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15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ...
Titre complet
* 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie .
Documents administratifs
Note explicative
Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\.
1. Exposé du dossier
Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance à huis clos). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général.
2. Proposition de décision
Approbation du PV du 15 février 2022.
3. Projet de délibération et pièces justificatives
Le présent rapport est accompagné : Le PV de la séance du 15 février 2022.
4. Informations budgétaires
Impact : euros H.T.V.A. euros T.V.A.C. Article budgétaire :
Avis de légalité de la Directrice financière :
5. Subvention
Pouvoir subsidiant : Montant :
6. Gestionnaire du dossier
Nom, prénom : Goosse Florian
Téléphone : 081.39.60.70
Courriel : florian.goosse@profondeville.be
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