Conseil Citoyen

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... Titre complet * 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour confirmation des décisions collégiales

30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à la rénovation des écuries qui étend le champ d'activité de l'ASBL et la non indexation des subventions depuis la création de l'ASBL, la Ville et UCLOUVAIN se sont mis d'accord pour augmenter leurs subventions respectives à haut…

PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:24:57+00:00

PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 TABLE DES MATIERES * I. MOTS D’INTRODUCTION DE MONSIEUR MICHEL JANUTH, BOURGMESTRE DE TUBIZE ET DE MONSIEUR ETIENNE LAURENT, DIRECTEUR GENERAL * II. LA BASE LEGALE DU PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL COMMUNAL * III. LES DIFFERENTES ETAPES DE L’ELABORATION / LA MISE EN ŒUVRE ET L’EVALUATION DU PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL COMMUNAL * 1. Qu’est-ce qu’un Programme stratégique Transversal communal ? …

38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil communal,

54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... Titre complet * 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier et l'extension des bâtiments - Approbation du dépassement du montant de l'exécution du marché de plus de 10%…

2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique,

1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles L- 1222-3 et L-1222-4 ;

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:31+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... Titre complet * 2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région wallonne, la Société Publique de Gestion de l'Eau (SPGE) et l'Organisme d'Assainissement Agréé, IBW (OAA) - Egouttage…

5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h15 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Lors du dernier Conseil communal du 22 mars 2021, les membres du Collège et du Conseil communal ont été interpellés par la Conseillère Madame Schoenmaeckers quant à son souhait de voir créer un …

4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:00+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:53+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... Titre complet * 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides du SPW et Provin…

53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... Titre complet * 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 5 - Pour approbation

SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un échevin démissionnaire

36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... Titre complet * 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création d’une voirie communale - Pour approbation

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pr…

ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries ou de bandes de miscanthus dans des terres cultivées

FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d'exonérations ou de gratuités dans le cadre de l'application des règlements de taxe ou de redevance communaux pour l'année 2022…

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:42+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;…

37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:17:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges

14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Documents administratifs Détails 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage.

30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière d'énergie et de climat dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020…

FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural Documents administratifs Projet de délibération [FINANCES]{.underline} : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural

25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:06+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logis…

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:17+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploiem…

Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:54+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le nouveau Règlement Général de la Comptabilité Communale et ses modifications ultérieures et ce, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation;

22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploi…

16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... Titre complet * 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de son Festival Archipel : Octroi - Pour approbation

Chastre, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions Chastre, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:33+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... Documents administratifs Détails 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet noir - Adoption

41. Compte communal 2019 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:15+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 41. Compte communal 2019 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Pour arrêt du compte communal 2019 ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu le Code de la Démocratie et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III, Vu l'ar…

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:07+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles L1523-1 à L1523-27 relatifs aux intercommunales ;

(18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... Documents administratifs Notes explicatives Exposé succinct Dans le cadre de la demande de permis d’urbanisme n°2018-137 introduite par Monsieur

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:03:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 20h00 Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

Waterloo, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions Waterloo, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales,…

8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... Titre complet * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19.

22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu le décret du 06/02/14 relatif à la Voirie communale ; Vu le Code de Développement Territorial ; Considérant la demande de permis d'urbanisation avec création et modification de voiries au sens du décr…

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:14+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- La demande de permis d'urbanisme ayant pour objet la construction d'une habitation unifamiliale comporte une demande d'élargissement de l'emprise d'une voirie communale existante

2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Proposition d'introduire, dans le Règlement du travail, une annexe relative au télétravail

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation du projet d'acte d'acquisition pour cause d'utilité publique de terrains et voirie.

29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:14+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 janvier 2022 à 19h30 Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Collège communal du 30 avril 2021 de poursuivre le suivi de l'Appel à Projet

27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... Titre complet * 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice2022

2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... Titre complet * 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - questions de voirie - non-approbation

28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... Titre complet * 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2022

PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... Titre complet * PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme

35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides S…

Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... Titre complet * Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les inondations, les coulées de boues et les remontées d'eau par le réseau d'égouttage - Modification.

17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... Titre complet * 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE) pour l’organisation du Parcours d’Artistes « Trèfle à Cinq Feuilles » : Octroi - Pour approbat…

42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour approbation des premières modifications budgétaires pour l'exercice 2020

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.underline} : Démission d'un Membre du Collège communal -- Déclaration de vacance de sa fonction d'échevin et de certains de ses mandats dérivés

2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associ…

21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants Documents administratifs Note explicative ---------- Une demande d'interpellation citoyenne au conseil communal a été faite par courrier adressé au collège communal en date du 1er février 2022.

TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... Titre complet * TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de l’ancien bâtiment de l’école de Nil-Saint-Vincent

(2) Marchés Publics - Délégation - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (2) Marchés Publics - Délégation - Approbation Documents administratifs Note explicative Le décret du 4 octobre 2018 a modifié les articles 1222-3 et suivants du CDLD concernant les compétences respectives du Conseil, du Collège et du Directeur général en matière de marché public. Le choix des mode et conditions de passation des marchés publics est et reste une compétence du Conseil C…

Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

18. Divers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 18. Divers. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que les festivités de la Cavalcade de Jemappes auront lieu du samedi 16 au mardi 19 avril 2022 ; Considérant qu'afin d'organiser au mieux cet événement, une ordonnance de Police réglemente toutes les activités qui y sont organisées ;

4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. Documents administratifs Note explicative ---------- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes p…

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé Documents administratifs Projet de délibération [PATRIMOINE]{.underline} : Projet d'acte relatif à l'acquisition pour cause d'utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé d'une superficie totale de de 59 ares 54 centiares, sur un bien sis …

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

(14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... Titre complet (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre intérieur - Approbation

Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:11+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:02+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... Titre complet * RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié

14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:37+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... Titre complet * 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:20+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... Titre complet * 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du Brabant wallon pour favoriser l'acquisition d'un logement par les jeunes sur le territoire communal et au contrôl…

4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... Titre complet * 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - Pour approbation

52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:19+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... Titre complet * 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l’octroi d’une subvention communale pour l’acquisition d’une citerne à eau de pluie - Exercice 2020 - Pou…

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... Titre complet * 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation ;

9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 - Documents administratifs Détails Points portés à l'ordre du jour : Rapport du Conseil d'Administration Rapport du Collège des commissaires aux comptes

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est amené à élire de plein droit une nouvelle conseillère de l'action sociale en remplacement d'une conseillère décédée.

18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... Titre complet * 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour approbation

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui permettrait l'installation de distributeurs de colis sur le domaine…

Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... Titre complet * 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - Convention de partenariat - Pour approbation

34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... Titre complet * 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures sportives en Wallonie (Sports 3/21M) - Pour approbation et poursuite de la procédure d’obtention des subsides

25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... Titre complet * 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - Désignation.

34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... Titre complet * 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - Etude conjointe - Convention entre la Ville et l'inBW relative à l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la r…

ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées Documents administratifs Projet de délibération [ENVIRONNEMENT]{.underline} : Règlement relatif à l'octroi d'une prime aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées afin de lutt…

12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ... Documents administratifs Détails 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - Exercice 2019

03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... Titre complet * 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités de rencontres pour des personnes isolées» : Octroi - Pour approbation

23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... Titre complet * 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... Titre complet * 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale -Stationnement réservé aux bus scolaires - Règlement complémentaire de circulation.

26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... Titre complet * 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux places de stationnement pour les véhicules électriques - parkings de la gare - Place Favresse

5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et suivants r…

(27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine Documents administratifs Note de synthèse Exposé succinct : Dossier 2018-252 En sa séance du 14/12/2018, le Collège communal a été sollicité par Monsieur Renaud Delfosse, représentant la société CAMP INVEST (Monsieur Loits), concernant un bien sis avenue de la Reine, cadastré section A n°122c pie, 123…

5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

(3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation Documents administratifs Note explicative Le 14 novembre 2005, le Collège communal avait décidé de se lier par une convention avec la SEMU (société de gestion collective de droits d'auteur représentant les éditeurs de musique) dans le but de permettre aux professeurs de l'Académie de photocopier…

31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité com…

28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide *

23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... Titre complet * 4. Dossier litige “Les Jardins d'Oisquercq” - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours au Conseil d'Etat - Ratification

ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie Documents administratifs Projet de délibération [ENERGIE]{.ul} : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

(25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal Documents administratifs Note de synthèse Exposé succinct En séance du 4/6/2018, le Conseil a décidé : • d’approuver le cahier spécial des charges et le montant estimé du marché “Site des Anciennes Papeteries Intermills – rue François Dubois – Révision du plan de secteur d’…

24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... Titre complet * 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre …

2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3§1, al.2 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal et les articles L3111-1 et s…

34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

(17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant qu'en date du 2 décembre 2021, le Collège communal remettait son accord de principe pour le lancement d'une publicité pour la mise en place d'une concession domaniale qui perm…

4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:46+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... Titre complet * 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre la Ville et l'ASBL PRO VÉLO dans le cadre du POINT VELO de la gare d’Ottignies - Pour approbation

7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... Titre complet 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des dépenses de la Zone de Police du 1er mai 2019 au 31 décembre 2024 - Pour accord

ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la Commune de Walhain pour l’année 2021

TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 19h30 TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais Documents administratifs Projet de délibération [TRAVAUX]{.underline} : Marché public de fournitures relatif à l'acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque du nouveau bâtiment de la Forge à Perbais

24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 7 au 11 février 2022 à raison de 26 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé…

39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:28+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 en remplacement d'une titulaire en congé médical à mi-temps pour prestations réduites…

25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 4 au 11 février 2022 à raison de 8 périodes par semaine dans l'implantation scolaire de Perbais -…

20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide *

26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 4 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 17 février au 18 mars 2022 à raison de 6 périodes par semaine à charge communale dans l'implantat…

Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:36+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... Titre complet * Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des charges

33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention à conclure entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL PRO VELO INSTITUT DE RECHERCHE ET DE PROMOTION…

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:17+00:00

8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication.

44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:42:01+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 6 au 17 janvier 2020 à raison de 10 périodes par semaine à charge communale en remplacement d'une institutrice…

43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:27+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... Titre complet * 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse temporaire de psychomotricité du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 2 périodes par semaine - Ratification ;

32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:27+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour approbation

60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... Titre complet * 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - l'ensemble constitué des otaries et du monument sera-t- il préservé ? - Véronique VANDEGOOR

59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... Titre complet * 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments remarquables dans le bâtiment? - Gaëtan

11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:59+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... Titre complet * 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la gestion des dépenses de la Zone de Police - Pour accord

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation de la convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES, qui a une durée de trois ans et qui vise à sensibiliser aux valeurs d'éthique sportive et sociétale. La Ville paie une cotisation et remp…

19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:12+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une Directrice d'école faisant fonction du 22 janvier au 7 février 2020 en remplacement de la Directrice d'école titulaire en congé de maladie - Ra…

Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... Titre complet * Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en remplacement d'un membre démissionnaire

15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:34+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 23 périodes par semaine dont 5 périodes en remplacement d'une titulaire en…

41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:50+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 16 mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine suite à l'ouverture d'un emploi maternel à mi-temp…

40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:58+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 19h30 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... Titre complet * 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1er mars au 30 juin 2020 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical …

11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:22:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Genappe > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide *

18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:18+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 16 mars 2020 à 19h30 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... Titre complet * 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au licenciement des agents contractuels et pour accomplir tous les actes de gestion relatifs à ce personnel - Approbation ;

11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:32+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 201 9 au 30 juin 2020 - Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 2. Ecole communal…

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:10+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... Titre complet * 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention conclue le 20 avril 2020 entre la VILLE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE et l'ASBL LE TALENT - Pour approbation…

11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:57+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation. Documents administratifs Note explicative ---------- Etant donné que le Conseil Communal du 27 octobre 2015 prévoyait une délégation au Collège Communal, relativement à l'octroi des subsides annuels prévus lors de l'élaboration des budgets de chaque exercice, et ce, pour toute la d…

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

20. Questions - Réponses Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 20. Questions - Réponses Séance Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L. 1122-30 ;

11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification Documents administratifs Note explicative ---------- Ratification des délibérations suivantes : * Délibération du Collège communal du 30/12/2020 relative au vol avec effraction au local sis au cimetière.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 28 mai 2019 à 20h15 Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... Titre complet Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège Saint Etienne - Modification

Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

(3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation Documents administratifs Note explicative Nous avons le plaisir de vous convier à l’Assemblée Générale ordinaire qui se tiendra dans nos locaux situés rue Léon Morel, 1 à 5032 Isnes le jeudi 13 juin 2019 à 18h00. Vu qu’il est matériellement impossible de venir exposer les points à l’ordre du jour …

(12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à une proposition de révision du règlement d'accessibilité aux centres de loisirs organisés par l'administration communale au plan tarifaire et au …

2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... Titre complet * 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - confirmation

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... Titre complet * 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 mai 2020.

(15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

(9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour

(4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:40:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 01 avril 2019 à 19h30 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ... Documents administratifs Détails 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO concernant la création d'une structure ayant pour objet le soutien et la dynamisation du centre-vi…

17. Communications du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 17. Communications du Collège communal. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-03T11:54 site web Arguments

4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments

9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:59 transparencia Arguments

7. Délégation au Collège communal, au directeur général et au directeur général adjoint en matière de marchés publics de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégation au Collège communal, au directeur général et au directeur général adjoint en matière de marchés publics de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:59 transparencia Arguments

10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:56+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2020 - Pour approbation

24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:02+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... Titre complet * 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.811.111.5/gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur le raccordement aux cabines électriques communales - Exercice 2020 - Pour approbation

Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:05+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Collège communal daté du 9 octobre 202 ; Considérant la décision de la copropriété

Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal de la Ville de Braine-Le-Château datée du 24 juin 2020 ;

19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... Titre complet * 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement : Octroi - Pour approbation

26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation du rapport d'activités et des rapports financiers du Plan de cohésion sociale et de la subvention

32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... Titre complet * 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées et/ou fleuries - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... Titre complet * 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE (FHPDG) pour son projet d’installation de frayères végétalisées sur la Dyle : Octroi - Pour approbation

36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... Titre complet * 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution supplémentaire

39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation Documents administratifs Détails Détails Approbation du procès-verbal Projet de délibération Le Conseil communal, \- Attendu la nécessité d'adapter le règlement sur les funérailles et sépultures aux modifications du décret sur les funérailles et sépultures et aux réalités du terrain qui ont forteme…

14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes Présentation et approbation des comptes 201 8 Point sur le Plan Stratégique Décharge aux administrateurs

16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 23 mai 2019 à 19h30 16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : Documents administratifs Détails Nominations statutaires Rapport d'activité Rapport de gestion Rapport de rémunération Rapport du Collège des réviseurs

9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:37+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs 1 O.Ecole communale de MALEV…

13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:01+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... Titre complet * 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars 2020 - Confirmation - 1.824.11 /gw (En vertu de l'AGW du 18 mars 2020 - Covid-19)

28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte de résultats…

29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 au 18 mars à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en congé médical à mitemps…

30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:25+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... Titre complet * 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'Administration - Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes - Présentat…

12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide

13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide *

18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chastre > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T11:00 web Arguments Aide *

20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 18h30 20. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Congés sans solde - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:02+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... Titre complet * 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Admission - Confirmation/tc

14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:11+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... Titre complet * 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbation - Confirmation/ew

5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments

6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments

20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ;

4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la C…

5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 20h00 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... Titre complet * 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice maternelle temporaire du 1 mars au 30 juin 2022 à raison de 13 périodes par semaine en remplacement d'une titulaire en con…

12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:19:11+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:32+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes FLA/DASPA ;

7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:25+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de quatre enseignantes dans le cadre de 4 périodes d'aide complémentaire octroyées à notre pouvoir organisateur et réparties …

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:47+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:06+00:00

None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:36+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignantes dans le cadre des périodes de mission collective ;

1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:52+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... Titre complet * 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant le marché de travaux relatif à la

2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:18:43+00:00

Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mercredi 18 mars 2020 à 19h00 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... Titre complet * 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant le marché de travaux ayant pour objet

7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux ;

7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... Titre complet * 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales ;

3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments

2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments

14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions Jodoigne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:46+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation de maîtres de psychomotricité suite à l'ouverture de cadre ;

ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés Titre complet * ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés

Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:39+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... Titre complet * 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux directions 2020-2021 conditionnées à l'élaboration du plan de p…

10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:58+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... Titre complet * 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations et affectations d'enseignants maternels suite à des ouvertures de cadre

12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:30+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de JAUCHE ;

7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:29+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;

45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:54+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... Titre complet * 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en faveur de l'AEM ; Ordre au Directeur financier d'imputer et d'exécuter la dépense ;

2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:05+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... Titre complet * 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'AEM ;

7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:35+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... Titre complet * 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) au 1er octobre 2020 ;

7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:23+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de JAUCHE ;

7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:28+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... Titre complet * 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;

7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:38+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... Titre complet * 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la désignation de deux institutrices maternelles à l'école communale deJANDRAIN;

10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:02:07+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle aux écoles communales de Jandrain et de Noduwez ;

10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:59+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:49+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-Ies-Caves

S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:20:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T16:00 site web Arguments

10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:57+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain

10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:48+00:00

Accueil > None > commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale de Jandrain ;

Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:01:20+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... Titre complet * 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'enseignants à charge du budget communal ;

commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:14+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions commune de Perwez, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:50:22+00:00

Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 20h30 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... Titre complet * 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations d'enseignants en maternelle ;

None, conseil communal du lundi 28 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:12+00:00

None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Hélécine, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Hélécine > Réunions Hélécine, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 21 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 21 mars 2022\. 1. Exposé du dossier Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal précédent (séance publique). Le PV ayant été rédigé par le Directeur général.

MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... Titre complet * MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un dispositif ralentisseur dans la rue Champ de Genister à Nil-Pierreux

commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:41:26+00:00

Accueil > None > commune de Walhain > Réunions commune de Walhain, conseil communal du lundi 18 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... Titre complet * ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation 2020-2025

Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions Braine-le-château, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide

25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:43+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la démocratie lo…

49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Pour approbation…

48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une redevance sur l'occupation du domaine public - Exercice 2020 - Pour approbation

11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... Titre complet * 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide *

9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:48+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:33+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, notamment l'article 21 ; Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y affé…

11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... Titre complet * 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de plus de 15 semaines - Appel à candidature - Décision

040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification Documents administratifs Projet de délibération Vu les articles 41, 162 et 173 de la Constitution ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, et notamment les articles L1122-30 et L3321 ;

45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:03+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... Titre complet * 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement établissant une taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Pour approbation

6. Installation de caméras urbaines en 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 6. Installation de caméras urbaines en 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du collège communal du 3 octobre 2019 ; Considérant le rapport du Service des Affaires Générales ; A l'unanimité des membres présents ;

9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... Documents administratifs Détails 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques.

(21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... Documents administratifs Notes explicatives Suite à l’appel à projet PIC 2019 – 2021, et la volonté du Collège de réaliser l’ensemble des travaux pour l’aménagement d’une zone apaisée, il est proposé de scinder le cahier des chargés passés au Conseil de jan…

13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ... Documents administratifs Détails 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - Exercices 2019 à 2025

10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:23+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... Titre complet * 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale complémentaire à la prime mobilité douce et active de la Province du Brabant wallon pour…

Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:06+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que po…

3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:59+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, l'article L1222-4 ;

Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:21+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;

8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... Titre complet * 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires - Décision

4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:53+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:17+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:51+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:16+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt Documents administratifs Note explicative ---------- Plan de convergence à actualiser à chaque document budgétaire ---------- Projet de délibération

Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:15+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... Titre complet * Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:04+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... Titre complet * 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la problématique des coulées de boues - Aménagement s de diverses voiries e n v u e de remédier aux coulées d e boues - Décis…

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... Titre complet * 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - Poursuite de la procédure de liquidation de la subvention auprès du Service public de Wallonie et transmission de…

6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:39:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 10 février 2020 à 19h30 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-01-31T09-42: courriel odj Arguments Arguments Aide * Pour

3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code wallon du logement et de l'habitat durable et notamment son article 147 §1er ; Vu la convocation de la S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs reprenant l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordina…

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:35+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... Titre complet * 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - Contrat d ' a s sur a n c e à par t i r du 1 er j a n vie r 2022 Déclaration sur l'honneur à des t i n a t i o n du Se…

040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:29:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 18h30 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Vu la Constitution, les articles 41, 162 et 170, § 4 ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code…

Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... Titre complet * Régie communale autonome “Economie, Sports, Culture et Loisirs” (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord sur le montant d'inscription demandé par enfant pour un module de 3 mois de session au mini-Padel

22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:02+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la …

23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:34:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30 RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... Titre complet * RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du projet d'acte

24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:45+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... Titre complet * 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - Participation aux frais.

Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic Documents administratifs Projet de délibération Vu la décision du Conseil Communal en date du 9 septembre 2019 prenant acte du Programme Stratégique Transversal, notamment l'objectif de mise en place d'un Plan Energie Climat ;

25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 14 octobre 2021 relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre et aux bonnes pratiques non discriminatoires quant au genre dans le cadre des communications officielles ou formelles ;

12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:26+00:00

12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Argumentation Aide *

Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30 Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... Titre complet * Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film

28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:22+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... Titre complet * 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs biodégradables aux personnes âgées à partir de 65 ans ou handicapées - Exercice 2020

23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:55+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la démocratie…

24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:50+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Approbation du compte ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6, Vu le Code de la dém…

13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:31:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Waterloo > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments

Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:45:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires Documents administratifs Projet de délibération Vu sa décision du 17 décembre 2018 de désigner les membres du Collège des Commissaires de l'OTP, dont M. Jean-Armand WAUTIER appartenant au groupe politique RC ;

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:47+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... Titre complet * 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:15:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 janvier 2019 à 20h00 3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-03-02T20:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:55+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T01:00 site web Arguments Aide *

26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:35+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... Titre complet * 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE (CFWOL) - Fêtes de Wallonie 2020 à 2022 - Pour approbation

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:10+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:14+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... Titre complet * 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Assemblée générale du 01 juillet 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:24+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L 1122-30, 1523-12 et 1523-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Considérant l'affiliation de la Ville à la société …

9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:11+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... Titre complet * 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du jour - Approbation et mandat général

10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:59:04+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... Titre complet * 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:01+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:57+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... Titre complet * 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:51+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... Titre complet * 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat général

19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments

18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-20T20-00 site web Arguments Aide

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:47+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:39+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 ;…

8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:18+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... Titre complet * 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs enterrés pour OM et FFOM.0

Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:52:44+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 19h30 Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamment l'article L1222-7 ;

7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:26+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... Titre complet * 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des collectes d'ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe- Conteneurs enterrés avec accès par badge.

13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:58:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 16 juin 2020 à 20h15 13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu les articles L 1122-34, L 1522-1 et 2, et L1523-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Vu le décret du 19 juillet 2006 sur le…

5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:40:39+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... Titre complet * 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants sur le territoire de Genappe.

10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:39+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:39:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... Titre complet * 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022.

(13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ... Documents administratifs Détails (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales - Société Wallonne des eaux.

32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:10+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mai 2020 à 19h30 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... Titre complet * 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du Collège communal du 17 mars 2020 - prise pour connaissance.

(14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ... Documents administratifs Détails (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence et financement - Prise d'acte et ratification

(15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ... Documents administratifs Détails (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - Prise d'acte et ratification

60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

(21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. Documents administratifs Note de synthèse En application de l’article 6 de la Directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement et conformément à la déc…

9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:04+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... Titre complet * 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 - Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:57+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... Titre complet * 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A partir du 20 janvier 2020- Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:51+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:47+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/g

14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:33+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 -Ratification - 1.851.11.08/gs Conseil communal du mercredi 20 mai 2020…

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:28+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:21+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:16+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1 er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:10+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:05+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... Titre complet * 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds propres - Du 30 octobre 2019 au 30 juin 2020 -Collège du 27 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:59+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... Titre complet * 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er décembre 2019 jusqu'au 28 février 2021 - Interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental - Collège du 27 février 2020 - Ratific…

12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Perwez > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T08:57 Courriel Arguments

23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:55:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 19h30 23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments

15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 février 2022 à 19h30 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

(24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 11 février 2019 à 20h15 (24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire Documents administratifs Note de synthèse Il y a lieu de dénommer une voirie actuellement sans nom située sur le territoire de la commune de La Hulpe (voir annexe). Cette voirie est située dans le prolongement de la

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.311,6…

32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:42+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:48+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... Titre complet * 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A partir du 1er février 2020 - Remplacement -Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:53+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... Titre complet * 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:30+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... Titre complet * 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A partir du 6 février 2020 -Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:36+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:43+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... Titre complet * 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A partir du 1er février 2020 - Remplacement - Collège du 20 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:49+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:57:55+00:00

Accueil > None > commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 19 mars 2020 à 19h30 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - A partir du 20 janvier 2020 -Remplacement - Collège du 6 février 2020 - Ratification - 1.851.11.08/gs

14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 mai 2020 à 20h00 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... Titre complet * 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - Information

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise…

(5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous propos…

(3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:42:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 14 janvier 2019 à 20h15 (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-01-06T20:00 facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 Clos …

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicules s…

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:13+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite par …

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30/09/2…

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie) le …

1. Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l’utilisation - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:05+00:00

1. Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l’utilisation - Prise de connaissance. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:49+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentants (…

1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:14+00:00

7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:12+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... Titre complet * 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Approbat…

5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires Documents administratifs Note explicative ---------- Ores a envoyé le projet 2021 de remplacement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq

18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ;

(5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation. Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil trouveront ci-après la décision du Collège provincial du Brabant Wallon qui valide l'élection des mandataires et suppléants au sein du Conseil de police de la zone

16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... Titre complet * 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation d'une décision prise par le Collège communal en séance du 3 avril 2020.

15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... Titre complet * 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : approbation de dépenses engagées en urgence par le Collège communal sans crédits budgétaires appropriés.

25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:39:40+00:00

Accueil > None > commune de Genappe > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... Titre complet * 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire relatif agents contractuels des milieux de la petite enfance.

3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représentant…

15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... Titre complet * 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone de parc avec sentier public et zone de stationnement - Bien sis rue Joseph Berger 33 à 1470 Genappe- Cadastré se…

16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... Titre complet * 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de convention - Proposition au Conseil Communal

commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:20+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... Titre complet * 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le Collège communal délibérant le 17 avril 2020 : confirmation.

57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:07:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h15 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... Titre complet * 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au Coeur de Ville, ainsi que sur son exploitation (maintenance en garantie et fourniture de combustible) et son …

(4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon. Documents administratifs Notes explicatives Le Collège voudra bien trouver ci-joint le projet de délibération relatif à l'objet sous rubrique.

14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T04:36:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... Titre complet * 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - Décision

25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article 2, 2 bis et 3 des Lois Coordonnées du 16 mars 1968 ; Vu l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et l'usage de voie publique ;

55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... Titre complet * 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit “centre de Thorembais - Saint - Trond

5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 )

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 19h30 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... Titre complet * 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à1360 PERWEZ - Phase 2 : Extension du garage - Marché en de u x lots - Lot 1 : Gros oeuvre fermé - Décompte final Dé…

20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:37:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mars 2019 à 19h30 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:58+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... Titre complet * 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité pédagogique de Blanmont - Ratification/cvm/mg 32. 33. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 01/04/…

Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:19+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... Titre complet * Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ville de Tubize et a été impactée de manière exceptionnelle par les mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus CO…

Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:47:08+00:00

Accueil > None > ville de Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 12 octobre 2020 à 19h30 Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... Titre complet * Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - Approbation

17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... Titre complet * 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château. Convention tripartite réglant les conditions de cette mise à disposition ainsi que la mission de la travailleuse : approbati…

15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:06+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... Titre complet * 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision attaquée - Proposition de transaction -Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attrib…

11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st PROVINCE Du BRABANT WALLON …

15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... Titre complet * 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » le 23 mars 2022 : Octroi

12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:51:26+00:00

Accueil > None > commune de Chastre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 19h00 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... Titre complet * 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement attribuées - Confirmation/st

(14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... Titre complet (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - Approbation

31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Pour approbation d'une convention type relative à la mise ne place de fascines.

30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Convention type transmise aux Villes et Communes du Brabant wallon

3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. Titre complet * 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation.

6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT Documents administratifs Détails Détails WALLON (I.S.B.W.) : Quote-part communale annuelle - Octroi Prise en charge de la quote-part annuelle ; fixée en 2022 à 31.339,00 euros

21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... Titre complet * 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur le territoire de la Ville - Exercices 2022 à 2025 - Pour approbation

20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... Titre complet * 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire2022 - Pour approbation

13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... Titre complet * 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau cyclable à Ottignies - Convention entre la Ville et la Province du Brabant wallon - Pour approbation

8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T03:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00 8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW Documents administratifs Détails Détails SCRL relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de CO2 - Pour accord Convention de coopération avec l'intercommunale IPFBW donnant accès à la centrale de marchés …

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation Documents administratifs Détails Détails Octroi d'une subvention de 24.997,65 euros : Pour approbation

10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... Titre complet * 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi - Pour approbation

9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... Titre complet * 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l’organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi - Pour approbation

Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation Documents administratifs Détails Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... Titre complet * 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de “

7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... Titre complet * 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine portable - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Achat d'un véhicule strippé pour le département proximité de la zone de police en remplacement d'un véhicule de même type en leasing

4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord Documents administratifs Détails Détails Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations. Celles-ci sont économiquement irréparables et seront données à la ressourcerie Restor dans un souci de recyclage et de non gaspillage des matières premières.

3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification Documents administratifs Détails Détails Convention relative à l'aide de la Croix Rouge sur le terrain suite aux inondations du mois de juillet2021 et signée vu la situation d'urgence

23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:13:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... Titre complet * 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre définitif : décision (après accord de principe du Collège communal).

58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:16:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-le-château > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. Documents administratifs Notes explicatives Transposition Conseil communal - Question écrite du Conseiller S. PISSENS reçue par courriel du 28 janvier 2019 sous le titre

19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments Aide

59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... Titre complet * 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Pour confirmation

13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:29+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a marqué son accord pour proposer au conseil la mise en place de priorités de passage dans le bas de la rue Haute Franchise, suite à la demande d'un riverain qui signalait que régulièrement des véhicu…

9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

19. Service des Travaux ; Désignation en urgence d’une entreprise pour effectuer des travaux au mur d’enceinte de l’Eglise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 19. Service des Travaux ; Désignation en urgence d’une entreprise pour effectuer des travaux au mur d’enceinte de l’Eglise ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T22:00 transparencia Arguments

3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

18. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer des travaux au mur d'enceinte de l'Eglise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 18. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer des travaux au mur d'enceinte de l'Eglise ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T22:00 transparencia Arguments

16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

17. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer l'abattage d'un arbre situé Rue Fontaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:34:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h00 17. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer l'abattage d'un arbre situé Rue Fontaine ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T22:00 transparencia Arguments

11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:59+00:00

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique Co-construction des Pirates

13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:15+00:00

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

9. Prestations de serment des membres du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Prestations de serment des membres du Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:11:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 20h15 ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens - Co-construction des Pirates Cycle de vie

7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d’eau et des bassins d’orage

1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:28+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... Titre complet * 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2020

16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:44+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... Titre complet * 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2020

6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:39+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... Titre complet * 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : Octroi - Pour approbation

(7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:40:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération octroyant l'ASBL

(9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation Documents administratifs Notes explicatives Suite à l'appel à candidature lancé afin de procéder au renouvellement du CCCA, 12 candidatures ont été transmises à la Commune ; les membres du Conseil les trouveront en annexe.

36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:40+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 19/03/2020 suivante : - qu'à dater du 23/03/2020 et ce jusqu'au 30/06/2020, il y aura 2,5 classes à l'implantation des Tourterelles au lieu des 2 prévues le 30…

3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un nouveau règlement

4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... Titre complet * 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services sociaux du CPAS - confirmation

10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:47+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Pour accord ---------- Projet de délibération Le Conseil communal, en séance publique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation,

34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite…

3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... Titre complet * 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats dérivés - Approbation

4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal de l'ancienne Ville de Mons en date du 24.09.62 et ses délibérations subséquentes faisant application aux membres du personnel communal des dispositions re…

12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T11:01 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1…

27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:12:36+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... Titre complet * 27. PEVR - Proposition de l'association “Parents d'enfants victimes de la route” - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de la Ville - Pour approbation

16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation Documents administratifs Détails Contrat de mise à disposition temporaire à conclure avec l'UCL en vue du placement d'un sonomètre sur le Collège Descamp

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h15 Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-22T17:00 Facebook Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:48+00:00

21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice Documents administratifs Note explicative ---------- La Région wallonne, par sa circulaire du 6 avril 2020 intitulée

CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation

18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

(2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 à 20h15 (2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe Documents administratifs Note explicative L'Académie de musique a ouvert un cours de harpe au 1er septembre 2018. Afin d'étendre l'offre de cours au-delà de la harpe celtique, le Conseil communal a accepté que soit inscrit au budget 2019 l'achat d'une harpe à pédales. Sur base de p…

4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 30 avril 2019 à 20h15 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... Titre complet 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de transport à la demande – Pour ratification

19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la…

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:33+00:00

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:23+00:00

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:08+00:00

11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 Documents administratifs Projet de délibération [CULTES]{.ul} : Fabrique d'Eglise Notre-Dame -- Compte de l'exercice 2021 -- Approbation Le Conseil communal en séance publique,

15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver la décision du collège ayant approuvé (vu l'impossibilité de réunir le conseil en raison des mesures de confinement et conformément aux instructions reçues des services de la Direction de la Cohésion Sociale du Service Public de Wallonie…

6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:32+00:00

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:05+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. Documents administratifs Note explicative ---------- Depuis le 17 mars 2020, date du début du confinement et, en accord avec l'Arrêté Royal du Gouvernement fédéral, la Bourgmestre a pris un arrêté visant à interdire la tenue du marché hebdomadaire. Le Collège vous p…

44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 05/03/2020, le Collège communal a examiné la demande d'un riverain concernant la création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée. L'emplacement serait délimité à hauteur de l'habitation n°4 …

43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:09+00:00

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:43:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... Titre complet * FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme

(13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... Titre complet (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie et 204 c pie - acquisition - acte

30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 5.500 m². Le choix des rues sera décidé par le collège après l'attribution du marché. L'estimation des travaux est de 92.…

ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... Titre complet * ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles

ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... Titre complet * ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024

Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:21:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... Titre complet * 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation - autorisation d'organisation par télé ou vidéo-conférence

8. Délégation au Collège communal pour l’octroi de certaines subventions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Délégation au Collège communal pour l’octroi de certaines subventions. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:59 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur le règlement de prêt de matériel et du formulaire de demande de prêt mis à jour, l'ancien étant devenu désuet et comportant certaines imprécisions - Ce règlement a été approuvé p…

a) Désignation des membres du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:35:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Jodoigne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 a) Désignation des membres du Collège communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T14:59 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

(8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:44:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h15 (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation Documents administratifs Note explicative Les membres du Conseil sont invités à prendre connaissance et à se prononcer sur le règlement d'occupation et de gestion des salles et du formulaire de demande d'occupation mis à jour, l'ancien étant devenu désuet et comportant ce…

22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... Titre complet * 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes pour l'entretien du logement et validation des nouveaux articles 7 et 9 du contrat de bail

ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 novembre 2021 à 19h30 ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques Documents administratifs Projet de délibération [ENSEIGNEMENT]{.underline} : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et le Pouvoir organisateur de l'école La Source relative à la création d'un pôle territorial chargé de soute…

Rixensart, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions Rixensart, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:13:21+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 24 mars 2020 à 20h15 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... Titre complet * 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la Wallonie et l'ASBL Gestion Centre-Ville Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour appr…

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... Titre complet * 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation du marché - Approbation

7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:17+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ... Titre complet 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de la décision du Collège communal du 10 avril 2020

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:25:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... Titre complet * 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un bâtiment rassemblant la nouvelle Académie communale de la musique et de l'art de la parole et les locaux du chœur « Les P…

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant l'approbation du conseil communal en séance du 19/10/21 concernant la démarche Zéro Déchet 2022;

22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... Titre complet * 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les Tiffins (Linoléum) - mode et conditions de passation du marché - Approbation.

6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; Documents administratifs Note explicative ---------- Il est demandé au Conseil communal * D'approuver le cahier des charges du marché d'acquisition de matériaux de voirie 2022

25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:55+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ... Titre complet 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la décision du Collège communal du 17 avril 2020

13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:02:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... Titre complet * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un cheminement cyclo-piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et Cahier spécial des charges…

53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:03:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 26 juin 2018 à 20h15 53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-19T09:11 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge …

15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... Titre complet * 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite - Exercices 2020-2025 - Approbation - Remplacement…

14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour

17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... Titre complet * 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du Bon Voisin et Hanigale - Mode de passation et Cahier spécial des charges

14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide *

7. Affaires générales - Désignation d'un représentant

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:54+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... Titre complet * 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale énergie climat (Plan POLLEC) et de la convention des Maires - Pour confirmation

10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013; Considérant que …

11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:16:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T18:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

09. Octroi d’une délégation au Collège communal en matière de concessions de sépulture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 09. Octroi d’une délégation au Collège communal en matière de concessions de sépulture. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-03T11:54 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013;…

11. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés relevant du budget ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 11. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés relevant du budget ordinaire. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-03T11:54 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:11:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-03T11:54 site web Arguments Aide * Pour

12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013…

14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. Documents administratifs Projet de délibération Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, relatif à l'octroi, au contrôle et à l'utilisation de certaines subventions, tel que modifié par le décret du 31 janvier 2013, entré en vigueur au 1er juin 2013 …

12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide *

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour *

37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:35+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-06: 'grab from web' Arguments Arguments

46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:58+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... Titre complet * 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets

45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:07+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... Titre complet * 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logist…

44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:17+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploieme…

43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:25+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... Titre complet * 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Projet NAVAJO (SHUTTLLN) : Déploie…

42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:32+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... Titre complet * 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet “NAVAjO” - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours évolutif - Approbation du projet, de l’estimation et de la quote-part de la Ville sur base du projet - Subsides SP…

41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:40+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... Titre complet * 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - Stratégie « Digital Wallonia 2019-2024 » - Thème 4 : mobilité et logistique - Pro…

14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, les articles L1222-3 et L1222-4 ; Vu la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics et ses arrêtés royaux d'exécution ; Vu la loi du 17 juin 2013 relative à la mot…

16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... Titre complet * 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place du Remblai - Mode de passation et Cahier spécial des charges

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... Titre complet * 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle communale sise derrière de cimetière de Tourinnes-Saint-Lambert destinée à une activité de radiomodélisme - Approbation …

23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:25:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen Documents administratifs Projet de délibération Considérant la demande de suppression d'un sentier communal (n° 111) au sens du décret du 06 février 2014 sur un bien sis à la rue des Frères Vanbellinghen à 1480 Tubize, et cadastré 1e Division, section A N° 349G10, 349G11, 349H10, 349B; Que la demande de modifica…

Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 février 2022 à 19h30 PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... Titre complet * PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales

13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Délégations de compétences au Collège communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégations de compétences au Collège communal ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:26:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 octobre 2019 à 19h30 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ; Vu la décision du Conseil communal du 30 juin 1998 portant sur la création d'une Régie foncière et immobilière et portant sur l'approbation des statuts ; Vu…

13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h30 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... Titre complet * 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des sessions du programme « Je cours pour ma forme » durant les années 2022 à 2024 - Approbation ;

(30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à ratifier les dispositions reprises dans la convention nous soumis par la société Infrabel en vue de l’aménagement, par la commune en tant q…

12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... Titre complet * 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et d'annulation introduite contre l'arrêté ministériel du 17 janvier 2020 approuvant la demande de création et de modification de voirie introduite …

(31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 25 mars 2019 à 20h15 (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... Documents administratifs Notes explicatives Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant aux dispositions d'un marché de services visant l'entretien de espaces verts communaux. Le Collège communal propose de…

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:24+00:00

Tubize, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:53:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions Tubize, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Walhain > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 19h31 SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale Documents administratifs Projet de délibération [SECRETARIAT]{.ul} : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale

19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > ZP5268 > Réunions > Conseil communal du lundi 25 février 2019 à 19h00 4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-02-19T14:00 constattion affichage

13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:38+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. Documents administratifs Note explicative ---------- Pour rappel: suite aux élections communales d'octobre 2018, il y avait lieu de désigner les nouveaux représentants de l'autorité communale au sein du Conseil de gérance du Hall Omnisports de Rebecq. Le comité est composé de 6 représenta…

10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:09+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Pour confirmation des désignations décidées par le Collège communal en sa séance du 26 mars2020

9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:31+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. Documents administratifs Note explicative ---------- In BW propose une convention pour la mise à disposition gratuite d'une licence pour l'utilisation d'une plateforme plan et actions climat. Cette plateforme / application web (FutureproofedCities) a pour but de faciliter la mise en oeuvre d…

7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:32:25+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ... Titre complet 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du commerce à Jodoigne - confirmation de la décision du Collège Communal du 20 mars 2020

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... Titre complet * 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement de M. Jean Marie Caby - M. Christophe Dister - Approbation

8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:33:14+00:00

Accueil > None > commune de Jodoigne > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h00 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ... Titre complet 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation de la décision du Collège Communal du 20 mars 2020

4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... Titre complet * 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - convention d'occupation - approbation

6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... Titre complet * 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée générale ISBW en remplacement de M. Jean Marie Caby- Mme Josiane Fransen - Approbation

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:34+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- L'objectif de ce règlement est d'interdire notamment l'abattage des alignements de peupliers qui a tendance à être effectué durant la bonne saison (au moment où le bois est rempli de sève et donc plus avantageux à la vente au poids…

8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:57:26+00:00

Accueil > None > ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mai 2020 à 20h15 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... Titre complet * 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du Covid-19 - Délibération prise le 16/04/2020 en application de l'AGW du 18/03/2020 attribuant les compétences du Conseil au C…

28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:05+00:00

28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:13+00:00

12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:52+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-ve…

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 1…

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:42+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observateur.…

8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:35+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu…

27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:19+00:00

27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:07+00:00

13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation

11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:20+00:00

11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition Co-construction des Pirates Cycle de vie

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les communes …

11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation Documents administratifs Note explicative ---------- Le 23 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) St Géry de Rebecq nous a remis son dossier Compte 2019. Au vu de l'épidémie de coronavirus et aux différentes mesures prises dans ce contexte, les délais de tutelle ont été suspendus par arrêté du Gouvernement wallon jusqu'au 16 avr…

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:41+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal : Section 16 - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du proc…

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In BW) ; …

26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:30+00:00

26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:26+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:33+00:00

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:56+00:00

14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. Documents administratifs Note explicative ---------- La Maison des Jeunes a fait parvenir à l'Administration communale une demande de collaboration dans le cadre de l'organisation de l'événement Concerto à 5€ à la date du samedi 27 juin 2020. Afin de formaliser ce …

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:45+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre Documents administratifs Note explicative ---------- Le 19 mars dernier, la Fabrique d'Eglise (FE) Protestante de Clabecq nous a remis son dossier Compte 2019. La commune de Rebecq a 20 jours à dater de la remise du Compte pour émettre un avis à son égard. Le dossier remis étant complet, le délai de tutelle aurait pu comm…

13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garage…

6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est invité à approuver le rapport financier 2019 du Plan de Cohésion Sociale. La procédure de contrôle des subventions est désormais simplifiée via l'utilisation du module eComptes. Le document doit être envoyé signé à la DGO5 (Direction générale opérationnelle d…

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:07:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:40+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:50+00:00

25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:13+00:00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:27+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Administration communale

Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:37+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:51+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

067/28.78.11

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 067/28.78.11
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:15+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:34+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:30+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. Documents administratifs Note explicative ---------- Il y a lieu de désigner au sein de la Commission d'Accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS) un représentant de chaque groupe politique démocratique non représenté dans le pacte de majorité, et ce à titre d'observa…

23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:09+00:00

23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:10+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption Documents administratifs Note explicative ---------- Dans le cadre de la réalisation du PCS3 portant sur la période de 2020 à 2025, deux actions sont confiées à un partenaire, à savoir: - Action 3.1.03

24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:58+00:00

24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:09+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne Documents administratifs Note explicative ---------- La commune a été invitée par la Région wallonne à s'engager dans le “

18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à l'envoi du dossier complet pour la fiche-projet 1.2 du PCDR

15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé

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15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé Co-construction des Pirates Cycle de vie

20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW Documents administratifs Note explicative ---------- “Wallonie en poche ” (développée par Let'sgocity) est une solution mobile et gratuite pour le citoyen, qui offre 5 applications : un Portail mobile ; une application relative aux informations sur la Collecte des déchets (=infos In B…

21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. Documents administratifs Note explicative ---------- L'asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles sollicite la Commune, en vue du renouvellement de la convention d'adhésion au projet. Il s'agit d'une convention de trois ans, 2020-2022. Le montant de la cotisation annuelle est de 421€/an pour les comm…

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:43+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:28+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:21+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:15+00:00

22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:05:56+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:07+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:23+00:00

21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:17+00:00

16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:27+00:00

16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:24+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:32+00:00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:34+00:00

20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT)

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:47+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garag…

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:33+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:18+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du dimanche 19 avril 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:31+00:00

10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:54+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. Documents administratifs Note explicative ---------- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les soldes d'emprunts et de subsides dégagés en 2019.

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:09+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:05+00:00

7. Compte communal 2017. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:55+00:00

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:11+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:59+00:00

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:50+00:00

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:06+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:57+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:04+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:54+00:00

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:10+00:00

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:03+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:53+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:52+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:02+00:00

23. Divers et questions orales d'actualité Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:56+00:00

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:55+00:00

16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:52+00:00

15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:00+00:00

13. Article 18 - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:54+00:00

12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:02+00:00

28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:22+00:00

28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:10+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:07+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:56+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:51+00:00

7. Compte communal 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:01+00:00

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:08+00:00

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:53+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:03+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:11+00:00

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 Cycle de vie * 20018-03-02 courriel annonce publique Argumentation

6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:13+00:00

4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:07+00:00

18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:59+00:00

13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... Titre complet * 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du SPF Pensions - Décision de principe

44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... Titre complet * 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - Ratification.

1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... Titre complet * 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - Ouverture d’une voirie (espace partagé) et d’un cheminement en « mode doux », création d’une zone de stationnem…

3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... Titre complet * 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant - Vote.

4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... Titre complet * 4. Ecopasseur - Subsides “ APE ECOPASSEURS COMMUNAUX ” - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur en 2021 - Vote.

5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... Titre complet * 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de la mesure - Vote.

9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... Titre complet * 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire exercice 2022 - Vote.

10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

- Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:27:49+00:00

Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... Titre complet Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la piscine de Rixensart - Approbation - Vote.

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:28:00+00:00

29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:14+00:00

29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

23. Situation Ukraine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 23. Situation Ukraine. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... Titre complet * 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de la vente - Fixation du prix - Vote.

20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. Titre complet * 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.

19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Service D'Clic

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 Service D'Clic Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... Titre complet * 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 - Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

17. Mobilité - RCCR - Rue du canal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:06+00:00

19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:50+00:00

42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... Titre complet * 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Rosières - Ratification.

28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics. Co-construction des Pirates

14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique

11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments

7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

30. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 30. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:33:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:32:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 11 juin 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-01T11:54 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:57+00:00

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:38+00:00

9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:46+00:00

8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RDI - Budget 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:55+00:00

7. RDI - Budget 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant *

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:39+00:00

6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:49+00:00

5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:56+00:00

4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:50+00:00

2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:42+00:00

11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:00:56+00:00

26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:31+00:00

27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:58+00:00

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:58+00:00

22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:05+00:00

21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:59:49+00:00

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:51+00:00

10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:57+00:00

12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert

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Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour *

2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:54:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Tubize > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mai 2018 à 19h30 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Divers et questions orales d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:52+00:00

20. Divers et questions orales d'actualité Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:48+00:00

13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:44+00:00

19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:53+00:00

18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:37+00:00

17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:47+00:00

16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:54+00:00

15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:31:40+00:00

14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rixensart > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... Titre complet * 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales - Section Genval - Ratification.

26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... Titre complet * 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les bâtiments du CPAS et de la commune de Rebecq - approbation du mode de passation et des conditions du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:01+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Centre culturel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:19+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Centre culturel Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:12+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Bibliothèques et vie associative

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:04+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Bibliothèques et vie associative Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Tourisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:50+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Tourisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:43+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:35+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:28+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:20+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:11+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:54+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:16+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:09+00:00

30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:04:56+00:00

Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du CDLD qui dispose que « §1er. Le collège communal, ou celui de ses membres qu'il désigne à cette fin, vérifie l'encaisse du directeur financier au moins une foi…

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:18+00:00

1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:04:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:33+00:00

37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique

38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:24+00:00

38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:01:16+00:00

39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-12 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * * Parce que j'appuie le collège * * Parce que

5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie

2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:12+00:00

2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:03+00:00

3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:54+00:00

4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:33+00:00

5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:56:24+00:00

6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:06:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 20h00 20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal Documents administratifs Note explicative ---------- Cette communication est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie Locale et de la

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:57+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:15+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-18T13:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:36+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. Documents administratifs Note explicative ---------- Suite à divers changements au sein du personnel communal, il est proposé au Conseil de mettre à jour la délibération qui attribue des fonds de caisse à certains membres du personnel communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:03+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Téléchargez la note de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:14+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Téléchargez la note de ... Titre complet *

40. Situation de caisse au 31 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:22+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 Documents administratifs Note explicative ---------- En annexe, vous trouverez la situation des soldes des comptes au 31 mars 2020 Séance à huis clos ---------- Co-construction des Pirates

39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:29+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... Titre complet * 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction

37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:44+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... Titre complet * 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés publics pour les services ordinaire et extraordinaire - modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:02+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:58+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal Documents administratifs Note explicative ---------- Des riverains, propriétaires d'un bien sis Rue du Petit Bruxelles 14, souhaiteraient faire l'acquisition d'une portion de parcelle jouxtant leur parcelle en vue de construire un garage en fond de parcelle (dans l'alignement des autres garages). …

8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:59+00:00

8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique

29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:16+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... Titre complet * 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du mode de passation et des conditions

9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:55:51+00:00

9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-16T15:56 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que

28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:25+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation

27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:32+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... Titre complet * 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:10+00:00

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:55+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Administration communale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:23+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:14+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:31+00:00

> contact

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:39+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 > contact Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:46+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 le mercredi de 13h30 à 15h30 (sauf en juillet et en août)
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:53+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

de 8h45 à 11h45

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:59+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 de 8h45 à 11h45
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

du lundi au samedi,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:06+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 du lundi au samedi,
Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:09:52+00:00

Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:48+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +'';

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:00+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 document.getElementById('email_form').innerHTML=''+ name + '@' + domain +''; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments

var domain = "rebecq.be" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:08+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var domain = "rebecq.be" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

var name = "info" ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:17+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00 var name = "info" ; Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:10:26+00:00

Accueil > None > commune de Rebecq > Réunions > Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00