Conseil Citoyen

03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. Documents administratifs Détails Détails Convention tripartite en vue de sensibiliser les jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement

13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. Documents administratifs Détails Détails ID 2472 - Il s'agit de ratifier la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marché avant l'attribution.

17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... Titre complet * 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour la Commune et les écoles de l'entité grézienne - Modalités -Approbation. Séance

05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... Titre complet * 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:05+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:56+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:49+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:02+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... Titre complet * 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition - Approbation.

16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... Titre complet * 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et conditions…

15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... Titre complet * 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - Chemins agricoles - Principe, cahier spécial des charges, métrés et estimation - Approbation …

13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD…

10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:23+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... Titre complet * 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - Approbation.

09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... Titre complet * 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « Commune pédestre » - Approbation.

07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... Titre complet * 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir d'apprendre » subsidiée par la Fédération Wallonie-Bruxelles -Approbation.

04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... Titre complet * 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de projet pour l'étude de préfaisabilité d'une Communauté d'Energie à Grez-Doiceau - Principe, cahier …

03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:12+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... Titre complet * 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de la suppression du passage à niveau n°22 (quais de Florival) -Approbation.

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:55+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... Titre complet * 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics - Arrêt provisoire.

A. Validation des élections.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 A. Validation des élections. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

B. Contrôle des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 B. Contrôle des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Adoption d’un pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Adoption d’un pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Elections des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:30:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Elections des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-28T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:59+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... Titre complet * 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale (p.m. 17 décembre 2019).

01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:51+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - Approbation.

02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:22+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:17+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:10+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:04+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... Titre complet * 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les aventures de Louise et Walter Causette » - Modalités - Approbation.

07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:46+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:00+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... Titre complet * 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du projet d'aménagement d'un trottoir rue de Hamme-Mille - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbat…

08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:19+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... Titre complet * 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications.

10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:08+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:53+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... Titre complet * 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale énergie climat et de la convention des Maires - Approbation.

16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:06+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... Titre complet * 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités d'encadrement - Approbation.

19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:21+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... Titre complet * 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025 - Règlement-taxe - Modification - Approbation.

20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:11+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:03+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:54+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... Titre complet * 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités - Approbation.

24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:18+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type plateau - permis C - Principe, cahier spécial des charges et estimation - Approbation - Choix du mode de passation et…

25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:15+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... Titre complet * 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du 30/03/2018 au 29/03/2020 - Recours au fournisseur désigné par le S.P.W. - Principe, estimation.

26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:07+00:00

Accueil > None > commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h00 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... Titre complet * 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode de passation et conditions du marché.

04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:31:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:20+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 20h00 03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège ... Titre complet * 03. Administration générale - Place aux artistes en Brabant wallon - Ratification de la délibération en la séance du collège communal du 2 octobre « Marché de seivices - Place aux altistes en Brabant wallon-Diverses factures - Refus d'imputation p…

17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... Titre complet * 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de l'Ecole Fernand Vanbever - Implantation Grez-Centre - Dossier UREBA Exceptionnel COMM0111/002/001- visa d'engagemen…

09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école primaire (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.

08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... Titre complet * 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale (conditions légales d'accès, profil recherché, titres de capacité, formalités d'inscription) - Approbation.…

06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... Titre complet * 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Budget 2022 - Approbation.

16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division, …

15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelle sise sous GD 2ème division B…

14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... Titre complet * 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de hockey et de padel - Acquisition de gré à gré pour cause d'utilité publique - Parcelles sises sous GD 1ère division…

19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... Titre complet * 19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds - Rue du Grand Royal - Approbation.

11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... Titre complet * 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Approbation.

10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:26:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... Titre complet * 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées -Approbation.

02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 20h00 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. Documents administratifs

21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h00 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... Titre complet * 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l’article L1315-1 du Code de la démocratie loc…

24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:25:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 20h00 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... Titre complet * 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 portant le règlement général de la comptabilité communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la démocrati…

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:27+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:29:18+00:00

Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.