Conseil Citoyen Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-04T09:38:08+00:00 Conseil Citoyen https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T21:23:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651181007&do=diff Commune de Lasne, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:42:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start?rev=1651189326&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:11:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187464&do=diff None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:46:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/start?rev=1651189613&do=diff ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/start?rev=1651189761&do=diff None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:19:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187949&do=diff None, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:43:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start?rev=1651189395&do=diff None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193223&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:46:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182368&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:01:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183276&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:24:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/start?rev=1651181054&do=diff None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:20:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start?rev=1651188037&do=diff ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:18:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651180680&do=diff Commune de Lasne, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:44:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182254&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:15:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 02 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187732&do=diff ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 02 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:14:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651180482&do=diff None, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:00:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651186813&do=diff ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:28:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 31 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651192138&do=diff None, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:17:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start?rev=1651187867&do=diff None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:37:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/start?rev=1651189030&do=diff None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:53:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193593&do=diff None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:07:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651194455&do=diff None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:17:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start?rev=1651173420&do=diff ville de Wavre, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193198&do=diff None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:36:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174585&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:27:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188479&do=diff Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182526&do=diff Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:09:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180152&do=diff None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:39:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start?rev=1651189142&do=diff None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174952&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:55:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190138&do=diff None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:33:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174417&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:19:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651180777&do=diff Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:54:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190092&do=diff None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183410&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:51:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193506&do=diff None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/start?rev=1651186092&do=diff Accueil > None Réunions Commune de chastre Conseil communal Passé * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du lundi 14 mars 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Chastre - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Chastre - Conseil communal - sé… text/html 2022-04-28T19:24:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651173881&do=diff None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:48:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193336&do=diff None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:47:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start?rev=1651186076&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start?rev=1651189252&do=diff ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:16:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651184176&do=diff Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:52:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1651186352&do=diff None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:54:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651186446&do=diff ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 18 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:19:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/start?rev=1651180780&do=diff None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:30:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/start?rev=1651192210&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:26:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651174005&do=diff None, conseil communal du lundi 06 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:16:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187761&do=diff None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T03:40:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651203644&do=diff Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:17:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start?rev=1651173468&do=diff None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:30:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185042&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185994&do=diff None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651181428&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:42:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/start?rev=1651192967&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:48:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start?rev=1651175327&do=diff Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191635&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T04:37:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 01 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651207034&do=diff None, conseil communal du mardi 01 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:55:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190153&do=diff None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:39:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/start?rev=1651174743&do=diff Reunions Commune De Braine-L'Alleud Conseil communal Passé * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 25 octobre 2021 * Commune de Braine-l'Alleud - Conseil communal - séance du lundi 27 septembre 2021 * Commu… text/html 2022-04-29T03:38:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651203529&do=diff Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:22:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du dimanche 11 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/start?rev=1651188179&do=diff None, conseil communal du dimanche 11 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:25:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 11 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/start?rev=1651188315&do=diff None, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:31:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188717&do=diff Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 11 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188627&do=diff Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:30:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651181403&do=diff None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:24:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651195459&do=diff Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:52:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193564&do=diff None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:36:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651181806&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:22:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start?rev=1651184542&do=diff None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:22:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191731&do=diff None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:55:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182901&do=diff Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184610&do=diff Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1651186018&do=diff None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191489&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:08:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194498&do=diff None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:03:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651194214&do=diff None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:21:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/start?rev=1651173717&do=diff Réunions Commune de Waterloo Conseil communal * Commune de Waterloo - Conseil communal - séance du lundi 21 mars 2022 Passé * Commune de Waterloo - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Waterloo - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Commune de Waterloo - Conseil communal - séance du vendredi 10 décembre 2021 * Commune de Waterloo - Conseil communal - séance du lundi 08 novembre 2021 * Commune de Waterloo - Conseil communal - sé… text/html 2022-04-29T00:28:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651192102&do=diff None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:27:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651192065&do=diff None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:15:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 18 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/start?rev=1651180501&do=diff None, conseil communal du mardi 18 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:54:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/tabs?rev=1651182887&do=diff Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 ORDRE DU JOUR Séance publique * Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 * Votes citoyens ++ * Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 * Votes citoyens ++ * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... * Votes citoyens ++ * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée pa… text/html 2022-04-29T00:05:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/start?rev=1651190734&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:39:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174775&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:12:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651180330&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:08:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651180088&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:47:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193271&do=diff None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:57:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190245&do=diff ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:32:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185140&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:58:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651193917&do=diff None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:19:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/start?rev=1651195141&do=diff None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T03:37:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651203453&do=diff None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:20:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651195239&do=diff Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:40:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/start?rev=1651192849&do=diff Commune de Walhain, conseil communal du lundi 22 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:25:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/start?rev=1651191924&do=diff None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:24:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651173842&do=diff None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:33:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start?rev=1651192389&do=diff None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:38:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185525&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:02:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651194167&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:13:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/start?rev=1651180401&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:49:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start?rev=1651175346&do=diff None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:27:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174025&do=diff None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:38:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Walhain, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/start?rev=1651192692&do=diff Commune de Walhain, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175144&do=diff None, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:06:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/start?rev=1651190809&do=diff Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:35:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start?rev=1651192552&do=diff None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194633&do=diff None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:44:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/start?rev=1651189481&do=diff ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:12:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194758&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:56:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651193815&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:27:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651174068&do=diff Commune de Waterloo, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:50:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start?rev=1651175401&do=diff Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:54:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Table des matières https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sommaire?rev=1651182875&do=diff Table des matières ORDRE DU JOUR Séance publique * Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 * Votes citoyens ++ * Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 * Votes citoyens ++ * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... * Votes citoyens ++ * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l… text/html 2022-04-29T00:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193292&do=diff Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651189083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:51:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/start?rev=1651193508&do=diff Accueil > Chaumont-Gistoux Reunions Commune de Chaumont-Gistoux Conseil communal * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 Passé * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 21 février 2022 * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du… text/html 2022-04-28T23:29:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188555&do=diff Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:06:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187187&do=diff Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:49:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193385&do=diff None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:21:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184465&do=diff Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:22:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184554&do=diff Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:25:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184756&do=diff Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:35:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651181742&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:37:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651189043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-28T23:37:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651189077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-28T23:37:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651189051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-28T23:37:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651189065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T03:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651203556&do=diff Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:10:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651183839&do=diff Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:24:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651191867&do=diff Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:37:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651189058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... Titre complet * 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de jeunesse - Evelyne VANPEE text/html 2022-04-29T00:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193679&do=diff Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:44:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175080&do=diff None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start?rev=1651173450&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-06-11T23:00:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunion publique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/start?rev=1654988437&do=diff Réunion publique Ville de Tubize * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 13 juin 2022 Passé * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du mardi 19 avril 2022 Mises à jour * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 14 mars 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 14 février 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 10 janvier 2022 * Ville de Tubize - Conseil communal - séance du lundi 10 janvier 2022 * V… text/html 2022-04-28T21:28:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651181334&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:37:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651189071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T01:00:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651194052&do=diff None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:05:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179921&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:19:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start?rev=1651184349&do=diff None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:18:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start?rev=1651184314&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:44:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185886&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:10:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191008&do=diff None, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:26:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651192019&do=diff Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:59:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651193987&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:07:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194474&do=diff None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:29:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/start?rev=1651188569&do=diff Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:11:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651183894&do=diff Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:19:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184390&do=diff Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:10:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194643&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les articles 234 à 236 de la Nouvelle Loi communale ; Considérant la passation des marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment occupé par le “Théâtre de la parole“ à Rouge Cloitre - marché … text/html 2022-04-28T22:47:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start?rev=1651186079&do=diff Commune de Chastre, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193138&do=diff None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:54:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193659&do=diff None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:43:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185838&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:42:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651174968&do=diff None, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:50:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1651186218&do=diff Commune de Chastre, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:56:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651193811&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:29:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188592&do=diff Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191240&do=diff None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:57:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190261&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:08:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/start?rev=1651187335&do=diff Reunions Ville d'Ottignies-Louvain-La-Neuve Conseil communal * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du vendredi 04 février 2022 * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Conseil comm… text/html 2022-04-28T23:29:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/start?rev=1651188591&do=diff Accueil > None Réunions Commune de jodoigne Conseil communal * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 15 mars 2022 * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Jodoigne - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Jodoigne - Conseil commu… text/html 2022-04-28T19:21:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Terre - Approbation. text/html 2022-04-29T04:41:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651207269&do=diff None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:14:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194844&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:10:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191002&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 31 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:10:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194611&do=diff None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185789&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:31:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 22 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174296&do=diff None, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:14:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651194894&do=diff None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:50:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182630&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T04:41:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651207290&do=diff None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start?rev=1651173609&do=diff Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:40:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185645&do=diff La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:40:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185643&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:21:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651173697&do=diff None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:28:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651184914&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:25:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 04 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651173916&do=diff None, conseil communal du lundi 04 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:31:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174312&do=diff None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:53:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start?rev=1651186406&do=diff None, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:30:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651181447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-3… text/html 2022-04-29T01:15:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/start?rev=1651194912&do=diff Réunions Conseil communal * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 23 février 2022 Passé * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 17 novembre 2021 * Commune de Mont-Saint-Guibert - Conseil communal - séance du mercredi 06 octobre 2021 * Com… text/html 2022-04-29T01:09:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194568&do=diff Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:22:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi. text/html 2022-04-29T01:13:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194814&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:13:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194782&do=diff None, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:16:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/start?rev=1651194993&do=diff Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:16:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Etienne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/start?rev=1651191364&do=diff Commune de Court-Saint-Etienne Réunions publiques Conseil communal * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du vendredi 25 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance du mardi 08 février 2022 * Commune de Court-Saint-Étienne - Conseil communal - séance … text/html 2022-04-29T03:42:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/start?rev=1651203753&do=diff Accueil > None Réunions Commune de genappe Conseil communal * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Genappe - Conseil communal - séance du mardi 30 novembre 2021 * Commune de Genappe - Conseil communal… text/html 2022-04-28T19:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start?rev=1651173505&do=diff None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:04:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651194266&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:58:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651193898&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:32:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174338&do=diff None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:09:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 23 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183751&do=diff None, conseil communal du mercredi 23 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:01:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 14 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190466&do=diff None, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191815&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du samedi 25 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:48:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start?rev=1651186096&do=diff None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:03:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651179811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation text/html 2022-04-29T01:20:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/start?rev=1651195250&do=diff Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:08:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180139&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:21:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/start?rev=1651180897&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions Commune de Lasne, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:37:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192676&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande. text/html 2022-04-28T22:27:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/start?rev=1651184864&do=diff Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183363&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:33:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start?rev=1651192432&do=diff None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:14:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194845&do=diff None, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183248&do=diff None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:20:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651180831&do=diff None, conseil communal du mercredi 02 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:34:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/start?rev=1651185263&do=diff Reunions Commune de La Hulpe Conseil communal * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séance du mardi 19 octobre 2021 * Commune de La Hulpe - Conseil communal - séan… text/html 2022-04-29T00:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/start?rev=1651192225&do=diff Accueil > None Réunions Commune de grez-doiceau Conseil communal * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 09 novembre 2021 * Commune… text/html 2022-04-28T23:44:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/start?rev=1651189496&do=diff Reunions Ville De Nivelles Conseil communal * Ville de Nivelles - Conseil communal - séance du lundi 24 janvier 2022 Passé * Ville de Nivelles - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Ville de Nivelles - Conseil communal - séance du lundi 25 octobre 2021 * Ville de Nivelles - Conseil communal - séance du lundi 20 septembre 2021 * Ville de Nivelles - Conseil communal - séance du lundi 31 mai 2021 * Ville de Nivelles - Conseil communal - séance du lundi 26 a… text/html 2022-04-29T00:51:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193511&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:08:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/start?rev=1651183711&do=diff Réunions Conseil communal * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 23 février 2022 Passé * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 15 décembre 2021 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 10 novembre 2021 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 13 octobre 2021 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 23… text/html 2022-04-28T19:25:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T22:29:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/start?rev=1651184989&do=diff Reunions Commune D'Ittre Conseil communal * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 19 avril 2022 Passé * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 15 mars 2022 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 18 janvier 2022 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune d'Ittre - Conseil communal - séance du mardi 16 novembre 2021 * … text/html 2022-04-29T01:17:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651195021&do=diff None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:36:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start?rev=1651192587&do=diff Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:14:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651194890&do=diff None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/start?rev=1651184639&do=diff Accueil > None Réunions Commune de villers-la-ville Conseil communal * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 01 mars 2022 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du lundi 27 décembre 2021 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du lundi 08 novembre 2021 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 21 sept… text/html 2022-04-29T01:13:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/start?rev=1651194809&do=diff Accueil > None Réunions Commune d'hélécine Conseil communal * Commune d'Hélécine - Conseil communal - séance du mercredi 16 mars 2022 Passé * Commune d'Hélécine - Conseil communal - séance du mercredi 22 décembre 2021 * Commune d'Hélécine - Conseil communal - séance du mercredi 10 novembre 2021 * Commune d'Hélécine - Conseil communal - séance du mercredi 06 octobre 2021 * Commune d'Hélécine - Conseil communal - séance du mercredi 25 août 2021 * Commune d'Hélécine - Cons… text/html 2022-04-29T01:13:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du jeudi 11 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194808&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du jeudi 11 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:31:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185089&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:00:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190441&do=diff None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:09:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L- 1222-3 et L-1222-4 ; text/html 2022-04-29T01:19:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651195150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... Titre complet * 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:35:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Séance publique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start_content?rev=1651185323&do=diff ORDRE DU JOUR Séance publique SECRETARIAT GENERAL * 1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation * Votes citoyens ++ CADRE DE VIE - URBANISME * 2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation * Votes citoyens ++ AFFAIRES GENERALES * 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... * Votes citoyens ++ * 4. Affaires gén… text/html 2022-04-29T01:14:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194858&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:39:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé Documents administratifs Projet de délibération [PATRIMOINE]{.underline} : Projet d'acte relatif à l'acquisition pour cause d'utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé d'une superficie totale de de 59 ares 54 centiares, sur un bien sis … text/html 2022-04-28T19:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174228&do=diff None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:58:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190332&do=diff None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:58:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190317&do=diff Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:09:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183774&do=diff None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:03:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183389&do=diff Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:25:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173913&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage… text/html 2022-04-29T00:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Walhain, conseil communal du lundi 29 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/start?rev=1651192993&do=diff Commune de Walhain, conseil communal du lundi 29 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:24:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 09 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/start?rev=1651191847&do=diff Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267), conseil communal du mardi 09 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:09:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... Titre complet * 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand text/html 2022-04-28T22:29:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184981&do=diff None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:00:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil communal du jeudi 25 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/start?rev=1651183238&do=diff Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268), conseil communal du jeudi 25 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:13:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191198&do=diff None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 21 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193090&do=diff None, conseil communal du lundi 21 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:18:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/start?rev=1651180692&do=diff None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:14:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start?rev=1651184044&do=diff None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:17:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651184238&do=diff None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:10:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/start?rev=1651183849&do=diff Reunions Commune de Braine-Le-Château * Commune de Braine-le-château - Conseil communal - séance du mercredi 23 mars 2022 Passé * Commune de Braine-le-château - Conseil communal - séance du mercredi 16 février 2022 * Commune de Braine-le-château - Conseil communal - séance du mercredi 22 décembre 2021 * Commune de Braine-le-château - Conseil communal - séance du mercredi 27 octobre 2021 * Commune de Braine-le-château - Conseil communal - séance du mercredi 15 septembre 2021 … text/html 2022-04-28T23:57:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/start?rev=1651190251&do=diff Accueil > None Réunions Commune de Beauvechain Conseil communal * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 14 juin 2021 Passé * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 31 mai 2021 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 26 avril 2021 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 22 mars 2021 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 22 février 2021 * Commune de Beauvechain -… text/html 2022-04-29T00:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192713&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Budget communal pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, text/html 2022-04-28T19:46:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175162&do=diff None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:48:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/start?rev=1651175288&do=diff Reunions Commune De Beauvechain Conseil communal Détection des mises à jour * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 Passé * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 21 février 2022 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 13 décembre 2021 * Commune de Beauvechain - Conseil communal - séance du lundi 08 novembre 2021 * Com… text/html 2022-04-28T19:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175177&do=diff None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:45:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnprw/meet/start?rev=1651185926&do=diff Accueil > None Réunions Commune de perwez Conseil communal * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 24 juin 2021 Passé * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 27 mai 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 29 avril 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 25 mars 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 25 février 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi… text/html 2022-04-28T22:29:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184974&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:30:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du dimanche 21 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651174242&do=diff None, conseil communal du dimanche 21 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.underline} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Modification budgétaire n° 1 sur l'exercice 2021 text/html 2022-04-28T23:58:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190289&do=diff None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:40:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses text/html 2022-04-29T01:15:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651194923&do=diff None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:26:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188369&do=diff None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:43:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651182191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 09 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ; text/html 2022-04-29T00:38:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [ACTION SOCIALE]{.underline} : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l'exercice 2021 -- text/html 2022-04-29T00:44:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020 text/html 2022-04-28T19:47:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 18 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175252&do=diff None, conseil communal du lundi 18 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T04:37:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651207074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du marché public de travaux N° 20210004 - « Plan d'Investissement Communal (PIC) 2019 / 2021 : Rénovation des toitures plates du garage et atelier du Service des Travaux (Services publics d… text/html 2022-04-29T00:38:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192685&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [ACTION SOCIALE]{.underline} : Budget du CPAS pour l'exercice 2022 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, text/html 2022-04-29T01:09:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/start?rev=1651194570&do=diff Accueil > None Réunions Commune de orp-jauche Conseil communal Passé * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 30 novembre 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 26 octobre 2021 * Commune de Orp-Ja… text/html 2022-04-29T01:03:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/start?rev=1651194236&do=diff Accueil > None Réunions Commune de perwez Conseil communal * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 29 mars 2022 Passé * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séance du jeudi 04 novembre 2021 * Commune de Perwez - Conseil communal - séan… text/html 2022-04-28T22:28:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184939&do=diff None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:53:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/start?rev=1651190027&do=diff Accueil > None Réunions Ville de wavre Conseil communal * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 22 février 2022 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 08 février 2022 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 25 janvier 2022 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 23 novembr… text/html 2022-04-28T23:37:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-29T01:12:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651194727&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:45:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget communal de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651182315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III; text/html 2022-04-28T19:16:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/start?rev=1651173394&do=diff Accueil > None Réunions Ville de wavre Conseil communal Passé * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 29 juin 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 25 mai 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 27 avril 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 23 mars 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 23 février 2021 * Ville de Wavre - Conseil communal - séance du mardi 24 novembre 2020 * … text/html 2022-04-29T00:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques Documents administratifs Projet de délibération [ENSEIGNEMENT]{.underline} : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et le Pouvoir organisateur de l'école La Source relative à la création d'un pôle territorial chargé de soute… text/html 2022-04-28T21:30:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget communal de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III; text/html 2022-04-29T00:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192855&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 aux Isnes text/html 2022-04-28T22:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183812&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché. text/html 2022-04-29T03:42:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651203759&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:08:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651187285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... Titre complet * 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le cadre de l’appel à projet - Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives text/html 2022-04-28T23:37:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ; text/html 2022-04-29T01:14:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 25 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194878&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 25 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:40:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192844&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts Documents administratifs Projet de délibération [ANIMATION]{.underline} : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts text/html 2022-04-29T00:30:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/start?rev=1651192226&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:55:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190152&do=diff ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:29:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale du 08 juin 2021 par courrier daté du 21 avril 2021 ; text/html 2022-04-28T23:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651189089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:43:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation text/html 2022-04-28T22:24:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start?rev=1651184692&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:48:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651182523&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162, 170 et 173 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-30, L1124-40, L3131-1 ; text/html 2022-04-29T03:40:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651203607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du relevé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 text/html 2022-04-28T22:33:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185195&do=diff None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:53:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chastre, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1651186433&do=diff Commune de Chastre, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:54:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/start?rev=1651193644&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:36:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du relevé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 text/html 2022-04-28T23:12:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651187566&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:45:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 30 avril 2021 de poursuivre le suivi de l'Appel à Projet text/html 2022-04-28T21:20:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... Titre complet * 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Contribution forfaitaire de 30 cents par an par habitant - Approbation de la convention avec l'InBW… text/html 2022-04-28T23:37:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ; text/html 2022-04-28T23:37:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux; text/html 2022-04-29T00:40:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... Titre complet * ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 text/html 2022-04-28T21:09:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/start?rev=1651180189&do=diff Accueil > None Réunions Commune de rebecq Conseil communal * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 15 mars 2022 Passé * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 15 février 2022 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du vendredi 28 janvier 2022 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séance du mardi 15 juin 2021 * Commune de Rebecq - Conseil communal - séanc… text/html 2022-04-29T00:35:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Reunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/start?rev=1651192551&do=diff Reunions Commune de Ramillies Conseil communal * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 30 mars 2022 Passé * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 09 février 2022 * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 19 mai 2021 * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 21 avril 2021 * Commune de Ramillies - Conseil communal - séance du mercredi 17 mars 2021 * Commune de Ramillies - Conseil commun… text/html 2022-04-29T01:11:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par ... Titre complet * 9. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-29T00:26:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... Titre complet * 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Budget 2022 - Approbation. text/html 2022-04-29T01:09:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; Titre complet * 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; text/html 2022-04-29T00:39:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/start?rev=1651192788&do=diff Réunions Conseil communal * Commune de Walhain - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 * Commune de Walhain - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 Passé * Commune de Walhain - Conseil communal - séance du lundi 14 février 2022 * Commune de Walhain - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Commune de Walhain - Conseil communal - séance du lundi 22 novembre 2021 * Commune de Walhain - Conseil communal - séance du lundi 31 mai 2021 * Com… text/html 2022-04-28T21:18:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651180700&do=diff None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:50:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start?rev=1651193438&do=diff None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:44:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées text/html 2022-04-29T01:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu l'ordonnance du 28 mai 2015 créant un organisme d'intérêt public centralisant la gestion de la politique de prévention et de sécurité en Région de Bruxelles-Capitale ; text/html 2022-04-28T21:31:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651181467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;… text/html 2022-04-28T21:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651182184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-29T00:37:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:37:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * text/html 2022-04-29T00:37:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:34:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181697&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du projet d'acte text/html 2022-04-28T23:54:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190049&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:15:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises ; - Vu la loi du 14 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que text/html 2022-04-29T01:19:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651195142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; text/html 2022-04-29T00:38:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192686&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice budgétaire de l'année 2022 text/html 2022-04-29T00:15:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:39:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.underline} : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d'électricité text/html 2022-04-29T00:44:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020… text/html 2022-04-28T21:21:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/start?rev=1651180874&do=diff None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:32:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/start?rev=1651192365&do=diff None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:06:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/start?rev=1651190792&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:25:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants r… text/html 2022-04-29T00:38:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Documents administratifs Projet de délibération [MOBILITE]{.underline} : Plan d'investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable text/html 2022-04-29T00:38:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021 text/html 2022-04-28T23:37:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ; text/html 2022-04-29T01:10:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et s… text/html 2022-04-29T00:15:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification text/html 2022-04-28T21:31:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Documents administratifs Projet de délibération Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er et 135, paragraphe 2 ; text/html 2022-04-29T00:03:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR… text/html 2022-04-29T00:44:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Notre-Dame -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique, text/html 2022-04-28T21:03:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651179802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis Chemin de la Chaussée/Chaussée de Mons et cadastré 3ème Division - Section B - n°196v, 197d et 197f au prix de text/html 2022-04-28T21:08:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que: - la délibération du 9 février 2021 par laquelle le Conseil communal décide de ne lever la taxe 2021 sur les mines et carrières qu'à concurrence de 20% et d'opter pour la compensation régionale de 80% et de lever un… text/html 2022-04-29T00:37:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/start?rev=1651192634&do=diff Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:56:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... Titre complet * 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation. text/html 2022-04-29T00:38:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Règlement relatif à l'octroi d'une prime aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées afin de lutt… text/html 2022-04-29T00:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 Documents administratifs Projet de délibération [EXTRASCOLAIRE]{.underline} : Convention de collaboration entre la Commune de Walhain et les Asbl Carbazole et Centre de Formation Sportive (CFS) relative à l'organisation d'activités extrascolaire… text/html 2022-04-28T21:02:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start?rev=1651179748&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:11:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de la notification de l'autorité de tutelle nous informant de la réformation de la délibération du 27 janvier 2021 approuvant le budget communal de l'exercice 2021. I… text/html 2022-04-29T00:40:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 par vidéoconférence text/html 2022-04-29T01:10:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... Titre complet * 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint Martin & Adèle - Place du Xième Dragons Français » ; text/html 2022-04-29T00:40:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.underline} : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin -- Budget pour l'exercice 2022 text/html 2022-04-28T21:45:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651182336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles L1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ; text/html 2022-04-28T21:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651182350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-28T19:21:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Considérant ce qui suit : * La subvention octroyée à la commune d'Auderghem prévoit d'attribuer un subside de 4.000€ pour la stérilisation des chats et 3.000 € pour le puçage des chats et des chiens domestiques. * Le règlement-subside adopté par le Conseil en date du 21/01/2021 ne fais… text/html 2022-04-28T23:38:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-29T01:12:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194738&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation ... Titre complet * 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-29T00:40:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 en vidéoconférence text/html 2022-04-28T21:08:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 15 décembre 2020, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021. text/html 2022-04-29T00:40:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Point porté à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 à Louvain-la-Neuve text/html 2022-04-28T22:37:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge … text/html 2022-04-28T21:52:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651182753&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé… text/html 2022-04-28T21:20:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... Titre complet * 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement cyclable du chemin N°16 (prolongation de la rue de Moriensart) en mitoyenneté sur le territoire de la Ville d'Ot… text/html 2022-04-28T23:37:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651189020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret de la Région wallonne du 23 janvier 2014 modifiant certaines dispositions de la loi organique du 08 juillet 1976 des centres publics d'action sociale; text/html 2022-04-28T23:37:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ; text/html 2022-04-28T21:20:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement text/html 2022-04-28T23:18:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187925&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » le 23 mars 2022 : Octroi text/html 2022-04-29T03:39:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651203585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement text/html 2022-04-29T00:50:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1… text/html 2022-04-28T21:29:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651181382&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) > iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Mail de convocation… text/html 2022-04-29T00:02:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement text/html 2022-04-28T23:37:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ; text/html 2022-04-29T01:09:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... Titre complet * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon - Approbation de l'avenant n°4 ; text/html 2022-04-28T23:08:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... Titre complet * 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - Convention de partenariat - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-29T01:12:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194734&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation Titre complet * 10. Services Extérieurs - MCAE “Les P'tits Coquins” - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation text/html 2022-04-28T23:35:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville. text/html 2022-04-28T23:35:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188947&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement text/html 2022-04-29T01:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la commune dans le cadre de l'amélioration de l'évacuation des eaux aux environs de Jauche-la- Marne (RN 279)… text/html 2022-04-28T21:29:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T23:08:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation de l'élargissement partiel de la rue du Puits, voirie communale, avec constitution d'emprise à céder à la Ville. text/html 2022-04-29T00:17:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Interpellations éventuelles du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Interpellations éventuelles du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ; text/html 2022-04-28T23:22:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son… text/html 2022-04-29T01:09:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ; text/html 2022-04-28T21:44:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651182262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-29T03:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de convention - Proposition au Conseil Communal text/html 2022-04-28T22:38:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... Titre complet * 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T21:31:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651181493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;\ Considérant que la crise sanitaire exceptionnelle liée à la Covid-19 que connaît aujourd'hui la Belgique et les mesures, a… text/html 2022-04-28T21:44:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651182264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... Titre complet * Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Adaptation text/html 2022-04-28T21:44:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651182279&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Considérant que M. EL HAIBJOUJI Youssef a introduit une demande de permis d'urbanisme relative à un bien sis Rue Louise Weiss, 1 à 1480 Tubize ; cadastré Tubize,division 1, section A n° text/html 2022-04-28T21:44:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651182298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ; text/html 2022-04-28T22:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... Titre complet * 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - Précisions et prise d'acte text/html 2022-04-28T22:43:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de la commune cédé par la société Hexaten concernant l'ancienne ma… text/html 2022-04-28T21:20:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180838&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution. text/html 2022-04-28T21:44:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx003/start?rev=1651182299&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 03 - Délibération du CAS du 6 juillet 2021 - MB1 2021 text/html 2022-04-28T21:46:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651182369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-29T00:38:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192695&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural text/html 2022-04-28T23:04:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187064&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:49:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/start?rev=1651175363&do=diff Accueil > None Réunions Commune de orp-jauche Conseil communal * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 25 mai 2021 Passé * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 27 avril 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 23 février 2021 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mardi 15 décembre 2020 * Commune de Orp-Jauche - Conseil communal - séance du mercredi 28 octobre 2020 * Commune de Orp-Jauch… text/html 2022-04-28T22:49:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start?rev=1651186171&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:39:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192744&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... Titre complet * TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures sportives partagées text/html 2022-04-29T00:16:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs Délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523 text/html 2022-04-28T22:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/start?rev=1651185947&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions Commune de Chastre, conseil communal du mardi 03 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:26:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement text/html 2022-04-29T00:40:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 en vidéoconférence text/html 2022-04-29T00:41:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192862&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 Documents administratifs Projet de délibération [EXTRASCOLAIRE]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et les Ateliers du jeu d'échecs relative à l'organisation d'activités de jeu d'échecs durant les temps de midi de l'année s… text/html 2022-04-29T00:15:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Eau aux fins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra text/html 2022-04-29T01:05:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651194326&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:40:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192857&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage text/html 2022-04-28T23:22:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord Titre complet * 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord text/html 2022-04-29T03:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651203786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. Titre complet * 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T21:46:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ;\ Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;\ Considérant que la crise sanitaire exceptionnelle liée à la Covid-19 que connaît aujourd'hui la Belgique et les mesures, actuelles… text/html 2022-04-29T00:15:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis text/html 2022-04-29T00:15:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-28T22:40:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... Titre complet * 9. Services Extérieurs - École “Les Lutins” et MCAE “Les P'tits Coquins text/html 2022-04-29T01:10:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 08 juillet 1976 organique des Centres Public d'Action Sociale telle que modifiée; text/html 2022-04-28T21:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651182186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-29T03:39:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651203595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... Titre complet * 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022. text/html 2022-04-28T22:35:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... Titre complet * 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation text/html 2022-04-29T01:10:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises; Vu la loi modifiée du 04 mars 1870 sur le temporel des cultes; text/html 2022-06-11T22:59:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1654988349&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:44:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651182251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ; text/html 2022-04-29T00:15:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191322&do=diff None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:11:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651194708&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523 text/html 2022-04-28T23:07:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son … text/html 2022-04-29T00:54:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-00_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651193696&do=diff None, conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du vendredi 25 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191565&do=diff None, conseil communal du vendredi 25 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:29:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651181396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son article 112 bis ; text/html 2022-04-29T01:12:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primoarrivants 2020-2021 - Désignation d'une ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:35:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Source(s) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start_src?rev=1651185341&do=diff Source(s) Document(s) * Ordre du jour - Titres * Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives Data * [Contenu] * [Présentation inconnue] * [Présentation inconnue] * [Logo] * [Métadonnées] * [Contenu] * [Présentation inconnue] text/html 2022-04-28T19:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\. 1. Exposé du dossier Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général. text/html 2022-04-29T00:16:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191371&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:26:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution. text/html 2022-04-28T21:55:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182923&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:42:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651182163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 21 octobre 2021 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets text/html 2022-04-28T21:43:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651182238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du 15 juin 2021 adressé à Madame Petra DE SUTTER - Vice-Première Ministre et Ministre de la Fonction publique, des Entreprises publiques, des Télécommunications et de la Poste concernan… text/html 2022-04-28T23:26:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/start?rev=1651188419&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions Commune de Jodoigne, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:45:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651182339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651182385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du Cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T23:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187871&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital ... Titre complet * 14. Ecoles communales - Année scolaire 2021-2022 - Constat du nombre d’élèves au 30 septembre 2021 en maternelle, du capital périodes en primaire et du nombre d’emplois au 1er octobre 2021 dans l’enseignement communal - Pour information… text/html 2022-04-28T19:25:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651173904&do=diff None, conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d'exonérations ou de gratuités dans le cadre de l'application des règlements de taxe ou de redevance communaux pour l'année 2022… text/html 2022-04-29T01:19:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651195158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-28T22:41:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... Titre complet * 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : écochèques - Approbation text/html 2022-04-29T01:09:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution. text/html 2022-04-29T00:38:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192703&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l'exercice budgétaire de l'année 2022 text/html 2022-04-28T21:45:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651182325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:08:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... Titre complet * 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021 text/html 2022-04-28T19:25:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173911&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi. text/html 2022-04-29T00:40:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs Titre complet * FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs text/html 2022-04-29T01:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651195160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... Titre complet * 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel contractuel - Approbation. text/html 2022-04-29T00:41:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp009/anx001/start?rev=1651192863&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 > Convention Ateliers Jeu d'échecs 2021-2022 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 Annexe 1: Convention Ateliers Jeu d'échecs 2021-2022 text/html 2022-04-28T23:37:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications diverses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux; Vu la circulaire PLP 60 de Mme le Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique traitant des directives pour l'établissement du budget d… text/html 2022-04-28T19:22:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Proposition d'octroi d'une prime de remerciement 2021, subventionnée par l'ONE, pour le personnel des crèches, votée en séance du Conseil de l'Action sociale en date du 24 janvier 2022. Le montant de la prime s'élève à maximum 250 … text/html 2022-04-28T22:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... Titre complet * 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T19:25:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173906&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T21:46:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/anx001/start?rev=1651182384&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 01 - SRL HSRP - AG des Sociétaires du 22 juin 2021 - Convocation S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 1: Annexe 01 - SRL HSRP - AG des Sociétaires du 22 juin 2021 - Convocation text/html 2022-04-28T21:48:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651182530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... Titre complet * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation text/html 2022-04-29T01:10:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... Titre complet * 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-28T21:45:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/anx001/start?rev=1651182323&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 > in BW - Assemblée générale du 23 juin 2021 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Annexe 1: in BW - Assemblée générale du 23 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T01:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de ... Titre complet * 7. Finances - Mesures d'allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prises d'acte text/html 2022-04-29T00:40:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651192846&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts > Contrat programme 2021-2023 Maison du Tourisme du BW ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts Annexe 1: Contrat programme 2021-2023 Maison du Tourisme du BW text/html 2022-04-28T23:16:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651187817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement ... Titre complet * 28. Juridique - Inondations 2021 - Mesure de soutien aux sinistrés - Non-application partielle et temporaire du règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2021 et 2022 - Décision du Collège du 28 j… text/html 2022-04-29T01:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651194741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à ... Titre complet * 25. Services extérieurs - Enseignement - École “Les Lutins” - Désignation d'une puéricultrice contractuelle temps plein à charge de la FWB en remplacement de Mme A. Dorpe - Mme M. Vereecken - Ratification text/html 2022-04-29T04:38:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651207092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 9. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal de MORLANWELZ en date du 29 mars 2021 (CC/21/3/13.1) à décidé pour l'Exercice 2021 la mesure suivante dans le cadre du Coronavirus-Covid-19 : * ne pas appliquer la Délibération du Conseil… text/html 2022-04-29T01:12:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194740&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Admission à la pension de retraite - Mme D. ... Titre complet * 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Admission à la pension de retraite - Mme D. Vandenbosch - Approbation text/html 2022-04-28T23:37:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-29T01:12:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... Titre complet * 18. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme CL - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T21:29:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/anx004/start?rev=1651181349&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 4: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport du commissaire Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/anx003/start?rev=1651181348&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 3: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Rapport annuel Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651181348&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 1: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:25:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T21:29:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/anx005/start?rev=1651181347&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 5: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Synthèse rapport du CA à l'AG Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:22:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu la Loi du 8 juillet 1976 organique des Centres Publics d'Action Sociale notamment l'article 112 quater §1 alinéa 1: text/html 2022-04-28T21:44:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651182254&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Convocation text/html 2022-04-29T00:39:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [URBANISME]{.underline} : Rapport d'activités de la Commission consultative communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité pour l'année 2021 text/html 2022-04-29T01:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651195400&do=diff Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:56:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subvention aux agences de développement local ; text/html 2022-04-28T21:29:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/anx002/start?rev=1651181351&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 > IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Annexe 2: IPFBW - AG du 8 juin 2021 - Courriel relatif à la présentation du Président Fichier(s) text/html 2022-04-29T00:43:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021 text/html 2022-06-11T20:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/delibprj?rev=1654980328&do=diff Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-29T00:38:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192710&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Documents administratifs Projet de délibération [TRAVAUX]{.underline} : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque du nouveau bâtiment de la Forge à Perbais text/html 2022-04-28T21:29:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Budget 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651181381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 RDI - Budget 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Considérant le budget 2021 de la RDI arrêté par le Conseil d'Administration du 28 juin 2021 ; Considérant l'avis du Directeur financier ; text/html 2022-04-29T00:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651192840&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 > Convention extrasco CFS-Carbazole 2021-2022 EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 Annexe 1: Convention extrasco CFS-Carbazole 2021-2022 text/html 2022-04-28T21:46:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/anx001/start?rev=1651182395&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 1: IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * text/html 2022-04-28T19:25:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173928&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T23:37:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651189034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 117, 119 et 119bis de la Nouvelle loi communale ; text/html 2022-04-29T00:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192698&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres Documents administratifs Projet de délibération EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d'action 2021-2022 en matière d'Accueil durant les Temps Libres text/html 2022-04-29T01:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... Titre complet * 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de Folx-Ies-Caves - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-28T21:45:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/anx001/start?rev=1651182337&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 > iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Convocation iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Annexe 1: iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:37:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... Titre complet * 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements en matière de logement, d'urbanisme, d'environnement, en matière d'implantations commerciales, ainsi qu'en matièr… text/html 2022-04-28T21:29:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651181356&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Convocation text/html 2022-04-28T19:50:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/start?rev=1651175431&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:30:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx008/start?rev=1651181439&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 08 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 8: Annexe 08 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 text/html 2022-04-28T23:08:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start?rev=1651187321&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:22:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start?rev=1651188157&do=diff None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:45:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651182324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux (conseil provincial) et l'ar… text/html 2022-04-28T21:30:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx009/start?rev=1651181441&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 09 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 9: Annexe 09 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 text/html 2022-04-28T21:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx010/start?rev=1651181436&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 10 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 10: Annexe 10 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 3 text/html 2022-04-28T21:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx012/start?rev=1651181435&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 12 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 5 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 12: Annexe 12 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 5 text/html 2022-04-28T21:30:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx013/start?rev=1651181444&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 13 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 13: Annexe 13 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 text/html 2022-04-28T21:30:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx014/start?rev=1651181446&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 14 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 14: Annexe 14 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 6 text/html 2022-04-28T23:16:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651187781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération PROPOSITIONS DU SERVICE: \- Décider ou pas de répondre favorablement à la demande de l'ASBL Aqualaine, de mise à disposition d'ouvriers communaux à concurrence de 45 jours de prestation en 2021 et… text/html 2022-04-28T21:35:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx005/start?rev=1651181736&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 5: Annexe n°5 - PV CCA du 30-08-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174631&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:30:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx006/start?rev=1651181448&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 06 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 6: Annexe 06 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 text/html 2022-04-28T19:34:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174475&do=diff None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:37:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174671&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:32:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174370&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:38:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651192688&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 > Rapport annuel 2021 de la Commune SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 Annexe 1: Rapport annuel 2021 de la Commune Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:16:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651187776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord Titre complet * 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord text/html 2022-04-29T01:19:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651195174&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:24:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651195444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:45:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651182308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... Titre complet * Régie communale autonome “Office du Tourisme et du Patrimoine” - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 et 2023 text/html 2022-04-28T21:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651182364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des charges text/html 2022-04-29T00:38:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651192701&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 > Modification budgétaire 2021-3 du CPAS ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 Annexe 1: Modification budgétaire 2021-3 du CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Budget 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp013/anx001/start?rev=1651181380&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * RDI - Budget 2021 - Approbation > Budget 2021 RDI - Budget 2021 - Approbation Annexe 1: Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx007/start?rev=1651181437&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 07 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 7: Annexe 07 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 text/html 2022-04-28T21:30:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx011/start?rev=1651181449&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 11 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 4 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 11: Annexe 11 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 4 text/html 2022-04-28T23:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651188223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:30:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx003/start?rev=1651181443&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 03 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Note de synthèse in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Note de synthèse text/html 2022-04-29T04:37:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651207063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le présent point du Conseil communal de MORLANWELZ du 29 mars 2021 à été reporté en séance du Conseil communal de MORLANWELZ du 26 avril 2021 au moment de l'approbation du PV du 29 mars 2021 du fait des interrogations de M. le Conseiller Salvatore CHIAVETTA qui souhaitait connaître di… text/html 2022-04-29T01:12:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651194737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... Titre complet * 35. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-29T01:12:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651194736&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 25. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. ... Titre complet * 25. Services extérieurs - Enseignement - École “Les Lutins” - Fin de désignation d'une institutrice maternelle - Mme L. Vanhelleputte - Ratification text/html 2022-04-28T21:31:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx002/start?rev=1651181469&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 02 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Courriel de convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Courriel de convocation text/html 2022-04-28T21:31:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651181466&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 01 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Convocation Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - ORES Assets - AG du 16 décembre 2021 - Convocation Fichier(s) * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:31:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/anx002/start?rev=1651181491&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 02 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Note annexée à la convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Note annexée à la convocation text/html 2022-04-28T21:31:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651181493&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 01 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Convocation text/html 2022-04-28T21:30:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx001/start?rev=1651181438&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 01 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Convocation in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 1: Annexe 01 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Convocation text/html 2022-04-28T21:30:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx002/start?rev=1651181440&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 02 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Lettre circulaire in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Lettre circulaire text/html 2022-04-28T21:31:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/anx003/start?rev=1651181492&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 > Annexe 03 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Plan stratégique 2020-2022 - 2ème évaluation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Plan stratégique 2020-2022 - 2ème évaluation text/html 2022-04-28T21:30:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx004/start?rev=1651181445&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 04 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 1 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 4: Annexe 04 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 1 text/html 2022-04-29T00:38:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651192699&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres > Plan d'action ATL 2021-2022 EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres Annexe 1: Plan d'action ATL 2021-2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:30:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/anx005/start?rev=1651181447&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 > Annexe 05 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Annexe 5: Annexe 05 - in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Point 2 text/html 2022-04-29T00:50:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-28T19:21:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173704&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... Titre complet * 22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention d'occupation à titre précaire. text/html 2022-04-28T21:20:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution du gaz à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022. text/html 2022-04-29T00:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191297&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... Titre complet * Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Exercice 2021) : approbation Centimes additionnels au précompte immobilier (Exercice 2021) : approbation T… text/html 2022-04-28T19:31:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... Titre complet * 9. Enfance - Crèche “La Sonatine”, crèche “Bella Vita”, crèche “Babyloo text/html 2022-04-28T22:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183693&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:56:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193803&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:37:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651189036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; text/html 2022-04-28T19:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport ... Titre complet * 2. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 3 juin 2021 - Rapport d'activités 2020-2021 et Plan d'actions 2021-2022 - Communication de la délibération du Collège Communal du 22 juin… text/html 2022-04-28T21:09:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le 06 mai 2021, la Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast nous a remis son dossier Modification text/html 2022-04-28T21:05:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651179918&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires Documents administratifs Note explicative ---------- Ores a envoyé le projet 2021 de remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq text/html 2022-04-28T19:25:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu la loi du 29 juillet 1991 relative à la formulation formelle des actes administratifs; text/html 2022-04-28T23:18:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651187883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022 text/html 2022-04-29T00:42:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192945&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:43:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192996&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:59:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651183179&do=diff Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:28:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:29:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651181345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T22:38:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation text/html 2022-04-28T21:09:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 15 décembre 2020, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021\. text/html 2022-04-29T01:09:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution de l'électricité à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022. text/html 2022-04-29T00:03:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/start?rev=1651190590&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:51:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start?rev=1651189902&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651182879&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-29T03:39:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651203576&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:15:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Développement aux fins de participer à l'Assemblée générale stratégique qui se tiendra text/html 2022-04-28T23:37:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-29T00:38:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651192717&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... > Rapport synergies et économies d'échelle 2021 ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour l’année 2021 Annexe 1: Rapport synergies et économies d'échelle 2021 text/html 2022-04-28T21:46:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651182378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 20… text/html 2022-04-29T00:05:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/start?rev=1651190717&do=diff Accueil > None Réunions Commune de rixensart Conseil communal * Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 30 mars 2022 Passé * Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 23 février 2022 * Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 09 février 2022 * Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune de Rixensart - Conseil communal - séance du mercredi 26 mai 2021 * Commune de Rixen… text/html 2022-04-28T22:58:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651186739&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... Titre complet * 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - Etude conjointe - Convention entre la Ville et l'inBW relative à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la r… text/html 2022-04-29T03:42:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651203723&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:04:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187048&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET ... Titre complet * 19. Juridique/Sports - Sessions de mini-basket de janvier 2021 à mai 2021 - Contrat de commodat entre la Ville et l'ASBL BASKET CLUB FEMININ LE REBOND OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE relatif au matériel didactique d'apprentissage du basketball - Pour approbation text/html 2022-04-28T19:25:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173914&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises; text/html 2022-04-29T00:39:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651192779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Rapport relatif à l'emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l'Administration communale text/html 2022-04-28T23:13:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187631&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:54:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182886&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention initiale validée par le conseil communal le 11 janvier 2021; text/html 2022-04-29T00:40:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651192854&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo ... > Projet de convention Pro-Vélo 2021-2022 ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant l’année scolaire 2021-2022 Annexe 1: Projet de convention Pro-Vélo 2021-2022… text/html 2022-04-28T21:54:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651182889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;… text/html 2022-04-29T00:38:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l'exercice budgétaire de l'année 2022 text/html 2022-04-28T22:20:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start?rev=1651184406&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:38:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192708&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier text/html 2022-04-29T00:38:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Rapport sur la situation de l'Administration et des Affaires de la Commune pour l'année 2021 text/html 2022-04-28T23:36:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651189019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupé… text/html 2022-04-29T00:03:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/start?rev=1651190622&do=diff None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:44:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx007/start?rev=1651182296&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 07 - Tableau bord C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 7: Annexe 07 - Tableau bord Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:09:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... Titre complet * 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 (exercice 2021) : approbation text/html 2022-04-29T01:02:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194122&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-28T22:29:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184970&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Texte brut] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:15:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé ... Titre complet * 20. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY approuvé par le Conseil communal le 26 janvier 2021 - Pour retrait d'acte text/html 2022-04-28T22:33:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185203&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] text/html 2022-04-28T21:44:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651182260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1311-5 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation qui prévoit que, dans le cas où le moindre retard occasionnerait un préjudice évident, le Collège peut, sous sa responsabilité, pourvoir à la dépense, à ch… text/html 2022-04-28T21:29:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'intercommunale IPFBW ; Considérant que la Ville a été convoquée à participer à l'Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 par courrier réceptionné le 19 octobre 2021 ; text/html 2022-04-28T22:41:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185709&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 Documents administratifs Note explicative ---------- Le comité de pilotage du projet zéro déchet à La Hulpe se réunit une fois par semestre pour faire un bilan de l'année et déterminer les axes d'actions en faveur du zéro déchet pour l'année suivante, que ce soit au niveau administration… text/html 2022-04-28T21:42:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651182170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ; text/html 2022-04-29T01:00:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194007&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:45:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651182306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... Titre complet * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche text/html 2022-04-28T22:35:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ... Titre complet * 9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE “Les P'tits Coquins text/html 2022-04-29T00:54:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-00_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193697&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:44:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185880&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... Titre complet * 13. Services extérieurs - École “Les Colibris” et MCAE “Les P'tits Coquins text/html 2022-04-28T21:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp036/anx001/start?rev=1651182193&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW > Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW Annexe 1: Annexe 1 - courriel de l'in BW proposant de réaliser une thermographie aérienne text/html 2022-04-28T21:48:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651182517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 134 de la nouvelle loi communale ; Vu l'ordonnance de police relative au port du masque obligatoire dans l'hyper-centre de Tubize, prise en date du 29 juillet 2020 ; text/html 2022-04-28T21:45:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651182320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T19:44:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ... Titre complet * 12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la délibération du Collège communal du 4 octobre 2021 - Communication. text/html 2022-04-29T00:17:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan d'entreprise : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun… text/html 2022-04-28T21:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651182276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T21:09:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... Titre complet * 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais temporaire sur fonds communaux. text/html 2022-04-28T21:43:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651182229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-29T04:38:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651207138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 4. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2014-2019 - Rapport Financier 2019 - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Le Comité de Concertation COVID-19 s'est réuni en date du 11 mai 2021 : text/html 2022-04-28T22:19:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184368&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Source] text/html 2022-04-28T22:40:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185639&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:14:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. Titre complet * 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. text/html 2022-04-29T01:07:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194435&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:09:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... Titre complet * 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire temporaire sur fonds communaux. text/html 2022-04-28T21:43:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/anx005/start?rev=1651182185&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 04 - Plan situation projetée Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 5: ANNEXE 04 - Plan situation projetée Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:38:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du conseil communal de prendre connaissance des procès- verbaux de vérification de l'encaisse communale 2020 ; text/html 2022-04-28T21:28:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé text/html 2022-04-28T21:43:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651182235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'audit de politique cyclable est une obligation relative au projet text/html 2022-04-28T22:17:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184245&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:00:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190439&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:37:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651189026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 119 de la Nouvelle loi communale; text/html 2022-04-28T21:44:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651182243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:07:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180064&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:48:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire et maître de morale à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du ler/09/2021 au 30/06/202… text/html 2022-04-29T00:48:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 et da… text/html 2022-04-28T21:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651182278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 j… text/html 2022-04-28T22:10:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183820&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:57:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190252&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:47:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193242&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:03:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. Documents administratifs Détails Détails Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du réseau de distribution du gaz à transmettre à la CwaPE, au plus tard, pour le 16 février 2022. text/html 2022-04-29T00:01:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190464&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:29:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651181377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; text/html 2022-04-29T01:08:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194491&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:36:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651181800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M19-185 text/html 2022-04-28T21:37:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651181828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le Conseil communal a décidé, en séance du 08 mars 2021, de prolonger l'ouverture de crédit pour la Régie Foncière et Immobilière à concurrence de 750.000,00 euros (sept cent cinquante mille euros) venue à échéance … text/html 2022-04-29T00:48:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 08.02.2021 et de 24 p… text/html 2022-04-28T19:30:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174212&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T19:21:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173701&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Beau Voisin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Cellule commandes publiques - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement et isolation d… text/html 2022-04-29T01:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194645&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T19:27:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174041&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... Titre complet * 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession et de l'acte ratificatif - Vote. text/html 2022-04-29T01:10:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651194640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes d'aide Covid ; 6.10 Ratification de la décision prise par le Collège c… text/html 2022-04-28T23:05:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651187155&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T19:21:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173698&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de ... Titre complet * 23. Secrétariat général - Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA, des métiers de contact, du sport et de la culture. text/html 2022-04-29T01:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ; text/html 2022-04-28T21:48:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651182502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue… text/html 2022-04-28T21:36:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651181801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu… text/html 2022-04-28T21:08:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:16:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord et signature de la convention 2021 entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.), en vue de l'organisation, en dehors des heures scolaires, d'un accueil, d'un encadrement et d'une animation … text/html 2022-04-28T23:10:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention à la promotion touristique 2021 - quote-part 2021 à l'ASBL INESU-PROMO : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651182338&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:47:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités ... Titre complet * 12. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2021 au 04/04/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb ORDRE DU JOUR à 2024/ew text/html 2022-04-28T21:35:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Documents administratifs Projet de délibération Considérant la proposition du Service de l'Environnement et du Développement territorial du Brabant wallon, formulée le 9 septembre 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, dans le cad… text/html 2022-04-28T19:30:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174259&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T22:48:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... Titre complet * 13. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/02/2021 au 31/03/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont - Ratification/cvm/sp text/html 2022-04-28T23:37:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651189040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-29T00:13:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191213&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:47:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186062&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T01:09:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... Titre complet * 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; text/html 2022-04-28T19:31:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174304&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:32:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174347&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:54:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186485&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:49:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193342&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:44:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651182281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé text/html 2022-04-28T19:32:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'une remorque aspirante avec bac récolteur -Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Acquisition d'un tracteu… text/html 2022-04-28T22:18:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184326&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:47:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... Titre complet * 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 26/04/2021 au 26/05/2021, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont - ratification/cvm/sd text/html 2022-04-28T19:21:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173690&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:15:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Projet d… text/html 2022-04-28T19:32:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174326&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:54:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651182884&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ; text/html 2022-04-29T00:52:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193560&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:54:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193680&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:50:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186210&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:05:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190726&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:06:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190805&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:58:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190339&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:09:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180165&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:46:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1… text/html 2022-04-28T22:50:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651186218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... Titre complet * 21. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb text/html 2022-04-29T00:51:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193475&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:47:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189628&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:35:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651181729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de MM Jean-Pierre FUMIERE et Filippo LAVORE : “ Pollution aux hydrocarbures du canal Bruxelles/Charleroi entre l'écluse d'Ittre et l'écluse de Lembeek text/html 2022-04-29T00:48:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193282&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:56:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget communal de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651182994&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Budget communal de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III; text/html 2022-04-28T22:53:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... Titre complet * 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/04/2021 au 30/06/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont - Décision/cvm/sp text/html 2022-04-28T21:43:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651182211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 (telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014) et plus particulièrement son Chapitre IX ; text/html 2022-04-28T23:16:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651187815&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-06-11T20:52:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/delibprj?rev=1654980724&do=diff Projet de délibération Considérant l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la Ville est représentée à l'Assemblée générale de l'Intercommunale par 5 délégués; désignés à la proportionnelle, 3 au moins représentant la majorité du Conseil communal ; qu'il convient de définir clairement le mandat qui sera confié à ces 5 délégués représentant la Ville à l'Assemblée générale ordinaire de l'IGRETE… text/html 2022-04-28T21:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651182377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur a… text/html 2022-04-28T22:22:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184565&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:21:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184510&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:44:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651182292&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:25:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184732&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:48:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation (réduction d'attributions suite à la perte d'un mi-temps au comptage du 1er octobre 2021) d’une institutrice maternelle à titre temporaire … text/html 2022-04-28T19:48:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175338&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:48:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite au recalcul survenu au 1er octobre 2021, 23 périodes supplémentaires ont pu être allouées à notre école fondamentale. Ces dernières ont été ventilées de la façon suivante: text/html 2022-04-28T22:53:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651186386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités ... Titre complet * 16. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/04/2021 au 31/08/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb text/html 2022-04-28T21:09:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Gouvernement a proposé la mise en place d'un mécanisme de soutien via les communes en faveur des clubs sportifs affiliés à une fédération sportive reconnue par la Fédération Wallonie-Bruxelles. L'objectif est de pérenniser … text/html 2022-04-28T22:21:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184480&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:56:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651182984&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 RFI - Budget 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales; Vu l'article L1231 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-29T01:09:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194559&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:58:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190317&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:19:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184371&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:46:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193160&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T22:15:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184139&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T22:58:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651186715&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:46:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au… text/html 2022-04-28T23:16:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T19:49:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175384&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651182386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; text/html 2022-04-28T22:12:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183940&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T22:53:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186398&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:59:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651186760&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:37:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2M20-036. text/html 2022-04-28T21:50:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651182642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ; text/html 2022-04-29T00:54:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193666&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:48:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651186098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités ... Titre complet * 15. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/02/2021 au 28/02/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb text/html 2022-04-29T01:08:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194508&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:48:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de ... Titre complet * 11. CPAS: deuxième modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Le 25 octobre 2021 à 20 heures 00 à la Salle communale de Longueville, rue de la Station, 2 à 1325 Chaumont-Gistoux ORDRE DU JOUR text/html 2022-04-28T22:23:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184604&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T01:09:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194596&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T01:10:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu la loi du 29 juillet 1991 relative à la formulation formelle des actes administratifs; text/html 2022-04-28T19:26:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173993&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:38:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un échevin démissionnaire text/html 2022-04-28T21:36:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651181795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges (n°2M17-140). text/html 2022-04-28T23:00:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186822&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:59:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ; text/html 2022-04-28T23:58:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190291&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:28:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651181331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... Titre complet * Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en intervention - Ratification text/html 2022-04-28T21:45:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur … text/html 2022-04-28T22:48:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité ... Titre complet * 13. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine du 08/03/2021 au 30/06/2021 à l'entité pédagogique de CHASTRE- Ratification/cvm/mc text/html 2022-04-28T21:45:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651182348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; text/html 2022-04-28T19:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175319&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T00:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193146&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:48:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186082&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:16:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651187764&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:40:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif des Aînés -- Cooptation de trois membres effectifs à titre personnel text/html 2022-04-28T23:19:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651187950&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T23:15:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651187738&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:02:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location. text/html 2022-04-28T21:29:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au… text/html 2022-04-28T21:03:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651179835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 Documents administratifs Projet de délibération [Contexte]{.ul} Le rapport annuel PCDR 2021 doit être approuvé par le Conseil communal. Ce rapport comprend (→ rapport en annexe) : text/html 2022-04-29T00:48:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193293&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:44:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651182240&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-06-15 - Courrier à l'attention de Madame Petra DE SUTTER concernant le projet BATOPIN text/html 2022-04-28T22:48:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186103&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T19:46:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175170&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:28:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184935&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:35:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx006/start?rev=1651181721&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 6: projet de parc national [Forêts du Brabant] - présentation 2021-09-06 text/html 2022-04-28T21:35:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx005/start?rev=1651181724&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 5: projet de parc national [Forêts du Brabant] - mail PBW 2021-09-09 Fichier(s) text/html 2022-04-28T22:29:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184983&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:32:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185132&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:35:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx004/start?rev=1651181733&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 4: Annexe n°4 - CEDEF Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:35:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx003/start?rev=1651181737&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 3: Annexe n°3 - ISBW Projet d'accueil Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T03:38:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et d'égouttage des Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Approbation avant-projet text/html 2022-04-28T21:35:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx002/start?rev=1651181734&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 2: Annexe n°2 - ONE Tableau synthèse operateurs Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:35:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651181738&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. > Annexe n°1 - Programme CLE Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Annexe 1: Annexe n°1 - Programme CLE Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:28:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184908&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:30:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185047&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:29:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188576&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:35:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/anx003/start?rev=1651181710&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 22 septembre 2021 text/html 2022-04-28T22:52:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ... Titre complet * 22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj text/html 2022-04-28T22:52:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651186337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ... Titre complet * 23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj text/html 2022-04-28T23:23:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188183&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:29:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx002/start?rev=1651181395&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 04 - Tableaux synthèse services extraordinaires text/html 2022-04-28T21:29:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/anx001/start?rev=1651181360&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 1: Annexe 1 - avis ministériel du 10 février 2021 text/html 2022-04-28T22:00:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183257&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:29:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651181379&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo > Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Annexe 1: Convention de mise à disposition de matériel dans le cadre du marché de Noël text/html 2022-04-28T22:03:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183398&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:29:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx002/start?rev=1651181358&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 > Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 Annexe 2: Annexe 02 - IPFBW - 2ème évaluation annuelle du plan stratégique 2020-2022 Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:29:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx003/start?rev=1651181397&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 3: Annexe 05 - Tableaux synthèse services ordinaires Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:29:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651181398&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] * text/html 2022-04-28T22:52:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651186327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb text/html 2022-04-28T22:09:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183764&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:03:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183385&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:02:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183351&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:02:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183321&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T04:36:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651207018&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:08:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... Titre complet * 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:08:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:25:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188334&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:09:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183781&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:44:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/anx003/start?rev=1651182253&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Statuts coordonnés avec modifications iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 3: iMio - Statuts coordonnés avec modifications Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T01:11:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651194707&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ... Titre complet * 19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement pour personnes handicapées - Approbation. text/html 2022-04-28T22:41:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185718&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au coût vérité des déchets budget 2021. text/html 2022-04-28T22:42:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185723&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la circulaire de la Région Wallonne à destination des communes dans le cadre de la reprise du financement communal des zones de… text/html 2022-04-28T22:44:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... Titre complet * 10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de tutelle - Comm… text/html 2022-04-28T22:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... Titre complet * 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T22:35:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185339&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:22:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... Titre complet * 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits text/html 2022-04-28T21:44:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651182297&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 1: Annexe 01 - courrier du SPW du 21/01/2019 Fichier(s) * [Metadata] * text/html 2022-04-28T21:44:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/anx002/start?rev=1651182252&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 > iMio - Avis de la tutelle iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 Annexe 2: iMio - Avis de la tutelle Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/anx003/start?rev=1651182239&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN Informations - Prises de connaissance Annexe 3: 2021-07-14 - Courrier de Monsieur Nicolas PARENT - Député Fédéral du Groupe Ecolo-Groen relatif au projet BATOPIN text/html 2022-04-28T21:44:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/anx002/start?rev=1651182241&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Informations - Prises de connaissance Annexe 2: 2021-06-25 - Délibération du Collège communal Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:48:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/01/2021 au 31/01/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/nb text/html 2022-04-28T22:43:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185832&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:44:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185844&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:12:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651194732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 5p à charge de ... Titre complet * 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École “Les Lutins text/html 2022-04-28T21:44:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx002/start?rev=1651182298&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 02 - Avis commission article 12 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 2: Annexe 02 - Avis commission article 12 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:31:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188710&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:26:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188367&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:27:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188475&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T23:28:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188535&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T03:38:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651203493&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:47:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175254&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188658&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:30:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188606&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/anx004/start?rev=1651182182&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 03 - NEIE Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 4: ANNEXE 03 - NEIE Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx004/start?rev=1651182300&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 4: Annexe 04 - Tableaux synthèse services ordinaire et extraordinaire text/html 2022-04-28T21:43:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/anx003/start?rev=1651182180&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 3: ANNEXE 02 - Rapport urbanistique Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:44:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175086&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:43:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/anx002/start?rev=1651182183&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 01 - Plan de Situation Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 2: ANNEXE 01 - Plan de Situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/anx001/start?rev=1651182181&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie > ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie Annexe 1: ANNEXE 00 - Annexe 8 - Demande de permis d'urbanisme Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx006/start?rev=1651182295&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 6: Annexe 06 - Programme investissements et tableau voies et moyens text/html 2022-04-28T21:45:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx005/start?rev=1651182301&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire > Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire Annexe 5: Annexe 05 - Mouvements réserves et provisions Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:29:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/anx002/start?rev=1651181362&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature > Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature Annexe 2: Annexe 2 - Circulaire UVCW du 26 mai 2021 Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:12:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180336&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:44:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... Titre complet * 6. Services extérieurs - École communale “Les Colibris” - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - Ratification text/html 2022-04-29T03:39:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651203579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp012/anx001/start?rev=1651192856&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 > Courrier de convocation et ordre du jour SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 Annexe 1: Courrier de convocation et ordre du jour Fichier(s) * [Metadata] text/html 2022-04-29T04:39:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 27 avril 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651207157&do=diff None, conseil communal du lundi 27 avril 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:29:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/start?rev=1651192158&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:03:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194236&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:40:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp005/anx002/start?rev=1651192845&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts > Statuts Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts Annexe 2: Statuts Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon Fichier(s) text/html 2022-04-28T22:08:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start?rev=1651183718&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:40:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp014/anx001/start?rev=1651192827&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 > Courrier de convocation et ordre du jour SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 Annexe 1: Courrier de convocation et ordre du jour Fichier(s) * [Metadata] text/html 2022-04-29T03:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, text/html 2022-04-29T00:40:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651192832&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... > Cahier spécial des charges 2021-023 ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et les coulées boueuses Annexe 1: Cahier spécial des charges 2021-023 text/html 2022-04-29T00:25:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191939&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T03:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651203536&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:29:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192184&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:58:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193936&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:40:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp013/anx001/start?rev=1651192843&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 > Courrier de convocation et ordre du jour SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 Annexe 1: Courrier de convocation et ordre du jour Fichier(s) * text/html 2022-04-29T00:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp015/anx001/start?rev=1651192852&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 > Courrier de convocation et ordre du jour SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 Annexe 1: Courrier de convocation et ordre du jour Fichier(s) text/html 2022-04-29T01:04:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194243&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T03:40:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651203634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en ... Titre complet * 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 20 avril 2021 en remplacement de Cahen Aurélie en congé de maternité du 20/04/2021 au 30/06/2021 - Gloire Aline text/html 2022-04-29T00:43:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp012/anx001/start?rev=1651193037&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 > * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... > Rapport 2021 Agenda 21 Walhain 2021 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021 Annexe 1: Rapport 2021 Agenda 21 Walhain 2021 text/html 2022-04-29T03:40:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651203635&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:38:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/anx001/start?rev=1651192711&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais > Cahier spécial des charges 2021-022 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Annexe 1: Cahier spécial des charges 2021-022 Fichier(s) text/html 2022-04-29T03:39:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651203547&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186036&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T19:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175196&do=diff Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174828&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T04:41:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651207285&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T01:00:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194042&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/start?rev=1651174855&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651186029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités ... Titre complet * 28. Désignation d'une Directrice d'école a.i. temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 31/12/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratifieation/cvm/mlj text/html 2022-04-29T04:41:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651207274&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:38:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651192691&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal > Avenant 2021 au Pacte de majorité SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal Annexe 1: Avenant 2021 au Pacte de majorité Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:40:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651192838&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 > Courrier de convocation et ordre du jour SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 Annexe 1: Courrier de convocation et ordre du jour Fichier(s) * text/html 2022-04-29T00:27:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192034&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:28:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192120&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:45:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175139&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T19:46:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651175188&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:57:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193821&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:14:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194848&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:13:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194799&do=diff Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651181371&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Taxe additionnelle IPP - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/anx001/start?rev=1651181388&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Centimes additionnels au PI - Exercice 2021 Fichier(s) * [Metadata] * text/html 2022-04-28T21:29:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651181374&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 > CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Annexe 1: CC 09-11-2020 - Règlements-taxe sur la gestion déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021… text/html 2022-04-29T01:13:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194814&do=diff Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:26:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division, … text/html 2022-04-28T22:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... Titre complet * 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj text/html 2022-04-29T01:14:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194876&do=diff Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651187905&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil communal, text/html 2022-04-28T22:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185994&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T01:23:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651195418&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:29:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651181376&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. > Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°2 - service ordinaire et extra Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-29T00:56:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 4 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 21 janvier 2021 - Ratification - 1.851.11.08/gs… text/html 2022-04-29T00:26:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division B… text/html 2022-04-29T00:58:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193885&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:31:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx003/start?rev=1651181472&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 03 - ORES Assets - Point 01 - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 3: Annexe 03 - ORES Assets - Point 01 - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'Assemblée générale text/html 2022-04-28T21:31:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/anx002/start?rev=1651181488&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations > Annexe 02 - 2021-06-16 - Arrêté du Bourgmestre Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Annexe 2: Annexe 02 - 2021-06-16 - Arrêté du Bourgmestre Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:31:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651181489&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations > Annexe 01 - 2021-06-04 - Arrêté du Bourgmestre Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations Annexe 1: Annexe 01 - 2021-06-04 - Arrêté du Bourgmestre Fichier(s) text/html 2022-04-28T23:50:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/start?rev=1651189804&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:31:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx005/start?rev=1651181470&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 05 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle - Note Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 5: Annexe 05 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle - Note text/html 2022-04-29T01:23:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc049/start?rev=1651195427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en ... Titre complet * 76. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 03 mai 2021 en remplacement pour un congé de maladie du 26/02/2021 au 28/05/2021. text/html 2022-04-28T21:31:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx004/start?rev=1651181468&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 > Annexe 04 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 Annexe 4: Annexe 04 - ORES Assets - Point 02 - Plan Stratégique - Evaluation annuelle text/html 2022-04-28T21:03:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651179799&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:02:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194149&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:28:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192094&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:57:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651183020&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:30:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/anx003/start?rev=1651181450&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 29 novembre 2021 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 3: Annexe 03 - RC - Liste de candidat au Conseil de l'Action Sociale - 29 novembre 2021 text/html 2022-04-29T00:26:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192019&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:24:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191887&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:31:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/anx001/start?rev=1651181474&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-11-29 - Acte d'exclusion Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-11-29 - Acte d'exclusion Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T01:23:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651195419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en ... Titre complet * 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01/06/2021 en remplacement pour un de congé maladie du 28/05/2021 au 11/06/2021. text/html 2022-04-28T21:44:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/anx001/start?rev=1651182288&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN > 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Annexe 1: 2021-06-20 - Courriel de Mme Catherine PAYEN - Courrier de démission Fichier(s) * text/html 2022-04-28T19:43:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174991&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:36:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192567&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:38:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189118&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-29T01:19:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651195148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:34:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174477&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T19:37:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174672&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:32:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-09-27t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174371&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T19:39:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174762&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:05:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179915&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 15 décembre 2020, a décidé de procéder à la vente (habitation unifamiliale) du bien sis Rue de la Gendarmerie 22 - 1430 Rebecq (Division 3 - Section C - n° 257) au prix de 110.000,00 € et a fixé des critères pour départager… text/html 2022-04-29T01:20:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651195255&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:38:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... Titre complet * 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - Retrait d'acte. text/html 2022-04-29T00:20:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191616&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:56:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la salubrité publiques - Ordonnance déterminant les lieux privés ou publics à forte fréquentation dans lesquels le port du masque … text/html 2022-04-28T23:56:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190173&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T23:40:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189250&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:40:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651189244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... Titre complet * 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques à une institutrice primaire à titre définitif text/html 2022-04-28T23:43:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189426&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:43:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:43:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire pour 6 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:56:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L 1122-30 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation; text/html 2022-04-29T01:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651195147&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:42:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... Titre complet * 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définit… text/html 2022-04-28T23:21:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE dans le cadre de mise à disposition, de gestion et d’animation des infrastructures culturelles communa… text/html 2022-04-28T21:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx002/start?rev=1651179810&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > rapport d'activités 2021 et modifications Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 2: rapport d'activités 2021 et modifications text/html 2022-04-28T21:03:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651179813&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport complémentaire 2021 Covid Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 1: Rapport complémentaire 2021 Covid text/html 2022-04-28T21:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, text/html 2022-04-28T22:00:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651183237&do=diff Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:24:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191851&do=diff Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:27:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184852&do=diff Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:50:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651186220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 31. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 17/08/2021 au 30/09/2021 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb text/html 2022-04-29T01:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194887&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:53:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ... Titre complet * 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 relative à la modification budgétaire n°2 de la zone de Police pour l'exercice 2021. text/html 2022-04-29T01:15:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194902&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-29T01:15:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194901&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... Titre complet * 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 Information. 1/2 text/html 2022-04-29T01:17:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651195031&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:53:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le marché de travaux relatif à l a création d'une issue de secours en toiture et d'un escalier de secours à l'espa… text/html 2022-04-29T01:20:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651195239&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:54:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le marché de fourniture d'une mini -pelle pour lequel le Conseil communal a arrêté les condition s du marché en sa… text/html 2022-04-29T01:16:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194993&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:18:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191484&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:57:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190249&do=diff Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:03:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx003/start?rev=1651179812&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport financier 2021 Art Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 3: Rapport financier 2021 Art Fichier(s) * text/html 2022-04-28T19:25:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173903&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:18:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173511&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:37:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189048&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T19:19:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173592&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:22:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges modifié. 21-03-2022 à 20h00 à la Maison communale, rue François Libert 28. PREMIERE CONVOCATION text/html 2022-04-28T19:22:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... Titre complet * 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ORES-ASSETS pour la construction d'une cabine électrique en maçonnerie préfabriquée (PUCODT/2021/0138) - Chemin de… text/html 2022-04-28T23:37:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T19:24:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173895&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:23:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173824&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T19:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173489&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:08:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180136&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-28T19:27:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174079&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:25:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173925&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux du chœur « Les P… text/html 2022-04-28T23:38:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T22:14:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651184051&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T19:25:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173921&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:37:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T23:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189487&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-29T00:14:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191244&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:41:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651189290&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:54:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190087&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:41:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:41:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:55:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190109&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:55:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190151&do=diff Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T23:41:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T19:33:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174433&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T19:17:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173458&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes au lieu de 12 text/html 2022-04-28T19:16:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651173405&do=diff Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:41:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:41:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:41:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:41:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651189278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T19:42:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174944&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T01:15:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194919&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:03:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/anx004/start?rev=1651179814&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire ... > Rapport financier 2021 VERSION RGPD Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation Annexe 4: Rapport financier 2021 VERSION RGPD text/html 2022-04-28T21:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/anx003/start?rev=1651182394&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Rapport de gestion 2020 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 3: IGRETEC - Rapport de gestion 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:53:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651193610&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185655&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Modification du statut administratif du personnel Le Collège communal a décidé, en séance du 31 mars 2021, de réviser le statut administratif en vue de permettre une lecture terminologique cohérente du cadre administratif et du statut adminis… text/html 2022-04-28T21:48:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp041/anx001/start?rev=1651182522&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 > Circulaire 04-12-2020 Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 Annexe 1: Circulaire 04-12-2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T22:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185659&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... Titre complet * 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - Approbation text/html 2022-04-28T21:29:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/anx001/start?rev=1651181353&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC > Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Courriel de Monsieur B Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:35:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651174558&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:17:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651187875&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de ... Titre complet * 34. PPT 2020-2021 - Ecole de Blocry - Rénovation des sanitaires primaire au 1er étage - Projet2021 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:28:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/anx002/start?rev=1651181337&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Délibération du Collège du 16 avril 2021 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire text/html 2022-04-28T21:28:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/anx001/start?rev=1651181328&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Divers et questions orales d'actualité > Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Divers et questions orales d'actualité Annexe 1: Annexe 01 - 2021-04-29 - Question orale de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/anx001/start?rev=1651182370&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 > juin ORES Assets - Convocation à l'Assemblée générale du Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Annexe 1: juin ORES Assets - Convocation à l'Assemblée générale du Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/anx001/start?rev=1651182350&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 > I.S.B.W I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 Annexe 1: I.S.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/anx002/start?rev=1651182397&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Note annexée à la convocation IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 2: IGRETEC - Note annexée à la convocation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/anx004/start?rev=1651182396&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 > IGRETEC - Rapport financier 2020 IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 Annexe 4: IGRETEC - Rapport financier 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:24:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651181086&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/anx002/start?rev=1651182381&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 02 - Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 2: Annexe 02 - Procès-verbal de l'Assemblée générale du 25 août 2020 text/html 2022-04-28T21:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/anx003/start?rev=1651182383&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 03 - Rapport de gestion S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 3: Annexe 03 - Rapport de gestion Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/anx004/start?rev=1651182379&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 04 - Rapport de rémunérations 2020 S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 4: Annexe 04 - Rapport de rémunérations 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/anx005/start?rev=1651182382&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 > Annexe 05 - Nominations statutaires S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 Annexe 5: Annexe 05 - Nominations statutaires Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651182361&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 01 - Renouvellement des conseils cynégétiques - Circulaire de l'UVCW du 25 mai 2021 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 1: Annexe 01 - Renouvellement des conseils cynégétiques - Circulaire de l'UVCW du 25 mai 2021 text/html 2022-04-28T22:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185782&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:20:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651188023&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:32:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192373&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:52:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651186350&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] text/html 2022-04-29T00:36:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192579&do=diff Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:33:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192432&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021… text/html 2022-04-28T21:18:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180686&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185660&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:36:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PSSP - Prolongation 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/anx001/start?rev=1651181809&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * PSSP - Prolongation 2021 > PSSP - Ville de Tubize PSSP - Prolongation 2021 Annexe 1: PSSP - Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651182506&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Informations - Prises de connaissance > 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances communes avec le Conseil de l'Action Sociale Informations - Prises de connaissance Annexe 1: 2021-04-09 - Délibération du Collège communal - Tenue virtuelle des séances du Collège communal, du Conseil communal et des séances com… text/html 2022-04-29T00:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191794&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:14:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180471&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié] text/html 2022-04-29T00:09:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651190986&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T21:19:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180757&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:05:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651179905&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:17:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180653&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:49:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant au pacte de majorité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651182541&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Avenant au pacte de majorité > 2021-03-25 - Courrier de démission de M Avenant au pacte de majorité Annexe 1: 2021-03-25 - Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:21:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191713&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:16:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180573&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:22:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180962&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:11:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651191068&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:48:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx001/start?rev=1651182531&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... > Annexe 01 - Décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - Autorisation text/html 2022-04-28T21:20:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651180805&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:03:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 18 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs Conseil communal du jeudi 27 mai 2021… text/html 2022-04-29T00:53:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 19.12.2020 … text/html 2022-04-29T00:53:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 01.01 au 30… text/html 2022-04-29T00:48:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 08.03 au 02.04.2021 - Rat… text/html 2022-04-29T00:49:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:49:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651193344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 04/02/2021 - Ratification… text/html 2022-04-28T23:20:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour les travaux de réparation suite aux inondations de juillet 2021 : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-29T00:48:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651193337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 04/26 périodes/semaine du 08/02 au 30/06/2021 - Ratifi… text/html 2022-04-29T00:48:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651193327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651193319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 19/12/2020… text/html 2022-04-28T23:19:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651187996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIED’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation des fêtes en 2021 : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:51:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021. R… text/html 2022-04-29T00:53:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 01.02.2021 - re… text/html 2022-04-29T00:53:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 21. Enseignement. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/2021 - Ra… text/html 2022-04-29T00:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 22.02 au 23.03.2021- Ratifi… text/html 2022-04-28T23:22:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... Titre complet * 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le cadre de l’appel à projet - Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives text/html 2022-04-29T00:45:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 15/03 au… text/html 2022-04-29T00:48:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 03 au 16.03.20… text/html 2022-04-28T23:08:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, text/html 2022-04-29T00:51:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 08 périodes/semaine supplémentai… text/html 2022-04-29T00:51:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant… text/html 2022-04-29T00:51:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 02.02 au 12.03… text/html 2022-04-29T00:51:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/26 périodes/semaine du 18 au 22/01/2021 - … text/html 2022-04-29T00:53:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04 au 20.01.2021 - ratif… text/html 2022-04-29T00:45:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine supplémentaires du 23 au 24.0… text/html 2022-04-29T00:51:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13 périodes/semaine du 18.01… text/html 2022-04-29T00:48:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e … text/html 2022-04-28T23:17:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Détails https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/doc-odj-details/start?rev=1651187856&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Détails * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:08:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... Titre complet * 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:51:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant… text/html 2022-04-29T00:51:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26/01 au 05/02/2021… text/html 2022-04-29T00:57:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - A partir du 5 janvier 2021 jusqu'au retour de l'intéressée et au 30 juin 2021 au plus tard - Rempl… text/html 2022-04-29T00:48:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24e le 02.02.2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:51:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 05/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou… text/html 2022-04-29T00:53:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26e périodes/semaine du 19/12… text/html 2022-04-29T00:56:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 5 février 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T00:51:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 18/01 au 30/06/2021 (ou… text/html 2022-04-29T00:53:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 30.11.2020 a… text/html 2022-04-28T23:11:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651187469&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:09:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type "Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du ... Titre complet * 2. Juridique - Inondations 2021 - Convention type “Octroi d’avances de trésorerie aux citoyens impactés par les inondations du mois de juillet 2021 text/html 2022-04-28T23:10:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651187415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subside 2021 pour organisation d’évènements sportifs - à la SA GOLAZO SPORTS pour l’organisation du « Binck Bank Tour » 2021 : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:53:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 04.01 au 02.02.2021 - re… text/html 2022-04-29T00:51:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 21.01 au 03.0… text/html 2022-04-29T00:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.02 au 02.03.2021- Ratifi… text/html 2022-04-29T00:48:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19/12/2020 au … text/html 2022-04-29T00:49:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 période/semaine (période additionnell… text/html 2022-04-29T00:49:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain… text/html 2022-04-29T00:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 04 périodes le 25.02.2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 1/24 périodes/semain… text/html 2022-04-28T23:20:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Détails https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/doc-odj-details/start?rev=1651188028&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Détails * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T00:51:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine à partir du 18/01/2021… text/html 2022-04-28T22:50:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, text/html 2022-04-29T00:58:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont (phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Modifications au cahier des charg… text/html 2022-04-29T00:51:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 18/01 au 15/03/2021… text/html 2022-04-29T00:53:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/26 périodes/semaine du 30/11/2020 au 30/06/202… text/html 2022-04-29T00:48:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine le 27/01/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 24/… text/html 2022-04-29T00:58:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte… text/html 2022-04-29T00:53:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/11/… text/html 2022-04-28T23:17:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187876&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 BRABANT WALLON pour l’organisation de son Festival Musiq’3 Brabant Wallon 2021 : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa ... Titre complet * 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - 2. Visa Finances communales - C.P.A.S. - Budget exercice 2021 - Modifications text/html 2022-04-29T00:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 12. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 24.03 au 22.04.… text/html 2022-04-28T22:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185787&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation text/html 2022-04-28T22:33:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... Titre complet * 5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale suppléante - Mme Stéphanie Delcroix - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:40:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... Titre complet * 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire, dit décret ATL - Approbation du Programme CLE 2020-2025… text/html 2022-04-28T22:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185658&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... Titre complet * 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du personnel - Approbation text/html 2022-04-29T00:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... Titre complet * 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-28T22:38:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... Titre complet * 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole Notre-Dame - Avenue Soyer - Approbation text/html 2022-04-28T21:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Comptage au 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651181030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Comptage au 15 ... Titre complet * 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Comptage au 15 janvier 2021 - Perte d'une période FLA à l'école communale de Plancenoit - Suppression d'une période FLA à l'école communale… text/html 2022-04-28T22:38:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Les parcelles situées rue des Déportés et cadastrées B n°462 c et 463 c appartiennent à Monsieur Yves Steufken. text/html 2022-04-28T22:38:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- L'intercommunale ORES Assets tiendra son Assemblée générale le jeudi 17 juin 2021, à 11 heures, Avenue Jean Mermoz 14 à 6041 Gosselies - sous réserve d'une modification de lieu et/ou de modalités de réunion comme indiqué en … text/html 2022-04-28T22:38:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil communal voudra bien trouver en annexe la convocation et l'ordre du jour pour l'Assemblée générale ordinaire du premier semestre de l'inBW qui se tiendra le 23 juin 2021. text/html 2022-04-28T22:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651185513&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:43:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Dans le cadre du renouvellement de la CCATM, en séance du 27/5/2019, le Conseil communal a décidé : 1. de prendre acte de la liste des candidatures introduites lors de l'appel. 2… text/html 2022-04-28T22:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... Titre complet * 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de films - taux de la redevance 2021-2025 - Approbation text/html 2022-04-28T22:40:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification des délibérations suivantes : . Délibération du Collège communal du 24/02/2021 relative à la fourniture d'électricité du dépôt communal, à la fourniture de gaz à l'école text/html 2022-04-28T21:18:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 7. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification. Personnel e… text/html 2022-04-28T21:24:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651181063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ... Titre complet * 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 janvier 2021 - Perte d'une période FLA à l'école communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T22:35:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... Titre complet * 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et conditions de passation de marché - Approbation text/html 2022-04-29T01:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651195151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 28 mars 1995 sur les régies communales autonomes, ainsi que ses arrêtés d'exécution ; text/html 2022-04-28T23:37:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Plan poubelles - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651189027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;… text/html 2022-04-28T23:37:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T23:37:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T23:38:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T23:38:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T23:37:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-28T23:37:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ; text/html 2022-04-29T01:16:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du 13/09/2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T21:24:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651181058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 ... Titre complet * 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Comptage au 15 janvier 2021 - Perte d'une période FLA primaire à l'école communale de Plancenoit - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:18:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ; text/html 2022-04-28T21:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ; text/html 2022-04-28T21:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 10. Etat civil - Cimetière - Règlement communal - ajout du règlement spécifique à la zone forestière cinéraire - décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération text/html 2022-04-28T21:20:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 3598 - PNSPP - Il y a lieu de remédier aux problèmes d'étanchéité présents depuis des années à la petite esplanade située à l'Espace du Coeur de Ville. text/html 2022-04-28T21:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 18/10/2021 - Décision - Ratification. text/html 2022-04-29T01:03:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points ... Titre complet * 14. Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport de gestion du Conseil d'Administration sur les activités de l'Intercommunale dur… text/html 2022-04-28T21:18:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651180683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - ... Titre complet * 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. 41, Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T22:40:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185632&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:35:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver la suspension du règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021. text/html 2022-04-29T00:50:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... Titre complet * 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et augmentation d'attributions - Ratification. text/html 2022-04-29T00:27:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ... Titre complet * 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de mise en disponibilité à temps partiel pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type IV des memb… text/html 2022-04-29T01:12:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194760&do=diff Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T00:26:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... Titre complet * 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds - Rue du Grand Royal - Approbation. text/html 2022-04-29T00:26:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... Titre complet * 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de l'Ecole Fernand Vanbever - Implantation Grez-Centre - Dossier UREBA Exceptionnel COMM0111/002/001- visa d'engagemen… text/html 2022-04-29T00:26:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation. text/html 2022-04-29T00:26:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 21 décembre 2021). text/html 2022-04-29T00:27:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... Titre complet * 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte. text/html 2022-04-29T00:28:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192109&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ... Titre complet * 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Délibération du 25 mai 2021 -Rectification. text/html 2022-04-29T00:29:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... Titre complet * 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l’article L1315-1 du Code de la démocratie loc… text/html 2022-04-29T01:14:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194875&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ... Titre complet * 3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des décisions du Conseil communal du 22 décembre 2020 et 29 juin 2021 suivant les avis du Service Public de Walloni… text/html 2022-04-29T03:38:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-explain/start?rev=1651203534&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T03:38:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651203531&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... Titre complet * 6. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 juillet 2021 - Prise d’acte text/html 2022-04-29T03:40:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651203617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location. text/html 2022-04-29T04:41:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-explain/start?rev=1651207265&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-29T03:40:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 ... Titre complet * 2. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 7 octobre 2021 - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T03:40:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651203657&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 ... Titre complet * 60. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Désignation à partir du 13 septembre 2021 en remplacement de Medaets Elke en congé maladie du 08/09/2021 au 24/09/2021 - Stragier… text/html 2022-04-29T03:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/doc-odj-explain/start?rev=1651203628&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:13:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ... Titre complet * 2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 juin 2021 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-29T01:14:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194869&do=diff Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié] text/html 2022-04-28T22:35:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185333&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:30:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par ... Titre complet * 10. Environnement ; POLLEC 2021 - Projet supra communal de l'Intercommunale du Brabant wallon - Thermographie des communes par voie aérienne - Ratification de la délibération du Collège communal du 27 août 2021 text/html 2022-04-28T22:44:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185882&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... Titre complet * 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal ainsi que sur l'occupation d'un caveau d'attente pour l'exercice 2021 - Approbation par l'… text/html 2022-04-28T22:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651185885&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T01:23:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651195397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 02 mars 2021 en remplacement pour un congé maladie du 26/02/2021 au 12/03/2021. text/html 2022-04-29T04:39:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651207160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et ... Titre complet * 8. Travaux - marché de travaux - plan investissement communal 2019-2021 - année 2021 - 1536 - amélioration de voirie et d'égouttage des drèves nantaise et micheline à bousval - approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T04:39:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651207147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts ... Titre complet * 3. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre culturel, la Maison de Jeunes, les Ateliers du Léz'Arts et l'Asbl Soins et Santé - Approbation. text/html 2022-04-29T04:37:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651207053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 23 octobre 2020, toutes les activités sportives en intérieur pour les personnes âgées de plus de 12 ans, mais également toutes les compétitions en amateur et tous les entraînements sportifs pour les person… text/html 2022-04-28T23:36:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location. text/html 2022-04-28T23:29:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des ... Titre complet * 17. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression des redevances 2021 terrasses de la Ville de Jodoigne text/html 2022-04-29T01:13:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194789&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:29:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 16. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression de la ... Titre complet * 16. Développement économique ; Circulaire COVID Région wallonne - Compensation fiscale 2021 - Validation suppression de la redevance 2021 marché hebdomadaire de la Ville de Jodoigne text/html 2022-04-28T22:10:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage; text/html 2022-04-28T22:10:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; text/html 2022-04-28T22:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:10:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:43:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/anx001/start?rev=1651193032&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 > * CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 > FE Saint-Lambert - Compte 2021 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 Annexe 1: FE Saint-Lambert - Compte 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T01:14:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651194842&do=diff Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:46:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour ia rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod… text/html 2022-04-28T23:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 pé… text/html 2022-04-28T22:54:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651186454&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T22:59:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186761&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:52:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 07 au 18.06.20… text/html 2022-04-29T00:52:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 09 au 30.06.20… text/html 2022-04-29T00:52:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 10.05 au 06.06.2021- ratifica… text/html 2022-04-28T23:14:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651187695&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T23:06:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - ... Titre complet * 11. Règlement relatif aux prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2021 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:06:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Détails https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-details/start?rev=1651187177&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Détails * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:58:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651186708&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation de la convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES, qui a une durée de trois ans et qui vise à sensibiliser aux valeurs d'éthique sportive et sociétale. La Ville paie une cotisation et remp… text/html 2022-04-28T22:59:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186768&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... Titre complet * 21. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 entre la Ville et l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:12:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651187556&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 27. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:54:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193676&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 2 périodes/semaine supplément… text/html 2022-04-28T23:12:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651187576&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets text/html 2022-04-28T23:12:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187557&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:07:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187235&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... Titre complet 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au profit des communes – Pour approbation du programme et des fiches techniques y relatives – Demande de subs… text/html 2022-04-29T01:09:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails L'EDD du Bauloy devant gérer trop d'enfants, une nouvelle EDD va être créée et implantée à l'Hocaille. Il y a donc lieu de signer une convention de collaboration et de prise en location. text/html 2022-04-29T01:08:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation d’un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jandrain et de J… text/html 2022-04-29T00:52:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 périodes/semaine du 17.05 au 29.06.2021 - ra… text/html 2022-04-29T00:47:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651193253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ... Titre complet * 34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la décision du Collège communal du 21/04/2021 text/html 2022-04-29T00:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 02/26 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/… text/html 2022-04-28T23:16:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord concernant la tarification et les modalités d'inscription des plaines de vacances du Centre de Loisirs Actifs. text/html 2022-04-28T23:16:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW text/html 2022-04-29T00:46:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR type I) d'une institutrice primaire définitive à parti… text/html 2022-04-29T00:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction de maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire du 1er/09/2020 au 31/03/2021 dans un emploi vacant - Rat… text/html 2022-04-29T00:47:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine + 2 périodes additionnelles/sem… text/html 2022-04-29T00:47:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR type I) d'une institutrice maternelle définitive à par… text/html 2022-04-29T00:46:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 19.04 au 31.05.2021 - ratifi… text/html 2022-04-29T00:47:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 21.04 au 08.06.2021 - ratifi… text/html 2022-04-29T00:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 23.04 au 09.05.… text/html 2022-04-28T23:15:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651187746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l’organisation d’actions dans le cadre du Festival d’été2021 : Octroi - Pour approbati… text/html 2022-04-29T00:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 50. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 03/04 au 30/06/2021 - Ratific… text/html 2022-04-29T00:46:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 51. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 24/05 au 3… text/html 2022-04-29T00:47:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre ... Titre complet * 52. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12 au 22/03/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-28T23:16:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les 5 et 6 juin 2021 : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651187758&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T23:00:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651186850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des ... Titre complet * 17. Juridique/Enseignement - ASBL EDUCATION GLOBALE ET DEVELOPPEMENT - Convention de partenariat relative à l'organisation des text/html 2022-04-28T23:00:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651186810&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T01:07:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations d’enseignants maternels suite à une ouverture de cadre au 23 novembre 2021 ; text/html 2022-04-29T00:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/26e périodes/semaine du 01/09/2021 … text/html 2022-04-28T23:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... Titre complet * 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - mi-temps - Convention RW EN-2020-2021 - Poste RW FOB 645b text/html 2022-04-29T00:47:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à partir du 01.09.2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 - R… text/html 2022-04-29T00:48:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 - R… text/html 2022-04-28T19:49:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires aux écoles communales de Jauche et de … text/html 2022-04-29T00:48:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse de religion catholique à raison de 04 périodes/semaine du 01.10.2021 au 30.06.2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:47:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193274&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison … text/html 2022-04-29T00:47:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 15 au 19/11/2021 - Rati… text/html 2022-04-29T00:47:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20 périodes/semaine du 22 au 29/11/2021 - Rati… text/html 2022-04-28T23:48:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc079/start?rev=1651189683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... Titre complet * 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine text/html 2022-04-29T00:48:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyées au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.20… text/html 2022-04-28T23:48:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc076/start?rev=1651189700&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine et 16 périodes subventionnées par la Ville - en remplacement d'un con… text/html 2022-04-28T23:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc075/start?rev=1651189706&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie text/html 2022-04-28T23:49:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc068/start?rev=1651189750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine text/html 2022-04-28T23:48:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie text/html 2022-04-29T00:49:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10 périodes/semaine du 13.12.2021 au 17.12.20… text/html 2022-04-29T00:49:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 06.12.2021 au 12.12.202… text/html 2022-04-29T00:49:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651193355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/11/2021 au 08/12/2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:48:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193301&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'un(e) maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:48:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Rat… text/html 2022-04-29T00:45:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:46:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651193180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20… text/html 2022-04-29T00:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 11/26e périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06… text/html 2022-04-29T00:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 16/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/2022… text/html 2022-04-29T00:46:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:45:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/06/20… text/html 2022-04-29T00:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 1er/09/2021 au 30/0… text/html 2022-04-29T00:46:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651193161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 -… text/html 2022-04-29T00:46:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651193188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse spéciale de néerlandais à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 2 périodes/semaine supplémentaires du 01… text/html 2022-04-29T00:46:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651193169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01.09.2021 au 02.01.20… text/html 2022-04-29T00:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO (Périodes Covid) du 01.09 au 31.12.202… text/html 2022-04-29T00:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651193159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 03 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022… text/html 2022-04-29T00:46:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651193202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 01/09 au 29/10/20… text/html 2022-04-29T00:46:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651193192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 1er/09 au 24/12/… text/html 2022-04-29T00:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651193183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 01/09 au 24/12/2… text/html 2022-04-29T00:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651193174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 01/09/2021 au 30/06/… text/html 2022-04-29T00:46:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651193165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 18 périodes/semaine du 01.09.2021 au 30.06.2022 … text/html 2022-04-29T00:48:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du ler/09/2021 au 30/06/2022 -… text/html 2022-04-29T01:03:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du ... Titre complet * 13. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) - Assemblée générale du jeudi 03 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activités - Coups d'oeil sur l'année communale 2020 et sur demain - Approbation des comptes : - Compte… text/html 2022-04-28T21:05:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651179914&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651182346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L1122-30, L1123-23 2° et L1133-1 ; text/html 2022-04-28T21:46:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651182371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T21:28:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651181326&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:28:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651181325&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:44:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/anx002/start?rev=1651182284&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > plan d'implantation goffin 16 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 2: plan d'implantation goffin 16 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651181352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles L1123-1 §1er et L5111-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-28T21:44:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/anx001/start?rev=1651182259&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e > Mail de l'ONE Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Annexe 1: Mail de l'ONE Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651182391&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T19:44:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ... Titre complet * 18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T21:44:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/anx001/start?rev=1651182246&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" > Convention Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651182359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Documents administratifs Projet de délibération Considérant la circulaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 25 mai 2021 relative à l'appel à candidature dans le cadre du renouvellement de tous les conseils cynégétiques ; text/html 2022-04-28T21:46:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de relance économique et social 2021 - présentation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651182399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Plan de relance économique et social 2021 - présentation Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'avis de la Commission Finance réuni en séance le 20 mai 2021 Considérant le rapport du Directeur Financier ; text/html 2022-04-28T21:45:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651182345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19 Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'la décision du 19 mars 2021 du Gouvernement Wallon de mettre en place un mécanisme de soutien aux clubs sportifs via les communes; text/html 2022-04-28T21:45:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651182332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T21:46:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651182401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T21:46:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651182388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T21:46:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651182389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:44:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp034/anx002/start?rev=1651182250&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > plan Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 2: plan Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651182344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère division, section D, n°152B - Approbation du projet d'acte modifié text/html 2022-04-28T21:43:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651182227&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-9 ; Vu le courriel du 20 juin 2021 par lequel Mme Catherine PAYEN, apparentée au groupe politique DéFI, remet sa démission de sa fonction de conseillère communale à la Ville… text/html 2022-04-28T21:43:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx027/start?rev=1651182219&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 27 - synthèse analytique 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 27: Annexe 27 - synthèse analytique 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 juin 2021. text/html 2022-04-28T21:44:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651182293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service \.... ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T21:44:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651182263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et désignation du nouveau Président text/html 2022-04-28T21:43:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx022/start?rev=1651182216&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 22 - liste des marchés publics C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 22: Annexe 22 - liste des marchés publics Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx017/start?rev=1651182218&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 17 - rapport art C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 17: Annexe 17 - rapport art Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx012/start?rev=1651182214&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 12: Annexe 12 - liste complète des droits à recouvrer Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:44:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651182286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... Titre complet * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire text/html 2022-04-28T21:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651182283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ; text/html 2022-04-28T21:44:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651182292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré … text/html 2022-04-28T21:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651182242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:49:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651182543&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Benoit LANGENDRIES : “ Problème de cadastre ”]{.underline} M. Benoit LANGENDRIES présente sa question comme suit : text/html 2022-04-28T21:48:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651182501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... Titre complet * Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place d’une politique locale Energie Climat en vue d’adhérer à la Convention des Maires - Mode de passation et cah… text/html 2022-04-28T21:44:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651182265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : text/html 2022-04-28T21:54:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651182890&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651179824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération En 2017, le Collège communal a marqué son accord pour une division sans permis d'urbanisation d'un bien sis rue Sablonnière, au lieu dit text/html 2022-04-29T00:02:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation text/html 2022-04-29T00:03:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, text/html 2022-04-28T21:53:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651182787&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:52:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651182774&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagères) - Exercice … text/html 2022-04-28T21:53:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182786&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T19:45:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175118&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ... Titre complet * 5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 juillet 2021 du Service Public de Wallonie -Département des Finances locales. text/html 2022-04-28T19:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ... Titre complet * 6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 14 juillet 2021. text/html 2022-04-28T19:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ... Titre complet * 9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation de la machine à glace -Communication de la délibération du Collège communal du 3 août 2021 et approbation de la … text/html 2022-04-28T21:50:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651182641&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:50:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651182631&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:50:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651182643&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:50:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651182634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... Titre complet * Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint text/html 2022-04-28T21:55:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651182900&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:54:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651182882&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 201… text/html 2022-04-28T21:49:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651182549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T21:36:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... Titre complet * Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e trimestre 2020. text/html 2022-04-28T21:48:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance de la délibération du Collège communal du 9 avril 2021 concernant l'autorisation, pour l'avenir et jusqu'au 30 septembre 2021, relative à la tenue des réunions du collège communal, du Conseil commun… text/html 2022-04-28T21:49:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant au pacte de majorité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651182540&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Avenant au pacte de majorité Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, article L1123-2 ; Considérant que le Conseil communal a décidé, le 3 décembre 2018, d'adopter le pacte de majorité déposé entre les mains du Directeur général le 18 octobre 2018 ; text/html 2022-04-28T21:49:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651182565&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:48:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651182515&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T19:46:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 ... Titre complet * 6. Energie - Participation au projet de thermographie aérienne de la commune réalisée par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 - Ratification de la délibération du Collège communal du 07 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:46:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la ... Titre complet * 5. Energie - Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 « Ressources humaines ». Ratification de la délibération du Collège communal du 07 septembre 2021. text/html 2022-04-28T22:53:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ... Titre complet * 25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj text/html 2022-04-28T21:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651182871&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges (2021-01bis) text/html 2022-04-28T21:36:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 09 mars 2020 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 26 février 2021 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI; text/html 2022-04-28T21:37:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements Documents administratifs Projet de délibération Vu le “Plan de relance économique et social - Impact financier 2020/2021” approuvé par le Collège communal en sa séance du 15 juin 2020 prévoyant une augmentation d'1% pour l'ensemble des échelles barémiques applicables au personnel commun… text/html 2022-04-28T21:36:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... Titre complet * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021 text/html 2022-04-28T21:37:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651181830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du courrier du cabinet de Madame la Ministre de la Mobilité et des Travaux publics du Gouvernement Flamand du 11 février 2021 concernant le projet text/html 2022-04-28T21:36:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651181796&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:37:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651181833&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651182226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:35:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651181714&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:03:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651179819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle Documents administratifs Projet de délibération Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq. text/html 2022-04-28T21:56:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/anx001/start?rev=1651182983&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * RFI - Budget 2021. > RFI - Budget 2021 RFI - Budget 2021. Annexe 1: RFI - Budget 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:40:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651192848&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192860&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-29T00:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents. text/html 2022-04-29T00:38:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651192693&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:38:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651192701&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:38:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192680&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 22 novembre 2021 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents. text/html 2022-04-29T00:38:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192704&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale text/html 2022-04-29T00:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192736&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... Titre complet * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales text/html 2022-04-29T00:44:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent text/html 2022-04-29T00:44:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... Titre complet * MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux text/html 2022-04-29T00:44:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles text/html 2022-04-28T19:21:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173693&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Intercommunale ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu les statuts sociaux de l'asbl IRISteam ; text/html 2022-04-28T19:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 3. enfance & jeunesse - coordination de l’accueilextrascolaire - rapport d’activite2020-2021 et plan d’action annuel 2021-2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités àprendre connaissance du rapport d'activité 2020- 2021 et du plan d'action annuel 2021- 2022 de la Coordination Accueil Temps Libre.… text/html 2022-04-28T19:34:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. finances - subsides 2021 - octroi de subventions defonctionnement en numeraire - sports - 3e trimestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi des subsides de fonctionnement aux associations sportives pour le 3e trimestre 2021. text/html 2022-04-28T19:34:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 22.12.2021 de l'Intercommunale in BW qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir : text/html 2022-04-29T00:42:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651192955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 38. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mai au 30 juin 2021 à raison de 8 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé de maladie… text/html 2022-04-28T19:34:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651174442&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:56:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget communal de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651182995&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Budget communal de l'exercice 2021. > Annexe 03 Budget communal 2021 Budget communal de l'exercice 2021. Annexe 1: Annexe 03 Budget communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651179837&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 > RapportAnnuel 2021 PCDR RebecqV220210 pour Commune Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 Annexe 1: RapportAnnuel 2021 PCDR RebecqV220210 pour Commune Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:56:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte text/html 2022-04-28T23:56:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ; text/html 2022-04-28T23:56:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ; text/html 2022-04-28T23:56:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... Titre complet * 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à mobilité réduite. text/html 2022-04-28T23:53:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... Titre complet * 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant le marché de fournitures scolaires. text/html 2022-04-28T23:54:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ... Titre complet * 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires n°2 pour l'exercice 2021 de la Ville votées en séance du Conseil communal du 26 octobre 2021. text/html 2022-04-28T23:56:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1123-23; text/html 2022-04-28T23:56:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 29/06/2020 approuvant les conditions du marché ; text/html 2022-04-28T23:55:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T19:39:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651174750&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T23:55:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des é… text/html 2022-04-29T00:42:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651192949&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 39. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 mai 2021 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mai au 30 juin 2021 à raison de 26 périodes par semaine dont 18 périodes en remplacement d'une titulaire en … text/html 2022-04-28T21:36:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651181818&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... > ANNEXE 1 Infrastructures Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2021 text/html 2022-04-28T21:34:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651181696&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:29:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651181392&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:35:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T21:43:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx007/start?rev=1651182216&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 7: Annexe 07 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire Fichier(s) * text/html 2022-04-28T21:35:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T21:35:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T21:35:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651181703&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T21:35:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T22:14:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... Titre complet * 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la “Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables text/html 2022-04-28T21:35:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651181717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T21:35:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651181715&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2021-08 corrigé text/html 2022-04-28T22:14:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause d'utilité publique, au profit de !a Commune d'une emprise en sous-sol de 19 ca et constitution d'une servitude sur le f… text/html 2022-04-28T19:42:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire ... Titre complet * 21. Enseignement - Fin de la désignation, avec effet au 21 novembre 2021, d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T21:43:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx002/start?rev=1651182212&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 02 - balance des comptes généraux C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 2: Annexe 02 - balance des comptes généraux Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T19:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 ... Titre complet * 1. Finances - Modification budgétaire n° 02 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 25 novembre 2021 du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales. text/html 2022-04-28T21:29:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651181391&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/anx002/start?rev=1651182285&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > OTP - Statuts Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 2: OTP - Statuts Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:42:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651192962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 37. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 portant désignation d'une institutrice primaire temporaire du 19 avril au 30 juin 2021 à raison de 23 périodes par semaine dont 6 périodes d'aide P1-P2 et 17 périodes… text/html 2022-04-28T21:59:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651183160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T22:11:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... Titre complet * 15. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de procéder à une étude de thermographie aérienne sur l’ensemble du territoire du Bra… text/html 2022-04-28T22:11:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183900&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 16. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et ... Titre complet * 16. Politique locale “énergie-climat” (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie pour mise en œuvre et suivi du Plan d’Action pour l’Énergie Durable et le Climat (PAEDC). Participation : en… text/html 2022-04-28T21:49:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/anx001/start?rev=1651182548&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... > 21-028 Ville de Tubize Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021 Annexe 1: 21-028 Ville de Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-06-11T20:58:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/delibprj?rev=1654981117&do=diff Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-28T21:33:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/delibprj?rev=1651181638&do=diff Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - d'approuver le rapport financier de l'Article 20 pour l'année 2021. Le présent rapport est joint à la présente délibération pour en faire partie intégrante. text/html 2022-04-28T19:36:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Détails https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/doc-odj-details/start?rev=1651174571&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Détails * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-28T22:16:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651184171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Utilisation du cadre subventionné en sections maternelle et primaire au 1er septembre 2021 et suivant révision au 1er octobre 2021 : entérinement de décisions du Collège communal. text/html 2022-04-28T21:29:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651181387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... Titre complet * Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ordures ménagères) et de type CIFFOM (conteneur intelligent pour la fraction fermentescible des ordures ménagè… text/html 2022-04-28T21:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigue… text/html 2022-04-28T21:31:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Documents administratifs Projet de délibération Considérant la décision du Conseil d'Administration de la Régie des Infrastructures du 28 juin 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice 2019, présentant un total du bilan de 7.284.723,203 euros et une boni de l'exercice de 901.045,09 euros, soit un boni cumul… text/html 2022-04-28T21:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Documents administratifs Projet de délibération Considérant la décision du Conseil d'Administration de la Régie des Infrastructures du 28 juin 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice 2018, présentant un total du bilan de 7.314.831,55 euros et une un boni de l'exercice de 56.674,42 euros, soit une perte cu… text/html 2022-04-28T21:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Titres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/doc-odj-titles/start?rev=1651181429&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T21:31:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Projet de délibérations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/doc-odj-delibprj/start?rev=1651181461&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Projet de délibérations * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T21:44:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651182256&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:03:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651179795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Projet de délibération Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. text/html 2022-04-28T23:55:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de 2.500 € et plus - Budget. text/html 2022-04-28T21:08:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil doit se prononcer sur le projet de modification budgétaire n°1/2021. Le tableau récapitulatif du projet de modification n°1/2021 se présente comme suit : text/html 2022-04-29T01:00:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651194002&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 20. Assemblée générale InBW - le mercredi 22 décembre 2021 à 18 h 30 en visioconférence - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de l'Assemblée - Modification statutaire (séance extraordinaire pour ce point) - Evalua… text/html 2022-04-28T21:07:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ores Assets du 16 décembre 2021 à 18 heures. Il est le suivant : text/html 2022-04-28T21:53:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651182786&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:26:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651192000&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 14 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/start?rev=1651192770&do=diff None, conseil communal du lundi 14 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:07:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180061&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] text/html 2022-04-29T00:59:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Augmentation du temps de travail - Périodes complémentaires - 4 périodes - du 06 décembre 2021 au 24 décembre 2021 - Décision text/html 2022-04-29T00:20:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191649&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:09:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 06/05/2021 décidant qu'à dater du 04/05/2021 et ce jusqu'au 30/06/2021, il y aura 3 classes à l'implantation de Bierghes au lieu des 2,5 prévues le 30/09/2020.… text/html 2022-04-28T22:04:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183459&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:09:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du Jour. text/html 2022-04-28T21:09:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... Titre complet * 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:09:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... Titre complet * 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T21:09:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... Titre complet * 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T21:09:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180141&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] text/html 2022-04-28T19:29:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651174153&do=diff None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:28:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174126&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:07:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu les documents relatifs à la modification budgétaire n°2 (exercice 2021) du CPAS en date du 22 novembre 2021. text/html 2022-04-28T23:57:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190278&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:09:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... Titre complet * 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du mardi 22 juin 2021 text/html 2022-04-29T01:03:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651194220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de ... Titre complet * 19. In BW - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Composition de l'Assemblée - Modification de la composition du Conseil d'Administration - Rapport d'activités et de gestion 2020 Conseil communal du… text/html 2022-04-28T21:04:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651179895&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 18 septembre dernier, la fabrique d'église (FE) St Martin de Quenast nous a remis son budget pour l'année 2021. L'Archevêché, dans un courrier daté du 8 octobre, nous fait part de son approbation moyennant rectification dudit budget 2021. Le mo… text/html 2022-04-28T22:32:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185159&do=diff None, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:34:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651181654&do=diff Ville de Tubize, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:36:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185401&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:39:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp023/anx001/start?rev=1651192780&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale > État des lieux AVIQ 31 décembre 2021 PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Annexe 1: État des lieux AVIQ 31 décembre 2021 Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:05:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651179916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... Titre complet * 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:09:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/doc-odj-explains/start?rev=1651180175&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] text/html 2022-04-28T22:30:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185012&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651193042&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 > * CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 > FE Notre-Dame - Compte 2021 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 Annexe 1: FE Notre-Dame - Compte 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T01:03:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 17. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes … text/html 2022-04-28T21:17:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651180664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:17:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 23/04/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180644&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 23/04/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651180641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de carrière à 1/5ème temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:17:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651180657&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:17:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651180649&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à 4/5ème temps - Remplacement - Décision - Ratificati… text/html 2022-04-28T21:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651180671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:17:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans emploi vacant à mi-temps d'augmentation du cadre - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651181002&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:17:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical du 4/05/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651180673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical du 4/05/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 20/04/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651180635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 20/04/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651180645&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de carrière à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:17:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651180638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps -Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:37:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/anx001/start?rev=1651181832&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" > Charte de bonne conduite FB Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Annexe 1: Charte de bonne conduite FB Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:37:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651181820&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 13 février 2020 - Article 20 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Annexe 1: Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 13 f… text/html 2022-04-28T21:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651181009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 1 période FLA maternelle - Décision. text/html 2022-04-28T21:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651181021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical les 8 et 11/06/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical les 8 et 11/06/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:40:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp002/anx001/start?rev=1651192835&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars ... > Vue d'implantation Rue Bourgmestre Gilisquet FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs Annexe 1: Vue d'implantation Rue Bourgmestre Gilisquet text/html 2022-04-28T21:22:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180965&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à quatre cinquième temps sous statut A P E - Décision - Ratificati… text/html 2022-04-29T03:42:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651203771&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ... Titre complet * 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 décembre 2021 - Prise d’acte. text/html 2022-06-11T21:57:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/anx002/start?rev=1654984676&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Compte communal 2021 Annexe 2: Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-06-11T21:56:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/anx001/start?rev=1654984592&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation > Annexe 19 - Compte communal 2021 Compte communal 2021 Annexe 1: Annexe 19 - Compte communal 2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation ... Titre complet * 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Formation initiale des directeurs-trices - Attestation de fréquentation d'une formation - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T21:22:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à quatre cinquième temps sous statut A P E - Décision - Ratificati… text/html 2022-04-28T21:36:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651181805&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 > C.C.B.W Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Annexe 1: C.C.B.W Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:14:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Maître spécial ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Maître spécial ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Maître spécial d'éducation physique - Congé pour prestations réduites % temps justifié par des raisons de convenances personnelles - Décis… text/html 2022-04-28T21:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651180487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites à mi-temps justifié par des raisons de convenances personnelles - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651180494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ... Titre complet * 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en disponibilité pour convenances personnelles à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:22:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à un cinquième temps (5 périodes) - Remplacement - Déci… text/html 2022-04-28T21:14:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 21/05/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 21/05/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Mise en disponibilité pour convenances personnelles à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:36:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/anx001/start?rev=1651181813&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information > Annexe 1 - AM du 23.07 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 23.07 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:17:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Instituteur-trice maternelle - Nomination à titre définitif à mi-temps - Décision. text/html 2022-04-28T21:14:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement à raison ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement à raison ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement à raison de 4 périodes pour exercer une fonction également rémunérée - Donatienne M E E R T - Décision.… text/html 2022-04-28T21:14:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites à raison de 4 périodes justifié par des raisons de convenances personnelles - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:14:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites à mi-temps justifié par des raisons de convenances personnelles - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites à 4/10ème justifié pour des raisons de convenances personnelles - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour activité syndicale à raison de 2 périodes - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Congé pour prestations réduites à 4/5ème temps à partir de 50 ans - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de carrière à 1/5ème temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:30:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651181416&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais de gestion administrative) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 1: Ville de Tubize - CV budget 2022 - annexe I (dont frais… text/html 2022-04-28T21:17:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice primaire - Nomination à titre définitif à temps plein - Décision. text/html 2022-04-28T22:40:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : 1 Etat de la situation Le transfert de la compétence des enquêtes de salubrité de la région wallonne à la commune a été acceptée en date du 20 octobre 2021. text/html 2022-04-28T21:24:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 12/02/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651181061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 12/02/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics/Travaux - Services - Honoraires travaux egouttage - Accord- Cadre relatif aux essais géotechniques avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 12. Marchés publics/Travaux - Services - Honoraires travaux egouttage - Accord- Cadre relatif aux essais géotechniques avec ... Titre complet * 12. Marchés publics/Travaux - Services - Honoraires travaux egouttage - Accord- Cadre relatif aux essais géotechniques avec caractérisation des sols en place dans le cadre des études relatives au projet de rénovations de voiries - Marché pluria… text/html 2022-04-28T21:34:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/anx001/start?rev=1651181641&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW > Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan text/html 2022-04-28T21:48:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/anx001/start?rev=1651182539&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles > Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Annexe 1: Annexe 1 - Haute école Galilée ISPG - Convention cadre de partenariat text/html 2022-04-28T21:18:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ... Titre complet * 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - Décision text/html 2022-04-28T21:48:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/anx001/start?rev=1651182525&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... > PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation Annexe 1: PU n° 2020 176 - accord de principe demandeur text/html 2022-04-28T21:48:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp027/anx001/start?rev=1651182513&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 > implantation PMR Aigle 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Annexe 1: implantation PMR Aigle 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:49:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/anx001/start?rev=1651182573&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 > implantation PMR Taymans 326-328 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Annexe 1: implantation PMR Taymans 326-328 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:49:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/anx001/start?rev=1651182556&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 > implantation PMR Château 18 supp Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Annexe 1: implantation PMR Château 18 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. Documents administratifs Note explicative ---------- VILLE DE NAMUR MANDATS ET TUTELLE CPAS PROJET DE DELIBERATION text/html 2022-04-28T21:48:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/anx001/start?rev=1651182534&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 > implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Annexe 1: implantation PMR gabrielle Petit 26 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/anx001/start?rev=1651182519&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 > implantation square de la liberté 10 supp Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Annexe 1: implantation square de la liberté 10 supp Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:24:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651181049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de réussite - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T21:34:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx002/start?rev=1651181667&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 2: Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:48:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp036/anx001/start?rev=1651182528&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature > Annexe 1 - formulaire “volet ressources humaines” Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Annexe 1: Annexe 1 - formulaire "volet ressources humaines" Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp039/anx001/start?rev=1651182561&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande > Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Annexe 1: Photos de l'effondrement d'une partie de la toiture plate text/html 2022-04-28T22:41:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185662&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... Titre complet * 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication.… text/html 2022-04-28T21:49:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp043/anx001/start?rev=1651182558&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS > Annexe 01 - Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein du CPAS Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS text/html 2022-04-29T00:29:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ... Titre complet * 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite de type I - 4/24èmes (DPPR) - Maitre spécial de religion protestante - Approbation.… text/html 2022-04-28T21:28:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651181338&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation ... > Courrier M SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire Annexe 1: Courrier M Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:28:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651181330&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) > plan de localisation Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Annexe 1: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651181344&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > délibération du Collège du 11/09/20 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 1: délibération du Collège du 11/09/20 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:30:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ... Titre complet * 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances personnelles) à raison d’un cinquième temps - Institutrice maternelle - Accord. text/html 2022-04-28T21:29:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/anx002/start?rev=1651181342&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants > reportage et localisation des emplacements Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Annexe 2: reportage et localisation des emplacements Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:46:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/anx002/start?rev=1651182362&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 02 - Communes par conseil cynégétique Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 2: Annexe 02 - Communes par conseil cynégétique Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:24:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 26/02/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651181055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 26/02/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651181042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Plancenoit - Enseignement maternel (psychomotricité) - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - Décision - R… text/html 2022-04-28T21:17:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180655&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Instituteur-trice primaire - Nomination à titre définitif à temps plein - Décision. text/html 2022-04-28T21:19:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 19/03/2021 - Décision - Ratfication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 19/03/2021 - Décision - Ratfication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:48:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/anx001/start?rev=1651182510&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal > Courrier de démission de M M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Annexe 1: Courrier de démission de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:16:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651180567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de ... Titre complet * 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecole communale de Maransart - Directrice stagiaire - Attestation de réussite - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T21:16:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 25/03/2021 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651180580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 25/03/2021 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180538&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des ... Titre complet * 2. Finances communales - Budget 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1 - Principe des investissements - Décision text/html 2022-04-28T21:49:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651182554&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal > Déclaration d'apparentement de M Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Annexe 1: Déclaration d'apparentement de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:20:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - … text/html 2022-04-28T21:19:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-29T00:25:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 — 2025 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191924&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 — 2025 - ... Titre complet * 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 — 2025 - Approbation. text/html 2022-04-28T21:20:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:49:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/anx001/start?rev=1651182568&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant > Annexe 1 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Annexe 1: Annexe 1 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:19:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:49:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651182551&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au ... > Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin 2019 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale Annexe 1: Annexe 01 - IGRETEC - Statuts coordonnés au 26 juin … text/html 2022-04-28T21:23:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651181037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - ... Titre complet * 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:24:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Mise en disponibilité à temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651181077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Mise en disponibilité à temps ... Titre complet * 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Mise en disponibilité à temps plein précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR Type 1) - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:24:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Mise en disponibilité à temps plein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651181083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Mise en disponibilité à temps plein ... Titre complet * 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Plancenoit - Mise en disponibilité à temps plein précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR Type 1) - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:24:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651181053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:48:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651182517&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque > Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque Annexe 1: Annexe 01 - 2020-07-29 - Ordonnance de police - Port du masque Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:25:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651191934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de faisabilité (analyse hydrologique), la direction et le suivi des travaux dans le cadre de la lutte contre les inondations à … text/html 2022-04-28T21:48:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/anx001/start?rev=1651182507&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur > C.C.C.P.H Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Annexe 1: C.C.C.P.H Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:24:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651181068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:24:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651181073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:24:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651181080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:24:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651181087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:24:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651181092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à 4/5ème temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:49:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/anx001/start?rev=1651182563&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 > * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et ... > Convention 18-2015 SAC - TUBIZE SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR) Annexe 1: Convention 18-2015 SAC - TUBIZE Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:20:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Mise en disponibilité à % temps précédant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Mise en disponibilité à % temps précédant ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Mise en disponibilité à % temps précédant la pension de retraite à temps plein (DPPR Type 4) - Décision - Ratification. text/html 2022-04-29T00:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651192858&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... > Convention d'adhésion ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage Annexe 1: Convention d'adhésion text/html 2022-04-28T21:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-29T04:41:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651207264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - ... Titre complet * 6. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 21 décembre 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-28T21:20:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 03/12/2021 - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T22:00:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... Titre complet * 5. Mobilité 2021-01 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog niveau B pour le service informatique - Ratification text/html 2022-04-28T21:20:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil. text/html 2022-04-28T22:00:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog ... Titre complet * 6. Mobilité 2021-02 - Demande ouverture de 4 postes d'INP + 1 poste d'INPP pour le service intervention et 1 poste de CAIog niveau B pour le service informatique - Adoption text/html 2022-04-29T00:38:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp015/anx001/start?rev=1651192714&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 > * La version Word du budget FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Annexe 1: * La version Word du budget Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:56:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651182986&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... > Projet de convention - garde médicale - 2020 - 2021 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 Annexe 1: Projet de convention - garde médicale - 2020 - 2021 text/html 2022-04-28T21:20:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions Documents administratifs Détails Détails L'alimentation sans interruption (UPS), dispositif permettant d'alimenter des appareils (composants réseau, téléphones, etc text/html 2022-04-28T21:20:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 12. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune / CPAS - Décision. Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la suite du matériel informatique qu'elle a acquis (clavier et souris). text/html 2022-04-29T00:38:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp009/anx001/start?rev=1651192685&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 > Budget 2022 du CPAS ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 Annexe 1: Budget 2022 du CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:38:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651192705&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale > Acte de présentation d'un membre du Conseil de l'Action sociale SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale Annexe 1: Acte de présentation d'un membre du Conseil de l'Action sociale Fichier(s) text/html 2022-04-29T04:41:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651207277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre ... Titre complet * 7. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-28T21:20:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 22/11/2021 - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:50:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651182639&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 > * PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision > 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Annexe 1: 423_MONDI_GENERAL_20201013-cp Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:54:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651182892&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS > Annexe 2 - Convention de partenariat entre ENGINE et la Ville de Tubize Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Annexe 1: Annexe 2 - Convention de partenariat entre ENGINE … text/html 2022-04-28T21:19:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180775&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Professeur d'informatique non subventionné - Engagement dans un emploi de 12 périodes à charge PO - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:19:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Interruption de carrière dans le cadre du congé parental - R E V U - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:54:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651182886&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation > Annexe - avenant convention campagne d'exhumation Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Annexe 1: Annexe - avenant convention campagne d'exhumation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:19:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratific… text/html 2022-04-28T21:54:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651182881&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers > Convention relative au déneigement Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Annexe 1: Convention relative au déneigement Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:19:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180771&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:19:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:19:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:19:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - ... Titre complet * 3. budgétaires ordinaire n° 2 - Approbation. Finances communales/Sport - Subventions en nature 2021 aux diverses associations - Ratification text/html 2022-04-28T21:20:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé syndical du 14/12/2021 - Marie COUVREUR - Décision. text/html 2022-04-28T21:18:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:54:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/anx001/start?rev=1651182896&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération > 01 - 20201110-IPFBW-Services-postaux-Convention de coopération IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération Annexe 1: 01 - 20201110-IPFBW-Services-postaux-Convention de coopération Fichier(s) text/html 2022-04-28T23:56:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, situé au Pont de Glain, cadastré 2ème division … text/html 2022-04-28T23:56:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... Titre complet * 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-29T01:19:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651195159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le décret relatif aux Parcs naturels de Wallonie du 16 juillet 1985, révisé le 3 juillet 2008, et particulièrement son article 17; text/html 2022-04-29T01:19:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651195152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... Titre complet * 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées - Approbation de la convention avec le CPAS. text/html 2022-04-29T01:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T23:56:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services postaux text/html 2022-04-29T03:40:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651203650&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement de Medaets Elke, absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 12/06/2021 au 30/06/2021 - Van Aelst Valérie. text/html 2022-04-29T00:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651192683&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées > Formulaire de demande de prime pour bandes enherbées ou fleuries ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées Annexe 1: Formulaire de demande de prime pour bandes enherbées ou fleurie… text/html 2022-04-29T01:16:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... Titre complet * 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques administratives de la Région - Information. text/html 2022-04-29T03:41:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651203671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Désignation de la prolongation à partir du 23/06/2021 de Degey Logan en remplacement de Spruyt Laurent absent pour congé maladie. text/html 2022-04-29T01:20:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... Titre complet * 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des charges -Approbation. text/html 2022-04-28T23:54:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 novembre 2021 par laquelle le Conseil communal établit, pour l'exercice 2022, une taxe annuelle, non fractionnable, sur l'enl… text/html 2022-04-29T00:38:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651192697&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural > Formulaire de candidature pour budget participatif FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Annexe 1: Formulaire de candidature pour budget participatif Fichier(s) text/html 2022-04-28T23:56:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 18. Questions d'actualité Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-29T01:15:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ... Titre complet * 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges - Approbation. text/html 2022-04-29T01:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194897&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ... Titre complet * 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - Approbation. text/html 2022-04-28T23:56:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, text/html 2022-04-29T03:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651203652&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - ... Titre complet * 61. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 17 périodes - Désignation à partir du 1 septembre 2021 - Caliaro Luisa. text/html 2022-04-29T03:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651203640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont ... Titre complet * 63. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 13/02/2021 en remplacement de Doutrepont Axelle 20P - Frenay Amandine. text/html 2022-04-28T21:18:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 18. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-28T23:56:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart text/html 2022-04-28T21:19:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises et en particulier son article 4, 2° ; text/html 2022-04-28T21:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180705&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ; text/html 2022-04-29T00:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp015/anx002/start?rev=1651192715&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 > Rapport budget 2022 FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 Annexe 2: Rapport budget 2022 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:18:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment ses dispositions relatives à l'octroi et au contrôle de l'octroi et de l'utilisation de certaines subventions ; text/html 2022-04-28T21:55:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651182905&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT > Annexe 2 - Haute école Galilée - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT Annexe 1: Annexe 2 - Haute école Galilée - Convention cadre de partenariat text/html 2022-04-28T21:23:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp067/start?rev=1651181005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... Titre complet * 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un… text/html 2022-04-28T21:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651181013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 6 périodes à charge PO - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:22:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651180972&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 3 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651180978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 20 périodes - Remplacement - Décision - Ratification… text/html 2022-04-28T21:23:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651180985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651180995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:40:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651192829&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques > Proposition de convention de coopération ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques Annexe 1: Proposition de convention de coopération text/html 2022-04-29T03:39:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation text/html 2022-04-28T21:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651181000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 33. Personnel enseignant - année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-29T03:39:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651203574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ... Titre complet * 10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la zone contigue au Ravel et à l'école Nespa. text/html 2022-04-28T21:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651181006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 9 périodes à charge PO - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:23:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651181019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 2 périodes à charge PO - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:22:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651180961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 7 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 12 périodes à charge PO - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:54:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651182875&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 > * OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. > OTP - Bilan et compte de résultats exercice 2019 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Annexe 1: OTP - Bilan et compte de résultats exercice 2019 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:22:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi à mi-temps sous statut A P E - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:22:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision.… text/html 2022-04-29T03:39:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651203583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. Documents administratifs Détails Détails ID 3598 - PNSPP - Il y a lieu de remédier aux problèmes d'étanchéité présents depuis des années à la petite esplanade située à l'Espace du Coeur de Ville. text/html 2022-04-28T21:45:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/anx001/start?rev=1651182333&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA > Annexe 1 - Adhésion de la Haute école en Hainaut section ISSHA - Convention cadre de partenariat Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA Annexe 1: Annexe 1 - Adhésion de la Haute école en Hain… text/html 2022-04-28T21:22:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 16 péri… text/html 2022-04-29T03:42:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651203779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 25 septembre 2021 en remplacement d’un congé maladie du 08/09/2021 au 30/09/2021. text/html 2022-04-29T00:40:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp002/anx002/start?rev=1651192836&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 > * FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars ... > Vue d'implantation Rue du Maïeur FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs Annexe 2: Vue d'implantation Rue du Maïeur Fichier(s) text/html 2022-04-28T21:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi de 12 péri… text/html 2022-04-28T21:23:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de psychomotricité - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - D… text/html 2022-04-28T21:22:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651180966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 4 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651181022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps et dans un emploi non vacant à mi-temps - Décisi… text/html 2022-04-28T21:23:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651181012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître ... Titre complet * 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire et maternel - Maître de seconde langue : Néerlandais non subventionné - Désignation à titre temporaire stable dans un empl… text/html 2022-04-29T04:41:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651207298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - ... Titre complet * 11. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. text/html 2022-04-28T21:23:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651181018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacem… text/html 2022-04-28T21:22:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651180955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... Titre complet * 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 14 périodes - Remplacem… text/html 2022-04-28T21:22:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651180959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde ... Titre complet * 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de seconde langue : Néerlandais - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes - Réaf… text/html 2022-04-28T21:22:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651180968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion protestante - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décision - … text/html 2022-04-28T21:22:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651180974&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Réaffectation… text/html 2022-04-28T21:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651180980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 60. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion islamique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période - Décision - Ra… text/html 2022-04-28T21:23:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651180987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 59. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes - Décision - Ratifi… text/html 2022-04-28T21:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651180992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 58. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décision.… text/html 2022-04-28T21:23:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651180997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de ... Titre complet * 57. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de philosophie/citoyenneté - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 4 périodes - Remplacement … text/html 2022-04-28T21:23:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651181002&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... Titre complet * 56. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période - Décision. text/html 2022-04-28T21:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651181008&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 ... Titre complet * 55. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 5 périodes dans le cadre des missions collectives à l'école d'Ohain - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651181015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 ... Titre complet * 54. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 4 périodes dans le cadre des missions collectives à l'école de Plancenoit - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651181016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 10 périodes « COVID » - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651181020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 ... Titre complet * 53. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Détachement de 3 périodes dans le cadre des missions collectives à l'école de Maransart - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651180958&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 52. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes FLA primaires - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651180964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 51. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes « COVID » - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651180971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes « COVID » - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:22:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651180976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes et dans un emploi non vacant de 6 périodes - … text/html 2022-04-28T21:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651180982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 5 périodes FLA primaires - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:23:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651180989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651180994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:23:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651180999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 15 périodes - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:23:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651181004&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 12 périodes FLA primaires - Décision. text/html 2022-04-28T21:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651181011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 12 périodes - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:46:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/anx003/start?rev=1651182360&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature > Annexe 03 - Formulaire de candidature Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature Annexe 3: Annexe 03 - Formulaire de candidature Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:38:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération (ordre du jour et convocation) relative à l'assemblée générale du groupement IMIO. Conformément à l'articl… text/html 2022-04-28T21:46:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/anx001/start?rev=1651182402&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 > plan d'implantation merchin 35 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Annexe 1: plan d'implantation merchin 35 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:22:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... Titre complet * 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des Beaux-Prés à Mélin - Approbation du projet modifié text/html 2022-04-28T23:31:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188702&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... Titre complet * 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et d'aménagement du dernier étage de la Bibliothèque à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passatio… text/html 2022-04-28T21:43:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/anx004/start?rev=1651182233&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > Convention de coopération “ audit de politique cyclable ” "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 4: Convention de coopération " audit de politique cyclable " Fichier(s) text/html 2022-04-28T23:25:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Titre complet * 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 text/html 2022-04-28T23:25:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... Titre complet * 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre à Jauchelette - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:25:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... Titre complet * 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du Sergent Sortet et rue des Marchés à Jodoigne - Voirie et égouttage - Approbation des conditions et du mode de passation… text/html 2022-04-28T23:25:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... Titre complet * 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des Beaux-Prés à Mélin - Approbation du projet modifié text/html 2022-04-28T23:24:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... Titre complet * 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et d'aménagement du dernier étage de la Bibliothèque à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:44:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp049/anx001/start?rev=1651182266&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes > Protocole de coopération SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes Annexe 1: Protocole de coopération Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Titre complet * 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 text/html 2022-04-28T23:23:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... Titre complet * 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre à Jauchelette - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:23:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... Titre complet * 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du Sergent Sortet et rue des Marchés à Jodoigne - Voirie et égouttage - Approbation des conditions et du mode de passation… text/html 2022-04-28T23:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et ... Titre complet * 3. Travaux ; F.47107 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Travaux de rénovation et d'aménagement du dernier étage de la Bibliothèque à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation… text/html 2022-04-28T21:30:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx002/start?rev=1651181426&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 > RDI - 2018 Bilan + compte de résultats RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Annexe 2: RDI - 2018 Bilan + compte de résultats Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:30:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651181424&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 > Rapport du commissaire RDI 2018 signé (réviseur) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 Annexe 1: Rapport du commissaire RDI 2018 signé (réviseur) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-29T00:26:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école primaire (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation. text/html 2022-04-29T00:26:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées -Approbation. text/html 2022-04-28T21:30:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx004/start?rev=1651181456&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA OTP - Rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provi… text/html 2022-04-28T21:35:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/anx001/start?rev=1651181711&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale text/html 2022-04-28T21:35:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/anx002/start?rev=1651181713&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 text/html 2022-04-29T00:26:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelles sises sous GD 1ère division… text/html 2022-04-28T21:35:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651181741&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué ... > FSEOS - Statuts ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire Annexe 1: FSEOS - Statuts text/html 2022-04-28T21:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx003/start?rev=1651181458&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - RCA OTP - Rapport d'activités 2020 - Mme Maïté SAINT-GUILAIN Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou… text/html 2022-04-28T21:30:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx002/start?rev=1651181457&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - TVCom - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régi… text/html 2022-04-28T21:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651181460&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - TVCom - Rapport de mandat 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie … text/html 2022-04-28T23:31:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des ... Titre complet * 6. Travaux ; F. 46702 - Marché de travaux- Fonds Régional d'investissement communal 2019-2021 - Réfection de la rue des Beaux-Prés à Mélin - Approbation du projet modifié text/html 2022-04-28T23:31:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188680&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... Titre complet * 7. Travaux ; F.46840 - Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du Sergent Sortet et rue des Marchés à Jodoigne - Voirie et égouttage - Approbation des conditions et du mode de … text/html 2022-04-28T22:33:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision text/html 2022-04-28T23:29:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - ... Titre complet * 14. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - Approbation par les Autorités de tutelle text/html 2022-04-28T21:44:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/anx001/start?rev=1651182282&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 > emplacements actuels à modifier Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 Annexe 1: emplacements actuels à modifier Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:24:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191869&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... Titre complet * 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la voirie communale dénommée Sentier de Bonlez à Grez-Doiceau -Admission de la dépense.… text/html 2022-04-29T00:24:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191881&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la me de la Cortaie à Grez-Doiceau (Néthen) - Admission de la dépense. text/html 2022-04-28T21:31:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx002/start?rev=1651181477&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 > RDI 2019 bilan + compte de résultats RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Annexe 2: RDI 2019 bilan + compte de résultats Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:44:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp033/anx001/start?rev=1651182267&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > avis SPW Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:29:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges - Saint Gabriel de Piétrain - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 11. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges - Saint Gabriel de Piétrain - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - ... Titre complet * 11. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges - Saint Gabriel de Piétrain - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - Approbation text/html 2022-04-28T21:44:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp033/anx002/start?rev=1651182268&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq > plans d'illustration Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Annexe 2: plans d'illustration Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:30:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - ... Titre complet * 22. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 - Approbation text/html 2022-04-28T21:44:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp034/anx001/start?rev=1651182249&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner > avis SPW Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Annexe 1: avis SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:24:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191875&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... Titre complet * 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de diversification agricole » - Etude de faisabilité d'une cuisine centrale - /\ ; , ^ ! ¦ C… text/html 2022-04-29T00:24:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191868&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... Titre complet * 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des sentiers et des chemins de la commune de Grez-Doiceau - Recours aux services d'un auteur de projet - Prin… text/html 2022-04-28T23:29:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue ... Titre complet * 6. Travaux ; F.48777 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre à Jauchelette - Approbation du projet modifié text/html 2022-04-28T23:32:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188740&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre ... Titre complet * 8. Travaux ; F.46854 -Marché de Travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019-2021 - Réfection de la Rue Saint-Pierre à Jauchelette - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:31:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp006/anx001/start?rev=1651181477&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 > Rapport du commissaire RDI 2019 signé (réviseur) RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 Annexe 1: Rapport du commissaire RDI 2019 signé (réviseur) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T23:28:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188529&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du ... Titre complet * 5. Travaux ; F.48761 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Aménagement de la rue du Sergent Sortet et rue des Marchés à Jodoigne - Voirie et égouttage - Approbation du projet modifié… text/html 2022-04-28T23:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188541&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des ... Titre complet * 4. Travaux ; F.48711 - Marché de travaux - Fonds Régional d'investissement communal 2019- 2021 - Réfection de la rue des Beaux-Prés à Mélin - Approbation du projet modifié text/html 2022-04-28T23:29:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et ... Titre complet * 3. Travaux ; F. 48779 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal 2019- 2021 - Travaux de rénovation et d'aménagement du dernier étage de la Bibliothèque à Jodoigne - Approbation du projet modifié text/html 2022-04-28T21:43:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/anx001/start?rev=1651182237&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210519 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 1: 210519 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/anx002/start?rev=1651182234&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210604 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 2: 210604 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:27:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Sports ; Régie Communale Autonome - Présentation du rapport comptabilité 2020, rapport commissaires aux comptes, prévisions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651188471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 37. Sports ; Régie Communale Autonome - Présentation du rapport comptabilité 2020, rapport commissaires aux comptes, prévisions ... Titre complet * 37. Sports ; Régie Communale Autonome - Présentation du rapport comptabilité 2020, rapport commissaires aux comptes, prévisions comptables 2021, rapports d'activités 2020 et Projets d'activités 2021 text/html 2022-04-28T23:28:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - ... Titre complet * 18. Finances ; Pour information - Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Approbation par les Autorités de tutelle text/html 2022-04-28T23:28:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - ... Titre complet * 7. Travaux ; F.47984 - Service des Travaux - Eclairage Public - AGW - Remplacement luminaires - Jodoigne 2021 - 272 points - Estimation budgétaire text/html 2022-04-28T21:43:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/anx003/start?rev=1651182236&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération > 210607 - courrier IPFBW "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération Annexe 3: 210607 - courrier IPFBW Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:31:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Titre complet * 18. Direction générale ; Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 text/html 2022-04-28T22:32:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06 text/html 2022-04-28T22:30:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651185045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:45:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/anx002/start?rev=1651182304&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier envoyé au SPW Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 2: courrier envoyé au SPW Fichier(s) * text/html 2022-04-28T21:29:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx007/start?rev=1651181366&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 08 - ASBL CRIBW - Annexe au rapport d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou pro… text/html 2022-04-28T21:29:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx002/start?rev=1651181368&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 02 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provincial… text/html 2022-04-28T21:30:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx006/start?rev=1651181414&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - projection relative au produit de la vente de sacs payants - adaptation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation… text/html 2022-04-28T22:01:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651183267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:29:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx003/start?rev=1651181369&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 03 - ASBL Comité de Jumelage de Tubize - Rapport d'activités 2020 - Document de présentation Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B… text/html 2022-04-28T21:29:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx004/start?rev=1651181370&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 04 - RCA Office du Tourisme et du Patrimoine - Rapport d'activités 2020 - M Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou … text/html 2022-04-28T21:30:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx005/start?rev=1651181412&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - montants prévisionnels Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 5: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts technique… text/html 2022-04-28T21:29:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx005/start?rev=1651181363&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 05 - RCA Régie des Infrastructures - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d… text/html 2022-04-28T22:03:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... Titre complet * 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots à bâtir + modification des sentiers n°29 & 30 à Roux-Miroir - Rue du Bois Paillet à 1315 Incour… text/html 2022-04-28T21:29:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx006/start?rev=1651181364&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 07 - ASBL CRIBW - Rapports d'activités 2020 - Mme Adriana ROCCO Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale,… text/html 2022-04-28T22:09:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. Titre complet * 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T22:09:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... Titre complet * 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:03:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... Titre complet * 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du Brabant wallon pour agir contre l'isolement des aînés en améliorant leur mode de vie et leur santé - Intr… text/html 2022-04-28T21:30:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx007/start?rev=1651181415&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 7: Ville de Tubize - CV budget 2022 - formulaire (projet) text/html 2022-04-28T21:30:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx004/start?rev=1651181411&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW scrl - commentaires Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 4: Ville de Tubize - CV budget 2022 - coûts techniques in BW sc… text/html 2022-04-28T21:30:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx003/start?rev=1651181410&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 3: Ville de Tubize - CV budget 2022 - courrier SPW ARNE-DSD-DIGPD… text/html 2022-04-28T22:03:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... Titre complet * 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux prescriptions du rapport de prévention incendie et/ou au rapport écrit de l'Afsca - Introduction du dossier de demande de… text/html 2022-04-28T22:03:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Remarques du SPW - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - App… text/html 2022-04-28T21:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx002/start?rev=1651181418&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 2: Ville de Tubize - CV budget 2022 - attestation text/html 2022-04-28T22:03:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et Alphonse Robert à 1315 Sart-Risbart - Projet définitif -Mode et conditions de passation du marché pub… text/html 2022-04-28T21:29:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651181394&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse > Convention de mise à disposition des J-SURFS Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Annexe 1: Convention de mise à disposition des J-SURFS Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:01:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... Titre complet * 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart -Remarques du SPW - Approbation du mode de passation et des conditions modifiées du ma… text/html 2022-04-28T21:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopération avec la Province du Brabant wallon pour l'exécution des travaux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp009/anx001/start?rev=1651181421&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... > convention d'adhésion+résolution Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de… text/html 2022-04-28T21:30:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/anx001/start?rev=1651181401&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:12:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour. text/html 2022-04-29T01:13:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ... Titre complet * 7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la décision du Conseil communal du 22 décembre 2020 suivant l’avis défavorable du Service Public de Wallonie sur le… text/html 2022-04-28T22:02:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651183320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour. text/html 2022-04-28T21:30:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/anx002/start?rev=1651181405&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Présentation ECETIA Tubize Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 2: Présentation ECETIA Tubize Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T21:35:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx002/start?rev=1651181723&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 2: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 2 Fichier(s) * text/html 2022-04-28T21:30:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/anx001/start?rev=1651181407&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Adhésion à l'intercommunale - ECETIA > Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Annexe 1: Annexe 1- Ecetia - Intercommunale - Statut (v. coord.2018) Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T22:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... Titre complet * 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de l'Administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise d'acte… text/html 2022-04-29T01:13:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ... Titre complet * 2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février 2022 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T21:35:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/anx001/start?rev=1651181726&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants > Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Annexe 1: Convention de mise à disposition d'un local au sein de l'école Saint François d'Assise text/html 2022-04-28T22:28:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184904&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... Titre complet * 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - Décision text/html 2022-04-28T21:35:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651181706&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël > Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Annexe 1: Annexe 02 - Nouveau règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël text/html 2022-04-28T22:33:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... Titre complet * 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Détermination des fiches - Décision text/html 2022-04-28T21:35:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx001/start?rev=1651181720&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 1: projet de parc national [Forêts du Brabant] - carte n° 1 Fichier(s) * text/html 2022-04-28T22:32:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... Titre complet * 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision text/html 2022-04-28T22:31:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... Titre complet * 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de projet - Décision text/html 2022-04-28T21:30:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx009/start?rev=1651181409&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 9: Ville de Tubize - CV budget 2022 - projections FIN text/html 2022-04-28T21:35:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx003/start?rev=1651181719&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 3: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - modèle-type text/html 2022-04-28T22:01:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651183314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:29:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T21:35:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx004/start?rev=1651181722&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize > projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize Annexe 4: projet de parc national [Forêts du Brabant] - déclaration d'engagement commune - Tubize text/html 2022-04-28T21:35:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651181702&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 > plan de situation Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Annexe 1: plan de situation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:35:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651181700&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Délibé approbation règlement CC 110319 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.… text/html 2022-04-28T22:09:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. Documents administratifs Projet de délibération En vertu de l'article L1122-19 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'examen de ce point. text/html 2022-04-28T22:09:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: text/html 2022-04-29T01:12:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194771&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ... Titre complet * 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T21:34:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/anx002/start?rev=1651181698&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 > * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... > Formulaire demande primes - version CC111021 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.… text/html 2022-04-28T21:29:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651181367&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... > Annexe 01 - SC Habitations Sociales du Roman Païs - Rapport d'activités 2020 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provin… text/html 2022-04-28T21:30:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/anx008/start?rev=1651181417&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - ... > Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Annexe 8: Ville de Tubize - CV budget 2022 - message électronique in BW scrl… text/html 2022-04-28T22:10:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération En application de l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale, le Conseil communal text/html 2022-04-28T21:45:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/anx003/start?rev=1651182305&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > plan de localisation Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 3: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * text/html 2022-04-28T23:35:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188953&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation text/html 2022-04-28T21:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/anx002/start?rev=1651182403&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 > plan de localisation merchin 35 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Annexe 2: plan de localisation merchin 35 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:27:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651192057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ... Titre complet * 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement -Approbation. text/html 2022-04-28T22:40:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... Titre complet * 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid 19 - Approbation. text/html 2022-04-28T21:31:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651181487&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières ... > convention GIG Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG text/html 2022-04-28T22:40:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-29T00:27:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ... Titre complet * 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé pour mission - Approbation. text/html 2022-04-28T22:40:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651185620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ... Titre complet * 25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École “Les Lutins” text/html 2022-04-28T22:40:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651185621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:40:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651185636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ... Titre complet * 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T21:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/anx001/start?rev=1651182287&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un ... > Circulaire de mise en application du décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur démissionnaire Annexe 1: Circulaire de mise en application du décret d… text/html 2022-04-29T00:27:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651192042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ... Titre complet * 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l'établissement -Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651192036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ... Titre complet * 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651192063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ... Titre complet * 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une période pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement -Approbation. text/html 2022-04-28T22:35:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... Titre complet * 12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - Approbation. text/html 2022-04-28T22:40:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 Séance Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:43:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx001/start?rev=1651182219&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 01 - ajustements internes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 1: Annexe 01 - ajustements internes Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:27:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651192052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ... Titre complet * 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes et demande de détachement de 6 périodes pour prestations dans un autre PO - Maitre spéciale de religion catholique -… text/html 2022-04-28T22:35:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... Titre complet * 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de films - taux de la redevance 2021-2025 - Approbation text/html 2022-04-28T22:35:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651185345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T21:43:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx003/start?rev=1651182206&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 3: Annexe 03 - balance des comptes généraux par comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:27:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651192046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ... Titre complet * 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et familiales) à raison d'un cinquième temps - Institutrice primaire - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651192039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... Titre complet * 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - Institutrice primaire - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651192061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ... Titre complet * 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - Institutrice primaire - Approbation. text/html 2022-04-28T21:43:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx004/start?rev=1651182201&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 04 - balance des comptes particuliers C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 4: Annexe 04 - balance des comptes particuliers Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx005/start?rev=1651182196&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 5: Annexe 05 - concordance résultat budgétaire général Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:27:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ... Titre complet * 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de copieurs multifonctions pour l'Administration communale - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimatio… text/html 2022-04-28T21:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/anx003/start?rev=1651182274&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Rapport du service Population Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 3: Rapport du service Population Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:31:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp026/anx001/start?rev=1651181483&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison > Zone de livraison - Plateau de la Gare - Croquis Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison Annexe 1: Zone de livraison - Plateau de la Gare - Croquis Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ... Titre complet * 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Accord. text/html 2022-04-28T22:38:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- La documentation d'usage relative à l'ordre du jour est disponible au service secrétariat de la commune et sur le site text/html 2022-04-28T21:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx001/start?rev=1651182375&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) > plan d'implantation merchin 12-11 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Annexe 1: plan d'implantation merchin 12-11 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation Titre complet * 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation text/html 2022-04-28T22:38:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185523&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... Titre complet * 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 “Eglise” - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T21:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx002/start?rev=1651182374&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) > plan de localisation merchin 12-11 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Annexe 2: plan de localisation merchin 12-11 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1651182354&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 > plan d'implantation Frère Lefort 110-112 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Annexe 1: plan d'implantation Frère Lefort 110-112 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:38:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du projet Wallonie Ambitions Or, le Gouvernement Wallon a décidé de soutenir des projets sportifs structurants afin de permettre à la Wallonie d'être à la fois une terre d'accuei… text/html 2022-04-28T21:45:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/anx002/start?rev=1651182356&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 > plan de localisation Frères Lefort 110-112 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Annexe 2: plan de localisation Frères Lefort 110-112 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/anx001/start?rev=1651182342&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 > plan d'implantation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Annexe 1: plan d'implantation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/anx002/start?rev=1651182341&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 > plan de localisation Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Annexe 2: plan de localisation Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:29:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/anx002/start?rev=1651181399&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 > * Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 > plan de situation déportation 100 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Annexe 2: plan de situation déportation 100 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:30:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ... Titre complet * 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - Approbation. text/html 2022-04-28T22:38:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-29T00:30:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651192213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ... Titre complet * 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : remplacement de la couverture de 2 toitures et installation de panneaux photovoltaïques - Cahier spécial des char… text/html 2022-04-28T21:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/anx001/start?rev=1651182328&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Compte communal 2020 > Annexe 19 Compte 2020 (sous format Word) Compte communal 2020 Annexe 1: Annexe 19 Compte 2020 (sous format Word) Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:34:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx001/start?rev=1651181673&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 1: Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:45:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/anx002/start?rev=1651182329&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * Compte communal 2020 > Annexe 22 Bilan et compte de résultats Compte 2020 Compte communal 2020 Annexe 2: Annexe 22 Bilan et compte de résultats Compte 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:43:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Communal trouvera en annexes les dossiers d'appels à projets 2020 de la Province du Brabant wallon: text/html 2022-04-28T21:46:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/anx001/start?rev=1651182366&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. > RFI Bilan interne FINAL avec année de comparaison 2019 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année de comparaison 2019 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:44:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un … text/html 2022-04-28T21:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/anx002/start?rev=1651182367&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 > * RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année de comparaison 2019 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année de comparaison 2019 Fichier(s) * [Metadata] text/html 2022-04-29T00:29:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651192189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... Titre complet * 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie - Réf. SPGE 25037/03/G002 - Dossier projet : approbation des conditions et du mode de passation de marché - Crédi… text/html 2022-04-29T00:29:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651192181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... Titre complet * 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale Fernand Vanbever de Grez-Doiceau (implantation de PECROT) - Construction de 4 classes supplémentaires + local technique/s… text/html 2022-04-28T21:44:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/anx001/start?rev=1651182272&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > Courriel de M Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 1: Courriel de M Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:44:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/anx002/start?rev=1651182273&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE > PV des résultats des élections 2018 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Annexe 2: PV des résultats des élections 2018 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/anx002/start?rev=1651181432&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés > Convention Ville-SPW Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Annexe 2: Convention Ville-SPW Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651192110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ... Titre complet * 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre spécial de psychomotricité - Désignation en qualité de maitre spéciaw_ d'éducation physique à raison de 04/24èmes - Ap… text/html 2022-04-28T23:35:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. G.R.H. ; Prestation de serment en qualité de gardien de la paix constatateur Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la suite du matériel informatique qu'elle a acquis (clavier et souris). text/html 2022-04-28T21:43:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx029/start?rev=1651182207&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 29 - courrier dépôt des comptes C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 29: Annexe 29 - courrier dépôt des comptes Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx023/start?rev=1651182210&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 23 - certification des comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 23: Annexe 23 - certification des comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ... Titre complet * 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Modification du congé pour mission - Prise d'acte. text/html 2022-04-29T00:27:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ... Titre complet * 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une fonction en Ecole supérieure des Arts - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T21:43:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx024/start?rev=1651182203&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 24 - bilan 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 24: Annexe 24 - bilan 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx025/start?rev=1651182200&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 25 - compte budgétaire 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 25: Annexe 25 - compte budgétaire 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx026/start?rev=1651182194&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 26 - comptes de résultats 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 26: Annexe 26 - comptes de résultats 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651192101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... Titre complet * 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l'académie - Cours d'ensemble instrumental - Prise d'acte. text/html 2022-04-29T00:28:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651192088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... Titre complet * 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l'académie - Cours d'ensemble instrumental - Prise d'acte. text/html 2022-04-29T00:27:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ... Titre complet * 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY 20-21) - Estimation budgétaire - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ... Titre complet * 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de Développement rural (PCDR) - Aménagement de la maison de village de Gottechain - Dossier projet définitif - Approbation - Mode de pas… text/html 2022-04-28T21:43:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx028/start?rev=1651182213&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 28: Annexe 28 - délibération du CAS - comptes 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:30:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/anx002/start?rev=1651181453&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 2: Annexe 02 - Décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 text/html 2022-04-28T21:43:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx021/start?rev=1651182223&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 21: Annexe 21 - délibération du CAS - tableau T Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:27:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... Titre complet * 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans renseignement -Accord. text/html 2022-04-29T00:26:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. Titre complet * 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... Titre complet * 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. text/html 2022-04-28T21:30:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/anx001/start?rev=1651181451&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC > Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Annexe 1: Annexe 01 - Loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'action sociale text/html 2022-04-28T21:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx030/start?rev=1651182199&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 30 - Rapport DF CPAS C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 30: Annexe 30 - Rapport DF CPAS Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/anx001/start?rev=1651182231&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon > Convention Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Annexe 1: Convention Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:27:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... Titre complet * 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR 2023-2033) - Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode… text/html 2022-04-28T21:43:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/anx001/start?rev=1651182188&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > lettre d'engagement SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 1: lettre d'engagement Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/anx002/start?rev=1651182189&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare > liste des gares sélectionnées SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Annexe 2: liste des gares sélectionnées Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:24:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191876&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la rue de Bayarmont et du carrefour avec la me du Péry à Grez-Doiceau - Admission de… text/html 2022-04-28T21:45:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/anx001/start?rev=1651182306&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... > courrier de réponse du SPW - stationnement poids lourds RN7 Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche Annexe 1: courrier de réponse du SPW - stationnement poid… text/html 2022-04-29T00:29:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651192140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... Titre complet * 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - Installation d'une chaufferie biomasse avec possibilité de réseau de chaleur -Principe, cahier spécial des charge, e… text/html 2022-04-28T21:43:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx020/start?rev=1651182197&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 20 - tableau du personnel C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 20: Annexe 20 - tableau du personnel Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx006/start?rev=1651182222&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 6: Annexe 06 - délibération du CAS fixant les attributions du BP Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:29:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651192150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... Titre complet * 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la voirie communale dénommée Sentier de Bonlez à Grez-Doiceau -Principe, estimation, documents du marché : approbation … text/html 2022-04-29T00:29:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651192152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ... Titre complet * 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice primaire - Approbation. text/html 2022-04-29T00:28:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ... Titre complet * 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget communal d'heures de cours non-subventionnées - Approbation. text/html 2022-04-28T21:43:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx008/start?rev=1651182209&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 8: Annexe 08 - dernière page du journal de la comptabilité budgétaire et générale text/html 2022-04-28T21:43:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx009/start?rev=1651182204&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 9: Annexe 09 - extraits des comptes financiers 31122020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192122&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ... Titre complet * 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - Convention de partenariat - Approbation. text/html 2022-04-29T00:28:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... Titre complet * 6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour les exercices 2021-2025 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:45:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185901&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la liste de subventions à octroyer aux différentes associations et ASBL reprises dans la délibération ci-après pour l'année 2021. text/html 2022-04-28T21:30:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/anx001/start?rev=1651181431&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 > * Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés > Convention Type Ville-Particulier Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Annexe 1: Convention Type Ville-Particulier Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651192118&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit de la politique cyclable communale - Désignation d'un auditeur de politique cyclable - Principe, estimation, documen… text/html 2022-04-29T00:28:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651192107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la rue de Bayarmont et du carrefour avec la rue du Péry à Grez-Doiceau - Principe, estimation, documents du… text/html 2022-04-28T21:43:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx010/start?rev=1651182195&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 10: Annexe 10 - fichiers comptables des comptes provisions Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx019/start?rev=1651182205&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 19: Annexe 19 - tableau des voies et moyens des projets extraordinaires Fichier(s) * text/html 2022-04-28T22:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185874&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à délibérer sur le projet de budget communal 2021 (service ordinaire et service extraordinaire). text/html 2022-04-28T21:43:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx011/start?rev=1651182221&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 11 - Justification des comptes d'attente C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 11: Annexe 11 - Justification des comptes d'attente Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:28:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651192133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... Titre complet * 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un tronçon de la rue de la Cortaie à Grez-Doiceau (Néthen) - Principe, estimation, documents du marché : approbation - Mo… text/html 2022-04-28T22:41:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185695&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le budget 2021 risque de ne pas être voté avant le 31 décembre 2020 notamment suite aux difficultés à établir les besoins budgétaires avec les divers services. text/html 2022-04-29T00:28:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651192124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ... Titre complet * 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la berge du cours d'eau de lere catégorie « Le Train » et d'une partie de la voirie y attenante dénommée avenue Com… text/html 2022-04-28T22:41:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185696&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la dotation text/html 2022-04-28T23:56:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T21:43:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx014/start?rev=1651182202&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 14: Annexe 14 - liste des droits à recouvrer par article budgétaire Fichier(s) * [Metadata] * text/html 2022-04-28T21:43:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx015/start?rev=1651182198&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 15: Annexe 15 - liste des irrécouvrables et non valeurs Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx016/start?rev=1651182224&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 16: Annexe 16 - liste des Opérations diverses hors reprise et clôture Fichier(s) * text/html 2022-04-29T00:29:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651192147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... Titre complet * 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie - Réf. SPGE 25037/03/G002 - Dossier projet - Cahier spécial des charges, métrés, estimatif du marché - Modificatio… text/html 2022-04-28T21:43:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx018/start?rev=1651182211&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 18: Annexe 18 - situation de caisse au 31 décembre 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:43:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/anx013/start?rev=1651182208&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 > * C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 > Annexe 13 - liste des avis de légalité C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 Annexe 13: Annexe 13 - liste des avis de légalité Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T23:41:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651189274&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement d'un représentant text/html 2022-04-28T21:36:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... Titre complet * Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de compostage - Exercice 2021 - Adoption text/html 2022-04-28T21:56:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651183007&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu le budget 2021 de la Zone de Secours du Brabant wallon ; Considérant l'avis du Directeur financier ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T22:54:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - pour approbation text/html 2022-04-28T22:54:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans les frais d’exploitation des piscines : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:54:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:54:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186449&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation ... Titre complet * 6. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON scrl - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat text/html 2022-04-28T22:54:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 3. IMIO scrl - Assemblée générale du 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du rapport de gestion et des comptes de l'exercice 2020 de l'intercommunale et désignation d'un collège de 2 réviseurs pour les années 2021-2023 text/html 2022-04-28T22:54:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186462&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à ... Titre complet * 27. Contentieux fiscal - Taxe sur les constructions et reconstructions - Exercice 2015 - Recours UCL - Jugement défavorable à la Ville prononcé par le Tribunal de Première Instance du Brabant wallon le 8 mars 2021… text/html 2022-04-28T21:50:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant que la campagne d'exhumation au cimetière de Tubize a été fixée au jeudi 21 janvier 2021 ; text/html 2022-04-28T23:16:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651187774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération PROPOSITIONS DU SERVICE : -Décider d'accepter la nouvelle répartition de la redevance incendie de 2015 pour la commune de Verviers qui s'établit au montant de 2.318.163,03 €. text/html 2022-04-28T21:55:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651182908&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 janvier 2021. text/html 2022-04-28T21:55:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651182906&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:36:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651181806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 février 2021. text/html 2022-04-28T21:37:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651181825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 … text/html 2022-04-28T22:54:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités culturelles, la rémunération du personnel, les charges communales, son fonctionnement, le loy… text/html 2022-04-28T23:16:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... Titre complet * 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs aquatiques : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:16:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651187779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... Titre complet * 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:36:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PSSP - Prolongation 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651181808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 PSSP - Prolongation 2021 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article Unique - d'approuver la prolongation du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention en 2021. text/html 2022-04-28T22:59:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651186781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... Titre complet * 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un projet dans la liste approuvée par le Conseil communal du 26 janvier2021 - Pour approbation… text/html 2022-04-28T22:59:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651186793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les locaux affectés à l'usage de bureau - Exercice2021 - Pour approba… text/html 2022-04-28T23:00:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651186800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exer… text/html 2022-04-28T23:00:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651186807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 34. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour - Exercice 2021 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:00:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651186816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une ... Titre complet * 33. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application du règlement établissant une redevance sur les raccordements aux cabines électriques communales - Exercice 2021… text/html 2022-04-28T23:00:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651186824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 32. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation… text/html 2022-04-28T23:00:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651186833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 31. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une taxe sur les spectacles cinématographiques - Exercice 2021 - Pour approbation… text/html 2022-04-28T22:59:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651186796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 aux associations des commerçants d’Ottignies- Louvain-la-Neuve, pour la mise en place d’actions de promotion des commerces de l’entité : Octroi- Pour approbation… text/html 2022-04-28T23:00:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651186803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 23. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2021 - Pour approbation… text/html 2022-04-28T21:57:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651183025&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. Documents administratifs Projet de délibération Vu la circulaire budgétaire 2021 qui invite le Conseil communal à prendre une délibération propre à la dotation communale à la Zone de Police ; text/html 2022-04-28T22:54:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 13. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 2021 - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché… text/html 2022-04-28T23:00:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle ... Titre complet * 21. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles à l’ASBL BLOOM pour la création du spectacle « Anna Blume » : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:03:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la suite du matériel informatique qu'elle a acq… text/html 2022-04-28T21:07:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 19 octobre 2021, a décidé de procéder à la vente (habitation unifamiliale) du bien sis Chemin de la Chaussée 47 - 1430 Rebecq (3ème Division - Section B - n° 216W5 et 216T5) au prix de 160.000,00 € hors frais d'acte. text/html 2022-04-28T23:19:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651187964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ENTRAIDE DE BLOCRY pour les frais de transport des denrées alimentaires : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651187976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Service de Cohésion et Prévention Sociales - Subvention 2021 aux potagers communautaires de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour leurs frais de fonctionnement et de gestion des infrastructures : Octroi … text/html 2022-04-28T23:20:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651188006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des ... Titre complet * 32. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des charges - Subsides SPW text/html 2022-04-28T23:19:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651187954&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:06:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... Titre complet * 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de voirie - marché de service - Approbation du projet - Vote. text/html 2022-04-29T00:07:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... Titre complet * 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement d'agrément et de subventionnement pour les opérateurs d'accueil ATL - Approbation - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ... Titre complet * 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ... Titre complet * 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Vote. text/html 2022-04-29T00:06:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ... Titre complet * 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie - Marché de travaux - Approbation du projet - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... Titre complet * 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison d’enfants text/html 2022-04-29T00:05:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... Titre complet * 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison d’enfants text/html 2022-04-29T00:02:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... Titre complet * 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T22:54:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651186474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 23. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation des premières modifications budgétaires pour l'exercice 2021 text/html 2022-04-29T00:02:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil. text/html 2022-04-28T21:24:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/adm/doc/pst_2019/start?rev=1651181097&do=diff PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 TABLE DES MATIERES * I. MOTS D’INTRODUCTION DE MONSIEUR MICHEL JANUTH, BOURGMESTRE DE TUBIZE ET DE MONSIEUR ETIENNE LAURENT, DIRECTEUR GENERAL * II. LA BASE LEGALE DU PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL COMMUNAL * III. LES DIFFERENTES ETAPES DE L’ELABORATION / LA MISE EN ŒUVRE ET L’EVALUATION DU PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL COMMUNAL * 1. Qu’est-ce qu’un Programme stratégique Transversal communal ? … text/html 2022-04-28T21:52:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651182773&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T23:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651187997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par ... Titre complet * 28. Juridique - Culture - Règlement - Concours littéraire « Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle » 2021 organisé par la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651187970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Paiement - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour ... Titre complet * 24. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation scolaire 2021-2022 - Ville/ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation des « Retrouvailles Cérousiennes » le 28 août : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:56:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182985&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... Titre complet * Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 text/html 2022-04-28T23:20:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188007&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et d’organisation de leurs camps : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - ... Titre complet * 15. Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 01 juillet au 01 août 2021 - Subside compensatoire pour la demande de matériel et de prestations du service des travaux - Pour accord text/html 2022-04-28T23:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour ... Titre complet * 14. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE SCRL (en abrégé in BW SCRL) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation text/html 2022-04-28T23:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - ... Titre complet * 50. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 01/2021 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T21:57:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183028&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... Titre complet * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation text/html 2022-04-28T23:00:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:00:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651187385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - ... Titre complet * 71. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 02/2021 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-29T01:09:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale d'Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-28T21:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 10 mai 2021. text/html 2022-04-28T21:46:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales text/html 2022-04-28T22:59:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651186756&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Plan de convergence à actualiser à chaque document budgétaire ---------- Projet de délibération text/html 2022-04-29T01:03:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité ... Titre complet * 16. BRUTELE scrl - Assemblée générale ordinaire - Mardi 1 5 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport d'activité - Rapport de gestion - Rapport de rémunération - Rapport du Collège des réviseurs - Approbation du bilan et des com… text/html 2022-04-28T21:46:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651182376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651182391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... Titre complet * Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges text/html 2022-04-29T01:09:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre d'aménagements anti-inondation en amont de la rue Renneau Fossé et de la rue de Namur … text/html 2022-04-28T21:44:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651182272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ; text/html 2022-04-29T01:09:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... Titre complet * 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds 10 et 54 sur la Voie du Pierroi - Approbation text/html 2022-04-29T01:09:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation text/html 2022-04-28T21:44:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651182247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-29T01:09:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Noduwez ; text/html 2022-04-28T21:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651182190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... Titre complet * Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et des Affaires patriotiques - Remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-28T23:06:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 21. CPAS - Budget 2021 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2021 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver text/html 2022-04-29T01:07:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-29T01:07:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... Titre complet * 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-28T21:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651182290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-29T01:07:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-29T01:08:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation du point mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-28T21:44:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651182277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-28T21:44:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651182261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - Remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-28T21:44:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du 17 décembre 2018 du Conseil communal de désigner M. Jean-Pierre FUMIERE en qualité de délégué effectif, et M. Michel PICALAUSA en qualité de délégué suppléant, au sein de l'ASBL Cont… text/html 2022-04-29T01:08:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-28T21:43:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651182228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire text/html 2022-04-28T21:44:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651182270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine Documents administratifs Projet de délibération Vu le courrier de Commissariat général du Tourisme daté du 18 octobre 2019 ; Vu la délibération du Collège communal 5 mars 2021 ; text/html 2022-04-28T21:43:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651182230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ; text/html 2022-04-28T21:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vi… text/html 2022-04-28T21:28:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... Titre complet * SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un délégué en remplacement du délégué démissionnaire text/html 2022-04-28T23:00:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne ... Titre complet * 19. Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime de la Région wallonne à toute personne physique pour l'achat d'un vélo ou d'un kit électrique adaptable - Exercices 2021-2022 - Pour appr… text/html 2022-04-28T21:49:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651182547&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... Titre complet * Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - Exercice 2021 text/html 2022-04-28T23:00:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 18. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise de la COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de l… text/html 2022-04-28T22:59:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:59:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Aux associations partenaires pour l’action « Activités d’intégration collective et de renforcement du sentiment d’app… text/html 2022-04-28T23:00:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:00:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à l’AISBL EUROPEAN DESTINATIONS OF EXCELLENCE NETWORK (EDEN) : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:00:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de ... Titre complet * 8. Règlement relatif à l'octroi d'un subside annuel aux mouvements de jeunesse pour la couverture de leurs frais de fonctionnement annuel ainsi que l'organisation de leurs camps - Exercices 2021 à2025 - Pour approbation… text/html 2022-04-28T21:48:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651182518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 mars 2021. text/html 2022-04-28T23:14:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651187688&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 37. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe de séjour- Exercice 2021 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:14:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651187680&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 36. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice2021 - Pour approbation… text/html 2022-04-28T23:14:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651187684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement ... Titre complet * 35. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise de la COVID-19 - Non-application totale du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés- Exercice 2021 - Pour ap… text/html 2022-04-28T23:14:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651187686&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL LES PETITS RIENS - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651187704&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’ASBL TERRE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:14:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651187698&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour la gestion du marché hebdomadaire de Louvain-la- Neuve : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-28T23:15:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187708&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 2. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651187710&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651187724&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL GESTION CENTRE-VILLE DE LA VILLED’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour le financement des missions des stewards / ouvriers urbains polyvalents : Octroi - Pou… text/html 2022-04-28T23:14:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL TAXISTOP / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187701&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 à « Parents d'Enfants Victimes de la Route - SAVE asbl » : Octroi- Pour approbation text/html 2022-04-28T21:48:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651182504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:48:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651182537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... Titre complet * Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. text/html 2022-04-28T23:14:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187694&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE HYPATHIA ASBL pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:28:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651181333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 19 avril 2021. text/html 2022-04-28T23:14:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes de Louvain- la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:14:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX ... Titre complet * 13. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX pour la location du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651187711&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le ... Titre complet * 12. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 à la MAISON CROIX-ROUGED’OTTIGNIES - LOUVAIN-LA-NEUVE pour le loyer du local qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe - Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:14:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187696&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi ... Titre complet * 3. Marchés publics et subsides - Subside 2021 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:10:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ... Titre complet * 68. Contentieux - Tribunal de Première Instance du Hainaut - Division Charleroi - Audience du 7 septembre 2021 - Pour ratification de la décision de non comparution à l'audience text/html 2022-04-28T23:09:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - ... Titre complet * 72. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 03/2021 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-29T01:10:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... Titre complet * 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les exercices 2022 à 2025 ; text/html 2022-04-29T01:07:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651194439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - ... Titre complet * 31. Taxe communale sur l'inhumation, la dispersion des cendres et la mise en columbarium et en cavurne - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-10 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T00:56:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju text/html 2022-04-29T01:03:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651194189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 plus tard le 30 juin … text/html 2022-04-29T01:02:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651194165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 22 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 septembre 2021 - Décision text/html 2022-04-28T23:18:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651187930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... Titre complet * 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution supplémentaire text/html 2022-04-29T01:03:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651194186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 21. PO de PERWEZ - Institutrice primaire - Périodes Covid -22 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:18:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651187916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du rapport d'activités et des rapports financiers du Plan de cohésion sociale et de la subvention text/html 2022-04-29T01:02:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... Titre complet * 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 text/html 2022-04-29T01:02:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Titre complet * 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l -Services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-29T01:02:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : ... Titre complet * 15. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire - Mardi 28 septembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour : Modification des statuts - Actualisation selon les dispositions de la loi du 1 7 juin 201 6 relative aux m… text/html 2022-04-29T00:54:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-00_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193698&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h00 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à ... Titre complet * 1. Point unique: Rapport annuel 2021 du comité de concertation Commune / CPAS sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le Centre Public d'Action sociale - Communication - 2.075.15 text/html 2022-04-28T23:08:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... Titre complet * 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-29T01:07:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 51. Ecole communale de ORBAIS - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 text/html 2022-04-28T23:08:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... Titre complet * 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits text/html 2022-04-29T00:56:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r i e à1360 PERWEZ -Phase 2 : Extension du garage - Installations du Chauffage et de l'électricité … text/html 2022-04-28T23:08:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation text/html 2022-04-29T01:06:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651194392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 ... Titre complet * 33. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercices 2022 à Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021 2025 inclus - Article budgétaire 040/363-11 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651194382&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - ... Titre complet * 43. « Démarche Zéro déchet 2022 » - Candidature - Ratification de la délibération du Collège communal du 21 oct obre 2021 - Confirmation text/html 2022-04-29T00:59:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 au 30 juin 2022 - Ouverture de classe - Décision text/html 2022-04-29T00:59:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au 26 novembre 2021 inclus - R e m placement - Décision text/html 2022-04-29T00:59:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre Conseil communal du mardi 21 décembre 202 7 temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022… text/html 2022-04-29T00:59:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information Titre complet * 3. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2- Réformation - Information text/html 2022-04-29T00:59:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 7. Budget communal - Exercice 2022 - Rapport annuel 2021 en application de l'article Ll 1 22-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires text/html 2022-04-28T23:22:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération La modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2021 arrêtée le 18 novembre 2021 par le conseil communal a été réformée par arrêté ministériel du 21 décembre 2021; l'intégralité du dispositif de l'arrêté … text/html 2022-04-28T23:20:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651188021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... Titre complet * 47. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en place au Sud par des citoyens ottintois : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651188084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des ... Titre complet * 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN COEUR, pour couvrir la prise en charge de la location des containers qu’elle occupe : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651188092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Titre complet * 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL UN TOIT UN CŒUR - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:56:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... Titre complet * 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1 / b m text/html 2022-04-29T00:56:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... Titre complet * 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le de Brabant 2 à1360 PERWEZ - Lot unique- Choix du mode de passation du marché - Fixation des cond… text/html 2022-04-28T23:20:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651188032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL MAISON COMMUNALE D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:58:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193915&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ... Titre complet * 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - 2.073.521.1/ju text/html 2022-04-29T01:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:03:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651194207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points ... Titre complet * 20. Société de Logements de Service Public NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire - Lundi 14 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Approbation du procès-verbal de l'Assemblée général ordinaire du 7 septembre 2020 - Rapport de g… text/html 2022-04-29T01:03:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651194198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport ... Titre complet * 21. ORES - Assemblée générale ordinaire - Jeudi 1 7 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport annuel 2020 - en ce compris le rapport de rémunération - Compte annuels arrêtés au 31 décembre 2020 text/html 2022-04-29T01:03:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194224&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:03:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 4. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 18 avril 2021 au 5 mal 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:03:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - Du 1 8 avril 2021 au 5 mai 2021 -Remplacement - Décision - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:03:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire nommée à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2021 au 31 décembre 2022 - Interruption de carrière dans le cadre du congé parental avec allocation de l'ONEM - Prolonga… text/html 2022-04-29T01:01:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651194101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... Titre complet * 45. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651194074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 ... Titre complet * 52. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651194064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er ... Titre complet * 53. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes COVID- Du 1 er septembre 2021 au 31 décembre 2021 -Décision text/html 2022-04-29T00:58:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ... Titre complet * 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du rapport du Conseil d'Administration pour l'exercice 2020 - Discussion du rapport du commissaire pour l'exercice 2020 - Ap… text/html 2022-04-29T01:01:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 ... Titre complet * 14. Marché de travaux - Création d'un parking à l'arrière de la Bibliothèque, rue Lepage Conseil communal du jeudi 19 août 2021 7 à 1360 PERWEZ - Décompte final - Décision 1 text/html 2022-04-29T01:01:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651194089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - ... Titre complet * 19. Cadre enseignant - Demande d'octroi de périodes sur fonds propres pour la période du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T00:56:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... Titre complet * 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ( phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Choix du m o de de… text/html 2022-04-29T00:58:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - ... Titre complet * 10. COVID -19 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire actuelle -Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ec text/html 2022-04-29T01:04:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 6 mai 2021 au 30 juin 2021 -Remplacement - Désignation text/html 2022-04-29T00:57:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - ... Titre complet * 4. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation -Information - Communication - 2.073.521.1/ju text/html 2022-04-29T00:57:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement ... Titre complet * 3. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés -Exercice 2021 - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 -Communication -1.713/ju text/html 2022-04-29T00:56:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju Titre complet * 1. Redevance communale de distribution des eaux - Modification tarifaire - Exercice 2021 -Approbation - Communication - 1.778.314/ju text/html 2022-04-29T01:04:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - ... Titre complet * 2. Ecole communale de MALEVES et de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 26 périodes -Du 4 mai 2021 au 30-06-2021 - Désignation text/html 2022-04-29T00:57:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe ... Titre complet * 8. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - Ouverture de classe - 13 périodes - Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T00:57:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur ... Titre complet * 7. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période sur fonds propres-Du 18 janvier 2021 au 30 juin 2021 - Désignation - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T00:57:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs… text/html 2022-04-29T00:57:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 18 janvier 2021 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Désignation - 1.851.11.08/gs… text/html 2022-04-29T01:04:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651194240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 ... Titre complet * 17. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congé pour Interruption de carrière - 13 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision Conseil communal du jeudi 24 juin 202 7 text/html 2022-04-29T01:02:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 -Remplacement - Ratification text/html 2022-04-29T01:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651194163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ- Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 septembre 2021 - Décision text/html 2022-04-28T23:20:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651188016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ... Titre complet * 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - à l’ASBL AIDE ET SOINS EN ASSUÉTUDES RÉSEAU BRABANT WALLON (ASARBW) pour l’accompagnement des jeunes en rupture : Oc… text/html 2022-04-28T23:20:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651188038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - ... Titre complet * 73. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 04/2021 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:09:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651187360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:09:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'invitation à l'assemblée générale des actionnaires du Holding communal SA qui se tiendra le 30 juin 2021 à 14 h de manière électronique. text/html 2022-04-28T21:09:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ores Assets du 17 juin 2021 à 11 heures. Il est le suivant : text/html 2022-04-28T23:10:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651187436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : ... Titre complet * 63. Appel à candidature POLLEC 2021 - Réalisation des plans d'action pour l'énergie durable et le Climat (PAEDC) - Volet 2 : soutien aux investissements - Subsides du SPW - Dossier de candidature - Pour ratification text/html 2022-04-28T23:11:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651187478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : ... Titre complet * 56. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:11:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651187484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 55. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651187340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 54. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651187347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les ... Titre complet * 53. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 1er semestre 2021 au CPAS D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour les accueillantes et co-accueillantes conventionnées : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:10:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651187422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de ... Titre complet * 43. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2021 aux Fabriques d’ÉGLISE - à la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT GÉRY de Limelette, pour des travaux de désamiantage et d’évacuation des déchets : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-28T23:10:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651187446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du ... Titre complet * 39. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets 2021 de la Province du Brabant wallon pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente - Règlement communal - Pour approbat… text/html 2022-04-28T23:10:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651187457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et ... Titre complet * 37. PIC 2019-2021 - 2019/01 - Entretien de voirie et égouttage rue de la Limite à Céroux-Mousty - Cahier spécial des charges et estimation modifiés suite aux remarques des autorités subsidiantes du SPW - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:11:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651187476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 à l’ASBL TV COM BRABANT WALLON, pour le fonctionnement de la télévision locale : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651187352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de ... Titre complet * 30. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la SCRL ACADÉMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de Court-Saint-Etienne et Ottignies-Louvain-la- Neuve pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-28T21:09:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Le bureau d'études a remis le projet définitif concernant la réfection de la rue Zaman. text/html 2022-04-28T23:16:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la ... Titre complet * 2. Juridique/Activités et Citoyen - Participation - Règlement relatif à l'appel à projets pour le budget participatif de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve, millésime 2021-2022 - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:09:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de modifier le règlement d'ordre intérieur des écoles communales afin de le mettre à jour. text/html 2022-04-28T21:09:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651180147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'adopter un règlement de travail spécifique au personnel enseignant, sur base du règlement de travail cadre approuvé par la Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel … text/html 2022-04-28T21:07:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation Documents administratifs Note explicative ---------- Par courrier du 29 novembre 2021, Monsieur André Deschamps a fait part de sa volonté de démissionner de sa fonction de membre du collège communal à la date du 13 décembre 2021, tout en restant par ailleurs conseiller communal.… text/html 2022-04-28T21:07:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... Titre complet * 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T21:07:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'adoption du règlement relatif aux subventions aux sociétés et associations le 21 septembre 2021, un formulaire pour la demande de subsides pour 2022 a été envoyé aux associations. Les dossiers devaient être rentrés pour le 15 o… text/html 2022-04-28T23:09:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651187375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour l’organisation d’activités sportives « jeunesse » dans les quartiers : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651187382&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de consommation de gaz et d’électricité des différentes infrastructures sportives : Octroi - Pour approbation oc… text/html 2022-04-28T23:09:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651187391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Subvention extraordinaire 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’achat et l’installation de modules de plaines de jeux et engins de sports : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-28T23:09:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l’entretien et la rénovation des plaines de jeux communales : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:04:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651179860&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06 text/html 2022-04-28T21:07:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons Documents administratifs Note explicative ---------- Par la circulaire ministérielle du 25 octobre 2021 concernant l'appel à projet Accords Tax on pylons, le text/html 2022-04-28T21:07:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrages en … text/html 2022-04-28T23:09:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651187364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - ... Titre complet * 74. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 05/2021 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:17:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651187844&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - ... Titre complet * 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 06/2021 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et/ou l’organisation d’un événement exceptionnel relatif au sport : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:20:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651188044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - ... Titre complet * 32. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:32:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, au lieu de 13 périodes intérimaires d'un mi-temps thérapeu… text/html 2022-04-28T23:20:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651188051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi ... Titre complet * 31. Marchés publics et subsides - Subvention pour le 2ème semestre 2021 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651188066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour ... Titre complet * 29. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour manifestations culturelles - à l’ASBL FESTIVAL MUSIQ3 pour l’organisation d’animations musicales dans les écoles : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651188072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL ... Titre complet * 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 pour organisation manifestations culturelles - à L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour le projet « Place aux artistes » : Octroi - Pour approba… text/html 2022-04-29T00:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheffe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t… text/html 2022-04-28T23:21:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651188087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l’organisation de la Triennale d’Art Contemporain : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:20:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651188019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des élèves avant et après les cours ainsi que lors de la garderie du repas de midi :… text/html 2022-04-28T23:20:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux ÉCOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour la coordination administrative et le défraiement des animateurs bénévoles : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:36:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 21. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES, pour l'hébergement des activités de l'Académie de musique : Octroi- Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2021 aux mouvements de jeunesse pour la location des caves de la cure Saint-Rémy : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le financement de ses animations : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 51. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord Documents administratifs Détails Détails La première audience, pour ce dossier, avait été fixée ce 25 octobre 2021. Une incompréhension entre l'inspecteur victime et le service RH de la zone explique pourquoi ce dossier est arrivé tardive… text/html 2022-04-29T00:32:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 02/12/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique.… text/html 2022-04-28T23:17:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de ... Titre complet * 11. Marchés publics et subsides : Subvention exceptionnelle 2021 à l’ASBL LE PÊCHEUR DU BUSTON pour l’exonération du loyer de l’étang du Buston en 2020 : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:32:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651192363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine au lieu de 26 périodes avec effet rétroactif au 02/12/2021… text/html 2022-04-28T23:16:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651187801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 29. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation de la seconde modification budgétaire pour l'exercice 2021 text/html 2022-04-29T00:32:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651192353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 03/12/2021 jusqu'à la fin du congé de m… text/html 2022-04-29T00:32:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651192370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 06/12/2021 jusqu'à la fin du cong… text/html 2022-04-28T21:04:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651179877&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... Titre complet * 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T03:39:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651203543&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan ... Titre complet * 13. Energie - Plan énergie climat - Appel à projet Pollec 2021 initié par le SPW : Volet 2 Investissement ou mobilisation Plan Climat - Acceptation. text/html 2022-04-28T21:05:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651179920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 1er mars 2021 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. Ce point est à soumettre avant le 31 mars 2021 pour information au Conseil. text/html 2022-04-28T23:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et ... Titre complet * 21. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Avenant 2 à la convention entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:05:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651179909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2021 par la tutelle. ---------- text/html 2022-04-28T21:08:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie text/html 2022-04-28T23:16:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651187814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 18. Prix Victor Rossel - Liquidation des prix en numéraire pour les grands Prix 2020 et 2021 Documents administratifs Détails Détails Liquidation des prix en numéraire de 2.000,00 euros pour le grand Prix 2020 et le grand Prix 2021 2 text/html 2022-04-28T23:17:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux associations patriotiques - à la FNC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux associations patriotiques - à la FNC Documents administratifs Détails Détails OTTIGNIES - LIMELETTE, pour l'organisation de ses manifestations en 2021 : Octroi Octroi d'une subvention de 535,00 euros : Pour approbation text/html 2022-04-28T21:09:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2020 portant sur les éléments suivants : 1 - Rapport du conseil d'administration relatif à l'exercice 2020 2 - Approbation des comptes annuels cl… text/html 2022-04-28T21:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651182289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre ci… text/html 2022-04-29T01:10:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 4 mars 1870 sur le temporel des cultes ; notamment l'article 3, modifié par l'ordonnance du 18 juillet 2002; text/html 2022-04-29T01:20:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:21:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173713&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la parcelle 136 D - Vente du terrain de gré à gré - Projet d'acte de vente - Approbation. text/html 2022-04-28T19:30:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ... Titre complet * 6. Finances - Redevance pour l'utilisation des conteneurs enterrés pour ordures ménagères (OM), conteneur intelligent pour les ordures ménagères (CIPOM) et/ou fraction fermentescible des ordures ménagères (FFOM) et conteneur intelligent p… text/html 2022-04-28T19:30:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le nouveau plan stratégique de l'Agence de Développement Local, plan revu et adapté en vue de rencontrer les recommandations de la text/html 2022-04-28T23:37:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651189047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T19:30:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets et contribution forfaitaire de 30 cents par habitant par an - Approbation. text/html 2022-04-28T23:37:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651189055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T23:37:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651189062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T23:37:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651189068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T23:37:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T23:38:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T23:38:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE) text/html 2022-04-28T19:32:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Fêtes communales - 21 juillet 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl -Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:21:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173696&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°4 du 26 avril 2021 Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ; text/html 2022-04-28T19:21:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173688&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Secrétariat général - ASBL "Agence Locale pour l'Emploi" -Modification de fonction. Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 22 décembre 1986 relative aux intercommunales ; text/html 2022-04-29T00:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... Titre complet * EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur le territoire communal text/html 2022-04-28T19:27:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Commerce - Relance économique 2021 - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo asbl - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:25:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173944&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet ... Titre complet * 4. Energie - Région Wallonne - Projet Supracommunal -Subside POLLEC 2021 - Participation financière de la commune au projet provincial de thermographie -Approbation. text/html 2022-04-28T19:25:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651173941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Ordre du jour - Approbation. text/html 2022-04-28T19:26:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651173977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ... Titre complet * 22. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:26:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651173972&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de ... Titre complet * 23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par la Maison des Jeunes de Waterloo ASBL - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:25:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173907&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage… text/html 2022-04-28T19:25:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation. text/html 2022-04-28T19:27:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks ... Titre complet * 15. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:27:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... Titre complet * 16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:24:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651173855&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Marché de Noël 2021 -Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:24:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651173892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. ATL - Coordination ATL - Rapport d'activité 2020/2021 et plan d'action 2021/2022 de l'Accueil Temps Libre - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651173887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - ... Titre complet * 27. Police - Finances - Budget extraordinaire 2021 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 1 - Attribution du marché. text/html 2022-04-29T00:43:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... Titre complet * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme text/html 2022-04-29T00:39:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et des encombrants text/html 2022-04-28T23:37:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- text/html 2022-04-28T23:47:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... Titre complet * 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine text/html 2022-04-29T00:42:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651192957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... Titre complet * 33. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 pour un enseignant de moins de 55 ans avec 28 ans de carrière (2 année) - Approbation ;… text/html 2022-04-29T00:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651192934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 ... Titre complet * 36. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'une interruption de carrière à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 30 novembre 2022 pour cause de congé parental - Approbation ; text/html 2022-04-28T23:46:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651189635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... Titre complet * 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... Titre complet * 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine Titre complet * 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 8 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:45:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-29T00:39:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Convention de dessaisissement entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets text/html 2022-04-28T23:46:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d… text/html 2022-04-28T23:46:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d'Appr… text/html 2022-04-29T00:42:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à ... Titre complet * 19. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IPFBW le 8 juin 2021 à Louvain-la-Neuve - Approbation ; text/html 2022-04-28T23:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... Titre complet * 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-29T00:42:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192947&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 ... Titre complet * 20. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ISBW le 21 juin 2021 sous un mode de réunion à déterminer - Approbation ; text/html 2022-04-28T23:38:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651189093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ; text/html 2022-04-29T00:42:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 ... Titre complet * 21. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale IMIO le 22 juin 2021 aux Isnes - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en ... Titre complet * 22. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale InBW le 23 juin 2021 en vidéoconférence - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:40:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition du Conseil consultatif de l'Agriculture text/html 2022-04-29T00:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192707&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Collège communal -- Déclaration de vacance de sa fonction d'échevin et de certains de ses mandats dérivés text/html 2022-04-29T00:38:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO) text/html 2022-04-29T00:38:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 -- Approbation Le procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 est approuvé par x voix pour, x voix contre et x abstention(s) *ou* à l'unanimité des Membres présents. text/html 2022-04-29T00:39:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Compte-rendu de la Séance Publique Commune du 13 décembre 2021 text/html 2022-04-28T19:22:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... Titre complet * 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points noeuds - Bornage - Procès-verbal de mesur… text/html 2022-04-28T19:19:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de ... Titre complet * S.P.10. Service du secrétariat général - Développement Commercial : Cérémonie des voeux du personnel édition 2021 - Création de chèques cadeau à dépenser dans les commerces à Wavre text/html 2022-04-28T23:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... Titre complet * 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 période/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:43:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire - 4 périodes au lieu de 2 text/html 2022-04-28T23:42:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... Titre complet * 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d' une institutrice primaire à titre définitif text/html 2022-04-28T23:57:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ... Titre complet * 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651189384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:43:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine text/html 2022-04-28T23:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:43:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:43:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:42:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 14 périodes au lieu de 12 text/html 2022-04-28T23:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:57:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:42:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... Titre complet * 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définitif text/html 2022-04-28T23:57:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:43:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:57:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du contenu du point inscrit à l'ordre du jour - Inscription d'un point à l'ordre du jour du Conseil communal… text/html 2022-04-28T23:57:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:40:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:40:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... Titre complet * 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion islamique à titre définitif text/html 2022-04-28T23:57:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ... Titre complet * 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de partenariat text/html 2022-04-28T23:56:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des établissements chargés… text/html 2022-04-28T23:57:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ... Titre complet * 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T23:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651189399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... Titre complet * 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au 18.01.2021 jusqu'au 30.06.2021 text/html 2022-04-28T19:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - ... Titre complet * S.P.13. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Ouverture d'un emploi d'Inspecteur principal text/html 2022-04-28T19:17:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173449&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du ... Titre complet * 4. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 15 juin 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:44:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... Titre complet * 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T19:18:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de ... Titre complet * 13. Zone de Police - Cadre du Personnel Opérationnel - Mobilité 2021 - Département Intervention - Ouverture d'un emploi de commissaire, Directeur adjoint text/html 2022-04-28T23:41:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651189266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre ... Titre complet * 15. Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 09 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des Commissaires aux Comptes - Approbation des c… text/html 2022-04-28T19:17:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications ... Titre complet * 7. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin - Budget pour l'exercice 2021 - Première demande de modifications du service extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T23:40:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... Titre complet * 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de Nivelles text/html 2022-04-28T23:41:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... Titre complet * 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un représentant en présentiel) text/html 2022-04-28T23:42:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:42:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement congé pour mi-temps médical text/html 2022-04-28T23:41:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T19:17:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T19:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:54:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651190090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... Titre complet * 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T19:17:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation du contenu du point inscrit à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:41:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651189310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement congé de maladie text/html 2022-04-28T19:16:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ... Titre complet * 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Premières modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation text/html 2022-04-28T19:17:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification ... Titre complet * 9. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°1 text/html 2022-04-28T19:16:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651173396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de ... Titre complet * 42. Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Mobilité 2021/02 - Département Sécurisation et Intervention - Retrait de l'emploi ouvert d'inspecteur principal text/html 2022-04-28T23:55:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... Titre complet * 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire 2020, budget pour l'exercice 2021 et modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Avis du Conseil communa… text/html 2022-04-28T23:55:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651190140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... Titre complet * 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T23:41:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:41:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:41:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 12 text/html 2022-04-28T23:41:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:42:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:54:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... Titre complet * 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire 2020, budget pour l'exercice 2021 et modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Avis du Conseil communal… text/html 2022-04-28T23:46:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... Titre complet * 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement F… text/html 2022-04-28T23:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T21:35:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651181728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:48:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-29T01:08:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651194526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... Titre complet * 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles - Approbation ; text/html 2022-04-29T01:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; text/html 2022-04-28T21:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651181423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... Titre complet * Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de la natation pour les écoles de la Ville - Pré-étude de faisabilité et analyse de la programmation - A… text/html 2022-04-28T19:49:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles ... Titre complet * 4.1. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Travaux d’égouttage de la rue des Quilles conjoint aux Collecteurs de Marilles et aux travaux de distribution d’eau - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions d… text/html 2022-04-28T21:31:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 14 de la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 ; text/html 2022-04-28T19:50:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-28T19:49:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-28T19:49:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... Titre complet * 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un instituteur primaire à l’école communale de Jauche ; text/html 2022-04-28T19:49:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... Titre complet * 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale d’Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-28T19:49:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175382&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice maternelle à l’école communale de Jauche ; text/html 2022-04-28T19:49:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement d’une institutrice primaire à l’école communale d’Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-28T21:30:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651181452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ; text/html 2022-04-28T19:48:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Jandrain ; text/html 2022-04-29T01:10:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... Titre complet * 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la désignation d'un maître de religion protestante à temps partiel à l'école communale d'Orp ; text/html 2022-04-28T19:48:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et affectations d'enseignants maternels suite à une ouverture de cadre à l'école communale de Folx-Ie… text/html 2022-04-28T19:48:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial de psychomotricité au sein des écoles communales ; text/html 2022-04-28T19:48:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ; text/html 2022-04-28T19:48:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté au sein des écoles communales ; text/html 2022-04-28T19:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation ; text/html 2022-04-28T19:49:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ; text/html 2022-04-28T19:49:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-28T21:58:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651183134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er jui… text/html 2022-04-28T21:59:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 Documents administratifs Projet de délibération Vu la convention d'occupation de la Caserne des Pompiers, sise rue Francisco Ferrer, 91 à Tubize signée en date du 15 juin 2018 entre la Ville de Tubize via sa Régie foncière et immobilière et la Zone de seco… text/html 2022-04-28T19:49:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation et à l'affectation d'instituteurs (-trices) maternel(le)s suite à l'ouverture de trois demi-emplois respectivem… text/html 2022-04-28T19:48:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ; text/html 2022-06-11T20:55:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/delibprj?rev=1654980921&do=diff Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 ;\ Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 ; text/html 2022-04-29T01:08:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651194514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... Titre complet * 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie aérienne sur l'ensemble du territoire du Brabant wallon - Approbation ; text/html 2022-04-29T01:10:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... Titre complet * 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison unifamiliale située rue des Cortiis, n° 37 à Folx-Les-Caves et cadastrée 3ième Division, Section A, n° 453 A2 -Au… text/html 2022-06-11T22:15:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp027/delibprj?rev=1654985721&do=diff Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; Vu le décret du 5 mai 1806 relatif au logement des ministres du culte protestant et à l'entretien des temples, l'article 2; text/html 2022-04-29T01:10:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Folx-Ies-Caves ; text/html 2022-04-28T21:35:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181740&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... Titre complet * ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant en remplacement d'un délégué suppléant démissionnaire text/html 2022-04-28T21:35:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu… text/html 2022-04-28T21:35:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181707&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur … text/html 2022-04-29T01:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions ; text/html 2022-04-29T01:10:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles de 117 à 122; Vu l'appel à projet lancé par Bruxelles Mobilité pour le développement de programmes locaux d'actions pour la Mobilité durable; text/html 2022-04-29T01:10:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives ; text/html 2022-04-29T01:10:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ; text/html 2022-04-29T01:10:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; text/html 2022-04-29T01:10:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux; text/html 2022-04-29T01:10:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations d'enseignants en maternel ; text/html 2022-04-29T01:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194644&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; text/html 2022-04-29T01:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; text/html 2022-04-28T21:29:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651181384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 octobre 2021. text/html 2022-04-28T21:31:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré e… text/html 2022-04-28T21:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T21:29:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er ju… text/html 2022-04-28T21:29:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651181390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur a… text/html 2022-04-28T21:30:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651181413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation Titre complet * Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation text/html 2022-04-28T21:29:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651181388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:29:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651181372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41,162 et 170 § 4 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:29:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651181386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Titre complet * Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:29:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651181372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:31:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651181462&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 11 octobre 2021. text/html 2022-04-28T21:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651181427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 8 novembre 2021. text/html 2022-04-29T01:10:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... Titre complet * 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du Brabant wallon dans le cadre de l'appel à projet sur la digitalisation des commerces - Approbation ; text/html 2022-04-28T21:31:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueu… text/html 2022-06-11T22:07:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/delibprj?rev=1654985271&do=diff Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales ; Vu l'article L1231-2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation; Considérant les comptes annuels de l'exercice 2021 de la Régie Foncière et Immobilière qui se clôturent avec un boni de l'exercice de 223.006,05 euros, ramenant ainsi le résultat cumulé à un mali de -331.480,00 euros ; text/html 2022-04-28T22:25:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... Titre complet * 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. Approbation. Ratification. text/html 2022-04-28T23:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651189641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc049/start?rev=1651189594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc060/start?rev=1651189601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc059/start?rev=1651189608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -17 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc058/start?rev=1651189616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant-12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc057/start?rev=1651189626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc056/start?rev=1651189634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... Titre complet * 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc055/start?rev=1651189641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc054/start?rev=1651189554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine text/html 2022-04-29T00:42:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651192938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 ... Titre complet * 30. ENSEIGNEMENT : Octroi à un maître définitif de religion islamique d'une mise en disponibilité complète du 1 au 31 mai 2021 pour convenances personnelles - Ratifi- cation ; text/html 2022-04-28T23:46:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc053/start?rev=1651189561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... Titre complet * 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc052/start?rev=1651189569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc051/start?rev=1651189577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO/semaine text/html 2022-04-28T23:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc050/start?rev=1651189585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... Titre complet * 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant -16 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc048/start?rev=1651189602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc062/start?rev=1651189583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... Titre complet * 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre temporaire - 3 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc047/start?rev=1651189610&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc045/start?rev=1651189629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... Titre complet * 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompa… text/html 2022-04-28T23:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc044/start?rev=1651189638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc043/start?rev=1651189547&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... Titre complet * 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:45:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc042/start?rev=1651189555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français La… text/html 2022-04-28T23:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc041/start?rev=1651189564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc040/start?rev=1651189573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... Titre complet * 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651189581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:46:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651189589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651189597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue … text/html 2022-04-28T23:46:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651189605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue … text/html 2022-04-28T23:46:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651189614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d… text/html 2022-04-28T23:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651189632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... Titre complet * 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc061/start?rev=1651189592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 4 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc063/start?rev=1651189575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -15 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T22:25:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable. text/html 2022-04-28T23:49:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc042/start?rev=1651189765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps dans le cadre d'un congé parental durant l… text/html 2022-04-28T22:25:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable. text/html 2022-04-28T22:25:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... Titre complet * 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte. text/html 2022-04-28T22:21:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Titre complet * 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation). text/html 2022-04-28T23:48:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc073/start?rev=1651189718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... Titre complet * 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites durant l'année scolaire 2021… text/html 2022-04-28T22:19:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... Titre complet * 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec publication préalable. Décision de tutelle. Prise d’acte. text/html 2022-04-28T23:49:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc066/start?rev=1651189758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle - 1/5ème temps et en remplacement d'une int… text/html 2022-04-28T23:49:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc065/start?rev=1651189762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 20… text/html 2022-04-28T23:47:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc062/start?rev=1651189650&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 12 périodes… text/html 2022-04-28T23:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc055/start?rev=1651189692&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental et … text/html 2022-04-28T23:49:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc047/start?rev=1651189741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - dans le cadre d'un congé parental durant… text/html 2022-04-28T23:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc043/start?rev=1651189761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COV… text/html 2022-04-28T23:47:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651189653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année s… text/html 2022-04-28T23:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc064/start?rev=1651189567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:47:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651189659&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod… text/html 2022-04-28T22:19:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte. Approbation du dossier modifié. text/html 2022-04-28T23:48:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... Titre complet * 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordée aux membres du personn… text/html 2022-04-28T23:49:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 7 périodes/semaine (COVID… text/html 2022-04-28T23:49:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COVID… text/html 2022-04-28T23:49:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - durant l'année scolaire 2021-2022… text/html 2022-04-28T23:49:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 2021-2022… text/html 2022-04-28T23:47:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 période/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites - 1/5ème temps - (4P) durant l'année scolaire 2021-2022… text/html 2022-04-28T23:48:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189693&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle durant (2 P) et d'un congé p… text/html 2022-04-28T23:48:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189711&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle (2 P) et d'une mise en dispo… text/html 2022-04-28T23:49:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 périod… text/html 2022-04-28T23:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... Titre complet * 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos text/html 2022-04-28T23:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc067/start?rev=1651189640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... Titre complet * 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du 01/01/2022 ®Ville de Nivelles Chef-lieu d'arrondissemer Nivelles, le 15 décembre 2021 Le Collège communal de la Vil… text/html 2022-04-29T03:39:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651203550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2020 - Rue du Presbytère et Place Morimont à Loupoigne - Dossier projet corrigé en fonction des r… text/html 2022-04-28T21:20:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une convention fixant les termes d'une collaboration déjà existante et portant sur l'accompagnement des personnes en désaffiliation text/html 2022-04-28T22:14:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... Titre complet * 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade Bernard Samain), rue de Tubize, 52 à Braine-le-Château et de couvrir les besoins du service communal des travaux. Dos… text/html 2022-04-29T04:37:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Affaires générales - "Place aux Artistes : Genappe en avant !" - Été 2021 - Participation aux frais de quatre événements à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651207025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 11. Affaires générales - "Place aux Artistes : Genappe en avant !" - Été 2021 - Participation aux frais de quatre événements à ... Titre complet * 11. Affaires générales - “Place aux Artistes : Genappe en avant ! text/html 2022-04-28T22:51:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651186316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ... Titre complet * 17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des conditions et du mode de passation après remarques de l'autorité de tutelle/ag text/html 2022-04-28T23:58:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la titulaire en absence pour maladie - Ratification. text/html 2022-04-29T00:51:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 13. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T00:50:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:51:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... Titre complet * 14. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-28T22:10:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : ... Titre complet * 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l’exercice 2021 : décision. text/html 2022-04-28T19:42:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... Titre complet * 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le service roulage - Mobilité 2021-03 text/html 2022-04-28T19:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'approuver la proposition de la CVBA Elk Zijn Huis visant à définir comme suit le terrain d'action de la future société de logement : Kraainem, Wezembeek-Oppem, Zaventem… text/html 2022-04-29T03:38:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651203538&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - ... Titre complet * 5. Finances - Compte communal - Exercice 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la ville du 26 juillet 2021 - Prise d’acte text/html 2022-04-28T22:10:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183838&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... Titre complet * 3. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Première modification (services ordinaire et extraordinaire) : approbation. text/html 2022-04-28T22:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps ... Titre complet * 24. Congé parental à mi-temps (du 1er septembre 2021 au 1er mai 2022) pour une institutrice primaire (nommée pour un mi-temps et revêtue de la qualité de temporaire prioritaire) : décision. text/html 2022-04-28T22:10:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice ... Titre complet * 23. [Nouvelle] interruption de carrière (1/5 temps pour une durée de 20 mois à partir de septembre 2021) pour une institutrice maternelle : décision. text/html 2022-04-28T22:10:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de ... Titre complet * 22. Fin anticipée (le 30 juin 2021 au soir) du congé pour prestations réduites (mi-temps) justifiées par des raisons de convenance personnelle pour une institutrice primaire : décision. text/html 2022-04-29T01:24:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651195460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... Titre complet * 60. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 13/03/2021 au 02/04/2021. text/html 2022-04-28T22:46:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew Titre complet * 11. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2021 - Décision/ew text/html 2022-04-29T01:24:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651195453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - ... Titre complet * 61. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de maladie - Désignation de la prolongation du 03/04/2021 au 28/05/2021. text/html 2022-04-28T23:57:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la titulaire en absence pour maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T22:18:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ... Titre complet * 14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance [sous réserve de lu réception, en temps utile, de la convocation … text/html 2022-04-28T22:18:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ... Titre complet * 13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-29T00:47:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine - Ratificatio… text/html 2022-04-28T19:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. FINANCES - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSECOMMUNALE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.06.2021. text/html 2022-04-28T19:39:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 31.03.2021. text/html 2022-04-28T19:39:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - PROCES-VERBAL DEVERIFICATION DE LA CAISSE AU 30.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.06.2021. text/html 2022-04-28T22:18:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ... Titre complet * 12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance ; 0 désignation d'un des trois représentants de la commune pour assister… text/html 2022-04-28T19:39:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. FINANCES - BUDGET COMMUNAL 2021 - MODIFICATION BUDGETAIREN°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter la modification budgétaire n°2 du budget communal de l'exercice 2021 relative aux services ordinaire et extraordinaire. text/html 2022-04-28T22:18:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... Titre complet * 11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-28T19:39:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. FINANCES - ZONE DE POLICE N°5273 - BUDGET 2021 -MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à arrêter provisoirement la modification budgétaire n° 2 du budget 2021 de la Zone de Police 5273, relative aux services ordinaire et extraordinaire. 3 / … text/html 2022-04-29T00:22:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 Titre complet * 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 text/html 2022-04-28T23:58:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651190312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... Titre complet * 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Secrétariat - Intercommunale O.R.E.S. Assets - Assemblée générale du 17.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de corriger le procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 du Conseil communal en ce qui concerne le point de l'ordre du jour « Directeur financier - Comparaison des titres ». text/html 2022-04-29T01:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651195423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... Titre complet * 65. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 au 31 août 2022. text/html 2022-04-29T03:38:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651203510&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 14. Travaux - Marché de travaux - 1619 - Travaux d'égouttage divers - Année 2021- Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T19:44:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T22:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651185986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 09/11/2021 au 17/11/2021 - Ratification/cvm/cd text/html 2022-04-29T01:23:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651195433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de ... Titre complet * 52. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes en remplacement d’un absent pour congé de maladie- Désignation 08/06/2021 au 22/06/2021. text/html 2022-04-28T19:42:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté 8 périodes/semaine avec effet au 09 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine "Périodes ... Titre complet * 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine text/html 2022-04-29T00:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants du 10/01/2021 au 30/06/2022 - Ratification… text/html 2022-04-28T19:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021 jusqu'au 24 décembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 19 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-29T00:45:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:42:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour ... Titre complet * 10. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T03:38:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651203538&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des ... Titre complet * 15. Travaux - Marché de travaux - 1618 - Réfection d'ouvrages d'art sur l'entité de Genappe - Année 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T19:43:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 16 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:43:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... Titre complet * 12. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T03:38:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651203480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... Titre complet * 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - Participation aux frais - Approbation. text/html 2022-04-28T19:45:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175109&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... Titre complet * 14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie, avec effet au 24 décembre 2021 -Ratification. text/html 2022-04-29T00:53:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 10. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Collège communal - Décision text/html 2022-04-29T00:53:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 11. Budget communal 2021 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Directeur général - Décision text/html 2022-04-29T00:53:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière d… text/html 2022-04-29T04:37:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651207032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - ... Titre complet * 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale du 16 juin 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-29T00:53:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ... Titre complet * 13. Budget communal 2021 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de passation de marchés - Délégation au Directeur général - Décision text/html 2022-04-28T22:48:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186105&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 14. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 28/01/2021 au 12/02/2021 -Ratification/ cvm/vma ORDRE DU JOUR text/html 2022-04-28T22:52:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651186351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de Blanmont et de Cortil - Ratifîcation/cvm/cd text/html 2022-04-28T22:52:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ... Titre complet * 19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du mode de passation/tg text/html 2022-04-29T04:37:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651207038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 ... Titre complet * 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 21 juin 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-29T00:45:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193109&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R… text/html 2022-04-29T00:44:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193096&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 25/12/… text/html 2022-04-28T22:12:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite ... Titre complet * 8. Intercommunale IMIO. Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 : vote sur la modification des statuts inscrite à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-29T01:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651195430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... Titre complet * 64. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- Désignation du 19/04/2021 au 29/04/2021. text/html 2022-04-29T00:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... Titre complet * 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action culturelle du contrat programme 2022-2026 du CCBW : approbation Maison du Tourisme du Brabant wallon - Convention Totemus : a… text/html 2022-04-28T19:44:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ... Titre complet * 3. Zone de police “Ardennes brabançonnes” (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Dotation communale - Approbation. text/html 2022-04-28T22:14:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651184058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 ... Titre complet * 18. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une charge [vacante] à mi-temps, avec effet au 1er avril 2021 : décision. text/html 2022-04-29T00:47:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651193229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 31. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T00:46:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651193210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... Titre complet * 33. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers l’école - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) text/html 2022-04-29T04:37:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651207020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1435 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2020 - Rue du Presbytère et Place Morimont à Loupoigne - Approbation des conditions et du mode de passation.… text/html 2022-04-29T00:01:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... Titre complet * 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T00:01:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T00:20:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... Titre complet * 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T00:01:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T00:52:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ... Titre complet * 6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Approbation de l'octroi de subventions inférieures à 25.000,00 euros text/html 2022-04-28T22:11:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183860&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... Titre complet * 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, du Directeur général et de la Directrice financière du Centre : approbation. Taxes et redevances pour l'exerci… text/html 2022-04-28T22:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à ... Titre complet * 28. Désignation à titre définitif d'un Maitre spécial de philosophie et citoyenneté au 01/04/2021 pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont -Décisoin/cvm/md text/html 2022-04-29T00:53:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation ... Titre complet * 18. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage conjoint aux travaux de distribution d'eau de la SWDE - Chaussée de Huy - Approbation de l'attribution text/html 2022-04-29T03:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203735&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:42:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203722&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T22:53:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 15. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 26/03/2021 au 02/04/2021 - Décision/cvm/lp text/html 2022-04-29T03:37:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc041/start?rev=1651203443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 ... Titre complet * 68. Affaires générales - Enseignement - Congé pour interruption de carrière (réduction de 4 périodes) - du 1er septembre 2021 au 31 août 2022. text/html 2022-04-29T00:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... Titre complet * 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) conformément aux remarques de la Région wallonne text/html 2022-04-29T00:18:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-29T03:38:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651203501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 périodes dans un emploi vacant suite mise à la retraite au 01/012021- Désignation à partir du 01/01/2021.… text/html 2022-04-29T00:46:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... Titre complet * 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers l’école - Approbation du projet (conditions et mode de passation du marché de travaux) conformément aux remarques d… text/html 2022-04-29T00:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:18:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... Titre complet * 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-29T00:46:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants à raison de 24/26 périodes/semaine - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 21/24 périodes/semaine - Ratifica… text/html 2022-04-29T01:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - ... Titre complet * 8. Secrétariat communal - C.P.A.S. - Budget 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. text/html 2022-04-29T00:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 août 2021 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- DÉCIDE à l'unanimité, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 13 juillet 2021. text/html 2022-04-29T00:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651193197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification. text/html 2022-04-29T00:46:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine - Ratifica… text/html 2022-04-29T00:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice primaire en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison… text/html 2022-04-29T00:46:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651193213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Enseignement - Déclaration des emplois vacants au 15/04/2021 pour l'année scolaire 2021- 2022 - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Budget communal exercice 2021 - Attribution d'une subvention supérieure à 25.000,00 euros Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:18:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. Titre complet * 10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-29T00:15:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. APPROBATION PROCES-VERBAL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du text/html 2022-04-28T22:18:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ... Titre complet * 9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du jour de cette séance. text/html 2022-04-29T00:22:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume : ratification text/html 2022-04-28T19:33:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... Titre complet * 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023 text/html 2022-04-28T19:33:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le devis estimatif global de la phase 2021 du remplacement du parc d'éclairage public, comportant le remplacement en 3 étapes de 672 poi… text/html 2022-04-29T00:47:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - périodes supplémentaires octroyée au PO (périodes Covid)… text/html 2022-04-29T00:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - ... Titre complet * 39. Nomination dans la fonction d'institutrice primaire, à raison d'un temps plein (24/24e) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:21:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de sart-messire-guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:22:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une enseignante : ratification text/html 2022-04-29T00:46:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - ... Titre complet * 41. Nomination dans la fonction d'institutrice maternelle, à raison d'un mi-temps (13/26e) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-28T22:50:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651186226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité ... Titre complet * 30. Désignation d'un instituteur primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/tc text/html 2022-04-29T03:38:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651203526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour Titre complet * 1. Affaires générales - Intercommunale IMIO - convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021- ordre du jour text/html 2022-04-28T22:49:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651186198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 29. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, pour 3 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 01/09/2021 au 30/09/2021 - Ratification/cvm/sl text/html 2022-04-29T00:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651193238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : mise en disponibilité pour cause de maladie d’une institutrice primaire définitive - décision. text/html 2022-04-28T22:50:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651186207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de ... Titre complet * 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de Cortil, du 01/09/2021 au 30/09/2021 - Ratification/cvm/sl text/html 2022-04-29T00:13:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:15:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs Délibération Le conseil communal prend acte de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octobre 2021 approuvant la délibération du Conseil du 29 septembre 2021 relative à la redevance sur la délivrance des sacs destinés à contenir les PMC des ménages et… text/html 2022-04-28T22:18:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ... Titre complet * 3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : décision. [SOUS réserve de la réception de l'avis du Conseil communal de Braine-l'Alleud]. text/html 2022-04-29T00:20:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... Titre complet * 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation text/html 2022-04-29T00:13:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... Titre complet * Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par l'autorité de tutelle : information Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle - Information… text/html 2022-04-28T22:50:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651186200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 24 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, Blanmont et Cortil-Ratification/cvm/ sp text/html 2022-04-29T00:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - ... Titre complet * 10. Fabrique d’église St-Bavon de Chaumont - Composition du Conseil de fabrique et Bureau des Marguilliers - Elections 2021 - Prise d’acte text/html 2022-04-28T22:14:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... Titre complet * 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 (réaménagements intérieurs). Choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de travaux : décision [sous réserve].… text/html 2022-04-28T23:57:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ... Titre complet * 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T22:18:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ... Titre complet * 19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août 2022 : décision. text/html 2022-04-28T23:57:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T00:20:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... Titre complet * 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis text/html 2022-04-28T19:33:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... Titre complet * 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric 2019-2021 -travaux d'amenagement des voiries du quartier des oiseaux - rue desfauvettes, rue des mesan… text/html 2022-04-29T03:37:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651203461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins thérapeutiques du 01/01/2021 au 30/06/2021 - Accord text/html 2022-04-28T23:57:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T19:44:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ... Titre complet * 10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-29T00:46:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651193171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant - Ratification. text/html 2022-04-28T22:46:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651186010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 06/12/2021 au 24/12/2021 - Ratification/cvm/me text/html 2022-04-29T00:52:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651193536&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... Titre complet * 24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 06/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:49:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 11 périodes/semaine du 09/12 au 24/12/2021 - R… text/html 2022-04-28T22:46:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651186015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 35. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/12/2021 au 04/02/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratification/cvm/eb text/html 2022-04-28T19:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de ... Titre complet * 6. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne cure de La Bruyère - Approbation. text/html 2022-04-28T19:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics ... Titre complet * 7. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-exécution 2021 - Construction de logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille (Phase II) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle ... Titre complet * 8. Programme Communal de Développement Rural / Agenda 21 Local - Convention-réalisation 2021 - Transformation de la salle polyvalente d'Hamme-Mille en maison rurale - Approbation. text/html 2022-04-29T00:52:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193539&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... Titre complet * 19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:45:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites à 4/5 temps. text/html 2022-04-29T00:52:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193527&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... Titre complet * 20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 17/24 périodes/semaine du 1er/09/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:45:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:45:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ... Titre complet * 27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-29T00:52:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193545&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 07/24 périodes/semaine du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:49:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 6/12 au 10/12/2021 - R… text/html 2022-04-29T00:47:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... Titre complet * 8. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs associations communales - Approbation text/html 2022-04-29T00:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 19/11 au 26/12/2021 -… text/html 2022-04-28T19:45:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651175136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ... Titre complet * 34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-29T00:50:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/26 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/… text/html 2022-04-28T22:16:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES ... Titre complet * 2. Budget communal de l'exercice 2021. Modification nû 3 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. TAXES & REDEVANCES POUR L'EXERCICE 2022 text/html 2022-04-28T22:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... Titre complet * 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb text/html 2022-04-28T19:45:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes et colombariums dans les cimetières communaux et les exhumations - 2021-2025 - Communication de la décision de l'aut… text/html 2022-04-29T00:52:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651193549&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 03/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 28.02.2021 -… text/html 2022-04-29T01:22:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651195378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle- Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 08/03/2021 à l’école de Baisy-Thy- 13P suite ouverture d’un mi-temps au 08/03/2021 à l’école de Bousval.… text/html 2022-04-28T19:45:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ... Titre complet * 14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de collaboration - Approbation. text/html 2022-04-28T19:45:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ... Titre complet * 18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du jour de cette assemblée. text/html 2022-04-28T22:17:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre ... Titre complet * 4. Adoption du rapport (pour 2021) sur - l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale ; - les économies d'échelle et les suppressions des doubles emplois ou chevauchements d'act… text/html 2022-04-28T22:50:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, text/html 2022-04-28T22:17:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... Titre complet * 16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent supplémentaire sous régime contractuel (hors cadre, à ce stade). Nouveau contrat de travail avec effet au 1er janvier 2022 (à… text/html 2022-04-28T19:46:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie du 26 février au 18 avril 2021 d'une institutrice maternelle à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T22:37:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185478&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:12:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/start?rev=1651194748&do=diff Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:10:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/start?rev=1651183809&do=diff None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:47:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651186041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 32. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 18/11/2021 au 24/12/2021 - Ratification/cvm/cd text/html 2022-04-28T22:46:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651186017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... Titre complet * 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 06/12/2021 au 10/12/2021 - Ratification/cvm/pm text/html 2022-04-28T22:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651186027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... Titre complet * 33. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 01/12/2021 au 02/12/2021 - Ratification/cvm/pm text/html 2022-04-29T04:39:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651207182&do=diff Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - Année 2019 - Lot 1 : Rue de la Tourterelle et chemin de la Biecquenée à Houtain-le-Val - Lot 2 : Rues du Pont à Ways et Wilquet Wern… text/html 2022-04-28T22:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651186023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 29. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 08/12/2021 au 24/12/2021- Décision/cvm/dj text/html 2022-04-28T22:47:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du ... Titre complet * 27. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 29/11/2021 au 03/12/2021 - Ratification/cvm/me text/html 2022-04-28T22:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186007&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 20/11/2021 au 26/11/2021 - Ratification/cvm/me text/html 2022-04-28T22:46:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 16/11/2021 au 19/11/2021 - RatifîcatioiVcvm/me text/html 2022-04-28T22:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 15/11/2021 au 03/12/2021 - Ratification/cvm/mp text/html 2022-04-29T01:18:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651195100&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:49:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 09… text/html 2022-04-29T00:49:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 6 périodes/semaine du 26/11 au 26/11/2021 - Ra… text/html 2022-04-28T22:54:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start?rev=1651186499&do=diff None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:18:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/start?rev=1651187888&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... Titre complet * 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour /jb text/html 2022-04-29T00:36:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start?rev=1651192616&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:07:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 15 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651180022&do=diff None, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:00:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651190455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ... Titre complet * 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maternité - Ratification. text/html 2022-04-29T00:10:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... Titre complet * 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021- points à l'ordre du jour : avis ACADÉMIE DE MUSIQUE-Assemblée générale ordinaire du 8 décemb… text/html 2022-04-28T21:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651182141&do=diff None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:49:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacants à raison de 21 périodes/semaine du 29/11 au 08/12/2021 -… text/html 2022-04-29T00:00:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites à 3/4 temps - Ratification. text/html 2022-04-29T00:00:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651190443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... Titre complet * 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T22:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start?rev=1651183865&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:47:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL ... Titre complet * 9. Budget communal - Exercice 2021 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l’ASBL Omnisports Chaumont-Gistoux - Approbation text/html 2022-04-29T00:52:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651193541&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 14/26 périodes/semaine du 12.10.2020 au 30.06.2021 - Pér… text/html 2022-04-29T00:53:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître d'éducation physique, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 14/24 périodes/semaine du 29 au 30/10/2020 - Rat… text/html 2022-04-28T19:44:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... Titre complet * 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T22:17:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... Titre complet * 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour l'année 2021, intitulé L'année communale 2021 à Braine-le-Château [article L1122-23 du Code wallon de la démocratie l… text/html 2022-04-29T00:53:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193627&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de religion orthodoxe à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 01 période/semaine supplémentaire du 02.12.2020 au 3… text/html 2022-04-28T22:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, text/html 2022-04-28T19:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ... Titre complet * 19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ... Titre complet * 20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022, en remplacement du titulaire en absence de longue durée pour maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T23:58:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la titulaire en absence pour maladie - Ratification. text/html 2022-04-29T00:24:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/start?rev=1651191844&do=diff Accueil > None Réunions Zone de police nivelles-genappe (zp5267) Conseil communal Passé * Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) - Conseil communal - séance du mardi 09 février 2021 * Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) - Conseil communal - séance du mardi 08 décembre 2020 text/html 2022-04-29T00:54:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193652&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant à raison … text/html 2022-04-29T01:24:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651195448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de ... Titre complet * 50. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - fin du congé pour exercice provisoire d’une fonction de sélection ou de promotion dans un emploi non vacant au 31/05/2021 et demande d’un congé pour stage dan… text/html 2022-04-29T00:54:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193643&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 03 périodes/semaine supplémentaires du 23.11.2020 a… text/html 2022-04-28T23:58:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de la titulaire en quarantaine COVID-19 - Ratification. text/html 2022-04-28T22:14:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... Titre complet * 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d'investissements : décision. text/html 2022-04-28T19:47:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement -Communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 9. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement -Communication. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0019 et le montant estimé du marché “Installation d'un terrain de Padel à Estinnes”, établis par le Service Finances. text/html 2022-04-28T22:26:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/start?rev=1651184796&do=diff Accueil > None Réunions Province du brabant wallon Conseil communal * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 31 mars 2022 Passé * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 27 janvier 2022 * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021 * Province du Brabant wallon - Conseil communal - séance du jeudi 26 novembre 2020 text/html 2022-04-29T04:38:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651207128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de MORLANWELZ de prendre connaissance de ce qui suit : Pour mémoire : * Il a été décidé d'aider (assister) les Citoyen(ne)s de l'Entité de MORLANWELZ pour se rendre au(x) rendez-vous de vaccination,… text/html 2022-04-29T00:53:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur maternel, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 15/26 périodes/semaine du 26 au 28/10/2020 - Rat… text/html 2022-04-29T04:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651207083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de ... Titre complet * 10. Secrétariat communal - Entreprise R.APP.EL scrl fs - Démission du représentant - Désignation d’un nouveau représentant de la majorité text/html 2022-04-28T19:44:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651175061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ... Titre complet * 31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-29T00:53:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine le 18.12.2020 - ratificatio… text/html 2022-04-28T19:44:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651175082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ... Titre complet * 33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651175074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ... Titre complet * 34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:53:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 04.12.2020 - ratification.… text/html 2022-04-29T04:38:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651207124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 17. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2019 - Octroi de la subvention - Prise de connaissance Documents administratifs Note explicative ---------- L'AIS ABEM a tenu une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 20 mai 2021 par voie électronique. text/html 2022-04-29T00:53:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes le 03.12.2020 - ratification.… text/html 2022-04-29T00:53:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 08 au 11.12… text/html 2022-04-28T21:11:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/start?rev=1651180283&do=diff Accueil > None Réunions Commune d'incourt Conseil communal * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 15 septembre 2021 text/html 2022-04-29T00:49:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651193351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité et d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 10/24 et 02/26 périodes/se… text/html 2022-04-28T19:44:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T22:17:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue ... Titre complet * 14. Voirie communale. Plan d'investissements 2019-2021 subventionné par la Wallonie - Projet n° 1 : Amélioration de l'Avenue Reine Astrid (partie), de la Place de Noucelles et de la Chaussée d'Ophain à Wauthier-Braine. Phase I (Avenue R… text/html 2022-04-29T00:49:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651193392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ... Titre complet * 45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 08/10/2021 au 19/01/2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T22:00:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Réunions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/start?rev=1651183233&do=diff Accueil > None Réunions Zone de police ouest-brabant wallon (zp5268) Conseil communal * Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) - Conseil communal - séance du jeudi 25 février 2021 text/html 2022-04-28T22:16:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : ... Titre complet * 1. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021 - Deuxième modification (services ordinaire et extraordinaire) : approbation. text/html 2022-04-29T00:49:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651193395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants et non vacants - Modification au 1er/10/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:47:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Budget communal 2021 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 1. Finances - Budget communal 2021 - Modification n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le procès-verbal de sa séance précédente (20 septembre 2021) text/html 2022-04-29T00:49:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 1er/11… text/html 2022-04-29T00:51:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651193509&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois vacants à raison de 07 périodes/semaine supplémentaires du 05.10.2020 a… text/html 2022-04-28T19:45:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175110&do=diff None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:49:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651193365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ... Titre complet * 42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12/24 périodes/semaine du 16 au 24/09/2021 - Rat… text/html 2022-04-29T00:49:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651193377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant du 25/10/2021 au 30/06/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:49:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651193384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13/26e (ouverture de cadre) du 23/11/2021 au 30/0… text/html 2022-04-28T23:59:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651190344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... Titre complet * 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-29T00:49:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651193359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26e périodes/semaine du 25/12… text/html 2022-04-28T19:46:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er ... Titre complet * 15. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine avec effet au 1er septembre 2021, jusqu' au 30 septembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T22:17:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre ("ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... Titre complet * 11. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (“ATL”) et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport d'activité (2020-2021) et plan d'action annuel (2021-2022) dressés par la Coordinatrice ATL : information. text/html 2022-04-29T00:50:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651193407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes/semaine du 07 au 29… text/html 2022-04-29T00:49:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651193371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 09/12 au 24/12/2021 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:48:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/09/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/09/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-28T19:49:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... Titre complet * 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-28T23:48:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651189696&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes au lieu de 6 text/html 2022-04-28T19:50:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194648&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la nouvelle loi communale, les articles 108 et 108bis ; Vu son règlement d'ordre intérieur, les articles 49, 50 et 51 ; text/html 2022-04-29T00:54:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 3. ORES - Convocation à l’Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de démocratie locale et de décentralisation ; text/html 2022-04-28T19:49:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194534&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/10/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651194536&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194532&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - contrôle de caisse - T3/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Finances communales - contrôle de caisse - T3/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:48:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189702&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 6 - en remplacement d'un congé de maladie text/html 2022-04-29T00:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la loi organique du 8 juillet 1976 des CPAS et plus précisément son article 19 : text/html 2022-04-29T01:08:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; text/html 2022-04-29T01:08:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194541&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... Titre complet * 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux budgets 2020 et 2021 - Décision de principe et approbation des conditions ; text/html 2022-04-28T23:48:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651189684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... Titre complet * 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville text/html 2022-04-29T01:08:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651189678&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 2 - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (F… text/html 2022-04-29T01:08:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194535&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - contrôle de caisse - T2/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Finances communales - contrôle de caisse - T2/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Modification budgétaire N°l -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651194507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... Titre complet * 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 décembre 2021 ; text/html 2022-04-28T23:49:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc067/start?rev=1651189754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T19:48:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... Titre complet * 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour l'exercice 2021 ; text/html 2022-04-29T00:54:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 4. IPFBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 14 décembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA et les critères des cinq chapitres définis … text/html 2022-04-28T23:47:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc060/start?rev=1651189662&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... Titre complet * 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 périodes/semaine - Paiement Ville - en remplacement d'un congé de maternité text/html 2022-04-28T21:02:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651179760&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d'Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 inclus ;… text/html 2022-04-28T21:02:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651179767&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; Titre complet * 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; text/html 2022-04-28T21:01:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651179677&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... Titre complet * 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de relancer la procédure, approbation du CSCH et des conditions de marché ; text/html 2022-04-28T21:01:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651179682&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; text/html 2022-04-28T19:50:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175434&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; Titre complet * 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; text/html 2022-04-28T23:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc063/start?rev=1651189645&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement d'un congé pour prestations réduites accordé aux membres du personnel à partir de … text/html 2022-04-28T23:49:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Projet Willambroux - Louison RENAULT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. Projet Willambroux - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de garantir un escompte de subvention de maximum 1.357.405,62 EUR et un emprunt de maximum 838.825,60 EUR que la Régie communale autonome sera amenée à contracter auprès de Belfius dans le cadre des travaux de construction du bassin intérieur de la pisci… text/html 2022-04-28T23:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189651&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est arrêtée à la somme de 1.731.107,00 EUR (+3.800,00 EUR par rapport au budget initial 2021). L… text/html 2022-04-28T23:47:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189670&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... Titre complet * 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le cadre de la création d'une antenne de l'Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole à Braine-le-Ch… text/html 2022-04-28T23:47:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc058/start?rev=1651189674&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-29T00:47:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 novembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc082/start?rev=1651189665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... Titre complet * 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 text/html 2022-04-28T23:48:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc078/start?rev=1651189689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 19 périodes au lieu de 8 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:48:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc074/start?rev=1651189712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc072/start?rev=1651189726&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du disposit… text/html 2022-04-28T23:48:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc071/start?rev=1651189731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes au lieu de 17 text/html 2022-04-28T23:49:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc064/start?rev=1651189766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie text/html 2022-04-28T23:48:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc070/start?rev=1651189737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 12 text/html 2022-04-28T23:49:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc069/start?rev=1651189745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:47:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc059/start?rev=1651189667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:48:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc057/start?rev=1651189680&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine text/html 2022-04-28T19:48:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:49:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc045/start?rev=1651189753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... Titre complet * 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine text/html 2022-04-28T19:48:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... Titre complet * 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour l'exercice 2021 ; text/html 2022-04-28T23:47:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651189672&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 21 périodes au lieu de 12 text/html 2022-04-28T19:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour l'exercice 2021 ; text/html 2022-04-28T23:47:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651189665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie - Paiement Ville text/html 2022-04-28T19:48:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc040/start?rev=1651189648&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental… text/html 2022-04-28T23:47:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc041/start?rev=1651189644&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine text/html 2022-04-28T19:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:49:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc044/start?rev=1651189757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... Titre complet * 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T19:48:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:48:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc054/start?rev=1651189698&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie text/html 2022-04-28T19:48:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 5. ISBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 13 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193655&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 6. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193668&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 7. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale du 7 décembre 2021 - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:49:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc046/start?rev=1651189748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T19:49:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, églises, salles, logements, text/html 2022-04-28T23:48:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc049/start?rev=1651189730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 4 périodes/semaine au lieu de 6 - dans le cadre du dispositif de l'… text/html 2022-04-28T23:48:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc051/start?rev=1651189717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice primaire dans un emploi vacant - 4 périodes au lieu de 3 - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Françai… text/html 2022-04-28T19:48:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau ... Titre complet * 5. Décision - Tourisme - Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Adoption de la modification des statuts de l'ASBL et du nouveau contrat-programme 2021-2023 - Approbation text/html 2022-04-28T22:40:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure SERVICES AFFAIRES GENERALES ---------- text/html 2022-04-29T01:10:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; Titre complet * 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; text/html 2022-04-29T00:53:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193635&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 25.11.2020 au 07.12.2020 - … text/html 2022-04-28T23:10:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp067/start?rev=1651187414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 67. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 juin 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:17:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Zone de police - Acquisition d'imprimantes multifonctions - Prise d'acte de la dépense https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 6. Zone de police - Acquisition d'imprimantes multifonctions - Prise d'acte de la dépense Documents administratifs Détails Détails La zone de police doit remplacer les imprimantes multifonctions qui ont été détruites lors des inondations de juillet 2021. Le service informatique de la ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve s'est chargé de faire une prospection afin d'être en phase avec… text/html 2022-04-28T23:16:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-04 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-04 Documents administratifs Détails Détails La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité. text/html 2022-04-28T23:17:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187874&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 ... Titre complet * 9. Zone de police - Situations de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 mars, au 30 juin, au 30 septembre, au 31 décembre 2020, au 31 mars, au 30 juin et au 30 septembre 2021 - Pour accord text/html 2022-04-28T23:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651187863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne ... Titre complet * 25. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne d'eau/électricité pour les familles à revenus modestes : ristourne supplémentaire sur la consommation d'électricité - Exercice 2021 text/html 2022-04-29T00:53:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193636&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 01 au 18.12.20… text/html 2022-04-28T23:17:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651187848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 37. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal text/html 2022-04-28T23:21:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Conseil communal - Troisième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 4. Conseil communal - Troisième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption Documents administratifs Détails Détails Pour adoption du troisième avenant au pacte de majorité. Celui-ci ayant été modifié une première fois le 28 janvier 2020 et une seconde fois le 30 mars 2021 text/html 2022-04-29T00:53:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:21:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-05 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 15. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-05 Documents administratifs Détails Détails La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité. text/html 2022-04-29T00:53:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193637&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 29 au 30.10.2020 - ra… text/html 2022-04-29T00:54:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193644&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine le 28.10.2020 - r… text/html 2022-04-29T00:53:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193629&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semaine du 22 au 27/10/20… text/html 2022-04-29T00:53:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193638&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 16.11 au 18.12.2020 - ratif… text/html 2022-04-29T00:53:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193630&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... Titre complet * 8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – Approbation de l’attribution text/html 2022-04-29T00:54:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193648&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... Titre complet * 6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - 040/363-03 - Arrêt du règlement text/html 2022-04-28T23:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651187425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 65. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651187467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 58. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 30 juin 2021 - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651193538&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... Titre complet * 34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante dans la fonction d'institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26 périodes/semain… text/html 2022-04-28T23:09:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 5. Logement - SLSP IMMOBILIERE DU CENTRE ET DE L'EST DU BRABANT WALLON - Convention cadre - Années 2021-2022 - Pour ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651187971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 36. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651187998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er ... Titre complet * 42. ASBL TERRE - Convention entre la Ville et l'ASBL TERRE dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 1er octobre 2021 au 30 septembre 2023 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651187988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets ... Titre complet * 43. ASBL LES PETITS RIENS - Convention entre la Ville et l'ASBL LES PETITS RIENS dans le cadre de la collecte des déchets textiles ménagers - Du 17 octobre 2021 au 16 octobre 2023 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651187947&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 48. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 mai 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 8. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:10:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651187404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 1. Inondations de juillet 2021 - Etat des lieux Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 ... Titre complet * 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 2 septembre 2021 visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention d'alcool par le… text/html 2022-04-28T23:09:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 6. Logement - SLSP SCRL NOTRE MAISON - Convention cadre - Années 2021-2024 - Pour ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 9. RCA - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 15. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget participatif 2021 - Règlement - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 4. Budget participatif 2021 - Règlement - Approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 3. Campagne de stérilisation des chats errants 2021 - Convention - Approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/01/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25/01/2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:53:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. B2Help - Don de masques - Ratification de la décision du Collège communal du 13 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 15. B2Help - Don de masques - Ratification de la décision du Collège communal du 13 janvier 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651187471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 35. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL BIBLIOTHÈQUES ET LUDOTHÈQUES Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651187463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 36. Subvention 2021 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651187429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 42. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Première modification budgétaire pour l'exercice2021 - Pour accord Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651193532&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 26 au 30/10/202… text/html 2022-04-29T00:52:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651193546&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... Titre complet * 33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 1er au 30.11.2… text/html 2022-04-29T00:48:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/02/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/02/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du ... Titre complet * 19. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable du Service Technique pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieur à 3 000,00 € hors T V A - Exerc… text/html 2022-04-28T23:18:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187898&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... Titre complet * 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de “ text/html 2022-04-28T23:18:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:18:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire2022 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:18:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:18:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651187890&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE (FHPDG) pour son projet d’installation de frayères végétalisées sur la Dyle : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651187943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... Titre complet * 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures sportives en Wallonie (Sports 3/21M) - Pour approbation et poursuite de la procédure d’obtention des subsides text/html 2022-04-28T22:46:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès ... Titre complet * 20. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Contremaître auprès du Service Technique pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieur à 3 000,00 € hors … text/html 2022-04-29T01:04:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194297&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - ... Titre complet * 8. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2021 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) -Approbation - Décision - 1.842.073.521.1/ju text/html 2022-04-28T22:55:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651186536&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - ... Titre complet * 36. Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation conformément à la législation en vigueur - Phase 2021 (phase 2) : approbation des devis ORES y relatifs et financement de la dépense text/html 2022-04-29T01:06:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194365&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la ... Titre complet * 11. Redevance communale sur les exhumations de restes mortels - Exercice 2021 - Article budgétaire 040/363-11 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 novembre 2020 - Correction du règlement suivant les remarques de la Tutelle - Adoption … text/html 2022-04-29T01:05:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194332&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... Titre complet * 15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Commentaires - 2.077.7/ju text/html 2022-04-29T01:05:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651194316&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 29. COVID-19 - Mesures d'allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuelle - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju text/html 2022-04-29T01:05:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651194309&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des ... Titre complet * 1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de notre Délégué à la Protection des Données (DPO) entre les communes de PERWEZ, ORP- JAUCHE. HELECINE et RAMILLIES pour la période du 1 janvier 2021 au 31 décembre 2021… text/html 2022-04-29T01:05:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651194345&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 48. Adhésion au nouvel Accord - Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats - Décision - Adhésion - 1.851 /ec text/html 2022-04-29T00:56:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... Titre complet * 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la Commission consultative d'aménagement du territoire et de la mobilité (CCATM), l a Commission de rénovatio… text/html 2022-04-29T00:56:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... Titre complet * 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' accompagnement - Modification - Décision - 2.073.513.2/mvb Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 1 /3 text/html 2022-04-28T23:18:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187903&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Proposition d'introduire, dans le Règlement du travail, une annexe relative au télétravail text/html 2022-04-28T22:55:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651186538&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et ... Titre complet * 35. PPT 2020-2021 - Ecole de Limauges - Implantation de Céroux - Rénovation de la cuisine - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-29T00:51:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651193518&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse d'éducation physique et de psychomotricité à titre temporaire dans des emplois non vacants à raison de 22/24 périodes/sema… text/html 2022-04-29T00:52:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193552&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... Titre complet * 22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : néerlandais, à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 02/24 périodes/semaine du 28/09/2020 au 18/1… text/html 2022-04-29T00:52:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651193529&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06/24e périodes/semaine du 16 au 27/10/2020. Ratif… text/html 2022-04-29T00:51:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651193513&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 06 périodes/semaine supplémentaires du 19 au 26.10… text/html 2022-04-29T00:52:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651193522&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 12/11 au 18/12/2020 - Ratif… text/html 2022-04-28T23:21:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651188088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 49. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal text/html 2022-04-28T23:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation en son article L1122-9 qui stipule: text/html 2022-04-29T00:52:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651193531&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... Titre complet * 25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18/24 périodes/semaine du 1er/11/2020 au 18/12/2020 - … text/html 2022-04-28T23:22:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... Titre complet * 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:51:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193515&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 26/26 périodes/semaine du 22/09 au 16/03 au 30/0… text/html 2022-04-28T22:54:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Prix de la Nouvelle d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Libération du Prix en numéraire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 18. Prix de la Nouvelle d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Libération du Prix en numéraire Documents administratifs Détails Détails Il s'agit de libérer le Prix de la nouvelle 2021 de 3.000,00 euros en numéraire au lauréat sur base du règlement approuvé par le Conseil en date du 22 juin 2021 text/html 2022-04-28T23:08:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes. text/html 2022-04-29T00:52:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193524&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... Titre complet * 10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - 040/363-03 - Arrêt du règlement text/html 2022-04-28T22:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h01 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... Titre complet * 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des Tombes Romaines et avenue du Castillon à Chastre - Confirmation de l'approbation des conditions et du mode de … text/html 2022-04-28T23:08:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord Titre complet * 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord text/html 2022-04-28T22:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège prend connaissance de la notification des autorités de tutelle dans le dossier suivant : - la délibération du Collège communal du 18 novembre 2021 relative à la location de deux conteneurs décanteurs n'appelle aucune mesure de tutelle et est d… text/html 2022-04-28T23:08:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651187281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... Titre complet * 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ratification text/html 2022-04-28T22:48:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, ... Titre complet * 8. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 13/12/2021 au 24/12/2021 - Ratification/cvm/cd text/html 2022-04-28T23:21:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Conseil communal - Motion de méfiance collective à l’égard du Collège communal et nouveau https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-04t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 04 février 2022 à 20h15 1. Conseil communal - Motion de méfiance collective à l’égard du Collège communal et nouveau Documents administratifs Détails Détails Pacte de majorité - Adoption - Décision Adoption de la motion de méfiance collective et du nouveau pacte de majorité text/html 2022-04-28T23:19:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651187972&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle ... Titre complet * 35. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL « COLLECTIF DES FEMMES » pour la gestion du nettoyage des locaux qu’elle occupe - Octroi de la subvention 2020 en 2021 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651187958&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Cotisation 2021 au CENTRE DE RESSOURCES DE L’ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-28T23:06:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 9. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour accord text/html 2022-04-28T22:58:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651186706&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... Titre complet * 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les écoles communales via la centrale d’achat du SPW - approbation du projet, des conditions, de l’estimation, du rattachemen… text/html 2022-04-28T23:13:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Contrat- programme 2021-2024 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651187624&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 36. Activités et Citoyen/Tourisme - ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON - Contrat- programme 2021-2024 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du nouveau contrat-programme de l'ASBL MAISON DU TOURISME DU BRABANT WALLON, à conclure avec REGION WALLONNE pour les années 2021-2024. text/html 2022-04-28T23:14:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2021 à 2025 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651187670&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 48. Règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2021 à 2025 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation d'une nouvelle mouture du règlement établissant une taxe sur les véhicules isolés abandonnés pour les exercices 2021 à 2025. text/html 2022-04-28T23:03:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Plan d'actions zéro déchet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651187036&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 33. Plan d'actions zéro déchet 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Poursuite pour l'année 2021 du projet de Plan d'actions communal zéro déchet tel qu'approuvé au Conseil communal du 25 juin 2019 ---------- text/html 2022-04-28T23:04:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651187099&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 35. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Mise à jour du règlement relatif à la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 text/html 2022-04-28T23:04:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651187091&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 36. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Mise à jour du règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice2021 text/html 2022-04-28T23:04:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Budget communal - Exercice 2021 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651187085&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 37. Budget communal - Exercice 2021 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal d'arrêter le budget communal pour l'exercice 2021 ---------- text/html 2022-04-28T23:06:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 13. Juridique - Ecoles communales - Contrat de natation 2020-2021 - ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du contrat prévoyant l'occupation de la piscine du Complexe sportif de Blocry par les écoles communales, à renouveler chaque année text/html 2022-04-29T00:52:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 19. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'attribution Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:06:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - ... Titre complet * 15. Communes pilotes Wallonie cyclable - Politique volontariste en faveur du vélo utilitaire - Dossier de candidature - Subsides du Service public de Wallonie - Pour approbation text/html 2022-04-29T03:39:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651203560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 6. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôle de l'utilisation de cette prime - Exercices 2021 à2025 - Pour a… text/html 2022-04-28T23:15:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187703&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 8. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-01 Documents administratifs Note explicative ---------- La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité text/html 2022-04-29T00:52:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31/05/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 15. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2021 text/html 2022-04-28T23:15:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2021 text/html 2022-04-28T23:15:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651187719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers ... Titre complet * 17. Activités et citoyen - Affaires sociales - Octroi de 10 sacs (25 l) destinés à la collecte des déchets ménagers biodégradables pour les familles à revenus modestes - exercice 2021 text/html 2022-04-28T22:58:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651186702&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020 text/html 2022-04-28T22:58:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651186691&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651187725&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 janvier 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- text/html 2022-04-29T01:09:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:10:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... Titre complet * 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à 1350 Jandrain - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-29T01:10:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-29T01:08:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... Titre complet * 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 07 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; text/html 2022-04-29T01:07:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193674&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193693&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan d'investissement communal 2019-2021 -Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de … text/html 2022-04-29T01:09:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. text/html 2022-04-29T01:09:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... Titre complet * 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans l'aile nord de la ferme Germeau, Rue du Prédécipe, 7 à Marilles et établissement éventuel d'une zone de protection au… text/html 2022-04-29T00:54:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193690&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193686&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193685&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651187739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 3.000,00 euros : Pour approbation 3 text/html 2022-04-29T00:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651193243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Finances communales - contrôle de caisse - T1/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 12. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité aspirant 2021-A2 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 53. Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE à Louvain-la-Neuve - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 5. ORES ASSETS scrl - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du rapport de gestion (en ce compris le rapport de rémunération) et des comptes de l'exercice 2020 de l'intercommunale text/html 2022-04-28T22:54:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE Documents administratifs Note explicative ---------- DES COQUERÉES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Pour approbation Octroi d'une subvention de 298.402,14 euros : Pour approbation… text/html 2022-04-29T00:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29/03/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29/03/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651186466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 24. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T22:54:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651186461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 25. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- text/html 2022-04-28T23:19:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 51. Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 52. Fabrique d'église NOTRE-DAME DU BON SECOURS à Céroux - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 54. Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - ... Titre complet * 2. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE scrl - Assemblée générale du 16 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat text/html 2022-04-28T23:19:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 55. Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651187968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 56. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651187956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 57. Fabrique d'église SAINT-PIE X au Petit-Ry - Elections 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 1. Juridique - Culture - Place aux Artistes - Evènement du 22 août 2021 - Convention de mise à disposition - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai ... Titre complet * 3. Police administrative - Article 134 de la Nouvelle loi communale - Ordonnance prise en urgence par la Bourgmestre le 31 mai 2021 visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et de la détention d'alcool par les … text/html 2022-04-28T23:20:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 7. Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 1er juillet au 1er août 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 8. Zone de police - Ordonnance de police - Retransmission de l'Euro 2021 sur les terrasses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 11. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-03 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin ... Titre complet * 4. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON scrl (EN ABRÉGÉ IPFBW scrl) - Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation et mandat text/html 2022-04-28T23:16:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- Projet de délibération Proposition : text/html 2022-04-29T00:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. RCA - Adaptation Plan d'entreprise 2021-2025 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:59:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Octroi d'une subvention de 23.595,00 euros - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire virtuelle du 22 juin 2021 - Approbation des points de l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Approbation du point de l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 23 juin 2021 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:59:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651186790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 25. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux des commerces de détail et à l’HORECA situés sur le … text/html 2022-04-28T22:59:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651186784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 26. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux établissements d’hébergement touristique situés sur … text/html 2022-04-28T22:59:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651186779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - ... Titre complet * 27. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID-19 - Octroi d'un subside en 2021 aux hôtels situés sur le territoire de la Ville pour la … text/html 2022-04-29T00:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Composition du Conseil de fabrique - Elections 2021 - Prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... Titre complet * 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans le cadre du projet de Street Art « Fresh paint » : Octroi d’une subvention extraordinaire en 2021 text/html 2022-04-28T22:59:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651186775&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 02 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal ---------- text/html 2022-04-29T00:47:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d’église Saint Bavon de Chaumont - Modification budgétaire N°1 du budget 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:16:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651187782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... Titre complet * 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de Louvain-la-Neuve - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:15:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02 Documents administratifs Note explicative ---------- La zone de police souhaite remplacer les membres du personnel qui partent en mobilité / pension. text/html 2022-04-28T23:16:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve pour les 50 ans de Louvain-la-Neuve - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:47:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/04/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er ... Titre complet * 53. Nomination dans la fonction de maître de philosophie et citoyenneté, à raison de 01/24 période/semaine avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second ... Titre complet * 42. Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle à raison de 13 périodes/semaine supplémentaires (second mi-temps) avec effet au 1er avril 2021 - Délibération. text/html 2022-04-29T00:47:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. ORES - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:48:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189708&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositi… text/html 2022-04-28T21:17:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180677&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651180509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651180549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651180533&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 49. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte. ^. ^ https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651180503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 50. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 Certificat de quarantaine - Prise d'acte. ^. ^ Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Règlement de Travail - Décision, 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180666&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 25. Personnel enseignant - Règlement de Travail - Décision, 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180660&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 34. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651180667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 36. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 14. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratification text/html 2022-04-28T21:17:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651180661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651180651&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 48. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Budget - Exercice 2022 - Approbation Finances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 6. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Budget - Exercice 2022 - Approbation Finances ... Titre complet * 6. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Budget - Exercice 2022 - Approbation Finances communales - C P A S - Modification budgétaire 2021/01 - Approbation Marchés publics/Environnement - Fournitures - … text/html 2022-04-28T21:14:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats de signalisation routière - Fourniture d'éléments de marquage préformés - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 10. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats de signalisation routière - Fourniture d'éléments de marquage préformés - ... Titre complet * 10. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats de signalisation routière - Fourniture d'éléments de marquage préformés - Marché pluriannuel 2021- 2024 - 1.811.122.55 - Approbation des conditions et du mode de passation Marchés publics… text/html 2022-04-28T21:14:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 13. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... Titre complet * 13. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de projecteurs et d'ordinateurs pour les écoles communales de Lasne - Accord-cadre 2021/2023 - Projet 20210057 -… text/html 2022-04-28T21:15:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180536&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Divers - IPFBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 13. Divers - IPFBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Culture - "Balade Art Lasne » - Edition 2021 - Règlement - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 18. Culture - "Balade Art Lasne » - Edition 2021 - Règlement - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651181090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651181075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651181070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651181065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651181048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 61. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651181040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 62. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651181034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651181028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:20:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de maladie (COVID 1 9 + ) - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de maladie (COVID 1 9 + ) - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Rapport de direction - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 Rapport de direction - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation toiture école Maransart ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 16. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation toiture école Maransart ... Titre complet * 16. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation toiture école Maransart (Relance du marché) - Projet 20210048-01 - 1.851.162 - Approbation des conditions et du mode de passation Energie - App… text/html 2022-04-28T21:14:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 19. Divers - IMIO - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651181088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en ... Titre complet * 15. Développement durable/Ressources humaines - Convention des Maires - Appel Pollec 2020 1) pour l'élaboration, la mise en oeuvre et le suivi des P A E D C - soutien ressources humaines - et 2) pour la réalisation du P A E D C … text/html 2022-04-28T21:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 18. Divers - Ores assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 16 décembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre ... Titre complet * 19. Divers - ECETIA intercommunale S C R L - Approbation des points portés à l'Assemblée générale extraordinaire du 21 décembre 2021. text/html 2022-04-28T21:19:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 21. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 24. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-28T21:19:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:20:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Informations à la présente Assemblée https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 3. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes. text/html 2022-04-28T21:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:20:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites justifiés par des raisons sociales ou familiales à raison de 6 périodes - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:20:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651180806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de ... Titre complet * 35. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Rapport de visite de classe - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T21:20:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - R E V U - Décision - Ratificati… text/html 2022-04-28T21:20:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à raison de 15 périodes - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-29T00:22:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume et à l'école communale fondamentale du centre au 4 mai 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... Titre complet * 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-28T21:14:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2020/2021 - Conventions de volontariat - Décision - Information - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 22. Enseignement - Année scolaire 2020/2021 - Conventions de volontariat - Décision - Information - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 8 juin 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 8 juin 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:22:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre ... Titre complet * 3. Marchés publics/Mobilité - Fournitures - Achats de signalisation routière et petit matériel routier - Contrat-cadre 2022/2025 - Projets 20210036 et 20210037 - MP.AN-2021.021 - 1.811.122.55 - Approbation des conditions et du mode de… text/html 2022-04-28T21:22:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'auteur de projet - Marché pluriannuel 2022/2025 - MP.AN-2021.022 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:23:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191726&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:10:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191744&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191742&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191710&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare au 4 mai 2021 : ratification text/html 2022-04-28T21:24:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Personne! enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651181081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 43. Personne! enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651181093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:21:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi de 9 périodes à charge PO - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T22:38:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal trouvera en annexe la note du Collège relative au site des Colibris et de la Poste. text/html 2022-04-28T22:43:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-29T00:16:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:11:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:38:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... Titre complet * 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:38:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le cahier des charges est en cours d'élaboration par le bureau d'études. text/html 2022-04-28T22:38:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération portant modification du règlement zone bleue et étendant ledit règlement aux quartiers suivants : 1.La Ru… text/html 2022-04-28T22:38:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le principe de conclure un contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) entre la commune de la Hulpe et l'INbw concernant la redynamisation … text/html 2022-04-28T22:43:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651185835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Congé de maladie longue durée - Mme LLQM - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-28T22:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... Titre complet * 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale d'emprunt de 250.000 euros - Approbation text/html 2022-04-28T22:43:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 22/09/2021 relative au remplacement du vinyle et à la mise en peinture dans les salles de jeux et de repos du niveau -1 de la crèche… text/html 2022-04-28T22:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct Demande de permis d'urbanisme n°2020-353 introduite par Monsieur Benoit de Hollain et Madame Kate Lybeer, relative à un bien sis Place Favresse, cadastré section B n°619A et ten… text/html 2022-04-29T00:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de dépôt de candidature par la Province du Brabant Wallon text/html 2022-04-28T21:31:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance du contrôle de l'encaisse du Directeur financier du 28 octobre 2021. text/html 2022-04-28T22:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185652&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... Titre complet * 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation text/html 2022-04-28T22:44:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651185842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de flûte traversière à charge de la FWB en remplacement de Mme AB - Mme CG - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant aux rapports d'activité et financier 2020 dans le cadre de la subvention globale du Plan de Cohésion Social… text/html 2022-04-28T22:40:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185649&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 24/11/2021, relative à la location d'un chariot élévateur Toyota. text/html 2022-04-28T22:40:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651185629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ... Titre complet * 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:35:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit d'un contrat d'assistance a maitrise d'ouvrage (AMO) passé entre la commune de la Hulpe et le Bureau d'étude voirie de l'INbw. text/html 2022-04-29T00:18:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T22:40:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651185624&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * 11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme A. Loubris - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651185642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... Titre complet * 12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651185631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale à charge de la FWB en remplacement de Mme L. Beliessa - Mme M. Vanoverschelde - Ratifi… text/html 2022-04-28T22:40:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651185623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... Titre complet * 14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un surveillant-éducateur 9h à charge de ia FWB en remplacement de Mme Chr. Ligny - M. L. Marchai - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651185638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... Titre complet * 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651185640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... Titre complet * 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:40:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal voudra bien trouver ci-joint le bail emphytéotique remplaçant le bail erronément appelé bail à usage de logement individuel relatif à la text/html 2022-04-28T22:40:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651185630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... Titre complet * 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:40:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651185622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ... Titre complet * 22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle non prioritaire 20p à charge du P.O. - Mme C. Clef - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651185640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... Titre complet * 23. Services extérieurs - Enseignement - École “Les Lutins” - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. Dykmans - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651185630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T22:40:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil voudra bien trouver ci-joint le plan d'entreprise, le rapport d'activités et les comptes annuels de la régie pour approbation. text/html 2022-04-28T22:40:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185644&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ... Titre complet * 3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue Castaigne - note d'intention - prise d'acte text/html 2022-04-28T22:40:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- le Collège souhaite se faire assister d'une commission chargée de lui rendre un avis à chaque étape de la procédure relative au dossier sous rubrique, qu'il propose qu'elle soit composée de cinq conseillers et 4 experts.… text/html 2022-04-28T22:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification de la délibération du Collège communal du 03/11/2021, relative à l'analyse des offres pour l'aménagement de la place communale - Phase 2. text/html 2022-04-28T22:40:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... Titre complet * 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances - Exercice 2022 - Approbation text/html 2022-04-28T21:23:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Sports - Boucles de Lasne 2021 - Approbation des termes de la convention de service avec l'ACS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651181036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 16. Sports - Boucles de Lasne 2021 - Approbation des termes de la convention de service avec l'ACS. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp086/start?rev=1651180441&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes attribuées dans le cadre des Missions collectives de service à l'école et aux élève… text/html 2022-04-28T21:13:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp079/start?rev=1651180404&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... Titre complet * 79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 16 périodes - Déci… text/html 2022-04-28T21:13:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp080/start?rev=1651180397&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ... Titre complet * 80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes - Décis… text/html 2022-04-28T21:13:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp081/start?rev=1651180390&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ... Titre complet * 81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de psychomotricité - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes d'augmentation du cadre - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:13:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp082/start?rev=1651180383&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification ... Titre complet * 82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification d'attributions des périodes FLA - Fin de désignation dans 6 périodes FLA maternelles - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp083/start?rev=1651180375&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ... Titre complet * 83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des périodes FLA - Modification d'attributions des périodes FLA - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes - Décis… text/html 2022-04-28T21:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp084/start?rev=1651180456&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:14:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp085/start?rev=1651180449&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes P1/P2 - Revu - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:13:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp087/start?rev=1651180433&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes P1/P2 - Revu - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180908&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... Titre complet * 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans 1 période vacante - Réaffectation - Revu - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp088/start?rev=1651180425&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ... Titre complet * 88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:13:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp089/start?rev=1651180418&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ... Titre complet * 89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion catholique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:13:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp090/start?rev=1651180409&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification ... Titre complet * 90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification d'attributions des périodes FLA - Fin de désignation dans une période FLA primaire - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 6. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:18:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Eviction durant la grossesse - Prise d'acte et décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180693&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 9. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Eviction durant la grossesse - Prise d'acte et décision - Ratification. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:18:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180695&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 10. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:18:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaines - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180697&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 11. Personnel enseignant - Année scolaire 2020-2021 - Certificat de quarantaines - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:24:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Egouttage Route de Beaumont (entre Place de Renival et Grand Chemin) - Plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Egouttage Route de Beaumont (entre Place de Renival et Grand Chemin) - Plan ... Titre complet * 11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Egouttage Route de Beaumont (entre Place de Renival et Grand Chemin) - Plan d'investissement 2019-2021 - Projet 20190099 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:13:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651180439&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 3 périodes d'augmentation de périodes P1/P2 - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180881&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 18 périodes - Remplacement - Décision - Ratificatio… text/html 2022-04-28T22:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185655&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'arrêté du 2 mai 2019 fixant le régime d'autorisation et de subvention des milieux d'accueil, le P.O. de tout milieu d'accueil doit - et c'est une condition d'autori… text/html 2022-04-28T22:38:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:40:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185650&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... Titre complet * 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil text/html 2022-04-28T22:33:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Electricité (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de ORES, vu l'adéquation … text/html 2022-04-28T22:34:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA… text/html 2022-04-28T22:33:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est ar… text/html 2022-04-28T22:33:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... Titre complet * 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les tondeuses à gazon automatisées entre 20h et 7h - Approbation text/html 2022-04-28T22:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 7 décembre 2021, le Conseil de la zone de secours NAGE a adopté son budget 2022 qui prévoit une dotation provisoire pour cet exercice à charge de La Bruyère de 155.835,43 €. text/html 2022-04-28T22:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Proposition de désignation - Approbation.… text/html 2022-04-28T22:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation text/html 2022-04-28T22:38:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse text/html 2022-04-28T21:21:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180887&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant d'une période complémentaire, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratificatio… text/html 2022-04-28T21:21:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180907&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Titre complet * 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180900&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180892&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180889&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180882&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant à mi-temps d'augmentation de cadre - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180904&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 6 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180903&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... Titre complet * 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 8 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:21:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180897&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 11 périodes, dans le cadre des périodes FLA - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:20:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:20:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 7 périodes « COVID » - Prolongation - Décision. text/html 2022-04-28T23:48:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189715&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en quarantaine suivie d'un congé de maladie text/html 2022-04-28T23:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... Titre complet * 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du 02/09/2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie text/html 2022-04-29T00:13:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:17:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191429&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191424&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019) text/html 2022-04-29T00:15:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T23:38:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651189087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ; text/html 2022-04-29T00:50:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-28T23:44:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales,… text/html 2022-04-29T00:50:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... Titre complet * 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T23:46:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... Titre complet * 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:50:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... Titre complet * 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T23:46:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. Titre complet * 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T23:44:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189273&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022 text/html 2022-04-28T23:42:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... Titre complet * 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au développement pour l'année en 2021 text/html 2022-04-28T23:42:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651189331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651189316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651189300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021 text/html 2022-04-28T23:41:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651189280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651189258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... Titre complet * 7. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - Décision text/html 2022-04-28T23:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651189600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:48:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... Titre complet * 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 octobre 2021 - Retrait d'acte text/html 2022-04-29T00:50:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ... Titre complet * 29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de religion protestante, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification text/html 2022-04-28T23:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189639&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:48:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189723&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:48:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO text/html 2022-04-28T23:48:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189705&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles text/html 2022-04-28T23:48:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordé aux… text/html 2022-04-28T23:48:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité text/html 2022-04-28T23:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité text/html 2022-04-28T23:47:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'une quarantaine Covid text/html 2022-04-28T23:47:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:47:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... Titre complet * 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Franç… text/html 2022-04-28T23:47:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189650&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-29T00:50:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 16/12 au 16/12/21 - Rat… text/html 2022-04-28T23:49:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles text/html 2022-04-28T23:48:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie text/html 2022-04-28T23:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 10 au 18/11/21 - Ratif… text/html 2022-04-29T00:45:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651193111&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 29. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 18/02/2022 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:45:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651193103&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ... Titre complet * 20. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation d’un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24/24 périodes… text/html 2022-04-29T00:44:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des emplois non vacants et vacants à raison de 24 périodes/semaine du 10.01.2022… text/html 2022-04-29T00:44:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un ... Titre complet * 27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 08/24 périodes/semaine du 10/01… text/html 2022-04-29T00:45:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Engagement d'un agent APE instituteur primaire- Ratification text/html 2022-04-29T00:45:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193114&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... Titre complet * 23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie d'une institutrice maternelle - Ratification. text/html 2022-04-28T23:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651189623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:44:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 6 périodes/semaine du 14/01 au 14/01/22 - Rat… text/html 2022-04-29T00:44:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans le prolongement d' un emploi vacant du 01/01/2022 au 01/04/2022- Ratification… text/html 2022-04-29T00:45:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651193110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 19. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 11/02/2022 - Ra… text/html 2022-04-29T00:49:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651193390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ... Titre complet * 35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion islamique, à titre temporaire dans un emploi vacant - Ratification. text/html 2022-04-29T00:44:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 16. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 périodes/semaine du 24/01 au 30/06/22 - Ratifi… text/html 2022-04-29T00:45:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 15. Décision - Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant du 17/01 au 25/02/2022 - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:45:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie ... Titre complet * 14. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Mise en disponibilité maladie d'une institutrice maternelle - Ratification. text/html 2022-04-29T00:45:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193112&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 24 périodes/semaine du 31/01 au 04/02/2022 - Ra… text/html 2022-04-29T00:50:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ... Titre complet * 9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - Décision text/html 2022-04-29T00:49:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651193368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13 périodes/semaine du 02/12 au 17/12/21 - Ra… text/html 2022-04-29T00:49:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651193379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ... Titre complet * 36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 8 périodes/semaine du 25/10 au 26/10/21 - Ratifi… text/html 2022-04-28T23:41:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:20:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 9 périodes « COVID » - Prolongation - Décision. text/html 2022-04-29T01:20:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651195241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651195243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651195236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651195228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651195232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194906&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:16:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651195149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- DÉCIDE à l'unanimité, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. text/html 2022-04-29T01:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651195139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Considérant la décision du Conseil communal du 22 janvier 2019 faisant suite à la volonté de mettre en place d'une text/html 2022-04-29T01:19:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction, text/html 2022-04-29T01:18:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... Titre complet * 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl text/html 2022-04-29T01:19:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651195155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... Titre complet * 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 stationnements publics - Création d'un cheminement piéton traversant la zone de parc, rue des Tilleuls - Approbation.… text/html 2022-04-29T01:18:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T01:19:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651195153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T01:17:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651195021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification text/html 2022-04-29T01:19:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T21:18:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651180711&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 43. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales - Revu - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:18:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la … text/html 2022-04-29T00:20:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:18:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... Titre complet * 21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - Prise d'acte text/html 2022-04-28T21:18:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651180713&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour ... Titre complet * 39. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Congé pour prestations réduites justifié par des raisons sociales ou familiales - Régularisation du dossier - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:18:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651180704&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 44. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire à raison de 20 périodes - Remplacement - Décision - Ratification. text/html 2022-04-29T00:20:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-28T21:18:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651180703&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 45. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Décision - Ratification. text/html 2022-04-28T21:19:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651180743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... Titre complet * 46. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant de 22 périodes - Remplacement - Décision - Ratification.… text/html 2022-04-28T21:18:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651180735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en ... Titre complet * 47. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Fin d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles à temps plein - Décision - Ratification. text/html 2022-04-29T01:19:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195166&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... Titre complet * 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - Avis de Marché - Approbation. text/html 2022-04-29T01:19:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651195168&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats text/html 2022-04-29T00:20:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs Détails Détails Suite à la décision de la Province de supprimer la prime à la cohésion territoriale, la Ville a décidé de poursuivre cette volonté de favoriser l'acquisition d'un logement par une population jeune sur le territ… text/html 2022-04-29T01:14:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194881&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191510&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:14:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision text/html 2022-04-28T23:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189382&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191513&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification text/html 2022-04-28T23:40:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651189415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021-2022 text/html 2022-04-28T23:42:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021 text/html 2022-04-28T23:43:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651189428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021-2022 : ratification text/html 2022-04-29T00:14:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... Titre complet * 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi d'un mi-temps médical à partir du 07.01.2021 à une institutrice primaire à titre définitif… text/html 2022-04-29T01:18:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651195138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T01:20:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651195154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T01:19:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651195143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T01:18:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651195134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... Titre complet * 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche “Les Hirondelles text/html 2022-04-29T00:18:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... Titre complet * 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation text/html 2022-04-29T01:19:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651195144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T01:19:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651195141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la décision du Collège du 4 novembre 2021. text/html 2022-04-29T01:20:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:21:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651195260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651195053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... Titre complet * 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T23:39:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651189160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:51:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651189884&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... Titre complet * 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on une idée du coût/vérité ? - Marie text/html 2022-04-28T23:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651189156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc042/start?rev=1651189123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189096&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189108&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 13. Finances communales - Attribution des subsides pour les associations à but de coopération pour l'exercice 2021 - Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651194256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 24 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022- Décision 1 text/html 2022-04-28T22:46:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - Attribution du subside à l ' A S B L lOOèmeBW - Exercice 2021 - Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 10. Finances communales - Attribution du subside à l ' A S B L lOOèmeBW - Exercice 2021 - Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Août 2021 - Août 2025 - Adhésion. text/html 2022-04-28T19:26:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651173970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 63. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651173963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un ... Titre complet * 64. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demandes de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651173956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 65. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651173949&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une ... Titre complet * 66. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'un congé d'une surveillante-éducatrice pour une prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651173942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à ... Titre complet * 67. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Désignation d'un surveillant-éducateur à titre temporaire, dans un emploi non vacant à raison de 18/36 périodes/semaine - Année scolaire 2021/2022.… text/html 2022-04-28T19:26:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°6 du 28 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651184050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec ... Titre complet * 19. Démission d'un maître spécial de morale nommé à titre définitif dans une charge partielle (7/24), à hauteur de 1/24, avec effet le 31 mars 2021 au soir : prise d'acte et acceptation. text/html 2022-04-28T19:26:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par ... Titre complet * 17. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales durant l'année ac… text/html 2022-04-28T19:26:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651173981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 61. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation musicale pour prestation réduite pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl "Camera Urica" de Waterloo ... Titre complet * 18. Secrétariat général - Académie de Musique - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl text/html 2022-04-28T19:26:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651173997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par ... Titre complet * 19. Secrétariat général - Location de salles et bâtiments - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux par l'Ecole des devoirs II (permanence d'aide scolaire gratuite pour les élèves du secondaire) - Reconduction pour l'an… text/html 2022-04-28T22:14:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' ... Titre complet * 16. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans une deuxième charge [vacante] à mi-temps, avec effet au Ie' avril 2021 : décision. text/html 2022-04-28T19:26:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651173967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 24. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du premier trimestre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations ... Titre complet * 15. Réduction des prestations (à mi-temps) d'une institutrice primaire nommée à titre définitif [congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle], avec effet au 7 mai 2021 (pour une durée d'un an) : décision… text/html 2022-04-28T19:25:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651173934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651173929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement - Année sco… text/html 2022-04-28T19:25:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651173915&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole d'un … text/html 2022-04-28T19:26:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651173975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 62. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour prestation réduite pour raisons sociales et familiales - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651173986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 60. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violon pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651173939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651173982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651173973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître ... Titre complet * 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement à raison de 18/24 périod… text/html 2022-04-28T19:26:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651173968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 40. Education - Enseignement primaire fondamental - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religi… text/html 2022-04-28T19:25:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651173940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651174012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à temps plein -Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651174004&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à un cinquième temps dans le cadre du congé parental - Année scolaire 2021/2022.… text/html 2022-04-28T19:26:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651173997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 47. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière à mi temps - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651173987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour ... Titre complet * 48. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Haute Ecole, à raison de 10/24… text/html 2022-04-28T19:26:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651173976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 50. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de guitare pour mise en disponibilité pour convenance personnelle - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651173994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 59. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière complète - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651173971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 51. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de violoncelle pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651173966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 52. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de percussions pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651173958&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur d'alto pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651173951&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 54. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de criant et musique de chambre vocale pour exercer dans un autre établissement et une prestation réduite pour conve… text/html 2022-04-28T19:25:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651173945&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 55. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte à bec, pour interruption de carrière à partir de 55 ans - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651174018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 56. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651174010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 57. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de flûte traversière pour exercer dans un autre établissement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651174001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 58. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651173910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant et non vacant -Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651173933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651173984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 ... Titre complet * 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour 6/24 périodes/semaine pour l'exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître de religion cathol… text/html 2022-04-28T19:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Finances - Modifications budgétaires n°2 - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 10. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l'Indépendance» de Waterloo afin de pouvoir organiser de… text/html 2022-04-28T19:28:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE ... Titre complet * 11. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par le Choeur FLORILEGE de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Période des mois d'octobre 2021 … text/html 2022-04-28T19:28:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait "The ... Titre complet * 12. Secrétariat général - Ecole communale du Chenois -Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'association de fait text/html 2022-04-28T19:23:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651173831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 47. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/triée maternel(le) temporaire à temps plein à charge de la FWB jusqu'au 30 septembre 2021 puis à… text/html 2022-04-28T19:23:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651173836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture ... Titre complet * 52. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur le montant de la facture d'eau - Année 2021. text/html 2022-04-28T19:23:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651173826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 53. Affaires citoyennes - Finances communales/Population -Octroi des interventions communales sur la télédistribution -Année 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°8 du 12 octobre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°8 du 12 octobre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651173813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°2. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de prendre connaissance de la délibération du 22.11.2021 par laquelle le Collège communal, en raison de l'urgence, marque son accord sur le remplacement de… text/html 2022-04-28T19:24:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173886&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°9 du 8 novembre 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173880&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. CPAS - Modi cation budgétaire n°3 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173873&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Secrétariat général - Intercommunale in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173867&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de ... Titre complet * 14. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit par l'Ambassade d'Italie, a n de pouvoir organiser des cours de langue et culture italiennes - Année académique 2021/2022 - Subvention communale in… text/html 2022-04-28T19:24:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651173885&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre ... Titre complet * 17. ATL - Location de salles et bâtiments - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Demande d'occupation à titre gratuit, par l'ASBL text/html 2022-04-28T19:24:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651173879&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du deuxième trimestre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651173872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. Police - Finances - Procès-verbal de véri cation de caisse du troisième trimestre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651174065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant -Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651173927&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant-Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:33:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. proces-verbal de la s0eance publique du 25.10.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:25:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651173919&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651173908&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651173937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:25:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651173931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant -Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T22:10:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183852&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. Titre complet * 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. text/html 2022-04-28T22:16:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184211&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ... Documents administratifs Détails 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et l'association : approbation. text/html 2022-04-28T19:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. finances - zone de police n°5273 - proces-verbal deverification de la caisse au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse de la Zone de Police n° 5273 établi au 30.09.2021. text/html 2022-04-28T19:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 8. finances - proces-verbal de verification de la caissecommunale au 30.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du procès-verbal de vérification de la caisse communale établi au 30.09.2021. text/html 2022-04-28T19:27:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... Titre complet * 25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice provisoire d'une fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651174071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un maître d'éducation physique pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseignem… text/html 2022-04-28T19:28:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour l'exercice provisoire d'une fonction également ou mieux rémunérée non universitaire vers une Ha… text/html 2022-04-28T19:28:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant et non vacant -Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de cor dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:28:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651174078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans un emploi vacant et non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:26:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651173978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer ... Titre complet * 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour exercer provisoirement une fonction également rémunérée dans l'enseignement d'un maître d'éducation physique - Année scolaire 2021/… text/html 2022-04-28T19:26:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651173990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:29:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - ... Titre complet * 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'ASBL Piscine Nausicaa - Décision d'octroi. text/html 2022-04-29T00:44:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés Titre complet * ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés text/html 2022-04-29T00:38:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192694&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la délégation communale à l'Assemblée générale de l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) text/html 2022-04-29T00:38:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la représentation communale à l'Assemblée générale de l'Agence immobilière sociale du Brabant wallon (AISBW) text/html 2022-04-29T00:39:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192771&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil communal text/html 2022-04-28T22:10:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice ... Titre complet * 26. Interruption de carrière à mi-temps pour assistance médicale d'un membre du ménage, sollicitée par une institutrice maternelle (du 1er au 30 novembre 2021) : décision. text/html 2022-04-29T00:38:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192723&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale Documents administratifs Projet de délibération [PERSONNEL]{.underline} : Convention entre la Commune de Walhain et la Plateforme pour le Service Citoyen relative à l'accueil et l'encadrement de jeunes au sein de l'Administration communale dans le cadre … text/html 2022-04-28T22:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... Titre complet * 15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure polyvalente socio-récréative à Wauthier-Braine (avenue Jean Devreux, à l'arrière de l'antenne locale de la Pol… text/html 2022-04-29T00:43:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020 text/html 2022-04-28T22:18:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 7. Redevance pour certains services offerts au sein de l’école communale durant l’année scolaire 2021- 2022 : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174119&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - ... Titre complet * 13. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par Waterloo Sports ASBL - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:28:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174112&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un ... Titre complet * 24. Education - Enseignement primaire communal - Ecole du Chenois - Personnel enseignant à charge de la Commune -Demande d'un congé parental à 1/5 ème temps d'une institutrice temporaire - Année scolaire 2020/2021 et 2021/2022 -Modification. text/html 2022-04-28T19:30:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de ... Titre complet * 20. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel - Demande d'une surveillante-éducatrice de modification de ses prestations pour prestations réduites - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Entretien des espaces verts du domaine public pour la période comprise entre le 1er avril et le 31 octobre 2021 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:30:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) - Inscription aux marchés cadres -Approbation. text/html 2022-04-28T19:30:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité. text/html 2022-04-28T19:30:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps -Augmentation de deux périodes/ semaine de psychomotricité. text/html 2022-04-28T22:18:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ... Titre complet * 21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire 2021-2022 : décision [sous réserve], text/html 2022-04-28T22:10:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 5. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 2 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:38:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale -- Déclaration de vacance de son mandat text/html 2022-04-28T22:18:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ... Titre complet * 20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre 2021 .-décision. text/html 2022-04-29T00:42:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651192964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 ... Titre complet * 32. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice maternelle définitive d'une mise en disponibilité partielle à 1/2 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:21:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... Titre complet * 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021. text/html 2022-04-28T22:19:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:43:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. 1 ème objet : er SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 février 2021 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 1. 1 ème objet : er SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 22 février 2021 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:43:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses ... Titre complet * 2. 2 ème objet : FINANCES : Marché public de services relatif au financement des investissements inscrits en dépenses extraordinaires au budget communal de l'exercice 2021 - Conditions et mode de passation - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet ... Titre complet * 29. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une interruption de carrière partielle à 1/5 temps du 1 juillet 2021 au 30 septembre 2022 pour cause de congé parental - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651192971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps ... Titre complet * 31. ENSEIGNEMENT : Octroi à une maîtresse définitive de religion catholique d'une mise en disponibilité partielle à 3/4 temps du 1 septembre 2021 au 31 mai 2025 pour conve- nances personnelles précédant la pension de retraite - Approbation ;… text/html 2022-04-29T00:42:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651192951&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 ... Titre complet * 34. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du 1 septembre 2021 au 31 août 2022 en raison de deux enfants à charge de moins de 14 ans ( l année) - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:12:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 10 août 2021) : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651192943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I ... Titre complet * 35. ENSEIGNEMENT : Octroi à une institutrice primaire définitive d'un congé pour pres- tations réduites à 1/5 temps du I septembre 2021 au 31 août 2022 en raison de deux enfants à charge de moins de 14 ans (4 année) - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:11:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183905&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec ... Titre complet * 10. École communale. Organisation des surveillances du temps de midi dans les trois implantations. Convention avec l'Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) pour l’année scolaire 2021-2022 : approbation.… text/html 2022-04-28T22:12:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... Titre complet * 9. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent supplémentaire sous régime contractuel (hors cadre, à ce stade, dans une fraction de charge égale à 4/… text/html 2022-04-29T00:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 avril 2021 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 26 avril 2021 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour ... Titre complet * 7. FINANCES : Octroi de subventions communales fonctionnelles ou ponctuelles à certai- nes associations reconnues pour l'exercice 2021 - Prise d'acte ; text/html 2022-04-29T00:42:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. FINANCES : Modification budgétaire communale n° 1 sur l'exercice 2021 - Appro- bation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 8. FINANCES : Modification budgétaire communale n° 1 sur l'exercice 2021 - Appro- bation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 11. ANIMATION : Candidature des Estivales de Walhain dans le cadre de l'appel à projets de la Province du Brabant wallon relatif à l'opération « Place aux Artistes » visant à subsidier des manifestations culturelles durant l'été 2021 - Information … text/html 2022-04-29T00:42:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651192965&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin ... Titre complet * 23. SECRETARIAT : Points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale ORES Assets le 27 juin 2021 à Gosselies - Approbation ; text/html 2022-04-28T19:30:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... Titre complet * 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe text/html 2022-04-28T19:31:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2021 - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 30. Affaires citoyennes - Etat civil - Médecin légiste - Année civile 2021 - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651173999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Entretien des extincteurs, des dévidoirs et robinets d'incendie armés répartis dans divers bâtiments communaux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du… text/html 2022-04-28T19:21:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173715&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation. text/html 2022-04-28T19:27:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 22. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Ecole communa… text/html 2022-04-28T19:27:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour mission et pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à 1/5eme temps -Année scolaire 2021/2022… text/html 2022-04-28T19:27:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour mission spéciale - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651174052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du CECP - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:27:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651174045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant pour une durée supérieure à quinze semaines dans une fonction de directeur/directrice à l'Académie de Mu… text/html 2022-04-28T19:27:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°5 du 31 mai 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°5 du 31 mai 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 8. Finances - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 6. Budget communal de l'exercice 2021. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Premier trimestre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 11. Finances - Diminution de la taxe déchets pour les commerces - Année 2021 - Communication de la décision de la Tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 12. CPAS - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651184056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 21. Nomination à titre définitif d'un maître spécial d'éducation physique pour 2/24 complémentaires à la fraction de charge (2/24) dont il est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. * *** text/html 2022-04-28T19:27:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 18. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 19. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651184063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge ... Titre complet * 20. Nomination à titre définitif d'un maître spécial de psychomotricité pour 7/26 complémentaires à la fraction de charge (9/26) dont elle est déjà titulaire à titre définitif, avec effet au 1er avril 2021. text/html 2022-04-28T19:26:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174008&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de congé pour une interruption de la carrière professionnelle à un 1/5 temps - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:21:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... Titre complet * 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. text/html 2022-04-28T19:21:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651173708&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Direction - Demande de prolongation de congé pour mission auprès du Conseil de l'enseignement - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:31:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°1 du 25 janvier 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°1 du 25 janvier 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 22 mars 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174366&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 22 mars 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°2 du 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 1. Procès-verbal Approbation. Assemblée n°2 du 22 février 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de maintenance et de dépannage pour les 2 ascenseurs de l'immeuble de logements communaux situé chaussée de Bruxelles n°141 - Période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022 -Choix du mode de… text/html 2022-04-28T19:31:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 10. Finances - Budget 2021 - Réformation du Ministre des Pouvoirs locaux - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 ... Titre complet * 11. Finances - Compensation fiscale octroyée aux communes et provinces wallonnes dans le cadre de la crise du Covid-19 -Suppression de certaines taxes et redevances - Décision -Année 2021. text/html 2022-04-28T19:32:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR totale à partir du 1er se… text/html 2022-04-28T19:32:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale et chant d'ensemble dans des emplois non vacants - Année scolaire 2020/2021.… text/html 2022-04-28T19:32:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale dans un emploi non vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:32:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651174362&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:32:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 ... Titre complet * 2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Permis d'urbanisme octroyé sur recours par arrêté du Gouvernement wallon du 8 janvier 2021 - Décision du Collège communal d'introduire un recours - Article L1242-1 du Code de la Démocratie Locale et de l… text/html 2022-04-28T19:21:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651173714&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de clarinette dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:32:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le ... Titre complet * 3. Energie - Eclairage public - Remplacement des luminaires par des sources économes en énergie (LED ou équivalent) dans le cadre de la convention entre ORES Assets SCRL et la Commune de Waterloo - Estimation budgétaire du projet pour l'année … text/html 2022-04-28T22:18:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 12. Coordination A.T.L. ("Accueil Temps Libre") subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme ... Titre complet * 12. Coordination A.T.L. (“Accueil Temps Libre”) subventionnée par l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) - Programme C.L.E. ( text/html 2022-04-28T19:21:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651173716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de clarinette à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:21:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651173710&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:21:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651173703&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone à titre temporaire dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:21:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651173695&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:21:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651173684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021 text/html 2022-04-28T19:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblées n°10 du 10 décembre 2021 et n°11 du 20 décembre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblées n°10 du 10 décembre 2021 et n°11 du 20 décembre 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... Titre complet * 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées, à raison de 2/26 périodes/semaine, à l'implantation du S… text/html 2022-04-28T22:22:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651175129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ... Titre complet * 35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, PART-APE - 4/5ième temps, du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:46:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er ... Titre complet * 17. Enseignement - Engagement de 2 agents APE assistant(e) institutrice maternelle (M/F) à 1/2 temps et à 4/5 temps, du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022, pour l'Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Désignations - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:46:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes FLA - Section maternelle - Encadrement spécifique -hors capital période - avec effet au 1er septembre, jusqu'au 30 septembre 20… text/html 2022-04-28T19:45:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Trophée du Mérite culturel 2021 - Attribution. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 10. Trophée du Mérite culturel 2021 - Attribution. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... Titre complet * 4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales du 20 juillet 2021. text/html 2022-04-28T19:45:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 2 juillet 2021 - Communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 3. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 2 juillet 2021 - Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651175143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la ... Titre complet * 2. Travaux - Location de 27 containers pour évacuation suite inondations - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 17 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651175151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651175119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... Titre complet * 31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital période - du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651175124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique P1/P2 - hors capital périodes - du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651175132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ... Titre complet * 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 septembre 2021, en remplacement du titulaire en absence de longue durée pour maladie. text/html 2022-04-28T19:45:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651175127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ... Titre complet * 25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:45:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er septembre 2021 au 31 août 2023 d'une institutrice maternelle à titre définitif. text/html 2022-04-28T19:46:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège ... Titre complet * 1. Travaux - Réparation de la toiture plate de la MCAE - Urgence impérieuse -Communication de la délibération du Collège communal du 17 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:46:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la ... Titre complet * 3. Travaux - Installation d'une alarme atelier rural rue de Gaêt à L'Ecluse - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 17 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:45:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175122&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021 -2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ... Titre complet * 17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - Section maternelle -Encadrement spécifique - hors capital période - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification.… text/html 2022-04-28T19:44:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651175051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ... Titre complet * 27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique Reliquats -hors capital périodes - avec effet au 15 octobre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651175058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique Reliquats - hors capital périodes -du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651175065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ... Titre complet * 25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique -Reliquats - hors capital périodes - avec effet au 15 octobre 2021 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651175073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique - Reliquats - hors capital périodes - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651175079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ... Titre complet * 23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - Encadrement spécifique - hors capital périodes - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651175089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique P1/P2 - hors capital périodes -du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ... Titre complet * 21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ... Titre complet * 13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre définitif au 1er avril 2021. text/html 2022-04-28T19:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. ... Titre complet * 4. Travaux - Acquisition d'une taque vitrocéramique pour le logement rue Max Vander Linden, 15 - Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 24 août 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:47:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Tourinnes - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0017 et le montant estimé du marché “Remplacement des menuiseries à l'école communale d'Estinnes-au-Mont”, établis par le Service Cadre de Vie. Les conditions… text/html 2022-04-28T19:47:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - ORES - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2022. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 7. Travaux - ORES - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2022. Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0005 et le montant estimé du marché “Remplacement des menuiseries dans des logements communaux”, établis par le Service Cadre de Vie. Les conditions… text/html 2022-04-28T19:47:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 6. Travaux - Travaux d'aménagement et égouttage rue Saint-Corneille à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:47:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Fourniture et pose d'un auvent au hangar communal - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 5. Travaux - Fourniture et pose d'un auvent au hangar communal - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2021-0019 et le montant estimé du marché “démolition et construction d'une passerelle vers l'ancien terrain de tennis”, établis par … text/html 2022-04-28T19:47:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution ... Titre complet * 4. Travaux - Energie - Remplacement d'un onduleur défectueux à la buvette du club de football - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 28 septembre 2021… text/html 2022-04-28T19:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la ... Titre complet * 2. Cadre de vie - Convention pour prestation cartographique en vue de l'intégration des données communales cimetières dans la base de données centrale ORACLE de l'asbl GIG - Adhésion. text/html 2022-04-28T19:47:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651175248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... Titre complet * 12. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de psychomotricité 5 périodes/semaine avec effet au 1er octobre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en absence pour accident de travail … text/html 2022-04-28T19:47:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de ... Titre complet * 11. Enseignement - Désignations d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 18 périodes/semaine et d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine avec effet au 21 septembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en absenc… text/html 2022-04-28T19:45:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651175155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif - Année scolaire 2021-2022. text/html 2022-04-28T19:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 ... Titre complet * 3. Enfance - Conseil communal des enfants - Rapport d'activités - Communication de la délibération du Collège communal du 22 juin 2021. text/html 2022-04-28T19:44:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651175075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ... Titre complet * 29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - du 1er octobre au 31 décembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:00:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190434&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:27:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651184876&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:31:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651192263&do=diff Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:24:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/start?rev=1651191889&do=diff None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T01:21:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/start?rev=1651195288&do=diff Commune de Genappe, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651191463&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:17:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/start?rev=1651191425&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:45:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 10 août 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-08-10t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185945&do=diff None, conseil communal du lundi 10 août 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:58:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190301&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T23:33:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188814&do=diff None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T23:59:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651190360&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:16:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/start?rev=1651184209&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:39:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174787&do=diff Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:43:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/start?rev=1651175035&do=diff Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 21 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:39:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651192772&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal > Courrier démission de Nicole THOMAS du 21 décembre 2021 SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal Annexe 1: Courrier démission de Nicole THOMAS du 21 décembre 2021 text/html 2022-04-29T00:38:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp011/anx001/start?rev=1651192731&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable > Circulaire_PIWACY-mai-2021 MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable Annexe 1: Circulaire_PIWACY-mai-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:39:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp016/anx001/start?rev=1651192741&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 > TABLEAU SPW rempli URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 Annexe 1: TABLEAU SPW rempli Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T00:39:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp023/anx002/start?rev=1651192778&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale > Courrier de l'AVIQ relatif à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale Annexe 2: Courrier de l'AVIQ relatif à l'obligation d'emploi de travailleurs hand… text/html 2022-04-28T23:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/start?rev=1651188955&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:33:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx003/start?rev=1651181618&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 3: Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 text/html 2022-04-28T19:46:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. ... Titre complet * 1. Energie - Remplacement d'un onduleur à l'école de Tourinnes-la-Grosse - Attribution du marché - Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 25 mai 2021. text/html 2022-04-28T21:26:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651181211&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:46:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... Titre complet * 11. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à durée déterminée (10 mois) à 1/2 temps, du 01/09/2021 au 30/06/2022, à l'école communale fondamentale de Beauvech… text/html 2022-04-28T19:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175245&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales. text/html 2022-04-28T22:26:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/start?rev=1651184801&do=diff None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T19:19:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/start?rev=1651173569&do=diff Accueil > None > ville de Wavre > Réunions ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:22:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 21 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/start?rev=1651173742&do=diff None, conseil communal du lundi 21 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:44:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Walhain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/start?rev=1651193040&do=diff Commune de Walhain, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:40:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/start?rev=1651192812&do=diff None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:54:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Présentation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/accueil?rev=1651182883&do=diff Présentation Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2024-11-27T23:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1732749782&do=diff Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T21:33:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx002/start?rev=1651181623&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). > Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" Annexe 2: Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 text/html 2022-04-28T22:59:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651186758&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 16 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T01:09:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194577&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:34:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/start?rev=1651185242&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:35:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Présentation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start_meta?rev=1651185333&do=diff Présentation CONSEIL COMMUNAL Séance du mercredi 24 février 2021 à 20h15 Visio-conférence Info-score [A[B<fs large>[C</fs>[D[E] text/html 2022-04-28T21:58:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/anx001/start?rev=1651183132&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 > * Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation > Convention 2016-2021 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Annexe 1: Convention 2016-2021 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T21:42:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp027/anx001/start?rev=1651182165&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 > * Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information > Annexe 1 - AM du 21.10 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information Annexe 1: Annexe 1 - AM du 21.10 Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-28T22:35:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 24 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185350&do=diff Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Co-construction Pirate Contexte ---------- Discussion générale text/html 2022-04-28T22:37:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185458&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T19:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651175085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ... Titre complet * 28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital période - du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification… text/html 2022-04-28T19:44:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651175068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ... Titre complet * 30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - du 1er octobre au 31 décembre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:22:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 31 mars 2022\. 1. Exposé du dossier En réaction à la guerre qui se déroule actuellement en Ukraine, le Collège souhaite octroyer un subside au Consortium 12-12 text/html 2022-04-28T23:56:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal APPROUVE le procès-verbal de la séance précédente (Conseil communal du 6 décembre 2021) text/html 2022-04-28T23:57:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ... Titre complet * 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et aux suppressions de doubles emplois ou chevauchements d'activités du C.P.A.S. et de la Ville - Octobre 20… text/html 2022-04-28T19:39:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... Titre complet * 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION text/html 2022-04-28T19:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. PERSONNEL - PETITE ENFANCE - OCTROI D'UNE PRIME DE REMERCIEMENTAU PERSONNEL, SOUS FORME D'UN ECOCHEQUE, SUBVENTIONNEE PAR L'ONE Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de remercier tous les travailleurs communaux de la Petite Enfance, les Membres du Conseil communal sont invités à marquer leur accord sur l'octroi d'un écochèque d'un mon… text/html 2022-04-28T19:42:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Procès-verbal de la séance publique du 12.04.2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... Titre complet * 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique pour un bien sis Avenue Zénobe Gramme 9 (dos. 19/01 pu2 - plans modificatifs) text/html 2022-04-28T19:42:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... Titre complet * 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement des voiries du quartier des Oiseaux - des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonne… text/html 2022-04-28T19:42:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Marchés publics - Zone de police n° 5273 - Budget extraordinaire 2021 - Mode de passation conditions de certains marchés Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Finances - Zone de police n° 5273 - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:54:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174954&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Finances - Budget communal 2021 - Modification budgétaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs Note explicative ---------- Si le bourgmestre ou les échevins responsables ne sont pas en mesure de répondre immédiatement aux questions orales posées pendant la séance, ils y répondent lors de la séance suivante. 2 text/html 2022-04-28T19:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.03.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Afin de garantir un meilleur suivi des questions écrites, un bulletin est tenu à jour et les conseillers reçoivent un aperçu des questions écrites et leurs réponses écrites. text/html 2022-04-28T19:42:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Finances - Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2021 - Modification budgétaire n°1 - Avis favorable Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de soutenir l'action ‘Zonnebloemenactie' en achetant des tournesols en pot. text/html 2022-04-28T19:42:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Finances - Fabrique d'église Sainte-Aldegonde - Compte 2020 - Approbation avec remarque Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider de prolonger jusqu'au 31 août 2021 inclus l'accord de coopération avec l'Agentschap Zorg en Gezondheid en vue de l'obtention de subventions pour le traçage des contacts et la détection des sources. text/html 2022-04-28T19:42:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 - Plan de relance - Mesure n° 23 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance de la démission du représentant de la commune auprès de l'association chargée de mission Iverlek. text/html 2022-04-28T19:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Finances - Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias. text/html 2022-04-28T19:42:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Enfance et Jeunesse - Centres de vacances - Règlement d'Ordre Intérieur et projet pédagogique - Modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit prendre connaissance du fait qu'une Assemblée générale de De Lijn s'est tenue le 25 mai 2021. text/html 2022-04-28T22:27:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184831&do=diff Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... Titre complet * 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl «Maison du Tourisme du Brabant wallon » - Sous réserve de décision du Conseil provincial… text/html 2022-04-28T23:54:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651190069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... Titre complet * 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2021 text/html 2022-04-28T23:55:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651190120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... Titre complet * 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2021 text/html 2022-04-28T22:27:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184857&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... Titre complet * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW du 22 décembre 2021 text/html 2022-04-28T19:17:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 1. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise des Saints Pierre et Marcellin - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Procès-verbal de la séance du Conseil du 19 avril 2021 - Vote. text/html 2022-04-28T19:33:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. subsides 2021 - octroi de subventions exceptionnelles ennumeraire - sports - reprise des activites sportives - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi d'un subside text/html 2022-04-28T19:20:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des ... Titre complet * S.P.4. Service des Finances - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 vis à vis des secteurs en difficultés - Exonération pour l'exercice 2021 de taxes et redevances text/html 2022-04-28T19:33:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. finances - subsides 2021 - octroi de subventionsexceptionnelles en numeraire - sports - plan de relance - mesure n°25 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi du subside relatif à la mesure n°25 du plan de relance communal. text/html 2022-04-28T19:20:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.12. Accueil extrascolaire - Programme de Coordination Locale de l'Enfance (CLE) 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.12. Accueil extrascolaire - Programme de Coordination Locale de l'Enfance (CLE) 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - sportifs individuels Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur la répartition de l'octroi de subsides aux sportifs individuels. text/html 2022-04-28T19:33:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. finances - subsides 2021 - octroi de subventions en numeraire -sports - ecole de jeunes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à octroyer une subvention aux clubs sportifs possédant une text/html 2022-04-28T19:18:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice ... Titre complet * 3. Service des Finances - Covid-19 - Mesures de soutien via un allègement de la fiscalité locale - Exonération pour l'exercice 2021 de taxes et redevances text/html 2022-04-28T19:17:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T23:55:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Occupation d'un bien de la Ville par le Cercle de Tir - Projet de convention text/html 2022-04-28T19:17:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat ... Titre complet * 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Constat non réalisation condition suspensive text/html 2022-04-28T19:17:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173459&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Location d'un local dans la galerie des Carmes - Local 45 - Propriété de M. SIMON - Renouvellement du bail text/html 2022-04-28T19:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue ... Titre complet * 12. Service de l'Urbanisme - Modification d'une voirie communale par la cession d'une bande de terrain - Bien sis rue Sainte-Reine et Montagne d’Aisemont - Permis d'urbanisme pour la construction d'un immeuble de 15 appartements (dos. n° 20/416) text/html 2022-04-28T19:16:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 11. Service des Finances - Premières modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 13. Service des finances - Règlement-redevance sur certains services offerts au sein des écoles communales 2021-2025 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. PROCES-VERBAL DE LA S0EANCE PUBLIQUE DU 27.09.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:55:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T22:27:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184860&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:27:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Service d’accrochage scolaire du Brabant wallon (SAS) text/html 2022-04-28T19:44:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651175091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ... Titre complet * 32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement spécifique Reliquats - avec effet au 25 octobre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 ... Titre complet * 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine avec effet au 22 novembre 2021 jusqu'au retour de la titulaire en dispense de service - Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 ... Titre complet * 9. Communication - Appel à projets 2021 - Accords Tax on pylons - Approbation de la délibération du Collège communal du 21 février 2022. text/html 2022-04-28T19:46:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - ... Titre complet * 6. Travaux - Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2021 - Approbation - Communication de la délibération du Collège communal du 15 mars 2022. text/html 2022-04-28T19:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège ... Titre complet * 5. Plan Communal de Développement Rural - Rapport d'activité 2021 - Approbation -Communication de la délibération du Collège communal du 15 mars 2022. text/html 2022-04-28T19:45:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... Titre complet * 3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - Communication de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2022. text/html 2022-04-28T19:45:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... Titre complet * 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-28T19:43:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - ... Titre complet * 9. Travaux - Crèche - Acquisition d'un robot-coupe - Approbation de l'attribution et des conditions - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 30 novembre 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:42:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°2 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - ... Titre complet * 17. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires COVID-19 - hors capital périodes - avec effet au 09 novembre 2021 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:35:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174530&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T19:42:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 7 périodes/semaine avec effet au 08 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ... Titre complet * 4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 12 octobre 2021 et approbation de la dépense. text/html 2022-04-28T19:44:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2021 -Communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2021 -Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651175077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ... Titre complet * 39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au 1er octobre jusqu'au 15 octobre 2021 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651175087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ... Titre complet * 38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec effet au 1 er octobre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651175052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ... Titre complet * 37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651175059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ... Titre complet * 36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:44:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651175067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ... Titre complet * 35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique 20 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 -Ratification. text/html 2022-04-28T19:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... Titre complet * 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2022. text/html 2022-04-28T19:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174631&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 16. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Prise de connaissance Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:27:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en annulation au Conseil d’Etat introduit par la Province de Namur contre la circulaire du 3 septembre 2021 à destination des provin… text/html 2022-04-28T19:42:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22.06.2021 text/html 2022-04-28T22:26:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles text/html 2022-04-28T22:26:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica… text/html 2022-04-28T19:42:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Secrétariat - Habitations sociales du Roman Païs S.C.R.L. - Assemblée générale des sociétaires du 22.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit décider d'arrêter le projet de règlement relatif aux journaux lumineux graphiques. text/html 2022-04-29T00:24:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Personnel - Mobilité 2021-01 - Ouverture des emplois - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 4. Personnel - Mobilité 2021-01 - Ouverture des emplois - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Petits marchés inscrits au budget extraordinaire 2021 - Choix du mode de passation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 6. Finances - Petits marchés inscrits au budget extraordinaire 2021 - Choix du mode de passation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés publics - Leasing opérationnel de véhicules - Accord-cadre pour les années 2021 à 2024 - Lancement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 7. Marchés publics - Leasing opérationnel de véhicules - Accord-cadre pour les années 2021 à 2024 - Lancement Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Secrétariat - Intercommunale In BW - Assemblée générale ordinaire du 23.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit apporter un certain nombre de modifications au règlement fiscal pour la délivrance de documents administratifs. text/html 2022-04-28T22:00:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget 2021 - Adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 4. Budget 2021 - Adoption Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:03:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp003/anx001/start?rev=1651179795&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 > * Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information > Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information Annexe 1: Rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie text/html 2022-04-28T19:40:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... Titre complet * 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de certains marches text/html 2022-04-28T19:42:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174950&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Secrétariat - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 16.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Dominique. text/html 2022-04-28T19:42:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Secrétariat - Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 08.06.2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit rendre un avis au sujet du compte annuel 2020 de la Fabrique d'Église Saint-Pancrace. text/html 2022-04-28T19:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Centre Public d’Action Sociale (C.P.A.S.) - Conseil de l’Action Sociale - Démission et remplacement d’un conseiller Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit approuver le procès-verbal de la séance du 27 avril 2021. text/html 2022-04-28T19:36:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 42. proces-verbal de la séance publique DU 22.02.2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... Titre complet * 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance commun… text/html 2022-04-28T19:36:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d… text/html 2022-04-28T19:36:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... Titre complet * 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal text/html 2022-04-28T22:22:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... Titre complet * 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILL… text/html 2022-04-28T22:22:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2021- Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 9. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2021- Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T01:01:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194106&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé… text/html 2022-04-29T00:35:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. CPAS. Pour approbation - Modifications budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 17. CPAS. Pour approbation - Modifications budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. SECONDE MODIFICATION BUDGETAIRE COMMUNALE POUR L'EXERCICE 2021 -APPROBATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 3. SECONDE MODIFICATION BUDGETAIRE COMMUNALE POUR L'EXERCICE 2021 -APPROBATION Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 3. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - ... Titre complet * 3. Commune “énerg'éthique” - Rapport annuel final sur l'évolution du programme c o m m u n a l arrêté au 31 décembre 2021 - Approbation text/html 2022-04-29T00:32:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... Titre complet * 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/02/2021. text/html 2022-04-29T00:33:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... Titre complet * 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site de la maison communale. Correction de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/03/2021 par… text/html 2022-04-29T00:32:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. POLLEC 2021 - Projet de préfinancement des audits logement - Accord/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 14. POLLEC 2021 - Projet de préfinancement des audits logement - Accord/tg Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:32:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations … text/html 2022-04-29T00:59:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 ... Titre complet * 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur sans Classe - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er décembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 j u i n 2022 - Remplacement text/html 2022-04-29T00:37:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 55. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... Titre complet * 9. COVID-1 9 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou d… text/html 2022-04-29T01:06:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:07:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe ... Titre complet * 50. Ecole communale de ORBAIS - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 01 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:52:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. 2021/EB/10 : Rénovation énergétique du logement de la rue de la Poste - Approbation des conditions et du mode de passation/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 18. 2021/EB/10 : Rénovation énergétique du logement de la rue de la Poste - Approbation des conditions et du mode de passation/tg Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre ... Titre complet * 52. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision text/html 2022-04-29T01:06:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 53. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er octobre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision text/html 2022-04-29T01:06:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 54. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Ouverture de classe - Du 1 er octobre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:07:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus ... Titre complet * 14. Taxe communale sur les parcelles non bâties situées dans un permis d'urbanisation non périmé - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-09 - Règlement - Etablissement Conseil communal du jeudi 4 novembre 2021… text/html 2022-04-29T00:59:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 12. Education et formation à la pratique du vélo 2021 -2022- Convention-Décision- 1.811.1 22.3/ng Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651194432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - ... Titre complet * 36. Redevance communale pour les tarifs de location des Centre sportif de Perwez et salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Exercices 2021 à 2024 inclus - Information text/html 2022-04-29T01:06:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651194396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la ... Titre complet * 42. Marché de services - Conclusion d'un programme annuel d ' emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires de la Commune pour l'exercice 2021 - Consultation de marchés - Décision - 2.073.527.1 text/html 2022-04-29T01:00:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Ouverture de classes - 2 périodes - Du 1er octobre 2021 au 30 j u i n 2022 - Décision text/html 2022-04-29T00:59:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 ... Titre complet * 5. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Ouverture de classe text/html 2022-04-29T00:59:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 22 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision text/html 2022-04-29T01:00:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - R e m placement - Décision text/html 2022-04-29T00:59:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651193990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 26 novembre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 au plus tard - R e m placement - Décision text/html 2022-04-28T22:52:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement d'octroi de chèques loisirs - Exercice 2021/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 10. Règlement d'octroi de chèques loisirs - Exercice 2021/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:32:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:04:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651179879&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence text/html 2022-04-28T22:52:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651186325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ... Titre complet * 27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de Blanmont et de Cortil, du 01/10/2021 au 30/06/2022 -Ratification/cvm/si text/html 2022-04-28T22:47:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 9. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux Documents administratifs Note explicative ---------- Afin d'apporter un soutien particulier aux locataires commerciaux durement touchés par la crise sanitaire, il est proposé, en tant que propriétaire, de prévoir la possibilité (sur demande) d'exonération de 3 nouveaux mois de loyers (avril, m… text/html 2022-04-28T21:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:09:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... Titre complet * 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux text/html 2022-04-28T22:47:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651186073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651180182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 16/03/2021, a marqué son accord pour la vente de gré à gré d'un bien communal pour le prix de 110.000,00 € hors frais d'acte. Il s'agit du bien sis Rue de la Gendarmerie 22 (propriété communale) et cadastré Division … text/html 2022-04-28T22:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2021 à 12h30 — Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 10. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 03 juin 2021 à 12h30 — Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:07:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Vote d'un avenant au pacte de majorité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 3. Vote d'un avenant au pacte de majorité Documents administratifs Note explicative ---------- Un avenant au pacte de majorité a été déposé dans les mains du Directeur général en date du 2 décembre 2021. Cet avenant, qui reprend le nom d'un nouvel échevin en remplacement de text/html 2022-04-28T22:47:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Notre Maison - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. Notre Maison - Assemblée générale du 14 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du ... Titre complet * 17. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à l'entité pédagogique de Chastre pour 24 périodes/semaine, du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Ratificationion/cvm/er text/html 2022-04-28T22:47:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. OTW - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 7. OTW - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:08:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel : Suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est compos… text/html 2022-04-28T21:07:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel : Suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les six nouveaux représentants de l'autorité communale au sein de l'Assemblée Générale de l'Agence text/html 2022-04-28T21:08:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal Documents administratifs Note explicative ---------- Selon les statuts du Centre culturel de Rebecq (CcR), il y avait lieu de faire désigner par le Conseil communal neuf représentants. Ceux-ci l'ont été sur base de l'utilisation de la clé d'Hondt. text/html 2022-04-28T22:47:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 6. IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 5. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:08:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu les documents relatifs à la modification du règlement de travail du Centre Public d'Action Sociale en date du 4 novembre 2021. text/html 2022-04-28T21:08:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu les documents relatifs au budget 2022 du CPAS. Cette décision est soumise à la tutelle d'approbation du conseil communal conformément aux articles 88 et 112bis de la loi du 8 juillet 1976 organique des centres pu… text/html 2022-04-28T21:09:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu les documents relatifs au Compte 2020 du CPAS en date du 1er juin 2021. text/html 2022-04-28T21:09:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature Documents administratifs Note explicative ---------- M. Bosmans (de la Fondation Rurale de Wallonie - FRW) nous a communiqué la situation relative à la composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) et ce pour les années 2019 et 2020. text/html 2022-04-28T21:04:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651179884&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- L'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif au coût-vérité en matière de déchets issus de l'activité usuelle des ménages a provoqué une obligation pour les communes de faire une déclaration coût-vérité préalable sur base des… text/html 2022-04-28T21:08:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande Documents administratifs Note explicative ---------- Selon les statuts du Centre culturel de Rebecq (CcR), il y avait lieu de faire désigner par le Conseil communal neuf représentants. Ceux-ci l'ont été sur base de l'utilisation de la clé d'Hondt. text/html 2022-04-28T21:05:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651179910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature Documents administratifs Note explicative ---------- M. Bosmans (de la Fondation Rurale de Wallonie - FRW) nous a communiqué la situation relative à la composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) et ce pour les années 2019 et 2020… text/html 2022-04-28T21:05:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651179903&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC Documents administratifs Note explicative ---------- La Commune de Rebecq est actuellement liée à l'assurance hospitalisation AG Insurance par l'intermédiaire du Service Social Collectif. Ce contrat d'assurance prend fin le 31/12/2021. text/html 2022-04-28T21:05:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651179912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision Documents administratifs Note explicative ---------- Le règlement actuel relatif à la location des biens communaux date du 18 février 2015. Au vu des différentes modifications apparues entre 2015 et 2021, il y a lieu de le réviser. La révision porte notamment sur le calcul du loyer de manière à… text/html 2022-04-28T21:05:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651179902&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires Documents administratifs Note explicative ---------- Selon une étude de la Fondation Roi Baudouin parue en août 2020, 40 % de la population belge a de faibles connaissances numériques, un chiffre qui monte à 75 % chez les personnes à faible rev… text/html 2022-04-28T21:05:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651179922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège propose de procéder à la vente de la parcelle sise chemin Planche Quévit et cadastrée 1ère division, section B, n° 5. text/html 2022-04-28T22:50:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651186204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... Titre complet * 28. Désignation d'un maître spécial de citoyenneté temporaire, pour 5 période/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et de Cortil, du 01/09/2021 au 30/06/2022 -Ratification/cvm/sl text/html 2022-04-28T21:08:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 25 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Fiacre de Wisbecq nous a remis son dossier Compte 2020. text/html 2022-04-28T22:50:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651186216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Ratification/cvm/sl text/html 2022-04-28T21:09:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... Titre complet * 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de Rencontre » text/html 2022-04-28T22:49:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 19. Désignation d'un maître spécial temporaire de psychomotricité pour 8 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 01/09/2021 au 30/06/2022 -Ratification/cvm/vm PROVINCE DU BRABANT WALLON COMMUNE DE CHASTRE… text/html 2022-04-28T22:50:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651186227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de ... Titre complet * 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 26 périodes/semaine aux entités pédagogiques de Blanmont et de Cortil, du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Ratification/ cvm/ac text/html 2022-04-28T21:08:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 1.750 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation … text/html 2022-04-28T21:08:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... Titre complet * 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - rue Zaman, 64 text/html 2022-04-28T22:50:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651186206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du ... Titre complet * 23. Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité temporaire pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil, du 01/09/2021 au 30/06/2022 - Ratification/cvm/hvdv text/html 2022-04-28T22:50:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651186212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 22. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 6 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 01/09/2021 au 30/06/2022 -Ratification/ cvm/ dj text/html 2022-04-28T22:50:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 20. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 06/09/2021 au 30/06/2022 -Ratification/cvm/gd text/html 2022-04-28T21:09:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 avril dernier, la Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2020. text/html 2022-04-28T21:09:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 avril dernier, la Fabrique d'église protestante de Clabecq nous a remis son dossier compte 2020. text/html 2022-04-29T01:02:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°2 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°2 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651194191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 26. PO de PERWEZ - Maître de Religion catholique - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:07:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination Documents administratifs Note explicative ---------- Il convient dorénavant de fixer la dotation de la commune à la zone de secours pour 2022. La dotation rebecquoise 2022 s'élève à 305.265,89 € (contre 526.761,62€ en 2021). text/html 2022-04-29T01:01:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651194065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant ... Titre complet * 38. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice maternelle en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:00:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651194050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... Titre complet * 29. Ecole communale d'ORBAIS - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Part-RWFOB027 text/html 2022-04-29T01:01:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651194070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 ... Titre complet * 32. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 12 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:00:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651194058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - ... Titre complet * 33. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 20 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:00:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651194047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 ... Titre complet * 34. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître spécial de langue-anglais à titre temporaire - Emploi vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2021 au Conseil communal du jeudi 79 août 2027 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651194098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi ... Titre complet * 35. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire en immersion anglais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651194087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... Titre complet * 36. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651194075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 37. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision text/html 2022-04-29T01:00:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651194053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du ... Titre complet * 39. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:03:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651194234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ... Titre complet * 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 text/html 2022-04-29T01:01:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651194096&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 40. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651194082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 41. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651194073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 ... Titre complet * 42. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision text/html 2022-04-29T01:01:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651194061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 ... Titre complet * 43. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Décision text/html 2022-04-29T01:00:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651194049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre ... Titre complet * 44. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:46:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651194090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 46. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651194077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 47. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:46:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651194056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 49. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T00:58:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien ... Titre complet * 7. Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) - Projet d'action culturelle - Contrat programme 2022-2026 - Approbation - Soutien financier pour les années 2022-2026 - Décision - 1.854/cr Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 text/html 2022-04-28T22:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 8. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes unités de scouts 2021 - Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2021- Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 7. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2021- Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2021- Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2021- Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 5. Finances communales - Attribution des subsides Maison du tourisme du Brabant Wallon exercice 2021 - Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 2. Redevances communales - Exercice 2021 - Information - Communication -1.713/ju Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Création d'un préau intégrant l'annexe de la cour de l'école communale, rue de Mellemont 3 à 1360 PERWEZ (Thorembais-les-Béguines) - Fédération Wallonie-Bruxelles - Plan Prioritaire des Travaux 2021 - Choix… text/html 2022-04-29T00:57:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet ... Titre complet * 19. Accueil Temps Libre - A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour les plaines de vacances de juillet 2021 - Convention - Décision - 1.81/vc text/html 2022-04-29T00:58:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Démarche « Zéro déchet » - Grille de décision 2021 - Communication - 1.777.614/im https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193897&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 12. Démarche « Zéro déchet » - Grille de décision 2021 - Communication - 1.777.614/im Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... Titre complet * 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des bâtiments et Conseiller en Energie pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieur à 3 000,00 €… text/html 2022-04-29T00:58:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ADL de PERWEZ ASBL - Budget 2021 - Résultat des comptes 2020 - Rapport d'activités 2020 - Présentation - Avis - 1.836.1 /rr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193881&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 14. ADL de PERWEZ ASBL - Budget 2021 - Résultat des comptes 2020 - Rapport d'activités 2020 - Présentation - Avis - 1.836.1 /rr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193918&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre 2021 - Disponibilité pour raison de convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR de type IV) - Déc… text/html 2022-04-29T00:58:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ... Titre complet * 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice 2021 - Information - 1.713/ju text/html 2022-04-29T00:58:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 22. Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651193920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ... Titre complet * 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la Résidence Trémouroux, pour les bénéficiaires de repas à domicile et pour les écoles de l'entité de PERWEZ » - Accord de p… text/html 2022-04-29T01:03:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement ... Titre complet * 6. COVID-19 - Suppression de la redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de matériel - Mesures … text/html 2022-04-29T01:03:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - ... Titre complet * 7. Propreté publique - Acquisition et installation de matériel de vidéosurveillance - Demande d'avis - Décision - 1.777.614/js/xt Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 1/6 text/html 2022-04-29T01:03:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Marché en urgence - Place de la gare à 1360 PERWEZ -Remplacement des faitières du local pétanque - Délibération du Collège du 1 2 mai 2021 -Communication - Admission - 1.857.073.5Al/jpf text/html 2022-04-29T01:01:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651194068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- ... Titre complet * 48. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes sur fonds propres- Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:01:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651194099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 50. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 1 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:02:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651194155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 25. PO de PERWEZ - Maître de morale - Emploi vacant - 13 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651194169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMAB1S-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-29T01:03:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 01 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement text/html 2022-04-29T01:02:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle immersion en néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement text/html 2022-04-29T01:02:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-28T22:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651194148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Implantation ORBAIS - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-29T01:03:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651194184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-29T01:02:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651194177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-29T01:02:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651194160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 14. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 3 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-29T01:02:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Assistante aux Institutrices maternelles à titre temporaire - Contrat APE - 4/5 temps - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 -Part-RWFOB046 - Ratification text/html 2022-04-29T01:02:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651194154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - ... Titre complet * 15. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement text/html 2022-04-29T01:03:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651194181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - ... Titre complet * 17. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement text/html 2022-04-29T01:02:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651194173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi ... Titre complet * 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle en immersion néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 20 périodes - Du 1er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement… text/html 2022-04-29T01:02:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651194151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître d'Education physique à titre temporaire - Emploi vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-28T22:52:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651186348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ... Titre complet * 28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont du 01/10/2021 au 30/06/2022-Ratification/cvm/mh Article 20 - Sans préjudice de l'article 22, p… text/html 2022-04-29T01:03:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651194180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 22. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 1 2 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651194172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 23. PO de PERWEZ - Maître de EPC - Emploi vacant - 5 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651194162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 24. PO de PERWEZ - Maître de EPC+ - Emploi vacant - 1 0 périodes - Du 1 er septembre 2021 au 30 juin 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - Du 1 er septembre 2021 jusqu'au plus tard le 30 juin 2022 - Remplacement text/html 2022-04-29T01:04:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation ... Titre complet * 13. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre le centre sportif et l'ASBL « My body and mind » - Approbation Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 text/html 2022-04-29T01:01:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651194085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- ... Titre complet * 51. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes sur fonds propres- Du 1er septembre 2021 au 30 juin 2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Budget 2021 - Approbation - 1.854 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 4. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Budget 2021 - Approbation - 1.854 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Vérification de l'encaisse du directeur financier - 2è trimestre 2021 -Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 5. Vérification de l'encaisse du directeur financier - 2è trimestre 2021 -Communication Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°l - Réformation - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire -Modification budgétaire n°l - Réformation - Information Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du ... Titre complet * 7. Personnel communal - Déplacements de service - Modification des taux d'indemnités pour frais de parcours pour la période du 1 er juillet 2021 au 30 juin 2022 text/html 2022-04-29T01:01:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de ... Titre complet * 8. Inondations - Marché de service - Marché en urgence - Réalisation de trois chambres de visites complètes et une rehausse de chambre de visite rue Trémouroux - Délibération du Collège du 29 juillet 2021 - Communication -Admission - 1.857.0… text/html 2022-04-28T22:46:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - A partir du 3 juin 2021 - Remplacement - Désignation text/html 2022-04-29T01:04:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cadre de rentrée scolaire 2021-2022 - Approbation PERSONNEL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 8. Cadre de rentrée scolaire 2021-2022 - Approbation PERSONNEL Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651194252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022- Décision text/html 2022-04-29T01:04:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651194246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - demande de congé pour interruption de carrière après 55 ans - 6 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision text/html 2022-04-29T01:04:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651194270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Demande de congés pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 périodes - du 01er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision 1 text/html 2022-04-29T01:04:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651194263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles avec 2 enfants à charge de moins de 14 ans - 4 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision 1… text/html 2022-04-28T22:35:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-29T01:04:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651194250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances ... Titre complet * 16. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons de convenances personnelles - 6 périodes - du 01 er septembre 2021 au 31 août 2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:46:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186002&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient ... Titre complet * 1. Taxe communale sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits publicitaires et d'échantillons non adressés qu'ils soient publicitaires ou émanent de la presse régionale gratuite - Exercice 2021 - Mesures d'allégement fisc… text/html 2022-04-28T21:08:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Zone de police - dotation 2022 - détermination https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 18. Zone de police - dotation 2022 - détermination Documents administratifs Note explicative ---------- Comme chaque année, la commune doit fixer la dotation à la zone de police dans le cadre du vote du budget. Pour rappel, les pourcentages de répartition sont les suivants : text/html 2022-04-28T21:07:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... Titre complet * 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale dans une portion du Chemin Royal text/html 2022-04-28T22:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021. text/html 2022-04-29T00:00:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ... Titre complet * 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement spécifique - hors capital périodes - du 04 janvier au 30 juin 2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:00:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CPAS - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190449&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 2. CPAS - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651182187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Bibliothèques ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T21:44:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:44:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ; text/html 2022-04-28T21:44:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651182269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique ; text/html 2022-04-28T21:44:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651182248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ; text/html 2022-04-29T00:01:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651190460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement spécifique hors capital périodes - du 04 janvier au 30 juin 2021 - Ratification. text/html 2022-04-29T00:00:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ... Titre complet * 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement spécifique - hors capital périodes - dispense du cours d'éducation physique - du … text/html 2022-04-28T23:58:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190279&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ... Titre complet * 8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de collaboration - Approbation. text/html 2022-04-28T21:45:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651182302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé text/html 2022-04-28T23:58:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190281&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ... Titre complet * 5. Zone de police “Ardennes brabançonnes” (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. text/html 2022-04-28T21:35:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651181708&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ; text/html 2022-04-28T21:35:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651181726&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T23:58:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190302&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... Titre complet * 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service text/html 2022-04-29T00:00:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190405&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... Titre complet * 22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - Désignation d'un représentant communal aux assemblées générales -Communication de la délibération du Collège communal du 28 avril 2020.… text/html 2022-04-28T23:59:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190359&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... Titre complet * 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir organisateur Ratification. text/html 2022-04-29T00:00:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... Titre complet * 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs du Pouvoir Organisateur, d'une institutrice maternelle définitive à temps plein à partir du 06 mars 2021 - Rati… text/html 2022-04-28T21:29:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi du 18 mars 2016 portant notamment reprise du Service Social Collectif (SSC) de l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale par le Service Fédéral des Pensions (SFP) ; text/html 2022-04-28T21:45:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651182322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... Titre complet * Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable dans le cadre du projet “Communes pilotes Wallonie cyclable”- Mode de passation et cahier spécial des cha… text/html 2022-04-28T23:58:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ... Titre complet * 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. Communication de la délibération du Collège communal du 23 mars 2021. text/html 2022-04-28T23:58:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... Titre complet * 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du 1er septembre 2021. text/html 2022-04-28T21:45:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subvention Associations des commerçants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651182358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Subvention Associations des commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'octroi d'une subvention est une compétence du Conseil Communal; Considérant qu'aucun règlement n'a été établi concernant les modalités d'octroi et de libération du subside en question. Qu'il y a lieu donc de prendre une délibération dans ce sens text/html 2022-04-28T23:58:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... Titre complet * 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. Prise d'acte de la délibération du Collège communal du 16 février 2021 et approbation de la dépense.… text/html 2022-04-28T23:58:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... Titre complet * 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise d'acte des délibérations du Collège communal des 26 janvier et 02 février 2021 et approbation de la d… text/html 2022-04-28T23:58:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... Titre complet * 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs du Pouvoir Organisateur, d'une institutrice maternelle définitive à temps plein à partir du 06 m… text/html 2022-04-28T23:58:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... Titre complet * 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise d'acte des délibérations du Collège communal des 26 janvier et 02 février 2021 et approbation de la dépense.… text/html 2022-04-28T23:58:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:59:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:59:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... Titre complet * 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du 1er septembre 2021. text/html 2022-04-28T21:44:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651182256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ; text/html 2022-04-28T21:44:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... Titre complet * Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - Remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-28T23:58:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:59:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... Titre complet * 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. Prise d'acte de la délibération du Collège communal du 16 février 2021 et approbation de la dépense.… text/html 2022-04-28T21:34:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651181699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification. text/html 2022-04-28T21:30:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ; text/html 2022-04-28T21:45:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651182332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention cadre de partenariat ;\ Considérant que la Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA adhère à ladite conv… text/html 2022-04-28T22:22:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651184526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651184621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651184614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651184605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021. text/html 2022-04-28T22:22:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651184550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651184541&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651184534&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * *** https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651184130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 41. Modification des attributions d'une institutrice primaire au 1er octobre 2021. * *** Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021. text/html 2022-04-28T22:25:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651184142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 40. Modification des attributions d'un instituteur primaire au 1er octobre et au 18 octobre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651184151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 39. Modification des attributions d'une institutrice primaire (pour un mi-temps) au 1er octobre et au 18 octobre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184742&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... Titre complet * 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN 2021. ORDRE DU JOUR. SUITE 2. text/html 2022-04-28T22:16:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire ... Titre complet * 37. Congé parental (sous forme d'interruption partielle de la carrière pour 1/5 temps) sollicité par une institutrice primaire pour l'année scolaire 2021-2022 (au terme de son repos d'accouchement) : décision.… text/html 2022-04-28T22:22:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651184630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:20:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651184181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur "ATL" {accueil des ... Titre complet * 27. Convention conclue avec l'O.N.E. (Office de la Naissance et de l'Enfance) dans le cadre du secteur text/html 2022-04-28T21:58:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651183125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur … text/html 2022-04-28T21:31:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651181463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-28T21:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651181433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ; text/html 2022-04-28T21:45:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021. text/html 2022-04-28T21:45:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651182317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la loi organique des centres publics d'action sociale du 8 juillet 1976 telle que modifiée par le décret du 23 janvier 2014 et plus particulièrement son article 112 bis ; text/html 2022-04-28T21:59:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 13 décembre 2021. text/html 2022-04-28T21:58:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:59:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ;… text/html 2022-04-28T21:58:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnées en matière de prévention et de gestion des déchets, les articles 12§4 et 17 ; text/html 2022-04-28T21:59:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651183147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte modifiés text/html 2022-06-11T22:19:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp030/delibprj?rev=1654985992&do=diff Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'église; text/html 2022-04-28T21:34:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Annexe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx?rev=1651181667&do=diff Annexe * Annexe 01- Avenant n°1 au contrat-programme 2021-2025 * Annexe 02 - contrat programme 2021-2025 * Annexe 03 - complément FWB text/html 2022-04-28T21:33:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Annexe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/anx?rev=1651181619&do=diff Annexe * Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanpée * Annexe 2 - Délibération collège du 19/03/2021 * Annexe 3 - Délibération collège du 20/08/2021 * Annexe 4 - Délibération collège du 21/01/2022 * Annexe 5 - Plan d'implantation text/html 2022-04-28T21:33:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... Titre complet * Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités complémentaires et modifications du plan text/html 2022-06-11T20:48:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/delibprj?rev=1654980527&do=diff Projet de délibération Considérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et spécialement les articles L1122-10 et L1122-13 (L2212-11 et L2212-22) relatifs aux réunions et délibérations des conseils communaux et l'article L1122-30 (L2212-32) relatif aux attributions du conseil communal ; text/html 2022-06-11T21:58:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Annexe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/anx?rev=1654984694&do=diff Annexe * Annexe 19 - Compte communal 2021.pdf * Annexe 22 - Le bilan et compte de résultats- C2021.pdf text/html 2022-06-11T21:58:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/delibprj?rev=1654984712&do=diff Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-06-11T22:16:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp028/delibprj?rev=1654985811&do=diff Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'église; text/html 2022-06-11T22:18:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp029/delibprj?rev=1654985902&do=diff Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'église; text/html 2022-04-28T21:46:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651182365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Régent du 18 juin 1946 relatif à la gestion financière des régies communales ; Vu l'article L1231-2 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation; text/html 2022-04-28T23:58:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... Titre complet * 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à durée déterminée (10 mois) à 1/2 temps, du 01/09/2021 au 30/06/2022, à l'école communale fondamentale de Beauvechain … text/html 2022-04-28T21:07:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle Documents administratifs Note explicative ---------- Le Collège communal, en sa séance du 04/11/2021, propose de donner une suite favorable à la création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle, à hauteur du n°1. text/html 2022-04-28T22:48:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Octroi d'une prime de naissance - Approbation des conditions de bénéfice - Exercices 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 1. Octroi d'une prime de naissance - Approbation des conditions de bénéfice - Exercices 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:02:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T22:48:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 4. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique -Exercices 2021 à 2024/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:02:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote. Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, text/html 2022-04-28T22:48:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce ... Titre complet * 3. Règlement relatif aux critères et modalités d'attribution d'une prime pour la promotion des modes de mobilité douce -Exercices 2021 à 2024 - Approbation/ew text/html 2022-04-28T22:48:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Octroi d'une prime aux détenteurs d'une carte ambulant - Approbation - Exercice 2021 /ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 2. Octroi d'une prime aux détenteurs d'une carte ambulant - Approbation - Exercice 2021 /ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:57:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651183079&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... Titre complet * 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de passation et cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:27:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651181247&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... Titre complet * 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T21:52:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182779&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ; text/html 2022-04-29T00:02:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes. text/html 2022-04-28T21:57:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183024&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 4 décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux ; text/html 2022-04-28T21:56:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183001&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523 text/html 2022-04-28T22:48:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation ... Titre complet * 4. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public - remplacement des luminaires existants par des luminaires LED - Estimation budgétaire année 2021- Approbation text/html 2022-04-28T21:56:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651182998&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:50:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651182633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur… text/html 2022-04-28T21:50:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651182645&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur… text/html 2022-04-28T21:50:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651182637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au… text/html 2022-04-28T21:54:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651182899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... Titre complet * ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil d'administration - Retrait de décision text/html 2022-04-28T22:53:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec ... Titre complet * 13. Désignation d'un instituteur primaire à titre définitif pour 12 périodes/semaine à l'entité pédagogique de Chastre avec effets au 01/04/2021 - Désignation/cvm/ep text/html 2022-04-29T00:03:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. text/html 2022-04-28T21:54:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention-cadre de partenariat ; text/html 2022-04-29T00:07:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ORES Assets - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 3. ORES Assets - Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Démission d'un maître spécial de morale non confessionnelle au 31 mars 2021 -Décision/cvm/md https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 29. Démission d'un maître spécial de morale non confessionnelle au 31 mars 2021 -Décision/cvm/md Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190779&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ratification de dépenses urgentes 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 9. Ratification de dépenses urgentes 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. CREADIV - Assemblée générale du 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 3. CREADIV - Assemblée générale du 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:02:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: text/html 2022-04-29T00:05:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190725&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ... Titre complet * 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ... Titre complet * 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ratification de dépenses urgentes 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 15. Ratification de dépenses urgentes 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 23/11/2020 au 25/11/2021, pour 13 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mp text/html 2022-04-28T21:55:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651182904&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de la convention-cadre de partenariat ; text/html 2022-04-28T21:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651182400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... Titre complet * Régie communale autonome “Economie, Sports, Culture et Loisirs” (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires text/html 2022-04-28T23:57:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:45:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-08-10t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185944&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 août 2020 à 19h00 10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... Titre complet * 10. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour /jb text/html 2022-04-28T21:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651182506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 20 mai 2020 d'approuver la signature de la text/html 2022-04-28T21:48:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651182537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Considérant que le 9 novembre 2018, le Conseil communal approuve le projet de convention cadre de partenariat ; text/html 2022-04-28T21:49:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651182560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1311-5 ; text/html 2022-04-28T21:49:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de motion - Projet BATOPIN https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651182544&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Projet de motion - Projet BATOPIN Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-10 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu l'article 12 du Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal ; text/html 2022-04-29T00:01:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:28:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VII, 6°; text/html 2022-04-28T21:28:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651181328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération [Question orale de M. Jean-Marc ZOCASTELLO : “ Plan de travail de la société Infrabel: Ligne 94 - PN rue du Gros Chêne - PN18 text/html 2022-04-28T21:48:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651182535&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ... Titre complet * SAR/N158a “Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq” - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation d'un réprésentant suppléant en remplacement d'un représentant suppléant démissionnaire text/html 2022-04-28T23:57:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ... Titre complet * 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la délibération du Collège communal du 18 mai 2021 text/html 2022-04-28T23:57:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ... Titre complet * 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 04 mai 2021. text/html 2022-04-28T21:45:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651182334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - de prendre connaissance des courriers en réponse reçus dans le cadre de la motion BATOPIN suite aux divers courriers envoyés par l'administration communale, conformément à la décision du Conseil communal du 19 avril 2021.… text/html 2022-04-28T21:46:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651182405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 8 décembre 2005 modifiant la loi organique du 8 juillet 1976 des centres d'action sociale ; text/html 2022-04-28T21:46:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651182390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'in BW, dont MM. Jean-Marc ZOCASTELLO et Jean-Armand WAUTIER pour le groupe politique RC; text/html 2022-04-28T21:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651182352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'IPFBW, dont M. Jean-Marc ZOCASTELLO pour le groupe politi… text/html 2022-04-28T21:45:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du C.D.L.D. ; Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les délégués de la Ville au sein des assemblées générales de l'ASBL pluricommunale Sportissimo, dont M. Jean-Armand WAUTIER pour le groupe politique … text/html 2022-04-28T21:45:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651182326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les membres du Collège des Commissaires de l'OTP, dont M. Jean-Armand WAUTIER appartenant au groupe politique RC ; text/html 2022-04-28T21:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651182521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ... Titre complet * Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par sa suppléante : Mme Sabine DESMEDT text/html 2022-04-28T21:49:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182545&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ... Titre complet * Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué démissionnaire text/html 2022-04-28T22:49:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité ... Titre complet * 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/12/2020 au 31/01/2021, pour 18 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont - Ratificationion/cvm/sp text/html 2022-04-28T21:36:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne Documents administratifs Projet de délibération Vu l'adoption par le Parlement européen et le Conseil du Règlement européen en date du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la lib… text/html 2022-04-28T22:53:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ... Titre complet * 15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour /jb text/html 2022-04-28T21:54:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651182874&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil d'administration de l'Office du Tourisme et du Patrimoine du 21 janvier 2021 arrêtant définitivement les comptes annuels de l'exercice comptable 2019 présentant un total du bila… text/html 2022-04-28T21:55:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651182907&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; text/html 2022-04-28T21:54:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651182887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... Titre complet * Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention d’assistance à la maîtrise d’ouvrage (in BW)… text/html 2022-04-28T21:54:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651182883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T22:53:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ... Titre complet * 11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à l'ordre du jour/jb text/html 2022-04-28T21:37:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le [Règlement de travail](<https://tubize.sharepoint.com/:b:/g/SPE/EWyd3WvSStlDtHMJVjGQKBYBOTps49KxgHzh4csZm2tmgw?e=543WXK>) actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relatif au projet d'i… text/html 2022-04-28T21:36:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail Documents administratifs Projet de délibération Vu le[statut pécuniaire](<https://tubize.sharepoint.com/:b:/g/SPE/ETG3UxZjrWFJkUZt3PQYp9ABT6lxu9KMGV52PFWR-xDX5A?e=8T6WsF>) du personnel communal actuellement en vigueur ; Vu l'avis favorable du Comité de direction, en date du 13 août 2020, relati… text/html 2022-04-28T21:36:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté ministériel du 23 juillet 2020 octroyant à la Ville de Tubize le budget nécessaire à la couverture des frais de fonctionnement liés aux actions menées dans le cadre de l'appel à projets text/html 2022-04-28T21:49:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651182559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ... Titre complet * SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué au sein de l’assemblée générale en remplacement du délégué démissionnaire… text/html 2022-04-28T22:53:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du 09/11/2021 au 17/11/2021 - Ratification/cvm/cd text/html 2022-04-28T22:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185959&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil - Ratification/cvm/mg text/html 2022-04-28T22:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185967&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... Titre complet * 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratifiion/cvm/mg text/html 2022-04-28T22:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185951&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... Titre complet * 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, Blanmont et Cortil-Noirmont - Ratification/cvm/mh text/html 2022-04-28T21:48:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, articles L1122-9 et 1123-11 ; text/html 2022-04-28T21:48:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651182526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... Titre complet * Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un membre du conseil d’administration comme candidat ayant la qualité de conseiller communal en remplacement d'un a… text/html 2022-04-28T21:48:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651182514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... Titre complet * ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en remplacement d'un délégué démissionnaire text/html 2022-04-28T21:48:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651182503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1523-11 du CDLD relatif aux intercommunales qui précise : *« Les délégués des communes associées à l'assemblée générale sont désignés par le conseil communal de chaque commune parmi les conseillers, le bourgmestre et les échevins de l… text/html 2022-04-28T22:35:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ... Titre complet * 5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation - Rapport de rémunérations, jetons de présence et avantages en na… text/html 2022-04-29T04:37:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651207026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... Titre complet * 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du 8 juin 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:35:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651185348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Divers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651203602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 18. Divers Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et en particulier ses articles L1122-16, L1132-1 et L1132-2, text/html 2022-04-28T23:34:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188875&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ... Titre complet * 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier n°23/2021-71/2021 text/html 2022-04-29T03:40:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Communications du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Détails Détails Après le retour de la MB2, le Collège a réalisé les transferts prévus vers le CPAS. Il y a lieu de ratifier par le Conseil. Note explicative text/html 2022-04-29T04:37:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651207020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 1. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 17 juin 2021 - Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Académie ; Détachements internes de professeurs pour l'année scolaire 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 32. Académie ; Détachements internes de professeurs pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Académie ; Périodes à charge de la Ville - Année scolaire 2021-2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 31. Académie ; Périodes à charge de la Ville - Année scolaire 2021-2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021). Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651203615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... Titre complet * 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution forfaitaire de 0,30 €/an et par habitant. text/html 2022-04-29T00:29:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651188835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ... Titre complet * 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en 2026 Séance text/html 2022-04-29T01:11:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194716&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation text/html 2022-04-28T22:32:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (3) Service secrétariat général - Imio - Assemblées générales ordinaire 09 et 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194728&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (3) Service secrétariat général - Imio - Assemblées générales ordinaire 09 et 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons le plaisir de vous convier à l'Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra dans nos locaux situés rue Léon Morel, 1 à 5032 Isnes le mercredi 09 décembre 2020 à 18h00. text/html 2022-04-28T22:32:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651188741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021). Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:36:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation Documents administratifs Détails Détails L'alimentation sans interruption (UPS), dispositif permettant d'alimenter des appareils (composants réseau, téléphones, etc text/html 2022-04-28T23:29:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour ... Titre complet * 15. Accueil Temps Libre ; Accueil Temps Libre - Présentation du nouveau programme CLE (Programme de Coordination Locale pour l'Enfance) 2021-2026 et de ses annexes (demande de renouvellement d'agrément pour les opérateurs d'accu… text/html 2022-04-29T03:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651203593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes. text/html 2022-04-28T23:35:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service ... Titre complet * 3. Marchés publics ; Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique Service Public Wallonie - SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS-DGPe-DAJ) text/html 2022-04-28T23:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Direction générale ; ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant wallon (CRIBW) - Assemblée générale du 26 mars 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 8. Direction générale ; ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant wallon (CRIBW) - Assemblée générale du 26 mars 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2021/MB1 - Choix des dispositions administratives et du financement par cré… text/html 2022-04-29T00:29:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2020. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la séance publique du 25 janvier 2021. text/html 2022-04-29T00:29:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires extraordinaires n°1 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 11. Direction générale ; Budget du CPAS pour l'exercice 2021 - Modifications budgétaires extraordinaires n°1 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651203483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T04:38:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651207080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du ... Titre complet * 22. Travaux - Pandémie du COVID-19 - Acquisition, en urgence, de masques de protection pour la population - Attribution du marché - Prise d'acte et connaissance et admission de la dépense text/html 2022-04-29T00:31:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... Titre complet * 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de projet pour l'étude de préfaisabilité d'une Communauté d'Energie à Grez-Doiceau - Principe, cahier … text/html 2022-04-29T00:24:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... Titre complet * 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - Installation d'une chaufferie biomasse avec possibilité de réseau de chaleur - Principe, cahier spécial des charge, e… text/html 2022-04-29T00:30:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651194775&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ... Titre complet * 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour l’année 2021 - Octroi. text/html 2022-04-29T03:40:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651203611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... Titre complet * 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie - Désignation du 08/12/2021 au 10/12 text/html 2022-04-29T00:29:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2021 - Exemption au Règlement-taxe. text/html 2022-04-28T22:44:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185859&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur les fiches projets PIC 2019 - 2021. La délibé porte sur l'approbation des fiches et du budget. Les fiches doivent être introduites auprès du pouvoir subsidiant pour le 9 juin 2019.   Les… text/html 2022-04-28T22:36:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185377&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 4p à charge de la FWB - - Ratification text/html 2022-04-29T01:23:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651195416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le ... Titre complet * 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Congé pour interruption de carrière professionnelle dans le cadre d’un congé parental (4 périodes) avec allocation de l’ONEM - Du 1er septembre 2021 au 30 avril 2023.… text/html 2022-04-29T01:14:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194877&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651192017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651207268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 16. Procès-verbal de la séance du 09 novembre 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés-Exercice 2021 - Exemption au Règlement-taxe. text/html 2022-04-28T22:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185734&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:30:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651192212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... Titre complet * 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Approbation. text/html 2022-04-28T22:02:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651183408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651183437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651183430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651183421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:38:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185537&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... Documents administratifs Notes explicatives Suite à l’appel à projet PIC 2019 – 2021, et la volonté du Collège de réaliser l’ensemble des travaux pour l’aménagement d’une zone apaisée, il est proposé de scinder le cahier des chargés passés au Conseil de jan… text/html 2022-04-29T04:41:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651207281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 5. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651203572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ... Titre complet * 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie prolongation - Désignation du 11/12/2021 au 24/12 text/html 2022-04-29T03:39:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651203578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... Titre complet * 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de Houtain-Le-Val-4P aux écoles communales de Genappe- 5P à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement pour un congé de maladi… text/html 2022-04-29T01:13:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203696&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 9. Finances - Budget 2021 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal conformément aux dispositions de la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile et plus particulièrement son article 134, de fixer la dotation communale à la zone de secours du Bra… text/html 2022-04-29T00:28:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021). Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651203569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- Désignation. text/html 2022-04-29T01:12:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194729&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant aux centimes additionnels au précompte immobilier fixés à 1750 pour l'exercice 2021. text/html 2022-04-29T00:26:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ... Titre complet * 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la rue de l'Abbaye : Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation ~ Approbation - Choix du mode de passa… text/html 2022-04-29T04:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651207115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les ... Titre complet * 18. Travaux - Arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres sur les chantiers communaux - Adhésion, en urgence, de la Ville à la plateforme Walterre - Prise de connaissance de la décision - Rat… text/html 2022-04-29T01:13:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ... Titre complet * 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars 2021 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-29T04:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651207170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février ... Titre complet * 20. Ressources humaines - centre de lecture publique - employé administratif- mise en disponibilité pour maladie du 14 février au 27 avril 2021 et du 9 juillet au 21 août 2020 - comparution devant la commission des pensions le 10 février 20… text/html 2022-04-29T04:38:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651207134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le bien : Grand'Rue, 35 à 7140 MORLANWELZ, dont le lot n° 4, a été acquis en 2002 par la Commune de MORLANWELZ pour cause d'utilité publique. text/html 2022-04-29T01:13:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement d’Ordre Intérieur 2021-2022 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement d’Ordre Intérieur 2021-2022 - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194816&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651207292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 20. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651207043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... Titre complet * 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - Information text/html 2022-04-28T23:28:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 II https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188523&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 21. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 II Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651207294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 9. Affaires générales - Rapport de synthèse 2021 sur la situation de l’Administration et des affaires de la Ville - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651183416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 6. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des ... Titre complet * 4. Travaux ; F. 48020 - Marché de services - Ecole de Mélin - Location d'un module préfabriqué pour augmenter le volume des classes - Ratification d'une décision du Collège Communal du 04 juin 2021 text/html 2022-04-29T04:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651207259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 ... Titre complet * 4. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:08:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183716&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T21:11:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180291&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ... Titre complet * 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2021/2022 - Pour accord text/html 2022-04-28T21:11:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ... Titre complet * 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 - Pour accord. text/html 2022-04-29T00:27:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... Titre complet * 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021- Maison du conte et de la littérature - Approbation. text/html 2022-04-28T22:09:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183747&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613 text/html 2022-04-28T23:31:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188688&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... Titre complet * 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 text/html 2022-04-28T23:26:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188390&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 ... Titre complet * 9. Environnement ; Cout vérité des déchets budget 2021 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be - text/html 2022-04-28T22:08:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183728&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation text/html 2022-04-29T01:22:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195350&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 19h00 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 ... Titre complet * 5. Secrétariat communal - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » – Convocation à l' Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Ordre du jour. text/html 2022-04-29T00:29:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192170&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... Titre complet * 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - Crédits budgétaires. text/html 2022-04-29T00:28:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192111&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021). Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve la poursuite du système de collecte hebdomadaire des déchets verts pour la période mars-décembre, ainsi que la gestion par Interza des poubelles de rue. text/html 2022-04-29T03:43:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651203803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ... Titre complet * 14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation - Information au Conseil Communal text/html 2022-04-28T22:07:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651183665&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation text/html 2022-04-29T03:37:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651203465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ... Titre complet * 10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation partielle des plaines d'été pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021. text/html 2022-04-29T01:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 4. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve l'adaptation du règlement-redevances sur la collecte des déchets. text/html 2022-04-29T00:29:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651192145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185071&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte text/html 2022-04-29T00:29:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192164&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... Titre complet * 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - Approbation - Crédits budgétaires. text/html 2022-04-29T00:27:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021). Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651192144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651203491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 27/01/2021. text/html 2022-04-29T01:13:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651192121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ... Titre complet * 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives citoyennes 2021 dans le cadre de la Participation citoyenne - Approbation. text/html 2022-04-29T00:28:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq. text/html 2022-04-29T00:29:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192161&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... Titre complet * 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et familiales) à raison d'un cinquième temps - Institutrice primaire^ Accord. text/html 2022-04-29T00:30:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192257&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651195341&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 19h00 6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO – Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 – Ordre du jour. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu que le Conseil Communal exprime sa position à l'égard des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée précitée qui sont : * Présentation des nouveaux produits et services. * Point sur le plan str… text/html 2022-04-29T03:37:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651203456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. text/html 2022-04-29T00:27:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188722&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651203541&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 4. Affaires générales - Repas Cabaret Séniors le 12 octobre 2021 - Tarification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... Titre complet * 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, groupes des traitement d'air et appareils d'air conditionné des bâtiments communaux 2021-2023 - Approbation … text/html 2022-04-29T03:43:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651203824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en remplacement. text/html 2022-04-28T22:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651185019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651185038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651203774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. text/html 2022-04-28T22:00:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651192252&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... Titre complet * 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - Institutrice maternelle - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T22:00:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651207023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 14. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651192073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651192087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:43:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651203802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. ... Titre complet * 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 1er septembre 2021. 31.Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:01:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651183295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651207037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 15. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc048/start?rev=1651195434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du ... Titre complet * 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation de la prolongation à partir du 29/05/2021 en remplacement. text/html 2022-04-29T03:43:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associ… text/html 2022-04-29T03:42:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc050/start?rev=1651203773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. ... Titre complet * 73. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 22/10/2021. 74.. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes - Reprise des fonctions après une… text/html 2022-04-28T21:11:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651192055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des ... Titre complet * 1. Travaux ; F. 51381 - Cours d'eau non navigables - Centrale de marchés sous forme d'accord- cadre pour la réalisation des travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi que de coopéra… text/html 2022-04-28T22:29:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... Titre complet * 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - Circ du 04/12/2020 complétée par la circulaire du 25/02/2021 - Décision text/html 2022-04-28T23:31:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 - Projet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651188670&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021- Volet 2 - Projet Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc050/start?rev=1651195420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Perte de 13 période partir du 01/10/2021. 60 Affaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651203769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 59. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Perte de 13 période partir du 01/10/2021. 60 Affaires ... Titre complet * 59. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Perte de 13 période partir du 01/10/2021. 60 Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante - Absente en raison de Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T03:37:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc040/start?rev=1651203450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions au 01/09/2021 - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... Titre complet * 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à des déchets ménagers pour l'exercice 2021, adoptée par le Conseil communal en séance du Conseil communal du 28 octo… text/html 2022-04-28T23:31:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Modification budgétaire n°01 de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188662&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Modification budgétaire n°01 de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage; text/html 2022-04-28T23:31:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188668&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Modification budgétaire n° 01 de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T03:38:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651203524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°2 - Services ordinaire et extraordinaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 16 décembre 2021 - Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651207270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 5. Secrétariat communal - Intercommunale ORES Assets - Convocation à l’assemblée générale du 16 décembre 2021 - Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:36:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651207018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 12. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 1er trimestre 2021 - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651207266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du ... Titre complet * 3. Secrétariat communal - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (IPFBW) - Convocation à l' Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-29T04:37:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l' Assemblée générale du 23 juin 2021 - Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651207034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 2. Secrétariat communal - in BW scrl Intercommunale - Convocation à l' Assemblée générale du 23 juin 2021 - Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651188232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... Titre complet * 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau contrat-programme 2021-2023 -Décision text/html 2022-04-29T00:26:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ... Titre complet * 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites (convenances personnelles) à raison d'un cinquième temps - Institutrice maternelle - Approbation. text/html 2022-04-28T23:27:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Direction générale ; In BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651188479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 26. Direction générale ; In BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651185878&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ... Titre complet * 31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:28:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651203714&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2021- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu que le Conseil communal approuve la délibération n°2020/167 du Conseil de l'Action Sociale, en date du 09 décembre 2020 décidant d'arrêter le budget du Centre Public d'Action Sociale de Genappe, services ordinaire et extraordinai… text/html 2022-04-29T00:24:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191880&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021). Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:36:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185374&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire non prioritaire 1p à charge de la FWB - - Ratification text/html 2022-04-28T22:02:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651185898&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ... Titre complet * 33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:28:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184906&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651185892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ... Titre complet * 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-29T01:13:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ... Titre complet * 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin 2021 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-29T00:24:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191873&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651191916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la démocrati… text/html 2022-04-29T00:25:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 — Dispositions générales — Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 — Dispositions générales — Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651185875&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ... Titre complet * 26. Services extérieurs - Enseignement - École “Les Lutins” - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB en remplacement de Mme L. Mangelschots - Mme C. Clef - Ratification text/html 2022-04-29T01:13:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651195455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - ... Titre complet * 49. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval, Loupoigne et Ways - Directeur stagiaire - Désignation à partir du 01/06/2021. text/html 2022-04-28T23:27:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal ... Titre complet * 21. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD - Retrait de la décision du Conseil communal du 23 mars 2021 text/html 2022-04-28T22:09:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651203627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 3. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ... Titre complet * 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action sociale en date du 25 octobre 2021 - Approbation. text/html 2022-04-29T01:24:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651195442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 27. Pocès-verbal de la séance du 1er juin 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement complémentaire de police cours d'Orval, rue Maredsous et avenue de Mespeliers à hauteur de l'école communale de Lauzelle Fêtes. text/html 2022-04-28T23:28:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Direction générale ; Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651188487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 25. Direction générale ; Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651203521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion ... Titre complet * 28. Secretariat communal - Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale - Synthèse de la réunion conjointe du 22 juin 2021 - Prise de connaissance text/html 2022-04-28T22:02:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651203663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - ... Titre complet * 59. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways - Directeur d’école - Désignation temporaire à partir du 01/10/2021 de Choisez Flore. text/html 2022-04-28T22:01:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651185890&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ... Titre complet * 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire contractuelle APE 12p à charge de la FWB en remplacement de Mme L. Le Quéré-Mabire - Mme S. Yachou - Ratification… text/html 2022-04-28T22:28:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184913&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651185878&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ... Titre complet * 36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny - Ratification text/html 2022-04-28T22:03:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651183402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:22:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... Titre complet * 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 text/html 2022-04-28T23:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021, décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Direction générale ; Union des Villes et des Communes de Wallonie asbl (UVCW) - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651188502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 29. Direction générale ; Union des Villes et des Communes de Wallonie asbl (UVCW) - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:35:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651185331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:35:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651185322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... Titre complet * 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-29T01:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... Titre complet * 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre 2021 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T23:28:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Direction générale ; Opérateur de Transport de Wallonie (O.T.W.) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651188511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 28. Direction générale ; Opérateur de Transport de Wallonie (O.T.W.) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ... Titre complet * 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue Fontaine et Bruneau - Approbation - Mise à jour du règlement relatif au règlement de police de la circulation routière… text/html 2022-04-28T22:28:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184918&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... Titre complet * 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er janvier 2021 - Décision text/html 2022-04-29T01:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Direction générale ; Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 27. Direction générale ; Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:36:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Secrétariat communal - Notre Maison scrl - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651207017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 4. Secrétariat communal - Notre Maison scrl - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 14 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... Titre complet * 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, groupes des traitement d'air et appareils d'air conditionné des bâtiments communaux 2021-2023 - Approbation des condit… text/html 2022-04-29T03:39:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe - Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 - Prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651203568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 8. Finances - ASBL Salles communales de Genappe - Comptes de l’exercice 2020 et budget 2021 - Prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:35:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651185312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ... Titre complet * 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-29T03:39:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651203552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 7. Secretariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière du 2ème trimestre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Direction générale ; Holding Communal S.A. en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651188485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 30. Direction générale ; Holding Communal S.A. en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191885&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651188488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 36. Développement économique ; Soutien couvertures et chauffages des terrasses jodoignoises 2020-2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651203515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 29. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Développement économique ; Courrier de la Région wallonne compensation fiscale taxe terrasse 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651188490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 35. Développement économique ; Courrier de la Région wallonne compensation fiscale taxe terrasse 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651207029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 8. Secrétariat communal - Ecetia Intercommunale SCRL - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Jeunesse ; Bilan du Conseil communal des Enfants 2019-2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651188507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 33. Jeunesse ; Bilan du Conseil communal des Enfants 2019-2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191928&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191919&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ... Titre complet * 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée des Vignes - Approbation - Mise à jour du règlement relatif au règlement de police de la circulation routière (CPS… text/html 2022-04-29T00:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T22:02:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651207023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 6. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ... Titre complet * 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du Brabant Wallon) - Ratification de la décision du Collège communal en date du 22 octobre 2021 approuvant le dé… text/html 2022-04-29T01:13:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:17:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations de projet et aux sociétés de logement;… text/html 2022-04-29T03:41:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651203687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 32. Ressources humaines - Service Urbanisme - employée administrative (Dropsy Marie- Claire) - Mise en disponibilité pour maladie du 8 octobre au 31 décembre 2021 - ratification. text/html 2022-04-29T01:13:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022). Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185805&do=diff [ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... Titre complet * 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances - Exercice 2021 - Approbation text/html 2022-04-28T23:25:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651188322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 55. Académie ; Mise en quarantaine d'un professeur définitif de danse classique - Prolongation jusqu'au 30/06/2021 et remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 16. G.R.H. ; Déclaration des emplois vacants au 15 avril 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Transition - Budget participatif 2021 : désignation du comité de sélection. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651207033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 10. Transition - Budget participatif 2021 : désignation du comité de sélection. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:41:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651185692&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice primaire définitive 1p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-29T03:38:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651203485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:28:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 20. Finances ; Budget de l'exercice 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°02 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651195473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 24/03/2021. text/html 2022-04-28T22:41:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651185698&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice primaire définitive 2p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-29T01:14:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194862&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de précompte professionnel pour le travail en équipe et plus spécifiquement liée aux travaux im… text/html 2022-04-28T22:32:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651203505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- Désignation à partir du 11/01/2021. text/html 2022-04-29T03:40:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651203637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 25. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Abrogation de la délibération du Conseil communal du 23 février 2021 - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, ... Titre complet * 12. Marchés publics ; Marché de Services - Entretiens, dépannages et réparations des chaudières, convecteurs, aérothermes, groupes des traitement d'air et appareils d'air conditionné des bâtiments communaux 2021-2023 - Approbation des conditions … text/html 2022-04-28T22:41:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185717&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation de la délibération relative à la réception des points A.P.E pour l'année 2021 du Centre Public d'Action Sociale. text/html 2022-04-29T00:26:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185118&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194870&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:41:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651185716&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation d'une institutrice temporaire 4p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-29T03:41:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651203676&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 30. Secretariat communal - Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée ... Titre complet * 17. Direction générale ; Association Intercommunale d'Etude et d'Exploitation d'Electricité et de Gaz (AIEG) - Assemblée générale ordinaire du 9 juin 2021 text/html 2022-04-29T00:27:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194866&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:41:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185707&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques fixée à 6,3 % pour l'exercice 2021. text/html 2022-04-28T22:41:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185715&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlement pour l'année 2021. text/html 2022-04-29T04:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651207259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:41:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185702&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... Titre complet * (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - Exercice 2021 - Approbation text/html 2022-04-28T22:03:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651183413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ... Titre complet * 8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - Approbation. text/html 2022-04-29T04:41:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651207275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre ... Titre complet * 2. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Convocation à l’assemblée générale du 13 décembre 2021 - Ordre du jour. text/html 2022-04-28T22:36:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185407&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 5p à charge de la FWB - Ratification text/html 2022-04-28T22:36:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185370&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 11p à charge de la FWB - - Ratification text/html 2022-04-28T22:42:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651185724&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 1p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-29T00:28:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651192136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:41:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651185701&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... Titre complet * (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation d'une institutrice temporaire 2p à charge de la FWB - MmeX. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:41:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651185708&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... Titre complet * (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Lutins” - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement d'une institutrice maternelle définitive 2p à charge de la FWB - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:30:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ... Titre complet * 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers. text/html 2022-04-28T22:16:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon ("CCBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. Titre complet * 21. A.s.b.l Centre culturel du Brabant wallon (“CCBW”) : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. text/html 2022-04-28T21:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651182351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651181430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du Département des travaux et du Patrimoine ; text/html 2022-04-29T00:00:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190416&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement spécifique - hors capital périodes, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Annulation de la délibération du Collège communal du 6 oc… text/html 2022-04-29T01:23:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651195424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190273&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190429&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement spécifique - hors capital périodes - dispense du cours d'éducation physique - du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Ratificatio… text/html 2022-04-29T01:13:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 12. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:31:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651181486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... Titre complet * Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et intégration des données alphanumériques communales dans la base de données Oracle de l'asbl GIG… text/html 2022-04-29T01:13:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 9. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ... Titre complet * 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le Conseil communal en date du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants communaux à l’assemblée génér… text/html 2022-04-29T01:13:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. CULTURE - Centre culturel du Brabant wallon (CCBW) ASBL - Soutien au Contrat-programme 2022-2026 - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 8. CULTURE - Centre culturel du Brabant wallon (CCBW) ASBL - Soutien au Contrat-programme 2022-2026 - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:31:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651181481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ; text/html 2022-04-29T01:14:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194868&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:31:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651181464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ... Titre complet * Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du Mussain, rue du Bois de l'Abbaye, rue de la Station, rue de l'Ancienne Gare, avenue Henri Wautier, rue Quehai… text/html 2022-04-28T21:31:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651181483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de voie publique ; text/html 2022-04-28T22:16:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... Titre complet * 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ( text/html 2022-04-29T01:13:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... Titre complet * 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût vérité budget 2022. text/html 2022-04-28T22:16:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651184162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... Titre complet * 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ( text/html 2022-04-28T22:15:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651184132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 26. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : Lot ... Titre complet * 26. Étude du projet et coordination “sécurité-santé” pour les phases text/html 2022-04-28T22:15:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651184127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public ... Titre complet * 31. Modification de voirie. Élargissement du Vieux chemin de Nivelles à hauteur du n° 90 pour disposer d'un trottoir public d'une largeur de 1,50 m, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par … text/html 2022-04-28T22:15:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651184126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun ... Titre complet * 30. Cimetières communaux. Passation d'un marché de fournitures [parois en béton pour les fosses d'inhumation en champ commun (sur parcelles non concédées)] : décision. text/html 2022-04-28T22:15:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651184158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 29. Projet de parc national de Wallonie "Forêts du Brabant". Déclaration d'engagement : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:31:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles 1122-37 et 3331; text/html 2022-04-28T23:57:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ... Titre complet * 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps plein pour une durée indéterminée -Désignation et modification de la date d'entrée en fonction. text/html 2022-04-28T21:30:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu le projet de budget 2022 de la Zone de Secours du Brabant wallon ; Considérant l'avis du Directeur financier ; text/html 2022-04-29T00:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190424&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... Titre complet * 12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Annulation de la délibération du Collège communal du 6 octobre … text/html 2022-04-29T01:13:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 10. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ... Titre complet * 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Bénéficiaires pour la Commune de Hélécine. Points supplémentaires text/html 2022-04-29T01:13:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 13. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194812&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ... Titre complet * 11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente ». text/html 2022-04-28T22:15:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651184145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour "travaux d'entretien ... Titre complet * 25. Adhésion à la centrale des marchés (sous forme d'accord-cadre) de la Province du Brabant wallon pour text/html 2022-04-29T01:13:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:15:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651184152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... Titre complet * 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie (chambre wallonne) : décision. text/html 2022-04-28T23:57:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ... Titre complet * 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - Approbation. text/html 2022-04-29T01:13:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-11-10t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... Titre complet * 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût vérité réel 2020. text/html 2022-04-28T21:45:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651182330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-29T01:14:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194860&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 11. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ... Titre complet * 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des Charrons insérant le carrefour avec la rue de Léau/création d’un stationnement alterné/aménagement d’un îlot … text/html 2022-04-28T21:31:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651181485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-29T04:37:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651207035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil ... Titre complet * 20. Point supplémentaire à la demande de Mme C. Gilain élue du groupe ENSEMBLE - Motion poursuite de la diffusion du Conseil communal en streaming. text/html 2022-04-28T23:58:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... Titre complet * 16. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la commune : décision. text/html 2022-04-29T01:14:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194865&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194867&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation . Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651195464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T21:59:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 14 janvier 2019 relatif à la création des voiries suivantes : Rue des Majoliques, Rue de la Céramique, Rue des Tuileries ; text/html 2022-04-28T21:59:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651183186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 08 mars 2021 prolongeant la convention ouverture de crédit de 750.000,00 euros auprès de Belfius banque jusqu'au 28 février 2022 et ce afin de financer la trésorerie de la RFI; text/html 2022-04-28T22:15:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 15. Taxe communale sur la délivrance ou la modification d'un permis d'urbanisme de constructions groupées : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... Titre complet * 17. Commission paritaire locale pour l'enseignement (“COPALOC”) : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. text/html 2022-04-29T01:13:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... Titre complet * 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité économique de in BW text/html 2022-04-28T23:58:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:59:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur … text/html 2022-04-29T01:12:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194866&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente. text/html 2022-04-28T22:15:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. Titre complet * 14. Redevance communale sur la demande de permis d'environnement ou la demande de modification de permis d'environnement : décision. text/html 2022-04-29T01:24:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651195458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 37. Affaires générales - Enseignement - Directrice ff. 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:41:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Informations - Prises de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651182113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Informations - Prises de connaissance Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance du nouveau planning, acté par le Collège communal en sa séance du 14 janvier 2022, relatif à la mise en œuvre du projet PST n° 380 - Mettre en place un système de contrôle interne du fonctionnement des services co… text/html 2022-04-29T01:13:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. CIMETIERES COMMUNAUX - Règlement sur les funérailles et sépultures - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 3. CIMETIERES COMMUNAUX - Règlement sur les funérailles et sépultures - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651184165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement ... Titre complet * 33. Modification de voirie. Demande introduite par Monsieur et Madame Sandro & Elodie FUSO-BEYLOOS relative au déplacement partiel du sentier des Meurisses (repris sous le nD 70 à l'atlas vicinal de Braine-le-Châtea… text/html 2022-04-29T01:23:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651195431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190422&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... Titre complet * 15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 périodes/semaine à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Modification de la délibération du 6 octobre 2020 - Rat… text/html 2022-04-29T01:13:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651195439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Nomination pour 24 périodes. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:43:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651182232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-28T23:57:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190282&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194873&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ... Titre complet * 2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, électricité avec éclairage, ventilation double flux et aménagement des abords) - Fixation du mode de pass… text/html 2022-04-28T22:15:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 20. Intercommunale in BW: désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ... Titre complet * 6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier entre les rues Neerdael et du Pont-Neuf. text/html 2022-04-29T01:13:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ... Titre complet * 4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-28T22:15:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon ("IPFBW") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à ... Titre complet * 19. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (“IPFBW”) : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. text/html 2022-04-29T01:14:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. DEVELOPPEMENT RURAL - Règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 4. DEVELOPPEMENT RURAL - Règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 18. Intercommunale ORESAssets : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e) à l'assemblée générale. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... Titre complet * 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, au carrefour formé par la rue de Gaët, la rue Gauthier et la rue de Schoor, appartenant à la Commune de Beauvccha… text/html 2022-04-28T23:57:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-08-25t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194874&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 5. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:59:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-03-11t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651184177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un ... Titre complet * 32. Modification de voirie. Élargissement ponctuel de la rue du Chapitre pour l'aménagement d'une zone de parking et d'un trottoir, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par Monsieur et Madame … text/html 2022-04-29T01:24:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651195470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190430&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:29:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une int… text/html 2022-04-28T22:14:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... Titre complet * 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. (Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais pour ce… text/html 2022-04-29T00:00:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651190451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... Titre complet * 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite d'apurement du capital de congés des années 2021 et 2022) : décision. t.s.v.p. ! text/html 2022-04-29T00:00:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651190437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 mars 2022 à 20h00 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal … text/html 2022-04-28T21:30:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651181403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes Documents administratifs Projet de délibération DECIDE : Article unique - de prendre acte de la prestation de serment des membres du Conseil Communal des Jeunes. text/html 2022-04-28T21:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651182328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Compte communal 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; text/html 2022-04-28T22:17:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184274&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement ... Titre complet * 11. Prestations en équipe(s) du personnel ouvrier de la commune dans le contexte de travaux immobiliers. Dispense de versement d'une partie du précompte professionnel par application d'une mesure fédérale (artic… text/html 2022-04-28T21:45:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651182340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ; text/html 2022-04-28T21:35:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651181730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé text/html 2022-04-28T23:58:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:18:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 février 2022 à 20h00 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 31 décembre 2021) : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:17:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... Titre complet * 15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés suffisants : approbation. text/html 2022-04-28T23:58:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194823&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ... Titre complet * 3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-28T21:46:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651182387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... Titre complet * Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges text/html 2022-04-29T01:12:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:29:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T23:58:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ... Titre complet * 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et fixation des conditions de ces acquisitions - Approbation du projet d’acte. text/html 2022-04-29T03:37:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651203451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - ... Titre complet * 32. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T00:00:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651190454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651203444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651194776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 22. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif -Ratification. text/html 2022-04-28T21:35:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181702&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-29T00:00:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190415&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN acheté en 2016) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente. text/html 2022-04-28T23:58:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190304&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-30: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T04:37:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651207027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires ... Titre complet * 21. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement du pécule de vacances d'un article budgétaires relatif au personnel contractuel de la Ville. text/html 2022-04-28T23:58:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ... Titre complet * 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans la Commune - Approbation. text/html 2022-04-29T01:12:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ... Titre complet * 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien à l’usage public et approbation du principe de la vente à Madame Josée Rosa Maria Léontine MARTEAUX d… text/html 2022-04-29T00:00:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651190453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification. text/html 2022-04-29T01:13:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190423&do=diff Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... Titre complet * 7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - Exercice 2020 et 2021. text/html 2022-04-29T01:12:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Titre complet * 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. text/html 2022-04-29T01:12:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ... Titre complet * 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. text/html 2022-04-28T21:35:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181704&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'adopter le règlement relatif au marché de Noël qui se trouve en annexe n°2, lequel fait partie intégrante de la présente décision. text/html 2022-04-29T01:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651194767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ... Titre complet * 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du Sport de la Communauté française dans le cadre de la reconnaissance de l’asbl en qualité de Centre sporti… text/html 2022-04-28T21:45:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651182355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ;… text/html 2022-04-28T22:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 13. [Nouvelle] convention entre la Commune et in BW portant sur la collecte et la valorisation des bâches agricoles: approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651181460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... Titre complet * Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome… text/html 2022-04-28T22:17:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du ... Titre complet * 1. Communications (décisions de l'autorité de tutelle compétente relatives à différents actes du Conseil communal, arrêt du Conseil d'État dans un dossier de contentieux fiscal et message relatif aux poids lourds internationaux en transit… text/html 2022-04-28T22:17:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 3. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2020 : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ... Titre complet * 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation financière. text/html 2022-04-28T23:58:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651194768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ... Titre complet * 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par la Commune de Hélécine aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’… text/html 2022-04-29T00:00:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ... Titre complet * 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - Approbation. text/html 2022-04-28T22:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 2. Comptes de l'Association Braine Culture ("ABC") A.s.b.l. pour les exercices 2019 et 2020 : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ... Titre complet * 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon (Jodoigne, Perwez, Ramillies, Incourt, Beauvechain, Orp-Jauche et Hélécine) l’appel à candidature … text/html 2022-04-28T21:30:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651181402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-28T23:58:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... Titre complet * 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, au carrefour formé par la rue de Gaët, la rue Gauthier et la rue de Schoor, appartenant à la Commu… text/html 2022-04-28T22:17:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement ... Titre complet * 20. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice maternelle à l'implantation de Wauthier-Braine (en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale). *** text/html 2022-04-28T22:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à ... Titre complet * 19. Instituteur primaire en remplacement partiel (mi-temps) d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de Noucelles. text/html 2022-04-28T22:17:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de ... Titre complet * 18. Institutrice primaire en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale à l'implantation de Braine-le-Château. text/html 2022-04-28T22:17:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une ... Titre complet * 17. Étudiante d'École Normale (bac 3) en qualité d'institutrice primaire à l'implantation de Noucelles (en remplacement d'une titulaire de classe absente pour raison médicale). text/html 2022-04-29T00:00:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ... Titre complet * 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation et formulaire d'inscription. text/html 2022-04-29T00:00:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ... Titre complet * 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:39:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651203544&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 5. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Budget 2022 - Tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:58:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194820&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... Titre complet * 8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet d’acte authentique entre la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et la Commune de Hélécine.… text/html 2022-04-28T21:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... Titre complet * Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage, ainsi … text/html 2022-04-28T21:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651182357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du projet d'acte text/html 2022-04-29T01:24:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651195477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:17:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour ... Titre complet * 12. Accueil extrascolaire organisé en partenariat avec l'I.S.B.W. (Intercommunale Sociale du Brabant Wallon) - Convention pour l'exercice 2022 : approbation. text/html 2022-04-29T01:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-10-06t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ... Titre complet * 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-29T00:00:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651190444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:00:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Prestation de serment de la Directrice générale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651190437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 21. Prestation de serment de la Directrice générale. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:59:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être". https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être". Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:17:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 10. Règlement portant octroi et fixation du montant des primes communales aux couples jubilaires : adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:17:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours ... Titre complet * 9. Sanctions administratives communales. Convention conclue avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités de recours aux fonctionnaires text/html 2022-04-29T00:00:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Prestation de serment du Directeur financier. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651190452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 22. Prestation de serment du Directeur financier. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ... Titre complet * 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2020 - Prise de connaissance. text/html 2022-04-29T01:23:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651195417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 31. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Nomination pour 24 périodes. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-05-05t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ... Titre complet * 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « personne à mobilité réduite » à proximité de l’habitation sise rue H. Vollon, 16a - Approbation.… text/html 2022-04-29T00:00:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:46:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651182374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté ministériel du 11 octobre 1976, fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière ; text/html 2022-04-28T21:46:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651182404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-28T22:17:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 8. Vote du budget communal pour l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:17:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... Titre complet * 7. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2022, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, du Directeur général et de la Directrice financière du Centre : approbation. text/html 2022-04-28T21:44:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651182245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 septembre 2021 à 19h30 Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service bibliothèque ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T22:17:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 20h00 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune ... Titre complet * 6. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2022 - recettes). - Détermination du pourcentage de la participation de chacune des 4 communes à la dotation communale globale : approbation ; - Vote de la dotation communale de Braine-le… text/html 2022-04-28T21:30:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adhésion à l'intercommunale - ECETIA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651181406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 Adhésion à l'intercommunale - ECETIA Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie local et de la décentralisation ; Vu la loi sur les marchés publics du 17 juin 2016 et, plus particulièrement, son article 30 ; text/html 2022-04-28T22:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:42:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que délégué au sein des Assemblées générales de l'in BW ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILL… text/html 2022-04-28T22:25:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:26:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651203449&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651203440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... Titre complet * 45. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:25:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... Titre complet * 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St Pierre à Marbais. text/html 2022-04-28T22:25:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Chemin Bruyère du Coq à Sart-Dames-Avelines. text/html 2022-04-28T22:25:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Cure de Sart-Dames-Avelines. text/html 2022-04-29T00:26:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... Titre complet * 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur des berges bétonnées - Approbation. text/html 2022-04-28T22:16:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 38. Institutrice primaire dans différentes charges d'enseignement (à temps plein) successives. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:26:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:25:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-29T01:24:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651195474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651195468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:25:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.… text/html 2022-04-28T22:25:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651184571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651184562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville. text/html 2022-04-28T22:22:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651184569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... Titre complet * O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de Villers-la-Ville. text/html 2022-04-28T22:22:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651184579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651184588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651184595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651184558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651184581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1. Enseignement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1. Enseignement Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651184590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651184552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184730&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. text/html 2022-04-28T22:23:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651184591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184545&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l. text/html 2022-04-29T01:23:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651195428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651195436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:21:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651184514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.… text/html 2022-04-28T22:22:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651184521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILLE DU… text/html 2022-04-28T22:22:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184529&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure. text/html 2022-04-28T22:21:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651184511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651191991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ... Titre complet * 22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - Modification de sa délibération du 27 avril 2021 - Nouvelle estimation de la dépense. text/html 2022-04-28T22:22:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184531&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier. text/html 2022-04-28T22:21:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers. text/html 2022-04-28T22:21:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station. text/html 2022-04-29T01:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651195421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:22:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651184547&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion. text/html 2022-04-28T22:25:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184750&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. Titre complet * 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. text/html 2022-04-28T22:26:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651184764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:26:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651184761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651184731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651184738&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651184744&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651184755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651184734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651195413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651184740&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Enseignement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Enseignement Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651184554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville. text/html 2022-04-28T22:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651184582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... Titre complet * O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification des différentes réaffectations. text/html 2022-04-28T22:22:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184535&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont. text/html 2022-04-28T22:19:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:20:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... Titre complet * 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère division section B n° 262/02. text/html 2022-04-29T00:26:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191998&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Mise à jour de la liste des bénéficiaires text/html 2022-04-28T22:21:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651195426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de ... Titre complet * 34. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion catholique et réaffectation au sein de l'école communale dans une autre fonction (maître d'adaptation) : décision.… text/html 2022-04-28T22:19:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651195410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 55. Affaires générales - Enseignement - Maître psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : établissement de zones d'évitement. text/html 2022-04-28T22:12:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston ... Titre complet * 17. Mobilité. Aménagement en pré-Ravel d’un tronçon de la ligne 115 (voie de chemin de fer désaffectée) entre l’avenue Gaston Mertens et la rue Idès Vanschepdael. Dossier de la demande de permis d'urbanisme : a… text/html 2022-04-29T00:43:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192988&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ... Titre complet * 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages pour l'année 2021 - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:41:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192895&do=diff Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... Titre complet * 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de la phase II du Plan d'Investissement Communal 20192021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de passation - Approbation ;… text/html 2022-04-28T22:20:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:24:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... Titre complet * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. text/html 2022-04-28T22:19:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... Titre complet * 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages en bordure ou sur cours d’e… text/html 2022-04-28T22:12:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651183936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des ... Titre complet * 18. Réaménagement de la rue Courte de la Station (avec aménagement d’un arrêt de bus sur la rue de Nivelles) et de la rue des Cattys à Braine-le-Château. Étude du projet et coordination text/html 2022-04-28T22:12:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651183929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 19. Étude du projet et coordination "sécurité-santé" pour les phases "projet et réalisation" des investissements suivants : ° ... Titre complet * 19. Étude du projet et coordination “sécurité-santé” pour les phases text/html 2022-04-28T22:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... Titre complet * 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la délimitation de la zone d'agglomération de la route de Frasnes. text/html 2022-04-28T22:21:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : établissement de zones d'évitement. text/html 2022-04-28T22:22:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651184573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651195463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... Titre complet * 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds : amé… text/html 2022-04-28T22:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. Titre complet * 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. text/html 2022-04-28T22:22:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184553&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651195441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... Titre complet * 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention d'accompagnement. text/html 2022-04-28T22:22:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:26:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. text/html 2022-04-28T22:22:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... Titre complet * 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery. text/html 2022-04-28T22:21:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... Titre complet * 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. Approbation. text/html 2022-04-28T22:21:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184462&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... Titre complet * 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère division - section B n° 262/02. text/html 2022-04-28T22:21:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de ... Titre complet * 35. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de religion islamique et réaffectation au sein de l'école communale dans une autre fonction (maître d'adaptation) : décision.… text/html 2022-04-28T22:21:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au ... Titre complet * 36. Mise en disponibilité partielle par défaut d'emploi d'un maître spécial de morale et de psychomotricité et réaffectation au sein de l'école communale dans une autre fonction (maître spécial d'éducation phys… text/html 2022-04-28T22:22:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève. text/html 2022-04-28T22:22:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184543&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre. text/html 2022-04-28T21:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651182148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire text/html 2022-04-28T22:25:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651184723&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-06-11T22:19:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1654985974&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-29T01:14:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194855&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... Titre complet * 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 décembre 2020 - Prise de connaissance. text/html 2022-06-11T22:21:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1654986064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-06-11T22:21:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp031/delibprj?rev=1654986082&do=diff Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162; Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 08 août 1980, l'article 6, §1er VIII, 6°; Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'église; text/html 2022-06-11T22:22:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1654986154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T22:24:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184674&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:25:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184722&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:25:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184714&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:24:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184694&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:24:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184683&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:24:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184672&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:25:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184711&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:25:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184700&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:24:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184668&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments text/html 2022-04-28T22:25:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651184713&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-06-11T22:16:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1654985793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T22:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 0. Procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 0. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Cadre du personnel communal. Modification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Cadre du personnel communal. Modification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184366&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 4. Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:25:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651184703&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:20:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:20:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:28:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de la voie publique ; text/html 2022-04-28T22:21:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184494&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:24:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651184692&do=diff Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-06-11T22:18:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1654985884&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T22:15:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 5. Taxe communale sur les panneaux publicitaires : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:34:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/delibprj?rev=1651181671&do=diff Projet de délibération Vu l'art. L1122-30 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Considérant le contrat-programme du centre culturel accepté par le Conseil communal en sa séance du 17 décembre 2018 ; Considérant le projet d'avenant n°1 reçu ; text/html 2022-04-28T21:34:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Annexe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp014/anx?rev=1651181640&do=diff Annexe * Notification de l'arrêté ministériel de subvention du 25 février 2021 - PCS text/html 2022-04-28T21:33:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T21:34:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651181652&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T21:34:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp010/delibprj?rev=1651181689&do=diff Projet de délibération Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu le Code du Développement Territorial (ci-après, le Code) ; text/html 2022-04-29T01:14:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... Titre complet * 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles à Linsmeau. text/html 2022-04-28T21:34:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181672&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-29T01:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 11. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs Détails Détails Le conseil prend connaissance du point additionnel. text/html 2022-04-29T01:14:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... Titre complet * 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente. text/html 2022-04-28T21:33:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp004/delibprj?rev=1651181625&do=diff Projet de délibération Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONVILLE en tant que membre du Collège des Commissaires de l'OTP ; Vu l'acceptation en date du 14 mars 2022 de la démission de M. Marc JONVILLE, apparentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats dérivés ; text/html 2022-04-28T21:42:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1… text/html 2022-04-28T21:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 … text/html 2022-04-28T22:16:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : ... Titre complet * 12. Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments sur la voie publique (zone bleue) : décision. text/html 2022-04-28T22:16:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande ... Titre complet * 13. Redevance communale sur la demande de permis d'urbanisme ou de Certificat d'Urbanisme n° 2 (CU2) ainsi que sur la demande de permis de régularisation : décision. text/html 2022-04-28T21:41:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651182116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) Documents administratifs Projet de délibération Vu les statuts de l'ASBL Contrat de Rivière de Senne, en particulier son article 22 ; text/html 2022-04-28T22:16:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 11. Redevance communale sur la délivrance de renseignements administratifs et la copie de documents administratifs : décision. Documents administratifs text/html 2022-06-11T20:39:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp002/delibprj?rev=1654979998&do=diff Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article 1er - de prendre connaissance des documents relatifs au compte 2021 de la zone de police, tels que repris en annexes 01,02 et 03. Article 2 et dernier - de prendre connaissance de la modification budgétaire n°1/2022 de la zone de police, telle que reprise en annexe 04. text/html 2022-06-11T22:15:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1654985702&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-06-11T21:46:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp018/delibprj?rev=1654983979&do=diff Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau, relatif aux contrats de rivière ; Vu la décision prise par le Conseil communal en date du 14 avril 2003 décidant d'adhérer au Contrat de Rivière (CR) Senne ; text/html 2022-06-11T22:10:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp024/delibprj?rev=1654985451&do=diff Projet de délibération Vu les comptes annuels de l'exercice 2020 de l'Office du Tourisme et du Patrimoine (O.T.P.) arrêtés par le Conseil d'Administration du 03 juin 2021 présentant un total du bilan de 124.174,76 euros et un bénéfice de l'exercice de 25.092,03 euros; text/html 2022-06-11T22:09:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1654985343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T22:16:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 6. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés : décision. Documents administratifs text/html 2022-06-11T21:59:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Compte communal 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1654984784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 Compte communal 2021 Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-29T01:14:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des rues Sainte-Anne et de Flône) - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. text/html 2022-04-29T01:14:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... Titre complet * 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet d’acte authentique entre la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et la Commune de Hélécine.… text/html 2022-06-11T21:28:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp015/delibprj?rev=1654982888&do=diff Projet de délibération Considérant le courrier du 24 novembre 2021 par lequel la Province du Brabant wallon nous informe de l'adoption d'une nouvelle convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux pour la gestion des sanctions administratives ; text/html 2022-04-28T22:15:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 10. Redevance communale pour les prestations techniques effectuées par les services communaux : décision. Documents administratifs text/html 2022-06-11T21:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp013/delibprj?rev=1654982409&do=diff Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu la convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la Zone d'activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize qui liera la SCRL in BW, la S.A. DUFERCO WALLONIE, la Région wallonne et la Ville de Tubize approuvée par le Conseil communal du 13 mai 2019 et signée en date du 14 mai 2019 ; text/html 2022-06-11T21:06:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet de délibération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp010/delibprj?rev=1654981592&do=diff Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ; text/html 2022-04-28T22:16:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.! https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 7. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires : décision t.s.v.p.! Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:16:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 8. Taxe communale sur les parcelles non bâties dans un lotissement non périmé : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 9. Taxe communale sur les secondes résidences : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. MARCHES PUBLICS - Achat groupé dans le cadre d’un marché de services postaux - Adhésion. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 8. MARCHES PUBLICS - Achat groupé dans le cadre d’un marché de services postaux - Adhésion. Documents administratifs Détails Détails Le conseil prend note du rapport du directeur d'Iverlek, l'échevine Matthys. text/html 2022-04-28T22:19:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651184600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL… text/html 2022-04-29T00:24:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651184626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion. text/html 2022-04-28T22:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651184632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:31:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T01:24:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651195451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:23:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651184635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans… text/html 2022-04-28T22:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:22:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184544&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure. text/html 2022-04-28T22:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l. text/html 2022-04-28T22:23:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier. text/html 2022-04-28T22:21:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184536&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station. text/html 2022-04-28T22:22:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184525&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. text/html 2022-04-28T22:22:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184533&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.G. Démission d'une institutrice primaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651184518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651184532&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651184541&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651184549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651184513&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:22:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. text/html 2022-04-28T22:23:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers. text/html 2022-04-28T22:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève. text/html 2022-04-28T22:19:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651184358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ... Titre complet * 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:15:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 à 20h00 3. Centimes additionnels au précompte immobilier : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance : https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651184348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance : Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651184357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651184339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ... Titre complet * 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) et la rue de Rigenée à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publîcation pré… text/html 2022-04-28T22:19:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:23:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651184607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. text/html 2022-04-28T22:19:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ... Titre complet * 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ text/html 2022-04-28T22:19:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:19:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03\ ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651184616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03\ ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. text/html 2022-04-28T22:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont. text/html 2022-04-28T22:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre. text/html 2022-04-28T22:23:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184624&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. text/html 2022-04-28T22:23:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651184634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 00. Procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.G. Démission d'une institutrice primaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651184639&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651184612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651184620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:23:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651184628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:29:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ; text/html 2022-04-28T21:12:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651180345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge de moins de 14 ans. text/html 2022-04-29T01:14:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN achetée en 2016) - Approbation de la vente de gré à gré. text/html 2022-04-28T22:50:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Sécurisation aux abords des écoles - Approbation des conditions et du mode de passation/lg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 15. Sécurisation aux abords des écoles - Approbation des conditions et du mode de passation/lg Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 11. Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'Eglise SAINTE GERTRUDE - Paiement de subside pour la réparation du clocher - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 12. Fabrique d'Eglise SAINTE GERTRUDE - Paiement de subside pour la réparation du clocher - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Renouvellement des GRD - appel public à candidature/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 13. Renouvellement des GRD - appel public à candidature/tg Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d'église SAINT MARTIN - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 10. Fabrique d'église SAINT MARTIN - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192382&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:32:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... Titre complet * 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer Environment Patrimonium Properties (CEPP) et la S.A. Lucale 29, relative au rachat d'une partie du bien sis Av… text/html 2022-04-29T00:33:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:32:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:37:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:32:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Introduction d'un formulaire de subventionnement. text/html 2022-04-28T22:03:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651183401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Conseil consultatif communal Climat-Energie - Changement de présidence - Décision/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 4. Conseil consultatif communal Climat-Energie - Changement de présidence - Décision/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:04:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651179887&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Les durées de concessions : * 1. Jusqu'en 1971, les concessions aux cimetières se faisaient à perpétuité. text/html 2022-04-28T21:04:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651179876&do=diff Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Le taux de la taxe doit changer pour respecter le taux de couverture du coût-vérité imposé par le Gouvernement wallon. text/html 2022-04-28T22:03:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651183410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 6. Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Marché de services: Conditions, estimation et mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:10:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180227&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03 text/html 2022-04-29T00:37:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:06:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179976&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03 text/html 2022-04-28T21:07:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180045&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03 text/html 2022-04-28T21:07:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180039&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce … text/html 2022-04-28T22:50:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église SAINT JEAN BAPTISTE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 7. Fabrique d'église SAINT JEAN BAPTISTE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 8. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d'église SAINTE FAMILLE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 9. Fabrique d'église SAINTE FAMILLE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac". https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac". Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:05:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651179904&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: text/html 2022-04-29T00:33:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... Titre complet * 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode de passation text/html 2022-04-29T00:36:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... Titre complet * 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et fin des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la situation et approbation des devis. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur bas… text/html 2022-04-29T00:36:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... Titre complet * 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 repris à l’Atlas des Chemins de Huppaye - Angle rue d'Enines et rue de l'Enfer. Décision du Conseil … text/html 2022-04-29T00:36:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... Titre complet * 2. Modification de voirie MARCHAL Alan. Modification du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du Conseil communal. text/html 2022-04-29T00:36:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... Titre complet * 1. Modification de voirie COLLIN-GILSOUL. Modification du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du Conseil communal. text/html 2022-04-28T22:52:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. ODR - Avant-Projet du PCDR - Présentation - Adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 1. ODR - Avant-Projet du PCDR - Présentation - Adoption Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... Titre complet * 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménageme… text/html 2022-04-29T00:33:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... Titre complet * 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de bail en faveur de leur fils Lenotte Jean-Louis. text/html 2022-04-29T00:33:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... Titre complet * 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le long de la rue de Jodoigne. text/html 2022-04-29T00:33:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... Titre complet * 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site de la maison communale. text/html 2022-04-29T00:33:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... Titre complet * 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, établissements scolaires, text/html 2022-04-29T00:33:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... Titre complet * 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants 1 (Drains) et 2 (Fosse septique). text/html 2022-04-29T00:36:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les bâtiments communaux - Approbation du mode et des conditions du marché public de services text/html 2022-04-29T00:32:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... Titre complet * 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:33:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... Titre complet * 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable. text/html 2022-04-29T00:36:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:32:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... Titre complet * 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau text/html 2022-04-29T00:33:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... Titre complet * 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un traitement des rejets directs des eaux usées de 180 habitations. Approbation des conditions et mode de passation. text/html 2022-04-29T00:33:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-05-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - ... Titre complet * 16. Mise à disposition d'un local communal - La Touline A.S.B.L - Monsieur Martin BOUHON - Demande d'occupation récurrente - Autorisation/acd text/html 2022-04-29T04:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Compte communaux - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651207031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 13. Finances - Compte communaux - Exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Prestation de serment en qualité d'Echevin - Monsieur Frédéric CARDOEN/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 3. Prestation de serment en qualité d'Echevin - Monsieur Frédéric CARDOEN/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Avenant au Pacte de Majorité - Adoption/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 2. Avenant au Pacte de Majorité - Adoption/st Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Déclassement du véhicule de marque IVECO - Décision/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651186060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 24. Déclassement du véhicule de marque IVECO - Décision/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 19. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 20. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont : procédure d'appel - Décision/cvm text/html 2022-04-28T22:09:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Rénovation de l'installation de chauffage de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 21. Rénovation de l'installation de chauffage de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/tg Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Décompte final des travaux d'amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du centre -Approbation/fd https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 22. Décompte final des travaux d'amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du centre -Approbation/fd Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul - Approbation de la réception provisoire et du décompte final ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651186067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 23. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul - Approbation de la réception provisoire et du décompte final ... Titre complet * 23. Egouttage et amélioration de la rue du Tilleul - Approbation de la réception provisoire et du décompte final incontestablement dû/fd text/html 2022-04-28T22:47:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Permis d'urbanisme 21/PU/06 : Mme Delory - Rue Taille-Madame - Construction d'une nouvelle habitation - cession de voirie /sh https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651186055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 25. Permis d'urbanisme 21/PU/06 : Mme Delory - Rue Taille-Madame - Construction d'une nouvelle habitation - cession de voirie /sh Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... Titre complet * 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi d'un droit d'emphytéose text/html 2022-04-28T22:47:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Permis d'urbanisation 17/PUR/01 : M. Decharneux - Chemin Mahy et rue des Molignias -Cession de voirie /sh https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651186049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 26. Permis d'urbanisation 17/PUR/01 : M. Decharneux - Chemin Mahy et rue des Molignias -Cession de voirie /sh Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... Titre complet * 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil-Noirmont - Ratification/cvm/mh text/html 2022-04-29T04:37:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux - Marché de travaux - 1569 - Place de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651207029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 16. Travaux - Marché de travaux - 1569 - Place de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter. Documents administratifs Note explicative ---------- La Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes demande à la commune de se porter garante pour un emprunt de 34.000 € destinés au remplacement du chauffage. text/html 2022-04-28T22:00:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Le 30 avril 2020, la Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes nous a remis son dossier text/html 2022-04-28T22:47:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Fabrique d'église Saint - Géry- Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 13. Fabrique d'église Saint - Géry- Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:08:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: text/html 2022-04-28T22:47:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'église Saint-Pierre de Noirmont - Compte de l'exercice 2020- Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 11. Fabrique d'église Saint-Pierre de Noirmont - Compte de l'exercice 2020- Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'église SAINT-JEAN-BAPTISTE - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 12. Fabrique d'église SAINT-JEAN-BAPTISTE - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... Titre complet * 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction text/html 2022-04-28T22:47:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Fabrique d'église Sainte - Famille de Cortil - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 14. Fabrique d'église Sainte - Famille de Cortil - Compte de l'exercice 2020 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation ORDRE DU JOUR /mb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186068&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation ORDRE DU JOUR /mb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Fabrique d'église Notre Dame Alerne de Chastre - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 15. Fabrique d'église Notre Dame Alerne de Chastre - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Fabrique d'église Sainte - Gertrude de Gentinnes - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 16. Fabrique d'église Sainte - Gertrude de Gentinnes - Compte de l'exercice 2020 -Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Décision. text/html 2022-04-28T21:09:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement Documents administratifs Note explicative ---------- À raison de 5 couches par jour en moyenne, un bébé porte de 4.500 à 6.000 langes, depuis sa naissance jusqu'à ce qu'il soit propre (2,5 ans). L'utilisation de langes jetables génère environ 1 tonne de déchets par enfant (en plus des déchets liés à la production).… text/html 2022-04-28T21:09:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Taxes et redevances - abrogation de règlements https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 27. Taxes et redevances - abrogation de règlements Documents administratifs Note explicative ---------- Certains règlements sont devenus obsolètes soit du fait qu'ils ne sont plus appliqués (parfois en raison du vote d'un autre règlement), soit suite à l'évolution de la législation. Il y a donc lieu de les abroger. text/html 2022-04-28T21:09:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'arrêter le rapport de rémunération avant le 30 juin. Il s'agit d'une obligation imposée par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures … text/html 2022-04-28T22:09:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications Documents administratifs Note explicative ---------- Le 6 mai dernier, la Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast nous a remis son dossier Compte 2020. text/html 2022-04-28T22:03:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651183424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:04:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:05:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651179907&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, en sa séance du 20/10/2020, a marqué son accord sur la cession d'une bande de terrain (propriété communale) à un riverain pour le prix de 1.000,00€ hors frais d'acte. Il s'agit d'une portion de parcelle (cadastrée … text/html 2022-04-28T22:03:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:04:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651179899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du PCS3 du 22 novembre 2018 prévoit que, chaque année pour le 31 mars au plus tard, le Plan peut être modifié, moyennant approbation du Conseil communal. En outre, pour le 31 mars au plus tard, les rapports d'activités e… text/html 2022-04-28T22:03:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:05:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651179917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement Documents administratifs Note explicative ---------- Étant donné qu'il ne reste qu'une agence bancaire à Rebecq et afin de favoriser le maintien de celle-ci sur le territoire communal, il est proposé d'abroger le règlement taxe concernant les agences bancaires. text/html 2022-04-28T22:03:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:05:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651179919&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis la parution du décret du 14 février 2019, notre règlement communal relatif aux funérailles et sépultures est obsolète, entre autres pour les raisons suivantes : - la répartition claire des tâches de chacun (articles… text/html 2022-04-28T21:05:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651179914&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Un riverain, propriétaire du bien sis Chemin Millecamps 22, souhaiterait faire l'acquisition d'une parcelle, propriété communale, jouxtant son bien. Le projet envisagé sur ce bien empiète actuellement sur cet… text/html 2022-04-28T21:05:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651179908&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 14 août 2020 le Collège communal avait décidé de revoir le règlement des étangs communaux. En effet, depuis le début de la crise Covid, de nombreux pêcheurs sont présents aux étangs mais aucun contrôle … text/html 2022-04-28T22:50:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651186214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et ... Titre complet * 32. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 14 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre et Cortil-Noirmont - Décision/cvm/ text/html 2022-04-28T21:05:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651179901&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... Titre complet * 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:05:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651179910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... Titre complet * 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain existant - adoption d'une nouvelle convention text/html 2022-04-28T22:50:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Collège communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 1. Collège communal - Démission d'un membre - Prise d'acte/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:05:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651179923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue Sablonnière 37, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle. Le garage attenant à leur propriété se trouve en réalité situé sur u… text/html 2022-04-28T22:03:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:09:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le 3 mai, nous avons reçu la démission du trésorier de la Fabrique d'Eglise Saint-Géry de Rebecq-Rognon. text/html 2022-04-28T22:00:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... Titre complet * 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village de Roux-Miroir - Mode et conditions de passation - Pour approbation. text/html 2022-04-28T21:09:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: text/html 2022-04-28T22:00:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... Titre complet * 1. Finances - Adhésion au marché de services “assurance collective hospitalisation text/html 2022-04-28T22:00:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... Titre complet * 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale text/html 2022-04-28T21:09:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la démission d'un agent au sein du service RH-Finances, il est proposé de lancer un recrutement afin de pourvoir à son remplacement. text/html 2022-04-28T21:08:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Le litige relatif aux désordres survenus au vélodrome suite aux travaux entrepris par text/html 2022-04-28T21:08:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2020. text/html 2022-04-28T21:05:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651179912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Le litige relatif aux désordres survenus au vélodrome suite aux travaux entrepris par SportissimO est susceptible de connaître son épilogue. Sur base notamment des propositions de concession faites p… text/html 2022-04-28T21:09:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver le compte 2020 et à prendre connaissance des avis de légalité rédigés par le text/html 2022-04-28T22:00:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-03-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... Titre complet * 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du soutien financier de la commune d'Incourt pour les années 2022 à 2026 - Décision. text/html 2022-04-28T21:08:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. Titre complet * 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. text/html 2022-04-28T21:09:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: text/html 2022-04-28T22:03:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... Titre complet * 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de cohésion sociale 2020-2025. text/html 2022-04-28T22:09:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - ... Titre complet * 8. Taxe communale sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/367-13 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation ... Titre complet * 15. Redevance communale pour le traitement des dossiers d'urbanisme, d'urbanisation, de modification de permis d'urbanisation et de certificat d'urbanisme - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 -04 - R è g le m e n t … text/html 2022-04-28T22:09:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... Titre complet * 13. Taxe communale sur les demande s de délivrance de renseignements urbanistiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-04 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:07:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... Titre complet * 12. Taxe communale sur les demande s de permis d'urbanisation (anciennement permis de lotir) - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-03 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de ... Titre complet * 10. Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires et non adressés et de supports de presse régionale graturie ( communément appelée text/html 2022-04-29T01:06:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout ... Titre complet * 9. Taxe communale sur les logements ou immeubles non affectés au logement raccordés ou susceptibles d'être raccordés à l'égout - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/363-08 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:07:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 7. Taxe communale sur la force motrice - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-03 - Règlement - Etablissement Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices ... Titre complet * 18. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-03 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - ... Titre complet * 6. Redevance communale pour l'utilisation privative de la voie publique par le placement de distributeurs automatiques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 1 24/1 61 -48 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - ... Titre complet * 5. Taxe communale sur les agences bancaires - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/364-32 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article ... Titre complet * 4. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2022 - Article budgétaire 04003/367-1 0 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 3. Service communal de distribution des eaux - Redevance tarifaire - A partir de l'exercice 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 2. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/372-01 - Fixation - Etablissement Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 1. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/371-01 - Fixation - Etablissement Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis ... Titre complet * 17. Redevance communale sur les demande s d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d ' environnement et au permis unique - Exercices 2022 à 2025 inclus - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:07:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à ... Titre complet * 19. Redevance communale pour l'occupation du domaine public par le placement de loges et animaux de cirques - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-03 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-28T22:09:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651194454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 ... Titre complet * 30. Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361 -04 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-28T22:09:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651194450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire ... Titre complet * 35. Règlement relatif à l'octroi d'une prime de naissance ou d ' adoption - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 835/331 -01 - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651194373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - ... Titre complet * 34. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/361-04 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-28T22:52:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651194420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 32. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbarium s - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 878/161-05 - Règlement - Etablissement… text/html 2022-04-28T22:09:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651194380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination ... Titre complet * 29. Gestion des déchets - Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour les langes des enfants de moins de 3 ans à destination des accueillant(e)s d'enfants - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 8442/331-01 - Etablissement… text/html 2022-04-29T01:07:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article ... Titre complet * 20. Redevance communale pour l'occupation du domaine public à l'occasion des marchés - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 040/366-01 - Règlement - Etablissement 2 1 . Redevance communale pour l'occupation privative t e m p … text/html 2022-04-29T01:06:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651194398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 28. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale , de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercices 2022 à 2025 inclus - … text/html 2022-04-29T01:06:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651194413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - ... Titre complet * 27. Redevance communale sur la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:07:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651194428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la ... Titre complet * 26. Taxe communale sur l'utilisation des conteneurs enterrés pour Ordures Ménagères (CIPOM) et, le cas échéant, pour la Fraction Fermentescible (organiques) des Ordures Ménagères (CIFFOM) - Exercice 2022 - Règlement - Etablissement… text/html 2022-04-29T01:07:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651194446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire ... Titre complet * 25. Taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Article budgétaire 040/363-03 - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-29T01:06:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651194372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 24. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité - Budget 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651194388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de ... Titre complet * 23. Redevance pour la mise en location du matériel communal , dûment autorisées par le Collège communal , à la demande de particuliers ou d'associations - Exercices 2022 à 2025 inclus - Article budgétaire 763/1 61 -03 - Règlement - Etabli… text/html 2022-04-29T01:06:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651194417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - ... Titre complet * 22. Redevance communale pour les interventions des services communaux lors des opérations de nettoyage de l'espace public - Exercices 2022 à 2025 inclus - Règlement - Etablissement text/html 2022-04-28T22:09:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183771&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... Titre complet * 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) - Pour ratification. text/html 2022-04-29T01:06:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651194401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 38. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 2. Plan d'actions Energie et Climat - Convention des Maires - Adhésion - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Appel à candidature POLLEC 2020 - Candidature - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 1. Appel à candidature POLLEC 2020 - Candidature - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... Titre complet * 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision text/html 2022-04-28T22:03:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... Titre complet * 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service travaux - Approbation du mode et des conditions de passation text/html 2022-04-28T22:03:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Bons de commande ordinaires sans crédit budgétaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 4. Bons de commande ordinaires sans crédit budgétaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651185983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ... Titre complet * 24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de Cortil-Noirmont, Chastre et Blanmont - Ratification/cvm/am text/html 2022-04-28T22:02:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... Titre complet * 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas d'absence - Décision. text/html 2022-04-28T22:02:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Energie - InBW - Projet de thermographie aérienne - Participation financière -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 3. Energie - InBW - Projet de thermographie aérienne - Participation financière -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire… text/html 2022-04-29T01:02:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision Titre complet * 16. Bibliothèque le Grimoire d'Eole - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et l'ASBL - Approbation - Décision text/html 2022-04-28T22:09:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:09:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... Titre complet * 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - exercice 2020 - Pour approbation text/html 2022-04-29T01:06:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 48. Convention de mise à disposition de travailleur entre la Commune et le CPAS de PERWEZ - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction ... Titre complet * 20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction d'utilisation nocturne des tondeuses à gazon robotisées - Approbation text/html 2022-04-28T22:52:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Convention de sous-location - Locaux sis Avenue des Bouleaux, 15 à 1450 Chastre - "La Petite Maison" - Autorisation/acd https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 21. Convention de sous-location - Locaux sis Avenue des Bouleaux, 15 à 1450 Chastre - "La Petite Maison" - Autorisation/acd Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Constitution du Pôle territorial d'intégration du Brabant wallon - Convention -Engagement ferme - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 17. Constitution du Pôle territorial d'intégration du Brabant wallon - Convention -Engagement ferme - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - ... Titre complet * 14. Marché de fournitures - Placement d'un système de surveillance au garage communal - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions -Décision text/html 2022-04-28T22:03:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions ... Titre complet * 13. Marché de fournitures - Acquisition de décorations de Noël - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision text/html 2022-04-29T01:02:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... Titre complet * 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants et de plantation - Décision text/html 2022-04-29T01:02:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... Titre complet * 11. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de Malèves » text/html 2022-04-29T01:02:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession ... Titre complet * 10. Chapelle Notre-Dame de LOURDES - Chaussée de Wavre entre le 8 et le 10 à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation text/html 2022-04-28T22:03:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-10-13t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183384&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651186337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratification/cvm/al text/html 2022-04-29T01:02:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de ... Titre complet * 7. Centre Public dAction Sociale - Comptes annuels clôturés au 31 décembre 2020 -Compte budgétaire - Bilan - Compte de résultats - Annexe - Approbation - Décision text/html 2022-04-29T01:06:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651194416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 37. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651194399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 39. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:33:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... Titre complet * 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges. text/html 2022-04-29T00:37:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192629&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans divers organismes. text/html 2022-04-29T00:35:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans l'intercommunale IMIO. text/html 2022-04-29T00:36:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal effect à la déchéance de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal effect à la déchéance de ... Titre complet * 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste “ text/html 2022-04-29T00:36:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... Titre complet * 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste “ text/html 2022-04-28T22:52:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés -Exercice 2022/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés -Exercice 2022/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:37:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192633&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:35:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:37:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192628&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:34:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192472&do=diff Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:45:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Bodycams - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr SYNERGIE COMMUNE-CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnprw/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185928&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 23. Bodycams - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr SYNERGIE COMMUNE-CPAS Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis… text/html 2022-04-28T22:52:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 6. Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église SAINT PIERRE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 7. Fabrique d'église SAINT PIERRE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 6. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mme Marianne Saenen, démissionnaire. text/html 2022-04-29T00:36:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans l'intercommunale In BW. text/html 2022-04-29T00:59:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection ... Titre complet * 18. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies - Décision - … text/html 2022-04-29T00:36:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des influences externes. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des influences externes. ... Titre complet * 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des influences externes. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admiss… text/html 2022-04-29T00:33:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-03-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... Titre complet * 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour information. text/html 2022-04-28T22:52:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre ... Titre complet * 2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre - Décision text/html 2022-04-29T00:35:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651192554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modifications Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:35:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Information - Arrêté du SPW notifié le 16/12/2020 - Réformation des modifications budgétaires n°3 de 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192553&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 20. Information - Arrêté du SPW notifié le 16/12/2020 - Réformation des modifications budgétaires n°3 de 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2022 - Arrêt/tc https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2022 - Arrêt/tc Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans divers organismes. text/html 2022-04-28T22:03:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec l'ASBL L'Autophone - Approba… text/html 2022-04-29T00:36:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:35:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec le CPAS d'Incourt - Approbat… text/html 2022-04-29T00:36:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:36:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2021-02-17t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192575&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 10. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mr Maxence Closse, démissionnaire. text/html 2022-04-29T00:59:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193976&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 19. Cession des points APE du CPAS vers la Commune de PERWEZ- Confirmation - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 17. Protection des données - Analyse d'impact dans le cadre de l'implantation du Système WOCODO- Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651194406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 40. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement ... Titre complet * 1. Commission consultative communale d ' aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Démission et r e m placement d'un membre suppléant représentant la population - Décision text/html 2022-04-28T22:52:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Conseil consultatif des Jeunes, Sport, Loisirs et Culture - Changement de présidence -Décision/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 12. Conseil consultatif des Jeunes, Sport, Loisirs et Culture - Changement de présidence -Décision/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651183427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651183418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 13. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier ... Titre complet * 3. Ecole communale de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique n o m m é à titre définitif - 4 périodes - Du 1er janvier 2022 au 30 août 2023 - Interruption de carrière avec allocation de l'ONEM - 1.851.11.08/nd… text/html 2022-04-29T04:37:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Urbanisme - Rénovation Urbaine du Centre-Ville - Reconnaissance du périmètre - Approbation du dossier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651207021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 9. Urbanisme - Rénovation Urbaine du Centre-Ville - Reconnaissance du périmètre - Approbation du dossier Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:51:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Réfection de murs dans 3 cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation/ag https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 14. Réfection de murs dans 3 cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation/ag Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Communauté urbaine Namur-Capitale - Supracommunalité - Convention entre les communes partenaires/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 11. Communauté urbaine Namur-Capitale - Supracommunalité - Convention entre les communes partenaires/jb Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651194408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon ... Titre complet * 47. Province du Brabant wallon - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des commune s du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d'orage ainsi q u e la coo… text/html 2022-04-29T01:07:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651194422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ... Titre complet * 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de Wavre N29 et N243 et le rond-point de Glimes- Limitation de vitesse - Proposition de projet d'arrêté Ministéri… text/html 2022-04-29T01:07:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651194441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 45. Parking rue aux Quatre Vents 9B à 1360 Perwez-lnterdiction d'arrêt et de stationner- Décision 1.811.1 22.53/ng Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651194378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 44. Rue du Cani à PERWEZ - Propriété de la S.A. MATEXI - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Remplacement, création et entretien de fascines - Approbation des conditions et du mode de passation/ag https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 15. Remplacement, création et entretien de fascines - Approbation des conditions et du mode de passation/ag Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:06:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651194390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 04 novembre 2021 à 19h30 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Titre complet * 41\ . Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 text/html 2022-04-28T22:03:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... Titre complet * 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur culturel, touristique et économique dans le cadre de l'opération text/html 2022-04-28T22:03:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-05-26t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651183397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... Titre complet * 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente - Introduction du dossier de demande de subvention - Ratification.… text/html 2022-04-29T00:59:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 16. Bien-être animal - Stérilisation des chats errants - Renouvellement des conventions - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194008&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision Titre complet * 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision text/html 2022-04-29T00:59:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193972&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 14. Sentier Hacquart (le long du p i g non du Grimoire d'Eole) rue Lepage 7 à 1360 PERWEZ - Interdiction de stationner Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Mobilité -Plan d'investissement Perwez Wallonie Cyclable - Programmation - 1.811.122.535/ng Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 11. Véhicules communaux - Déclassement de la camionnette à plateau OPEL de n° de châssis VN1U9CCK525040232-01 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix ... Titre complet * 10. Marché de fournitures - Acquisition d'un tracteur d'occasion pour le service plan vert de la commune de 1360 PERWEZ - Choix du m o de de passation du marché - Fixation des conditions - Décision text/html 2022-04-29T00:59:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193974&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 9. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/sdw-ju Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:52:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Rejets de factures en conformité avec l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 8. Rejets de factures en conformité avec l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651194005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à ... Titre complet * 13. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition de Monsieur Xavier TIMPERMAN, Délégué à la protection des données (DPO) entre les commune s de PERWEZ, ORP-JAUCHE, HELECINE et RAMILLIES … text/html 2022-04-29T00:59:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 6. Centre Public d'Action Sociale - Exercice 2022 - Budget (Services ordinaire et extraordinaire) - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194004&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 5. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2022 - Approbation - 1.857.073.521.1 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 4 è m e trimestre - Communication - 2.072.521.1 / s d w Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:51:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... Titre complet * 9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des luminaires existants par des luminaires LED conformément à la législation en vigueur - Phase 1 - offre définitive et option de … text/html 2022-04-29T00:59:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 - Approbation - Communication Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 1. Conseil communal - Règlement d'Ordre Intérieur - Modification - Complément - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:59:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651193996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h30 14. Proxibus - Convention de mise à disposition - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:08:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals Documents administratifs Note explicative ---------- La prestation de serment se fait en application de l'article L1126-1 du Code de la Démocratie text/html 2022-04-28T22:09:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre, https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-02-24t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre, Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vente de gré à gré. text/html 2022-04-28T21:54:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651182895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Considérant la convention de coopération de l'IPFBW S.C.R.L (Avenue Jean Monnet, 2 à 1348 Louvain-la-Neuve ) relative à l'organisation d'un achat groupé dans le… text/html 2022-04-28T22:53:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ... Titre complet * 21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des bâtiments et Conseiller en Energie pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieu… text/html 2022-04-28T21:54:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182894&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS Documents administratifs Projet de délibération Considérant que l'octroi de ces subventions communales est destiné à promouvoir des fins d'intérêt général, en soutenant les associations défendant les intérêts de la Commune et de ses habitants; en promouvant la pratique du sport; en pérennisant des actions culturelles dura… text/html 2022-04-28T21:55:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651182902&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants Documents administratifs Projet de délibération Considérant le règlement d'octroi de l'indemnisation forfaitaire aux commerçants; Considérant l'avis de la commission finance d'octroyer l'indemnisation forfaitaire aux commerçants non repris dans la liste des codes NACE repris en annexe du règlement ou n'ayant… text/html 2022-04-28T21:55:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651182910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ; text/html 2022-04-28T21:54:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651182878&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta" Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois coordonnées du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière ; text/html 2022-04-28T21:11:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651180285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651180344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651180296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651180339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:54:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651182880&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil de Zone de Secours du Brabant wallon du 10 décembre 2019; Considérant le rapport du service des Affaires générales; text/html 2022-04-28T21:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651180333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:54:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651182892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; text/html 2022-04-28T21:12:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651180327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 2. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651180290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651180301&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 3. BUDGET DU CPAS POUR L'EXERCICE 2021 - APPROBATION Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:55:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association text/html 2022-04-28T22:53:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651180317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... Titre complet * 38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles. text/html 2022-04-28T21:54:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182893&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-28T21:54:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651182877&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ... Titre complet * RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association text/html 2022-04-28T21:54:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651182899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:11:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651180312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ... Titre complet * 39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales. text/html 2022-04-28T21:54:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651182889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... Titre complet * Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, n°187C4, n°187E4 et n°187L3 - Approbation des projets d'acte text/html 2022-04-28T21:54:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651182898&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ... Titre complet * Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de bail emphytéotique au profit du CPAS de Tubize text/html 2022-04-28T22:54:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651186425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651180306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:54:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182876&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 février 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020, lequel intègre les remarques formulées par Monsieur Jean-Pierre Fumière et Madame Lyseline Louvigny. text/html 2022-04-28T22:49:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS - EXERCICE 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186160&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 4. DOTATION COMMUNALE POUR LE CPAS - EXERCICE 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651180322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... Titre complet * 37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles. text/html 2022-04-28T22:48:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude - Paiement de subside pour la réparation du clocher -Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude - Paiement de subside pour la réparation du clocher -Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. BRUTELE - Offre d'acquisition par ENODIA - Accord/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 2. BRUTELE - Offre d'acquisition par ENODIA - Accord/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:56:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182979&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ; text/html 2022-04-28T22:48:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186106&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - ... Titre complet * 3. Règlement relatif à la Protection des Données - Listing des indépendants de l'entité -Modalités de publication des données - Décision/cvm text/html 2022-04-28T21:11:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651180294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:56:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651182992&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122 20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ; text/html 2022-04-28T21:11:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651180289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651180300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651180284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:56:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182990&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... Titre complet * Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction text/html 2022-04-28T22:48:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Commission Locale pour l'Energie (CLE) - rapport annuel 2020 - Information/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. Commission Locale pour l'Energie (CLE) - rapport annuel 2020 - Information/tg Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cimetières - Cimetière de Blanmont - reprise en gestion communale de sépultures en défaut d'entretien/ns https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186109&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 8. Cimetières - Cimetière de Blanmont - reprise en gestion communale de sépultures en défaut d'entretien/ns Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Convention de partenariat - YNRA Chastre - Approbation/cvm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 9. Convention de partenariat - YNRA Chastre - Approbation/cvm Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651180342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Tutelle - Décisions prises par les autorités de tutelle - Information/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 1. Tutelle - Décisions prises par les autorités de tutelle - Information/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651180305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant. text/html 2022-04-28T21:50:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651182632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-28T21:11:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651180315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:50:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651182638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... Titre complet * Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale text/html 2022-04-28T21:50:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651182647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T22:49:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE POLICE - EXERCICE 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 5. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE POLICE - EXERCICE 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 6. DOTATION COMMUNALE A LA ZONE DE SECOURS - EXERCICE 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:50:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651182648&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:12:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651180320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651180310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le ... Titre complet * 12. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, le 16/12/2020 - Ratification/cvm/sl text/html 2022-04-28T21:50:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ; text/html 2022-04-28T21:50:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651182646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la citation à comparaitre adressée à la Ville et réceptionnée en date du 26 juin 2020 ; text/html 2022-04-28T22:49:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. DOTATIONS COMMUNALES ORDINAIRES AUX FABRIQUES D'EGLISE -EXERCICE 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 8. DOTATIONS COMMUNALES ORDINAIRES AUX FABRIQUES D'EGLISE -EXERCICE 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:49:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-12-29t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 décembre 2020 à 19h00 10. DOTATIONS COMMUNALES EN FAVEUR DES CRECHES - EXERCICE 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:50:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestation de serment du Directeur financier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651182649&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Prestation de serment du Directeur financier Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, l'article L1126-4 ; Vu sa décision prise en séance du 14 décembre 2020 par laquelle il nomme à titre définitif Monsieur Johan PARENT en qualité de Directeur financier à partir du 1er décembre 2020 text/html 2022-04-28T21:50:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651182636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 14 décembre 2020. text/html 2022-04-28T21:50:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651182644&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 janvier 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 Documents administratifs Projet de délibération A l'unanimité des membres présents ; DECIDE : Article unique - d'approuver le procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2020. text/html 2022-04-28T21:36:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651181804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-28T21:12:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651180329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651180338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194838&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2022 - Choix des dispositions administratives et du financement p… text/html 2022-04-28T21:48:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651182520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-28T21:48:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651182533&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-28T21:49:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-28T21:49:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; text/html 2022-04-28T21:48:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651182512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu la circulaire ministérielle du 25 avril 2003 ainsi que celle du 3 avril 2001 relatives aux réservations de stationnement pour personne handicapée ; text/html 2022-04-28T21:48:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651182525&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... Titre complet * Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - Approbation text/html 2022-04-29T00:01:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:49:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651182566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. Titre complet * Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. text/html 2022-04-28T21:49:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651182562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... Titre complet * SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité Routière (DGTRSR) text/html 2022-04-29T01:13:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:01:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... Titre complet * 10. Sport - “Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 text/html 2022-04-29T01:13:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... Titre complet * 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service d'accueil d'enfants (S.A.E.). text/html 2022-04-28T21:49:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651182550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... Titre complet * Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale text/html 2022-04-28T21:49:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651182567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et plus particulièrement les articles 93 et suivants relatifs aux commissions paritaires locales ;… text/html 2022-04-28T21:48:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651182508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ; text/html 2022-04-29T00:01:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... Titre complet * 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp- Jauche, Hélecine et Ramillies. text/html 2022-04-29T01:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:29:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 mai 2021 à 19h30 Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L6421-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Considérant la Circulaire de mise en application des décrets du 29 mars 2018 modifiant le C.D.L.D. ainsi que la Loi organique des C.P.A.S. du 8 juillet 1976 qui prévoit, en son point 13.3, l'e… text/html 2022-04-28T23:57:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T23:57:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... Titre complet * 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL du Sporting Club de Beauvechain. text/html 2022-04-28T23:57:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:01:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:48:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651182539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... Titre complet * Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier spécial des charges n°2M19-116. text/html 2022-04-28T21:49:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651182557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service des Affaires générales ; text/html 2022-04-29T00:01:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... Titre complet * 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l'utilisation - Prise de connaissance. text/html 2022-04-29T00:01:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbvc/meet/2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... Titre complet * 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation - Année 2020. text/html 2022-04-29T01:13:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:13:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... Titre complet * 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation de la convention. text/html 2022-04-28T21:48:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651182528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Plan Stratégique Transversal, dont l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ; text/html 2022-04-28T21:48:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651182509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service du personnel ; A l'unanimité des membres présents ; text/html 2022-04-29T01:13:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. DIVERS ET QUESTIONS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 18. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651180335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... Titre complet * 35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge de moins de 14 ans. text/html 2022-04-28T21:11:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ». https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651180287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ». Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:37:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651181821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; text/html 2022-04-28T22:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185954&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:11:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651180298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:45:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185958&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... Titre complet * 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du 12/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/sl text/html 2022-04-28T21:36:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651181811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; text/html 2022-04-28T21:11:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651180292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ... Titre complet * 31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ». text/html 2022-04-28T22:45:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185950&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 02/10/2020 au 30/06/2021 - Ratificati on/cvm/vma text/html 2022-04-28T21:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651181831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport du service Vie Citoyenne et Communication ; DECIDE : Article 1 : de prendre connaissance de l'évaluation de l'application du règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook text/html 2022-04-28T22:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185957&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... Titre complet * 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de Blanmont, du 01/10/2020 au 30/06/2021 - Ratification/cvm/ac text/html 2022-04-28T22:11:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... Titre complet * 14. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et… text/html 2022-04-28T22:53:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:37:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651181829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type Documents administratifs Projet de délibération Considérant le rapport établi par le Département Cadre de Vie ; text/html 2022-04-28T21:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651180341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... Titre complet * 34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge de moins de 14 ans. text/html 2022-04-28T22:54:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 19h00 4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185963&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T21:37:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651181822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... Titre complet * RFI/Appartement dans la “Résidence Bel Air” sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations Sociales du Roman Païs text/html 2022-04-29T01:12:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:45:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique - Exercices 2021 à 2024 - Abrogation/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-08-10t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 10 août 2020 à 19h00 13. Règlement redevance portant sur les prestations et services du service technique - Exercices 2021 à 2024 - Abrogation/st Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:12:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnhelecine/meet/2022-03-16t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651207028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à ... Titre complet * 19. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe demandant un appel à projets pour la Maison Beghin text/html 2022-04-28T21:11:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651180308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:49:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651182546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... Titre complet * Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des Relations internationales et du Logement - Désignation d'un membre et du nouveau Président text/html 2022-04-28T21:49:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651182564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... Titre complet * Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante : Mme Adriana ROCCO text/html 2022-04-28T22:45:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185956&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T21:36:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Divers et questions orales d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651181810&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 08 mars 2021 à 19h30 Divers et questions orales d'actualité Documents administratifs Projet de délibération text/html 2022-04-28T21:48:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182532&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision de ce jour portant adoption de l'avenant au pacte de majorité approuvé par le Conseil communal le 3 décembre 2018 ; text/html 2022-04-28T22:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185975&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:49:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651182552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal Documents administratifs Projet de délibération Considérant que chaque conseiller doit faire état de sa déclaration d'apparentement soit oralement en séance, soit par déclaration écrite adressée à l'administration communale ; text/html 2022-04-28T21:49:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651182570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 19 avril 2021 à 19h30 Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1122-4, L1122-9, L1125-1 à L1125-7, et L1126-1 ; text/html 2022-04-28T21:11:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651180303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185964&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:45:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185953&do=diff Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 03 novembre 2020 à 19h00 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-11-03: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:48:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Convention de partenariat - RUN TOGETHER Chastre - Approbation/cvm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186108&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 10. Convention de partenariat - RUN TOGETHER Chastre - Approbation/cvm Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:52:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651182754&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... Titre complet * Projet “Sonorisation des rues de la Ville” - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et des Nouvelles technologies - Procès-verbal de la réunion du 22 octobre 2020… text/html 2022-04-28T21:07:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courriel de démission de la CLDR de Mme Coché Marie-Chistine. ---------- text/html 2022-04-28T21:12:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ... Titre complet * 25. Manifestation - “Incourt en scènes” dans le cadre de l'opération “Place aux artistes text/html 2022-04-28T22:53:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Restauration du clocher de l'école de Cortil - Approbation des conditions et du mode de passation/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 5. Restauration du clocher de l'école de Cortil - Approbation des conditions et du mode de passation/tg Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ... Titre complet * 23. Manifestation - “Incourt en scènes” dans le cadre de l'opération “ text/html 2022-04-29T00:07:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... Titre complet * 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de mandat d'un effectif et d'un suppléant du quart communal - Prise d'acte et décision. text/html 2022-04-28T21:12:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ... Titre complet * 24. Manifestation - “Incourt en scènes” dans le cadre de l'opération “ text/html 2022-04-28T22:53:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, ... Titre complet * 6. Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique - convention de marché conjoint entre les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Walhain text/html 2022-04-29T00:06:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190772&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190789&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190796&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190767&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190774&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190780&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190784&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190793&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec les Petits Riens asbl - Approbation/ns https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 7. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec les Petits Riens asbl - Approbation/ns Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Service D'Clic https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190820&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 Service D'Clic Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... Titre complet * 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché - Vote. text/html 2022-04-29T00:07:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... Titre complet * 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social Collectif - Vote. text/html 2022-04-29T00:07:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Wallonie-Bruxelles - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 Wallonie-Bruxelles - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190812&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL L'Hirondelle -Renouvellement - Pour accord text/html 2022-04-29T00:06:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... Titre complet * 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son remplaçant - Vote. text/html 2022-04-29T00:06:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-01t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651207036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 juin 2021 à 19h00 18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1574 - Plan énergie-climat - Désignation d'un opérateur pour la promotion, coordination, évaluation et suivi de chantiers de rénovations énergétiques des bâtiments privés de Genappe et des Bons Villlers - Appr… text/html 2022-04-29T00:06:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:07:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190790&do=diff Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Terre asbl - Approbation/ns https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 8. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Terre asbl - Approbation/ns Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651190819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 4. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:08:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... Titre complet * 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de signalisation concernant la présence de cavaliers text/html 2022-04-28T22:08:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183722&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T21:07:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo Documents administratifs Note explicative ---------- L'intercommunale Sportissimo avait contracté un crédit auprès de Belfius. BELFIUS Banque a marqué son accord pour transférer la dette subsistant sur ce crédit au compte de la commune de text/html 2022-04-28T21:07:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Budget 2022 - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 21. Budget 2022 - approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil doit se prononcer sur le projet de budget 2022. Le tableau récapitulatif du projet de budget se présente comme suit : Service ordinaire Service extraordinaire text/html 2022-04-28T21:07:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Le plan d'embauche est une annexe obligatoire du budget. Le plan d'embauche 2022 - 2023 et 2024 reprend les choix budgétaires en matière de personnel : text/html 2022-04-28T22:08:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183738&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord text/html 2022-04-28T22:08:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183725&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord text/html 2022-04-28T21:04:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651179848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation Documents administratifs Note explicative ---------- Le mandat octroyé à ORES pour la gestion des réseaux à Rebecq arrivera à échéance en électricité au 26/02/2023 et en gaz au 01/01/2023. L'avis relatif à ce renouvellement a été publié au Moniteur belge le 16 février dernier et la procédure doit aboutir en … text/html 2022-04-28T21:07:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... Titre complet * 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles - Modification. text/html 2022-04-28T22:08:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183697&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183651&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183630&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183620&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:07:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651183635&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:07:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... Titre complet * 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « deliberations.be » de IMIO text/html 2022-04-28T21:04:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651179853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention Documents administratifs Note explicative ---------- La mission d'organiser la collecte des bâches agricoles via le parc à containers (PAC) a été confiée à l'IBW depuis 1999. text/html 2022-04-28T22:53:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Curitas sa - Rupture/ns https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 9. Textiles usagés - Points d'apport volontaire - Convention avec Curitas sa - Rupture/ns Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:06:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * 12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - rapport. text/html 2022-04-28T22:53:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Acquisition d'un véhicule plateau avec benne basculante - Approbation des conditions et du mode de passation/fd https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 10. Acquisition d'un véhicule plateau avec benne basculante - Approbation des conditions et du mode de passation/fd Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Vente d'une partie du domaine public situé Pré à la Chambre pour être annexé à la parcelle cadastrée 522K - Approbation /sh https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 11. Vente d'une partie du domaine public situé Pré à la Chambre pour être annexé à la parcelle cadastrée 522K - Approbation /sh Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:06:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie Locale et de la text/html 2022-04-28T21:07:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 3 classes à l'implantation de Bierghes au lieu des 2,5 prévues le 30/09/2021 ;… text/html 2022-04-28T21:06:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/2022 et ce jusqu'au 30/06/2022, il y aura 1,5 classes à l'implantation de Germinal au lieu de 1 prévue le 30/09/2021 ;… text/html 2022-04-28T22:47:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. COMPTE COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2020 - APPROBATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 1. COMPTE COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2020 - APPROBATION Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:08:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183735&do=diff Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:06:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que le règlement taxe adopté en séance du 23 novembre 2021 a été approuvé par l'autorité de tutelle. text/html 2022-04-28T22:47:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. COMPTE DU CPAS POUR LEXERCICE 2020 - APPROBATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 2. COMPTE DU CPAS POUR LEXERCICE 2020 - APPROBATION Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:06:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu d'arrêter le présent rapport avant le 30 juin. Il s'agit d'une obligation imposée par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures local… text/html 2022-04-28T21:04:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651179859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix Documents administratifs Note explicative ---------- Un riverain, propriétaire du bien sis Chemin Millecamps 22, souhaiterait faire l'acquisition d'une parcelle, propriété communale, jouxtant son bien. text/html 2022-04-28T21:04:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est informé de l'approbation par la tutelle des modifications apportées au Règlement du Travail lors de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. text/html 2022-04-28T21:04:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651179852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction Documents administratifs Note explicative ---------- L'agent qui est actuellement en charge de l'équipe Bâtiment était au départ un ouvrier qualifié de niveau D4 statutaire. text/html 2022-04-28T21:04:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651179864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 janvier 2022 à 20h00 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, ce… text/html 2022-04-28T22:53:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg Titre complet * 4. Rénovation de l'installation de chauffage de l'école primaire de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/tg text/html 2022-04-29T00:05:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190736&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:55:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651182919&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:48:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Remplacement des châssis simple vitrage de l'école de Blanmont - Approbation des conditions et du mode de passation/tg/qg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 5. Remplacement des châssis simple vitrage de l'école de Blanmont - Approbation des conditions et du mode de passation/tg/qg Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:03:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:03:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... Titre complet * 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires rendu possible par le plan de reprise et de résilience européen (PRR… text/html 2022-04-29T00:03:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:03:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:03:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Remplacement du chauffage de l'école maternelle de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/qg/tg https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 6. Remplacement du chauffage de l'école maternelle de Chastre - Approbation des conditions et du mode de passation/qg/tg Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:03:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Rapport d'activités du Plan de cohésion sociale pour l'année 2020/ew/mb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186088&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 7. Rapport d'activités du Plan de cohésion sociale pour l'année 2020/ew/mb Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:02:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190564&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... Titre complet * 12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T21:11:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... Titre complet * 5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'intercommunale. text/html 2022-04-28T22:48:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier 2020 - Approbation/ew/mb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651186090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 8. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier 2020 - Approbation/ew/mb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. CCBW (Centre Culturel du Brabant Wallon) : contrat-programme 2022-2026 : approbation - Décision/cvm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 9. CCBW (Centre Culturel du Brabant Wallon) : contrat-programme 2022-2026 : approbation - Décision/cvm Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:48:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Agent constatateur - Mutualisation de l'emploi entre les communes de WALHAIN, MONT-SAINT-GUIBERT et CHASTRE - Ratification/kp https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651186087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 10. Agent constatateur - Mutualisation de l'emploi entre les communes de WALHAIN, MONT-SAINT-GUIBERT et CHASTRE - Ratification/kp Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:03:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:04:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... Titre complet * 6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'intercommunale. text/html 2022-04-28T21:55:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651182938&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:55:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651182924&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:55:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651182929&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:55:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651182935&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:55:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651182941&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:55:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651182947&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:55:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651182954&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 septembre 2020 à 19h30 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-09-04: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:12:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651180331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:04:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 20h00 6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ... Titre complet * 6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - PU/2021/0130/JG - S.A. CONSTRUCT ME - Rue Balatum à 1330 Rixensart - Vote. text/html 2022-04-28T21:27:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181227&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 15 juin 2020 à 19h30 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:12:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651180325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181992&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... Titre complet * 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les exercices 2020 et 2021 text/html 2022-04-28T21:36:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651181788&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 17 juin 2019 à 19h30 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-06-07T10-25: courriel Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:12:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 1. Finances - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:01:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-29T00:01:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... Titre complet * 4. Ecopasseur - Subsides “ APE ECOPASSEURS COMMUNAUX ” - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur en 2021 - Vote. text/html 2022-04-28T22:47:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Dénomination du chemin innomé situé entre la rue du Lieutenant Louis Mizzi à CORTIL et la rue du S art d'Ernage https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-03-30t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h00 11. Dénomination du chemin innomé situé entre la rue du Lieutenant Louis Mizzi à CORTIL et la rue du S art d'Ernage Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651190728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651190746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère- Vote. text/html 2022-04-28T21:11:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ... Titre complet * 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en bi-bande rue du Baty à Piétrebais - Pour approbation text/html 2022-04-28T21:11:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651190757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651190721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ... Titre complet * 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - Ecoles communales - Section Bourgeois - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651190731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651190740&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section Genval-La Bruyère- Vote. text/html 2022-04-29T00:05:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651190753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... Titre complet * 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - Ecoles communales - Section Maubroux - Vote. text/html 2022-04-28T22:53:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Procès-verbaux de vérification de caisse aux dates des 31/03, 30/06, 30/09 ET 31/12/2020 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 2. Procès-verbaux de vérification de caisse aux dates des 31/03, 30/06, 30/09 ET 31/12/2020 - Information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651190724&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ... Titre complet * 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles communales - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651190733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651190742&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651190749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... Titre complet * 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:06:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:11:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ... Titre complet * 14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision text/html 2022-04-28T21:12:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite prématurée définitive- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 14. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite prématurée définitive- ... Titre complet * 14. Enseignement communal - Admission d'une institutrice primaire au bénéfice d'une pension de retraite prématurée définitive- Prise d'acte/cvm/vn text/html 2022-04-28T21:12:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ... Titre complet * 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la covid-19 - Vote. text/html 2022-04-28T21:12:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190722&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote . Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmninccourt/meet/2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:53:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Compte communal pour l’exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 1. Compte communal pour l’exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ... Titre complet * 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue Charles-François Loos (partie), rue Auguste Lannoye (partie), rue Balatum, rue de Rixensart (partie), rue des Ateliers et clos des Lilas B… text/html 2022-04-29T00:05:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ... Titre complet * 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - Amélioration de l’éclairage public dans les zones commerciales - Principe - Mode de passation du marché - Vote. text/html 2022-04-28T22:53:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel communal - Evolution de carrière - Décision/kp https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651186401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 17. Personnel communal - Evolution de carrière - Décision/kp Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ... Titre complet * 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue Aviateur Huens - Vote. text/html 2022-04-29T00:05:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:05:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192990&do=diff Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 23 novembre 2020 à 19h30 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ... Titre complet * 7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à Nil-Saint-Vincent dans le cadre du programme d'investisse- ment communal 2019-2021 de travaux subsidiés - Conditions et mode de… text/html 2022-04-28T22:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Définition des conditions (âge, barème, nature des tâches) attachées aux différents postes d'étudiant.e.s jobistes : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651203446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 56. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192237&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190224&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée générale du 13 décembre 2020 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour text/html 2022-04-28T19:39:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal de réformer le budget 2022 de l'Eglise Réformée de l'Alliance. text/html 2022-04-29T00:30:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192250&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:57:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192243&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192260&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... Titre complet * 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT text/html 2022-04-29T00:30:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192246&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651190058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 43. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651190067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651190076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651190091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651190060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... Titre complet * 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du R.O.I, de la charte et du plan d'actions text/html 2022-04-28T19:39:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT 2 (OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT EN LIGNE) - RELANCE DUMARCHE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE … text/html 2022-04-28T23:57:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651190078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... Titre complet * 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation projet cartographie thermique text/html 2022-04-28T23:57:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651190229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ... Titre complet * 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et réparation des dalles de sol - Approbation des conditions et du mode de passation - prise d'acte text/html 2022-04-28T19:39:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLASSEMENTD’UN VEHICULE TOYOTA, DE TYPE AYGO, IMMATRICULE ARE457 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur le déclassement d'un véhicule Toyota, de type Aygo, immatriculé ARE457. text/html 2022-04-28T23:57:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651190238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 25. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Zone de Police-Ouverture d'un emploi INPP Roulage https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651190245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 24. Zone de Police-Ouverture d'un emploi INPP Roulage Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651190230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 23. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ... Titre complet * 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - Limitation de vitesse sur les voiries régionales : 30km/h chaussée de Louvain et 50km/h rue Provinciale su… text/html 2022-04-28T23:57:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ... Titre complet * 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre et rue des Ramiers et suivi des travaux - Approbation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T23:57:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver la régularisation de l'autorisation de placement pour les caméras fixes et mobiles de la Zone de police, requise par la loi du 05.08.1992 sur la fonction de police. text/html 2022-04-28T23:57:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ... Titre complet * 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de Louvranges text/html 2022-04-28T23:57:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW) text/html 2022-04-28T23:57:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ... Titre complet * 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place de la Cure text/html 2022-04-28T23:57:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:57:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances communales - Coût-vérité - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-11-23t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 13. Finances communales - Coût-vérité - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192235&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651190086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192227&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:54:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... Titre complet * 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du Conseil communal text/html 2022-04-28T19:39:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE A L'IMPOT DES PERSONNESPHYSIQUES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T23:54:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... Titre complet * 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:54:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur text/html 2022-04-28T23:54:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... Titre complet * 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces) text/html 2022-04-28T23:54:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du représentant de la Ville text/html 2022-04-28T23:54:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et notes de synthèse text/html 2022-04-28T23:54:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:54:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Titre complet * 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:54:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651190093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine des Boucliers - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements publi… text/html 2022-04-28T23:54:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651190066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... Titre complet * 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T23:54:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651190053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... Titre complet * 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis d’urbanisme pour la modification du permis d’urbanisme pour la construction d’un hall culturel polyvalent « La Sucrer… text/html 2022-04-28T23:54:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651190063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... Titre complet * 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de Louvain - Permis d'urbanisme pour la démolition et la reconstruction des halls 1, 2, 3 et 4 du Parc de Gastuche et aménagem… text/html 2022-04-28T23:54:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651190072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... Titre complet * 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour tracteur - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T23:54:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651190081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... Titre complet * 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-29T00:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651192258&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... Titre complet * 20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - Dotation communale 2021 - Approbation. text/html 2022-04-28T23:54:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651190057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... Titre complet * 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de tennis + rénovation de la terrasse de la conciergerie - Avenue de la Belle-voie - Approbation des conditions du mar… text/html 2022-04-28T23:54:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651190075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... Titre complet * 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché text/html 2022-04-28T23:54:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... Titre complet * 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de subventions text/html 2022-04-28T23:54:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651190084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et Conjugale du Bra… text/html 2022-04-28T23:54:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651190091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... Titre complet * 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la Province, la RCA des Sports, la Ville, le Lara Hockey Club et la ligue francophone de hockey text/html 2022-04-28T23:54:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651190053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... Titre complet * 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention entre la Ville et l'association Plateforme citoyenne de Soutien aux Réfugiés - Prolongation - Ratification… text/html 2022-04-28T23:54:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651190062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... Titre complet * 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne 25 - Convention text/html 2022-04-28T23:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... Titre complet * 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA wavrienne des sports - Bail emphytéotique - Projet d'acte text/html 2022-04-28T23:54:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... Titre complet * 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession d'une parcelle de terrain - Projet d'acte (Réseau d'Energies de Wavre) text/html 2022-04-29T00:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651192230&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : * 1. d'acquérir gratuitement et pour cause d'utilité publique des S.A. IMMOBILIERE WEYMEERSCH et SAGIM, l'assiette de voirie du lotissement text/html 2022-04-28T19:39:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. DECISIONS DES AUTORITES DE TUTELLE - INFORMATION Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal seront invités à prendre connaissance des décisions rendues par les différentes autorités de tutelle. text/html 2022-04-28T19:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. FINANCES - TAXE ADDITIONNELLE AU PRECOMPTE IMMOBILIER -EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver la taxe additionnelle relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-29T03:43:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc045/start?rev=1651203807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web text/html 2022-04-28T22:27:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une emprise en sous-sol, dans le cadre de la pose d’un collecteur d’eaux usées de Ramillies (Geest-Gér… text/html 2022-04-28T22:27:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184855&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. TV Com text/html 2022-04-29T03:42:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc041/start?rev=1651203756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 15/10/2021. text/html 2022-04-28T22:27:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) text/html 2022-04-28T22:27:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... Titre complet * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration des Infrastructures text/html 2022-04-29T03:43:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc044/start?rev=1651203813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- ... Titre complet * 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie- Désignation 21/10/2021au 29/10/2021. 67.Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fo… text/html 2022-04-29T01:21:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Budget 2021 - Vote https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/polzp5267/meet/2020-11-17t19-30_gpolwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195270&do=diff Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 8. Finances - Budget 2021 - Vote Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:27:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction d’Administration des Infrastructures - promotion text/html 2022-04-28T19:42:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174951&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone text/html 2022-04-28T19:42:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Environnement - A.S.B.L. Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des text ménagers Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler les mandats des délégués de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée annuelle d'Interza. text/html 2022-04-28T19:42:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Travaux/Patrimoine - Acquisition de l'immeuble sis rue au Gué, 31 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal doit renouveler le mandat du délégué de la commune et approuver l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'ASBL ERSV Vlaams-Brabant VZW. text/html 2022-04-28T23:56:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, text/html 2022-04-29T03:42:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651203778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T23:56:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... Titre complet * 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 21/191) text/html 2022-04-28T22:27:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et reconstruire deux biens immobiliers provinciaux sis chaussée de Charleroi 3 à 1380 Lasne - 2ème … text/html 2022-04-28T22:27:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Atelier Théâtre Jean Vilar text/html 2022-04-28T23:56:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les … text/html 2022-04-29T03:42:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651203776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web text/html 2022-04-29T00:24:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Personnel - Mobilité 2020-05 - Recrutement de deux cadres de base pour le SIS - Vote https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 1. Personnel - Mobilité 2020-05 - Recrutement de deux cadres de base pour le SIS - Vote Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651203764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... Titre complet * 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes à l’école communale de Houtain-Le-Valet 6 périodes à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’un absent po… text/html 2022-04-28T22:26:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Questions orales de fin de séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 11. Questions orales de fin de séance Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 23 843,05 €. text/html 2022-04-29T03:42:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651203758&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web text/html 2022-04-29T04:36:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651207013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web text/html 2022-04-29T03:43:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651203810&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * text/html 2022-04-28T22:27:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du Champ de Bataille de Waterloo (Pass 1815) pour la période 2021-2022 text/html 2022-04-28T22:27:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et d’un mini-golf au Bois des Rêves text/html 2022-04-28T22:27:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184862&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:27:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Questions orales de fin de séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 14. Questions orales de fin de séance Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:27:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184858&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... Titre complet * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (iMio) text/html 2022-04-28T22:27:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 text/html 2022-04-28T22:27:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du Brabant wallon et la Zone de secours du Brabant wallon text/html 2022-04-28T22:27:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’… text/html 2022-04-28T19:42:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Finances - Eglise protestante évangélique - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal prend connaissance du rapport de synthèse 2020 de l'association chargée de mission Iverlek. text/html 2022-04-28T23:53:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-02-08t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 22 novembre 2021. text/html 2022-04-28T19:39:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. CONSEIL COMMUNAL - ORDRE DE PRESEANCE - MODIFICATION Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'installation de nouveaux membres au sein du Conseil communal, celui-ci est invité à adapter l'ordre de préséance des Conseillers communaux. text/html 2022-04-28T19:42:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174953&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Questions diverses (article 79 du règlement d’ordre intérieur) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 Documents administratifs Projet de délibération Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un point text/html 2022-04-28T19:42:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... Titre complet * 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché text/html 2022-04-29T00:29:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192167&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192228&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651190163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention - Modification (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et … text/html 2022-04-28T23:56:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651190187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes Titre complet * 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes text/html 2022-04-28T23:56:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW) text/html 2022-04-28T19:39:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UN CONSEILLER COMMUNAL -MONSIEUR DOMENICO MONACHINO Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Monsieur Domenico MONACHINO de ses fonctions de conseiller communal. text/html 2022-04-28T19:39:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UN CONSEILLERCOMMUNAL DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Gloria SOTON, 2ème suppléante sur la liste PluS à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Monsieur Domenico MONACHI… text/html 2022-04-28T19:39:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. CONSEIL COMMUNAL - DEMISSION D'UNE CONSEILLERECOMMUNNALE - MADAME NADINE ROGGEMANS Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à accepter la démission de Madame Nadine ROGGEMANS de ses fonctions de conseillère communale. text/html 2022-04-28T23:56:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de moins de 2.500 € - Budget. text/html 2022-04-28T19:39:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. CONSEIL COMMUNAL - REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLERECOMMUNALE DEMISSIONNAIRE - PRESTATION DE SERMENT Documents administratifs Note explicative ---------- Madame Geneviève DURANT, 7ème suppléante sur la liste Ecolo à l'issue des élections du 14 octobre 2018, est invitée à prêter serment en qualité de conseillère communale en remplacement de Madame Nadine ROG… text/html 2022-04-28T23:55:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651190158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651190183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Affaires générales - Plaines de vacances - Modification du règlement d'ordre intérieur et du projet pédagogique - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 9. Affaires générales - Plaines de vacances - Modification du règlement d'ordre intérieur et du projet pédagogique - Prise d'acte. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-28T23:56:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651190184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... Titre complet * 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - Proposition d'avenant text/html 2022-04-28T19:42:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... Titre complet * 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - Prorogation de délai text/html 2022-04-29T03:38:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651203514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 3. Affaires générales - Commission Senior - Voyage d'un jour à Blankenberge - Tarification Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui permettrait l'installation de distributeurs de colis sur le domaine… text/html 2022-04-29T00:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192171&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes Documents administratifs Note explicative ---------- En sa séance du 27 avril 2021, le Conseil Communal a décidé d'approuver la modification du cadre organique par le remplacement d'un poste de CaLog niveau B par un niveau A pour le poste text/html 2022-04-28T23:56:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651190178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 36. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651190189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651190176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651190159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ... Titre complet * 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - Campagne 2022 text/html 2022-04-28T23:56:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651190166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651190174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ... Titre complet * 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo électrique, d'un kit adaptable et/ou d'un cadenas renforcé text/html 2022-04-28T23:56:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651190182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651190155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651190162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens unique limité - Rue du Pont du Christ text/html 2022-04-28T23:56:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651190169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-10-26t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651190101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 43. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Avis négatif FEDRIS - Décision finale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 3. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Avis négatif FEDRIS - Décision finale Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - ... Titre complet * 14. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Emplacements réservés pour véhicules électriques - Territoire de Wavre text/html 2022-04-28T19:16:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173398&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 1. Zone de Police - Présentation du rapport annuel 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur inscription - Approbation. text/html 2022-04-28T19:17:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651173445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 18. Questions d'actualité Documents administratifs Détails Détails Mise en place des pôles territoriaux pour les 3 écoles communales - Vote. text/html 2022-04-28T19:17:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651173454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, ... Titre complet * 17. Règlement communal en faveur de la protection du hérisson et des petits animaux nocturnes (Point déposé par M. J. Goossens, groupe Ecolo) text/html 2022-04-28T19:17:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Zone de Police locale - Caméras urbaines de la ville de Wavre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651173460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 16. Zone de Police locale - Caméras urbaines de la ville de Wavre Documents administratifs Détails Détails Règlement complémentaire de circulation routière relatif à l'aménagement d'un ralentisseur sous forme de zone d'évitement striée, munie de potelets et d'un coussin berlinois - Vote. text/html 2022-04-28T19:17:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service Informatique - Demande d'utilisation de caméras urbaines déjà installées à la RCA (la Sucrerie) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 15. Service Informatique - Demande d'utilisation de caméras urbaines déjà installées à la RCA (la Sucrerie) Documents administratifs Détails Détails Adhésion à l'Alliance de la Consigne - Vote. text/html 2022-04-28T19:17:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173462&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et ... Titre complet * 13. Service Mobilité - Communes Pilotes Wallonie Cyclable - Mise en place d’une commission communale vélo - Composition et règlement d’ordre intérieur. text/html 2022-04-28T19:17:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Renouvellement des GRD Electricité & Gaz - Appel à candidature Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191918&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191944&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision ... Titre complet * 10. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 6A et 6B - Décision de principe - Compromis de vente text/html 2022-04-29T00:25:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191926&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... Titre complet * 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de Grez-Doiceau portant sur la définition d'une stratégie Smart Rurality - Approbation. text/html 2022-04-28T19:17:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173436&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Décret "Bonne gouvernance" du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport ... Titre complet * 2. Service du Secrétariat général - Décret “Bonne gouvernance” du 29 mars 2018 modifiant le CDLD et la loi organique - Rapport de rémunération text/html 2022-04-28T19:16:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Comptes 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... Titre complet * 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie demusique - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite -regularisation text/html 2022-04-28T19:17:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Délégations en matière de marchés publics - Délégation à certains agents pour les marchés inférieurs à 250€ htva (750€ ou 3.000€ pour certains) imputés à l'ordinaire.… text/html 2022-04-28T19:16:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651173413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - ... Titre complet * 20. Service des travaux - Marché public de travaux - Travaux de réfection de la façade et des châssis du RTC la Raquette - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T19:17:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651173425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux ... Titre complet * 19. Service des travaux - Approbation de la convention entre la Ville de Wavre et le Collège technique Saint-Jean relative aux véhicules communaux déclassés et aux véhicules-épaves de la Police locale text/html 2022-04-28T19:17:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651173435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 18. Service des travaux - Déclassement d'un véhicule communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651173444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer ... Titre complet * 17. Service du Secrétariat général - Transport de personnes fragilisées vers les centres de vaccination - Convention à passer avec le CPAS de Wavre text/html 2022-04-28T19:16:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651173406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer ... Titre complet * 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement de la gare des bus - Projet de convention à passer avec l'OTW - Demande de modification par l'OTW text/html 2022-04-28T19:16:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - ... Titre complet * 15. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Hall Culturel Polyvalent « La Sucrerie » et sa passerelle d’accès - Marché public de services pour l’étude du projet et la direction des travaux - Cession d’une partie du m… text/html 2022-04-29T00:25:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 5. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Compte pour l'année 2020 - Approbation du Conseil communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 12. Service des Finances - Règlement d'octroi sous certaines conditions d'une prime communale - Couches lavables Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 10. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en partenariat avec l'inBW et Fost Plus - Approbation. text/html 2022-04-28T19:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de ... Titre complet * 8. Service de la Tutelle - Paroisse de Saint Joseph à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier - Prise de connaissance du Conseil communal text/html 2022-04-28T19:17:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 7. Service de la Tutelle - Fusion des Fabriques d'église de Saint Jean-Baptiste et de Saint Antoine - Avis Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... Titre complet * 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college cardinalmercier - nouvelle convention de gestion - approbation text/html 2022-04-28T19:33:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174412&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... Titre complet * 5. travaux/patrimoine - eclairage public - “quartier des oiseaux” -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ensouterrain des reseaux aeriens d’electricite basse tension etd’eclairage public - reac… text/html 2022-04-28T19:33:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... Titre complet * 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes enmatiere de prevention et de gestion des dechets - demarche text/html 2022-04-28T19:17:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651173440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis "La Raquette" - Approbation des ... Titre complet * 22. Service des travaux - Marché public de travaux - Relamping de trois terrains de tennis text/html 2022-04-28T19:18:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Containers enterrés pour ordures ménagères et déchets organiques - Champ Sainte Anne - Application de la convention passée en la Ville, l'inBW et Matexi - Cession des containers … text/html 2022-04-28T19:18:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service de la mobilité - Marché public de fourniture - Fourniture de radars préventifs - Approbation des conditions du marché. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651173500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 18. Service de la mobilité - Marché public de fourniture - Fourniture de radars préventifs - Approbation des conditions du marché. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651173470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des ... Titre complet * 17. Service des travaux - Marché public de service - Elaboration de divers projets de voiries et égouttages et suivi des travaux - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T19:17:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651173477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et ... Titre complet * 16. Service des travaux - Marché public de travaux - Restauration de la Chapelle de Grimohaye - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T19:18:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - ... Titre complet * 15. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de l'installation de chauffage de l'Académie de Musique - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T19:18:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service des travaux - Déclassement de véhicules https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 14. Service des travaux - Déclassement de véhicules Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - ... Titre complet * 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Cession de parcelles de terrain - Avenant à la convention de vente et d'option du 3 mars 2010 - Codic Belgique text/html 2022-04-28T19:17:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Bassin d'orage - Cession de parcelles résiduelles - Projet d'acte -InBW text/html 2022-04-28T19:18:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651173481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la ... Titre complet * 20. Service de l'Urbanisme - Modification de l'alignement - Bien sis avenue des Acacias - Permis d'urbanisme pour la construction d'un ensemble immobilier comprenant un immeuble de 3 logements et 1 commerce (situé chaussée de Louvain) et un immeuble … text/html 2022-04-28T19:17:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des ... Titre complet * 10. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - Contrôle des subventions de plus de 2.500 € text/html 2022-04-28T19:18:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 9. Comptabilité communale - Ville - Comptes annuels de l’exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Clôture des comptes annuels 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 8. Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Clôture des comptes annuels 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'arrêter le contrat d'accueil des crèches communales ainsi que celui du Service d'Accueil d'Enfants. Le contrat d'accueil intègre notamment toutes les dispositions rep… text/html 2022-04-28T19:17:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Martin - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Martin - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 5. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Jean-Baptiste - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651173493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation ... Titre complet * 19. Zone de Police - Marché de fournitures - Achat d'un véhicule hybride pour le Département Enquête & Recherche - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T19:17:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour "Le Comte" - Signalisation lumineuse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651173475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour "Le Comte" - Signalisation lumineuse ... Titre complet * 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - RN 4 - Carrefour text/html 2022-04-28T19:33:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. environnement/finances - instauration d'une prime communale -audit logement Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le projet de règlement relatif à l'octroi, aux ménages brainois, d'une prime communale audit logement complémentaire à la prime octroyée par la Région wallonne et ce que cela implique… text/html 2022-04-28T19:17:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651173476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 31. Aménagement du territoire - CCATM - Réalisation des réunions par visioconférence - Demande de prolongation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 2. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-29T00:25:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver: · la convention relative à la reprise, par la Commune, du service d'accueil de la petite enfance du C.P.A.S. (service des (co-)accueillant(e)s d'enfan… text/html 2022-04-28T19:18:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651173492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 34. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Zone de police - Cadre du personnel opérationnel - Département Intervention - Ouverture d'un emploi d'inspecteur de police https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651173499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 33. Zone de police - Cadre du personnel opérationnel - Département Intervention - Ouverture d'un emploi d'inspecteur de police Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Zone de police-Modification du cadre organique Calog https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651173469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 32. Zone de police-Modification du cadre organique Calog Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue du Meunier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651173484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue du Meunier Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651173468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons ... Titre complet * 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Création d’un passage pour piétons à hauteur de « Aventure parc » et déplacement de la limite de zone d’agglomération de Wavre.… text/html 2022-04-28T19:18:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone résidentielle - Rue du Gravier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651173495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone résidentielle - Rue du Gravier Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651173503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Joséphine Rauscent - Nouveaux passages pour piétons et interdiction de stationnement. text/html 2022-04-28T19:17:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement Scavée de la Carrière https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651173472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement Scavée de la Carrière Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Sentier du Bûchet - Limitation de longueur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651173478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Sentier du Bûchet - Limitation de longueur Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651173486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la ... Titre complet * 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Ruelle Al'Buse - Organisation de la circulation à la sortie du parking de Walibi text/html 2022-04-28T19:18:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - SUL - Rue de la Fabrique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651173490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - SUL - Rue de la Fabrique Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651173498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création ... Titre complet * 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue des Ramiers - Zone 30 abords école et création d’un passage pour piétons. text/html 2022-04-28T19:16:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651173404&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - ... Titre complet * 21. Service des travaux - Marché public de travaux - Espace Simone Veil (Ancienne école des Beaux-Arts) rue Lambert Fortune - Création d'une issue de secours en toiture et installation d'un escalier de secours - Lancement du marché… text/html 2022-04-28T19:17:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651173433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - ... Titre complet * 23. Service des Travaux - Equipe Voirie et Egouttage - Marché public de fournitures - Acquisition d'une mini-pelle - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché text/html 2022-04-28T23:55:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651190118&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651190139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:55:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651190122&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... Titre complet * 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA wavrienne des sports - Bail emphytéotique - Projet d'acte text/html 2022-04-28T23:55:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651190130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... Titre complet * 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession d'une parcelle de terrain - Projet d'acte (Réseau d'Energies de Wavre) text/html 2022-04-28T23:55:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651190106&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... Titre complet * 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de subventions text/html 2022-04-28T23:55:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651190115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Titre complet * 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:55:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651190124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... Titre complet * 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:55:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal text/html 2022-04-28T23:55:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651190103&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... Titre complet * 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention entre la Ville et l'association Plateforme citoyenne de Soutien aux Réfugiés - Prolongation - Ratification… text/html 2022-04-28T23:55:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... Titre complet * 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du Conseil communal text/html 2022-04-28T19:39:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers brainois qui est estimé à 96% pour 2022. text/html 2022-04-28T23:55:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651190112&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... Titre complet * 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne 25 - Convention text/html 2022-04-28T23:54:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651190098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... Titre complet * 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la Province, la RCA des Sports, la Ville, le Lara Hockey Club et la ligue francophone de hockey text/html 2022-04-28T23:55:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur text/html 2022-04-28T23:54:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651190099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine des Boucliers - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements pub… text/html 2022-04-28T23:55:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651190132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:54:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651190097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651190111&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... Titre complet * 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du R.O.I, de la charte et du plan d'actions text/html 2022-04-29T00:30:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651192259&do=diff Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651190128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... Titre complet * 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation projet cartographie thermique text/html 2022-04-28T23:55:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651190136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651190105&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... Titre complet * 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis d’urbanisme pour la modification du permis d’urbanisme pour la construction d’un hall culturel polyvalent « La Sucr… text/html 2022-04-28T23:55:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651190133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et Conjugale du B… text/html 2022-04-28T23:55:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651190114&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... Titre complet * 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de Louvain - Permis d'urbanisme pour la démolition et la reconstruction des halls 1, 2, 3 et 4 du Parc de Gastuche et aménag… text/html 2022-04-28T23:55:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651190123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... Titre complet * 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour tracteur - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T23:55:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651190130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... Titre complet * 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T19:39:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174761&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. FINANCES - TAXE SUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS MENAGERS ETDES DECHETS Y ASSIMILES - EXERCICE 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le règlement-taxe annuel sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - exercice 2022. text/html 2022-04-28T23:55:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651190108&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... Titre complet * 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de tennis + rénovation de la terrasse de la conciergerie - Avenue de la Belle-voie - Approbation des conditions du m… text/html 2022-04-28T23:55:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651190117&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... Titre complet * 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions du marché text/html 2022-04-28T23:55:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651190126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... Titre complet * 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché text/html 2022-04-28T23:55:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... Titre complet * 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces) text/html 2022-04-28T19:17:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651173423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 24. Service Informatique - Projet Ecoles connectées - Ecole Vie de Bierges - Approbation des conditions du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651173442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 32. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois de la Pierre Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651173439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 38. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée des Gaulois Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651173402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 37. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue de l'Escaille Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651173411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 36. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Edmond Laffineur Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651173418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 35. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée de Bruxelles Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651173424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 34. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue des Combattants Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651173434&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 33. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Bois du Manil Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651173397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 31. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zone 30 - Quartier du Village Expo Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651173416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 40. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'une zone d'évitement - Rue Demaret Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651173414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils Titre complet * 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Laie aux Chevreuils text/html 2022-04-28T19:17:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651173427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 ... Titre complet * 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Quartier des 4 Chemins text/html 2022-04-28T19:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651173437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Rue Constant Legrève text/html 2022-04-28T19:16:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651173399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone ... Titre complet * 27. Aménagement du territoire - ZACC de Louvranges - Schéma d'orientation local (SOL) en vue de l'ouverture de la zone d'aménagement communal concerté (ZACC) dite text/html 2022-04-28T19:16:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart» https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651173408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 26. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande adhésion à la Centrale de marchés «C-smart» Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651173417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / ... Titre complet * 25. Service du secrétariat général - Développement Commercial en collaboration avec le REW - Structures décoratives / illumination de certaines rues commerçantes du coeur de ville - Relation text/html 2022-04-28T19:17:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651173430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 39. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement - Avenue des Déportés Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:16:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651173407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 41. Zone de Police locale - Installation de caméras ANPR - Demande d'autorisation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du représentant de la Ville text/html 2022-04-28T23:55:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651190149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ... Titre complet * 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues. text/html 2022-04-28T23:55:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et notes de synthèse text/html 2022-04-28T23:55:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-09-28t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'approuver le texte de la convention à conclure avec la S.R.A.P. VEEWEYDE relative à la récupération des animaux errants sur la voie publique durant l'année 2022. text/html 2022-04-28T23:55:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 10. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Avance de trésorerie dans le cadre du compte CRAC long terme https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 9. Finances communales - Avance de trésorerie dans le cadre du compte CRAC long terme Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:39:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDREINTERIEUR) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:55:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur text/html 2022-04-28T23:55:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Administration générale - Démission d'une conseillère communale (Eléonor Danhier) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 4. Administration générale - Démission d'une conseillère communale (Eléonor Danhier) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Administration générale - Congé maternité d'une échevine - Désignation d'une échevine remplaçante https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651190150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 2. Administration générale - Congé maternité d'une échevine - Désignation d'une échevine remplaçante Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:55:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2021-08-24t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651190148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU) Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:17:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-06-29t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651173428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h00 43. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Personnel - Démission d’un inspecteur en date du 21/01/21 - Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 2. Personnel - Démission d’un inspecteur en date du 21/01/21 - Information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Avis négatif FEDRIS - Décision finale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 4. Personnel - Reconnaissance de la maladie professionnelle d’un inspecteur - Avis négatif FEDRIS - Décision finale Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL "Smals - ICT For Society" - ... Titre complet * 3. Service de la Tutelle - Centre Public de l'Action Sociale - Adhésion du Centre à l'ASBL text/html 2022-04-29T03:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651203656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 10. Finances - Règlement de taxe relative à la salubrité et propreté publiques - Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651203681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 6. Environnement - Déchets ménagers - Coût vérité - Budget 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651203674&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 7. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices ménagères - Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 9. Travaux - Transformation de la salle polyvalente de Hamme-Mille en Maison rurale -Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - ... Titre complet * 10. Travaux - Aménagement d'une maison de village et de deux logements dans l'ancienne Cure de La Bruyère (Beauvechain) - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:41:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651203668&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- ... Titre complet * 8. Finances - Règlement redevance pour les sacs poubelle destinés à l'enlèvement des déchets ménagers et déchets organiques- Exercice 2022. text/html 2022-04-29T03:41:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203662&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 9. Finances - Règlement redevance sur l'utilisation de conteneurs enterrés - Exercice 2022 . Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651203651&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 11. Finances - Règlement de taxe - Centime additionnel au précompte immobilier - Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'Eglise St-Amand de Hamme-Mille - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 5. Fabrique d'Eglise St-Amand de Hamme-Mille - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651203646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 12. Finances - Règlement de taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651203639&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité ... Titre complet * 13. Finances - Règlement de taxe sur la délivrance de cartes d'identité électroniques pour belges, de documents d'identité électroniques pour enfants belges, des cartes électroniques et documents électroniques de séjour pour ét… text/html 2022-04-29T03:40:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651203632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 14. Finances - Règlement redevance concernant le traitement des dossiers d’urbanisme - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651203626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 15. Finances - Règlement de taxe sur les secondes résidences - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 16. Finances - Règlement de taxe sur les terrains de golf - Exercices 2022 à 2025. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203686&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux ... Titre complet * 17. Finances - Règlement de taxe sur les demandes d'autorisation d'activités relatives au permis d'environnement aux implantations commerciales - Exercices 2022 à 2025. text/html 2022-04-29T03:41:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651203688&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 05 juillet 2021 à 19h30 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... Titre complet * 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire commu… text/html 2022-04-29T03:41:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203672&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation ... Titre complet * 19. Travaux - Marché de travaux - 1582 - Construction d'un nouveau local pour l'unité scoute de Houtain-le-Val - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:38:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651203533&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 26. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:21:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn/start?rev=1651184495&do=diff Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:24:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184648&do=diff None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:20:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnvillerslaville/meet/2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn/start?rev=1651184448&do=diff Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:38:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Affaires générales - Divers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651203527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 27. Affaires générales - Divers Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:29:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/start?rev=1651174197&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions Commune de Waterloo, conseil communal du lundi 26 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651203647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:56:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwavre/meet/2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn/start?rev=1651190203&do=diff None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T03:40:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651203622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:21:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268), conseil communal du mardi 17 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/polzp5267/meet/2020-11-17t19-30_gpolwbrzp5267adm_seance_conscmn/start?rev=1651195275&do=diff Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268) > Réunions Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5268), conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:27:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn/start?rev=1651184821&do=diff Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020 Les séances des conseils provinciaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils provinciaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:27:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/prvbrabantwallon/meet/2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn/start?rev=1651184845&do=diff None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T03:38:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651203539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 25. Transition - Budget participatif : achat de nouvelles parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651203641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Houtain-Le-Val et Espace2000 - Plan de pilotage. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651203511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... Titre complet * 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de l'ancienne sucrerie à Genappe - Analyse conceptuelle, approbation de l'avant-projet et proposition … text/html 2022-04-29T03:41:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651203678&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 18. Travaux - Placement de 4 portes coupe-feu à la crèche "Les Arsouilles" en absence de crédit budgétaire - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651203666&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... Titre complet * 20. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:41:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651203669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. Titre complet * 58. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales -Enseignement - annulation interruption de carrière - Doutrepont Axelle. text/html 2022-04-28T19:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru de Nodebais - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 12. Finances - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru de Nodebais - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651203530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Baty Du ... Titre complet * 21. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit text/html 2022-04-28T19:45:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ... Titre complet * 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien sis à 1320 Hamme-Mille, rue du Cimetière - Décision de principe. text/html 2022-04-28T19:46:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand d'Hamme-Mille - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 8. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand d'Hamme-Mille - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 9. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph de La Bruyère - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Roch de L'Ecluse - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 10. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Roch de L'Ecluse - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 11. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Suplice de Beauvechain - Budget 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:47:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ... Titre complet * 10. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du 1er mars 2022 au 28 février 2025 d'un instituteur primaire à titre définitif - Ratification. text/html 2022-04-29T04:41:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Néant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651207267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 17. Néant Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651203536&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien ... Titre complet * 20. Urbanisme - DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME : 874.1-21.042 - Objet : Construction d'une habitation et d'un car-port - Bien sis : 1476 Houtain-le-Val, Rue de Rèves - Cadastré : Division 5, section F n°11C - Modification d'une vo… text/html 2022-04-29T04:41:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651207271&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des ... Titre complet * 8. Travaux - Marché de services - 1677 - Mission d'étude pour la réfection de la rue de Ways à Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T04:41:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651207262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de ... Titre complet * 9. Travaux - Marché de travaux - 1669 - Réalisation d'aménagements favorables aux déplacements cyclables sur l'entité de Genappe - Lots 1 à 2 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T04:41:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651207272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de ... Titre complet * 10. Travaux - Adhésion à la centrale de marché initiée par la Province du Brabant wallon, relative aux travaux d’entretien, de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage et des petits ouvrages en bordure ou sur les cours … text/html 2022-04-28T19:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Parc National de Wallonie "Forêts du Brabant" - Accord de principe. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-10-18t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 18 octobre 2021 à 19h30 3. Parc National de Wallonie "Forêts du Brabant" - Accord de principe. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé aux Conseillers communaux d'approuver le cahier des charges N° 2020-0040B et le montant estimé du marché “Travaux de toiture de l'école d'Estinnes-au-Val - stabilisation du couvrant rez”, établis par le Service Finances. Les conditions sont … text/html 2022-04-29T04:41:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651207263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et ... Titre complet * 11. Travaux - Marché de travaux - 1673 - Aménagement de divers dispositifs de sécurité en voirie- Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:46:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651175167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30 16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale ... Titre complet * 16. Enseignement - Recrutement d'une chargée de cours en immersion linguistique anglais, à 1/2 temps, à l'école communale fondamentale de Beauvechain -implantation de La Bruyère - Désistement - Appel à la réserve de recrutement -Ratificati… text/html 2022-04-29T03:38:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651203523&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit "Domaine du ... Titre complet * 22. Urbanisme - Patrimoine - Acte de déclaration de prescription acquisitive - Parcelle de terre sise en lieu dit text/html 2022-04-29T03:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651203660&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des ... Titre complet * 21. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Remplacement et isolation de la toiture de l’Hôtel de Ville - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:45:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651203654&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de ... Titre complet * 22. Travaux - Marché de fournitures - 1650 - Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments de la Ville de Genappe - Lot 1 : Salle omnisports et conciergerie - Lot 2 : Hôtel de Ville et Bureau de Police - Approbat… text/html 2022-04-29T03:40:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651203649&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des ... Titre complet * 23. Travaux - Marché de travaux - 1653 - Entretien et réalisation d'ouvrages de lutte contre les inondations - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 1. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651203644&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles ... Titre complet * 24. Urbanisme - Implantation du service des Travaux - Allée du Cavalier et Chemin Baty Saint-Martin à Ways - parcelles cadastrées section C n° 199 F; 204 B; 204 C; 205; 206; 209; 211 et 212. text/html 2022-04-29T03:40:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651203630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la ... Titre complet * 26. Urbanisme - Aménagement du Territoire - Projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site de la sucrerie à Genappe - Analyse contextuelle - Approbation du projet et décision d'exemption du R.I.E… text/html 2022-04-29T03:40:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651203624&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle ... Titre complet * 27. Urbanisme - Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Démission de Mme Axelle Vanderlinck - Désignation de membres suppléants. text/html 2022-04-29T03:41:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Secretariat communal - Communications du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651203690&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 28. Secretariat communal - Communications du Collège communal. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Règlement de travail - Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 19. Enseignement - Règlement de travail - Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Secretariat communal - Divers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651203683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 29. Secretariat communal - Divers Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Tourisme - Mise en place d'une chasse "Totemus" - Approbation de la convention de partenariat. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 13. Tourisme - Mise en place d'une chasse "Totemus" - Approbation de la convention de partenariat. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. Titre complet * 16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T19:45:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances - Patrimoine - Matériel roulant : déclassement, mise à jour de l'actif du bilan et mise au rebut. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 19h30 17. Finances - Patrimoine - Matériel roulant : déclassement, mise à jour de l'actif du bilan et mise au rebut. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651203518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 23. Urbanisme - Aménagement du Territoire- Abrogation de la délibération du Conseil communal du 22 décembre 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:45:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/start?rev=1651182319&do=diff ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:41:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Denis Alice - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651203675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 57. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Denis Alice - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651207273&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice ... Titre complet * 13. Affaires générales - Enseignement - Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/trice pour les Ecoles communales de Genappe - Lancement de la procédure. text/html 2022-04-29T03:41:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degembe Armelle - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651203673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degembe Armelle - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2025-12-30T05:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/start?rev=1767072180&do=diff Commune de Chastre, conseil communal du mardi 29 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651203555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Remise d'un brevet de Lauréat du Travail Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/start?rev=1651190962&do=diff Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651203621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 31. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:40:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/start?rev=1651207223&do=diff Accueil > None > commune de Genappe > Réunions commune de Genappe, conseil communal du mardi 18 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:41:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651203679&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Frenay Amandine - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Blocry Julie - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651203667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 35. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Blocry Julie - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Affaires générales - Divers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651203556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 22. Affaires générales - Divers Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Bauloye Géraldine - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651203661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Bauloye Géraldine - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651203655&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - ... Titre complet * 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Frenay Amandine - Prise d’acte text/html 2022-04-29T03:39:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651203563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 23. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651203645&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Enseignement-Disponibilité pour convenance personnelle- Medaets Elke. Documents administratifs text/html 2022-06-11T22:07:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/anx002/start?rev=1654985235&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 2: RFI Bilan suivant layout officiel FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-06-11T22:05:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp022/anx001/start?rev=1654985151&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. > RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. Annexe 1: RFI Bilan interne FINAL avec année comparaison 2020 Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-29T03:39:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 2. Affaires générales - Place aux Artistes, Genappe en avant - Bilan de la saison - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651203548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 21. Affaires générales - Communications du collège vers le conseil Documents administratifs text/html 2022-06-11T22:01:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/anx001/start?rev=1654984869&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 1: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service extraordinaire Fichier(s) * text/html 2022-04-28T19:46:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start?rev=1651175215&do=diff Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:39:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 9. Affaires générales - Affouillement rue de Ways - N237 - autorisation d'ester en justice Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651203546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - ... Titre complet * 10. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Bousval - Signalisation lumineuse tricolore - Panneaux text/html 2022-04-29T03:39:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651203561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore Titre complet * 11. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - RN237 - Carrefour Place de Genappe - Signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-29T03:39:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651203553&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Environnement - Agriculture- Voyage dans la région de Houffalize- Fixation du tarif Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651203554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 4. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Budget 2022 - Tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651203559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... Titre complet * 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au projet - Accord text/html 2022-04-29T03:39:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651203551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site ... Titre complet * 15. Travaux - Plan énergie climat - Marché de fournitures - 1637 - Installation de bornes de recharge intelligentes sur le site de l'Espace 2000 et de la plaine communale - Approbation des conditions et du mode de passati… text/html 2022-04-29T03:39:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651203549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 20. Secretariat communal - Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 16. Energie - Plan énergie climat - Convention d'exploitation et de maintenance de bornes de recharge sur le territoire - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:35:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/start?rev=1651174517&do=diff Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:39:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de services - 1632 - Consultance en matière de travaux publics - Années 2022 à 2024 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T03:39:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651203562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 3. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Budget 2022 - Tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Proposition text/html 2022-04-28T22:17:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-02-16t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1651184273&do=diff Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 16 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-07-29T11:22:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/start?rev=1659093725&do=diff Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-06-11T22:02:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp021/anx002/start?rev=1654984957&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 13 juin 2022 à 19h30 > * Compte communal 2021 > Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. Annexe 2: Annexe 03 - Modification budgétaire n°1 de 2022 - Service ordinaire Fichier(s) * [Metadata] * [Unknwon anx type] text/html 2022-04-28T22:42:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185731&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:57:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651183061&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:34:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnramillies/meet/2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn/start?rev=1651192477&do=diff Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Affaires générales - Enseignement - personnel enseignant - Cessation de fonctions - Segers Camille - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651203637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 52. Affaires générales - Enseignement - personnel enseignant - Cessation de fonctions - Segers Camille - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decorte Andrew - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651203629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decorte Andrew - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/start?rev=1651194141&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T00:59:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651193950&do=diff None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:56:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/start?rev=1651193775&do=diff Commune de Perwez, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Dree Marie - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651203623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 54. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Dree Marie - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Cahen Aurélie - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651203689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 55. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Cahen Aurélie - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:57:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651186669&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:07:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn/start?rev=1651180050&do=diff Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:04:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrebecq/meet/2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start?rev=1651179851&do=diff Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:41:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Lauwerier Saskia - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651203682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 56. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Lauwerier Saskia - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:04:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/start?rev=1651190659&do=diff None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T00:01:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnrixensart/meet/2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn/start?rev=1651190476&do=diff Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T21:35:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/start?rev=1651181754&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Vandael Anaïs - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651203642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Vandael Anaïs - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:13:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187606&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:39:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185571&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:41:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Staut Dirk - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651203684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Staut Dirk - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/start?rev=1651185857&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decoster Cécile - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651203638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Decoster Cécile - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Boisieux Daphnée - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651203631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 41. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Boisieux Daphnée - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:34:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn/sp005/anx003/start?rev=1651181670&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h30 > * Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... > Annexe 03 - complément FWB Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 Annexe 3: Annexe 03 - complément FWB Fichier(s) * [Metadata] * [Source] text/html 2022-04-29T03:40:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651203625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 42. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651203619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 43. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Paul Véronique - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Rijcke Patrick - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651203677&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - De Rijcke Patrick - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:07:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/start?rev=1651187246&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 28 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:41:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degey Logan- Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651203665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Degey Logan- Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Van Aelst Valérie - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651203658&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 48. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Van Aelst Valérie - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/start?rev=1651194947&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-29T03:40:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Gloire Aline - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651203653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Gloire Aline - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/start?rev=1651195049&do=diff None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T03:40:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Borrelli Caroline - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651203648&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 50. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Borrelli Caroline - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:11:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) None, conseil communal du mardi 22 février 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/start?rev=1651194677&do=diff None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-29T04:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651207258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en ... Titre complet * 12. Ressources humaines - Service de la Petite enfance - octroi d'une prime en faveur de prestataires de la petite enfance en remerciement de leurs prestations durant la crise sanitaire - Octroi d'éco-chèques - Prise de connaissance et dé… text/html 2022-04-29T04:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Communications du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651207261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 14. Communications du Collège communal. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191855&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 décembre 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:35:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:36:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 9. commission communale de l'accueil extrascolaire (c.c.a.) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 10. fonctionnement du conseil communal - creation d'une commission communale du developpement durable Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 11. enfance et jeunesse - coordination atl - programme de coordination locale pour l'enfance (cle) 2020-2025 - adoption Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 12. mobilite - appel a projets "communes pilotes wallonie cyclable 2020" - creation d'une commission communale consultative "velo" Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 13. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue cloquet (1445) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation text/html 2022-04-28T19:36:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de text/html 2022-04-28T19:36:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 7. commission communale des jumelages et du tourisme - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 17. travaux/patrimoine - bien sis avenue des deux sapins - demande de bail emphyteotique par la s.c. ores assets - convention Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 18. travaux/patrimoine - services communaux - convention de mandat de vente d'equipements professionnels declasses Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... Titre complet * 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise partielle du loyer - prolongation - plan de relance communal text/html 2022-04-29T01:21:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651195305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 19. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseiller énergie au 31/12/2020 et 31/12/2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:43:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651203814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' text/html 2022-04-28T19:36:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 8. commission paritaire locale (copaloc) - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 6. intercommunale sociale du brabant wallon (isbw) - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 26. finances - proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:39:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 4. 551.218 - coordination de l’accueil extrascolaire - rapport d’activite 2019-2020 et plan d’action annuel 2020-2021 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:37:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174620&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Première mobilité aspirant 2021 (catégorie C) text/html 2022-04-28T19:36:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Budget communal pour l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174606&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 38. Budget communal pour l'exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Rapport annexe au budget communal 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651174647&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 39. Rapport annexe au budget communal 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651174598&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 42. Zone de police n° 5273 - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. R.F.I. - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651174612&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 43. R.F.I. - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur de police pour le service quartier (emploi specialise) - mobilite 2021-01 text/html 2022-04-28T19:39:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... Titre complet * 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les commerces ambulants - reglement-redevance adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de … text/html 2022-04-28T19:35:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 5. commission communale de la vie associative - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T01:21:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651195309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de Houtain-Le-Val-4P aux écoles communales de Genappe- 5P à l’école communale de Baisy-Thy en remplacement d’une abs… text/html 2022-04-28T19:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-22t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - amenagements de securite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme 2021 - ap… text/html 2022-04-28T19:36:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 1. conseil communal - remplacement d'une conseillere communale demissionnaire - prestation de serment Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. conseil communal - ordre de preseance - modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 2. conseil communal - ordre de preseance - modification Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 3. centre public d'action sociale (c.p.a.s.) - conseil de l'action sociale - remplacement Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 4. vivaqua - assemblee generale - composition - remplacement - designation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 25. finances - fabrique d'eglise saint-etienne - compte 2020 - approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. finances - comptes communaux 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651174589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 27. finances - comptes communaux 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174605&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 13. Environnement - Animaux errants - Convention "Veeweyde" 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Démission de Madame Patricia Piron - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 2. Démission de Madame Patricia Piron - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Requête en renouvellement du mandat du chef de corps - Monsieur Delmarcelle - Introduction https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 8. Requête en renouvellement du mandat du chef de corps - Monsieur Delmarcelle - Introduction Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Logistique - Adhésion à la centrale d'achat Forem - Marché CISCO - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 7. Logistique - Adhésion à la centrale d'achat Forem - Marché CISCO - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:43:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651203822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021. text/html 2022-04-29T03:43:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651203817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission collective - Désignation à partir du 01 octobre 2021. text/html 2022-04-29T03:43:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651203812&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... Titre complet * 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 octobre 2021. text/html 2022-04-28T22:00:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Comptes 2020-Adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 3. Comptes 2020-Adoption Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:00:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zpozp5268/meet/2021-02-25t19-00_gzpowbrzp5268adm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Ouest-Brabant wallon (Zp5268) > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651203766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 01 septembre 2021. text/html 2022-04-29T03:43:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651203800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles ... Titre complet * 43. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Augmentation d’attributions - 3 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir du 01 octobre 2021 - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T03:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651203794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du 1er octobre 2021. text/html 2022-04-29T00:24:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Personnel - Recrutement externe - CALog B Team People Support - Ouverture de l’emploi - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 5. Personnel - Recrutement externe - CALog B Team People Support - Ouverture de l’emploi - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651203772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... Titre complet * 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à partir du 01/10/2021 en remplacement pour disponibilité pour convenances personnelles. text/html 2022-04-29T00:24:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Personnel - Mobilité 2020-05 - Ouverture d’un emploi supplémentaire - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 3. Personnel - Mobilité 2020-05 - Ouverture d’un emploi supplémentaire - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fonctionnement - Révision du Règlement d’Ordre Intérieur - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/zplzp5267/meet/2021-02-09t19-30_gzplwbrzp5267adm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191857&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Zone de Police Nivelles-Genappe (Zp5267) > Réunions > Conseil communal du mardi 09 février 2021 à 19h30 2. Fonctionnement - Révision du Règlement d’Ordre Intérieur - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:36:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651207015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... Titre complet * 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 septembre 2021. text/html 2022-04-29T03:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651203782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... Titre complet * 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P citoyenneté à Houtain-le-Val - 3P aux écoles de Genappe. Désignation à partir du 1 septembre 2021. text/html 2022-04-28T19:36:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 28. finances - zone de police n° 5273 - comptes annuels 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651174560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... Titre complet * 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue saint-sebastien - projet - devis - mode de marche text/html 2022-04-28T19:36:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 29. finances - directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 30. finances - subsides - rapport annuel au conseil - annee 2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition de gilets pare-balles - approbation des conditions Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides text/html 2022-04-28T19:36:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651174576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 33. marches publics - administration generale - acquisition de vehicules et remorques - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 34. marches publics - eaux usees - egouttage - entretien des egouts par chemisage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:35:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651174552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 36. marches publics - voiries - acquisition d'outillage - projet - devis - mode de marche Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651174562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 43. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T19:36:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651174591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal text/html 2022-04-28T19:36:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651174582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan text/html 2022-04-28T19:36:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651174573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l… text/html 2022-04-28T19:35:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651174550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l… text/html 2022-04-28T21:57:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmntubize/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn/sp008/anx001/start?rev=1651183029&do=diff Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 > * Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats ... > Convention Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants - Période triennale 2020, 2021 et 2022 - Approbation Annexe 1: Convention Fichier(s) text/html 2022-04-28T19:35:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651174548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo text/html 2022-04-29T03:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651203789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre 2021. text/html 2022-04-29T03:38:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651203517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 8. Finances - Fabrique d'église de Loupoigne - Budet 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:36:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174614&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... Titre complet * 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets - Démarche zéro déchet 2021 text/html 2022-04-29T04:41:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Divers. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651207276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 15. Divers. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651203586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021. Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation 3 Fêtes. text/html 2022-04-29T03:40:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651203606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ... Titre complet * 23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir du 01 septembre 2021 - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T03:39:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651203597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ... Titre complet * 24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 septembre 2021. text/html 2022-04-29T03:39:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651203580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation 01/09/2021 au 30/06/2022. text/html 2022-04-29T03:39:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651203571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ... Titre complet * 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à l’école communale de Houtaine-le-Val- Désignation 01/09/2021 au 30/06/2022. text/html 2022-04-29T03:40:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651203611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ... Titre complet * 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation du 01/09/2021 au 30 juin 2022. text/html 2022-04-28T19:44:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2018 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 2. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2018 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Divers. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651207278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 19. Divers. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Révision et approbation du Règlement d'ordre intérieur. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 7. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Révision et approbation du Règlement d'ordre intérieur. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ... Titre complet * 8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles text/html 2022-04-28T19:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651203608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ... Titre complet * 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes à l’école communale de Houtain- Le-Val, en remplacement d’un absent pour congé pour exercice d’une fonction de … text/html 2022-04-29T03:40:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651203601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation. Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-29T03:40:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651203616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... Titre complet * 22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins thérapeutiques du 01/09/2021 au 28/02/2022 - Accord text/html 2022-04-29T04:41:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Communications du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651207286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 18. Communications du Collège communal. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651203614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement. Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-29T04:41:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651207288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 7. Finances - Budget 2022 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203513&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 19. Affaires générales - Ecole NESPA - convention relative à l'alimentation en eau potable Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651207291&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 1. Environnement - GAL "Pays des 4 Bras"- Poursuite de l'implication de la commune de Genappe pour 2022 et 2023 Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651207284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection ... Titre complet * 2. Environnement - Agriculture- Motion relative aux dispositions du Code Wallon de l'Agriculture - Chapitre II- Protection contre l'érosion et lutte contre les inondations text/html 2022-04-29T04:41:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651207297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de ... Titre complet * 3. Environnement - Circulation- Loupoigne- Rue de la Goyette- Interdiction de circuler aux véhicules d'une longueur de plus de 12m excepté charroi agricole text/html 2022-04-29T04:41:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651207290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de ... Titre complet * 4. Environnement - Circulation- Houtain le Val- Mise en zone 30km/h, mise en circulation locale, mise en place d'une boucle de circulation dans le cœur de village text/html 2022-04-29T04:41:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651207296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 6. Finances - Budget 2022 de la zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651207280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 8. Finances - Budget communal - Exercice 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651207294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... Titre complet * 17. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à jour des informations générales - Approbation. text/html 2022-04-29T04:41:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651207283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 10. Finances - Fabrique d'église de Ways - Budget 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651203519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1621 - Désignation d'un bureau d'études pour l'élaboration d'un plan stratégique commercial pour la Ville de Genappe - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T04:41:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651207289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 12. Secrétariat communal - CPAS - Budget 2022- Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651207282&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 13. Secretariat communal - CPAS - Rapport conjoint des synergies - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:41:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651207295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de ... Titre complet * 14. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - 874.2-21.01- Création de 7 lots constructibles - Bien sis rue Godefroid de Bouillon à 1470 Baisy-Thy- Cadastré section E n° 104 E et 104 D - Décision relative à la modification de la voir… text/html 2022-04-29T04:41:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651207287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la ... Titre complet * 15. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Modification de la convention avec la commune des Bons- Villers. text/html 2022-04-29T04:41:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651207279&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651203591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ... Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour exercice d’une fonction de selection, 10 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy, 1 période DASPA … text/html 2022-04-29T03:39:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651203589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ... Titre complet * 40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 /2021. text/html 2022-04-28T19:37:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174648&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... Titre complet * 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Réparations de voiries et d’égouts - Programme 2021 - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché text/html 2022-04-28T19:40:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174824&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française (avril 2021-avril 2025). text/html 2022-04-28T19:44:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2021 -Communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:44:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-02-21t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 21 février 2022 à 19h30 10. Travaux - Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2021 -Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651203528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat ... Titre complet * 11. Energie - Opération de rénovation énergétique des bâtiments privés dans la cadre du plan POLLEC - Convention de partenariat avec la commune des Bons Villers - Accord text/html 2022-04-29T03:38:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651203534&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 10. Environnement - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets ménagers textiles- ASBL« TERRE » - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 9. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * text/html 2022-04-28T19:40:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174846&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 10. Taxe additionnelle au précompte immobilier - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651203522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... Titre complet * 12. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules électriques - Divers endroits text/html 2022-04-28T19:40:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174835&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 11. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174825&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 12. Taxe sur l'enlèvement des déchets ménagers et des déchets y assimilés - Exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174843&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 13. Gestion des déchets - Budget cout-vérité 2021 - Arrêté du Gouvernement wallon du 05.03.2008. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174832&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2021. text/html 2022-04-28T19:40:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-10-26t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174823&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 15. Prime communale à l'achat d'un bac à compost en 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:37:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174645&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... Titre complet * 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 de la loi du 8 juillet 1976) - Budget 2021 text/html 2022-04-28T19:45:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... Titre complet * 4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 13 décembre 2021. text/html 2022-04-28T19:44:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... Titre complet * 2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 13 décembre 20… text/html 2022-04-29T03:40:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651203613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ... Titre complet * 1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre intérieur du Conseil communal. text/html 2022-04-28T19:42:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 8. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution de gaz -Procédure de renouvellement - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:40:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. text/html 2022-04-28T19:42:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - ... Titre complet * 3. Plan de cohésion sociale - Education aux médias - Convention de partenariat avec l'asbl Media-Animation - Année 2022 - Approbation. text/html 2022-04-28T19:43:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 4. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:42:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 5. Crèche - Contrat d'accueil - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement-redevance relatif à l'occupation de boxs à vélos sur le territoire de la commune de Beauvechain - Approbation. text/html 2022-04-28T19:43:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 7. Travaux - Energie - Gestionnaire de Réseau de Distribution d'électricité -Procédure de renouvellement - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651203525&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de travaux - 1625 - Pose de panneaux photovoltaïques sur le versant Sud de la toiture de l’Hôtel de Ville - Accord de principe - Adaptation de ladite toiture en vue de leur installation - Approbation des co… text/html 2022-04-29T03:40:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651203605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ... Titre complet * 12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée - Approbation. text/html 2022-04-29T03:38:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651203532&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions ... Titre complet * 16. Travaux - Marché de travaux - 1604 - Remplacement de divers châssis à l'école de l'Espace 2000 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T03:39:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651203587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... Titre complet * 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules électriques - Divers endroits - Approbation. text/html 2022-04-29T03:38:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651203516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de ... Titre complet * 13. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Interdiction de circuler pour les véhicules de plus de 12m de long - Drève Nantaise et Micheline à Bousval text/html 2022-04-28T19:42:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 13. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation à mi-législature -Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 14. Finances - Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:43:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-12-13t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 13 décembre 2021 à 19h30 15. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 67 à 72). Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:45:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbeauvechain/meet/2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175117&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 19h30 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... Titre complet * 13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA Section primaire - Encadrement spécifique - hors capital périodes, avec effet au 1e… text/html 2022-04-28T19:18:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Antoine - Compte pour l'année 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 4. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Antoine - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la ... Titre complet * 2. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de mise à disposition d'infrastructures sportives à la RTC La Raquette - Contrat de gestion text/html 2022-04-29T03:37:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651203438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 57. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ... Titre complet * 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à la demande de l'ONE - Approbation. text/html 2022-04-29T00:28:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 14. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Police - Personnel - Engagement urgent - Calog C -Assistante accueil - SIPP. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 13. Police - Personnel - Engagement urgent - Calog C -Assistante accueil - SIPP. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte "Un service citoyen pour tous les ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Service citoyen pour les jeunes de 18 à 25 ans - Charte text/html 2022-04-28T19:32:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un ... Titre complet * 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Implantation du Sagittaire - Création d'un emploi d'instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein. text/html 2022-04-28T19:31:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 22/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice absente pour raison… text/html 2022-04-28T19:32:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 7. Secrétariat général - Centre Récréatif - Règlement d'Ordre Intérieur et Projet Pédagogique - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves ... Titre complet * 6. Secrétariat général - Election - Prestation de serment et installation d'une Echevine en remplacement de Monsieur Yves VANDER CRUYSEN. text/html 2022-04-28T19:32:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat général - Conseil communal - Avenant au pacte de majorité - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 5. Secrétariat général - Conseil communal - Avenant au pacte de majorité - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 4. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 4. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2020 (final) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:32:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 3. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2019 (final) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:32:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 2. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2009 - Renouvellement de la convention - Asbl Les Petits Riens - Approbation. text/html 2022-04-28T19:31:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise à la retraite prématurée définitive d'une institutrice maternelle. text/html 2022-04-28T19:31:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour raisons … text/html 2022-04-28T19:32:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 32. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651192072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Piscine communale de Waterloo Création d'une ASBL monocommunale Piscine Nausicaa Décision de principe et statuts - Approbation. text/html 2022-04-28T19:31:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - Contrat de gestion entre la Commune de Waterloo et l'ASBL Waterloo Sports - Révocation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 13. Secrétariat général - ASBL "Maison des jeunes" -Représentation de la Commune - Remplacement d'un délégué démissionnaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 12. Secrétariat général - Compétences des Echevins -Désignation de l'Officier de l'Etat civil - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651192098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ... Titre complet * 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - Désignation. text/html 2022-04-28T19:31:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune de Waterloo - Choix du mode de passation et fixation des conditions de l'appel à concurrence - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T19:31:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Remplacement de la toiture de l'aile E - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:31:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel - Service Travaux - Mise à la pension d'une employée d'administration statutaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 21. Personnel - Service Travaux - Mise à la pension d'une employée d'administration statutaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174291&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Cadre de Vie -Aménagement de confort et de sécurisation du réseau cyclable à points noeuds sur la Commune de Waterloo -Drève de la Meute - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché… text/html 2022-04-28T19:31:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 5. Travaux - Lotissement "Florida" - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées "rue de l'Ontario" et "clos ... Titre complet * 5. Travaux - Lotissement “Florida” - Acquisition à titre gratuit des assiettes de voiries dénommées text/html 2022-04-28T19:31:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 4. Travaux - Lotissement "Champ du Roussart" - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées ... Titre complet * 4. Travaux - Lotissement “Champ du Roussart” - Acquisition à titre gratuit d'une zone verte, des assiettes de voiries dénommées text/html 2022-04-28T19:31:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 3. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne -Désignation des délégués communaux - Modification -Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette -Désignation d'un délégué communal - Modification -Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 2. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette -Désignation d'un délégué communal - Modification -Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651192077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Police - Personnel - Cadre moyen - Mise à la retraite d'un inspecteur principal de police. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 31. Police - Personnel - Cadre moyen - Mise à la retraite d'un inspecteur principal de police. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 17. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 13. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponi… text/html 2022-04-28T19:30:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 19. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 16/24 périodes/semaine dans les périodes supplémentaire… text/html 2022-04-28T19:30:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 18. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un maître de physcomotricité tempo… text/html 2022-04-28T19:30:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice absente pour ra… text/html 2022-04-28T19:30:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à mi-temps - Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps. text/html 2022-04-28T19:30:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 15. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes supplémentaires COVID et 1/24 période/s… text/html 2022-04-28T19:30:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de ... Titre complet * 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Augmentation du nombre de périodes de psychomotricité subsidiées par la Fédération Wallonie/Bruxelles - Désignation d'un maître de psychomotricité temporaire.… text/html 2022-04-28T19:30:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation ... Titre complet * 12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi à mi-temps -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à mi-temps. text/html 2022-04-28T19:30:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651174257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... Titre complet * 21. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de disponibilité pour convenance personnelle à temps plein d'un(e) instituteur/trice en immersion néerlandais. text/html 2022-04-28T19:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 13. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Titre complet * 12. Police - Circulation routière - Chemin des Postes face au numéro 138 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » -Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circul… text/html 2022-04-28T19:30:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 11. Secrétariat des échevins - Culture - Création d'une sculpture de Victor Hugo - Engagement de la dépense -Accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation ... Titre complet * 10. Secrétariat des échevins - Culture - Centre Culturel du Brabant wallon ASBL - Contrat-programme 2022/2026 -Représentation de la Commune de Waterloo au sein de l'Assemblée générale du CCBW par deux délégués communaux - Principe d'octroi… text/html 2022-04-28T19:30:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 9. Secrétariat général - Fixation du tableau de préséance des membres du Conseil communal. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 8. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651174245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de ... Titre complet * 20. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de reconduction de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps. text/html 2022-04-28T19:30:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 31.01.2022 tel qu'il a été rédigé par le Secrétaire. text/html 2022-04-29T00:27:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 29. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître de religion protestante intérimaire à raison de 2/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:32:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître de religion protestante temporaire à raison de 2/24 périodes/semaine - Modification. text/html 2022-04-28T19:31:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation par réaffectation d'un maître de religion protestante à raison de 1/24 période/semaine. Education - Enseignement primaire communal - Ecol… text/html 2022-04-28T19:32:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps. text/html 2022-04-28T19:31:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps. text/html 2022-04-28T19:32:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps. text/html 2022-04-28T19:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 11. Questions orales d'actualité. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret du 05 février 1990 relatif aux bâtiments scolaires; Considérant qu'un bien situé à Mons, avenue de l'Université 50 à 7000 Mons, anciennement école communale, a été affecté au service des Archives de la Ville de Mons depuis juin 1988.… text/html 2022-04-28T22:18:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192096&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. Titre complet * 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. text/html 2022-04-29T00:28:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la convention entre la Commune et le Service Public de Wallonie. text/html 2022-04-28T19:30:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 21 février 2021 à 20h00 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil : - de prendre acte du procès-verbal dressé le 13.01.2022 par Maître Karl FEYS désignant l'adjudicataire de la vente de la maisonnette avec jardin sise 163, chaussée de text/html 2022-04-28T22:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:31:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-03-22t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h00 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de ... Titre complet * 16. Secrétariat général - Régie communale ordinaire « Régie communale Waterlootoise des infrastructures sportives » - Note de fonctionnement et statuts - Approbation. text/html 2022-04-28T22:18:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ... Titre complet * 18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) d'une enseignante : ratification. text/html 2022-04-28T22:18:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ... Titre complet * 4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers : communication. text/html 2022-04-28T19:21:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173685&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision ... Titre complet * 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats -Révision engagement externe. text/html 2022-04-28T19:27:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Fédération Wallonie-B… text/html 2022-04-28T19:27:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire, à raison de 13/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice absente … text/html 2022-04-28T19:27:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 24. Education - Enseignement préscolaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire, à raison de 13/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice absente … text/html 2022-04-28T19:27:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 23. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité… text/html 2022-04-28T22:14:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 2. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Compte pour l'exercice 2020 : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651192155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ... Titre complet * 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:27:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 13/26 périodes/semaine à charge de la Commune, en remplace… text/html 2022-04-28T22:14:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : ... Titre complet * 3. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy. Décisions prises par le Conseil de Fabrique et le Bureau des Marguilliers : communication. text/html 2022-04-28T22:14:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 4. Église protestante évangélique (Braine-l'Alleud). Compte pour l'exercice 2020 : avis. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:21:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil, Vu la nouvelle loi communale, article 96bis Prend acte du rapport annuel du représentant de la commune au conseil d'administration de SIBELGA-INTERFIN. text/html 2022-04-28T22:14:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 5. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2020 : approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 7. Collectes sélectives de déchets textiles. [Nouvelle] Convention avec l'A.s.b.l. TERRE : approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:21:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173707&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce "Sahara Hammam Beauty & ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Complexe Waterloo Tennis, Boulevard Henri Rolin n°5/B - Commerce text/html 2022-04-28T19:27:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine à charge de la Commune, en remplacem… text/html 2022-04-29T00:28:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] ... Titre complet * 9. Lotissement en onze lots d'un terrain sis Grand Chemin à 1440 Wauthier-Braine. Permis d'urbanisation [réf. : LAP4-2013.1] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Collège communal le 30 mai 2014. ° Travaux d'équipement [… text/html 2022-04-28T19:27:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Comptes annuels - Exercice 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 7. Finances - Comptes annuels - Exercice 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - Tableau des rémunérations en application de l'article L-6421-1 du CDLD. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. CPAS - Compte de l'exercice 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 13. CPAS - Compte de l'exercice 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc053/start?rev=1651203441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... Titre complet * 80. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise text/html 2022-04-28T19:27:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 10. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Quatrième trimestre 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... Titre complet * 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - Adhésion de la commune - Approbation. text/html 2022-04-29T00:28:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192135&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ... Titre complet * 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente -Approbation. text/html 2022-04-29T00:29:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Fixation des conditions. text/html 2022-04-28T19:27:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ... Titre complet * 4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Ecole communale de Mont saint Jean - Fourniture et placement d'une ventilation mécanique double-flux à la salle polyvalente - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:27:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 3. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges, choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.… text/html 2022-04-28T19:27:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation ... Titre complet * 2. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-29T00:28:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause ... Titre complet * 8. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Cession pour cause d'utilité publique, sans stipulation de prix, au profit de la S.P.G.E. {Société Publique de Gestion de l'Eau) d'une emprise en… text/html 2022-04-28T19:21:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... Titre complet * 2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres de la commission conformément à l'article R.I.10-4 du CoDT. text/html 2022-04-28T19:32:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures ... Titre complet * 24. Cellule commandes publiques - Cellule commandes publiques - Waterloo Sports - Mise en concession des infrastructures tennistiques et HORECA de la Commune de Waterloo - Choix du concessionnaire - Confirmation de la décision du Collège communal… text/html 2022-04-29T01:24:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 71. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc044/start?rev=1651195465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 71. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651192114&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ... Titre complet * 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour l'évacuation des déchets laissés par les inondations - Application de l'article L1311-5 - Prise d'acte-Admission des dép… text/html 2022-04-29T00:29:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651192156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... Titre complet * 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration avec l'intercommunale InBW -Approbation. text/html 2022-04-28T19:32:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lot 2) - Approbation du projet d'acte de vente.… text/html 2022-04-28T19:32:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Vente d'une partie du terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lot 1) - Approbation du projet d'acte de vente.… text/html 2022-04-29T01:24:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc046/start?rev=1651195450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... Titre complet * 73. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T01:24:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 72. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc045/start?rev=1651195457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 72. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité - Absente en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc043/start?rev=1651195471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 70. Affaires générales - Enseignement - Maître seconde langue - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc042/start?rev=1651195476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid -Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651174343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite d'un professeur de formation instrumentale, clavecin. text/html 2022-04-28T19:32:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein - Modification. text/html 2022-04-28T19:32:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un maître d'éducation physique intérimaire à temps plein en remplacement d'un maître d'éducation physiq… text/html 2022-04-28T19:32:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Congé d'un(e) instituteur/trice maternelle pour exercice provisoire d'une fonction également rémunérée dans l'enseign… text/html 2022-04-28T19:32:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps en remplacement d'un(e) instituteur/rice absent(e) pour raisons médicales. text/html 2022-04-28T19:32:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture - Contrat-programme 2020/2024 entre la Commune de Waterloo, la Communauté française de Belgique, la Province du Brabant wallon et l'ASBL Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo -Approbation.… text/html 2022-04-28T19:32:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 ... Titre complet * 10. Construction de quatre habitations unifamiliales mitoyennes rue Emile Vandervelde 25, 25/A, 25/B et 25/C à 1440 Wauthier-Braine en exécution du permis d'urbanisme [réf. : PUR 2015/048] délivré à la S.A. IMMOBILIÈRE WEYMEERSCH par décision du Co… text/html 2022-04-29T01:24:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc047/start?rev=1651195443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 74. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:21:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651173694&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel - Révision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:21:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651173702&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651192137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ... Titre complet * 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des implantations - Approbation. text/html 2022-04-29T00:28:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651192126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc052/start?rev=1651203447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - ... Titre complet * 79. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique et psychomotricité- Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-29T01:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc051/start?rev=1651195411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une ... Titre complet * 78. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique et psychomotricité - Reprise des fonctions après une Quarantaine Covid - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T19:21:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651173687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Statut des maîtres de religion et professeurs de religion subsidiés de l'Enseignement officiel subventionné - Nomination à titre définitif à raison de 3/24 périodes/semaine d'un maître de religi… text/html 2022-04-28T19:32:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:21:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651173692&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la ... Titre complet * 31. Education - Enseignement communal - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné -Extension de la nomination à titre définitif d'un(e) instituteur(trice) préscolaire de mi-temps à temps plein. text/html 2022-04-28T19:21:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651173699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine en remplacement d'une institutrice en quarantaine COVID… text/html 2022-04-28T19:21:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651173706&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Demande de prolongation d'un congé pour prestations réduites, à des fins thérapeutiques, accordé aux membres du personnel définitifs mis en disponibilité … text/html 2022-04-28T19:21:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651173712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à mi-temps à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles et à mi-temps à charge de la Co… text/html 2022-04-28T22:14:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 11. [Nouveau] Règlement de travail du personnel enseignant : adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:32:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... Titre complet * 22. Police - Circulation routière - Rue Coleau, entre le n°132 et le n°134 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de cir… text/html 2022-04-28T19:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 7. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Deuxième trimestre 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème Division, Section N, parcelle n° 812 D (lots 1 et 2) -Proposition de vente du lot n° 1 - Offre d'achat -Appro… text/html 2022-04-28T19:27:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 17. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. CULTES : Fabrique d'Eglise Sainte-Thérèse - Compte de 1' exercice 2020 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651192943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 26. CULTES : Fabrique d'Eglise Sainte-Thérèse - Compte de 1' exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:12:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651183921&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 40. Institutrice primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge (pour un total de 12/24). Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651183910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement ... Titre complet * 41. Institutrice primaire à titre temporaire à l’implantation de Wauthier-Braine dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) du titulaire de l'emploi. text/html 2022-04-28T22:11:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651183901&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). Titre complet * 42. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge vacantes de durée limitée (pour un total de 12/24). text/html 2022-04-28T22:11:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. *** https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651183893&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 43. Institutrice primaire sous contrat A.P.E. (mi-temps) à l’implantation de Wauthier-Braine. *** Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183894&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651192936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 27. CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Vincent & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Paul - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651192952&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 25. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Paul - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651183895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) ... Titre complet * 38. Désignation à titre temporaire d'une enseignante en qualité de maître spécial de Philosophie et de Citoyenneté (C.P.C.) dans une charge subventionnée (emploi vacant) égale à 22/24. text/html 2022-04-29T00:42:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651192958&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 24. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:12:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... Titre complet * 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. Affaire en cours opposant la Commune à la S.A. L’AVENIR ADVERTISING devant le Tribunal… text/html 2022-04-28T22:11:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183915&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Budget pour l'exercice 2022 : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. ! https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183907&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Budget pour l’exercice 2022 : décision. T.S.V.P. ! Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183898&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 6. Église réformée de l’Alliance (Braine-l'Alleud). Budget pour l'exercice 2022 : avis. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et ... Titre complet * 18. SECRETARIAT : Composition de la Commission locale du Développement rural - Démission de 3 membres effectifs et réorganisation de la répartition des autres membres - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:12:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651183934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 39. Maître spécial d’éducation physique à titre temporaire dans une charge partielle subventionnée (emploi vacant) égale à 2/24. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651183904&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à ... Titre complet * 37. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le-Château. text/html 2022-04-29T00:42:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des ... Titre complet * 16. ENVIRONNEMENT : Avenant à la convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Les Petits Riens relative à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:11:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651183892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 28. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183897&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 22. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Waterloo) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice)… text/html 2022-04-28T22:12:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651183939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 23. Détachement total d'un membre du personnel (instituteur primaire nommé à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (commune de Braine-l'Alleud) pour y exercer une fonction de promotion (Directeur) :… text/html 2022-04-28T22:12:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651183933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée ... Titre complet * 24. Désignation à titre temporaire d'une institutrice maternelle dans une fraction de charge (13/26) non subventionnée de durée limitée à l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibéra… text/html 2022-04-28T22:11:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183919&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à ... Titre complet * 25. Désignation à titre temporaire d'une institutrice primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée à l'implantation de Wauthier-Braine : décision formelle après délibération du Collège communal.… text/html 2022-04-28T22:11:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision ... Titre complet * 26. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (12/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. text/html 2022-04-28T22:11:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183902&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée ... Titre complet * 27. Désignation à titre temporaire d'un maître spécial de seconde langue dans une fraction de charge (15/24) non subventionnée : décision formelle après délibération du Collège communal. text/html 2022-04-28T22:12:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651183931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 29. Mise en disponibilité pour raison médicale d'un maître spécial de religion catholique. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651183913&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 36. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge vacante (temps plein) à l’implantation de Braine-le- Château. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:11:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651183916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de ... Titre complet * 30. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement non vacante (22/26) à l'implantation de Braine-le-Château, en remplacement partiel d'une enseignante nommée. text/html 2022-04-28T22:11:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651183908&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle à titre temporaire [remplacement partiel de deux enseignantes dans des emplois non vacants (charge égale à 9/26 en tout)]. text/html 2022-04-28T22:11:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651183899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle à titre temporaire dans deux charges non vacantes (2 x 13/26) en remplacements partiels de deux enseignantes à l'implantation de Braine-le-Château. text/html 2022-04-28T22:12:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651183942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 33. Institutrice primaire pour exercer la fonction de maître d'adaptation à titre temporaire (12/24) dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:12:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651183935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 34. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant en remplacement partiel (12/24) d'une enseignante. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:12:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651183926&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 35. Institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant (charge complète) à l'implantation de Braine-le-Château. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les ... Titre complet * 17. ENVIRONNEMENT : Adhésion de la Commune à l'Alliance de la Consigne en faveur du projet de consigne sur les canettes et les bouteilles en plastique - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192950&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ... Titre complet * 15. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et la Société Curitas relative à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:24:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191866&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système ... Titre complet * 10. 10 ème objet : ENVIRONNEMENT : Modification du règlement relatif à l'octroi d'une prime commu- nale à l'achat d'un système de compostage individuel - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:24:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191871&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... Titre complet * 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Dotation communale 2022 - Approbation. text/html 2022-04-28T22:12:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de ... Titre complet * 12. Appel à projets provincial pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Règlement communal fixant les modalités de liquidation - par la commune - des… text/html 2022-04-29T00:24:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192953&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements ... Titre complet * 28. PERSONNEL : Désignation officielle de l'Agent constatateur communal chargé de dresser des procès-verbaux et avertissements en matière d'infractions urbanistiques - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:12:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation ... Titre complet * 13. Service communal des travaux. Acquisition d’un engin de levage et de manutention : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de fournitures. text/html 2022-04-29T00:43:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à ... Titre complet * 11. 11 ème objet : ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention entre la Commune de Walhain et la Société coopérative à finalité sociale R.app.el relative à la collecte d'objets réutili- sables conjointement à la collecte des encombrant… text/html 2022-04-29T00:43:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et ... Titre complet * 9. 9 ème objet : MOBILITE : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de jardinières de dévoiement - Conditions et mode de passation - Ratification ; text/html 2022-04-28T22:11:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183896&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée ... Titre complet * 11. École communale. Ouverture d'une charge d'institutrice maternelle à mi-temps (= 13/26) non subventionnée à durée limitée pour l'implantation de Braine-le-Château : décision formelle après délibération du Col… text/html 2022-04-29T00:43:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation ... Titre complet * 8. 8 ème objet : ENERGIE : Marché public conjoint de services relatif à une mission d'accompagne- ment pour la rénovation énergétique du bâti privé - Conditions et mode de passation - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:43:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation ... Titre complet * 7. 7 ème objet : ENERGIE : Convention entre les Communes de Walhain, Chastre et Mont-Saint- Guibert relative à l'organisation d'une mission d'accompagnement pour la rénovation énergétique du bâti privé - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:43:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan ... Titre complet * 6. 6 ème objet : ENERGIE : Marché public de services relatif à une mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un Plan d'Actions en faveur de l'Energie durable et du Climat - Condi- tions et mode de passation - Approbation ;… text/html 2022-04-29T00:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue ... Titre complet * 5. 5 ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réparation du muret longeant le ruisseau du Hain dans la rue de la Culée à Walhain-Saint-Paul - Conditions et mode de passation - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:43:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment ... Titre complet * 4. 4 ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour le réaménagement du bâtiment de la Direction de l'école de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ;… text/html 2022-04-29T00:43:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-03-29t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193002&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 19h30 3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan ... Titre complet * 3. 3 ème objet : ENSEIGNEMENT : Motion relative au financement de la rénovation des bâtiments scolaires dans le cadre du Plan de relance et de resilience européen - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:24:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191878&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191874&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192956&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ... Titre complet * 14. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Asbl Terre rela- tive à la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. FINANCES : Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 6. FINANCES : Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la ... Titre complet * 13. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif à la suppression d'un emplacement de stationnement dans la rue des Cours à Perbais - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192970&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à ... Titre complet * 12. MOBILITE : Règlement complémentaire au Code de roulage relatif au stationnement dans la rue Chapja à Tourinnes-Saint-Lambert - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192944&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la ... Titre complet * 10. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et la Maison du Tourisme du Brabant wallon relative à la définition d'un niveau déterminé de colla- boration - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:42:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre ... Titre complet * 9. TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projets pour l'extension et la rénovation du Centre omnisports de Walhain - Conditions et mode de passation - Approbation ; text/html 2022-04-29T00:24:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191879&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et ... Titre complet * 5. FINANCES : Admission d'une dépense urgente relative à la constitution d'une provi- sion pour faire face aux risques et charges liés à la crise sanitaire due à la propagation du Coronavirus - Ratification ; text/html 2022-04-29T00:24:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191884&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES : Rapport de la Directrice financière sur l'exécution de ses missions légales durant l'exercice 2020 - Information ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192954&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 4. FINANCES : Rapport de la Directrice financière sur l'exécution de ses missions légales durant l'exercice 2020 - Information ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ACTION SOCIALE : Compte du CPAS pour l'exercice 2020 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 3. ACTION SOCIALE : Compte du CPAS pour l'exercice 2020 - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:42:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2021-05-31t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - ... Titre complet * 2. AT : Etat d'avancement n° 2 de la mise en œuvre du Programme straté- gique transversal pour la mandature 2018-2024 - Information ; text/html 2022-04-29T00:24:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191885&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:12:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 7. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Budget pour l'exercice 2022 : avis. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191877&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:24:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191870&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... Titre complet * 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes - Approbation. text/html 2022-04-28T22:11:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183906&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir ... Titre complet * 21. Détachement total d'un membre du personnel (institutrice maternelle nommée à titre définitif) auprès d'un autre pouvoir organisateur (ville de Wavre) pour y exercer une fonction de promotion (Directrice) : ap… text/html 2022-04-28T22:11:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183914&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 20h00 20. Congé pour mission demandé par une institutrice primaire nommée à titre définitif : autorisation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ... Titre complet * 3. Travaux - Travaux d'égouttage et d'amélioration de voirie chemin de Ransbeck à Waterloo à réaliser par la Commune de Lasne à ses frais - Approbation du projet. text/html 2022-04-28T19:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651174188&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type text/html 2022-04-28T19:30:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174205&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et chant d'ensemble dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:29:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174177&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:29:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174185&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:29:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174190&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi vacant - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:30:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174200&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de piano pour interruption de carrière à 55 ans - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:29:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174192&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - DPPR à partir du 1er janvier 2021. text/html 2022-04-28T19:30:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174206&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, lutte et prévention des animaux nuisibles dans les crèches et écoles communales durant la période comprise entre le 1er j… text/html 2022-04-28T19:28:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances - Budget de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174136&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 6. Finances - Budget de l'exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174178&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française - Période allant du 1er avril 2021 au 1er avril 2025 - Adhésion. text/html 2022-04-28T19:29:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174184&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-29T00:28:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:18:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ... Titre complet * 7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement “Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux text/html 2022-04-29T00:28:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ... Titre complet * 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale Fernand Vanbever de Grez-Doiceau (implantation de Grez-centre) -Construction de 5 classes supplémentaires + local… text/html 2022-04-29T00:44:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... Titre complet * ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 text/html 2022-04-28T19:29:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174199&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 20h00 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... Titre complet * 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des arts de la parole dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2020/2021. text/html 2022-04-28T19:28:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174128&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - ... Titre complet * 7. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 - Décision du Ministre - Information. text/html 2022-04-29T00:28:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ... Titre complet * 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier spécial des charges, métrés, estimatif du marché : modifications et adaptations après avis sur projet SPW - Approbati… text/html 2022-04-28T19:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651174218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission ... Titre complet * 17. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande de congé pour mission - Affectation d'une institutrice pour inaptitude physique au sein des services enseignement/académie/services… text/html 2022-04-28T19:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame ... Titre complet * 2. Secrétariat général - Conseil communal - Prestation de serment et installation en qualité de Conseillère communale de Madame Fabienne MARCELIS. text/html 2022-04-28T19:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal - Assemblée n°10 du 14 décembre 2020 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651174234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°10 du 14 décembre 2020 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel - Procédure d'évaluation du Directeur général -Information - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651174230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 21. Personnel - Procédure d'évaluation du Directeur général -Information - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651174224&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des ... Titre complet * 19. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Démission d'un professeur des arts de la parole, nommé à titre définitif, à raison de 4/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un ... Titre complet * 18. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un maître d'éducation physique intérimaire à raison de 12/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:30:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 16. Education - Enseignement primaire communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation par réaffectation d'un maître de religion protestante à raison de 3/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-29T00:28:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192105&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:30:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... Titre complet * 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour cause de maladie. text/html 2022-04-28T19:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651174219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 14. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à mi-temps dans le remplacement d'une institutrice absente suite à un accident du travail.… text/html 2022-04-28T22:18:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:28:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 19h00 33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174131&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 17. Police - Finances - Budget de l'exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:29:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel - Approbation du plan formation 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651174140&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 16. Personnel - Approbation du plan formation 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2020-12-14t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174106&do=diff Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h00 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures "Covid-19" -Société ... Titre complet * 15. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures text/html 2022-04-28T22:18:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ... Titre complet * 8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement de Madame P. PIRON). text/html 2022-04-29T01:23:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651195438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 63. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651183839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite ... Titre complet * 18. Modification de voirie. Déplacement partiel du sentier n° 35, dans le cadre d'une demande de permis d'urbanisme introduite par Madame Kathrin WENDEL, rue Hilaire Parmentier, 44 à 1440 Wauthier- Braine : approba… text/html 2022-04-28T22:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651183848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... Titre complet * 10. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ( text/html 2022-04-29T00:26:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... Titre complet * 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses parcelles sises sous Nethen (5ème Division), Section C, Numéros 189B, 189C, 189D, 191A/2, 191W2 et 198F… text/html 2022-04-29T01:24:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651195467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 59. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ... Titre complet * 6. Impositions communales. Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés pour l’exercice d'imposition 2016. Réclamation MEDIAPUB S.A.: autorisation d'ester en… text/html 2022-04-28T22:10:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores ... Titre complet * 8. Signalisation lumineuse sur voirie régionale (RN246) dans la traversée du territoire communal. Cession de 7 feux tricolores à la Région wallonne : décision. Convention : approbation. text/html 2022-04-28T22:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle ... Titre complet * 9. Plan d'ancrage communal en matière de logement (2014-2016). Projet des Habitations Sociales du Roman Païs s.r.l., à l'angle de la rue Robert Ledecq et de la rue de la Scaillée à Wauthier-Braine. Modification du … text/html 2022-04-28T22:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... Titre complet * 11. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ( text/html 2022-04-29T00:39:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre ... Titre complet * 24. PERSONNEL : Recrutement à une fonction d'ouvrier qualifié statutaire - Nomination à titre définitif à la date du 1 décembre 2021 - Approbation ; text/html 2022-04-28T22:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à ... Titre complet * 12. Travaux d'amélioration et d'égouttage de la rue Landuyt, du sentier des Fiefs et de l'avenue John Kennedy à Braine-le-Château, réalisés par la S.A. VIABUILD SUD [octobre 2014 - décembre 2016]. Appel principal du jugement pron… text/html 2022-04-28T22:02:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ... Titre complet * 14. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure polyvalente socio-récréative à Wauthier-Braine (avenue Jean Devreux, à l'arrière de l… text/html 2022-04-28T22:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour ... Titre complet * 15. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d’achat RenoWatt - Sélection des bâtiments retenus pour le programme pluriannuel (2022 - 2023) d’investissements : décision [sous réserve].… text/html 2022-04-28T22:10:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau ... Titre complet * 16. Patrimoine immobilier. Maison unifamiliale sise rue de Tubize, 13 à Braine-le-Château (future conciergerie de l’Espace Beau Bois). Projet de rénovation et de transformation. ° Poursuite du programme des travau… text/html 2022-04-28T22:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes ... Titre complet * 17. Cimetières communaux. Opérations ° d'enlèvement et d'évacuation [ou de réimplantation pour quelques cas] de signes distinctifs de sépultures tombées en désuétude ; ° d'aménagement d'ossuaires ; ° de déplacement et de r… text/html 2022-04-29T00:27:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... Titre complet * 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651192030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651195446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise ... Titre complet * 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Absente en raison d’un congé de maternité - Prise d’acte. text/html 2022-04-28T22:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel ... Titre complet * 19. Personnel administratif. Admission à la retraite d'une employée d'administration contractuelle : décision. Personnel enseignant Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal… text/html 2022-04-29T00:44:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale text/html 2022-04-29T00:39:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-29T00:40:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-29T00:40:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal d'approuver les comptes 2021 de la Régie Communale Autonome des Sports d'Assesse. text/html 2022-04-28T22:18:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ... Titre complet * 16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause d'utilité publique - au profit de la S.P.G.E. {Société Publique de Gestion de l'Eau) et de la commune (sans frais po… text/html 2022-04-29T00:26:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... Titre complet * 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2022 - Maison du conte et de la littérature - Adhésion. text/html 2022-04-29T00:39:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwalhain/meet/2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) text/html 2022-04-28T22:10:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués ... Titre complet * 2. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par la commune aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2020… text/html 2022-04-28T22:10:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Instituteur primaire en remplacement partiel d'une titulaire de classe à l'implantation de Braine-le Château. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183844&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 21. Institutrice primaire dans la fonction d'institutrice maternelle à l'implantation de Noucelles. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... Titre complet * 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service minimum - Approbation. text/html 2022-04-28T22:10:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651183832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 25. Mises en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-06-30t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651174039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - ASBL Piscine Nausicaa Représentation de la Commune - Désignation de neuf délégués. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... Titre complet * 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte citoyenne - Approbation. text/html 2022-04-28T19:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-04-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Scrl Le Foyer Wavrien - Remplacement d'un représentant décédé text/html 2022-04-28T19:24:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire communal - Attribution - Validation. text/html 2022-04-29T03:39:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651203540&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 30. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173888&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173896&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. Finances - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173869&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Régie communale ordinaire. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173875&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Réaménagement de l'avenue Beau Voisin - Approbation du cahier spécial des charges modi é. text/html 2022-04-28T19:24:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173882&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voirie de la drève des Chasseurs - Approbation du cahier spécial des charges modi é. text/html 2022-04-28T19:24:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173898&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - ... Titre complet * 5. Travaux - Propriété communale - Commerces - Chaussée de Bruxelles n°310 - Convention d'occupation à titre précaire - Reconduction - Décision. text/html 2022-04-28T19:24:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173861&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Règlement d'ordre intérieur - Modi cations - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173865&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du ... Titre complet * 4. Travaux - Uni ber - Complexe sportif de Joli-Bois - Demande d'occupation d'une parcelle située chaussée Bara n°1 (à côté du bâtiment abritant les dépendances du Complexe sportif) - Contrat de bail - Approbation. text/html 2022-04-28T19:24:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173871&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Égouttag… text/html 2022-04-28T19:24:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173878&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Égouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Égouttag… text/html 2022-04-28T19:33:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651174410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... Titre complet * 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site text/html 2022-04-28T19:25:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173900&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal. Titre complet * 3. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de Membre du Collège communal. text/html 2022-04-28T19:25:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173902&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de ... Titre complet * 2. Secrétariat général - Composition du Conseil de l'action sociale - Exclusion par le groupe politique MR d'un conseiller de l'action sociale - Prise d'acte . text/html 2022-04-29T00:25:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651191941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale Fernand Vanbever de Grez-Doiceau (implantation de Grez-centre) -Construction de 5 classes supplémentaires + local techni… text/html 2022-04-28T19:33:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651174416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... Titre complet * 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention -decision de recourir au contrat-cadre etabli par la zone de policed’anvers text/html 2022-04-29T01:24:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Divers. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651195449&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 26. Divers. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel - Approbation du plan formation 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651173863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. Personnel - Approbation du plan formation 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651173891&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651173862&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la ... Titre complet * 30. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés du FOREM - Marché DMP2001162-MPF210436 relatif à la maintenance de l'infrastructure Cisco existante, ainsi qu'à l'acquisition de matériels et logiciels du catalogue Cisco… text/html 2022-04-29T00:25:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... Titre complet * 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts d'Archennes - Approbation. text/html 2022-04-29T00:25:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191927&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. marches publics - zone de police de braine-l'alleud n° 5273 -adhesion a la centrale de marche onva-rjv Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'adhésion de la Zone de police à la centrale de marché ONVA-RJV. text/html 2022-04-28T19:24:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651173894&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651173867&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation ... Titre complet * 24. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à la plantation de bambous - Décision. text/html 2022-04-29T00:25:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651191921&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ... Titre complet * 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Passage à 3% de la contribution d'assurance-groupe -Approbation. text/html 2022-04-28T19:24:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651173874&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des ... Titre complet * 23. Affaires juridiques générales - Règlement Général de Police - Insertion d'une nouvelle disposition relative à l'usage des tondeuses à gazon automatisées - Décision. text/html 2022-04-28T19:24:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651173883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une ... Titre complet * 22. Affaires juridiques générales - Exploitation d'une agence de paris dans le cadre d'une demande de renouvellement d'une licence F2 en application de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard, les pa… text/html 2022-04-28T19:24:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651173891&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au ... Titre complet * 21. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation à titre gratuit, dans le respect des mesures sanitaires liées au text/html 2022-04-28T19:24:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651173897&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Centre Culturel du Brabant Wallon - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:24:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651173870&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Musée Wellington - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:24:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651173877&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Auto/Développement Afrique - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:25:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-10t18-30_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173901&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 10 décembre 2021 à 18h30 1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil ... Titre complet * 1. Secrétariat général - Motion de méfiance à rencontre d'un membre du collège communal en la personne du Président du Conseil de l'action sociale - Adoption. text/html 2022-04-28T19:23:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651173801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 24. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651173876&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651192180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Projet et choix du type de marché - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173857&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Projet et choix du type de marché - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à ... Titre complet * 2. Logement - Logements communaux à loyers modérés -Contrat de bail - Règlement relatif à la location de logements communaux à loyers modérés - Modifications - Approbation. text/html 2022-04-29T00:29:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651192194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... Titre complet * 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total 24/24èmes) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:24:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651173853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 55. Police - Personnel - Régime de fin de carrière pour un membre du personnel du cadre opérationnel. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651173808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 54. Personnel - Dépôt communal - Mise à la pension d'un ouvrier statutaire. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651192188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651173844&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice ... Titre complet * 51. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire, en immersion néerlandais, à raison de 20/24 périodes/semaine à charge de la FWB dans divers rem… text/html 2022-04-28T19:23:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 5. Energie - Centrale d'achat RenoWatt - Bâtiments audités -Rétraction de la Commune vis-à-vis de la Convention -Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651173856&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 50. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire en immersion néerlandais à temps plein à charge de la Commune. text/html 2022-04-28T19:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651173810&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' ... Titre complet * 49. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d' un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 16/24 périodes/semaine dans les périodes complémentaires de s… text/html 2022-04-28T19:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651173821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 48. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) maître de psychomotricité temporaire à raison de 10/26 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:24:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651173841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement ... Titre complet * 46. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Changement d'affectation et demande de congé d'une institutrice maternelle à raison de 13/26 périodes/semaine pour exercice provisoire d'… text/html 2022-04-28T19:24:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651173850&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 45. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/trice APE à 4/5ème temps. text/html 2022-04-28T19:23:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651173803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en ... Titre complet * 44. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Mise en disponibilité pour cause de maladie. text/html 2022-04-28T19:24:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande ... Titre complet * 4. Travaux - Unifiber - Complexe Sportif du Centre - Local annexe implanté sur les abords du terrain de rugby -Demande d'occupation d'une partie du local - Contrat de bail - Approbation. text/html 2022-04-28T19:23:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Environnement - Coût-vérité budget 2022 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 6. Environnement - Coût-vérité budget 2022 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651173800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651173829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de ... Titre complet * 16. Education - Enseignement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Parents et Amis de l'Athénée Royal de Waterloo - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651173815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 22. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Communications du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651195456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 25. Communications du Collège communal. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651173832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Place aux Jeunes -Octroi d'un subside à la maison des Jeunes - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... Titre complet * 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede marche text/html 2022-04-28T19:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651173809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Sports - Création d'un Conseil Consultatif des Sports - Accord. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651173859&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière ... Titre complet * 17. ATL - Accueil extrascolaire - Modification du ROI de l'accueil extrascolaire - Augmentation de la participation financière des parents. text/html 2022-04-28T19:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre ... Titre complet * 15. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par l'asbl text/html 2022-04-28T19:23:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Informatique - Diffusion de formations en informatique pour les années 2022, 2023 et 2024 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:24:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Finances - Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier ... Titre complet * 13. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques et centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Décision du Ministre - Information. text/html 2022-04-29T00:30:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651192201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... Titre complet * 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:23:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de ... Titre complet * 11. Cellule commandes publiques - Dépôt communal -Acquisition de matériel électrique - Marché 2022 - Choix du mode de passation- et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:23:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la ... Titre complet * 10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet pour l'étude et le suivi de chantier de la rénovation et extension de la cuisine de l'école de Mont-Saint-Jean - Choix du mode de passation et fixation des conditi… text/html 2022-04-28T19:24:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Convention "in house" avec l'Intercommunale IGRETEC -Adhésion - Principe. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - Appel à intérêt - Recherche d'un investisseur pour la réhabilitation et l'exploitation d'un commerce avec cour et jardin, situées dans le périmètre du parc communale « Jules Descampe » à Waterloo, moyennant… text/html 2022-04-28T19:24:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651173884&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:24:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651173869&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité ... Titre complet * 34. Police - Circulation routière - Rue Mattot, 56 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite text/html 2022-04-28T19:23:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651173833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître ... Titre complet * 42. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e)maître de morale non confessionnelle intérimaire à raison de 6/24 périodes/semaine, en remplacement d'un enseignant en … text/html 2022-04-28T19:20:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear ... Titre complet * S.P.6. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Entretien des abribus de Wavre - Convention temporaire avec Clear Channel Belgium text/html 2022-04-29T00:25:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.11. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Suppression d'emplacement PMR - Montagne d'Aisemont https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.11. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Suppression d'emplacement PMR - Montagne d'Aisemont Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191915&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ... Titre complet * 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau trésorier - Approbation. text/html 2022-04-28T19:20:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.9. Service Informatique - Centrale d'achat - Contrat-cadre - VITO - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.9. Service Informatique - Centrale d'achat - Contrat-cadre - VITO - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:19:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.8. Service des Travaux - Convention de déneigement pour une durée de 6 ans avec la Zone de Secours du Brabant Wallon Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:19:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de ... Titre complet * S.P.7. Service des travaux - Appel à projet - Recensement du petit patrimoine populaire wallon - Convention entre la Ville de Wavre et le Syndicat d'Initiative - Ratification text/html 2022-04-28T19:19:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du ... Titre complet * S.P.5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Biens communaux - Aliénation de biens immobiliers - Pose du collecteur du Pisselet par l'InBW - Expropriation - Projet d'acte - Décision définitive (SPGE/Inbw) text/html 2022-04-28T19:19:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.15. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173598&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.15. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ... Titre complet * 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement du Président - Prise d'acte. text/html 2022-04-28T19:20:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière ... Titre complet * S.P.3. Service du Secrétariat général - Désignation des représentants de la Ville dans le paralocal - Asbl Contrat de Rivière Dyle-Gette - Renouvellement de son Conseil d'Administration text/html 2022-04-28T19:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre ... Titre complet * S.P.2. Service du Secrétariat général - Asbl Centre Culturel du Brabant wallon - Dossier de demande de reconnaissance du Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat programme - Approbation text/html 2022-04-28T19:20:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ... Titre complet * S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies de Wavre text/html 2022-04-29T00:25:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:19:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.8. Service des Finances - Budget 2021 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173572&do=diff Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 19h00 S.P.8. Service des Finances - Budget 2021 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:20:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.14. Motion relative à la "fracture bancaire" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 S.P.14. Motion relative à la "fracture bancaire" Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ... Titre complet * 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de partenariat avec ScriptaLinea aisbl - Adoption. text/html 2022-04-28T19:33:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. finances - budget communal pour l'exercice 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget communal de l'exercice 2022. ---------- text/html 2022-04-28T19:18:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173510&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 10. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine du Bouclier - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements publics et… text/html 2022-04-28T19:34:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651174443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras fixes Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à marquer son accord sur l'installation et l'utilisation de caméras sur le territoire de Braine-l'Alleud, conformément aux prescriptions de la loi du 05.08.1992 sur… text/html 2022-04-28T19:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Questions d'actualité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 15. Questions d'actualité Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Calog https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 14. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Calog Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651174435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) Titre complet * 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) text/html 2022-04-28T19:18:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de ... Titre complet * 12. Zone de Police - Protocole d'accord entre la ZP de Wavre et la Police Fédérale pour la mise à disposition habituelle de cavaliers text/html 2022-04-28T19:18:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service de Cohésion Sociale - Plan de Cohésion Sociale 3 - Rapports financiers et d'activités 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173520&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 11. Service de Cohésion Sociale - Plan de Cohésion Sociale 3 - Rapports financiers et d'activités 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:18:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens ... Titre complet * 9. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention d'exploitation et de mise à disposition de biens appartenant à la Ville par le Lara Hockey Club - Convention de résiliation text/html 2022-04-28T19:18:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651173516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur text/html 2022-04-28T19:18:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention de concession relative à la gestion des infrastructures sportives de la Ville par l'Asbl Sports & Jeunesse - Convention de résiliation text/html 2022-04-28T19:18:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173513&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Aménagement d'une gare des bus - Projet de convention à passer avec l'OTW text/html 2022-04-28T19:18:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651173519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Création d'une servitude de non aedificandi avec emprise en sous-sol - Projet d'acte - ORES Assets text/html 2022-04-28T19:18:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651173508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le site de la Wastinne - Condition de libération du bail à ferme - Projet d'acte text/html 2022-04-28T19:18:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651173515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 4. Servie des finances - Assurances - Service Social Collectif - Assurance collective hospitalisation - Marché Public Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:25:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191942&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ... Titre complet * 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - Approbation. text/html 2022-04-28T19:18:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 2. Service des Finances - Compte de fin de gestion du Directeur financier sortant - Michel CORNELIS Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) S.P.7. Service des Finances - Budget 2021 - Prévision des recettes de taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwav/meet/2020-11-24t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651173578&do=diff Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 19h00 S.P.7. Service des Finances - Budget 2021 - Prévision des recettes de taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21/03/22\. 1. Exposé du dossier Réception, le 16 février 2022, de la lettre de Mme Cristelle Jadin par laquelle elle présente sa démission du poste de Conseillère au sein du Conseil de l'Action sociale et… text/html 2022-04-28T19:24:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651173864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:23:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651173787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 28. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'ensemble jazz dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651173764&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de percussion dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651173775&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de hautbois dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651173792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental et de flûte à bec dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651173746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... Titre complet * 32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble, de trompette et d'ensemble instrumental dans des emplois vacants - Année scolaire… text/html 2022-04-28T19:22:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651173767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651173777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi ... Titre complet * 29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur d'écriture dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:23:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651173797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 27. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de guitare et d'ensemble instrumental dans des emplois non vacants - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651173742&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de violon, d'alto, de violon baroque et de lecture à vue dans des emplois vacants et non vacants - Année scolaire 202… text/html 2022-04-28T19:22:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651173751&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 26. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651173794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice intérimaire à raison de 15/24 périodes/semaine dans les périodes COVID, 1/24 période/semaine de reliquat et 2/… text/html 2022-04-29T00:25:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ... Titre complet * 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à durée limitée - Approbation - Mise à jour du règlement relatif au règlement de police de la circulation routière.… text/html 2022-04-28T19:29:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 9. Finances - Procès-verbal de vérification de la caisse de Monsieur le Directeur Financier f.f. - Troisième trimestre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:29:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport ... Titre complet * 5. Energie - Waterloo “Commune énerg-éthique” - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement annuel 2021 - UVCW -Approbation. text/html 2022-04-28T19:29:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651174168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 20. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé pour motifs impérieux d'ordre familial les 21 et 22 octobre 2021. text/html 2022-04-28T19:22:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651173754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un ... Titre complet * 36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Désignation d'un professeur de flûte à bec dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651173781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de guitare et de guitare d'accompagnement dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:33:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174423&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. finances/secretariat - rapport annexe au budget communal 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre connaissance du rapport sur l'administration et la situation des Affaires de la Commune pour l'année civile 2020. text/html 2022-04-28T19:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651173782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 49. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de flûte traversière et de formation musicale à titre temporaire dans des emplois vacant et non vacant -Année scolair… text/html 2022-04-28T19:22:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... Titre complet * 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre gratuit par le text/html 2022-04-28T19:33:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. finances - regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à approuver le budget de la Régie Foncière et Immobilière pour l'exercice 2022. text/html 2022-04-28T19:33:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal d'arrêter provisoirement le budget de la Zone de Police pour l'exercice 2022 pour transmission aux autorités de tutelle. text/html 2022-04-28T19:33:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... Titre complet * 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise deconnaissance text/html 2022-04-28T19:33:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. finances - cultes - fabrique d'eglise sainte-aldegonde -nouveau tresorier - prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à prendre acte de la nomination du nouveau trésorier de la fabrique d'église Sainte-Aldegonde. text/html 2022-04-28T19:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651173798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... Titre complet * 53. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un professeur de formation instrumentale et de guitare pour exercer dans d'autres établissements et pour prestations réduites pour conven… text/html 2022-04-28T19:23:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651173791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 48. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'histoire de la musique, de piano, d'accompagnement piano, de chant et musique de chambre vocale dans des emplois vacan… text/html 2022-04-28T19:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651173780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de piano à titre temporaire dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651173744&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 47. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651173766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 45. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651173778&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 44. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'accompagnement au piano dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651173795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 43. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de harpe dans un emploi vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651173749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de formation musicale et de chant d'ensemble dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651173759&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur ... Titre complet * 41. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:22:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651173769&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 40. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de chant et musique de chambre vocale dans un emploi non vacant - Année scolaire 2021/2022. text/html 2022-04-28T19:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651173823&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de ... Titre complet * 43. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Désignation d'un(e) maître de religion islamique temporaire à raison de 3/24 périodes/semaine, dans le remplacement d'un professeur en congé pour exercice… text/html 2022-04-28T19:24:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651173842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 41. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire à raison de 11/24 périodes/semaine dans les périodes complémentaires de soutien pédag… text/html 2022-04-28T19:27:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Police - Utilisation par les membres opérationnels de la zone de police de caméras-piétons (Bodycams) - Mise en oeuvre. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 20. Police - Utilisation par les membres opérationnels de la zone de police de caméras-piétons (Bodycams) - Mise en oeuvre. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651173969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 11. Finances - Fabrique d'église de Vieux-Genappe - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 10. Finances - Fabrique d'église de Houtain-le-Val - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 9. Finances - Fabrique d'église de Baisy-Thy - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 15. Secrétariat général - ASBL Waterloo Sport - Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal -Remplacement. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - ... Titre complet * 14. Secrétariat général - ASBL Royal Syndicat d'Initiative -Représentation de la Commune - Démission d'un délégué communal - Remplacement. text/html 2022-04-28T19:26:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651173974&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 11. Finances - Taxe additionnelle communale à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651173989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Sports - Royal Waterloo Basket -Demande d'octroi d'une subvention communale exceptionnelle - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:26:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651173980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 10. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651173985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un nouveau parking communal d'environ 200 places, des aires de manœuvres, des voies de circulation et de l'aménagement des… text/html 2022-04-28T19:26:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651173992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail ... Titre complet * 8. Cellule commandes publiques - SIPP - Désignation d'un service externe pour la prévention et la protection au travail (S.E.P.P.T.) pour le personnel de la commune de Waterloo pour l'année 2022 - Choix du mode de passation et fixation des con… text/html 2022-04-28T19:26:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174001&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, ... Titre complet * 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque communale -Projet CEMA - Marché relatif aux services de maintenance, de support, d'assistance, de développements éventuels de la solution «ADLIB» et acquisition de licences supplémentaires -… text/html 2022-04-28T19:26:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 ... Titre complet * 5. Cellule commandes publiques - Services d'avocats chargés de conseil juridique en dehors du contentieux pour une durée de 4 années - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. text/html 2022-04-28T19:25:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651173950&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - ... Titre complet * 3. Travaux - Aménagement de l'avenue Beauvoisin en son tronçon compris entre l'avenue Bel Air et l'avenue d'Argenteuil - Déplacement des installations d'électricité haute tension et de gaz - Décision. text/html 2022-04-29T01:24:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 12. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Compte 2020 - Exercice de la tutelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651173983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et ... Titre complet * 21. Secrétariat des échevins - Bien-être animal - Conseil consultatif du Bien-être animal - Mise en place - Règlement et modalités - Accord. text/html 2022-04-29T00:27:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 000. Droit d'interpellation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 000. Droit d'interpellation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651174003&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à ... Titre complet * 30. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, n°26 -Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite « PMR » - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.… text/html 2022-04-29T01:23:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651195422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de services - 1580 - Désignation d'un auteur de projet pour l'élaboration d'un dossier de base, avec demande d'exemption de R.I.E, pour un projet de révision du plan de secteur - Approbation des conditions et du… text/html 2022-04-28T19:25:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651173923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps. text/html 2022-04-29T01:23:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651195429&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et ... Titre complet * 17. Travaux - Marché de fournitures - 1584 - Acquisition d'un tracteur pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T01:23:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651195437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 16. Travaux - Marché de fournitures - 1578 - Achat d'une mini-pelle compacte - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651195445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de ... Titre complet * 15. Affaires générales - Covid-19 - Mesures de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid-19. text/html 2022-04-28T19:26:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651173995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 31. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 29. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651184065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de "temporaire prioritaire" et, d'autre part, à sa nomination définitive auprès du ... Titre complet * 17. Renonciation, d'une part, à sa qualité de “temporaire prioritaire text/html 2022-04-28T19:26:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651174019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 28. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651173946&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 27. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651173952&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 26. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651173959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition ... Titre complet * 25. Police - Finances - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de CIPAL - Marché CSMRTINFRA19 relatif à l'acquisition d'infrastructure TIC. text/html 2022-04-29T01:24:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651195452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 14. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Les amis du bois Balon" Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651195459&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 13. Secrétariat communal - Rapport de rémunération. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651173957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques ... Titre complet * 2. Urbanisme - Demande de révision partielle du plan de secteur par l'inscription d'une Zone d' Enjeu Communal -Remarques relatives au RIE - Envoi du RIE et des remarques au Gouvernement - Décision. text/html 2022-04-28T19:26:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc040/start?rev=1651173991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 71. Police - Personnel -agent de Police. Cadre de base - Mise à la retraite d'un Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651192206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation. Titre complet * 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation. text/html 2022-04-29T00:29:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion de crue sur le « Piétrebais » à Cocrou. text/html 2022-04-29T01:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 5. Environnement : règlement complémentaire de circulation - parking de la rue de Charleroi - mise en zone bleue 60 minutes Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651195440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre ... Titre complet * 4. Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Accessibilité du Ravel aux chevaux dans le tronçon compris entre la rue de Thy et la rue de Noirhat text/html 2022-04-28T19:25:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651173947&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la ... Titre complet * 43. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel - Demande d'interruption de la carrière professionnelle à mi-temps dans le cadre du congé parental. text/html 2022-04-28T19:25:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651173954&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de ... Titre complet * 42. Education - Enseignement communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Démission d'un maître de seconde langue, nommé à titre définitif à raison de 8/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:26:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651173960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... Titre complet * 41. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective. text/html 2022-04-29T00:29:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651192158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des recommandations afin de prévenir les prochaines inondations. text/html 2022-04-29T00:29:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation. Titre complet * 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation. text/html 2022-04-29T00:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651192141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ... Titre complet * 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise d'acte. text/html 2022-04-29T01:24:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... Titre complet * 3. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - Rue des Crawannes à Genappe text/html 2022-04-29T01:24:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651195454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de ... Titre complet * 2. -Environnement - Règlement Complémentaire de Circulation - Rue Emile Vandevandel à Genappe - Ecole St Jean - Interdiction de stationner text/html 2022-04-28T19:26:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651174015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie. text/html 2022-04-28T19:25:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651173943&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... Titre complet * 32. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les périodes supplémentaires pour mission collective. text/html 2022-04-29T01:24:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651195461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du ... Titre complet * 1. Affaires générales - Coordination de l’accueil temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Renouvellement du Programme CLE et de son agrément - Approbation. text/html 2022-04-28T19:27:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 21. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651195425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - ... Titre complet * 6. Affaires générales - Ordonnance du Bourgmestre abrogeant l'obligation du port du masque dans les rues du centre-ville - Ratification. text/html 2022-04-29T01:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 7. Secrétariat communal - C.P.A.S - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651173999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 70. Police - Personnel - Cadre de base - Mise à la retraite d'un Premier Commissaire de Police. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651174006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 69. Police - Projet de décision relatif à une demande d'indemnisation dans le cadre d'une maladie professionnelle. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:26:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-09-06t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651174014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 06 septembre 2021 à 20h00 68. Police - Personnel - Mise à la retraite prématurée pour cause d'inaptitude physique d'une inspectrice de police. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651192060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du Brabant wallon. text/html 2022-04-29T00:27:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651192054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places d'accueil supplémentaires en crèche et la rénovation de structures existantes. text/html 2022-04-29T00:27:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651192050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... Titre complet * 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du Roimont, Clos du Thermogène, Drève des Anglais et rue des Thyls Cahier spécial des charges, métrés, estimatif du march… text/html 2022-04-29T00:27:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651192042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Prise d'acte. text/html 2022-04-29T00:27:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651192056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ... Titre complet * 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets domicile-travail - Approbation. text/html 2022-04-29T00:27:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:27:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651192066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 20h00 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ... Titre complet * 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - Convention Natagora - Projet d'acte de bail de longue durée pour cause d'utilité publique - Approbation. text/html 2022-04-29T01:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651195414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la ... Titre complet * 19. Urbanisme - PERMIS D'URBANISME : 874.1-21.041 - Objet : Construction d'une habitation unifamiliale et modification à la voirie communale - Bien sis : 1476 Houtain - Le - Val, rue de la Tourterelle - Cadastré section C n°75 E e… text/html 2022-04-29T03:37:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651203449&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking ... Titre complet * 20. Urbanisme - PU 874.1-21.037- Aménagement de la voirie Chemin de la Waronche et modification de l'implantation du parking enterré- Bien sis Place Charles Morimont 1 à 1471 Loupoigne cadastré section B n° 30M et 30N - Décision … text/html 2022-04-28T19:24:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651173854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 40. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à temps plein dont le traitement est à charge de la Commune. text/html 2022-04-28T19:33:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651174408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... Titre complet * 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au contrat-cadreetabli par l'intercommunale cipal dv - lot 2 : decision de recourir aumarche du forem text/html 2022-04-28T19:28:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651174099&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651174063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... Titre complet * 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre Culturel de Waterloo ASBL - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:27:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651174076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... Titre complet * 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:28:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651174086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... Titre complet * 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi. text/html 2022-04-28T19:28:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651174093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... Titre complet * 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision d'octroi. text/html 2022-04-29T00:30:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651192205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651174072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise ... Titre complet * 14. Secrétariat des échevins - Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19. text/html 2022-04-28T19:28:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651174082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... Titre complet * 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au carrefour de la rue du Roussart avec l'avenue d'Argenteuil et au carrefour de la rue du Roussart avec … text/html 2022-04-28T19:27:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651174079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 13. ATL - Règlement d'ordre intérieur (ROI) de l'EDD I et Charte de vie. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651192198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651192186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651192178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651174075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 9. Cultes - Eglise Réformée de l'Alliance - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651174083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 8. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul de Waterloo - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651174090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement ... Titre complet * 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement Règlement complémentaire de circulation. text/html 2022-04-28T19:27:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651174074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 24. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:28:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux d… text/html 2022-04-28T19:23:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651173820&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de ... Titre complet * 33. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Désignation d'un(e) maître de philosophie et de citoyenneté temporaire à raison de 15/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:23:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651173807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 39. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à raison de 18/24 périodes/semaine (dont 4 dans une 'interruption de carrière partiell… text/html 2022-04-28T19:23:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651173818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 38. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à raison de 20/24 périodes/semaine (suite à une interruption de carrière partielle dans le cadr… text/html 2022-04-28T19:23:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651173828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 37. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire temporaire à mi-temps. text/html 2022-04-28T19:23:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651173838&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 36. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice primaire intérimaire dans divers remplacements et périodes supplémentaires COVID. text/html 2022-04-28T19:24:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651173847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 35. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein. text/html 2022-04-28T19:24:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651173858&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) ... Titre complet * 34. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d un(e) professeur de CPC à raison de 6/24 périodes/semaine dans un emploi vacant et 15/24 périodes/semaine en remplacement d'un pro… text/html 2022-04-28T19:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651173830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - ... Titre complet * 32. Education - Enseignement maternel communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) maître de psychomotricité temporaire à raison de 16/26 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:33:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651174426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... Titre complet * 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements desecurite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme2022 - approbati… text/html 2022-04-28T19:24:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651173840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 31. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein à charge de la commune, en remplacement d'une institutrice préscolai… text/html 2022-04-28T19:24:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651173849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 30. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire temporaire à temps plein dont le traitement est pris en charge par la Commune. text/html 2022-04-28T19:23:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651173805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 29. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice maternel(le) intérimaire à raison de 5/26 périodes/semaine, en remplacement d'une institutrice en interrup… text/html 2022-04-28T19:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651173815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 28. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein dont le traitement est pris en charge par la Commune. text/html 2022-04-28T19:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651173825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 27. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice préscolaire intérimaire à temps plein en remplacement d'une institutrice préscolaire en congé de maternité… text/html 2022-04-28T19:23:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651173835&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... Titre complet * 26. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) instituteur/trice temporaire à temps plein, dont le traitement est pris en charge par la Commune. text/html 2022-04-28T19:24:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-11-08t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651173843&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) ... Titre complet * 25. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenols - Personnel - Désignation d'un(e) puériculteur/trice intérimaire à raison d'un mi-temps, en remplacement d'une puéricultrice en congé pour prestations réduites à des fins thérape… text/html 2022-04-28T19:28:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651174091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 7. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Budget de l'exercice 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:27:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651174070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... Titre complet * 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail emphytéotique pour cause d'utilité publique -Projet d'acte - Approbation. text/html 2022-04-29T03:37:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651203442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée ... Titre complet * 21. Urbanisme - Patrimoine - Aliénation - Vente à la SPGE d'une emprise en sous-sol sise à Bousval rue de Wavre cadastrée section B numéro 144/2 P0000 - Approbation du projet d'acte de base. text/html 2022-04-28T22:14:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651184044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 14. Instituteur primaire en remplacements partiels de deux titulaires de classe. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651192211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:30:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651192204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651192197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:29:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651192183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... Titre complet * 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation relative à l’acquisition des parcelles nécessaires - Prise d’acte - Engagement de la commune vers la RCA Grez-Doiceau de … text/html 2022-04-28T22:11:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183886&do=diff Accueil > None > Commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 novembre 2020 à 20h00 11. Gestion des déchets. Taux de couverture du coût-vérité pour l’exercice 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:14:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelechateau/meet/2021-04-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651184053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 20h00 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante ... Titre complet * 13. Enseignante en qualité de maître de F.L.A. (Français Langue d'Apprentissage) dans une charge d'enseignement non vacante comportant 10/24. text/html 2022-04-28T19:25:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651173912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à raison de 2/24 pé… text/html 2022-04-28T19:41:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651174864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilité publique, l'emprise sise à front du sentierLongchamps Bouvrée, d'une contenance d centiares, telle que reprise sous teinte ja… text/html 2022-04-28T19:25:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651173918&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine. text/html 2022-04-28T19:25:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651173926&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclamation, à raison… text/html 2022-04-29T00:30:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651192209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... Titre complet * 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19 - Approbation. text/html 2022-04-29T00:30:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651192202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ... Titre complet * 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19 - Règlement d’octroi - Approbation. text/html 2022-04-29T01:24:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651195469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 23. Bibliothèque - Centre de Lecture publique de Genappe - Approbation du rapport d’activités annuel 2020. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:24:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651195475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 22. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:40:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651174858&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil communal : d'acquérir gratuitement, et pour cause d'utilitépublique, l'emprise sise à front de la chaussée de Tubize 477A, d'une contenance de are 58 centiares, … text/html 2022-04-28T19:33:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651174422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. questions diverses (article 79 du reglement d'ordre interieur) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T19:27:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651174077&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (O… text/html 2022-04-29T00:29:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651192190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ... Titre complet * 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité sociale, éducative et culturelle en Belgique - Décision. text/html 2022-04-28T19:28:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651174087&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (O… text/html 2022-04-28T19:28:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651174084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de clarinette, à ra… text/html 2022-04-28T19:28:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651174092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif d'un professeur de cor, à raison de 2/24 périodes/semaine… text/html 2022-04-28T19:28:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651174101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... Titre complet * 37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement Officiel Subventionné - Nomination à titre définitif par extension d'horaire d'un professeur de Diction/Déclam… text/html 2022-04-29T00:30:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651192203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ... Titre complet * 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - Approbation. text/html 2022-04-29T00:29:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651192196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ... Titre complet * 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au développement de l’activité éducative et culturelle en Albanie - Décision. text/html 2022-04-29T00:29:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651192183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651173909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... Titre complet * 22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement complémentaire de circulation. text/html 2022-04-29T00:30:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651192207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire. text/html 2022-04-29T01:24:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651195463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la ... Titre complet * 24. Point supplémentaire à la demande du groupe CréonsDemain - Motion du Conseil Communal de Genappe - Genappe s’engage pour la biodiversité des jardins et interdit le fonctionnement des robots-tondeuses la nuit. text/html 2022-04-28T19:28:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-12t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651174098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Waterloo > Réunions > Conseil communal du mardi 12 octobre 2021 à 20h00 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... Titre complet * 27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé d'un(e) instituteur/trice pour assistance médicale, à raison d'un cinquième temps. text/html 2022-04-29T00:29:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngrezdoiceau/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651192193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:33:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnbrainelalleud/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651174439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... Titre complet * 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en coursd'execution - parc bourdon - implantation d'un espace de streetworkout et rehabilitation d'… text/html 2022-04-28T19:25:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Questions orales d'actualité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651173932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 24. Questions orales d'actualité. Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:25:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnwaterloo/meet/2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651173938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... Titre complet * 23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au carrefour de la rue du Roussart avec l'avenue d'Argenteuil et au carrefour de la rue du Roussart avec la rue Obecq - … text/html 2022-04-28T22:02:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651183358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651188292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651183380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:40:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... Titre complet * 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi temporaire non vacant, 7 périodes/semaine, du 15/02/21 au 02/04/21 text/html 2022-04-28T23:40:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 heures/semaine, du 23/02/21 au 02/04/21 text/html 2022-04-28T23:28:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances ; Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 17. Finances ; Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 26 - en remplacement congé … text/html 2022-04-28T23:40:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651189224&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:40:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... Titre complet * 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:40:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 10 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:39:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 Titre complet * 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 text/html 2022-04-29T00:18:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 text/html 2022-04-28T23:39:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 text/html 2022-04-29T03:37:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651203457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:40:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville text/html 2022-04-29T00:18:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... Titre complet * 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 jusqu'au retour du titulaire en congé maladie text/html 2022-04-28T23:40:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651189248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la titulaire text/html 2022-04-28T23:40:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 text/html 2022-04-28T23:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... Titre complet * 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:40:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. Titre complet * 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. text/html 2022-04-28T23:40:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... Titre complet * 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage. text/html 2022-04-28T23:39:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Communications diverses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Communications diverses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:27:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Compte de l'exercice 2020 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Compte de l'exercice 2020 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine au lieu de 18 text/html 2022-04-28T23:40:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651189153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances ; Comptabilité - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 19. Finances ; Comptabilité - Procès-verbal de vérification de caisse du 4ème trimestre 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651189167&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651189173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189105&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651189139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189149&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189169&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651189147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651189133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 6 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:40:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:39:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire - 18 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:38:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651189126&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:40:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... Titre complet * 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supér… text/html 2022-04-29T00:18:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Liste de matériel à déclasser : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10. Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651189102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651189111&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651189119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ... Titre complet * 22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et… text/html 2022-04-28T23:43:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651189411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Communications diverses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Communications diverses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 42. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ... Titre complet * 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur la qualité de vie et les habitations des riverains text/html 2022-04-28T23:43:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651189396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la parole, pour 4 périodes/semaine sur les 24 pour lesquelles elle est nommée, du 01/05/21 au 30/04/22 text/html 2022-04-28T23:43:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651189402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 pour lesquelles elle est nommée, du 01/01/21 au 30/06/21 text/html 2022-04-28T23:43:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651189419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189427&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... Titre complet * Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL text/html 2022-04-28T23:28:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Vente terrain sous SAINT-REMY-GEEST - Dossier ORES - Approbation du Projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Vente terrain sous SAINT-REMY-GEEST - Dossier ORES - Approbation du Projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188510&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des ... Titre complet * 2. Travaux ; F. 47983 - Marché de Travaux - Rénovation de l'école communale de Jodoigne- Souveraine - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:43:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-28T23:43:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 41. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Statut administratif du personnel communal - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189366&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189362&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189410&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... Titre complet * 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de l'ancien site industriel dit « CHANTRENNE », un projet d'assainissement, la construction de 5 bâtiments, l'amén… text/html 2022-04-28T23:43:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189425&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:43:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189432&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... Titre complet * 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations bénéficiant d'un subside de moins de 10.000 € text/html 2022-04-29T00:18:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:18:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-28T23:40:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651189219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189389&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651189195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651189201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651189207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651189213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651189225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651189231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651189236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... Titre complet * 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique VANDEGOOR, Bernard DE RO et Marie LECOMTE text/html 2022-04-28T23:40:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay - Compte de l'Exercice 2020 - Décision exécutoire par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay - Compte de l'Exercice 2020 - Décision exécutoire par ... Titre complet * 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay - Compte de l'Exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration du délai - Information text/html 2022-04-28T23:28:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par dépassement du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par dépassement du ... Titre complet * 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par dépassement du délai - Information text/html 2022-04-29T00:18:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... Titre complet * 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation text/html 2022-04-28T23:28:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F. 47779 - Marché de Fournitures - Achat d'un rouleau tandem - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 3. Travaux ; F. 47779 - Marché de Fournitures - Achat d'un rouleau tandem - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189422&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... Titre complet * 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une institutrice maternelle à titre définitif text/html 2022-04-29T00:18:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information text/html 2022-04-29T00:18:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:42:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... Titre complet * 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - type I d'une institutrice primaire à titre définitif text/html 2022-04-29T00:18:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification text/html 2022-04-28T23:28:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision text/html 2022-04-28T23:28:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux ; F.47862 - Marché de Services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 5. Travaux ; F.47862 - Marché de Services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ... Titre complet * 5. Travaux ; F.47862 - Marché de Services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie civil, de bâtiment et abords - Approbation des conditions text/html 2022-04-28T23:27:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions ... Titre complet * 6. Travaux ; F.48014 - Marché de Fournitures - Achat de modules destinés à des classes temporaires - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:28:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188506&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions ... Titre complet * 8. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat de matériels informatiques et logiciels de base - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:28:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - ... Titre complet * 9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de bancs et tables pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:28:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des ... Titre complet * 10. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock : Achat de tonnelles et service de réparations - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:27:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Compte de l'exercice 2020 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 11. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Compte de l'exercice 2020 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... Titre complet * 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de services text/html 2022-04-29T00:18:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189407&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... Titre complet * 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la Fédération Wallonie-Bruxelles et approbation contractualisation text/html 2022-04-29T01:16:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 8. Environnement ; Marché de Travaux - Travaux cyclables rue Notre Dame à Piétrain - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:20:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T01:16:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:16:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:16:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur ... Titre complet * 9. Environnement ; Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés sur des berges bétonnées text/html 2022-04-29T00:18:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T01:16:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : Approbation. text/html 2022-04-29T01:16:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. Titre complet * 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. text/html 2022-04-29T01:16:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:16:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:16:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:16:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... Titre complet * 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel public à candidats -Approbation. text/html 2022-04-28T23:28:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode ... Titre complet * 7. Environnement ; Marché de travaux - Piste cyclable Lathuy - Jodoigne (contournement) - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T03:42:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651203742&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de ... Titre complet * 46. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté-Augmentation d’attribution 1 périodes aux écoles communales de Houtain-le-Val -1périodes à l’école communale de Baisy-Thy suite augmentation de la population scolaire- Désignation 01/10/2020… text/html 2022-04-29T01:16:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Cohésion Sociale ; PCS3 - Convention de partenariat avec le CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651188498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 34. Cohésion Sociale ; PCS3 - Convention de partenariat avec le CPAS Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... Titre complet * 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:28:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Piétrain https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651188517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 32. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Piétrain Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651203466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ... Titre complet * 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un remplacement. text/html 2022-04-28T23:28:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188532&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet ... Titre complet * 2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - M. VANDERMOLEN - Avenue Fernand Charlot - Section G n°533B - Approbation du projet d'acte text/html 2022-04-29T03:37:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651203475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:29:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements, démission et licenciement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 24. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements, démission et licenciement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188542&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - ... Titre complet * 25. G.R.H. ; Désignation d'un(e) Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Ratification text/html 2022-04-28T23:28:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification Titre complet * 26. G.R.H. ; Désignation d'un agent APE assistant(e) à l'instituteur(trice) maternel(le) à l'implantation de Piétrain - Ratification text/html 2022-04-28T23:29:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188550&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188543&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... Titre complet * 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle, d'une zone naturelle et d'une zone agricole en lieu et piace d'une zone de dépendances d'extraction, d'une zone de … text/html 2022-04-29T00:20:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information text/html 2022-04-29T01:16:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ... Titre complet * 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale IMIO -Approbation. text/html 2022-04-29T00:20:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - ... Titre complet * 17. Gestion de projets ; Bodycams - Zone de Police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation text/html 2022-04-29T01:17:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188536&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les ... Titre complet * 18. Gestion de projets ; Convention de collaboration entre le Centre Provincial d'Enseignement fondamental de Jodoigne et les écoles communales de la Ville de Jodoigne text/html 2022-04-28T23:28:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188525&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des ... Titre complet * 19. Développement économique ; Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités foraines et des activités ambulantes de gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et le domaine public… text/html 2022-04-29T01:17:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651195025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ... Titre complet * 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de recrutement -Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi -Approbation. text/html 2022-04-29T01:20:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651195245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... Titre complet * 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses valeurs - Pour dossier text/html 2022-04-29T01:17:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ... Titre complet * 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi - Approbation. text/html 2022-04-29T01:17:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651195033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché. text/html 2022-04-29T01:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... Titre complet * 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de la voile) - Dossier d'expropriation - Information - Demande d'avis. text/html 2022-04-29T01:17:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651195030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:17:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-04-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651195028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... Titre complet * 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation text/html 2022-04-28T23:28:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188534&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de ... Titre complet * 20. Développement économique ; Règlement redevance pour l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles text/html 2022-04-29T01:20:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651195231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... Titre complet * 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : Commune de Mont-Saint-Guibert - Carrefour de Corbais - Mesure : Signalisation lumineuse tri… text/html 2022-04-29T00:20:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188526&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de ... Titre complet * 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Remy-Geest - Compte de clerc à maître et quitus - Information et prise de connaissance text/html 2022-04-29T01:20:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651195225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651195240&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651195226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 10. Marchés publics ; Marché de fournitures - Achat d'un camion porte conteneur d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:29:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188553&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé ... Titre complet * 11. Marchés publics ; Marché de services - Désignation d'un opérateur en vue de mettre en place et organiser un achat groupé d'énergie - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:29:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188540&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration ... Titre complet * 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges-Saint-Gabriel - Compte de l'exercice 2020 - Décision exécutoire par expiration du délai - Information text/html 2022-04-29T03:42:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651203738&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 10. Finances - Budget 2021 de la zone de police Nivelles/Genappe - Dotation communale à la zone - Fixation du montant. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal conformément aux dispositions de la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux et plus particulièrement son article 40 de fixer la dotation… text/html 2022-04-29T01:20:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651195229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... Titre complet * 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable - Approbation. text/html 2022-04-28T23:28:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances ; Pour information - Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation par les Autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 15. Finances ; Pour information - Compte communal de l'exercice 2020 - Approbation par les Autorités de tutelle Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... Titre complet * 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour. text/html 2022-04-29T01:20:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651195234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651195242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... Titre complet * 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du jury d'examen -Approbation. text/html 2022-04-29T01:20:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... Titre complet * 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier résidentiel comprenant la réalisation d'une nouvelle voirie et la construction de 24 habi… text/html 2022-04-29T01:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-05-26t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651195235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour les canettes et les bouteilles en plastique (petites et grandes) de boissons - Approbation… text/html 2022-04-29T00:20:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information text/html 2022-04-29T00:18:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651195257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... Titre complet * 23. Direction générale ; Subvention de l'aviq destinée à soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées dans le cadre de la pandémie de covid-19 - C… text/html 2022-04-28T23:39:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:38:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651189101&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... Titre complet * 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:38:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651189110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville… text/html 2022-04-28T23:38:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189117&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:38:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:38:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189132&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... Titre complet * 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:38:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:39:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:39:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651189170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... Titre complet * 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchemen… text/html 2022-04-28T23:39:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651189159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:39:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes text/html 2022-04-28T23:39:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:38:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189097&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn… text/html 2022-04-28T23:38:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651189104&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchement de sa compagne - Pa… text/html 2022-04-28T23:38:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189112&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation phyqisue en congé pour cas de force majeure text/html 2022-04-28T23:39:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651189176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force maje… text/html 2022-04-28T23:39:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651189163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 26 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:38:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville… text/html 2022-04-28T23:39:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Communications diverses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189171&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Communications diverses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... Titre complet * 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - Autorisation text/html 2022-04-28T23:38:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189145&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Direction générale ; Rapport de rémunération annuel écrit - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651188495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 24. Direction générale ; Rapport de rémunération annuel écrit - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651189150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189103&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc045/start?rev=1651189098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... Titre complet * 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du 19/01/21 au 07/02/21 text/html 2022-04-28T23:38:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc044/start?rev=1651189106&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... Titre complet * 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du 19/01/21 au 07/02/21 text/html 2022-04-28T23:38:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc043/start?rev=1651189115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... Titre complet * 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour lesquels il est nommé du 01/01/21 au ## 07/02/21 text/html 2022-04-28T23:38:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc041/start?rev=1651189129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc040/start?rev=1651189136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651189143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville… text/html 2022-04-28T23:38:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-29T01:20:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651195259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2022 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation. text/html 2022-04-28T23:50:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651189820&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T23:51:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189903&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:51:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189912&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:52:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189921&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:51:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp063/start?rev=1651189863&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T23:51:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651189867&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T23:51:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651189878&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-29T00:18:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:51:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189900&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:27:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651188477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de ... Titre complet * 31. Gestion de projets ; Convention de collaboration en vue de l'organisation d'une option Sport- Etude Football au CEPES de jodoigne text/html 2022-04-29T01:20:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651195254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:20:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché text/html 2022-04-29T01:20:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651195251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... Titre complet * 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le territoire communal et pour l'Entrée en vigueur de l'article D.263 du Code wallon d… text/html 2022-04-29T01:21:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-12-16t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651195261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:52:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189926&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:51:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651189919&do=diff Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:39:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 17 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:39:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement de la directrice en congé de maladie text/html 2022-04-28T23:39:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn… text/html 2022-04-28T23:39:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie text/html 2022-04-28T23:39:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie text/html 2022-04-28T23:39:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé pour mise en quarantaine text/html 2022-04-28T23:38:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie text/html 2022-04-28T23:38:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189114&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une puéricultrice en congé de maladie - 18 périodes/semaine text/html 2022-04-29T00:18:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189122&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en remplacement d'une puéricultrice en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental… text/html 2022-04-28T23:38:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:38:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie text/html 2022-04-28T23:39:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie text/html 2022-04-28T23:39:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 périodes/semaine - Paiement ville text/html 2022-04-28T23:39:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une puéricultrice en congé de maladie - 18 périodes au lieu de 7 text/html 2022-04-28T23:39:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Cadre du personnel - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Cadre du personnel - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant - https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant - Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194900&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Budget 2021 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191648&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Budget 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Subsides 2021 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191644&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Subsides 2021 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191679&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Procédure disciplinaire - audition https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Procédure disciplinaire - audition Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Désignation de deux agents constatateurs - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191218&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Désignation de deux agents constatateurs - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... Titre complet * Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à domicile d'employée à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:14:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191299&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... Titre complet * Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la communauté française (avril 2021-avril 2025) : décision Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et primaire au 1er octob… text/html 2022-04-29T00:13:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information text/html 2022-04-29T00:13:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191210&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:13:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:20:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191647&do=diff Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651188726&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé text/html 2022-04-28T23:31:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651188681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651188691&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... Titre complet * 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice maternelle - Ratification text/html 2022-04-29T00:15:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... Titre complet * 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en matière de voirie communale text/html 2022-04-29T00:15:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651188685&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T23:32:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651188731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:15:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guilla… text/html 2022-04-29T00:15:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:15:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T23:32:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651188736&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... Titre complet * 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du remplacement manquant text/html 2022-04-29T00:13:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191222&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (2 périodes) : ratification text/html 2022-04-29T00:50:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193414&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre … text/html 2022-04-28T23:31:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188714&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:37:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651189054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 5 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651189061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651189067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651189073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651189079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... Titre complet * 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:38:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... Titre complet * 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité text/html 2022-04-28T23:37:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651189021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 20/10/21 text/html 2022-04-28T23:37:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... Titre complet * 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/2… text/html 2022-04-28T23:37:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651189028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651189034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... Titre complet * 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651189049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651189056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emlpoi temporaire 3 périodes/semaine, du 01/09/21 a… text/html 2022-04-28T23:37:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651189063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... Titre complet * 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire, 6 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651189069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maternité… text/html 2022-04-28T23:37:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651189046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... Titre complet * 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:37:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651189033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 heures/semaine, du 16/08/21 jusqu'au retour de la titulaire text/html 2022-04-29T00:13:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions collectives - Ecole communale de Tangissart : ratification text/html 2022-04-29T00:13:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Wisterzée (2 périodes) - Ratification text/html 2022-04-29T00:13:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:13:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... Titre complet * Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (1 période) : ratification text/html 2022-04-29T00:13:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil-laume : ratification text/html 2022-04-29T00:13:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume : ratification text/html 2022-04-29T00:13:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messire-Guillaume (2 périodes) - Ratification text/html 2022-04-29T00:13:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messirè-Guillaume (2 périodes) - Ratification… text/html 2022-04-28T23:37:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651189025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... Titre complet * 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale pour 1 période/semaine sur les 16 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, du 01/09/21 au 30/06/22… text/html 2022-04-29T00:13:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191183&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651188720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651188713&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... Titre complet * 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine sur les 19 pour lesquelles elle est nommée, du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:36:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651189018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... Titre complet * 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du 16/08/21 text/html 2022-04-29T00:16:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:45:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:38:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651189080&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:25:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... Titre complet * 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:45:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc065/start?rev=1651189559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:25:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T03:38:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651203494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T03:37:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651203459&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:25:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... Titre complet * 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-28T23:25:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... Titre complet * 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:24:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188282&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651203469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... Titre complet * 36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation à partir du 10/12/2020. text/html 2022-04-28T23:25:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:45:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc066/start?rev=1651189551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications diverses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651188302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Sous réserve de transmis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Sous réserve de transmis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... Titre complet * 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année - Edition 2022 text/html 2022-04-28T23:46:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Statut administratif du personnel communal - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl Les Petits Riens pour la collecte par conteneurs text/html 2022-04-28T23:24:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651188296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:45:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... Titre complet * 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation communale 2022 au CPAS de Nivelles 11 ) Dotation communale 2022 à la Zone de Police Niveiles-Genappe text/html 2022-04-28T23:24:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651188288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189591&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... Titre complet * 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un nouveau membre effectif VAN DEGOOR Véronique text/html 2022-04-28T23:46:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651189599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc046/start?rev=1651189619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine text/html 2022-04-29T00:50:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193441&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T23:32:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651188732&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651188687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651188682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651188676&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189643&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651189552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine text/html 2022-04-28T23:32:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651188737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651188727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651188700&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification text/html 2022-04-28T23:32:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651188721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651188715&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651188708&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... Titre complet * 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une institutrice maternelle - Ratification text/html 2022-04-28T23:31:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651188703&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... Titre complet * 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant au pacte de majorité - Prestation de serment text/html 2022-04-28T23:31:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651188698&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:50:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-28T23:31:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651188694&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification text/html 2022-04-28T23:31:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651188705&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188695&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651188285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651188278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651188341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651203479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ... Titre complet * 35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- Désignation du 10/12/2020 au 11/12/2020. text/html 2022-04-28T23:31:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188689&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651188711&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale text/html 2022-04-28T23:31:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188679&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188724&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:37:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651189075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22 text/html 2022-04-28T23:38:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651189086&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651189392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Place Emile de Lalieux text/html 2022-04-28T23:41:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651189262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... Titre complet * 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:41:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651189307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651189315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651189322&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... Titre complet * 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 text/html 2022-04-29T00:14:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191242&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-29T00:14:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification text/html 2022-04-29T00:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651189292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur les 24 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21 text/html 2022-04-29T00:14:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du Centre - section Suzeril : ratification text/html 2022-04-29T00:14:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651189317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville text/html 2022-04-28T23:41:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651189299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ensemble jazz pour les 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21… text/html 2022-04-28T23:41:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651189283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... Titre complet * 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 10/05/21 au 12/06/21 text/html 2022-04-28T23:31:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651188692&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188678&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... Titre complet * 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article budgétaire 762119/332-02 text/html 2022-04-28T23:41:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651189282&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Compte communal - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Compte communal - Exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651203482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ... Titre complet * 30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une démission. text/html 2022-04-28T23:41:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188738&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651188716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651188709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651188704&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191250&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle - Décision text/html 2022-04-28T23:41:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications diverses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189301&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Procédure disciplinaire - Sanction https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191252&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Procédure disciplinaire - Sanction Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) CCBW-Contrat programme : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 CCBW-Contrat programme : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188694&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651189413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... Titre complet * 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt général - Véronique VANDEGOOR text/html 2022-04-28T23:42:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651189367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651189374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651189381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651189388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651189397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651189403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT Titre complet * 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT text/html 2022-04-28T23:43:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651189420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651189352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:27:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de la naissance d'un enfant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651189351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651189357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651189364&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651189371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651189378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651189385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651189358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651189431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - Approbation text/html 2022-04-28T23:28:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 38. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651189264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191261&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. G.R.H. ; Enseignement communal - Deuxième évaluation dans le cadre de la désignation d'un Directeur d'Ecole à titre stagiaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Enseignement communal - Deuxième évaluation dans le cadre de la désignation d'un Directeur d'Ecole à titre stagiaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:43:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651189421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:14:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information text/html 2022-04-28T23:31:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188701&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:38:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651189092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... Titre complet * 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de promotion: dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine à partir du 01/09/21 dans un emploi temporaire no… text/html 2022-04-28T23:44:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651189485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651189489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651189466&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... Titre complet * 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. 067 88 22 11 | F. 067 84 05 33 | administration@nivelles.be | text/html 2022-04-28T23:44:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651189472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... Titre complet * 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - Margaux NOTHOMB text/html 2022-04-28T23:44:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651189479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188690&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651189495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... Titre complet * 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que l'Horeca a reçu 3.000 EUR text/html 2022-04-28T23:44:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651189469&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Avenant au Pacte de majorité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651189475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Avenant au Pacte de majorité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville text/html 2022-04-29T00:13:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651189470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651189493&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... Titre complet * 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet “investissement” - Investissement dans une chaufferie biomasse pour l'école de Bornival - Approbation text/html 2022-04-29T03:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651203507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:13:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... Titre complet * Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - Approbation text/html 2022-04-28T23:37:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651189023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif text/html 2022-04-28T23:37:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651189031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, au 31/08/21 text/html 2022-04-28T23:37:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651189037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... Titre complet * 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble instrumental, 11 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/11/21 text/html 2022-04-28T23:37:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:37:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651189052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:37:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651189059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Sous réserve de transmis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188697&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:44:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Sous réserve de transmis https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... Titre complet * 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le projet d'Arrêté Ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-28T23:31:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188707&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... Titre complet * 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL -1WFK607 text/html 2022-04-29T03:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651203489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:44:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651189474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651189483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651203472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:42:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651189347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651189292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... Titre complet * 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables, dans le cadre des missions collectives text/html 2022-04-28T23:41:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651189308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188712&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651189323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188706&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651189339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651189262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191216&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651189270&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651189279&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... Titre complet * 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ensemble de 8 immeubles à appartements (260 logements) et l'aménagement d'espaces publics et de voiries sur le bien sis à 1… text/html 2022-04-28T23:41:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651189286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651189295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... Titre complet * 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans une perspective de développement durable - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:41:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188725&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... Titre complet * 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:13:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188735&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... Titre complet * 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-28T23:41:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651189277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651189325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651189334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651189342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:40:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651189256&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651189260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651189271&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651189288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:32:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... Titre complet * 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:41:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651189296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651189304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651189313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:41:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651189319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651189328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651189332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:42:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651189340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... Titre complet * 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la collecte par conteneurs text/html 2022-04-29T01:14:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651189571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651181079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 20. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651181047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 26. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651181054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 25. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651181059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651181064&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651181069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651181074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 21. Ressources humaines - Ecole de musique - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Chambre de recours - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651181085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 19. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Chambre de recours - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651181035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 28. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651181031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 17. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651181044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre ... Titre complet * 15. Cabinet du Bourgmestre - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Rapport d'activités pour la période de septembre 2019 à décembre 2020 - Prise d'acte text/html 2022-04-28T21:24:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Etat civil - Cimetières - Règlement communal - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651181050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 14. Etat civil - Cimetières - Règlement communal - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651181056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service ... Titre complet * 13. Marchés publics/ Ressources humaines - Assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - Service social collectif - Relance du marché (contrat-cadre) sur 4 ans (2022-2025) - Adhésion - Décision. text/html 2022-04-29T00:10:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651191018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices primaires temporaires en immersion néerlandaise - Désignation dans le cadre du capital-période : ratification text/html 2022-04-28T21:24:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements pistes cyclables Rue de Fichermont - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 10. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements pistes cyclables Rue de Fichermont - ... Titre complet * 10. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements pistes cyclables Rue de Fichermont - Mobilité douce 2018/Mobillté active 2019 - Projet 20200035 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:24:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651181041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 27. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651181029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 29. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - ... Titre complet * 7. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux ouvriers - Acquisition d'une cureuse pour avaloirs - Projet 20210027 - Approbation des conditions et du mode de passation Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtime… text/html 2022-04-28T21:23:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651181038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 39. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191053&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... Titre complet * 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'institutrices et dans le cadre du capital-périodes : ratification… text/html 2022-04-29T00:10:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D… text/html 2022-04-29T01:11:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194715&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation Documents administratifs Note explicative Le décret du 14 février 2019 relatif aux funérailles et sépultures précise, entre autres, les types d'exhumations possibles. Il en existe dorénavant 3 types (au lieu de 2) : * - l'exhumation judiciaire effectuée sur demande de l'Autorité judiciair… text/html 2022-04-29T01:12:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlah/meet/2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194745&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 14 janvier 2020 à 20h15 (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... Titre complet (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale “Will” - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal d'actions 2021-2025 text/html 2022-04-28T21:23:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651181026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 41. Ressources humaines - Service Urbanisme - Prolongation réduction temps de travail - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé sans solde - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651181032&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 40. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé sans solde - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651181045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 38. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651181091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 30. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Démission - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651181051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 37. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Démission - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651181057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 36. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre/Mobilité - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Mesures de protection des travailleuses enceintes - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651181063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 35. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Mesures de protection des travailleuses enceintes - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat de remplacement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651181067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 34. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Contrat de remplacement - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651181072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 33. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651181078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 32. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651181084&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 31. Ressources humaines - Ecoles communales - Reconduction de contrat - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Réfection toiture ancienne maison communale - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Réfection toiture ancienne maison communale - ... Titre complet * 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Réfection toiture ancienne maison communale - Projet 20210005 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:24:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats camions Travaux - Acquisition d'un camion porte-conteneur pour le Service Travaux - Projet 20210026 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:10:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191011&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... Titre complet * 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d'l/5ème du temps plein : ratification text/html 2022-04-28T21:14:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 73. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp073/start?rev=1651180452&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 73. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:36:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185362&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 6p à charge de la FWB 2020-2021 -– Ratification text/html 2022-04-28T21:13:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 78. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 16/10/2020 - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp078/start?rev=1651180412&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 78. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 16/10/2020 - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 77. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp077/start?rev=1651180421&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 77. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 76. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp076/start?rev=1651180428&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 76. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 75. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp075/start?rev=1651180436&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 75. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 74. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp074/start?rev=1651180444&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 74. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 72. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp072/start?rev=1651180460&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 72. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651195387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 10. Finances - Maison de la laïcité Galilée - contrôle d'utilisation du subside 2020, octroi des subsides 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 71. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp071/start?rev=1651180378&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 71. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 70. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp070/start?rev=1651180386&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 70. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 69. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp069/start?rev=1651180393&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 69. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp068/start?rev=1651180399&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 68. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp067/start?rev=1651180407&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 67. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651180416&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 66. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp065/start?rev=1651180423&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:39:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (27) Finances : Avance de trésorerie SILH https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185542&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (27) Finances : Avance de trésorerie SILH Documents administratifs Notes explicatives Le SILH a sollicité suite aux résultats financiers du Festival Toots 2018 une aide sous la forme d'une avance de trésorerie de 20.000 euros de la commune, en décembre 2018. Les comptes, à présent clôturés du Syndicat d'Initiative, nous permettent d'évaluer le besoin en trésorerie nécessaire. Le proj… text/html 2022-04-29T01:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651195390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 20. Procès-verbal de la séance du 23.02.2021- Approbation. Séance Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Création sorties de secours grande salle C . S . Lasne - Projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651181025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 5. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Création sorties de secours grande salle C . S . Lasne - Projet ... Titre complet * 5. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Création sorties de secours grande salle C . S . Lasne - Projet 20210066-01 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T04:37:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651207047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec"Coup de Pouce" et "Domus" - Ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- Procès-verbal Conseil communal de MORLANWELZ N° 04 du 26 avril 2021 : projet de PV. text/html 2022-04-28T21:23:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances communales - Comptes communaux 2020 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651181033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 4. Finances communales - Comptes communaux 2020 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances communales - Contrôle de caisse 4T2020 - Visa https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651181039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 3. Finances communales - Contrôle de caisse 4T2020 - Visa Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Informations à la présente Assemblée https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651181046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 2. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:24:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. C P A S - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-03-30t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651181052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 1. C P A S - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... Titre complet * 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en remplacement d'institutrices (16P) et dans le cadre du capital-périodes (8P) : ratification Institutrice primaire temporaire en im… text/html 2022-04-29T04:38:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651207110&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... Titre complet * 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre le non- respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID- 19 -… text/html 2022-04-29T00:11:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651191062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:39:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651207156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 3. Affaires générales - stérilisation des chats domestiques - règlement 2021 - approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651207057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 1. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Procès-verbal Conseil communal de MORLANWELZ N° 03 du 29 mars 2019 : projet de PV. text/html 2022-04-29T00:10:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... Titre complet * 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre du capital-périodes (14P) : ratification text/html 2022-04-28T21:18:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de ... Titre complet * 2. abandonnés - Règlement - Modification - Décision. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de 4. la convention pour les bulles à textiles ménagers de l'Asbl Les Petits Riens - Décision text/html 2022-04-28T21:18:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés / https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180695&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés / Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification text/html 2022-04-29T04:39:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651207166&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 18. Procès-verbal de la séance du 30 mars 2021- approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:39:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-04-27t19-30_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651207162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 27 avril 2020 à 19h30 5. Finances - budget communal - exercice 2021 - réformation- prise d’acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) et dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Institutrice primaire temporaire - Désignation en r… text/html 2022-04-29T00:10:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification text/html 2022-04-28T22:36:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185392&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... Titre complet * (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'un maître spécial de religion protestante temporaire non prioritaire 3p à charge de la FWB 2020-2021 - Ratification text/html 2022-04-28T21:15:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation revêtement de sol à l'école ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180515&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation revêtement de sol à l'école ... Titre complet * 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Rénovation revêtement de sol à l'école communale de Plancenoit - Projet 20210050 - 1.851.162 - Approbation des conditions et du mode de passation… text/html 2022-04-28T21:16:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de ... Titre complet * 15. Cabinet du Bourgmestre - Utilisation de caméras de surveillance fixes dans un lieu ouvert - Autorisation préalable de principe demandée par la zone de police de la Mazerine - Décision text/html 2022-04-28T23:25:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... Titre complet * 12. Police administrative ; Sanctions administratives - Convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Modifications - Ap… text/html 2022-04-28T23:36:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651188971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 26. G.R.H. ; Approbation des procès-verbaux et des décisions de la CoPaLoc du 7 septembre 2020 et du 22 février 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T21:15:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Divers - S P W - Mandats - Rapport de rémunération - Année 2020 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180543&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 12. Divers - S P W - Mandats - Rapport de rémunération - Année 2020 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers ... Titre complet * 11. Environnement - Gestion des déchets textiles ménagers - Renouvellement de la convention pour les bulles à textiles ménagers - Décision text/html 2022-04-28T21:16:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Divers - Participation citoyenne: budget participatif - Règlement - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 10. Divers - Participation citoyenne: budget participatif - Règlement - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Compte - Exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180529&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 8. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Compte - Exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Divers - Cultes - Fabrique d'église Notre Dame de Maransart - Bureau des marguilliers - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180553&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 17. Divers - Cultes - Fabrique d'église Notre Dame de Maransart - Bureau des marguilliers - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte - Exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 7. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte - Exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Catherine - Compte - Exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 6. Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Catherine - Compte - Exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Compte - Exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180579&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 5. Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Compte - Exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 4. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ... Titre complet * 4. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque communale - Modification - décision. text/html 2022-04-28T21:15:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La ... Titre complet * 3. Finances communales/Culture - Règlement d'ordre intérieur de la « Bibliothèque Edgar P. Jacobs » et de la ludothèque « La Ludo d'Edgar » de la commune de Lasne - Décision text/html 2022-04-29T00:23:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision - Revu https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180570&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 16. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision - Revu Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Gestion de projets ; RGPD - Service population - Logiciel Wocodo https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 11. Gestion de projets ; RGPD - Service population - Logiciel Wocodo Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéficiaires : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéficiaires : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une ... Titre complet * 28. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Allocation pour exercice d'une fonction à responsabilité - Prise d'acte text/html 2022-04-28T21:15:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651180517&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 34. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congés sans solde - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651180534&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 33. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Ressources humaines - Service Finances - Congé de formation - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651180551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 32. Ressources humaines - Service Finances - Congé de formation - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ressources humaines - Service Développement durable - Cellule Energie - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 31. Ressources humaines - Service Développement durable - Cellule Energie - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651180582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 30. Ressources humaines - Service des Ressources humaines - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180522&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 29. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte Titre complet * 29. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Bibliothèque communale - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte text/html 2022-04-28T21:15:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 27. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Ressources humaines - Assurances hospitalisation - Augmentation des primes - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 19. Ressources humaines - Assurances hospitalisation - Augmentation des primes - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180572&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 26. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Evolution de carrière - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Ressources humaines - Personnel A L E - Renouvellement inscription - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 25. Ressources humaines - Personnel A L E - Renouvellement inscription - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Rupture de commun accord - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180514&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 24. Ressources humaines - Ecoles communales - Rupture de commun accord - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Convention de volontariat - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180531&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 23. Ressources humaines - Ecoles communales - Convention de volontariat - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 22. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 21. Ressources humaines - Ecoles communales - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ressources humaines - Ecole de musique - Contrat de remplacement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180577&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 20. Ressources humaines - Ecole de musique - Contrat de remplacement - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Compte communal 2020 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 13. Compte communal 2020 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... Titre complet * 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification text/html 2022-04-28T23:34:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Plan de Cohésion Sociale ; CCCA et CCCPH - Bilan 2021 et projets 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651188863&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 30. Plan de Cohésion Sociale ; CCCA et CCCPH - Bilan 2021 et projets 2022 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T21:19:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information text/html 2022-04-29T00:10:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info… text/html 2022-04-29T04:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651207107&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 19. Travaux - Convention d'adhésion de la Ville à la centrale d'achat du Forem - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- L'Opérateur de Transport de Wallonie (OTW) (TEC) tiendra une Assemblée Générale Ordinaire (AGo) le 09 juin 2021 à 11h00. text/html 2022-04-28T23:36:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Développement économique ; Adaptation du contrat forain aux nouveaux règlements (communal et redevance) pour validation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. Développement économique ; Adaptation du contrat forain aux nouveaux règlements (communal et redevance) pour validation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2022 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver text/html 2022-04-29T00:11:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... Titre complet * 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension de retraite : prise d'acte text/html 2022-04-28T21:19:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements de dispositifs ralentisseurs au Chemin de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 3. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements de dispositifs ralentisseurs au Chemin de la ... Titre complet * 3. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries aménagements sécurité - Aménagements de dispositifs ralentisseurs au Chemin de la Maison du Roi (PST) - Projet 20210025 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:11:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Titre complet * 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte text/html 2022-04-29T00:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information text/html 2022-04-29T00:10:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav… text/html 2022-04-29T00:11:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:10:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... Titre complet * 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante (20P) : ratification Institutrices maternelles tempora… text/html 2022-04-29T00:10:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191047&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et dans le cadre du capital-périodes (9P) : ratification text/html 2022-04-28T21:19:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains patrimoine - Démolition bâtiment existant, Route de Genval - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 2. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains patrimoine - Démolition bâtiment existant, Route de Genval - ... Titre complet * 2. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains patrimoine - Démolition bâtiment existant, Route de Genval - Projet 20210014 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:19:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres ... Titre complet * 4. Finances communales/Sport - Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des salles communales et des centres sportifs communaux - Décision text/html 2022-04-28T23:36:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651188964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 27. G.R.H. ; Approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 12 mai 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-29T00:11:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:36:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation ... Titre complet * 1. Urbanisme ; Promesse unilatérale de vente d'une emprise en sous-sol - Division 2 Section B 137/2B (emprise 67) - Approbation du contrat text/html 2022-04-28T23:36:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ... Titre complet * 2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du Comité de Pilotage externe text/html 2022-04-29T00:23:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... Titre complet * 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - approbation text/html 2022-04-29T00:10:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à … text/html 2022-04-28T21:19:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances communales - Règlement redevance pour la location des salles et des centres sportifs communaux - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 5. Finances communales - Règlement redevance pour la location des salles et des centres sportifs communaux - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T04:37:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651207050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - ... Titre complet * 25. Urbanisme - Patrimoine - Acte de constat du Conseil communal en matière de création de voirie par usage du public - Création d'une place à Bousval en bordure de l'Avenue des Combattants - Bien sis à Bousval, cadastré section E, n°280z3, 280 a4, … text/html 2022-04-29T04:37:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651207070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des ... Titre complet * 23. Travaux - Engagement factures COVID-19 et Aménagements de la conciergerie - Prise d'acte et connaissance et admission des dépenses text/html 2022-04-29T04:38:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651207089&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 21. Travaux - Marché de travaux - 1416 - Interventions localisées en voirie - Programme 2020 - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T23:36:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique text/html 2022-04-29T04:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651207098&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et ... Titre complet * 20. Travaux - Marché de travaux - 1399 - Travaux de rénovation de l'école communale de Bousval - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T21:19:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Patrimoine - Logement - Relocalisation du projet de logement de transit en rénovation initialement route de Genval, 20 vers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 7. Patrimoine - Logement - Relocalisation du projet de logement de transit en rénovation initialement route de Genval, 20 vers ... Titre complet * 7. Patrimoine - Logement - Relocalisation du projet de logement de transit en rénovation initialement route de Genval, 20 vers le bâtiment sis rue des Saules, 42 cadastré sous Lasne, 4e div. sect, F, n°214H - Décision de principe text/html 2022-04-28T21:19:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-04-27t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 19h30 6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e ... Titre complet * 6. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction d'habitation et aménagement des abords - Rue Pechère - 1e Division/Section B/n°178dpie - Décision text/html 2022-04-28T21:13:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651180431&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ressources humaines - Régime de congés 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651180417&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 31. Ressources humaines - Régime de congés 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Ressources humaines - Service Nettoyage - Licenciement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651180576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 36. Ressources humaines - Service Nettoyage - Licenciement - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651185834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale à charge de la FWB en remplacement de Mme ST - Mme MV - Ratification text/html 2022-04-29T00:16:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191415&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à donner leur accord de principe concernant l'utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de la Mazerine aux lieux suivants:… text/html 2022-04-28T22:44:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185891&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure ---------- text/html 2022-04-28T22:43:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651185839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 2p et d'art dramatique 4p à charge de la FWB en remplacement de Mme EH - Mme AJ -Ratifi… text/html 2022-04-28T22:44:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651185849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de pluridisciplinaire 4p et d'art dramatique 2p à charge de la FWB en remplacement de Mme EH - Mme JD -Rati… text/html 2022-04-28T22:44:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651185848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme AL - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-28T22:44:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur les conditions de mode de passation pour la vente de matériels déclassés. text/html 2022-04-28T22:43:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651185833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... Titre complet * 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète congé parental - Mme AB -Ratification text/html 2022-04-28T22:44:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185884&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal voudra bien trouver en annexe le rapport administratif de l'année 2020. text/html 2022-04-28T22:44:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185879&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à acter la désignation de M.Jean Louis Watrice en qualité d'administrateur de la RCA La text/html 2022-04-28T22:44:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651185845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:43:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651185828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... Titre complet * 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:43:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651185837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... Titre complet * 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École “Les Lutins text/html 2022-04-29T00:16:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191393&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... Titre complet * 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux - Approbation text/html 2022-04-29T00:16:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... Titre complet * 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand Philippe : approbation Chemin n° 7 - Chemin « Stéphane Ravet » : ratification text/html 2022-04-29T00:10:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651185889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de flûte traversière à charge de la FWB en remplacement de Mme Ad. Baranger - Mme C. Gamba - Ratificat… text/html 2022-04-29T00:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... Titre complet * 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de l'Arbre de la Justice - Réparation de voirie suite à un affouillement sous la chaussée : prise de connaissance text/html 2022-04-28T22:44:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651185883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... Titre complet * 30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” text/html 2022-04-28T22:44:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651185872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ... Titre complet * 32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-29T00:10:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... Titre complet * 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à consulter : prise de connaissance text/html 2022-04-29T00:10:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions Documents administratifs Note explicative ---------- Le service travaux propose d'acquérir une nouvelle camionnette pour assurer le bon fonctionnement du service voirie. Le Conseil trouvera en annexe le cahier des charges. text/html 2022-04-29T00:10:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191013&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191078&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... Titre complet * 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : approbation text/html 2022-04-29T00:10:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... Titre complet * 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - Modification - Approbation text/html 2022-04-29T00:16:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651185846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... Titre complet * 13. Personnel - Administration - Monsieur LDVA - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - Approbation text/html 2022-04-29T00:16:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... Titre complet * 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant Wallon, relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrage… text/html 2022-04-28T22:35:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion Documents administratifs Note explicative ---------- Le service citoyen permet à tous les jeunes de 18 à 25 ans de mieux trouver leur place dans la société et devenir un citoyen critique, responsable, actif et solidaire. text/html 2022-04-29T00:18:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:18:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191529&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:35:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185314&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... Titre complet * 13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - Approbation. text/html 2022-04-28T22:35:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651185350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:35:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651185341&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... Titre complet * 22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-29T00:19:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651191573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification text/html 2022-04-28T22:35:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651185316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire non prioritaire 2p à charge de la FWB - Mme Or. Helleputte - Ratification text/html 2022-04-29T00:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651191551&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:35:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651185326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ... Titre complet * 23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:35:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... Titre complet * 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien financier - Accord text/html 2022-04-29T00:19:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:35:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct En séance du 27/2/2019, le Collège a décidé de répondre à l'appel à projet lancé par le Ministre René Collin pour l'établissement d'un recensement du Petit Patrimoine populaire wallon. text/html 2022-04-28T22:35:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651185324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... Titre complet * 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un surveillant-éducateur 9h à charge de la FWB en remplacement de Mme Chr. Ligny - M. J.-Ph. Degossely - Ratification text/html 2022-04-28T22:35:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651185355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ... Titre complet * 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-29T00:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:16:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * text/html 2022-04-29T00:16:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191409&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamenta… text/html 2022-04-29T00:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:16:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191400&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:16:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191387&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification… text/html 2022-04-29T00:17:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T22:44:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance de la notification de l'autorité de tutelle nous informant de la réformation de la délibération du 27 octobre 2020 approuvant la modificati… text/html 2022-04-28T22:44:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185893&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification des délibérations suivantes : * Délibération du Collège communal du 30/12/2020 relative au vol avec effraction au local sis au cimetière. text/html 2022-04-29T00:09:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651190944&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. PROCES-VERBAL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-08t20-00_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651191818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 1. PROCES-VERBAL Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 25 octobre 2021. text/html 2022-04-29T00:17:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2021 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T22:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185876&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Vu qu'un nouveau pont-élévateur est en commande et que la livraison est prévue dans les prochains jours, le service voirie propose au Collège de déclasser - en urgence - le pont- élévateur automobile situé au dépôt communal.… text/html 2022-04-28T22:44:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185870&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... Titre complet * 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de stationner, panneaux C3 + excepté riverains - Approbation. text/html 2022-04-29T00:18:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191547&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification text/html 2022-04-29T00:19:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2022-02-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil… text/html 2022-04-28T22:44:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651185896&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... Titre complet * 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement Mme A. Loubris - Prolongation - Ratification text/html 2022-04-29T00:10:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice 2021 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180443&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 16. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice 2021 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ; text/html 2022-04-28T21:21:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180895&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-29T01:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651195406&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... Titre complet * 25. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 - Directeur stagiaire - Désignation à partir du 01/03/2021. text/html 2022-04-28T22:38:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation. text/html 2022-04-28T22:41:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651185719&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... Titre complet * (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire temporaire non prioritaire 24p à charge de la FWB 2020-2021 - Mme X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:38:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; text/html 2022-04-28T22:38:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185508&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui perm… text/html 2022-04-29T00:10:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651191023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification text/html 2022-04-28T21:21:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180898&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 13. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:38:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... Titre complet * 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:38:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation text/html 2022-04-29T00:10:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651191014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire de gymnastique - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification Maître temporaire de gy… text/html 2022-04-29T00:11:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651191070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son congé de paternité (17P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651191056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... Titre complet * 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière dans le cadre du congé parental (2P) et en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maternité et son … text/html 2022-04-28T22:39:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire a permis aux Communes, qui le souhaitaient, de coordonner, de développer au départ d'organisations exist… text/html 2022-04-28T21:21:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180890&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T21:21:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180891&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 14. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:39:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Le 28 mars 2019, le Conseil décidait de financer partiellement le chantier de construction de la nouvelle Administration communale par la vente de différents biens immobiliers repris dans le domaine privé communal. text/html 2022-04-28T22:41:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185704&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Conformément au décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu'au 31 décembre 2020 la tenue des réunions des organes des intercommunales et à l'article 6$1er de l'AR n°4 du 9 avril 2020, le Conseil d'administration de l'ISBW a décidé,… text/html 2022-04-28T21:14:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances communales - CPAS - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180450&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 15. Finances communales - CPAS - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:12:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180377&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180392&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180399&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:13:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Attribution des subventions 2021 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180406&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 9. Finances communales - Attribution des subventions 2021 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:36:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185385&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... Titre complet * (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 3p à charge de la FWB 2020-2021 - Ratification text/html 2022-04-29T01:22:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 7. Environnement - Concours "Genappe, Villages fleuris" - Règlement - 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:21:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180888&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651195394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie ... Titre complet * 27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 20P en remplacement d’une absente pour raison de congé de maladie - Désignation à partir du 08 mars 2021. text/html 2022-04-28T21:21:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180878&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T21:21:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180886&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T21:21:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180895&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:21:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180901&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:21:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180909&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T21:21:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180881&do=diff Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h30 16. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:39:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h15 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... Titre complet * 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW - Approbation. text/html 2022-04-28T22:34:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... Titre complet * 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:44:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651185869&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... Titre complet * 27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris text/html 2022-04-28T22:44:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651185876&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... Titre complet * 21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Gérard Delphine text/html 2022-04-29T00:11:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651191073&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... Titre complet * 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de mal… text/html 2022-04-28T22:43:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération relatif au rapport annuel d'activités de l'éco-passeur pour l'année 2020. text/html 2022-04-28T22:44:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651185881&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct En séance du 11/02/2019, le Conseil a décidé d'adopter provisoirement la dénomination « Clos des Bécasses » pour le clos situé dans le prolongement de la « Fazantenlaan ». text/html 2022-04-28T22:43:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... Titre complet * 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à in BW - Approbation text/html 2022-04-29T00:11:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651191060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:43:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Exposé succinct : En séance du 3 mai 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de la commune cédé par la société Hexaten concernant l'ancienne … text/html 2022-04-28T22:44:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651185887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte Titre complet * 19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte text/html 2022-04-28T22:44:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651185871&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:44:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651185897&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... Titre complet * 23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Grégoire Hélène text/html 2022-04-28T22:43:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... Titre complet * 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des membres - Approbation. text/html 2022-04-29T00:10:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... Titre complet * 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte Installation d'un membre du Conseil communal : prise d'acte Désignation d'un membre du Conseil de l'Action soc… text/html 2022-04-29T00:10:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191006&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... Titre complet * 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision IPFBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision TVcom - Désignation… text/html 2022-04-28T22:43:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé de remplacer notre serveur qui n'est plus sous maintenance et dont les logiciels système sont dépassés. text/html 2022-04-28T22:43:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" Documents administratifs Note explicative ---------- Présentation en séance par Madame Isabelle Philippot, Echevine. ---------- text/html 2022-04-29T00:10:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651191016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... Titre complet * 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales (1P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651191027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:34:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est demandé au Conseil communal de ratifier la convention conclue entre la Ville de Spa et le C.P.A.S de Spa d'une part et l'asbl ENASC, gestionnaire du Domaine de Mambaye, d'autre part. … text/html 2022-04-29T00:10:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651191009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651191044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... Titre complet * 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du capital-périodes (3P) : ratification text/html 2022-04-28T22:34:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il convient d'adopter le rapport de rémunération pour l'année 2021. Ce rapport reprend les rémunérations perçues par les conseillers communaux dans le cadre de leur activité politique, ain… text/html 2022-04-28T22:34:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h15 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE. text/html 2022-04-29T00:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651191021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une institutrice (8P), dans le cadre du capitale… text/html 2022-04-28T22:41:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... Titre complet * 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. text/html 2022-04-28T22:42:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651185721&do=diff Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * (41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de formation musicale 6 pér. à charge de la Fédération Wallonie-Bruxelles 2020-2021 - M. X. X. - Ratification text/html 2022-04-28T22:40:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185651&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... Titre complet * 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants (SAE) 2022 - Approbation text/html 2022-04-28T22:44:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651185894&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-03-30t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651195381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 30 mars 2020 à 19h00 23. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 16 mars 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651191065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651191052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... Titre complet * 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) : ratification text/html 2022-04-29T00:10:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-11-16t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651191040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... Titre complet * 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérap… text/html 2022-04-28T22:44:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651185873&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:45:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651185900&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... Titre complet * 17. Personnel - Crèche “Les Tiffins” - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- Approbation. text/html 2022-04-28T22:41:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le budget participatif est une des actions reprises dans le PST que le Collège souhaite mettre en place en 2022. text/html 2022-04-28T21:15:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651180505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 35. Ressources humaines - Service Nettoyage - Evolution de carrière - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Ressources humaines - Service Population - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651180562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 37. Ressources humaines - Service Population - Prolongation réduction du temps de travail - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances : Compte communal 2020 Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194897&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 12. Finances : Compte communal 2020 Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191610&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191606&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... Titre complet * 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191635&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651191627&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:20:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique text/html 2022-04-29T00:20:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651191601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651191631&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Budget de l'exercice 2022 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Laurent de Dongelberg - Budget de l'exercice 2022 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:20:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. text/html 2022-04-28T21:20:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180815&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 1. CPAS - Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale - Démission - Remplacement - Décision Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: text/html 2022-04-29T00:20:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation text/html 2022-04-29T00:22:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191722&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651191638&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:41:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651203705&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 8. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le buget ordinaire présente des recettes à hauteur de 19.632.128 € et des dépenses à hauteur de 19.379.642 € text/html 2022-04-28T21:21:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180870&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:20:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - Visa https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 2. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2021 - Visa Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une ... Titre complet * 9. Environnement ; Connexion de la piste cyclable Lathuy-Jodoigne (chemin N°23) au contournement - Avenant aux travaux sur une portion sur emprise régionale text/html 2022-04-29T00:20:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10.Liste de matériel à déclasser : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10.Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:19:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191599&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le ... Titre complet * 11. Environnement ; Ratification des conventions avec la Province du Brabant wallon pour des aménagements cyclables sur le réseau des Points nœuds à 1370 Saint-Jean-Geest (rue A-la- Gobie) et à 1370 Piétrain (Voie du Pierroi)… text/html 2022-04-28T21:20:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651180823&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651180829&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651180833&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651180840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180812&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:20:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:21:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191714&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... Titre complet * 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à temps plein et à durée indéterminée : information text/html 2022-04-29T00:22:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191743&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... Titre complet * 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à temps partiel : information text/html 2022-04-28T23:30:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188639&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne ... Titre complet * 7. Travaux ; F.49487 - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue du Bois Bastinne à 1370 Mélin text/html 2022-04-29T00:22:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans : ratification text/html 2022-04-28T21:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique ... Titre complet * 6. Finances communales - Exercice 2022 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'Administration et la situation financière de la Com… text/html 2022-04-28T21:19:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances communales - Exercice 2022 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180765&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 5. Finances communales - Exercice 2022 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Gestion de projets ; Moulin de Zétrud-Lumay https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651188664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 25. Gestion de projets ; Moulin de Zétrud-Lumay Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191724&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... Titre complet * 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : ratification text/html 2022-04-28T21:19:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 9. Finances communales - Attribution des subventions 2022 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification text/html 2022-04-29T00:22:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191746&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... Titre complet * 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé text/html 2022-04-29T00:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651191739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... Titre complet * 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification… text/html 2022-04-28T23:30:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651188656&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et ... Titre complet * 26. Population - Etat-civil ; Règlement relatif au contrôle du domicile - Procédure d'inscription et de radiation d'office et d'attribution de numérotation des habitations et appartements se situant sur leur territoire… text/html 2022-04-29T00:22:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651191721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... Titre complet * 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement : ratification text/html 2022-04-28T23:30:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Cohésion Sociale ; Convention avec le Ros'eau - Avenant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188645&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 27. Cohésion Sociale ; Convention avec le Ros'eau - Avenant Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180754&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 8. Finances communales - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180774&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification text/html 2022-04-28T23:30:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances ; Subside au Service D'Action En Milieu Ouvert Jeun'Est ASBL - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188654&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 20. Finances ; Subside au Service D'Action En Milieu Ouvert Jeun'Est ASBL - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Rémy-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188652&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Rémy de Saint-Rémy-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy de Zétrud-Lumay - Budget de l'exercice 2022 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 17. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy de Zétrud-Lumay - Budget de l'exercice 2022 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 18. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Budget de l'exercice 2022 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188672&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 19. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Ressources humaines - Régime de congés 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 23. Ressources humaines - Régime de congés 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Ressources humaines - Adaptation du règlement de travail - Modification du règlement sur le Télétravail - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180763&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 22. Ressources humaines - Adaptation du règlement de travail - Modification du règlement sur le Télétravail - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Direction générale ; CPAS - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188648&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 21. Direction générale ; CPAS - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180767&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:42:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651203740&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 19h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Conventions avec le Centre Public d'Action Sociale - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit ici de présenter la convention de partanariat avec le Centre Public d'Action Sociale pour l'année 2021. La Ville, dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale, octroie au CPAS un subside de 500 € pour la Table ronde de lutte… text/html 2022-04-28T23:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188629&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la ... Titre complet * 23. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Ouverture de crédit par la RCA Plaine de la Gadale pour le financement de la piscine - Garantie de la Ville de Jodoigne text/html 2022-04-28T21:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage ... Titre complet * 17. Gestion patrimoniale - Patrimoine - Création d'une voirie communale pour rétablissement d'une servitude publique de passage piéton de 1,50m de large entre la rue de l'Eglise et l'Allée des Chênes du Tram - Décision… text/html 2022-04-28T21:19:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 16. Développement Durable - Convention des Maires - Plan d'action énergie durable et climat (PAEDC) Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... Titre complet * 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un candidat au Gouvernement text/html 2022-04-28T21:19:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180753&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 13. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances communales - C P A S - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h30 12. Finances communales - C P A S - Exercice 2022 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 8. Travaux ; F.49152 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue de Piétrain, 53 à 1370 Jodoigne (N222 - BK 6.100) text/html 2022-04-28T23:30:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188649&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 6. Travaux ; F.49554 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue Grégoire Nélis, 21 à 1370 Jodoigne text/html 2022-04-28T23:30:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 20. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information Documents administratifs Détails Détails Mise à jour des voiries décrétées en zone 30 text/html 2022-04-29T01:14:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194891&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ... Titre complet * 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse - Approbation. text/html 2022-04-29T01:14:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194886&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194885&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194928&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de rénovation énergétique est proposée pour appr… text/html 2022-04-28T23:31:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 28. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de services postaux text/html 2022-04-29T01:14:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194882&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une place de stationnement pour handicapés - Approbation. text/html 2022-04-29T01:15:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194927&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes temporaires -Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. text/html 2022-04-29T01:15:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194926&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. Titre complet * 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. text/html 2022-04-29T01:15:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194925&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal. Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère text/html 2022-04-29T01:15:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission text/html 2022-04-29T01:15:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère text/html 2022-04-29T01:15:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes. Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission text/html 2022-04-29T01:14:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ... Titre complet * 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour handicapé -Approbation. text/html 2022-04-29T01:14:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194884&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:18:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651195111&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651191630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T01:15:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194904&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194911&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:20:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191607&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification text/html 2022-04-29T01:15:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194908&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194895&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194903&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194905&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-03-31t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194899&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Sports ; Demande de subside du club de football de Mélin pour la transformation de l'éclairage autour de leur infrastructure https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188545&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 22. Sports ; Demande de subside du club de football de Mélin pour la transformation de l'éclairage autour de leur infrastructure Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194893&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ... Titre complet * 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation de ses subsides -Approbation. text/html 2022-04-29T01:14:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194880&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:28:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Sports ; Présentation et validation du rapport du Réviseur d'Entreprise pour l'année comptable 2020 de la RCA https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-08-31t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188533&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h00 23. Sports ; Présentation et validation du rapport du Réviseur d'Entreprise pour l'année comptable 2020 de la RCA Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:14:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2021-02-24t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194888&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... Titre complet * 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - Approbation. text/html 2022-04-28T23:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois non vacants - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188658&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 29. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans des emplois non vacants - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651195112&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188660&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 5. Travaux ; F.49551 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite au début de la Rue du Clerc, le long de l'immeuble 20 Rue de la Vallée à 1370 Piétrain… text/html 2022-04-29T00:20:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651188661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 39. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 6 périodes - Mise à la pension - Engagement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651188651&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 40. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 4 périodes - Mise à la pension - Engagement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651188641&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 41. Académie ; Remplacement d'un professeur pour 7 périodes - Engagement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 12 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651188632&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 42. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 12 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188643&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue de la Villa Romaine à Jodoigne - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:18:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180722&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération text/html 2022-04-29T00:20:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191643&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:19:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-28T21:18:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180706&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... Titre complet * 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de marché de la Province du Brabant wallon (accord cadre) relative à la réalisation de travaux de curage, d'entretien e… text/html 2022-04-29T00:20:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-05-25t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188634&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 2. Travaux ; F.49548 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Chaussée de Charleroi, 11 à 1370 Jodoigne (N29 - BK 46.000) text/html 2022-04-28T21:18:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180719&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Considérant l'exposé de M. Legrand ; Considérant la proposition de M. Denuit, Chef de cantonnement du Département de la Nature et des Forêts à Spa ; text/html 2022-04-28T21:20:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Quarantaine Covid - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-02-22t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651180846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h30 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Quarantaine Covid - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... Titre complet * 3. Travaux ; F.49538 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Rue de la Seigneurie à 1370 Jodoigne text/html 2022-04-28T23:31:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188666&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la ... Titre complet * 4. Travaux ; F.49542 - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de lignes jaunes discontinues - Rue de la Place à 1370 Piétrain text/html 2022-04-28T21:18:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180709&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 19. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congé d'allaitement - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu la circulaire du 18/04/2018 de mise en application des décrets du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation (CDLD) ainsi que la loi organique du… text/html 2022-04-28T23:31:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 12 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651188667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 38. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 12 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:18:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195110&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651195178&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:18:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-12-16t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195098&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2021 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation text/html 2022-04-28T23:30:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651195171&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651195178&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651195166&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:19:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651195170&do=diff Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:15:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnmontsaintguibert/meet/2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194959&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T23:31:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Académie ; Mi-temps médical d'un professeur définitif de piano - Prolongation et suite du remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651188674&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 37. Académie ; Mi-temps médical d'un professeur définitif de piano - Prolongation et suite du remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Académie ; Engagement d'une secrétaire pour trois heures de secrétariat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 33. Académie ; Engagement d'une secrétaire pour trois heures de secrétariat Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:31:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Académie ; Mise à la pension de trois professeurs de l'académie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 34. Académie ; Mise à la pension de trois professeurs de l'académie Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Académie ; Changement pour la situation professionnelle d'une surveillante-éducatrice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 35. Académie ; Changement pour la situation professionnelle d'une surveillante-éducatrice Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 36. Académie ; Engagement pour le nouveau cours de danse contemporaine et le remplacement des périodes de danse classique Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:18:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651180721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 42. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:18:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651180737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 41. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:18:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651180699&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 40. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:22:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651195329&do=diff Accueil > None > Commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 19h00 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre ... Titre complet * 7. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) – Convocation à l’assemblée générale du 14 décembre 2020 – Ordre du jour. text/html 2022-04-28T23:29:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. G.R.H. ; Mise à la pension prématurée définitive du Directeur de l'Académie. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188594&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 21. G.R.H. ; Mise à la pension prématurée définitive du Directeur de l'Académie. Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651180545&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 38. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Environnement ; Programme d'investissement Wallonie-cyclable - Approbation des fiches du programme PIWACY https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 2. Environnement ; Programme d'investissement Wallonie-cyclable - Approbation des fiches du programme PIWACY Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651191786&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... Titre complet * 33. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et Maître définitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle (2P) : ratification… text/html 2022-04-28T23:26:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale ... Titre complet * 21. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie au Directeur stagiaire de l'Ecole communale n°2 - Ratification text/html 2022-04-29T00:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651191809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratifica-tion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651191802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratifica-tion Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651191793&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188366&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de ... Titre complet * 3. Environnement ; Convention avec l'agricultrice Mme Molle- Henot (fossé talus à Piétrain) - Approbation de la prolongation de la convention text/html 2022-04-29T00:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651191798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance personnelle » : ratification text/html 2022-04-28T23:25:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances ; Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 4. Finances ; Budget communal de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances ; Dotation à la Zone de Police Brabant Wallon Est pour l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 5. Finances ; Dotation à la Zone de Police Brabant Wallon Est pour l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Avis Chambre de recours - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651180671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 31. Enseignement - Ecole communale de Plancenoit - Procédure disciplinaire - Avis Chambre de recours - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:18:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651180680&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire ... Titre complet * 30. Enseignement - Ecole fondamentale ordinaire - Ecole communale de Maransart - Direction - Evaluation du directeur stagiaire au terme de la première année - Décision. text/html 2022-04-29T00:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marchés publics/Travaux/SIPP - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation ouvriers - Acquisition d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 15. Marchés publics/Travaux/SIPP - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation ouvriers - Acquisition d'une ... Titre complet * 15. Marchés publics/Travaux/SIPP - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation ouvriers - Acquisition d'une panneauteuse verticale - Projet 20210029 - 2.073.535 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:14:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Aménagement P M R Château de la Hyette - Projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 14. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Aménagement P M R Château de la Hyette - Projet ... Titre complet * 14. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments administratifs - Aménagement P M R Château de la Hyette - Projet 20210002 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:26:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à mi-temps dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188377&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à mi-temps dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Réalisation d'une zone tampon Rue du Coq - Projet 20210097 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 12. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Réalisation d'une zone tampon Rue du Coq - Projet 20210097 - ... Titre complet * 12. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Réalisation d'une zone tampon Rue du Coq - Projet 20210097 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:14:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et ... Titre complet * 11. bâtiments communaux - Réalisation/Actualisation d'un inventaire amiante - Projet 20210106 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:26:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188365&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 16. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Exercice 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Budget - Exercice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 5. Exercice 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Notre-Dame - Budget - Exercice Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. 2022 - Approbation Finances communales Fabrique d'église Sainte-Catherine Budget https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 4. 2022 - Approbation Finances communales Fabrique d'église Sainte-Catherine Budget Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 3. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Budget - Exercice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 2. 2022 - Approbation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Lambert - Budget - Exercice Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne Budget - Exercice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Etienne Budget - Exercice Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651191782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître définitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratification… text/html 2022-04-29T00:23:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651191813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... Titre complet * 29. Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratification text/html 2022-04-29T00:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651191806&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... Titre complet * 30. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ratification text/html 2022-04-29T00:23:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651191805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances ; Dotation à la Zone de Secours pour l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188362&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 6. Finances ; Dotation à la Zone de Secours pour l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:14:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. commune - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 17. commune - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Acquisition de terrains - accord de principe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 9. Acquisition de terrains - accord de principe Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation ... Titre complet * 2. 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Sainte-Gertrude - Compte - 3. Exercice 2020 - Réformation Finances communales - Fabrique d'église Saint-Germain - Compte - Exercice text/html 2022-04-28T21:17:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte - Exercice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180679&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte - Exercice Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances ; Dotation au Centre public d'Action sociale de Jodoigne pour l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 7. Finances ; Dotation au Centre public d'Action sociale de Jodoigne pour l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188372&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 8. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Direction générale ; Renouvellement d'un GRD - Propositions de désignation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 9. Direction générale ; Renouvellement d'un GRD - Propositions de désignation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191810&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances communales - C.P.A.S. - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180649&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 6. Finances communales - C.P.A.S. - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. G.R.H. ; Information - Modification du cadre du personnel communal - Arrêté de l'Autorité de Tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 10. G.R.H. ; Information - Modification du cadre du personnel communal - Arrêté de l'Autorité de Tutelle Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651180510&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 44. Ressources humaines - Service Urbanisme - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Ressources humaines - Service Technique - Mi-temps médical - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651180524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 43. Ressources humaines - Service Technique - Mi-temps médical - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Ressources humaines - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651180541&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 42. Ressources humaines - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651180558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 41. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:16:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Ressources humaines - Service Technique - Congé de formation - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651180585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 40. Ressources humaines - Service Technique - Congé de formation - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:15:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-05-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651180527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 19h30 39. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651180659&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux ... Titre complet * 4. 2020 - Approbation Finances communales - Règlement redevance relatif à la dispense de 5. formation en informatique et aux nouvelles technologies à destination des aînés - Décision text/html 2022-04-28T21:17:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651180640&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de ... Titre complet * 7. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue du Réservoir, interdiction de circulation (sens unique limité) - Décision. text/html 2022-04-28T21:17:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651180675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à ... Titre complet * 24. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Appel Public à candidats - Décision text/html 2022-04-28T21:17:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651180642&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à ... Titre complet * 17. Patrimoine - Convention de mise à disposition d'un chalet sis sur la parcelle cadastrée 1e div., sect. B, n°311A à destination de l'unité scout du text/html 2022-04-28T21:17:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651180630&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 23. Jeunesse - Plaines de vacances - Organisation - Affectation des locaux - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651180639&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau ... Titre complet * 22. Divers - Cultes - Fabrique d'église Sainte Catherine de Plancenoit - Nouvelle composition du conseil de Fabrique et Bureau des marguilliers - Prise d'acte text/html 2022-04-28T21:17:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651180658&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S ... Titre complet * 21. Sports - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la covid-19 - Courrier S P W - Décision text/html 2022-04-28T21:17:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180668&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 20. Sports - 10km de Lasne - Approbation des termes de ia convention de service avec l'ACS Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:17:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651180678&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des ... Titre complet * 19. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Société coopérative intercommunale ECETIA Intercommunale - Désignation des représentants text/html 2022-04-28T21:17:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651180633&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision Titre complet * 18. Gestion patrimoniale/Secrétariat général - Adhésion à ia société coopérative Intercommunale « ECETIA Intercommunale » - Décision text/html 2022-04-28T21:17:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651180652&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e ... Titre complet * 16. Urbanisme - Demande de Permis d'urbanisme - Construction de 8 habitations - rue de GenleauA/ieux Monument - 1e Division/Section C/n°128d3, 128e3, 128a5, 128e6,128b5, 128/03 - Création de voirie - Décision text/html 2022-04-28T21:17:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651180628&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du ... Titre complet * 8. Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Voirie communale - rue du Mouton : organisation du stationnement et passage pour piétons - Décision. text/html 2022-04-28T21:17:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651180663&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et ... Titre complet * 15. Urbanisme/Patrimoine/Travaux - Demande de permis d'urbanisme de constructions groupées - Construction de 25 habitations et d'un immeuble de bureaux et aménagement des abords - Chaussée de Louvain/rue aux Fleurs - 4ème Divisio… text/html 2022-04-28T21:17:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651180673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - ... Titre complet * 14. Marchés publics/ Gestion patrimoniale - Services - Honoraires aménagements bâtiments logements publics - Bureau d'études - Rénovation du bâtiment sis Rue des Saules, 42, en vue de l'aménagement de logements - Projet 20210112 … text/html 2022-04-28T21:18:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - ... Titre complet * 13. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - chemin du Gros Tienne (partie) : zone 30 - Décision. text/html 2022-04-28T21:17:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651180637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - ... Titre complet * 12. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière (RCCR) - Voiries régionales - R.N.253 - Commune de Lasne - Carrefour text/html 2022-04-28T21:17:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651180654&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales et régionales - Stationnement à durée limitée (zone bleue centre de Lasne) - Décision. text/html 2022-04-28T21:17:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651180665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voirie communale - rue aux Fleurs : Dispositif raîentisseur de trafic - Décision. text/html 2022-04-28T21:17:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-06-29t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651180675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 19h30 9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : ... Titre complet * 9. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - voiries communales - rue aux Fleurs et rue Jean-Philippe : zone 30 - Décision. text/html 2022-04-28T23:25:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. G.R.H. ; Mise à disposition d'un agent statutaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 14. G.R.H. ; Mise à disposition d'un agent statutaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départ à la pension https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départ à la pension Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. G.R.H. ; Désignation, à titre définitif, d'un Directeur pour l'Académie de Musique dans un emploi définitivement vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188612&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation, à titre définitif, d'un Directeur pour l'Académie de Musique dans un emploi définitivement vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651190993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un ... Titre complet * 5. Environnement ; Réseau d'éclairage public - Programme POLLEC 2020 Investissement - Approbation de l'installation d'un éclairage public intelligent sur le RAVeL text/html 2022-04-29T00:21:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651191715&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188600&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la ... Titre complet * 6. Marchés publics ; Marché de Services Conception, fourniture et mise en place des plans d'évacuation des bâtiments de la Ville de Jodoigne Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock : Achat de matériel de construction (stabilisé, béton maigre, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188619&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 7. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock : Achat de matériel de construction (stabilisé, béton maigre, ... Titre complet * 7. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock : Achat de matériel de construction (stabilisé, béton maigre, empierrement, gravier) Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651191737&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... Titre complet * 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision text/html 2022-04-29T00:22:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651191728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651190982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... Titre complet * 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:22:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Convention de prêt : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651191747&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 17. Convention de prêt : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:10:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651190991&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651190980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... Titre complet * 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : décision text/html 2022-04-29T00:09:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651190997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision text/html 2022-04-29T00:09:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651190989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:09:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651190977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... Titre complet * 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire à l'école communale fondamentale du Centre - Evaluation : décision Directrice temporaire à… text/html 2022-04-29T00:22:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651191741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651191757&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 9. Finances ; Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651191716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... Titre complet * 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur le territoire de Court-Saint-Etienne : avis text/html 2022-04-28T23:30:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'un gardien de la paix. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188601&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'un gardien de la paix. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651191748&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Patrimoine communal - Drève de l'Ardoisière - Dossier VOSSEN - approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188593&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Patrimoine communal - Drève de l'Ardoisière - Dossier VOSSEN - approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188614&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des ... Titre complet * 2. Travaux ; F. 50174 - Marché de travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:22:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651191733&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651191723&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651191745&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651191718&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651191739&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... Titre complet * 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation des propositions de RenoWatt text/html 2022-04-29T00:22:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651191729&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:21:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651191711&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651191752&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et ... Titre complet * 3. Travaux ; F. 50212 - Marché de travaux - Création d'un espace de bureaux au dépôt communal - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:30:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F.50233 - Raccordement en électricité de l'Hôtel des libertés - Approbation du devis 44109765 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188621&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 4. Travaux ; F.50233 - Raccordement en électricité de l'Hôtel des libertés - Approbation du devis 44109765 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:22:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement budget participatif : modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651191725&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 14. Règlement budget participatif : modifications Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marchés publics ; Marché de Services Extension de l'école de Piétrain - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188611&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 8. Marchés publics ; Marché de Services Extension de l'école de Piétrain - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et ... Titre complet * 8. Marchés publics ; Marché de Services Extension de l'école de Piétrain - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:09:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651190992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Gestion de projets ; Hôtel des Libertés - asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - prêt à usage à titre gratuit https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 19. Gestion de projets ; Hôtel des Libertés - asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - prêt à usage à titre gratuit Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651191784&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:09:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651190983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651191780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651191811&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information text/html 2022-04-29T00:23:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651191804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651191796&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information text/html 2022-04-29T00:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651191790&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651191814&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... Titre complet * 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la désignation suite à un désistement : ratification text/html 2022-04-28T23:29:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188596&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651191808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... Titre complet * 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-29T00:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-09-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651191800&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratification text/html 2022-04-28T23:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Direction générale ; Délégation au directeur général en matière de marchés publics de l'administration communale - Budget ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 15. Direction générale ; Délégation au directeur général en matière de marchés publics de l'administration communale - Budget ... Titre complet * 15. Direction générale ; Délégation au directeur général en matière de marchés publics de l'administration communale - Budget Extraordinaire. text/html 2022-04-28T23:30:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. G.R.H. ; Modification du cadre du personnel communal ; approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188603&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 16. G.R.H. ; Modification du cadre du personnel communal ; approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. G.R.H. ; Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651188595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 17. G.R.H. ; Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188617&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous ... Titre complet * 18. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - acquisition immobilière relative à la parcelle cadastrée sous Jodoigne, 1ère Division, Section B, numéro 39LP0000, 38AP0000, 37BP0000, 36AP0000 et 56/02 P0000… text/html 2022-04-28T21:14:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Désignation à titre défnitif - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-09-21t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651180496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 19h30 21. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Désignation à titre défnitif - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651190995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651190984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651190979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651181004&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 9. Commerce - Primes provinciales inhérentes à l'Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - Approbation text/html 2022-04-29T00:09:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651190999&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651190988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé… text/html 2022-04-29T00:09:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651190978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:30:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188616&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 10. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651190987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Mise à la retraite - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651180994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 11. Ressources humaines - Service Technique - Equipe Voirie - Mise à la retraite - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Environnement - Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Partenaire de l'initiative - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651181010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 8. Environnement - Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Partenaire de l'initiative - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:09:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmncourtsaintetienne/meet/2021-08-31t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651190994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:23:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651181017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 ... Titre complet * 7. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage divers - Égouttage Petit Champ (solde) et Parvis Saint-Germain - Projet 20210096 - - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T21:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651181023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet ... Titre complet * 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements terrains cimetières - Rénovation du pont du cimetière d'Ohain - Projet 20210117 - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 12. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Martin de Lathuy - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:22:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651180967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les ... Titre complet * 4. Marchés publics/Informatique - Achats matériel informatique administration - Changement du Central téléphonique de tous les bâtiments communaux et de la téléphonie mobile - Projet 20210007-01 - Approbation des conditions et… text/html 2022-04-28T23:30:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188609&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:22:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651180979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable ... Titre complet * 2. Mobilité - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points noeuds, liaison entre les Points Noeuds 26 et 27, aménagement par la Province du BW d'u… text/html 2022-04-28T21:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Informations à la présente Assemblée https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlasne/meet/2021-10-19t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651180986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Lasne > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h30 1. Informations à la présente Assemblée Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651189580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651189563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651183373&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:17:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651187845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 26. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques au sein du projet des « Jardins de la Balbrière » - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre de la promotion dite des « Jardins de la Balbrière », trois nouvelles voies publiques seront créées lors de la construction de 20 maisons individuelles au lotissement rue du Cordeau à ## @ 1342\. Lime… text/html 2022-04-28T23:17:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651187824&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non ... Titre complet * 32. Règlement établissant une taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de support de presse régionale gratuite - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:17:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651187841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour ... Titre complet * 31. Règlement établissant une taxe sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:17:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651187857&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ... Titre complet * 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:17:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651187830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Dans le cadre de la construction d'une nouvelle voie publique située entre le chemin du Cyclotron et la rue de Rodeuhaie, une nouvelle dénomination doit être définie pour ce cheminement carrossable situé à Louvain-l… text/html 2022-04-28T22:29:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... Titre complet * 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte locale et interdiction de circuler à tout véhicule de plus de 2,5 mètres de largeur chargement compris - Décision… text/html 2022-04-28T23:17:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Fabrique d'Église SAINT FRANCOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187873&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 24. Fabrique d'Église SAINT FRANCOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2022 Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur le budget text/html 2022-04-28T23:16:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Fabrique d'Église SAINTS MARIE ET JOSEPH d'Ottignies - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 23. Fabrique d'Église SAINTS MARIE ET JOSEPH d'Ottignies - Budget 2022 Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur le budget text/html 2022-04-28T23:17:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651187822&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Titre complet * 22. PIC 2017-2018 - Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépassement de l'exécution du marché de plus de 10% - Pour information text/html 2022-04-28T22:29:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Informations du Collège communal Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:17:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête ... Titre complet * 20. Actualisation du Plan communal de Mobilité - Plan local de Louvain-la-Neuve - Approbation de l'étude suite à l'enquête publique et à l'avis de la CCATM text/html 2022-04-28T22:29:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:16:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651187813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation Titre complet * 33. Règlement général relatif au contentieux en matière de taxes et redevances communales - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:17:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651187865&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville ... Titre complet * 35. Achat d'une balayeuse urbaine 100% électrique pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T22:29:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184972&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 19 février 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188042&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 56. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 19 février 2020 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:21:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation d'un représentant de la Ville https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651188082&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 62. CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant wallon - Remplacement et désignation d'un représentant de la Ville Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:21:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Remplacement et désignation d'un représentant communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651188090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 61. Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Remplacement et désignation d'un représentant communal Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:21:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651188096&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation ... Titre complet * 60. Service Activités et Citoyen - Participation - nomination des animateurs des Conseils consultatifs - Pour approbation Approbation de la nomination des animateurs des 4 Conseils consultatifs (Participation, Nu… text/html 2022-04-28T23:20:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 59. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:20:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - ... Titre complet * 58. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/2020 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:20:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation ... Titre complet * 57. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 11/2020 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:20:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 5 février 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 55. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 5 février 2020 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:17:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651187864&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du ... Titre complet * 36. Acquisition de chariots de nettoyage pour le service Nettoyage de la Ville d'Ottignies-Louvain- la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T23:20:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 12 novembre 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188056&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 54. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 12 novembre 2019 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:21:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 30 août 2019 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 53. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 30 août 2019 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:21:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 12 juillet 2017 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188069&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 52. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 12 juillet 2017 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T22:29:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:17:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651187832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 38. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information text/html 2022-04-28T22:29:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... Titre complet * 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds à hauteur de la rue de Bornival - Aménagement en chemin rés… text/html 2022-04-28T23:17:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651187825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ... Titre complet * 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur renouvellement - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:17:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651187860&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le ... Titre complet * 15. Juridique - Enseignement - Ecole communale d'Ottignies - Convention de partenariat pour l'aménagement d'un verger dans le jardin de l'école - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU - Remplacement et désignation d'un délégué communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651188067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 64. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU - Remplacement et désignation d'un délégué communal Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-29T00:53:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193626&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:16:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 22 juin 2020 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:17:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651187821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 42. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2020 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:17:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651187836&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 - modification Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:17:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187851&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 21 décembre2018 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:17:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187866&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 39. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice - Ratification - Pour accord Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-29T00:53:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2019 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193597&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:17:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651187862&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 45. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite Documents administratifs Détails Détails Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp066/start?rev=1651187419&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 66. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. CPAS - Compte 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp064/start?rev=1651187431&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 64. CPAS - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651187442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité sur le territoire de la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:10:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651187447&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... Titre complet * 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution de gaz sur le territoire de la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:10:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651187453&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 60. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges text/html 2022-04-28T23:17:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 28 février 2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187872&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 44. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 28 février 2018 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-29T00:53:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2019 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193602&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2019 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T23:16:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation Titre complet * 13. Avenue du Ciseau - Création d'une nouvelle voirie et modification d'emprise de voirie avec cession à la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:16:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651187819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la fixation du prix proposé, soit 10,00 euros par coureur. text/html 2022-04-29T00:53:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14/12/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14/12/2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193615&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... Titre complet * 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T23:17:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Zone de police - Lettre de mission du Chef de Corps - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651187823&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 7. Zone de police - Lettre de mission du Chef de Corps - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:17:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 5. Zone de police - Acquisition d'une moto pour le service mobilité - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Détails Détails La zone de police doit acquérir une moto pour le département mobilité en remplacement d'un véhicule en fin de vie acquis en 2007. text/html 2022-04-28T23:17:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre officier - Désignation d'un Officier Directeur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651187826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 47. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre officier - Désignation d'un Officier Directeur Documents administratifs Détails Détails Adjoint du Département Proximité 5 text/html 2022-04-28T23:17:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187868&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - ... Titre complet * 4. Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications. text/html 2022-04-28T23:16:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187802&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., ... Titre complet * 3. Marchés publics et subsides - Marché public de services ayant pour objet la maintenance relative aux installations H.V.A.C., sanitaires, électriques, de sécurité et aux ascenseurs de l'immeuble La Tannerie, avenue du Douaire, 31 à 53 … text/html 2022-04-29T00:53:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2018 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193608&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2018 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:17:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin, 17 - Projet d'acte - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651187828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 1. Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin, 17 - Projet d'acte - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Acquisition d'un bien immobilier dans le cadre du projet de revitalisation du Centre d'Ottignies text/html 2022-04-28T23:17:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651187847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de religion orthodoxe à temps partiel à titre temporaire - Ratification text/html 2022-04-28T23:17:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651187870&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des ... Titre complet * 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître de psychomotricité à temps partiel à charge des finances communales - Ratification text/html 2022-04-28T23:16:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651187804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h15 48. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification Documents administratifs Détails Détails Pour accord text/html 2022-04-28T23:21:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651188074&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 63. ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Remplacement et désignation d'un délégué communal Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:20:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651188059&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 65. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T22:29:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Virginal en Fête - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185067&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Virginal en Fête - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:22:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188130&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:22:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:22:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:21:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651188081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 50. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information text/html 2022-04-28T22:31:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Musée Marthe Donas - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185074&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Musée Marthe Donas - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:21:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651188095&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 48. Rapport annuel sur les synergies Ville - CPAS - Approbation Documents administratifs Détails Détails Suite à la présentation en séance conjointe, le Conseil communal doit approuver le rapport annuel sur les synergies pour l'annexer au budget 2022. text/html 2022-04-28T23:20:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651188029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la ... Titre complet * 46. Plan piscines 2014-2020 - Mission de coordination technique et administrative dans le cadre du projet relatif à la construction de la piscine à Louvain-la-Neuve - Quote-part de la Ville dans les honoraires du co… text/html 2022-04-28T23:22:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651188035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... Titre complet * 45. Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques spéciales pour le lancement, l’attribution et le suivi du marché de travaux de c… text/html 2022-04-28T23:20:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651188039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - ... Titre complet * 44. Juridique - Ecole communale - Arrêt du chantier - Faillite de l'Adjudicataire - Demande d'expertise judiciaire - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:20:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651188045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 43. Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt Documents administratifs Détails Détails Il est demandé au Conseil communal d'arrêter le budget communal pour l'exercice 2022 text/html 2022-04-28T23:20:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651188055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 42. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice2022 text/html 2022-04-28T23:21:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651188065&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 41. Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice2022 - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Mise à jour du règlement relatif à la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2022 text/html 2022-04-28T23:21:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Plan d'actions Zéro déchet 2022 - Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651188071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 40. Plan d'actions Zéro déchet 2022 - Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne Documents administratifs Détails Détails Poursuite pour l'année 2022 du projet de Plan d'actions communal zéro déchet tel qu'approuvé au CC du 25 juin 2019. Notification et demande de subsides auprès de la Région wallonne. text/html 2022-04-28T23:22:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:22:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 15 janvier 2022 à 20h15 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, en son article L1122-16°;\ Considérant qu'aucune observation n'est émise;\ Par ces motifs, après en avoir délibéré,\ Par x voix pour, x voix contre et x abstentions,… text/html 2022-04-28T22:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Les Ruchers Réunis - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185060&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 19. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Les Ruchers Réunis - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:08:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651187284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 23. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 avril 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T22:31:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185064&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 8. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:08:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187282&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Nous avons reçu en date du 13/12/2021 un courriel de démission de M. Wiegand Dieter. text/html 2022-04-28T23:08:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651187293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: text/html 2022-04-28T23:08:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651187316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 26. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:08:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 25. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:07:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187273&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 24. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 11 mai 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:08:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651187297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 22. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 février 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T22:31:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : RHCV-Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185082&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : RHCV-Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : CLI-Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185058&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 9. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : CLI-Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Palette du Ry Ternel - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185085&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Palette du Ry Ternel - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : ASF Virginal - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185078&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : ASF Virginal - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Lynx Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185070&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Lynx Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : l'Art qui Show - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185063&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : l'Art qui Show - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : JSI ~ Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185056&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : JSI ~ Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : SITI - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185051&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : SITI - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:21:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651188076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet ... Titre complet * 39. Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Interpellation Gouvernement wallon - Projet de motion commune pour faciliter l’installation de fascines et bandes enherbées - … text/html 2022-04-28T22:31:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Cercle des Gilles Virginalois - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185088&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 20. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Cercle des Gilles Virginalois - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651188052&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 66. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:20:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Rapport administratif 2020 - Pour information https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651188050&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 8. Rapport administratif 2020 - Pour information Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:21:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188090&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne Documents administratifs Détails Détails Modification des règles de stationnement à l'avenue du Tienne en ce que le stationnement alterné semi-mensuel actuel est abrogé et remplacé par des nouvelles zone de stationnement.… text/html 2022-04-28T23:20:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications text/html 2022-04-28T23:20:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2022 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 12. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2022 - Arrêt Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:20:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2020 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 11. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2020 - Arrêt Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:20:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2022 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 10. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2022 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:20:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Programme Stratégique Transversal 2019-2024 - Evaluation de mi-mandat - Pour prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 9. Programme Stratégique Transversal 2019-2024 - Evaluation de mi-mandat - Pour prise d'acte Documents administratifs Détails Détails Le Code de la démocratie prévoit une évaluation du PST à mi-législature. Le Conseil communal doit en prendre acte. text/html 2022-04-28T23:20:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188057&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 7. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:21:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188075&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 ... Titre complet * 16. Juridique - Convention VILLE/ASBL INESU PROMO - Office du Tourisme-Inforville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Avenant n° 3 - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:21:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651188062&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 6. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission text/html 2022-04-28T23:21:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188070&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 5. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation du nouvel Echevin Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T22:29:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:21:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188085&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 3. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la démission text/html 2022-04-28T23:21:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. C.P.A.S. - Budget 2022 - Débat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 2. C.P.A.S. - Budget 2022 - Débat Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:20:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que ... Titre complet * 1. Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que les économies d'échelle text/html 2022-04-28T23:20:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation d'une représentante communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651188046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 67. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation d'une représentante communale Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T22:29:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T03:38:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651203500&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:31:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. FABRIQUE D'EGLISE: FE St Laurent - Budget 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185080&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 21. FABRIQUE D'EGLISE: FE St Laurent - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651188025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn ... Titre complet * 35. Marchés publics et subsides - Subvention aux partenaires du Plan de cohésion sociale - au Centre de Formation Cardijn (CEFOC) pour l’accompagnement d'adultes en décrochage social : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-28T22:31:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 : Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185065&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 23. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 : Arrêt Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR". https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651203490&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR". Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:28:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651188058&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux ... Titre complet * 30. Bien-être animal - Stérilisation des chats - Elargissement du plan d’action annuel de stérilisation des chats errants aux chats domestiques des personnes en situation de précarité économique - Règlement r… text/html 2022-04-28T22:28:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193651&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193632&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30 5. Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:21:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651188094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et ... Titre complet * 25. Juridique - ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animation des infrastructures culturelles communales et du patrimoine culturel -… text/html 2022-04-28T22:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2022-2026 - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 22. Accueil Temps Libre (ATL) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2022-2026 - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Pour accord et transmission à l'ONE 2 text/html 2022-04-28T23:20:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 21. Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Mise à jour de la lettre de mission des directions - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Approbation de la mise à jour de la lettre de mission des directions d'écoles, dans le cadre de la réforme du Pacte pour un Enseignement d'excellence et de l'élaboration des plans de pilotage.… text/html 2022-04-28T22:28:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651187460&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 59. Achat d'un tracteur agricole pour le service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges text/html 2022-04-28T23:11:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de 50 kits https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651187473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 57. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de 50 kits Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193519&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651187356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - ... Titre complet * 75. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651187465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651187472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651187477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 79. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (4) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651187483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 78. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (3) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:08:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651187339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 77. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651187348&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - ... Titre complet * 76. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-29T00:51:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Enseignement. Modification du plan de pilotage de l'école communale de Dion, portant sur le plan de formation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 9. Enseignement. Modification du plan de pilotage de l'école communale de Dion, portant sur le plan de formation. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:10:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651187454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 83. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (4) - Pour accord text/html 2022-04-29T00:51:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Enseignement - Modification du règlement de travail - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 10. Enseignement - Modification du règlement de travail - Adoption. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:09:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 70. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 23 novembre2018 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651187394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 70. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 23 novembre2018 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187401&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 69. Contentieux fiscal - Taxe séjour - Exercice 2018 - Demande d'accord mettant fin à la procédure judiciaire - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 12. Convention avec ORES pour la concession d'une servitude de passage avec emprise en sous- sol rue du Sartau - Approbation Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:19:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651187985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 49. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651187459&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 82. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (3) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651187448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 84. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (5) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:19:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651187953&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 47. Droits humains - Amnesty - Adoption d'Atena DAEMI, prisonnière d'opinion - Pour accord Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651187381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord Titre complet * 94. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (4) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651187486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 ... Titre complet * 100. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans ou 2 enfants de -14 ans - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651187343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... Titre complet * 99. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651187351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - ... Titre complet * 98. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé prestations réduites pour convenances personnelles - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651187358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 97. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651187367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre ... Titre complet * 96. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651187374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord Titre complet * 95. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (5) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651187390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord Titre complet * 93. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (3) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651187443&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 85. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (6) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651187397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord Titre complet * 92. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651187405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord Titre complet * 91. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'un congé pour mission à temps plein - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651187413&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 90. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (11) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651187418&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 89. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (10) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651187424&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 88. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (9) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651187430&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 87. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (8) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651187437&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel ... Titre complet * 86. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande d'une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification (7) - Pour accord text/html 2022-04-29T03:38:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651203504&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:19:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651187993&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de ... Titre complet * 46. Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Achèvement des travaux de construction de l’extension - Approbation du projet, des conditions et du mode de passation du marché et du cahier des cha… text/html 2022-04-28T23:11:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc035/start?rev=1651187475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 102. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-29T00:48:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. RCA - Rapport annuel d'activité 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 3. RCA - Rapport annuel d'activité 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187992&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 23. Enseignement - Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - Modification partielle - Pour accord Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188002&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la ... Titre complet * 22. Rue des Artisans - Modification de l'emprise de la voirie communale et ouverture d'une nouvelle voirie piétonne reliant la rue des Artisans et la rue de la Baraque - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:19:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187948&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble ... Titre complet * 21. Avenue Provinciale / rue Chapelle Notre-Dame - Demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'un immeuble de 18 appartements et d'une habitation unifamiliale - Modification de l'emprise de l'assiette de la voirie commu… text/html 2022-04-28T23:19:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention à l’ASBL TERRAIN D’AVENTURES D’OTTIGNIES - LOUVAIN Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des ... Titre complet * 5. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Adhésion au marché public d'audit des procédures administratives en matière de paiement - Décision text/html 2022-04-28T23:20:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN- https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188012&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 27. Marchés publics et subsides - Subvention à l'ASBL MAISON DE LA LAÏCITÉ D’OTTIGNIES-LOUVAIN- Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... Titre complet * 6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles organisées par la Commune de Chaumont-Gistoux - Approbation text/html 2022-04-28T23:19:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187955&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 16. Juridique/Tourisme - Concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Convention-type avec les cédants des lots - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:48:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 7. Finances communales - dividendes IPFBW - remboursement Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Immobilier - Demande de rachat d'une parcelle communale - Décision de principe https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 8. Immobilier - Demande de rachat d'une parcelle communale - Décision de principe Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 13. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651203458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ... Titre complet * 6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant délégué(e) de la majorité. text/html 2022-04-28T22:33:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 22. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651188004&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 45. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son opt… text/html 2022-04-28T22:32:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... Titre complet * 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de stationnement à durée limitée à 30 minutes, passage piétons, établissement d'une chicane - Décision text/html 2022-04-28T23:19:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651187977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail ... Titre complet * 44. Marchés Publics et Subsides - Achat de matériel informatique pour les divers services de la Ville et le télétravail structurel - Approbation des conditions, de l’estimation et du mode de passation text/html 2022-04-28T22:31:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... Titre complet * 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19 - Décision text/html 2022-04-28T22:32:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... Titre complet * 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de stationnement - Décision text/html 2022-04-28T23:19:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651187957&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 41. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651187959&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 40. Fabrique d'église SAINT RÉMY d'Ottignies - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651187969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 39. FABRIQUE DE L'ÉGLISE PROTESTANTE de Wavre - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193491&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 15. Questions - Réponses Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:19:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651187987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 29. Place aux Artistes - Approbation des prix des spectacles pour le public Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... Titre complet * 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, passage piétons, abrogation de la division axiale et agrandissement du tronçon limité à 50 km/h - Décision text/html 2022-04-28T22:32:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651187983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, ... Titre complet * 34. Marchés publics et subsides - Aide à la relance économique des commerces de détail de moins de 200m², des restaurants, snacks et cafés par l'attribution d'un subside d'investissement dans le cadre de la crise sanitaire engendrée par la COVID… text/html 2022-04-28T23:19:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651187994&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ... Titre complet * 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID-19 - Proposition des conditions d'attribution - Pour accord text/html 2022-04-29T00:48:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Syndicat d'Initiative - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 14. Syndicat d'Initiative - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:49:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193346&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 15. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651187966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 30. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire pour occupation du domaine public à l’ASBL Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc034/start?rev=1651187480&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - ... Titre complet * 101. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc036/start?rev=1651187470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 103. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-29T00:53:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. RCA - Contrat de gestion - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193613&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 8. RCA - Contrat de gestion - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193592&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651187481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire ... Titre complet * 33. Juridique - Mobilité - Avenue des Peupliers - Demande de bloquer un tronçon de la rue à certaines périodes pour en faire une rue réservée au jeu - Convention - Pour ratification text/html 2022-04-28T23:11:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651187487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la ... Titre complet * 32. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA FURET BE et la société française LE FURET DU NORD - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651187344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - ... Titre complet * 31. Juridique/Culture - Prix Ottignies-Louvain-la-Neuve de la Nouvelle - Convention de collaboration avec la SA ROSSEL & Cie - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:53:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193620&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 17. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Boulevard de Wallonie - Anneau Central à Louvain-la-Neuve - Chemisage de l’égout public sur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651187452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 38. Boulevard de Wallonie - Anneau Central à Louvain-la-Neuve - Chemisage de l’égout public sur Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651187368&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une ... Titre complet * 28. Marchés Publics et Subsides - Marché public de Travaux liés à la Réalisation de deux terrains de padel et l’extension d’une couverture au « Centre sportif de la plaine des Coquerées » - Approbationdes conditions, de l’estimation et… text/html 2022-04-29T00:51:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:31:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185117&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:51:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Culture - CCBW - validation du contrat-programme 2022-2026 et augmentation de la subvention annuelle de fonctionnement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 5. Culture - CCBW - validation du contrat-programme 2022-2026 et augmentation de la subvention annuelle de fonctionnement Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:51:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Finances communales - contrôle de caisse T4-2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193472&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 6. Finances communales - contrôle de caisse T4-2020 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:53:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193604&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 20h00 14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651203484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:10:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187426&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 20. Juridique/Tourisme - Rallye gourmand - Convention de partenariat - Pour ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651187378&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 49. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Fabrique d'Eglise SAINT PIE X du Petit-Ry - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651187355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 52. Fabrique d'Eglise SAINT PIE X du Petit-Ry - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Fabrique d'Église SAINT GÉRY de Limelette - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651187363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 51. Fabrique d'Église SAINT GÉRY de Limelette - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651187370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 50. Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Fabrique d'Église NOTRE DAME de Mousty - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651187386&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 48. Fabrique d'Église NOTRE DAME de Mousty - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651187440&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les ... Titre complet * 40. Juridique - ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - ASBL en constitution - Pour prise d'acte et accord sur les projets de statuts ; de règlements d'ordre intérieur pour l'Organe d'administration et pour le Comité de Pi… text/html 2022-04-28T23:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Fabrique d'Église SAINT JOSEPH de Rofessart - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651187395&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 47. Fabrique d'Église SAINT JOSEPH de Rofessart - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Fabrique d'Église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651187402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 46. Fabrique d'Église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Fabrique d'Église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Budget 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651187411&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 45. Fabrique d'Église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Budget 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651187417&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de ... Titre complet * 44. Marchés publics et subsides : Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise - à la FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE DAME de Mousty, pour des travaux de remise en peinture de l’intérieur de l’église : Octroi - Pour approbation… text/html 2022-04-28T22:29:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184965&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184974&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 15. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651187435&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 41. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187420&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 21. Juridique - Tourisme - Convention de partenariat - Application ludique Totemus - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du ... Titre complet * 19. Activités et Citoyen - Jeunesse - Melting Night (Les Passeurs) - Octroi d'une gratuité pour l'occupation de la Ferme du Biéreau - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc037/start?rev=1651187462&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 104. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc046/start?rev=1651187408&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 113. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc052/start?rev=1651187361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... Titre complet * 119. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc051/start?rev=1651187369&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... Titre complet * 118. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc050/start?rev=1651187376&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des ... Titre complet * 117. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc049/start?rev=1651187383&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales ... Titre complet * 116. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc048/start?rev=1651187392&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 115. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc047/start?rev=1651187399&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - ... Titre complet * 114. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc045/start?rev=1651187416&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des ... Titre complet * 112. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc054/start?rev=1651187345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des ... Titre complet * 121. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître d'éducation physique à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc044/start?rev=1651187421&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire ... Titre complet * 111. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc043/start?rev=1651187428&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - ... Titre complet * 110. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc042/start?rev=1651187433&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 109. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc041/start?rev=1651187439&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 108. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc040/start?rev=1651187445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 107. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc039/start?rev=1651187451&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 106. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:10:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc038/start?rev=1651187456&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 105. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:09:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc053/start?rev=1651187353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge ... Titre complet * 120. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse de seconde langue à temps partiel à charge des finances communales - Ratification (2) - Pour accord text/html 2022-04-28T23:08:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc055/start?rev=1651187337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 122. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement d'une représentante communale - Pour confirmation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Zone de police - Participation à l'achat d'un chien de patrouille https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651187438&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 18. Zone de police - Participation à l'achat d'un chien de patrouille Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651187479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - rue du Charnois, clos du Charnois, rue Léon Dekaize, chemin des Six Journaux, rue Escadron Brumagne, rue du Moulin à Eau, rue du Corbeau text/html 2022-04-28T23:10:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651187444&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 17. Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:10:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 16. Zone de Police - Dépenses sans crédit suite aux inondations - Pour information etapprobation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la- Neuve - Modifications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187461&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 14. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la- Neuve - Modifications Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement rue du Monument (tronçon compris entre le carrefour avec la rue du Pont de la Dyle et la rue de Franquenies) text/html 2022-04-28T23:11:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651187474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 12. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Modification des règles de stationnement à l’avenue du Tienne Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:11:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de ... Titre complet * 10. RGPD/Protection des données - Accès DIV dans le cadre des infractions environnementales - Protocole de traitement de données entre la Ville et la DIV - Pour accord text/html 2022-04-28T23:11:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc056/start?rev=1651187482&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 123. ASBL RELAIS SOCIAL INTERCOMMUNAL DU BRABANT WALLON - Désignation des représentants de la Ville Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de ... Titre complet * 9. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif Jean Demeester - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de ... Titre complet * 8. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Pôle sportif de Limelette - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n° 1 au bail de longue durée - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:09:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651187357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - ... Titre complet * 7. Patrimoine - ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRÉ PLAINE DES COQUERÉES - Centre sportif de la Plaine des Coquerées - Remplacement de l'éclairage par de l'éclairage LED - Avenant n°1 au bail de longue durée - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:32:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:09:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187380&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h15 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention ... Titre complet * 4. Police administrative - Ordonnance visant à interdire sur le territoire de Louvain-la-Neuve la consommation et la détention d'alcool par les moins de 16 ans - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:51:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Prime de soutien à la petite enfance - Vote du règlement d'octroi https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 20h00 7. Prime de soutien à la petite enfance - Vote du règlement d'octroi Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:31:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185072&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 7. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193530&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 9. Zone de police - Déclassement - Don & Recyclage des vieux ordinateurs - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651194225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - ... Titre complet * 23. Opération de développement rural - Nouveau règlement d'ordre intérieur de la Commission locale de Développement rural - Adoption - Décision - 1.777.81 /im text/html 2022-04-28T22:02:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651183328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651183323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651183315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication ... Titre complet * 18. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Communication - 1.857.075.1.074.13/ec text/html 2022-04-28T22:46:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185997&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du mode de passation/ag text/html 2022-04-29T01:03:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651194211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « ... Titre complet * 25. Règlement communal relatif au subventionnement complémentaire de la Commune de PERWEZ dans le cadre de l'appel à projets « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - Décision - 1.836.1/rr… text/html 2022-04-28T22:46:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185983&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ... Titre complet * 19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières communaux - Approbation des conditions et du mode de passation/ag text/html 2022-04-28T22:46:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185995&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ... Titre complet * 20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et rue de la Sucrerie) - Approbation des conditions/ag text/html 2022-04-28T22:01:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651183309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Rue aux Fleurs 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone d'interdiction de stationner - Décision - 1.811.122.53/ng https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194231&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 12. Rue aux Fleurs 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone d'interdiction de stationner - Décision - 1.811.122.53/ng Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651183303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Réfection du sentier de la cure, rue Trémouroux 107 à 1360 PERWEZ (Orbais) - Décompte final - Décision - 1.811.111/jpf text/html 2022-04-29T01:03:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Opération « Ma Commune dit oui aux langues régionales » - Information - Candidature -Approbation- 1.85/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651194217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 24. Opération « Ma Commune dit oui aux langues régionales » - Information - Candidature -Approbation- 1.85/ec Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651183334&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194226&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 8. Marché de services - Création de deux terrains de padel couverts au centre sportif, rue des Marronniers 17 à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.855.3/jpf text/html 2022-04-29T01:01:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651194092&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 30. Institutrice primaire nommée à titre définitif - Situation administrative -Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651183297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... Titre complet * 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-28T22:01:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651183289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651183283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651183278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651183273&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651194079&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 31. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Congés pour raisons de convenances personnelles à raison de 6 périodes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651183268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Agent statutaire - Démission suite à l'introduction d'une demande de pension -Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194076&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 21. Agent statutaire - Démission suite à l'introduction d'une demande de pension -Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194061&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... Titre complet * 28. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de ORBAIS dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB054 text/html 2022-04-29T01:01:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194072&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la ... Titre complet * 27. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB042 text/html 2022-04-29T01:01:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194081&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de ... Titre complet * 26. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de PERWEZ dans le cadre de lAide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB032 text/html 2022-04-29T01:01:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194094&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de ... Titre complet * 25. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de MALEVES dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB063 text/html 2022-04-29T01:00:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la ... Titre complet * 24. Engagement d'une puéricultrice pour travailler à l'école communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND dans le cadre de l'Aide à la Promotion de l'Emploi (A.P.E.) - Décision - RWFOB051 text/html 2022-04-29T01:00:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194055&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ ... Titre complet * 23. Energie - Convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit du Foyer Culturel de PERWEZ dans le cadre de la réalisation du certificat PEB - Décision text/html 2022-04-29T01:01:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194067&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au ... Titre complet * 22. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel contractuel de la Commune au profit de l'ASBL Anim'Mômes - Décision text/html 2022-04-29T01:03:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Aménagements de sécurité rue Chapelle à la Barre à 1360 PERWEZ (Orbais) - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision -1.811.111/jpf text/html 2022-04-28T22:01:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651183296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ... Titre complet * 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la stérilisation des chats domestiques - Modification -Décision - 1.765/mvb text/html 2022-04-28T22:01:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651183306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ... Titre complet * 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - Adoption - Décision - 2.075.8/cr text/html 2022-04-29T00:58:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ... Titre complet * 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le cadre du projet « Wallonie Cyclable » - Décision -1.81/ec text/html 2022-04-29T00:58:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ... Titre complet * 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 22.53/ng text/html 2022-04-29T00:58:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193914&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement réservées aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) -Décision 1.811.122.53/ng text/html 2022-04-29T00:58:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193925&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision 1.811.122.53/ng text/html 2022-04-28T22:01:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651183300&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.1 22.532/cr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 20. Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.1 22.532/cr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193926&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - Convention - Approbation - Décision - 1.812/jpf text/html 2022-04-29T00:59:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193940&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.778.31 /jpf text/html 2022-04-29T00:58:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ... Titre complet * 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux captages sur le site de la « Campagnette » à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des condit… text/html 2022-04-29T00:58:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193932&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec Titre complet * 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec text/html 2022-04-28T22:01:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651183294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193925&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651183312&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.122.532/cr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193919&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 21. Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.122.532/cr Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651183288&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186005&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521. l/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521. l/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.1/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 4. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.1/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.8/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194229&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 2. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Compte de l'exercice 2020 - Approbation -1.857.073.521.8/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Compte de I'exercice2020 - Approbation - 1.857.073.521,8/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 1. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Compte de I'exercice2020 - Approbation - 1.857.073.521,8/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Décision - 1.851.11.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 8. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Décision - 1.851.11.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ... Titre complet * 23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se prononcer sur la voirie /sh text/html 2022-04-28T22:01:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651183318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651183282&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651183277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651183271&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651183266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 mai 2021 à 19h30 1. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651183332&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651183326&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651183317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193927&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ... Titre complet * 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires et non-alimentaires & digitalisation des points de ventes » - Décision - 1.836.1/rr text/html 2022-04-29T01:04:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Budget communal - Exercice 2020 - Vérification des justificatifs des subventions communales directes - Décision - 2.078.51 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 2. Budget communal - Exercice 2020 - Vérification des justificatifs des subventions communales directes - Décision - 2.078.51 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651183360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de ... Titre complet * 7. Salles communales - Adaptation du règlement de mise à disposition des salles communales - Intégration de la salle « Cure de Malèves » text/html 2022-04-29T01:04:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants ... Titre complet * 6. Commission Locale de Développement Rural ( C.L.D.R.) - Modification de la liste des membres effectifs et suppléants représentant le quart communal - Désignation text/html 2022-04-29T01:04:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur… text/html 2022-04-29T01:04:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194244&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au ... Titre complet * 4. Permis d'urbanisme - Madame Virginie FIERENS - Construction d'une habitation -Rue Jospeh Lepage 11 b à PERWEZ - Cession au domaine public - Décision text/html 2022-04-29T01:04:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 3. Collecte des déchets textiles ménagers - Gestion par IA.S.B.L. TERRE - Convention -Renouvellement - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651183353&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Approbation - Décision CENTRE SPORTIF https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 10. Recrutement d'un Directeur général à temps plein - Approbation - Décision CENTRE SPORTIF Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 4 périodes - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651194274&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 18. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BECUINES - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 4 périodes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:03:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651183381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651183375&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651183363&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183374&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 24 périodes - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651194278&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 12. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Demande de détachement vers un autre PO à raison de 24 périodes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Statuts des grades légaux - Retour de la Tutelle - Communication https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194249&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 9. Statuts des grades légaux - Retour de la Tutelle - Communication Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - ... Titre complet * 12. COVID-1 9- Région wallonne - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre la crise sanitaire - Information - Décision text/html 2022-04-28T22:02:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:02:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194175&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 2. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651183362&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651183357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651183350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum text/html 2022-04-28T22:02:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651183379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651183371&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185990&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651194182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 à 19h30 1. Maître spécial de Religion Catholique - Démission - 6 périodes - Décision - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651183367&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185981&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-1 9 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194257&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 19. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-1 9 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194264&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de ... Titre complet * 18. Salle de sport de Thorembais-les-Bégulnes - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et le club de tennis de table de Perwez - Adaptation - Approbation text/html 2022-04-29T01:04:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194271&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs ... Titre complet * 17. Salle de sport de Thorembais-les-Béguines - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - Adaptation - Approbation 1 text/html 2022-04-29T01:03:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Salle de sport de Thorembals-les-Bégulnes - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 16. Salle de sport de Thorembals-les-Bégulnes - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194247&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - ... Titre complet * 15. Centre sportif de Perwez - Convention d'occupation entre la Commune de Perwez et les clubs sportifs/particuliers - Adaptation - Approbation text/html 2022-04-29T01:04:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Centre sportif de Perwez - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194253&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 14. Centre sportif de Perwez - Règlement d'Ordre Intérieur - Adaptation - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183361&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. PO de Perwez - Maitre de religion protestante - Emploi vacant - Nomination - 1 période - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651194265&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 9. PO de Perwez - Maitre de religion protestante - Emploi vacant - Nomination - 1 période - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651183325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651183293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651183359&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du mode et des conditions de passation text/html 2022-04-28T22:35:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnlahulpe/meet/2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651185337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15 27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... Titre complet * 27. Services extérieurs - Enseignement - École “Les Lutins” - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. Dykmans - Ratification text/html 2022-04-28T22:01:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651183299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Bilan - Exercice 2020 - Approbation - 1.854 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194091&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 3. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Bilan - Exercice 2020 - Approbation - 1.854 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Compte de résultats - Exercice 2020 - Approbation - 1.854 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651194102&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 2. Asbl foyer culturel de PERWEZ - Compte de résultats - Exercice 2020 - Approbation - 1.854 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Asbl Foyer culturel de PERWEZ - Rapport moral - Exercice 2020 - Communication -1.854 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194051&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 1. Asbl Foyer culturel de PERWEZ - Rapport moral - Exercice 2020 - Communication -1.854 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651183286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194066&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle ... Titre complet * 10. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ - Rétrocession d'une parcelle expropriée appartenant à la Commune et au CPAS et cadastrée 1 ère division, section C n° 620A - Approbation des proj… text/html 2022-04-28T22:01:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651183307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183301&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183292&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651183285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183274&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194083&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2020 -Approbation - 1.857.073.521.8 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194054&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets ... Titre complet * 11. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Approbation des projets d'actes (vente et rupture de bail à ferme) - Décision ENERGIE text/html 2022-04-29T01:04:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 12 périodes -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651194272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 8. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 12 périodes -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186000&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:03:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. PO de Perwez - Institutrice maternelle - Emploi vacant - Nomination 26 périodes -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651194239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 7. PO de Perwez - Institutrice maternelle - Emploi vacant - Nomination 26 périodes -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. PO de Perwez - Maître de Philisophle et citoyenneté - Emploi vacant - Nomination - 12 périodes - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194248&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 6. PO de Perwez - Maître de Philisophle et citoyenneté - Emploi vacant - Nomination - 12 périodes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. PO de Perwez - Maître d'éducation physique - Emploi vacant - Nominatio - 2 périodes - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 5. PO de Perwez - Maître d'éducation physique - Emploi vacant - Nominatio - 2 périodes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 1 2 périodes -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194260&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 4. PO de Perwez - Institutrice primaire - Emploi vacant - Nomination 1 2 périodes -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651183349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651183370&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... Titre complet * 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: text/html 2022-04-29T01:01:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ecoles communales de PERWEZ - Convention de collaboration avec le Centre Psycho-médico-Social - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651194063&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 20. Ecoles communales de PERWEZ - Convention de collaboration avec le Centre Psycho-médico-Social - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des ... Titre complet * 12. Marché de travaux - Remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire de 4 logements ( avenue des Tourterelles) - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision LOGEMENT text/html 2022-04-28T22:46:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651194100&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 18. Règlement du travail pour les enseignants des écoles communales - Approbation -1 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - ... Titre complet * 17. Accueil Temps Libre - Renouvellement de la convention entre la Commune de PERWEZ et TASBL Anim'Mômes - Approbation - Décision ENSEIGNEMENT text/html 2022-04-29T01:01:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Zone de Police - Utilisation de BOdyCam - Adaptation - Autorisation ACCUEIL TEMPS LIBRE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194060&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 16. Zone de Police - Utilisation de BOdyCam - Adaptation - Autorisation ACCUEIL TEMPS LIBRE Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:01:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194071&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont ... Titre complet * 15. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de captage, de piézomètres profonds et superficiels, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision SECRÉTAR… text/html 2022-04-28T22:02:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-11-10t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651183366&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... Titre complet * 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à 1315 Opprebais - 3e Division section B parcelle 289 H - Ratification. text/html 2022-04-29T01:01:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Proposition d'un bail d'habitation type - décision TRAVAUX https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194093&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 24 juin 2021 à 19h30 13. Proposition d'un bail d'habitation type - décision TRAVAUX Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651183287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. ASBL A.D.L. de PERWEZ - Maintien - Renouvellement de l'agrément de l'ASBL - Décision -1.836.1 /rr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193935&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 1. ASBL A.D.L. de PERWEZ - Maintien - Renouvellement de l'agrément de l'ASBL - Décision -1.836.1 /rr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193550&do=diff Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:04:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651183445&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651194342&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 25. « Démarche zéro déchet 2021 » - Candidature - Confirmation - 1.777.614/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194325&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 16. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt - Décision - 2.073.521.1/ju Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:04:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651183446&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194340&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 14. Budget communal - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Décision - 2.078.51/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194347&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 13. Service communal de distribution des eaux - Tarification - Exercice 2021 - Fixation - Décision - 1.778.31/|'u Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194357&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce ... Titre complet * 12. Redevance communale sur l'enlèvement, par l'Administration communale, de déchets ménagers déposés à des endroits où ce dépôt est interdit par une disposition légale ou réglementaire (versages sauvages) - Exercice 2021 - Retrait de la délibération du C… text/html 2022-04-29T01:04:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194282&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes ... Titre complet * 10. Redevance communale pour la concession de sépulture et pour la mise à disposition et le renouvellement de caveaux, cavurnes et columbariums - Exercice 2021 - Article budgétaire 878/161 -05 - Retrait de la délibération du Conseil Communal du 05 no… text/html 2022-04-28T22:01:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651183302&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:04:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194288&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de ... Titre complet * 9. Redevance communale pour l'occupation privative temporaire du domaine public par le placement de conteneurs, modules de chantier, cloisons, barrières, échafaudages et dépôt de matériaux ou de matériel - Exercice 2021 - Article budgétaire 421/180-01 - R… text/html 2022-04-28T22:04:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651183450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:55:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651193744&do=diff Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... Titre complet * 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Confirmation - 1.821.11.08/gs… text/html 2022-04-29T00:54:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651193699&do=diff Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er décembre 2019 jusqu'au 28 février 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Collège du 27 février 2020 - Ratific… text/html 2022-04-29T00:57:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651193871&do=diff Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... Titre complet * 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au 31 décembre 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Décision - 1.851.11.08/nd/ec… text/html 2022-04-29T00:57:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651193852&do=diff Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 201 9 au 30 juin 2020 - Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 2. Ecole communal… text/html 2022-04-29T01:05:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651194331&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 27. COVID-1 9 - Cirque STROMBOLI - Réduction de la redevance hebdomadaire - Exercice 2021 - Décision - 2.073.513.2/ju Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651194300&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 24 périodes - Du 14 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 29 octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/… text/html 2022-04-28T23:17:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651187878&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant les budgets débloqués par le Gouvernement wallon afin de soutenir la mise en place d'une stratégie digitale au bénéfice des pouvoirs locaux orientée infrastructure, connectivité, soluti… text/html 2022-04-29T01:04:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651194293&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 ... Titre complet * 7. Ecole communale de PERWEZ - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 8 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1er octobre 2 0 2 0 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:05:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651194336&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 1 période - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:05:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp060/start?rev=1651194344&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - ... Titre complet * 12. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi vacant - 3 périodes - Du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:05:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp059/start?rev=1651194352&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Maître de psycho motricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 7 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs… text/html 2022-04-29T01:06:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651194360&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 10. Ecole communale de MALEVES - Maître de psychomotricité à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:06:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651194368&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:04:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp056/start?rev=1651194285&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre ... Titre complet * 8. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:05:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651194301&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire - Emploi vacant - 6 périodes - Du 1 er septembre 2020 au 30 juin 2021 - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:04:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651194292&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 23 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-28T22:01:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp061/start?rev=1651183308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... Titre complet * 61. Petite enfance - Crèche communale “Les diablotins du Pachy” - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE reprenant le contrat d'accueil de la crèche ainsi que le ROI - Pour accord. text/html 2022-04-29T01:05:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651194313&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 41. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651194320&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 40. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:05:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651194334&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre ... Titre complet * 9. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 26 périodes - Du 1 er décembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 10 décembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:05:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651194359&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes ... Titre complet * 6. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGU IN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 26 périodes - Du 16 novembre 2020 au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 26 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08… text/html 2022-04-29T01:06:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651194367&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre ... Titre complet * 5. Ecole communale de de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 28 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:04:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651194283&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre ... Titre complet * 4. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non- vacant - 14 périodes - Du 21 octobre 2020 jusqu'au 30 juin 2021 au plus tard - Remplacement - Collège du 5 novembre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs text/html 2022-04-29T01:02:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194146&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf Documents administratifs Détails Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05-16T08:02: odj text/html 2022-04-28T23:18:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651187939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, \- Attendu la nécessité d'adapter le règlement sur les funérailles et sépultures aux modifications du décret sur les funérailles et sépultures et aux réalités du terrain qui ont forteme… text/html 2022-04-28T22:47:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Fourniture de services postaux 2022-2025 - Adhésion à la centrale d'achats constituée par l'IPFBW/ag https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 18. Fourniture de services postaux 2022-2025 - Adhésion à la centrale d'achats constituée par l'IPFBW/ag Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185011&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651203474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:55:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 mai 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186503&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 mai 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T22:55:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 4 août 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186539&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 40. Zone de police - Classement sans suite de l'accident survenu le 4 août 2021 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T22:29:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184994&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185007&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185006&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186243&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... Titre complet * 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales - Approbation/cvm text/html 2022-04-28T22:10:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651183807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; text/html 2022-04-28T22:31:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185069&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:50:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186241&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... Titre complet * 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du trottoir /sh text/html 2022-04-28T23:08:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. CPAS - Budget 2022 - Tutelle - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651187283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 12. CPAS - Budget 2022 - Tutelle - Approbation Documents administratifs Détails Détails Le Conseil communal exerce la tutelle d'approbation sur le budget 2022 du CPAS. A ce titre, il doit l'approuver Note explicative ---------- text/html 2022-04-28T22:30:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2021 : Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185055&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 4. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2021 : Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2021 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185086&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 5. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2021 -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185079&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 6. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2021 -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:07:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... Titre complet * 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour approbation text/html 2022-04-29T03:37:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651203470&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:18:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187892&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Convention relative à l'aide de la Croix Rouge sur le terrain suite aux inondations du mois de juillet2021 et signée vu la situation d'urgence text/html 2022-04-28T22:04:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-01-26t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651183442&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186008&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 21. Cimetières - Cortil - Liste des sépultures d'importance historique - Information / ns Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:17:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651187879&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges text/html 2022-04-29T03:38:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Communication du Collège communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651203502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 22. Communication du Collège communal. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:09:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651183794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu sa délibération du 19 décembre 2018, telle que modifiée le 9 septembre 2020, fixant la composition des différentes commissions communales en application de la clé d'Hondt ; text/html 2022-04-29T03:37:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice". https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651203454&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice". Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:18:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651187912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation d'une convention type relative à la mise ne place de fascines. text/html 2022-04-28T23:18:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651187924&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Convention type transmise aux Villes et Communes du Brabant wallon text/html 2022-04-28T22:47:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 22. Maison du Tourisme en Brabant wallon - Modification des statuts et contrat-programme 2020-2023 - Validation/st Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:18:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Achat d'un véhicule strippé pour le département proximité de la zone de police en remplacement d'un véhicule de même type en leasing text/html 2022-04-28T23:19:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651187941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-29T03:37:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651203463&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T03:38:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651203486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ... Titre complet * 19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance de la décision prise par la Collège communal et acceptation de la dépense. text/html 2022-04-29T03:38:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651203497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-28T23:18:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187891&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Célébration d'un mariage un dimanche - Autorisation - Décision/acd https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651186030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 23. Célébration d'un mariage un dimanche - Autorisation - Décision/acd Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:18:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187888&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation Documents administratifs Détails Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T01:05:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp062/start?rev=1651194330&do=diff Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 05 novembre 2020 à 20h00 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre ... Titre complet * 14. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non- vacant - 20 périodes - Du 14 septembre 2020 jusqu'au plus tard le 30 juin 2021 - Remplacement - Collège du 1 er octobre 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs… text/html 2022-04-29T03:38:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Divers. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651203496&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 23. Divers. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:58:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-04-29t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ... Titre complet * 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales de Perwez à raison de 6 périodes par semaine avec effet rétroactif au 1 er avril 201A - Décision - Régularisation - 1… text/html 2022-04-29T00:57:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat ... Titre complet * 18. POLLEC - Mutualisation de l'emploi du Coordinateur(trice) du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) entre la commune de PERWEZ et de JODOIGNE -Décision - 2.08/ec text/html 2022-04-28T22:47:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 1. Tutelle - Décision prise par les Autorités de Tutelle - Information/jb Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651193840&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - ... Titre complet * 23. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs text/html 2022-04-29T00:57:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651193846&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 22. Club de Tennis de Table de Perwez - Location forfaitaire trimestrielle - Crise sanitaire COVID-19 - Décision - 1.855.3/ml Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193818&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 21. Club sportif de la Dyle - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVÏD-19 -Approbation - 1.855.3/ml Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193826&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 20. Royal Football Club Perwez - Location forfaitaire annuelle 2020 - Crise sanitaire COVID-19 -Approbation - 1.855.3/ml Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp047/start?rev=1651183324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - ... Titre complet * 17. Gestion des déchets - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'achat d'un nouveau composteur - Décision - 1.777.614/ec Conseil communal du jeudi 25 février 202 7 text/html 2022-04-29T00:58:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193898&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller - Prise d'acte - 2.075.1.074.13/cr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 16. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Approbation du rapport annuel 2020 -1.836.1 /im Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption ... Titre complet * 15. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 2018 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2018 - Adoption - Ratification - 2.075.8/cr text/html 2022-04-29T00:57:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193832&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193838&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 13. Règlement Général de Police intégré - Modifications - Approbation - 1.75/cr REPRÉSENTANTS COMMUNAUX Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193844&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision ... Titre complet * 12. ORES - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Projet définitif - Décision -l.824.il/jpf text/html 2022-04-28T22:01:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp048/start?rev=1651183316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Directeur général - Demande anticipée de départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193886&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 1. Directeur général - Demande anticipée de départ à la pension - Prise d'acte - 2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller -2.075.1.074.13/cr https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193891&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 2. Conseil communal - Vérification et validation des pouvoirs - Installation d'un Conseiller -2.075.1.074.13/cr Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp044/start?rev=1651183269&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp042/start?rev=1651183280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651186021&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ... Titre complet * 34. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - Ratifîcation/cvm/al text/html 2022-04-29T00:58:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Grades légaux - Statuts administratif et pécuniaire - Arrêt - 2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193887&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 16. Grades légaux - Statuts administratif et pécuniaire - Arrêt - 2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193893&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - ... Titre complet * 15. Service social Collectif - Assurance hospitalisation collective - Contrat-cadre de 2022 à 2025 - Information - Décision - Adhésion - 2.087.442/gs text/html 2022-04-28T22:01:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp043/start?rev=1651183276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193889&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de circulation - Intersection entre l'avenue des Mésanges et la rue des Marronniers à 1360 PERWEZ - Marquage d'une zone de stationnement à moins de 5 mètres d'un passage pour piétons — Décision 1.811… text/html 2022-04-29T00:58:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193883&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 11. ORES - Convention de servitude - Eclairage public - Aménagement du parc de la cure, rue de Brabant 46 à 1360 PERWEZ - Décision - 1.824.11 /jpf text/html 2022-04-29T00:58:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193882&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... Titre complet * 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - Décision - 2.075.2/cr text/html 2022-04-28T22:02:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651183335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193879&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193888&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 8. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp046/start?rev=1651183330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:58:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193880&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 6. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R.) - Représentants du quart communal - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -1.777.81 /cr text/html 2022-04-29T00:58:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193890&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre ... Titre complet * 5. Maison de l'Urbanisme du Brabant wallon - Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation - Désignation -1.777.81/cr text/html 2022-04-29T00:58:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193896&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 mars 2021 à 19h30 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée ... Titre complet * 4. Intercommunale de Mutualisation en Matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) -Représentants communaux à l'assemblée générale - Remplacement d'un membre démissionnaire - Désignation -2.073.532.1/cr text/html 2022-04-29T00:57:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193823&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision ... Titre complet * 10. Appartement du Centre sportif, rue des Marronniers 1 7A à 1360 PERWEZ - Mise en location - Appel à candidatures - Décision - 2.073.513.2/mvb text/html 2022-04-29T00:57:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 8. Commune "énerg'éthique" - Rapport annuel final sur l'évolution du programme communal 2020 - Approbation - 2.073.515.1 2/gw Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193807&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:02:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp058/start?rev=1651183327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... Titre complet * 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 2.073.537/jpf text/html 2022-04-28T22:02:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp057/start?rev=1651183333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente/ew Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:46:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew Titre complet * 15. Approbation du règlement communal relatif à l'octroi d'une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours/ew text/html 2022-04-29T00:56:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193810&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... Titre complet * 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - Approbation - Décision - 1.778.31/jpf text/html 2022-04-29T00:56:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... Titre complet * 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' assainissement public - Prolongation - Avenant - Décision - 1.778.31/jpf text/html 2022-04-29T00:56:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... Titre complet * 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences environnemental e s - Fixation du contenu - Approbation - 1.777.81/js text/html 2022-04-29T00:56:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193803&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... Titre complet * 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - Décision - 2 . 0 7 3 . 5 3 7 / j p f text/html 2022-04-28T22:46:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186010&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Remboursement des avantages sociaux (Saint-Nicolas et Garderies) pour les écoles de l'entité/nv Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Audit de la politique cyclable - Adhésion à la centrale d'achat de l'IPFBW/ag https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651186040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Audit de la politique cyclable - Adhésion à la centrale d'achat de l'IPFBW/ag Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193799&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... Titre complet * 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - Communication - 1.713/ju text/html 2022-04-29T00:56:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651193808&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... Titre complet * 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - Communication - 2.073.521.1 / j u text/html 2022-04-29T00:56:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193805&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... Titre complet * 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au juge d'instruction de retenir - Décision - 2.08/ec text/html 2022-04-29T00:56:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193792&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193797&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-01-28t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... Titre complet * 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Désignation de l'adjudicataire - Décision - 1.857.073.541/jpf… text/html 2022-04-28T22:47:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subsides- Approbation/nv https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651186035&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subsides- Approbation/nv Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 7. Acquisition de deux parcelles par la Commune - Rue de Brabant / rue du Paradis à PERWEZ - Décision - 2.073.511.1 /js Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651193831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 11. Maître spécial de religion Catholique - Démission - Mise à la pension - Décision -1.851.11.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:56:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure ... Titre complet * 6. Vente d'une partie de parcelle communale sise fin de la rue du Ponceau à Thorembais-Saint-Trond - Lancement de la procédure de vente - Décision - 2.073.513.1/js text/html 2022-04-29T00:57:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193827&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... Titre complet * 5. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de Seumay et l'avenue Marcellin Wilmart - Décision définitive -2.071.552/js text/html 2022-04-28T22:47:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 2. Budget communal pour l ' exercice 2022: v o t e de d e u x douziemes provisoires Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186026&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour ... Titre complet * 3. Dotation communale extraordinaire à la Zone de Police Orne- Thyle pour l'acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs sur le territoire communal - Approbation text/html 2022-04-28T22:01:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp049/start?rev=1651183310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchastre/meet/2021-12-21t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices ... Titre complet * 4. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement n°2- Exercices 2020 à 2025/ew text/html 2022-04-29T00:57:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651193837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directrice - Emploi vacant - Fin de stage - Nomination - 1.851.11.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193830&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 1. Suspension préventive - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp050/start?rev=1651183305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp051/start?rev=1651183298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp052/start?rev=1651183291&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp053/start?rev=1651183284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp054/start?rev=1651183279&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:01:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnincourt/meet/2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn/sp055/start?rev=1651183272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:57:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnperwez/meet/2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 25 février 2021 à 19h30 2. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 10. Zone de police - Acquisition de PC portables - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651189554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651194497&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651194505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651194516&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651194528&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651194546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651194533&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651194538&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... Titre complet * 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de Folx-Ies-Caves ; text/html 2022-04-29T01:08:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194502&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194513&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651194524&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651194542&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651194521&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... Titre complet * 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Folx-Les- Caves; text/html 2022-04-29T00:48:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193294&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, ... Titre complet * 12. Programme prioritaire de travaux (PPT) - École communale de Bonlez - Extension d'un local polyvalent (réfectoire, accueil, garderie, text/html 2022-04-29T01:08:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194527&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... Titre complet * 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre médicale BAMA) à Jauche ; text/html 2022-04-29T01:08:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194512&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194523&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation d'investissements ; text/html 2022-04-28T23:29:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Interpellation citoyenne ; Interpellation citoyenne de Madame Chloé Pleurdeau https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 18. Interpellation citoyenne ; Interpellation citoyenne de Madame Chloé Pleurdeau Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651203507&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:23:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:22:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale text/html 2022-04-29T01:08:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651194511&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194544&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams employées par d'autres d'autres Zones de Police (Police locale) / unités (Police Fédérale) que la Zone de Police Braban… text/html 2022-04-28T23:23:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651194519&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651194530&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... Titre complet * 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de Marilles ; text/html 2022-04-29T01:09:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651194540&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651194494&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Finances communales - MB2 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193287&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Finances communales - MB2 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision … text/html 2022-04-28T23:22:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651188177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651188238&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651175301&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... Titre complet * 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la commercialisation du projet visant à la création de logements et infrastructures dans le centre de J… text/html 2022-04-28T19:48:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651175308&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... Titre complet * 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public conjoint visant à la création de logements et infrastructures par la Régie foncière provinciale autono… text/html 2022-04-28T19:48:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651175315&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... Titre complet * 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « du Pont Gilles au chemin dit Ruelle Pierre Jacquemin » à l'Atlas des Chemins vicinaux de Noduw… text/html 2022-04-28T19:48:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ; 5. PATRIMOINE-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE… text/html 2022-04-28T19:48:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d'un tronçon de la rue de l'Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décis… text/html 2022-04-28T23:23:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651188185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification text/html 2022-04-28T19:48:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175317&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175324&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de Jandrenouille ; text/html 2022-04-28T23:23:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651188233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651188227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651203462&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:23:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651188217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193664&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193662&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 18. Mise en disponibilité pour maladie - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651175394&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices cultuels - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation;… text/html 2022-04-28T19:49:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175388&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:50:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175403&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d’un tronçon de la rue de l’Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décisio… text/html 2022-04-28T19:49:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651175385&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... Titre complet * 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de Folx-les-Caves; text/html 2022-04-28T19:49:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175396&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:50:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175402&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... Titre complet * 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle d’Orp-le-Grand ; text/html 2022-04-28T23:23:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651188203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193658&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 16. Centre culturel - Nomination d'une nouvelle Présidente en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175397&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651175379&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... Titre complet * 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section B, n°350/02 - Décision de principe ; text/html 2022-04-28T19:50:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175405&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175390&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193671&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 17. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651188197&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175391&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651188192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification text/html 2022-04-28T19:49:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175381&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194501&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... Titre complet * 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès de Belfius Banque ; text/html 2022-04-29T01:08:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194537&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651188207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:10:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194623&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... Titre complet * 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès aux PMR - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-29T01:07:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651194471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... Titre complet * 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de personnel statutaire communal au CPAS d’Orp-Jauche pour la durée déterminée du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2023 … text/html 2022-04-29T01:07:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651194479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193164&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 25. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château ... Titre complet * 26. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be -… text/html 2022-04-28T23:29:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 27. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps partiel dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 24. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 6 périodes/semaine dans un emploi non vacant et 4p à charge PO - Ratification text/html 2022-04-28T23:29:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651188585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 28. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651188580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 29. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651188573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice maternelle - Ratification Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99… text/html 2022-04-29T01:10:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194646&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre de l'aménagement de la salle de Folx-Ies-Caves en un espace polyvalent - Décision de… text/html 2022-04-29T01:10:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194625&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; Documents administratifs Note explicative ---------- LE CONSEIL, Vu la convention d'assurance de pensions intitulée « Convention relative à la gestion du Fonds de pensions de la Commune d'Auderghem » signée le 25 janvier 1994 entre la SMAP (Ethias) et l… text/html 2022-04-29T01:10:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194637&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil Vu la loi du 14 novembre 1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions et plus spécialement en ce qui concerne l'article 3 ; text/html 2022-04-29T01:07:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194474&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 21. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Démission de deux membres Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Conception et aménagement d'une aire de jeux à la Maison de Village de Jauchelette ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188590&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 2. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Conception et aménagement d'une aire de jeux à la Maison de Village de Jauchelette ... Titre complet * 2. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Conception et aménagement d'une aire de jeux à la Maison de Village de Jauchelette - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T01:08:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194548&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... Titre complet * 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la fonction de délégué à la protection des données (DPO) sur base de l'article 32 de la loi du 24 juillet 1987 s… text/html 2022-04-28T23:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) pour renforcer l'équipe d'encadrement du service enfance - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 20. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) assistant(e) social(e) pour renforcer l'équipe d'encadrement du service enfance - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - ... Titre complet * 21. G.R.H. ; Démission d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 4 périodes/semaine à charge communale - Ratification text/html 2022-04-29T00:54:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193681&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... Titre complet * 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à l’entretien et aux petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages … text/html 2022-04-28T23:29:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188557&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à ... Titre complet * 22. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 16p dans un emploi non vacant et 10p à charge communale - Ratification text/html 2022-04-29T00:46:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 20. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651194477&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651194489&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:07:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:08:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194485&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193673&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... Titre complet * 16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:54:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 17. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188587&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 23. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 26 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification text/html 2022-04-28T23:29:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Dossier WILMOTS à DONGELBERG - Approbation du Projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188563&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Vente d'un bien communal - Dossier WILMOTS à DONGELBERG - Approbation du Projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs aux services postaux lancés par l'Intercommunale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651188584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 3. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs aux services postaux lancés par l'Intercommunale ... Titre complet * 3. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs aux services postaux lancés par l'Intercommunale pure de financement du Brabant Wallon SCRL text/html 2022-04-29T01:08:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651194529&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651194595&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal. Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:10:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194605&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; text/html 2022-04-29T00:48:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193289&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... Titre complet * 16. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des directrices - Désignation des enseignants chargés d'assurer la continuité du service text/html 2022-04-28T23:29:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le ... Titre complet * 13. Cohésion Sociale ; PCS3 - Validation des rapports d'activités et financiers 2020 - Modification majeure du plan avec le rajout de l'action 5.5.05 text/html 2022-04-29T00:48:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193291&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Programme Stratégique Transversal (PST) - Etat d'avancement - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193307&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Programme Stratégique Transversal (PST) - Etat d'avancement - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193296&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes brabançonnes - Comptes exercice 2018 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Cohésion Sociale ; CCCA - Bilan de l'année 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 14. Cohésion Sociale ; CCCA - Bilan de l'année 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Prise d'acte - Présentation de l'Organigramme https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193310&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Prise d'acte - Présentation de l'Organigramme Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2022 -Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Budget de l'exercice 2022 -Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193295&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... Titre complet * 7. Rapport d'activités 2020 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour 2019) text/html 2022-04-29T03:38:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651203487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T01:09:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651194543&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-29T03:38:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651203498&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T01:08:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651194505&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision de principe, … text/html 2022-04-29T01:08:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651194518&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... Titre complet * 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; 2.13. Tutel… text/html 2022-04-29T00:48:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193298&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. CPAS - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Désignation de deux nouveaux membres - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 19. Questions - Réponses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T23:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des ... Titre complet * 4. Marchés publics ; Information - Adhésion Centrale d'achats - Marchés de services relatifs aux certifications PEB des bâtiments publics text/html 2022-04-29T00:46:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-28T23:29:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations ... Titre complet * 5. Marchés publics ; Adhésion Centrale d’achats - Marchés de services relatifs au contrôle et certification des installations électriques, au contrôle et certification des ascenseurs et monte- charges et à l'entretien, fournitu… text/html 2022-04-28T23:29:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Direction générale ; Centre Culturel du Brabant wallon (CCBW) - Demande de soutien https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651188559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 7. Direction générale ; Centre Culturel du Brabant wallon (CCBW) - Demande de soutien Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188583&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 9. Direction générale ; Avis relatif au renouvellement de la désignation des GRD Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:10:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651194622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du ... Titre complet * 10. Direction générale ; Motion contre la dégradation des services bancaires dans les communes rurales Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - F. +32 (0)10 81 99 88 info@jodoigne.be - text/html 2022-04-29T00:45:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193155&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-29T00:46:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique text/html 2022-04-29T00:46:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193163&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... Titre complet * 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le territoire de Chaumont-Gistoux - Approbation text/html 2022-04-29T00:45:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Titre complet * 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 text/html 2022-04-29T00:46:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... Titre complet * 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:46:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... Titre complet * 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme visant la construction d’une habitation text/html 2022-04-29T00:46:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193177&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville; text/html 2022-04-28T23:29:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651188556&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière ... Titre complet * 12. Gestion de projets ; Convention de coopération publique entre la Commune de Jodoigne et l’Agence de Promotion Immobilière du Brabant wallon pour l’aménagement du centre - Marché public d'auteur de projet pour la révision du… text/html 2022-04-28T23:23:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651188212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651188200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... Titre complet * 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une institutrice maternelle - Ratification text/html 2022-04-29T01:09:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651194565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... Titre complet * 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des analyses d'impact text/html 2022-04-28T23:23:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651188190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 27. Sports ; Aide de la Région Wallonne aux clubs et associations sportives Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651188223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 21. Direction générale ; Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 22. Direction générale ; Bodycam - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651188208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 24. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie - Approbation mise à jour Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651188201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 25. Cohésion Sociale ; Appel à projets de la Province concernant l'isolement des aînés Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193285&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651188196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 26. Cohésion Sociale ; CCCPH : Validation du Règlement d'ordre intérieur et des candidatures Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651188184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 61. Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188234&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 19. Direction générale ; Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193279&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651203473&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ... Titre complet * 41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - Directeur d’école - Désignation de la prolongation à partir du 01/01/2020 en remplacement d’une absente pour ra… text/html 2022-04-28T23:25:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 28. G.R.H. ; Information - Personnel communal ; liste des engagements Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651188338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 29. G.R.H. ; Autorisation d'activité complémentaire et accessoire d'une Responsable du Développement économique Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193273&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. Approbation du Budget communal pour l'année 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193268&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Approbation du Budget du CPAS et de la note de politique générale pour l'année 2022 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188228&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 20. Direction générale ; Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651203464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ... Titre complet * 42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en remplacement. text/html 2022-04-28T23:25:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651188325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 31. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice maternelle Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des ... Titre complet * 10. Travaux ; F. 46796 - Marché de Travaux - Aménagement de la voirie et du parking du commerce à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:49:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651189744&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE. text/html 2022-04-28T23:47:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc084/start?rev=1651189652&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... Titre complet * 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et d'accompagnatrice, pour interruption de carriere à mi- temps pour assister un membre du ménage ou de la famille gravement malade, pour 11 pério… text/html 2022-04-28T23:47:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc083/start?rev=1651189658&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 04/12/2021 au 22/02/2022 text/html 2022-04-28T23:23:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651188225&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : ... Titre complet * 9. Travaux ; Règlement complémentaire de circulation routière RN240 : Ville de Jodoigne - Carrefour Mélin-Lathuy - Mesure : signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-28T23:47:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/hc080/start?rev=1651189677&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:47:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193272&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193267&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. RCA - Rapport annuel relatif au contrat de gestion - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193275&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Promesse de cession de voirie - dossier PU 21.134 - accès à la ZACC et décret voirie Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193262&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. RCA - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188215&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation ... Titre complet * 11. Travaux ; F. 46797 - Marché de Travaux - Réfection du mur de berge de la Gette - Rue des Brasseurs à Jodoigne - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:23:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 13. Finances ; Fabrique d'Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651188198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 14. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651188193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 15. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651188186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 16. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Remy de Saint-Remy-Geest - Compte de l'exercice 2020 - Réformation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193281&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France 148A Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651188330&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public ... Titre complet * 30. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale text/html 2022-04-29T00:47:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193263&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 Titre complet * 14. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 text/html 2022-04-29T03:37:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651203455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T23:25:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651188340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... Titre complet * 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice maternelle - Ratification text/html 2022-04-28T23:25:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651188303&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 46. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice maternelle - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651188297&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 47. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651188290&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 48. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651188284&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une ... Titre complet * 49. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type IV à une institutrice maternelle - Ratification text/html 2022-04-28T23:24:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651188277&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651188347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651188333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651188318&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 44. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice maternelle - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651188327&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651188316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... Titre complet * 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du remplacement manquant text/html 2022-04-28T23:25:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651188309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:46:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651189618&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651189622&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651189636&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651189546&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651188311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 45. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651188323&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 43. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour mission à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193259&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de ... Titre complet * 15. Réaménagement des emplacements de parking communaux situés rue Drève du bois et règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction de stationnement concernant la partie de la voirie se situant entre le par… text/html 2022-04-28T23:24:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651188280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651188320&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 32. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'un maitre de morale Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651188313&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 33. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de philosophie et de citoyenneté Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651188306&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 34. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une maitresse de psychomotricité Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651188299&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 35. G.R.H. ; Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188293&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:24:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651188286&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:25:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651188349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non ... Titre complet * 39. G.R.H. ; Désignation d'un maitre de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi non vacant - Ratification text/html 2022-04-28T23:25:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651188328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 42. G.R.H. ; Changement d'affectation d'une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193283&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière ... Titre complet * 16. Mobilité - Aménagement cyclo-piéton sur le chemin du Serrui et règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à l’interdiction de circulation à tout conducteur au Chemin du Serrui, à l’exception de la circulation loc… text/html 2022-04-28T23:25:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651188342&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ... Titre complet * 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Piétrain - Ratification text/html 2022-04-29T00:47:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193276&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de ... Titre complet * 17. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière relatif à une interdiction d’accès des conducteurs de véhicules dont la masse en charge dépasse 7,5 tonnes au Clos de la Closerie - Approbation text/html 2022-04-28T23:25:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-05-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651188335&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 11 mai 2021 à 20h00 41. G.R.H. ; Changement d'affectation d'un instituteur primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193271&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 18. Clocher de l'Eglise de Corroy: Pose d'une nouvelle croix et travaux connexes : Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:47:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193266&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du "coût- vérité" - Exercice 2022 - Approbation Titre complet * 19. Environnement - Déchets ménagers et assimilés - Taux de couverture prévisionnel du text/html 2022-04-29T00:47:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193258&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:48:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651189727&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il convient d'adopter le rapport de rémunération pour l'année 2021. Ce rapport reprend les rémunérations perçues par les conseillers communaux dans le cadre de leur activité polit… text/html 2022-04-28T23:48:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651189682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le projet de convention soumis à l'approbation du Conseil consiste à réaliser en commun un marché de services par procédure négociée sans publication préalable. Le marché de services consiste en la désignation d'un aud… text/html 2022-04-28T19:48:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175309&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de bodycams employées sur le territoire communal ; text/html 2022-04-28T19:49:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651175352&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux de rénovation de la salle omnisport du Chaufour - Décision de principe, … text/html 2022-04-28T19:49:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651175350&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... Titre complet * 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du bâtiment communal sis rue Brigadier Laurent Mélard, 21 - Décision de principe, approbation du CSCH, des condition… text/html 2022-04-28T19:49:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651175355&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... Titre complet * 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions de marché et du mode de passation ; text/html 2022-04-29T00:54:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193669&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 12. Approbation des projets pédagogiques pour l'ATL 2022-2026 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651175336&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... Titre complet * 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, approbation du CSCH, approbation des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-28T23:23:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651188237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 54. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de formation musicale Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651175347&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... Titre complet * 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accompagner la Commune dans le cadre des travaux d'extension du hall-garage du Service technique communal - Décision de p… text/html 2022-04-28T19:49:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651175358&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651175333&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... Titre complet * 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers bâtiments communaux - Décision de principe, approbation du CSCH, des conditions et du mode de passation ; text/html 2022-04-28T19:49:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651175343&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651175349&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651175354&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651175360&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... Titre complet * 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation ; text/html 2022-04-28T23:23:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651188227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du ... Titre complet * 56. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Complément du remplacement manquant text/html 2022-04-28T19:49:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175340&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux avec IPFBW ; text/html 2022-04-28T19:49:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651175344&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... Titre complet * 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours d'eau « Le Gollard », « Le Mossembais », « La Fontaine Saint-Nicolas » et « Le Grand Roo » - Décision de principe, … text/html 2022-04-29T00:54:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193657&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 Titre complet * 11. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2022 - 040/363-03 text/html 2022-04-28T19:49:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651175351&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651175329&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651175316&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... Titre complet * 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation d'un drone sur le territoire communal ; text/html 2022-04-28T19:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651175321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de radars fixes visibles employés sur le territoire communal ; text/html 2022-04-28T19:48:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175328&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de radars mobiles visibles employés sur le territoire communal ; text/html 2022-04-28T23:23:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651188195&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 50. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droite interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175305&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.1. Application du droite interpellation du public ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651175321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... Titre complet * 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision de renouvellement d'adhésion au contrat-cadre de 2022 à 2025. text/html 2022-04-28T19:48:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175304&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175319&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175311&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651188189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 51. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière à une institutrice primaire - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651188182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice ... Titre complet * 52. G.R.H. ; Fin prématurée d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales d'une institutrice maternelle - Ratification text/html 2022-04-28T23:22:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651188176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 53. Académie ; Demande de DPPR d'un professeur définitif de danse classique Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193661&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du ... Titre complet * 8. Finances communales - Redevance pour la délivrance de sacs dérogatoires pour les déchets ménagers et assimilés - Arrêt du règlement text/html 2022-04-29T00:54:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193653&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 9. Décision - Règlements Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022 - article Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 10. Décision - Règlements Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022 - article 040/371- ## 01 Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651175345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651175357&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:47:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651189676&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le présent marché a pour but de désigner un opérateur ayant une expertise démontrée en matière de conception et d'évaluation de politique publique de mobilité cyclable. Celui-ci réalisera un audit de la … text/html 2022-04-28T19:50:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651175423&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T21:02:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651179777&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:01:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651179699&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... Titre complet * 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux directions 2020-2021 conditionnées à l'élaboration du plan de p… text/html 2022-04-28T23:23:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651188206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 1. Urbanisme ; Signature acte SPGE - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651188199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 2. Urbanisme ; Cession bande de terrain le long de la chaussée de Tirlemont à Saint-Jean- Geest - Approbation du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:01:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651179689&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T21:01:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651179696&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' text/html 2022-04-29T03:37:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651203471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 46. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T21:02:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651179757&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:01:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651179684&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-28: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T23:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651189721&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: - Vérification trimestrielle de l'encaisse du directeur financier. Communication du procès-verbal du 16/12/2021. text/html 2022-04-28T23:23:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651188188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Travaux ; F. 47105 - Marché de Travaux - Réfection de diverses voiries communales - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-28T23:47:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnnivelles/meet/2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651189647&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le budget 2022 de la zone de secours se clôture en équilibre. Il est proposé d'arrêter la dotation communale pour l'exercice 2022 à la somme de 420.172,44 EUR (soit la même somme qu'en 2021). Le montant de la dotation est calculé sur base de la nouvelle clé de … text/html 2022-04-28T23:23:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651188181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 5. Travaux ; F.46992 - Marché de Fournitures - Location de deux bus scolaires sans chauffeur - Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T03:38:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651203481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T03:38:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651203492&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ... Titre complet * 44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- Désignation à partir du 26/11/ 2020. text/html 2022-04-28T21:02:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651179768&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:02:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651179747&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:49:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651175356&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193280&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une ... Titre complet * 23. Enseignement - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Processus de réintégration professionnelle d'une institutrice primaire - décision. text/html 2022-04-28T19:49:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651175362&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651175337&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193660&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... Titre complet * 13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à la réalisation de travaux d'entretien et de petites réparations des cours d'eau de troisième c… text/html 2022-04-29T00:54:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193654&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 14. Remise en état de la passerelle communale du Train: Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193667&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 novembre 2021 à 20h00 15. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651188221&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 57. Académie ; Prolongation du congé de quarantaine d'un professeur définitif de formation musicale - Suite du remplacement Documents administratifs text/html 2022-04-28T19:48:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651175339&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 20h00 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jauche ; text/html 2022-04-28T21:02:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651179732&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc031/start?rev=1651188217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 58. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 11 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc032/start?rev=1651188211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 59. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 11 Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:02:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp041/start?rev=1651179778&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:23:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-04-11t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc033/start?rev=1651188205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du dimanche 11 avril 2021 à 20h00 60. Urbanisme ; Recours au Conseil d’Etat - Section de Mélin - Autorisation d’ester en justice Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:02:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651179759&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:02:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651179764&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T21:02:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651179775&do=diff Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départs à la pension https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2021-03-23t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651188578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 19. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements et départs à la pension Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651194555&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:59:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186781&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 15. Juridique/Tourisme - ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION - Trail Series - Convention de partenariat - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation de la convention de partenariat à conclure avec l'ASBL SPORT & TOURISM PROMOTION relative à l'organisation de l'événement sportif Trail Series text/html 2022-04-29T00:47:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193230&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en ... Titre complet * 16. Administration générale - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons et avantages en nature alloués par l'administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l'exercice 2020 - … text/html 2022-04-29T00:47:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193220&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Immobilier - Vente partie parcelle rue Folle France Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651193211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en ... Titre complet * 18. Ancienne Ecole de Gistoux - GIM promesse de mise en oeuvre du permis modificatif - désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat text/html 2022-04-29T00:47:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651193254&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voirie - Sentier Colline des Sources Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193236&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Immobilier - Cession d'une bande de terrain rue Fonds Delvaux - modification du projet d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:59:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186773&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 16. Fabrique de l'Église Protestante Évangélique de Wavre - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte 2 ---------- text/html 2022-04-29T00:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651193227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de ... Titre complet * 21. Immobilier - Prescription Acquisitive au profit de Monsieur Denis - Jardin de l'immeuble sis rue de la Cure, 1 - Partie de la parcelle cadastrée 4ème Division - section B n°10 C text/html 2022-04-28T22:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651193251&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Finances communales - RCA - Emprunt - Octroi d'une garantie Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:00:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651186821&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un ... Titre complet * 9. Juridique/Tourisme - OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE/MUSÉE L-UCL - Avenant n° 1 à la convention de partenariat relative à un forfait touristique - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:00:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651186845&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ... Titre complet * 6. LA TANNERIE - Règlement d'attribution des logements d'utilité publique (LUP) pour les ménages de catégorie 2 et de la ristourne pour l'installation des jeunes ménages - Modification - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:30:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193237&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Martin de Dion-le-Val - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:00:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp040/start?rev=1651186852&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 40. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ---------- text/html 2022-04-29T00:47:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193227&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Fabrique d'église Saints Pierre et Martin de Vieusart - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:59:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp037/start?rev=1651186787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 37. Marché de services - Ecole communale fondamentale mixte de Limauges sise rue des Ecoles 1 à 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve : rénovation du réfectoire et la création d'un espace pour la psychomotricité - Dé… text/html 2022-04-29T00:46:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193217&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Sainte Catherine de Bonlez - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:00:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Finances - Placement à long terme - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651186841&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 30. Finances - Placement à long terme - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Placement de 2M€ pour une durée de maximum 5ans pour diminuer les effets des taux négatifs sur la trésorerie. text/html 2022-04-28T23:00:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651186848&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard ... Titre complet * 29. Demande d'ouverture d'une voirie avec constitution d'emprises à céder à la Ville entre la rue de Rodeuhaie et le boulevard Baudouin Ier - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:59:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651186771&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la ... Titre complet * 28. Allée de Clerlande - Elargissement partiel de l’assiette de la voirie communale avec constitution d’emprises à céder à la Ville - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:30:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:00:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651186838&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel Documents administratifs Note explicative ---------- La décision de nomination impacte le délai de mise en place du personnel concerné. Afin d'éviter des délais trop longs, nous proposons une nomination par madame la Bourgmestre (sauf pour le personnel officier ou de niveau A qui … text/html 2022-04-28T23:00:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651186854&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 5. Patrimoine - Bail emphytéotique - Terrain avenue Van de Walle - Local scouts - Projet d'acte - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du projet d'acte de bail emphytéotique à conclure entre la Ville et l'ASBL UNITE SCOUTE DU PETIT RY en vue de la construction d'un local Scout. text/html 2022-04-28T23:16:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation existante - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:00:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651186819&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - ... Titre complet * 46. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à charge P.O. - Ratification text/html 2022-04-28T22:59:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651186779&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 52. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (3) text/html 2022-04-28T22:59:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651186785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 51. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (2) text/html 2022-04-28T22:59:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651186791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 50. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (1) text/html 2022-04-28T22:59:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651186798&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - ... Titre complet * 49. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi- temps à titre temporaire - Ratification text/html 2022-04-28T23:00:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651186804&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 48. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord text/html 2022-04-28T23:00:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651186813&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 47. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord text/html 2022-04-28T23:00:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651186828&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la désignation ---------- text/html 2022-04-28T23:00:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651186849&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 54. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (5) text/html 2022-04-28T23:00:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186837&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la désignation ---------- text/html 2022-04-28T23:00:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186844&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:00:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186853&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA ... Titre complet * 42. Contentieux - CE - Requête en annulation introduite contre le permis d'urbanisme délivré par la Région wallonne à la SA FRANKI pour la prolongation des quais de la gare de Louvain-la-Neuve - Autorisation d'este… text/html 2022-04-28T22:59:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651186776&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - ... Titre complet * 41. Contentieux - CE- Permis d'urbanisme octroyé pour l'implantation d'une station de radio- communication avenue Lambermont - Requête unique en annulation et suspension introduite par des riverains - Refus d'in… text/html 2022-04-29T00:47:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651193232&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Finances communales - comptes de l'exercice 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:47:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Approbation des comptes 2020 du CPAS https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651193223&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Approbation des comptes 2020 du CPAS Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:14:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp039/start?rev=1651187682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 39. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ---------- text/html 2022-04-28T22:59:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651186772&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (4) text/html 2022-04-28T23:00:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651186842&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification (6) text/html 2022-04-28T22:59:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651186777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 4. Juridique - Activité et citoyen - Contrat de cession de droits - Logo - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du contrat de cession de droits en faveur de la Ville à conclure avec l'ASBL GESTION CENTRE VILLE OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE concernant le logo destiné à remplacer l'actuel logo de la Ville. text/html 2022-04-28T22:59:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651186770&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 65. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (3) text/html 2022-04-28T22:59:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651186782&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de la nouvelle Documents administratifs Note explicative ---------- Echevine Installation de la nouvelle Echevine ---------- text/html 2022-04-28T22:59:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Conseil communal - Deuxième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651186788&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 2. Conseil communal - Deuxième avenant au pacte de majorité adopté le 03 décembre 2018 - Adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Pour adoption du deuxième avenant au pacte de majorité. Celui-ci ayant été modifié une première fois le 28 janvier 2020 text/html 2022-04-28T22:59:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 1. Conseil communal - Démission d'un Echevin - Acceptation de la démission volontaire Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la démission ---------- text/html 2022-04-28T23:00:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651186831&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 68. Nomination d’une maîtresse de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord text/html 2022-04-28T23:00:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651186839&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 67. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord text/html 2022-04-28T23:00:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc026/start?rev=1651186847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 66. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (4) text/html 2022-04-28T22:59:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651186777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 64. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (2) text/html 2022-04-28T23:00:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651186834&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 56. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (1) text/html 2022-04-28T22:59:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651186783&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 63. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord (1) text/html 2022-04-28T22:59:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651186789&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 62. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (2) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T22:59:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651186795&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 61. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un instituteur primaire à titre intérimaire - Ratification (1) Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:00:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651186801&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 60. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (5) text/html 2022-04-28T23:00:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651186809&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 59. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (4) text/html 2022-04-28T23:00:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651186817&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 58. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (3) text/html 2022-04-28T23:00:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651186825&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 20h15 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 57. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification (2) text/html 2022-04-28T22:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... Titre complet * 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid 19 - Décision text/html 2022-04-28T23:16:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187791&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à la transformation d'une habitation unifamiliale en deux logements - Autorisation d'ester en justice - Pour ap… text/html 2022-04-28T22:30:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651186459&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 15. Fabrique d'église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- text/html 2022-04-28T22:54:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651186448&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 21. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques dans le quartier du Stimont à Ottignies- Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre du permis d'urbanisation délivré à la S.A. THOMAS & PIRON sur un bien sis à 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, rue de la Chapelle/avenue des Justes/rue du Bauloy, de nouvelle… text/html 2022-04-28T22:54:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186457&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 20. TOPONYMIE - Dénomination d’une nouvelle voie publique à Louvain-la-Neuve - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- De nouvelles voies publiques seront créées lors de la construction de 16 lots qui se répartissent en un immeuble collectif, une habitation unifamiliale, une habitation bi-familiale ainsi qu'un lot à usage d… text/html 2022-04-28T22:54:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651186468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 19. TOPONYMIE - Dénomination de deux nouvelles voies publiques à Céroux-Mousty - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Deux nouvelles voies publiques seront créées, et par conséquent, seront à dénommer, lors de la construction de 27 logements incluant la création d‘un chemin de liaison entre la rue de Spangen et la cour d… text/html 2022-04-28T22:54:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651186475&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier ... Titre complet * 18. TOPONYMIE - Dénomination de nouvelles voies publiques situées à proximité de la gare d’Ottignies dans le cadre du dossier de permis de lotir SAMAYA - Pour approbation text/html 2022-04-28T22:54:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651186483&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- text/html 2022-04-28T22:54:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651186450&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 16. Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- text/html 2022-04-28T22:54:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651186464&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 14. Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- text/html 2022-04-29T00:48:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Service Technique : Déclassement et vente d'un véhicule - Ford Transit Connect 1-EDP-959 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193338&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 11. Service Technique : Déclassement et vente d'un véhicule - Ford Transit Connect 1-EDP-959 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193331&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... Titre complet * 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par l'Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon text/html 2022-04-29T00:48:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193325&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 13. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651186486&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 11. Activités et Citoyen - Tourisme - Rallye gourmand - Fixation du prix de l'activité - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le prix de participation à l'activité. ---------- text/html 2022-04-28T22:28:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184911&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... Titre complet * 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - Modifications - Décision text/html 2022-04-29T00:45:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184905&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:54:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Compte communal 2020 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651186481&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 22. Compte communal 2020 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Pour arrêt du compte communal 2020 ---------- text/html 2022-04-28T22:28:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184907&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... Titre complet * 6. ENVIRONNEMENT - “L'Alliance de la consigne” - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et les bouteilles en Belgique - Décision text/html 2022-04-28T23:19:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187951&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - ... Titre complet * 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - N°233 - BK 0.962 - Implantation d’un passage pour piéton - Pour accord text/html 2022-04-28T23:19:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 5. Service Activités et Citoyen - Participation - Mise en place de quatre Conseils consultatifs - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 4. Juridique - Participation - Règlement d'ordre intérieur - Conseils consultatifs - Abrogation et remplacement - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:19:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187996&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 2. Juridique - Règlement - Spécifications quant à l'établissement de plans ayant trait à la voirie communale - Pour approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:20:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651188009&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 juin 2021 à 20h15 58. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:54:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651186452&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 26. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ---------- text/html 2022-04-29T03:37:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651203468&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:33:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 9. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651203478&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ... Titre complet * 4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. text/html 2022-04-28T22:28:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184914&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:48:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193321&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des ... Titre complet * 9. Marché de services: Mission d'auteur de projet pour le renouvèlement des préfabriqués de l'école de Bonlez: Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:49:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193345&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 29 mars 2021 à 20h00 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... Titre complet * 10. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de quartier, équipements et abords: Approbation des conditions et du mode de passation text/html 2022-04-29T00:45:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Compte de l’exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Fabrique d’église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Compte de l’exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:16:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651187785&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... Titre complet * 27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif à l'extension d'une habitation existante + création d'une lucarne - Autorisation d'ester en justice - Pour appr… text/html 2022-04-29T00:47:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193255&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'église Saint Bavon de Chaumont - Compte de l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:16:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651187766&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... Titre complet * 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur le territoire de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions, de l’estimation et du cahier… text/html 2022-04-29T03:38:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651203488&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:28:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... Titre complet * 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - Cession - Décision text/html 2022-04-28T22:28:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 16. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Questions orales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184921&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 17. Questions orales Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193212&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651203499&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:47:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193246&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Centre culturel - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:16:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187762&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » - Signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-28T23:16:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187775&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... Titre complet * 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation lumineuse tricolore text/html 2022-04-28T22:30:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187755&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux ... Titre complet * 30. Règlement général de police administrative de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Règlement de police relatif aux infractions au Code de la Route et plus particulièrement relatives à l'arrêt et au stationnement ainsi qu'aux signes C3 et F1… text/html 2022-04-28T23:16:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187768&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 29. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 décembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:16:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651187777&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 28. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 décembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-29T00:47:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193235&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Personnel communal - Directeur financier - Demande de cumul d'activités professionnelles Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon relative à l'entretien et réparations de cours d'eau, bassin d'orage - Décision text/html 2022-04-28T22:54:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651186487&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 29. Modification de la composition de la CCATM en cours de mandature - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation de la troisième modification de la composition de la CCATM après l'approbation ministérielle de sa composition initiale. Remplacement suite à la démission d'un membre. text/html 2022-04-29T00:45:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Conseil Consultatif Communal des Aînés de Chaumont-Gistoux - Rapport d'activités 2020 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision text/html 2022-04-28T22:54:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651186484&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la ... Titre complet * 1. Juridique - Gare d'Ottignies - Déclaration d'intention pour la réalisation d'une gare multimodale et ses abords entre la Ville, la Région Wallonne, la SNCB et l'OTW - Pour accord text/html 2022-04-28T22:54:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651186465&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... Titre complet * 32. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord text/html 2022-04-28T22:54:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651186471&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... Titre complet * 31. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour accord text/html 2022-04-28T22:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651186479&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre ... Titre complet * 30. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification text/html 2022-04-28T22:54:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-05-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651186455&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 mai 2021 à 20h15 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers ... Titre complet * 28. Contentieux - Demande reconventionnelle en dommages et intérêts suite à une requête d'appel en nullité déposée par un tiers - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:16:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187760&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Collège propose au Conseil: text/html 2022-04-29T00:45:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651193140&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - ... Titre complet * 6. Centrale d'achats Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) - Marché public - Service postaux - Décision d'adhésion text/html 2022-04-29T00:45:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193142&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Marché de travaux : Entretien des voiries en béton - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:45:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour ... Titre complet * 8. Rapport d’activités 2019 éco-passeur communal - Approbation (en vue de la demande de liquidation du solde de subvention pour 2019) text/html 2022-04-28T23:15:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187756&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information ---------- Projet de délibération Proposition : Soumettre le compte 2020 de la fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste (Surdents) au Conseil communal pour approbation après examen et avis de la Section de Monsieur l'Echevin A… text/html 2022-04-28T23:16:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651187780&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation d'une nouvelle convention type relative à l'occupation du terrain communal de text/html 2022-04-28T23:16:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651187787&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation d'un règlement redevance relatif à l'accueil des gens du voyage ---------- Projet de délibération text/html 2022-04-28T23:16:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187794&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du règlement d'ordre intérieur relatif à l'accueil des gens du voyage ---------- text/html 2022-04-28T22:30:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte text/html 2022-04-29T00:46:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651193203&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de ... Titre complet * 29. Marché de services: Mission d'auteur de projet et de coordination sécurité - Etude de la création d'une infrastructure de quartier, équipements et abords - Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T01:09:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651194549&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:14:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Fabrique d'Église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651187662&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 32. Fabrique d'Église SAINT FRANÇOIS de Louvain-la-Neuve - Budget 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le budget ---------- text/html 2022-04-28T22:33:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 10. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courrier de la Province relatif aux modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux : le conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province conce… text/html 2022-04-29T00:53:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651193580&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 13. Cadre administratif et technique du personnel - Modifications - Vote Travaux Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:04:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187040&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 9. Marchés publics et subsides - Fabrique de l'Église Protestante de Wavre - Budget 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le budget ---------- text/html 2022-04-28T23:04:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187078&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 3. Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Dotation communale à la Zone - Fixation du montant - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T22:32:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Questions orales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 11. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières… text/html 2022-04-28T23:14:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651187659&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 33. Fabrique d'Église SAINT RÉMY d'Ottignies - Budget 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le budget ---------- text/html 2022-04-28T23:13:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187616&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 6. Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2021 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T22:33:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T23:14:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. C.P.A.S. - Budget 2021 - Débat https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187663&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 2. C.P.A.S. - Budget 2021 - Débat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-29T00:52:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651193573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des ... Titre complet * 14. Marché de fournitures: Acquisition d'un autocar communal et contrat d'entretien et de réparation. Approbation des conditions et du mode de passation. text/html 2022-04-29T00:52:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651193569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une ... Titre complet * 15. Marché pour la conception, la fourniture, la mise en service et l'entretien-maintenance (longue durée: 10 ans) d'une chaudière aux granulés de bois pour le bâtiment communal de Longueville en remplacement de 2 chaudières actuelles et accessoir… text/html 2022-04-29T00:52:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651193562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ... Titre complet * 16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boue - Ratification de la décision du Collège… text/html 2022-04-28T22:32:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Titre complet * 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-29T00:52:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651193554&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 17. Déclassement véhicule - Camion-balais Scania BTT-240 Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc028/start?rev=1651203467&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ... Titre complet * 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation de la prolongation du 15/12/2020 au 18/12/2020. text/html 2022-04-29T03:37:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc029/start?rev=1651203458&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:59:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651186755&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... Titre complet * 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour l’organisation des fêtes en 2020 : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:06:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651187185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 30. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (1) Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:06:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc013/start?rev=1651187170&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation ... Titre complet * 36. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Réserve de recrutement - Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention text/html 2022-04-28T23:06:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc012/start?rev=1651187182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 35. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:06:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651187192&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 34. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 Documents administratifs Détails Détails - Autorisation d'ester en justice Il s'agit d'autoriser le Collège à ester en justice en vue du recouvrement des créances impayées. text/html 2022-04-28T23:06:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc010/start?rev=1651187202&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation ... Titre complet * 33. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 07/2020 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:05:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651187159&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 32. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 16 juillet 2020 Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:06:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651187173&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 31. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 6 avril 2020 (2) Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:06:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 29. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:04:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Plan de convergence - Budget 2021 - Arrêt https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-12-15t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp038/start?rev=1651187077&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h15 38. Plan de convergence - Budget 2021 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Plan de convergence à actualiser à chaque document budgétaire ---------- text/html 2022-04-28T23:06:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 28. Contentieux - Ecole de Lauzelle - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Approbation d'une autorisation au Collège d'ester en justice suite aux constats de malfaçons dans le cadre du chantier de l'école de Lauzelle text/html 2022-04-28T23:06:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651187214&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure ... Titre complet * 27. Contentieux - Ecole communale de La Croix - Extension du bâtiment - Litiges de fin d'exécution du marché - Procédure judiciaire - Pour ratification text/html 2022-04-28T23:06:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651187165&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 26. Contentieux - Extension du Centre sportif des Coquerées - Malfaçons - Autorisation d'ester en justice - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Ratification de la délibération du Collège communal du 1er octobre 2020 décidant d'ester en justice en urgence et de lancer une procédure judiciaire dans le cadre de malfaçons constatées à l'issue de la réalisation d… text/html 2022-04-28T23:06:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du ... Titre complet * 25. Contentieux - Urbanisme - Autorisation d'ester en justice auprès du Gouvernement wallon à l'encontre de la décision du Fonctionnaire délégué du 10 décembre 2020 - Pour ratification text/html 2022-04-28T23:06:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu ... Titre complet * 24. Contentieux - Fiscal - Taxe déchets - Autorisation d'ester en justice auprès de Cour d'Appel à l'encontre du jugement rendu par le Tribunal de Première instance du Brabant wallon le 02 novembre 2020 - Pour approbation text/html 2022-04-29T00:52:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193558&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise de Bonlez - emprunt - octroi d'une garantie communale Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Finances communales - MB1 Personnel communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193586&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 12. Finances communales - MB1 Personnel communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle. text/html 2022-04-28T22:32:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24. text/html 2022-04-28T23:06:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc015/start?rev=1651187208&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 38. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (2) text/html 2022-04-29T01:09:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651194561&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... Titre complet * 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp-Jauche, Hélecine et Ramillies ;… text/html 2022-04-29T00:54:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193688&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... Titre complet * 9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » text/html 2022-04-29T00:54:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193679&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651193692&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651193683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651188395&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 20. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Jodoigne-Souveraine - Budget de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.1. Application du droit à interpellation du public ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651194584&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.1. Application du droit à interpellation du public ; Documents administratifs Détails Détails Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: text/html 2022-04-29T01:09:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651194567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193675&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... Titre complet * 8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Intérêt communal sur les actions et règlement d'octroi de prime text/html 2022-04-28T23:27:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Finances ; Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651188469&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 22. Finances ; Centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:27:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Finances ; Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651188462&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 23. Finances ; Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:37:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc027/start?rev=1651203476&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T01:09:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651194560&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194569&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651194552&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651194562&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651194571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; Documents administratifs Détails Détails Contrat de collaboration relatif à la prise en charge, par des équipes spécialisées, de personnes en désaffiliation, qui dans certains cas présentent une symptomatologie psychiatrique text/html 2022-04-29T00:54:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193682&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651193568&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 20. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:12:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187570&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr… text/html 2022-04-28T22:28:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184903&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 3. CULTES - Fabrique d'église Saint Pierre à Virginal- Comptes annuels 2021- Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus text/html 2022-04-28T23:36:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651188988&do=diff Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... Titre complet 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les années 2021-2025 text/html 2022-04-28T23:26:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - 2021 à 2025 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651188382&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 10. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - 2021 à 2025 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:13:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651187586&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis… text/html 2022-04-28T23:13:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187596&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem… text/html 2022-04-28T23:13:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651187605&do=diff Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi… text/html 2022-04-29T00:54:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193678&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 2. Communications Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651188401&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 19. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Georges Saint Gabriel de Piétrain - Budget de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:27:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 11. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Exercice 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651188464&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 11. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Exercice 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:02:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp045/start?rev=1651186957&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-29T01:11:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/hc011/start?rev=1651194665&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h00 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193684&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:54:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193677&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 30 août 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:26:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Finances ; Fabrique d'église Notre-Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2021 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnjodoigne/meet/2020-11-24t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651188411&do=diff Accueil > None > Commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h00 18. Finances ; Fabrique d'église Notre-Dame de la Visitation de Mélin - Budget de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-29T01:09:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnorpjauche/meet/2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651194581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... Titre complet * 4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - Décision de principe ; text/html 2022-04-28T23:05:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc014/start?rev=1651187156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 37. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (1) text/html 2022-04-28T23:06:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc016/start?rev=1651187198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... Titre complet * 39. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et Intervention (3) text/html 2022-04-29T00:47:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651193239&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Wallonie Cyclable - IPFBW - Marché public pour l'audit de la politique cyclable - Adhésion Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187731&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de ... Titre complet * 6. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue d’Ottignies-Limelette- Mousty - Restrictions de stationnement - Modifications text/html 2022-04-29T00:52:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651193578&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Budget participatif - Tirage au sort https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651193573&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 4. Budget participatif - Tirage au sort Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187741&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale ... Titre complet * 10. Fabrique de l'Église protestante évangélique de Wavre - Indemnité de logement au Pasteur desservant - Quote-part communale : Octroi - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:14:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651187693&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 9. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du rapport d'activités et des rapports financiers du Plan de cohésion sociale et de la subvention text/html 2022-04-28T22:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651185025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... Titre complet * 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint dans le cadre du projet LIFE15 IPE/BE/00014 Belgian initiative for making a leap forward towar… text/html 2022-04-28T23:15:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651187716&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes ... Titre complet * 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration de chemins réservés aux piétons et cyclistes avenue des Justes, rue de Franquenies, rue Croix Thomas, Grand’Rue, rue du Bon Air, ru… text/html 2022-04-28T23:14:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187687&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet la prestation d’un travail sur l’identité visuelle future de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation de l’attribution et libé… text/html 2022-04-28T22:30:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T03:38:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/hc030/start?rev=1651203495&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ... Titre complet * 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en remplacement. text/html 2022-04-28T23:15:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651187722&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL ... Titre complet * 1. Marchés Publics et Subsides - Marché d’assurance soins de santé collective lancé en centrale d'achat par le SERVICE FEDERAL DES PENSIONS - Adhésion au contrat cadre et approbation des conditions text/html 2022-04-28T23:15:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc009/start?rev=1651187720&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 48. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur la désignation ---------- text/html 2022-04-28T23:15:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc008/start?rev=1651187736&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 47. Personnel communal - Département des Services Techniques - Promotion au grade de Brigadier C1 - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la vacance au cadre du personnel d'un poste de brigadier-C1 et à la procédure de promotion lancée en conséquence, il s'agit de procéder à la désignation du lauréat. text/html 2022-04-28T23:15:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc007/start?rev=1651187749&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice Titre complet * 46. Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 08/2020- Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-28T23:14:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651187690&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation ... Titre complet * 45. Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 08/2020 - Autorisation d'ester en justice text/html 2022-04-29T00:53:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Communications Affaires générales https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651193585&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 2. Communications Affaires générales Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651187706&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 18. Juridique - ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN - Convention de partenariat - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit d'approuver la convention de partenariat à conclure avec l'ASBL PLATEFORME POUR LE SERVICE CITOYEN relative à l'organisation de stages de Service Citoyen au sein des services communaux et … text/html 2022-04-28T23:15:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651187713&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 43. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 8 novembre 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-29T00:47:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 36. Questions - Réponses https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp036/start?rev=1651193233&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Questions - Réponses Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:46:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Service technique: vente de 4 véhicules https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651193219&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Service technique: vente de 4 véhicules Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651187717&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 32. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2020 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:15:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651187734&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 31. Emprunts - Désaffectation des crédits 3101 et 3102 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La situation de crise sanitaire a eu des conséquences sur la passation des marchés publics et certains investissements pour lesquels un emprunt avait été souscrit n'ont pas été réalisés. Deux emprunts sont concernés, l'un de 360.000… text/html 2022-04-29T03:38:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués. https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmngenappe/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651203509&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués. Documents administratifs Détails text/html 2022-04-29T00:47:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21 https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp035/start?rev=1651193245&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21 Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651193571&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc006/start?rev=1651193574&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 26. Demande de congé parental - Approbation Enseignement - ATL Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... Titre complet * 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension d'application pour les exercices 2022 a 2025 -Décision text/html 2022-04-28T23:14:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651187683&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 25. Culture - ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON - Dossier de demande de reconnaissance 2022-2026 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Il s'agit d'approuver le soutien de la Ville au CCBW pour les années 2022-2026 pour que ce dernier puisse remettre son dossier de demande de reconnaissance de son action culturelle… text/html 2022-04-29T00:52:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651193566&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 22. Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:52:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651193559&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 23. Conseil de l'Action sociale - Présentation d'un nouveau membre - Recevabilité de l'acte de candidature Personnel communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:15:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651187714&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... Titre complet * 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne (rue Montaury) - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour app… text/html 2022-04-29T00:53:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc004/start?rev=1651193588&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... Titre complet * 24. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal - Approbation text/html 2022-04-29T00:53:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651193581&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... Titre complet * 25. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal - Approbation text/html 2022-04-28T23:15:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc005/start?rev=1651187700&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 44. Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart - Démission et élection d'un nouveau trésorier du Conseil de Fabrique Documents administratifs Note explicative ---------- Pour information : Désignation du nouveau membre et trésorier du Conseil de la Fabrique SAINT JOSEPH à Rofessart text/html 2022-04-28T23:15:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc003/start?rev=1651187728&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 42. Zone de police - Constitution de partie civile de la zone de police - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- text/html 2022-04-28T23:06:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc017/start?rev=1651187188&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 40. Zone de Police - Détachement d'un inspecteur principal pour le département mobilité Documents administratifs Détails Détails text/html 2022-04-28T23:06:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651187161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 1. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission text/html 2022-04-28T23:05:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651187154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans ... Titre complet * 7. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l’organisation d’un achat groupe dans le cadre d’un marché de services postaux : adhésion à la centrale d'achat - Pour accord text/html 2022-04-28T23:06:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651187168&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 6. Conseil communal - Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation du nouveau Conseiller text/html 2022-04-28T23:06:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651187181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 5. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (3) Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission text/html 2022-04-28T23:06:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651187190&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 4. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère text/html 2022-04-28T23:06:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651187200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 3. Conseil communal - Démission d'une Conseillère communale - Acceptation de la démission (2) Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission text/html 2022-04-28T23:06:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651187211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 2. Conseil communal - Vérification des pouvoirs de la suppléante, prestation de serment et installation Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère text/html 2022-04-28T23:06:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc025/start?rev=1651187211&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 48. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre suppléant text/html 2022-04-28T22:33:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision text/html 2022-04-28T23:05:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc024/start?rev=1651187158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre ... Titre complet * 47. Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Remplacement et désignation d'un membre effectif text/html 2022-04-28T23:06:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc023/start?rev=1651187174&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 46. ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - PLAINE DES COQUERÉES - Remplacement et désignation d'un vérificateur aux comptes Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:06:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc022/start?rev=1651187187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 45. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation 5 text/html 2022-04-28T23:06:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc021/start?rev=1651187194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 44. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:06:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc020/start?rev=1651187204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 43. COMMISSION TECHNIQUE DES FINANCES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:06:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc019/start?rev=1651187162&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 42. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre effectif Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:06:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc018/start?rev=1651187176&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 41. COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Remplacement et désignation d'un membre suppléant Documents administratifs Détails Détails Pour accord sur la désignation text/html 2022-04-28T23:06:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651187207&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et ... Titre complet * 8. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - ZONE 30 - Quartiers La Croix, Tiernat, Blanc-Ry, Stimont et Bauloy text/html 2022-04-28T23:06:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651187178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de ré… text/html 2022-04-28T23:15:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc002/start?rev=1651187742&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne ... Titre complet * 41. Contentieux - Sinistre à l'égout situé à 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve au croisement entre les avenues Jean-Etienne Lenoir et Albert Einstein - Autorisation d’ester en justice - Pour approbation text/html 2022-04-28T23:06:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651187180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée ... Titre complet * 20. Travaux d'isolation et de réfection des toitures plates du bâtiment des classes Primaires de l'école de La Croix, chaussée de La Croix 80 à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahi… text/html 2022-04-28T23:14:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 40. ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise à disposition de membre du personnel - Convention tripartite https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/hc001/start?rev=1651187685&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 02 mars 2021 à 20h15 40. ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Mise à disposition de membre du personnel - Convention tripartite Documents administratifs Note explicative ---------- Mise à disposition d'un membre du personnel de la Ville au profit de l'ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE sur base d'une convention tripartite ayant pour terme le 30 avril 2025. text/html 2022-04-29T00:53:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651193589&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 7. Règlement - Approbation du nouveau Règlement-taxe Concession Cimetière Documents administratifs text/html 2022-04-29T00:53:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651193582&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation ... Titre complet * 8. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement d'un panneau de signalisation de type D11 au croisement du Chemin 34 et du Sentier 80 - Approbation text/html 2022-04-28T23:06:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651187206&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 décembre 2020 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal text/html 2022-04-28T23:05:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651187153&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 22. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Documents administratifs Détails Détails Pour information text/html 2022-04-29T00:52:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651193576&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique Titre complet * 9. Immobilier - Acte de vente des emprises en sous-sol à la SPGE - collecteur du Pisselet Lot 2 - Approbation de l'acte authentique text/html 2022-04-28T23:06:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651187199&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la ... Titre complet * 19. Marchés Publics et Subsides - Marché public DMP2001162 - Marché public de services portant sur la maintenance de la solution Cisco existante, l’acquisition de matériels et logiciels du catalogue text/html 2022-04-29T00:52:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651193565&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le remplacement et placement d'un panneau de signalisation de type D11 Sentier de Hèze - Approbation Budget et Finances text/html 2022-04-28T23:06:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651187209&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 18. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour… text/html 2022-04-28T23:05:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651187157&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... Titre complet * 17. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) “Athena Lauzelle” relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de secteur aux abords de la ferme de Lauzelle - Avant-projet de S.O.L. introduit à l'initiative d'une personne morale - Pour… text/html 2022-04-28T23:06:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651187172&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose ... Titre complet * 16. Proxibus communal reliant les quartiers de la Chapelle-aux-Sabots et de Rofessart à la gare d’Ottignies via le dépose minute des Villas - Convention cadre bi-partite entre la Ville et l'Opérateur de Transport de Wallonie - Pour approbation… text/html 2022-04-28T22:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 32. Informations du Collège communal https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651185030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 32. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T23:06:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651187193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 14. Inscription de la Ville au programme Lean & Green - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Inscription de la Ville à Lean & Green, label destiné à montrer la capacité et la volonté des entreprises de cibler à la fois la performance économique et l'empreinte écologique de leur activité text/html 2022-04-28T22:33:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Décision text/html 2022-04-28T23:06:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnottignieslouvainlaneuve/meet/2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651187213&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 12. Activités et Citoyen - Aînés - Cours de gymnastique - Fixation du prix demandé aux participants Documents administratifs Détails Détails Pour fixation du prix demandé aux aînés participant aux cours de gymnastique à la Résidence du Moulin text/html 2022-04-29T00:52:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnchaumontgistoux/meet/2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651193567&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 juin 2021 à 20h00 5. Eglise Protestante Unie de Belgique à Wavre - Compte de l’exercice 2020 - Approbation Documents administratifs