Conseil Citoyen

11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1\. Exposé du dossier :

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... Titre complet * 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs Séniors de Kingersheim »

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... Titre complet * 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022

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None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

16. Divers et communication

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 16. Divers et communication Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15.02.2022 1. Exposé du dossier Suite à l'établissement de l'évaluation du Budget participatif 2021 et, dans la perspective de la tenue d'un budget participatif 2022, il est proposé le lancement de l'édition 2022, ainsi que des modifications du règlement.

5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... Titre complet * 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2021

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:47+00:00

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Exposé du dossier La démission de Mme Delchevalerie entraine la désignation de sa remplaçante (Mme Jadin C), l'arrêt de la mise à jour du tableau de préséance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP).

4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 Documents administratifs

7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 Documents administratifs