Conseil Citoyen

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:10+00:00

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte Documents administratifs

60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant. Documents administratifs

1. Finances - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 1. Finances - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif Documents administratifs

3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. Documents administratifs

4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance. Documents administratifs

5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... Titre complet * 5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'intercommunale.

6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... Titre complet * 6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'intercommunale.

7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. Documents administratifs

8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs

11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. Documents administratifs

13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte Documents administratifs

58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ... Titre complet * 14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès de la Ministre pour la programmation 2023/2024 - Pour décision

15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ... Titre complet * 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en bi-bande rue du Baty à Piétrebais - Pour approbation

16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision. Documents administratifs

17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution. Documents administratifs

18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ... Titre complet * 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 - Pour accord.

19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ... Titre complet * 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi - Exercice 2021/2022 - Pour accord

20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ... Titre complet * 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune d'Incourt et l'ASBL L'Hirondelle -Renouvellement - Pour accord

21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation. Documents administratifs

22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour.

23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ... Titre complet * 23. Manifestation - “Incourt en scènes” dans le cadre de l'opération “

24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ... Titre complet * 24. Manifestation - “Incourt en scènes” dans le cadre de l'opération “

25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ... Titre complet * 25. Manifestation - “Incourt en scènes” dans le cadre de l'opération “Place aux artistes

26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord. Documents administratifs

59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant Documents administratifs

57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant. Documents administratifs

41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant. Documents administratifs

30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle. Documents administratifs

31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ... Titre complet * 31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ».

32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ».

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ». Documents administratifs

33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... Titre complet * 33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge de moins de 14 ans.

34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... Titre complet * 34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge de moins de 14 ans.

35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... Titre complet * 35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au moins deux enfants à charge de moins de 14 ans.

36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles. Documents administratifs

37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... Titre complet * 37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles.

38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... Titre complet * 38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles.

39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ... Titre complet * 39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales.

40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:12:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. Documents administratifs

52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... Titre complet * 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant.

53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. Documents administratifs

27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T21:11:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Incourt > Réunions > Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021. Documents administratifs