4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp004>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
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  * [[.:sp005:start|5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...]]
    * ++ Détails | 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne"\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp005>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
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  * [[.:sp006:start|6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ...]]
    * ++ Détails | 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos "Top Senior"\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
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  * Abstention
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  * [[.:sp007:start|7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ...]]
    * ++ Détails | 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - année 2019\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
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  * Abstention
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  * [[.:sp008:start|8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
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  * [[.:sp009:start|9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...]]
    * ++ Détails | 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques.\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp009>Votre opinion !
  * Pour
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  * [[.:sp010:start|10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ...]]
    * ++ Détails | 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - Information\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp010>Votre opinion !
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  * [[.:sp011:start|11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...]]
    * ++ Détails | 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet noir - Adoption\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
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  * [[.:sp012:start|12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...]]
    * ++ Détails | 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - Exercice 2019\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp012>Votre opinion !
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  * [[.:sp013:start|13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ...]]
    * ++ Détails | 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2019 à 2025\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp013>Votre opinion !
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  * [[.:sp014:start|14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...]]
    * ++ Détails | 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage.\\

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    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp014>Votre opinion !
  * Pour
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  * [[.:sp015:start|15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp015>Votre opinion !
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  * [[.:sp016:start|16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp016>Votre opinion !
  * Pour
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  * [[.:sp017:start|17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp017>Votre opinion !
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  * [[.:sp018:start|18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp018>Votre opinion !
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  * [[.:sp019:start|19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp019>Votre opinion !
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  * [[.:sp020:start|20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp020>Votre opinion !
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  * [[.:sp021:start|21. Article 18 - Rapport financier 2018]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp021>Votre opinion !
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  * [[.:sp022:start|22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp022>Votre opinion !
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  * [[.:sp023:start|23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp023>Votre opinion !
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  * [[.:sp024:start|24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp024>Votre opinion !
  * Pour
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  * [[.:sp025:start|25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp025>Votre opinion !
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  * [[.:sp026:start|26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp026>Votre opinion !
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  * [[.:sp027:start|27. Mobilité - RCCR - rue du Château]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp027>Votre opinion !
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  * Abstention
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  * [[.:sp028:start|28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp028>Votre opinion !
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  * [[.:sp029:start|29. Divers et questions orales d'actualité]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2019-03-11T19-30_wbrcmntub_conseil-sp029>Votre opinion !
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==== Source(s) ====

/* Début pour diffusion publique */

=== Document(s) ===

/* Documents begin */
  * [[.:doc000-odj:start|Ordre du jour]]

/* Documents end */

/* Fin pour diffusion publique */

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~