Conseil Citoyen

2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. > Rapport 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. Annexe 2: Rapport Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES VILLE DE PARIS Préven…

2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DDCT 1** Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre ... Titre complet * 2022 DDCT 1 Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri- annuelles d’objectifs.

2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 42** Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association ... Titre complet * 2022 DLH 42 Immeuble communal 6 quai de Seine (19e) - Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association

Réunions

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Accueil > None Réunions Ville de paris Pages thématiques Conseil communal * Ville de Paris - None - séance du mardi 22 mars 2022 Aperçu - suivi Dépèches * Ville de Paris - Conseil municipal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Ville de Paris - None - séance du mardi 08 février 2022

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de ... > Délibération conseil de Paris 2019 DU 89.pdf 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.

2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... > CCAP.pdf 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. Annexe 1: CCAP.pdf

2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... > FP art 5.pdf 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. Annexe 9: FP art 5.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] *

2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières".

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... > Office du Tourisme Plaine Commune.pdf 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". Annexe 13: Office du Tourisme Plaine Commune.pdf Fichier(s)

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Convention.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 4: Convention.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte Convention relative à la mise en servic…

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. > Annexe 2 Remocra.pdf 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Annexe 2: Annexe 2 Remocra.pdf Fichier(s) * [Metadata] * [Source] * [Source] Texte ANNEXE 2 : Modalités d’échanges et de prestations de mise …

2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. Documents administratifs Projet de délibération 2022 DPE 6 DFA - Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - R e n o u v e l l e m e n t de la convention avec Eau de Paris …

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. Documents administratifs Projet de délibération V I L L E DE ^ PARIS D i r e c t i o n de l ' U r b a n i s m e Service de l'Action F o n c i è r e 2022 DU 42 Impasse Letort (18e) - D é c l a s s e m e n t et cession à…

Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022

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Paris, conseil municipal du mardi 08 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 08 février 2022 à 09h00 video-conférence

2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DPE 2** Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au ... Titre complet * 2022 DPE 2 Subventions (53.000 euros) et conventions avec trois associations œuvrant à la réduction des déchets et au développement des territoires zéro déchet. Mme Colombe BROSSEL et M. Florentin LETISSIER (8ème Commission) rapporteurs. 8ème et 3ème Comm…

2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 SG 12** Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs ... Titre complet * 2022 SG 12 Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du

2022 DU 26 Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-25T16:07:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DU 26** Ecommoy (72) - Cession de la propriété 6 rue du Général Leclerc. Documents administratifs Note explicative ---------- Le programme municipal de la Commune associée d'Hellemmes a pour fil rouge la solidarité au profit des plus fragiles et le renforcement du lien social. Il met aussi en avant la nécessité de développer des actions qui favorisent la prise en compte de la transit…

2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... Titre complet * 2022 DLH 37 Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes âgées réalisés par CDC Habitat Social.

2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 35** Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la ... Titre complet * 2022 DLH 35 Modification d’une garantie d’emprunt suite au refinancement d’un prêt PLS par un prêt à taux fixe pour la réalisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sablière.

2022 DLH 2 Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mardi 08 février 2022 à 09h00 **2022 DLH 2** Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Documents administratifs Note explicative ---------- Il convient de procéder à la désignation d'un nouveau délégué suppléant de la Ville au comité du Syndicat Intercommunal à vocation unique pour l'étude, la création, la promotion, l'aménagement et la gestion du centre de loisirs du cam…

2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).

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Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). > Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). Annexe 8: Projet d'acte de vente Annexe à la promesse.pdf