Conseil Citoyen

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:53+00:00

Carte d'argument Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante *

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:57+00:00

12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:07+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... Titre complet * 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de nidification - Décision

7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:06+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... Titre complet * 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:11+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:17+00:00

9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... Titre complet * 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - Décision

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:21+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:00+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:06+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:04+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:13+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:18+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:50+00:00

Carte d'argument

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:55+00:00

16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:03+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:12+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:16+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web'

17. QUESTIONS ORALES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:09+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 17. QUESTIONS ORALES Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:04+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:13+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments

13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:18+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments

14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:11+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:05+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:44+00:00

2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre

15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide *

1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:55+00:00

1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que

13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

3. Prestations de serment des conseillers communaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Prestations de serment des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:52+00:00

10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:46+00:00

9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:56+00:00

8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:53+00:00

7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:51+00:00

6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:50+00:00

5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments

11. Élection des conseillers de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 11. Élection des conseillers de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour *

10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments

3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:46+00:00

3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:49+00:00

4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... Titre complet * 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint dans le cadre du projet LIFE15 IPE/BE/00014 Belgian initiative for making a leap forward towar…

19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte

23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... Titre complet * 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension d'application pour les exercices 2022 a 2025 -Décision

22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... Titre complet * 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de l'Administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise d'acte…

8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision

2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Décision

5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision

6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur ... Titre complet * 6. ENERGIE - Marché public - Accompagnement de la conception et de l'exécution des travaux d'aménagement d'un réseau de chaleur alimenté par une chaufferie biomasse pour la salle polyvalente/école maternelle/crèche/maison chabea…

2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... Titre complet * 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - “Camping de Huleu” - Fixation contenu du Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Demande de révision partielle du plan de secteur de Nivelles - Décision

3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Décision

4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... Titre complet * 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - Décision

5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... Titre complet * 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural - Règlement / Formulaire de candidature / Grille d'évaluation - Décision

4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Titre complet * 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ... Titre complet * 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision

12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... Titre complet * 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - Décision

15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... Titre complet * 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - Cession - Décision

8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à ... Titre complet * 8. ENERGIE - SPW - Appel à candidature POLLEC 2020 - Élaboration, actualisation, mise en œuvre et suivi du PAEDC et soutien à l'investissement - Participation - Décision

9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre ... Titre complet * 9. TRAVAUX - Marché public - Asphaltage et pavage de la rue Grange à la Dîme, le sentier Nizelles et le parking à Haut-lttre sur le territoire de la Commune d'Ittre- Approbation des conditions et du mode de passation - Décision…

10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 19 avril 2022 à 19h00 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - ... Titre complet * 10. JEUNESSE - Conseil communal des enfants CCE - Modification du ROI et présentation du formulaire de candidature - Approbation - Décision

3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... Titre complet * 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid 19 - Décision

19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... Titre complet * 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, passage piétons, abrogation de la division axiale et agrandissement du tronçon limité à 50 km/h - Décision

14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... Titre complet * 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - Décision

13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:52+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des conditions - Ratification - Décision

3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ... Titre complet * 29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone d'activité économique mixte (ZAEM) à Baulers - Décision

28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ... Titre complet * 28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de récréation de l'école communale d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation -Décision

26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:24+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ... Titre complet * 26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de rAdministration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise d'acte

22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte

14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:05+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ... Titre complet * 14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de fournitures de livres et autres ressources - Décision

12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:58+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ... Titre complet * 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre les rues de Schoot et de Gaesbecq à Ittre - Prise d'acte…

6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... Titre complet * 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nuds à hauteur de la rue de Bornival - Aménagement en chemin rés…

11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:30:08+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ... Titre complet * 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre les rues de Schoot et de Gaesbecq à Ittre-décision

7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:57+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ... Titre complet * 7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - Décision

5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:51+00:00

Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ... Titre complet * 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à 2022- Décision

4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:19+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ... Titre complet * 4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : IGRETEC - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision

3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:08+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ... Titre complet * 3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise d'acte

2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:14+00:00

Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ... Titre complet * 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation de serment - Décision

5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... Titre complet * 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte locale et interdiction de circuler à tout véhicule de plus de 2,5 mètres de largeur chargement compris - Décision…

13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... Titre complet * 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau contrat-programme 2021-2023 -Décision

6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... Titre complet * 6. ENVIRONNEMENT - “L'Alliance de la consigne” - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et les bouteilles en Belgique - Décision

9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision

8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon relative à l'entretien et réparations de cours d'eau, bassin d'orage - Décision

5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... Titre complet * 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - Modifications - Décision

4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:28:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... Titre complet * 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er janvier 2021 - Décision

8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... Titre complet * 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Détermination des fiches - Décision

7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:33:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... Titre complet * 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de stationnement à durée limitée à 30 minutes, passage piétons, établissement d'une chicane - Décision

4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... Titre complet * 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - Circ du 04/12/2020 complétée par la circulaire du 25/02/2021 - Décision

17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... Titre complet * 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de stationnement - Décision

16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... Titre complet * 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19 - Décision

15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:32:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... Titre complet * 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision

8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... Titre complet * 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de projet - Décision

6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:29:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... Titre complet * 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision

27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:31:17+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ... Titre complet * 27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision