Conseil Citoyen

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:38+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:52+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:53+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:25+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:09+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:43+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:52+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:52+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte

15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart

14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L 1122-30 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation;

None, conseil communal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:45+00:00

None, conseil communal du mardi 08 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subvention aux agences de développement local ;

6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, situé au Pont de Glain, cadastré 2ème division …

7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articl…

9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... Titre complet * 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 21/191)

5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ratification

34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence Documents administratifs

17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;