/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Tubize]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 \\ Maison communale - Salle A (1er étage) [[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand Place, 1 - 1480 Tubize]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ...]] * [[.:sp003:start|3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Installation de caméras urbaines en 2019]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp029:start|29. Divers et questions orales d'actualité]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Huis clos ==== * [[.:sp030:start|30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp033:start|33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp034:start|34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp035:start|35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp036:start|36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp037:start|37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp038:start|38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp039:start|39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp040:start|40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp041:start|41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp042:start|42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp043:start|43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp044:start|44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp045:start|45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp046:start|46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp047:start|47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp048:start|48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp049:start|49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp050:start|50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp051:start|51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp052:start|52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp053:start|53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp054:start|54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp055:start|55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp056:start|56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp057:start|57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp058:start|58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp059:start|59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp060:start|60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp061:start|61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp062:start|62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp063:start|63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp064:start|64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp065:start|65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp066:start|66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp067:start|67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp068:start|68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp069:start|69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp070:start|70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp071:start|71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp072:start|72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp073:start|73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp074:start|74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp075:start|75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp076:start|76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp077:start|77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc000-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] * [[.:doc001-odj-dlbPrj:start|Ordre du jour - Projet de délibérations]] === Data === * {{2019-10-14T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-dlbPrj-cnt.md|Contenu}} * {{2019-10-14T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2019-10-14T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2019-10-14T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2019-10-14T19-30_gCmnWbrTubAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~