Conseil Citoyen

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:59:07+00:00

Accueil > None Réunions Commune de grez-doiceau Conseil communal * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 12 mars 2024 Passé * Commune de Grez-Doiceau - Conseil communal - séance du mardi 30 janvier 2024

Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... Titre complet * Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce jusqu’au 31 décembre 2025 - Approbation

Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:26:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... Titre complet * Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les différentes communes - Approbation

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... Titre complet * (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode …

Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... Titre complet * Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et organiques ( de type OM et FFOM) - Approbation

Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:34:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux véhicules dépassant 8 mètres de long - Approbation

Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... Titre complet * Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Convention de mise à disposition – Principe - Modalités

Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:51:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... Titre complet * Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - Approbation

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:56:43+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:28:09+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:55:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... Titre complet * (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode de passation et conditi…

Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... Titre complet * Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de recouvrement amiable – Approbation

Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:24:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... Titre complet * Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe sur le dossier d’avant-projet

Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:12:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte

Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus