Conseil Citoyen

2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:51:57+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. > Annexe - PCU EBE.pdf 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. Annexe 1: Annexe - PCU EBE.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Plan Comptable Unifié des EBE Associ…

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:49+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. > Editique DM1 du budget général.pdf 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Annexe 1: Editique DM1 du budget général.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte …

2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... Titre complet * 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022.

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... > Convention Paul Meurice.pdf 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris.

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > Bilan financier autremonde.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > HMEEP Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils ... > bilan financier secours pop.pdf 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 5.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 9: FP art 5.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... > Statuts.pdf 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. Annexe 3: Statuts.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte S…

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Office du Tourisme Plaine Commune.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 13: Office du Tourisme Plaine Commune.pdf Fichier(s)

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Délibération conseil de Paris 2019 DU 89.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:57:58+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... > Conventions pluriannuelles.pdf 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). Annexe 3: Conventions pluriannuelles.pdf

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Convention.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention relative à la mise en servic…

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Annexe 2 Remocra.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 2: Annexe 2 Remocra.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ANNEXE 2 : Modalités d’échanges et de prestations de mise …

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-01-06T14:36:01+00:00

Accueil > None Réunions Ville de paris Pages thématiques Conseil communal * Ville de Paris - None - séance du mardi 22 mars 2022 Aperçu - suivi Dépèches * Ville de Paris - Conseil municipal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Ville de Paris - None - séance du mardi 08 février 2022

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:02:14+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... > Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021-2023 CDAD.pdf 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:43+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... > DAPSA Document financier.pdf 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs.

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:25+00:00

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e 2022 DU 42 Impasse Letort (18e) - D é c l a s s e m e n t et cession à…

2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... Titre complet * 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e).

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. Documents administratifs Projet de délibération PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative n°l de la Ville de Paris pour l'exercice 2022 2022 D F A 4 PROJET DE DELIBERATION EXPOSE DES MOTIFS Mesdames…

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:59:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Documents administratifs Projet de délibération 2022 DPE 6 DFA - Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - R e n o u v e l l e m e n t de la convention avec Eau de Paris …

2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ... Titre complet * 2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au développement des territoires zéro déchet. Mme Colombe BROSSEL et M. Florentin LETISSIER (8ème Commission) rapporteurs. 8ème et 3ème Comm…

2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ... Titre complet * 2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du

2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... Titre complet * 2022 DU 34 Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault (19e) - Signature d’une promesse d’acquisition. M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) r…

2022 DU 26 Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc. Documents administratifs Note explicative ---------- Le programme municipal de la Commune associée d'Hellemmes a pour fil rouge la solidarité au profit des plus fragiles et le renforcement du lien social. Il met aussi en avant la nécessité de développer des actions qui favorisent la prise en compte de la transit…

2022 DLH 41 Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 41** Location de l'immeuble 203 bis rue Ordener (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- L'association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation procure aux Hellemmois une information sur leurs droits, une orientation vers les professionnels chargés de les mettre en œuvre et une aide dans l'accomplissement de leurs …

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... Titre complet * 2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la réalisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 2 Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:06:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 2** Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il convient de procéder à la désignation d'un nouveau délégué suppléant de la Ville au comité du Syndicat Intercommunal à vocation unique pour l'étude, la création, la promotion, l'aménagement et la gestion du centre de loisirs du cam…

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T15:54:45+00:00

Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 8: Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf