Conseil Citoyen

15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:00+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... Titre complet * 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption en vertu de l'arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n°5 du 18 mars 2020 - Ratification.

3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:32+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... Titre complet * 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, entretien, fourn…

28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:23+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:44+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:16+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat d'avancement 9 - Décompte final - Ratification

4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:00+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté Française - Décision

6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:37+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... Titre complet * 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour approbation.

14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:07+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone - Augmentation du coût des honoraires -Ratification.

33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:20+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non vacant.

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:07+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... Titre complet * 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 0910 0015 3613

10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:48+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... Titre complet * 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Approbation

11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:36+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. Titre complet * 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation.

12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2020/2021- Pour accord

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:45+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2021 - Pour accord

14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:35+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... Titre complet * 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour approbation

16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:51+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. Titre complet * 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption.

17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:42+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:25+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie égouttage - Décompte final - Pour approbation

10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:54+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide *

11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:46+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:08+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:22+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:19+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:27+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:48+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:05+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:14+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:12+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:43+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments

8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:29+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:38+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:36+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:35+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:31+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 09 mars 2020 à 19h00 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:03+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:57+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:47+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:51+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:53+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:42+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:55+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:33+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:46+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:38+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments Arguments

2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:49+00:00

Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mardi 10 novembre 2020 à 19h00 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-31: 'grab from web' Arguments

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:01+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:17+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:26+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:55+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:49+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:04+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:11+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:41+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:50+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:59+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:15+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:52+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide

24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:10+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:18+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments

22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:28+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web'

63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:21+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-06-08: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes . Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour

8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments

7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 18h30 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Arguments Aide * Pour

60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide *

7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

6. Election des membres du Conseil de police.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Election des membres du Conseil de police. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T23:00 site web Arguments

29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 19h00 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-17T15:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be . . ... Titre complet * 7. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt (complément). Tél.: 010/88 93 37 Site web:

56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 56. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web: ... Titre complet * 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de travaux - Construction d'une Yourte à proximité de l'école communale d'Opprebais - Approbation du mode et des conditions de passation

8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à ... Titre complet * 8. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Dossier n°39/2020 - Construction de 5 maisons unifamiliales - Rue de la Sainte à 1315 Opprebais - 3e Division section B parcelle 289 H - Ratification.

7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service ... Titre complet * 7. Travaux - Marché public de fournitures - Reprise, transformation et acquisition d'un véhicule d'occasion pour le service travaux - Approbation du mode et des conditions de passation

11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - ... Titre complet * 11. Administration communale - Rapport des rémunérations allouées aux mandataires communaux et aux personnes non élues - exercice 2020 - Pour approbation

23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maitre de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Erratum

14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas ... Titre complet * 14. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure -Remplacement du chef d'équipe ouvrier en cas d'absence - Décision.

6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de ... Titre complet * 6. Développement Rural - Relance d'une Opération de Développement Rural et demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision

4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 13 octobre 2021 à 19h00 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots ... Titre complet * 4. Urbanisme - VOIRIE - Décision finale - Permis d'urbanisation 1/2021 - Demande de Permis d'urbanisation : création de 4 lots à bâtir + modification des sentiers n°29 & 30 à Roux-Miroir - Rue du Bois Paillet à 1315 Incour…

12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation. Titre complet * 12. Administration générale - Holding Communal SA en liquidation - Convocation à l'Assemblée générale - 30 juin 2021 - Approbation.

59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:02:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 59. Administration générale - ORES - Convocation à l'Assemblée Générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 9. Environnement - Projet de convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Pour accord.

60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à ... Titre complet * 60. Administration générale - InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du 22 décembre 2021 - Approbation des points mis à l'ordre du jour.

61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 à 19h30 61. Petite enfance - Crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE ... Titre complet * 61. Petite enfance - Crèche communale “Les diablotins du Pachy” - Approbation des nouveaux documents imposés par l'ONE reprenant le contrat d'accueil de la crèche ainsi que le ROI - Pour accord.

3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des ... Titre complet * 3. Finances - Taxe communale pour le service ordinaire de ramassage des immondices exercice 2022 - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... Titre complet * 5. Finances - Sanctions administratives communales - Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation

7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ... Titre complet * 7. Environnement - Projet de convention in Bw pour la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Renouvellement - Pour ratification.

8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou ... Titre complet * 8. Environnement - Désignation d'un candidat afin de représenter les personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines dans l'espace territorial du conseil cynégétique de la Dyle et de l'Orneau - Pour décision.…

10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du ... Titre complet * 10. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 - Pour information.

11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Sessions printemps et automne ... Titre complet * 11. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat “Je cours pour ma forme

12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de ... Titre complet * 12. ATL - Projet de convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Service accueil extrascolaire et plaines de vacances - Exercice 2022 - Pour accord

13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:04:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 19h00 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... Titre complet * 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2022 - Du 01/01/22 au 30/06/22- Pour accord

7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... Titre complet * 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des conditions du marché.

8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la ... Titre complet * 8. Environnement - Adhésion au pacte du Green Deal achats circulaires TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) - Pour ratification.

8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... Titre complet * 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des conditions du marché.

9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... Titre complet * 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de distribution d'électricité et/ou de gaz sur le territoire…

1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 1. Finances - Adhésion au marché de services "assurance collective hospitalisation" portant sur l'accord-cadre du service ... Titre complet * 1. Finances - Adhésion au marché de services “assurance collective hospitalisation

6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 juin 2021 à 20h00 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet ... Titre complet * 6. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue Marcel Louis à Piétrebais - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - Pour approbation

5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 19h00 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... Titre complet * 5. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Décision.

5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:05:56+00:00

Accueil > None > commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 juin 2020 à 19h00 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville ... Titre complet * 5. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Décision du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web: www.incourt.be ... Titre complet * 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits Humains. Tél.: 010/88 93 37 Site web:

56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - ... Titre complet * 56. Urbanisme - Marché public de services - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local - Plateau des Tiennes à Piétrebais - Approbation des Mode et conditions du marché

57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:37+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la ... Titre complet * 57. Urbanisme - Voirie - Aménagement des abords d'une habitation comprenant une modification de l'alignement - Carrefour de la rue de Longueville et de la Rue des Bois - Projet d'acte - Approbation

58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle ... Titre complet * 58. Urbanisme - Voirie - Rue Basse à hauteur du n°7 à 1315 Roux-Miroir - Suppression d'une section et création d'une nouvelle section du sentier n°14 - Clôture de l'enquête publique et décision

60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:08:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées ... Titre complet * 60. Marché public de fournitures - Acquisition d'un véhicule utilitaire transformé et équipé pour le transport de denrées périssables - Mode et conditions de passation - Pour approbation

62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:45+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de ... Titre complet * 62. Travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt -Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart - Projet définitif - Mode et conditions de passation du marché public de travauxPour approbation

63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:34+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle ... Titre complet * 63. Service travaux - Travaux publics - Convention relative à un marché conjoint ayant pour objet l'acquisition d'une nacelle tractable - Approbation

64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:23+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, ... Titre complet * 64. Service travaux Marché de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d'une nacelle tractable - Principe, cahier spécial des charges et estimation : Approbation - Choix du mode de passation et conditions du marché.

68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:42+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à ... Titre complet * 68. Administration générale - Pré Saint Jean - Mesures de publicité - Accord de principe sur l'octroi d'un droit emphytéote à une a.s.b.l. - Décision.

75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:07:29+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 75. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi non-vacant.

80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:06:39+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. ... Titre complet * 80. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Par ordonnance,

2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale "Les diablotins du Pachy" - Mode et ... Titre complet * 2. Travaux - Marché public de travaux - Travaux d'extension de la crèche communale

26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur ... Titre complet * 26. Secrétariat - Appel à projet - Subventionnement des Villes et Communes du Brabant wallon pour la relance du secteur culturel, touristique et économique dans le cadre de l'opération

3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:01:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier ... Titre complet * 3. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation de la rue de Brombais à Incourt - Dossier conjoint au collecteur de Sart-Risbart -Remarques du SPW - Approbation du mode de passation et des conditions modifiées du ma…

4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village ... Titre complet * 4. Travaux - Marché public de fournitures - Fourniture et placement d'aires de jeux au sein du jardin de la maison de village de Roux-Miroir - Mode et conditions de passation - Pour approbation.

8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 19h00 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du ... Titre complet * 8. Administration générale - Centre culturel du Brabant wallon - Approbation du contrat-programme 2022-2026 et approbation du soutien financier de la commune d'Incourt pour les années 2022 à 2026 - Décision.

9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les ... Titre complet * 9. Travaux - Marché public de services - Mise en place d'une solution globale pour l'acquisition d'une solution VOIP pour les bâtiments communaux - Approbation du mode et des conditions du marché public de services

10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et ... Titre complet * 10. Travaux - Marché public de fournitures - Aménagement du parcours santé sur le site de la carrière d'Opprebais - Mode et conditions de passation 2 - Pour approbation

12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et ... Titre complet * 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Travaux de rénovation d'une partie des voiries rues Sainte-Wivine et Alphonse Robert à 1315 Sart-Risbart - Projet définitif -Mode et conditions de passation du marché pub…

13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités ... Titre complet * 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2019-2021 - Eglise d'Incourt - Renouvellement de la couverture et des étanchéités des toitures - Remarques du SPW - Mode et conditions de passation du marché public de travaux - App…

14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux ... Titre complet * 14. Travaux - Appel à projets de la Province 2021 - Subventionnement pour la mise en conformité aux normes ONE, aux prescriptions du rapport de prévention incendie et/ou au rapport écrit de l'Afsca - Introduction du dossier de demande de…

16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 16. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec l'ASBL L'Autophone - Approba…

17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour ... Titre complet * 17. Administration générale - Covid-19 - Soutien au développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées et/ou isolées - Convention de partenariat avec le CPAS d'Incourt - Approbat…

24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du ... Titre complet * 24. Espace Public Numérique - Appel à projet 2021 - Subventionnement des actions mises en place par les communes et CPAS du Brabant wallon pour agir contre l'isolement des aînés en améliorant leur mode de vie et leur santé - Intr…

25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:03:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 19h00 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & ... Titre complet * 25. Secrétariat - Appel à projet - Stimulation du commerce local et des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente - Introduction du dossier de demande de subvention - Ratification.…

10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 19h00 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... Titre complet * 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: