Conseil Citoyen

28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:42+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... Titre complet * 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation réversible – Principe – Devis – Mode de marché.

31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... Titre complet * 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - Programme 2020 - Projet - Devis - Mode de marché.

43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... Titre complet * 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur l'accotement ou le trottoir - Signaux E9f.

38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:52+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2020.

37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:59+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... Titre complet * 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et Infrastructures) – Adhésion au futur marché de services relatif au prélèvement et à l’analyse de sols et de terres en vue …

36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... Titre complet * 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe - Devis - Mode de marché.

35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... Titre complet * 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux marchés de la Police fédérale.

33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... Titre complet * 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué et Centre-ville - Lots 1 et 2 - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – Subsides.

32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... Titre complet * 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la chaussée d’Alsemberg, entre la drève des Pins et l’avenue des Muguets - Principe - Projet - Devis - Mode de marché – S…

30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... Titre complet * 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273, de la Régie foncière et immobilière et de la Régie communale autonome de Braine-l’Alleud - Budget 2020 - Projet - Lots …

2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19 - Application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18.03.…

29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... Titre complet * 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau trainée - Projet - Devis - Mode de marché.

8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... Titre complet * 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II “Circus” sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans le respect de la loi du 07.05.1999 – Approbation.

9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... Titre complet * 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique – Traité d’Istanbul – Proposition de motion du Collège communal.

26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:55+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... Titre complet * 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc du Cheneau – Terrain de tennis – Réparation de la clôture – Urgence – Attribution.

10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification en vue d'introduire un marché public à Lillois.

13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Mobilité 2020-02.

21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... Titre complet * 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière du Hall omnisports et du parking de la piscine - Emprunts - Caution solidaire.

20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... Titre complet * 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de connaissance.

44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... Titre complet * 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - Restriction de circulation (accès interdit, signaux C3, excepté usage agricole, cyclistes et cavaliers).

3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... Titre complet * 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures d'urgence pour limiter la propagation du coronavirus covid-19.

55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... Titre complet * 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une demi-voirie équipée et à modifier la voirie communale, à savoir élargir la rue Rombaut / chemin n°42 sur une parcelle …

58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... Titre complet * 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du contrat de bail – Avenant n°19.

56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:24+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... Titre complet * 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords de la ferme d’Hougoumont et à modifier la voirie communale à savoir créer un accès carrossable reliant le chemin de Goum…

47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... Titre complet * 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en concurrence.

53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... Titre complet * 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux abords de la caserne de Braine-l’Alleud.

52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:38+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... Titre complet * 52. Démolition de l'ancienne piscine “Le Neptune” - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue des Pâquerettes.

59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:07+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... Titre complet * 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit “Cité Draguet” sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, section E, n°1158.

48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:03+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... Titre complet * 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention d'occupation.

49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ...

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Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... Titre complet * 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention S.W.D.E. /Commune de Braine-l’Alleud.

24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017

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2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

13. C.P.A.S. - BUDGET 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. C.P.A.S. - BUDGET 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:58+00:00

1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition

7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide

19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide

21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Prestations de serment.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestations de serment. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Prestations de serment des suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestations de serment des suppléants. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

9. Prestations de serment des membres du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Prestations de serment des membres du Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Désignation des conseillers de l’Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des conseillers de l’Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-26T11:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:40+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:09+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:49+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:46+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:41+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:20+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:51+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web'

60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:01+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:54+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:48+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Carte d'arguments

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:43+00:00

Carte d'arguments Arguments Arguments |Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances

23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:14+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:06+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide

32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide

34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour

37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments

38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:47+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:43+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:45+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:37+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments

11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:16+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:11+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments

14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:58+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:50+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Comptes communaux 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:44+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 16. Comptes communaux 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:39+00:00

Accueil > None > commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 18 mai 2020 à 18h00 17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-11: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-12T16:00 scrapping Arguments Aide *

14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:06+00:00

17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:09+00:00

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:14+00:00

6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Comptes communaux 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:24+00:00

7. Comptes communaux 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:34+00:00

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:12+00:00

9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:19+00:00

10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:22+00:00

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:32+00:00

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:11+00:00

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:21+00:00

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:31+00:00

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:28+00:00

16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:17+00:00

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:25+00:00

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:30+00:00

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon Co-construction des Pirates Cycle de vie

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:08+00:00

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique Co-construction des Pirates

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:23+00:00

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:33+00:00

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:27+00:00

23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:05+00:00

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:16+00:00

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:18+00:00

26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:10+00:00

27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:27+00:00

28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir :

4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:35+00:00

4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:15+00:00

· 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:23+00:00

3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:16+00:00

4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:54+00:00

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:03+00:00

6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:07+00:00

7. Comptes communaux 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:14+00:00

8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:53+00:00

9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:00+00:00

10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:11+00:00

11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:17+00:00

12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:24+00:00

13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:02+00:00

14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:13+00:00

16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:22+00:00

1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:34:07+00:00

17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:57+00:00

18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:09+00:00

13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:59+00:00

21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:15+00:00

22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:09+00:00

23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:18+00:00

24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:32:56+00:00

25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:05+00:00

26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:11+00:00

27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:01+00:00

28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:21+00:00

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:04+00:00

Co-construction des Pirates Cycle de vie * 20018-03-28 acquisition Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège *

· 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:19+00:00

· 2.2 Démission d'office des administrateurs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.2 Démission d'office des administrateurs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour

29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:38:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

· 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 27 août 2018 à 20h00 3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-08-22T09:30 scrapping Arguments

19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

· 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments

18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération) Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour *

· 2.8 Présentation du rapport du réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.8 Présentation du rapport du réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· 2.11 Décharge donnée aux administrateurs.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.11 Décharge donnée aux administrateurs. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide

8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

· 2.10 Décharge donnée au réviseur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · 2.10 Décharge donnée au réviseur Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que

11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide *

· la salle du Ménil, rue du Ménil, 47

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · la salle du Ménil, rue du Ménil, 47 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· les terrains de football, rue de Lillois à Ophain

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · les terrains de football, rue de Lillois à Ophain Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· le futur centre aquatique, route de Piraumont

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le futur centre aquatique, route de Piraumont Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

· le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215

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Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 juin 2018 à 20h00 Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-06-20T10:01 scrapping

18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - ... Titre complet * 18. Finances - Fabrique d'église épiscopale anglicane All Saints' Waterloo - Compte 2020 - Tute spéciale d'approbation - Prorogation de délai

39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 39. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone "30 ... Titre complet * 11. Mobilité - Règlement complémentaire de roulage - Rue de Sart-Moulin (5335) - Dispositif ralentisseur (plateau) - Zone

8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le ... Titre complet * 8. Zone de police n° 5273 - Déclaration de la vacance d'un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur de police pour le service roulage - Mobilité 2021-03

24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - ... Titre complet * 24. Marchés publics - Régie Foncière et Immobilière (R.F.I.) - Rénovation de la villa du Paradis Principe - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché

5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ... Titre complet * 5. Secrétariat - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22.06.2021

41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo Titre complet * 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo

40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques ... Titre complet * 40. urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2020/pu198/gd de la s.a. entreprises jacques delens tendant a demolir des constructions et construire un immeuble totalisant 18 appartements sur l…

23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes ... Titre complet * 23. finances - reglement-taxe sur l'enlevement des dechets menagers et des dechets y assimiles - personnes morales/personnes physiques - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise d…

38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de ... Titre complet * 38. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - exercice 2020 - comptes annuels et etat des recettes et depenses - rapport de gestion - rapport sur le bilan

37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et ... Titre complet * 37. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - pandemie - coronavirus covid-19 - remise de loyers aux locataires commerciaux et assimiles impactes par la crise - plan de relance communal

35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue ... Titre complet * 35. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure - amenagement de la rue saint-sebastien - projet - devis - mode de marche

32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture ... Titre complet * 32. marches publics - ecole des arts - maintenance extraordinaire en cours d'execution des batiments - etancheite de la toiture - projet - devis - mode de marche - subsides

24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal ... Titre complet * 24. finances - reglement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance commun…

22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de ... Titre complet * 22. finances - reglement-taxe sur la force motrice - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la ... Titre complet * 21. finances - reglement-taxe sur les dancings - reglement-taxe adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de la crise du coronavirus covid-19 pour l'exercice 2021 - plan de relance communal

20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise ... Titre complet * 20. travaux/patrimoine - occupation du batiment communal, rue du chateau, 4 - pandemie - coronavirus covid 19 - remise partielle du loyer - prolongation - plan de relance communal

8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... Titre complet * 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION

19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - ... Titre complet * 19. travaux/patrimoine - exploitation et occupation de la cafeteria du centre culturel rue jules hans, n° 4 - pandemie - coronavirus covid-19 - suspension du loyer - plan de relance communal

25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC ... Titre complet * 25. Marchés publics - Voiries - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cour d’exécution - FRIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement des voiries du quartier des Oiseaux - des Fauvettes, rue des Mésanges Bleues, rue des Chardonne…

30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... Titre complet * 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric 2019-2021 -travaux d'amenagement des voiries du quartier des oiseaux - rue desfauvettes, rue des mesan…

12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... Titre complet * 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT

28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede ... Titre complet * 28. marches publics - eaux usees - egouttage - marche deservices d'entretien des egouts par chemisage - projet - devis - modede marche

15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 15. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue saint-sebastien (2570) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements ... Titre complet * 2. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - ancrage communal - programme 2012-2013 - projet de construction de 5 logements sociaux au quartier saint-zele non realise - reaffectation du solde du subside

12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de ... Titre complet * 12. marches publics - zone de police del’alleud n°5273 - budget extraordinaire 2022 - mode depassation et conditions de certains marches

11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execasphaltage - egouttage - petites reparations - programme 2022 - lots 1et 2 - projet - devis - mode de marche…

10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:41:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... Titre complet * 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel degestion de paie - projet - devis- mode de marche

32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... Titre complet * 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en coursd'execution - parc bourdon - implantation d'un espace de streetworkout et rehabilitation d'…

31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... Titre complet * 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au contrat-cadreetabli par l'intercommunale cipal dv - lot 2 : decision de recourir aumarche du forem

29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... Titre complet * 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements desecurite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme2022 - approbati…

26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site "sodever" -relance du ... Titre complet * 26. marches publics - regie fonciere et immobiliere -installation de panneaux photovoltaiques sur le site

13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT 2 (OUTIL D'ACCOMPAGNEMENT EN LIGNE) - RELANCE DUMARCHE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE …

25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... Titre complet * 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention -decision de recourir au contrat-cadre etabli par la zone de policed’anvers

22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise ... Titre complet * 22. finances - regie communale autonome de la commune debraine-l'alleud - budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - prise deconnaissance

12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams) Titre complet * 12. zone de police de braine-l'alleud n° 5273 - autorisation du conseilcommunal pour l'usage de cameras mobiles portables (bodycams)

7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes ... Titre complet * 7. environnement - arrete du gouvernement wallon du 17.07.2008relatif a l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnes enmatiere de prevention et de gestion des dechets - demarche

6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie ... Titre complet * 6. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue duchateau (1410) - parking du site de l'ecole des arts/academie demusique - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite -regularisation

5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... Titre complet * 5. travaux/patrimoine - eclairage public - “quartier des oiseaux” -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ensouterrain des reseaux aeriens d’electricite basse tension etd’eclairage public - reac…

3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... Titre complet * 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college cardinalmercier - nouvelle convention de gestion - approbation

2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:33:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... Titre complet * 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme 2021-2023

16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - ... Titre complet * 16. mobilite - projet d'arrete ministeriel portant reglement complementaire sur la police de la circulation routiere - grand'route (r.n°27) - carrefour de

9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - ... Titre complet * 9. Travaux - Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Réparations de voiries et d’égouts - Programme 2021 - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché

14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 12 avril 2021 à 20h00 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a ... Titre complet * 14. mobilite - reglement complementaire de roulage - rue de la vallee bailly (1120) - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:28+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements ... Titre complet * 22. Permis d’urbanisme - Demande n°2020/PU086/GH de la S.A. Kleber-Rossillon Waterloo, tendant à réaliser des aménagements divers sur le site de la Bataille de Waterloo et régulariser des travaux - Décret voirie du 06.02.2014 (création d’un nouvea…

12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:54+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en ... Titre complet * 12. Environnement - Arrêté du Gouvernement wallon du 17.07.2008 relatif à l'octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets - Démarche zéro déchet 2021

11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:06+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la ... Titre complet * 11. Mobilité - Projet Smart Mobility BW - Projets de conventions de collaboration et de participation financière relatives à la mise à disposition de vélos électriques en libre-service sur le territoire communal entre la commune et in BW…

10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:16+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 10. Mobilité - Appel à projets "communes pilotes Wallonie cyclable 2020" du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature Titre complet * 10. Mobilité - Appel à projets “communes pilotes Wallonie cyclable 2020” du SPW Mobilité et Infrastructures - Dossier de candidature

8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:37+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - "Quartier des oiseaux" - Mise ... Titre complet * 8. Travaux - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution -

7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:48+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la ... Titre complet * 7. Travaux - Propriété communale sise rue Pierre Flamand - Demande de servitude de passage avec emprise en sous-sol par la S.C.R.L. ORES - Convention

5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:19+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire ... Titre complet * 5. Règlement complémentaire de roulage - chemin de Plancenoit (2380) (chemin n°8 piedsente de Braine-l’Alleud sur le territoire de Lasne) - Obligation de circulation - circulation réservée aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes, conduct…

3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:40+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - ... Titre complet * 3. Règlement complémentaire de roulage - rue des Pâquerettes (2275) - Arrêt et stationnement - Signaux routiers E1 et E9A - Abrogation ligne jaune discontinue

2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:25+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 ... Titre complet * 2. Rapport annuel sur l’ensemble des synergies existantes et à développer entre la Commune et le C.P.A.S. (article 26 bis § 5 de la loi du 8 juillet 1976) - Budget 2021

21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:38+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... Titre complet * 21. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations unifamiliales et à modifier la voirie communale et le plan d'alignement, à savoir élargir le chemin du Bois de Hal sur le bien s…

18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:41+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de ... Titre complet * 18. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Augmentation de la participation communale dans le capital de la R.C.A.

20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:47+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations ... Titre complet * 20. Permis d’urbanisation - Demande n°2019/PL003/GH de la S.A Goddard Loyd, tendant à créer 11 lots pour des habitations unifamiliales et à modifier la voirie communale et le plan d'alignement, à savoir élargir le chemin du Bois de Hal sur le bien s…

17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:30+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes ... Titre complet * 17. Règlement complémentaire de roulage - Rue des Chardonnerets - Arrêt et stationnement - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation.

14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:32+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... Titre complet * 14. Prime communale à l'acquisition d'un vélo classique, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une trottinette électrique ou d'une gyroroue en 2021.

7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:24+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 7. Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française (avril 2021-avril 2025).

6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:33+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude ... Titre complet * 6. Parcs et Plantations – Parc du Cheneau – Préparation replantation – Essouchage et évacuation des terres suite étude phytosanitaire – Projet – Devis – Mode de marché.

4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:26+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la ... Titre complet * 4. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office Wallon de la Formation Professionnelle et de l'Emploi.

3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:36+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 ... Titre complet * 3. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre administratif et logistique - 1 Calog C pour le Service Ressources Humaines - Mobilité 2020-05.

2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:45+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de ... Titre complet * 2. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 4 inspecteurs de police pour le Service Intervention - Mobilité 2020-05.

1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:27+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 26 octobre 2020 à 18h00 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 1. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’un emploi au cadre opérationnel - 1 inspecteur principal de police pour le Service Intervention - Mobilité 2020-05.

15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:24+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt ... Titre complet * 15. Régie Communale Autonome de la commune de Braine-l’Alleud - Plan d'entreprise - Financement des investissements - Emprunt de 108.000,00 € - Caution solidaire

26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:14+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... Titre complet * 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste du Bourgmestre

21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 21. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie…

7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - ... Titre complet * 7. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - avenue de la flohaye (1735) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de ... Titre complet * 20. 874.32 - urbanisme et amenagement du territoire - permis d'urbanisme - demande n° 2019/pu237/gh de la s.a. immo louis de waele tendant a demolir une maison pour construire un immeuble de 16 appartements sur le bie…

19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - ... Titre complet * 19. 575.04 - urbanisme et amenagement du territoire - plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de plan d'alignement modificatif relatif a la prolongation de la r…

17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain "le grand frene" - ... Titre complet * 17. 506.4:861.1/861.2/861.7 - marches publics - hotel communal/maison des associations - ecole d'ophain

16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en ... Titre complet * 16. 506.4:851/865.1/2 - marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - reparation de voiries et d’egouts - avenue beatrice de cusance - r…

15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... Titre complet * 15. 506.4:865.1/2 - marches publics - voirie - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’execution - amenagements de securite et de mobilite en divers endroits de la commune - programme 2021 - ap…

13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel ... Titre complet * 13. 506.4 - marches publics - adhesion a l'accord-cadre du service public de wallonie portant sur la fourniture de materiel informatique (2016-2022)

12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et ... Titre complet * 12. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - adhesion au contrat-cadre national de fourniture d'equipements et services ict

11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de ... Titre complet * 11. 506.4:580 - marches publics - zone de police n° 5273 - budget extraordinaire 2021 - mode de passation et conditions de certains marches

8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les ... Titre complet * 8. 484.684 - finances - plan de relance communal - reglement-redevance sur le droit de place sur les marches et pour les commerces ambulants - reglement-redevance adoptant des mesures d'allegement fiscal dans le cadre de …

6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement ... Titre complet * 6. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - grand'route/n27 (4180) - arret et stationnement - stationnement reserve aux personnes a mobilite reduite - abrogation

28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:44+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... Titre complet * 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ECOLO, IB et PLUS

5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:39:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale ... Titre complet * 5. 581.15 - mobilite - reglement complementaire de roulage - lotissement avenue des alouettes (4010) - signalisation zonale (acces interdit signaux zonaux c3 - excepte desserte locale)

3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h30 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur ... Titre complet * 3. 580 - zone de police de braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d’un emploi au cadre operationnel - 1 inspecteur de police pour le service quartier (emploi specialise) - mobilite 2021-01

46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:21+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... Titre complet * 46. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d'une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l'avenue de la Gard…

45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:32+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 ... Titre complet * 45. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU103/GH de la S.A. THOMAS & PIRON, tendant à construire 4 immeubles, totalisant 51 appartements, et 3 maisons individuelles, avec ouverture d'une voirie reliant la rue Ernest Laurent à l'avenue de la Gard…

44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:42+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... Titre complet * 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les enfants et la prévention en ces matières

34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:39+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché ... Titre complet * 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition de matériel informatique - Lot 1 : Décision de recourir au marché du Forem - Lots 2 et 3 : Principe - Devis - Mode de marché

33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:36:49+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la ... Titre complet * 33. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Convention d'adhésion à la centrale de marchés de l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi (Forem)

32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:00+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... Titre complet * 32. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de police pour le service intervention - Première mobilité aspirant 2021 (catégorie C)

30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:23+00:00

Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h30 30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers ... Titre complet * 30. Bâtiment de l'ancienne Académie de Musique, rue du Château 4 - Occupation par les A.S.B.L. Arti'zik et les ateliers d'expression théâtrale Bouldegum - Pandémie - Coronavirus Covid-19 - Remise partielle du loyer

3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - ... Titre complet * 3. regie fonciere et immobiliere (r.f.i.) - immeuble sis rue des marolles 10-12 a 1420 braine-l'alleud (cite draguet) - approbation du projet d'acte de vente