Conseil Citoyen

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:53+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 17 juin 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:31+00:00

Réunions Conseil communal * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 23 février 2022 Passé * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 26 janvier 2022 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 15 décembre 2021 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 10 novembre 2021 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 13 octobre 2021 * Commune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 23…

6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L1122-30 du code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:30+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Incourt, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions Incourt, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^:

9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:19+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions Commune d'Incourt, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 23 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:11+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:09+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Incourt, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:02+00:00

1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 1. Plan de Cohésion Sociale - Modifications du plan et rapport d'activités 2021 -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération En application de l'article 4 du règlement général de la comptabilité communale, le Conseil communal

commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions commune d'Incourt, conseil communal du lundi 09 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:34+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. Documents administratifs Projet de délibération En vertu de l'article L1122-19 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'examen de ce point.

11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 13. Informatique - Appel à projets 2021 Accord Tax on Pylons - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation; Vu le code rural et plus particulièrement l'article 38 relatif au bornage;

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide *

4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation et plus particulièrement ses articles

2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu sa délibération du 19 décembre 2018, telle que modifiée le 9 septembre 2020, fixant la composition des différentes commissions communales en application de la clé d'Hondt ;

11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... Titre complet * 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - exercice 2020 - Pour approbation

12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. Titre complet * 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.

2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... Titre complet * 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale

14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... Titre complet * 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas d'absence - Décision.

61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du mode et des conditions de passation

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... Titre complet * 61. Petite enfance - Crèche communale “Les diablotins du Pachy” - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE reprenant le contrat d'accueil de la crèche ainsi que le ROI - Pour accord.

4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 - Pour information.

7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... Titre complet * 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Projet de délibération Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation;

1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions ... Documents administratifs Détails 1. Installation du Conseil communal - Communication relative à la validation des élections - Examen des conditions d'éligibilité des incompatibilités.

3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ... Titre complet * 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 11. Cimetière communal de Roux-Miroir (ancien) - Retrait d'une concession. Par ordonnance, Le Directeur général, Le Bourgmestre, Documents administratifs

10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 10. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 11. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 1. Finances - Budget communal 2021 - Approbation. Documents administratifs

78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 78. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant Documents administratifs

77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 77. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs

76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 76. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs

6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 6. Energie - Installation photovoltaïque à destination de la maison communale - Mode et conditions de passation - Pour approbation Documents administratifs

74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 74. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non-vacant. Documents administratifs

55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 55. Urbanisme - Règlement communal - Indication de l'implantation des constructions nouvelles - Approbation Documents administratifs

8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 8. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2021 -Approbation. Documents administratifs

7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2021 - Approbation. Documents administratifs

6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:19+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 6. Finances - Zone de Secours - Modification dotation communale 2020 - Approbation. Documents administratifs

64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 64. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs

18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:51+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:55+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:15+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:59+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:50+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:41+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:11+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:04+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:47+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:05+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 17. Personnel communal - Démission des fonctions d'un agent administratif - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:26+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:17+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:01+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 16. Cimetière communal de Sart-Risbart - Modification des bénéficiaires d'un caveau -Pour octroi. Documents administratifs

15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 15. Personnel communal - Démission des fonctions d'une technicienne de surface - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 12. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:40+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 16. Personnel communal - Démission de fonction d'un ouvrier APE- Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 13. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 4. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs

65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 65. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un Maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs

16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 16. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 17. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi non vacant. Documents administratifs

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 66. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un agent « APE »- Assistant à l'institutrice primaire à mi-temps. Documents administratifs

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum Documents administratifs

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 15. Enseignement communal - Personnel - Situation des emplois vacants - Pour information. Documents administratifs

13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 13. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Prolongation - Décision. Documents administratifs

4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 4. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2022 -Approbation. Documents administratifs

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 30. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation -Décision. Documents administratifs

31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 31. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 12. Personnel communal - Démission des fonctions d'un ouvrier - Droit à la pension de retraite - Prise d'acte. Documents administratifs

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 11. Travaux - Marché public de travaux - Rénovation de voiries communales - Mode et conditions de passation - Pour approbation Documents administratifs

9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire…

3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 3. Finances - Zone de Secours - Dotation communale 2022 - Approbation. Documents administratifs

1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 1. Finances - Budget communal 2022 - Approbation. Documents administratifs

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:52+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 5. Urbanisme - Planologie - Élaboration d'un Guide Communal d'Urbanisme - Pour décision. Documents administratifs

79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:47+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 79. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non - vacant. Documents administratifs

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:03+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:10+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:18+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:49+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:28+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 2. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs

1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 1. Administration générale - Rapport des synergies et d'économies d'échelle Commune-CPAS - Adoption. Documents administratifs

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 3. Environnement - Coût vérité prévisionnel 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets ménagers - Approbation Documents administratifs

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 2e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 5. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'une tronçonneuse - Ratification. Documents administratifs

17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 7. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs

6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 6. C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs

5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 5. Finances - Compte 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 8. C.P.A.S. Incourt - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:01+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [type non répertorié]

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2021. Documents administratifs

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... Titre complet * 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à 1315 Opprebais - 3e Division section B parcelle 289 H - Ratification.

7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... Titre complet * 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web:

20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 1. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite BI et MB1 2021 - Approbation. Documents administratifs

8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... Titre complet * 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) - Pour ratification.

7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 7. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers avec une ASBL - Renouvellement - Pour accord. Documents administratifs

6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... Titre complet * 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - Pour approbation

5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 4. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2020 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 3. Finances - Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2020 - Pour avis. Documents administratifs

2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 2. Finances - Convention chats errants - Adhésion - Pour accord. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [type non répertorié] * [Source] * [Contenu (re)formaté]

10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 10. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation. Documents administratifs

29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 29. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2021. Documents administratifs

28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 28. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Projet de convention de partenariat avec une ASBL - Pour accord Documents administratifs

27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 27. Manifestation - Marché de produits du terroir - Convention de collaboration avec l'asbl Musique dans l'R - Pour accord. Documents administratifs

26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... Titre complet * 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur culturel, touristique et économique dans le cadre de l'opération

25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... Titre complet * 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente - Introduction du dossier de demande de subvention - Ratification.…

24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... Titre complet * 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du Brabant wallon pour agir contre l'isolement des aînés en améliorant leur mode de vie et leur santé - Intr…

23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 23. Administration générale - ETHIAS - Convocation à l'Assemblée générale annuelle ordinaire - 30 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 8. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 3 - Roux-Miroir et Piétrebais - Pour approbation Documents administratifs

39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 10. Finances - Subventions indirectes 2021 - Ratification. Documents administratifs

41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:31+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 11. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2021. Documents administratifs

10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 10. Octroi d'une prime de remerciement au personnel des milieux d'accueil sous forme d'un écochèque - Décision. Documents administratifs

9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de collaboration avec l'asbl "AER AQUA TERRA" - Pour approbation. Documents administratifs

7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... Titre complet * 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service travaux - Approbation du mode et des conditions de passation

43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... Titre complet * 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision

42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... Titre complet * 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots à bâtir + modification des sentiers n°29 & 30 à Roux-Miroir - Rue du Bois Paillet à 1315 Incour…

3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 3. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2022 - Pour avis. Documents administratifs

2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 2. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 1. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2022 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:05+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2021. Documents administratifs

9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 9. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB2 2021 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs

14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock Documents administratifs

11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 11. Finances - Subventions indirectes 2021 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié]

7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ... Titre complet * 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ratification.

10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3e trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. Finances - Budget 2022 - Modification - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 2. Finances - Budget 2022 - Modification - Ratification. Documents administratifs

1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°2 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 63. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs

9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Pour accord.

62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 62. Enseignement - Remplacement de la direction - Premier appel à candidature -Ratification. Documents administratifs

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. Documents administratifs

57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 57. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Ratification Documents administratifs

56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Documents administratifs

8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ... Titre complet * 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines dans l'espace territorial du conseil cynégétique de la Dyle et de l'Orneau - Pour décision.…

9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. Documents administratifs

2. Finances - Modification budgétaire n°2 de 2018 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 2. Finances - Modification budgétaire n°2 de 2018 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Election des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Election des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Document : Ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 Document : Ordre du jour * [Source] * [Texte] * [Metadata] * [Liste pour wiki]

1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Finances - Compte 2017 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 1. Finances - Compte 2017 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

4. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 4. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs

11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ... Titre complet * 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat “Je cours pour ma forme

5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021. Documents administratifs

14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 14. Plan stratégique transversal - Evaluation pour l'année 2021 - Pour information. Documents administratifs

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2022 - Du 01/01/22 au 30/06/22- Pour accord

12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... Titre complet * 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2022 - Pour accord

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Documents administratifs

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Documents administratifs

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Documents administratifs

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . Documents administratifs

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Documents administratifs

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Documents administratifs

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Documents administratifs

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. Documents administratifs

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Documents administratifs

24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Documents administratifs

23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Documents administratifs

21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Documents administratifs

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Documents administratifs

20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Glimes. Documents administratifs

19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Documents administratifs

18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Documents administratifs

17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Documents administratifs

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... Titre complet * 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Documents administratifs

21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 21. Administration générale - BRUTELE - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 15 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Documents administratifs

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Documents administratifs

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Documents administratifs

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Documents administratifs

43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Documents administratifs

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Documents administratifs

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Documents administratifs

48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Documents administratifs

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Documents administratifs

46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Documents administratifs

45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Documents administratifs

44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Documents administratifs

42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Documents administratifs

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Documents administratifs

41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Documents administratifs

40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt. Documents administratifs

39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Documents administratifs

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Documents administratifs

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Documents administratifs

36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Documents administratifs

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Documents administratifs

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Documents administratifs

22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 18. Administration générale - U.V.C.W. - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 3 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 20. Administration générale - A.I.E.G - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire - 9 juin 2021 - Approbation. Documents administratifs

22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 22. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Documents administratifs

29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 29. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Documents administratifs

28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:36+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 28. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Documents administratifs

27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 27. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Documents administratifs

26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 26. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Documents administratifs

25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 25. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Documents administratifs

24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:20+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 24. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Documents administratifs

23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:30+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 23. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Documents administratifs

21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:46+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 21. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Documents administratifs

31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 31. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Documents administratifs

20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 20. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RIAL. Documents administratifs

19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 19. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Documents administratifs

18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 18. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Documents administratifs

17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:26+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 17. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Documents administratifs

16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:38+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 16. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Documents administratifs

15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:48+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 15. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Documents administratifs

14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 14. Fi nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Documents administratifs

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... Titre complet * 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 30. Finances Incourt. - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Documents administratifs

32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 32. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Documents administratifs

11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:33+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 11. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt . Documents administratifs

43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:59+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 43. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Documents administratifs

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:49+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Documents administratifs

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Cercle des Généralistes de Perwez et d'Incourt. Documents administratifs

48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 48. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Documents administratifs

47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:22+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 47. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Documents administratifs

46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:32+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 46. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Documents administratifs

45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:40+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 45. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Documents administratifs

44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:49+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 44. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Documents administratifs

42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 42. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Documents administratifs

33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:44+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 33. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Documents administratifs

41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:21+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 41. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Documents administratifs

40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:33+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 40. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole . Documents administratifs

39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 39. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Rock Documents administratifs

38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 38. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Documents administratifs

37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 37. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Documents administratifs

36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:16+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 36. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Documents administratifs

35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 35. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Documents administratifs

34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:35+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 34. F nances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Documents administratifs

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne Documents administratifs

10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 10. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Documents administratifs

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:27+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Documents administratifs

9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:08+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:33+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:46+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:49+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:03+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 1. Finances - Compte 2019 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:43+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Texte brut] * [Source]

10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:54+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:42+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:46+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:21+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:12+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:57+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:55+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 9. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Documents administratifs

3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:14+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:30+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Texte brut] * [Source]

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:43+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:22+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:31+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs

4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:43+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 4. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Réformation. Documents administratifs

3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 3. Finances - C.P.A.S. Incourt - Compte de l'exercice 2019 - Approbation. Documents administratifs

2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 2. Finances - Rapport du Collège en vertu de l'article Ll 122-23 du CDLD - Pour information. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Source]

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:05+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:56+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ... Titre complet * 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:48+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:53+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:27+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:19+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Documents administratifs

53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 53. Finances - Fabrique d'église - Eglise Protestante de Wavre - Budget 2021 - Pour avis. Documents administratifs

19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 19. Administration générale - IPFBW - Convocation à l'Assemblée générale - 8 juin 2021 -Approbation. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:18+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté]

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2021. Documents administratifs

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... Titre complet * 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du soutien financier de la commune d'Incourt pour les années 2022 à 2026 - Décision.

7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 7. Service Jeunesse - Projet de convention de collaboration 2020/2021 avec le Coup de Pouce a.s.b.l. - Pour accord. Documents administratifs

6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 6. ATL - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 - Pour approbation. Documents administratifs

5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 5. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités et financier 2020 - Approbation. Documents administratifs

4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... Titre complet * 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village de Roux-Miroir - Mode et conditions de passation - Pour approbation.

3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... Titre complet * 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart -Remarques du SPW - Approbation du mode de passation et des conditions modifiées du ma…

58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... Titre complet * 1. Finances - Adhésion au marché de services “assurance collective hospitalisation

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... Titre complet * 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec le CPAS d'Incourt - Approbat…

16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec l'ASBL L'Autophone - Approba…

15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 15. Logements - Nouveau règlement du Comité d'attribution des logements - Pour accord. Documents administratifs

14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... Titre complet * 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux prescriptions du rapport de prévention incendie et/ou au rapport écrit de l'Afsca - Introduction du dossier de demande de…

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Remarques du SPW - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - App…

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et Alphonse Robert à 1315 Sart-Risbart - Projet définitif -Mode et conditions de passation du marché pub…

46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les bâtiments communaux - Approbation du mode et des conditions du marché public de services

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Pierre Incourt - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2020 -Approbation. Documents administratifs

5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 5. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 4. Finances - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs - Octroi des subventions aux clubs sportifs - Pour accord. Documents administratifs

3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 3. Finances - Marché public de fournitures - Achat d'un congélateur pour la crèche -Ratification. Documents administratifs

2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 2. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs

59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:05+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 54. Urbanisme - Eglise Saint-Martin de Roux-Miroir - Demande de classement Documents administratifs

64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... Titre complet * 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché.

71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:15+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 71. Administration générale - PST - Evaluation - Prise d'acte. Documents administratifs

70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:25+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 70. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe. Documents administratifs

69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 69. Patrimoine - Pré Saint-Jean - Acquisition de terrains - Accord de principe. Documents administratifs

68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... Titre complet * 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision.

67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 67. Petite enfance - Demande de Bébé Futé - Convention de mise à disposition temporaire d'un membre du personnel - Ratification. Documents administratifs

66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:01+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 66. Service jeunesse - Organisation des stages - Modification du règlement relatif à l'application d'un forfait pour les stages Documents administratifs

65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 65. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Documents administratifs

63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation

73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:51+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 73. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020. Documents administratifs

62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation

61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 61. Travaux - ORES - Remplacement des sources lumineuses - Phase 2: Incourt et Sart-Risbart - Pour approbation Documents administratifs

60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... Titre complet * 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbation

59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:18+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 59. Travaux - Marché public de services - Aménagement du centre du patrimoine et de la ruralité - Avenant n°2 - Pour approbation Documents administratifs

58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... Titre complet * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décision

57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:37+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... Titre complet * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbation

56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... Titre complet * 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marché

8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:29+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:38+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:57+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [type non répertorié]

3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 3. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 3 e trimestre 2020 - Prise de connaissance. Documents administratifs

10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021. Compte: Belflus BE 08 0910 0015 3613 Documents administratifs

9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 9. Administration générale - Gestion du pré Saint-Jean - Demande d'autorisation au Gouvernement wallon - Pour accord. Documents administratifs

8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 8. Administration générale - IMIO - Projet de convention - Mission de conseil et assistance en ingénierie système - Approbation. Documents administratifs

7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 7. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026 - Adhésion - Décision. Documents administratifs

6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 6. Administration générale - Cession des parts sociales des communes associées à BRUTELE - Pour approbation. Documents administratifs

5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Décision.

4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 4. Finances - Budget 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 2. Finances - Subventions indirectes 2020 - Occupation de locaux - Ratification. Documents administratifs

5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:36+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 1. Finances - Subventions indirectes 2020 - Ratification. Documents administratifs

64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:41+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [type non répertorié] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:34+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Source] * [Contenu (re)formaté] * [Texte brut] * [Metadata]

1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:39+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 1. Finances - Budget 2020 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

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72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois.

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Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 72. Administration générale - Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois. Documents administratifs