Conseil Citoyen

None, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:05+00:00

None, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:38+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 05 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:34+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mardi 29 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 25 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:38+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 25 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:18+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:02+00:00

None, conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:04+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:28+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 16 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune d'Hélécine, conseil communal du jeudi 11 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:28+00:00

Commune d'Hélécine, conseil communal du jeudi 11 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 3. TUTELLE CPAS - Modification n°1 du budget ordinaire et extraordinaire du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. Documents administratifs

12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 12. DROIT D'INTERPELLATION DES CITOYENS - Interpellation du Collège communal par M. Laurent VERBEIREN, rue Sainte-Anne 15. Documents administratifs

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 octobre 2021. Documents administratifs

2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action ... Titre complet * 2. TUTELLE CPAS - Comptes du C.P.A.S. de Hélécine relatifs à l’année budgétaire 2020, arrêtés par le Conseil de l’action sociale en date du 25 octobre 2021 - Approbation.

7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... Titre complet * 7. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût vérité réel 2020.

4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin ... Titre complet * 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin 2021 - Prise de connaissance.

5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 5. FINANCES - Modification n°2 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. Documents administratifs

6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Transformation du bâtiment police/garderie en classes pour l’école communale - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 10. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. Documents administratifs

8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût ... Titre complet * 8. DECHETS MENAGERS - Gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages - Approbation du taux de couverture du coût vérité budget 2022.

11. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 11. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS -- Marché de services ayant pour objet la gestion complète des dossiers d’octroi de dispense de versement de précompte professionnel pour le travail en équipe et plus spécifiquement liée aux travaux im…

9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 9. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. Documents administratifs

8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation .

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 8. CULTE - Budget 2022 de la Fabrique d’église d’Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation . Documents administratifs

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN acheté en 2016) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du ... Titre complet * 10. TRAVAUX - Aménagement de la place de l’église Saint-Sulpice et alentours (Appel à projets 2013 soutenu par la Province du Brabant Wallon) - Ratification de la décision du Collège communal en date du 22 octobre 2021 approuvant le dé…

4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des ... Titre complet * 4. MARCHES PUBLICS - Remplacement du revêtement du plateau du complexe sportif - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 3. FERMAGES DES BIENS RURAUX - Révision des coefficients pour l'année 2021. Documents administratifs

2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 2. FINANCES - Compte budgétaire, Compte de résultats et Bilan de la Commune relatifs à l’année 2020 - Adoption. Documents administratifs

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 août 2021. Documents administratifs

5. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 5. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

4. DEVELOPPEMENT RURAL - Règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 4. DEVELOPPEMENT RURAL - Règlement d'ordre intérieur de la Commission Locale de Développement Rural - Adoption. Documents administratifs

3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des ... Titre complet * 3. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A. Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification des décisions du Conseil communal du 22 décembre 2020 et 29 juin 2021 suivant les avis du Service Public de Walloni…

9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ... Titre complet * 9. TAXES ET REDEVANCES - Etablissement pour l’exercice 2022 d’une taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers.

2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre ... Titre complet * 2. TUTELLE - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 décembre 2021 - Prise de connaissance.

11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation des points portés à l’ordre du jour. Documents administratifs

13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... Titre complet * 13. POLICE ADMINISTRATIVE - Modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation de la convention.

8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 8. INFORMATIQUE - Appel à projets 2021 Accords Tax on pylons. Documents administratifs

7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 7. CULTES - Fabrique d'Eglise St-Martin à Opheylissem - Comptes 2021 - Approbation. Documents administratifs

5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 5. DEVELOPPEMENT RURAL - Rapport annuel 2021 - Approbation. Documents administratifs

3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - ... Titre complet * 3. RGPD - Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Analyse d'impact - Autorisation.

2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de ... Titre complet * 2. RELATIONS ENTRE LA COMMUNE ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES - Comité particulier de négociation et comité supérieur de concertation - Désignation des membres composant la délégation de l’autorité.

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. Documents administratifs

18. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 18. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de ... Titre complet * 17. RGPD - Renouvellement de la mutualisation de l’emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Perwez, Orp- Jauche, Hélecine et Ramillies.

16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service ... Titre complet * 16. PETITE ENFANCE - Convention entre la Commune de Hélécine et l’Intercommunale Sociale du Brabant wallon relative au Service d'accueil d'enfants (S.A.E.).

15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE. Documents administratifs

14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 14. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2022 - Choix des dispositions administratives et du financement p…

12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 12. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2021 (janvier 2022). Documents administratifs

12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le ... Titre complet * 12. REPRESENTATION COMMUNALE - ASBL Agence Locale pour l’Emploi de Hélécine - Modification de la délibération adoptée par le Conseil communal en date du 29 janvier 2019 portant désignation des représentants communaux à l’assemblée génér…

11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 11. FINANCES - Dotation communale à la Zone de Police Brabant wallon Est pour l’année 2022 - Approbation. Documents administratifs

10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 10. FINANCES - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon pour l’exercice 2022 - Approbation. Documents administratifs

9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 9. FINANCES - Budget communal pour l’année 2022 - Adoption. Documents administratifs

8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 8. FINANCES - Note de politique générale accompagnant le budget communal pour l’année 2022 - Prise de connaissance. Documents administratifs

7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - ... Titre complet * 7. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (échafaudage complet classe 6 acheté en 2014) - Approbation de la vente de gré à gré.

6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN ... Titre complet * 6. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN achetée en 2016) - Approbation de la vente de gré à gré.

5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité ... Titre complet * 5. PATRIMOINE - Accord de principe sur l'achat pour cause d'utilité publique d'une parcelle située dans le parc d'activité économique de in BW

4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 4. PATRIMOINE - Accord de principe sur la vente de l'ancien presbytère situé rue du Centre 3 à Linsmeau. Documents administratifs

3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 3. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2022 - Approbation. Documents administratifs

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021. Documents administratifs

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2021. Documents administratifs

13. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 10 novembre 2021 à 17h30 13. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 25 août 2021 à 17h30 2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, ... Titre complet * 2. MARCHES PUBLICS - Création d’une maison de village - LOT 1 (Aménagement de salles et construction d’annexes, chauffage, électricité avec éclairage, ventilation double flux et aménagement des abords) - Fixation du mode de pass…

8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... Titre complet * 8. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 2 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet d’acte authentique entre la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et la Commune de Hélécine.…

12. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 12. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février ... Titre complet * 2. TUTELLE - Budget initial de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 22 février 2022 - Prise de connaissance.

3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 3. FINANCES - Rééchelonnement d'emprunts permettant un aplanissement des remboursements sur le long terme - Approbation. Documents administratifs

2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre ... Titre complet * 2. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2020 - Prise de connaissance.

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2021. Documents administratifs

10. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 10. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

9. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 9. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Opheylissem (Paroisse St-Martin) - Approbation. Documents administratifs

8. CULTURE - Centre culturel du Brabant wallon (CCBW) ASBL - Soutien au Contrat-programme 2022-2026 - Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 8. CULTURE - Centre culturel du Brabant wallon (CCBW) ASBL - Soutien au Contrat-programme 2022-2026 - Décision. Documents administratifs

7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 7. POLICE ADMINISTRATIVE - Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions générales - Approbation. Documents administratifs

6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier ... Titre complet * 6. VOIRIE COMMUNALE - Aménagement du sentier communal n°53 - Demande de modification et de déplacement d’une partie du sentier entre les rues Neerdael et du Pont-Neuf.

5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 5. MARCHES PUBLICS - Aménagement des abords de l’église Saint-Sulpice - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. Documents administratifs

4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode ... Titre complet * 4. MARCHES PUBLICS - Aménagement d’une piste cyclable/piétonne au sentier n°43 dit « Derrière les Cortils » - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

3. CIMETIERES COMMUNAUX - Règlement sur les funérailles et sépultures - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 3. CIMETIERES COMMUNAUX - Règlement sur les funérailles et sépultures - Adoption. Documents administratifs

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du jeudi 11 mars 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021. Documents administratifs

5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de ... Titre complet * 5. PLAN D’INVESTISSEMENT COMMUNAL 2019-2021 - Egouttage et création d’un trottoir Chaussée de Hannut - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

11. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 11. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs Détails Détails Le conseil prend connaissance du point additionnel.

10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles ... Titre complet * 10. URBANISME - Création d'une voirie communale dans le cadre de la transformation et extension de l'ancienne école des filles à Linsmeau.

9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - ... Titre complet * 9. ALIENATIONS DE BIENS MOBILIERS - Vente d’un bien mobilier communal (brosse de désherbage de marque COCHET type CITY CLEAN) - Déclassement du bien et fixation des conditions de la vente.

8. MARCHES PUBLICS - Achat groupé dans le cadre d’un marché de services postaux - Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 8. MARCHES PUBLICS - Achat groupé dans le cadre d’un marché de services postaux - Adhésion. Documents administratifs Détails Détails Le conseil prend note du rapport du directeur d'Iverlek, l'échevine Matthys.

7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet ... Titre complet * 7. TRAVAUX - Collecteur d’eaux usées/Lot 1 - Acquisition d’immeubles et constitution de servitudes - Approbation d’un projet d’acte authentique entre la Société Publique de Gestion de l’Eau (SPGE) et la Commune de Hélécine.…

6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS - Amélioration de diverses voiries communales (remplacement de la couche de roulement dans une partie des rues Sainte-Anne et de Flône) - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 5. FINANCES - Octroi d’un crédit provisoire équivalent à un douzième du budget des dépenses pour l’année 2020 (février 2021). Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve la poursuite du système de collecte hebdomadaire des déchets verts pour la période mars-décembre, ainsi que la gestion par Interza des poubelles de rue.

4. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 4. TUTELLE - Budget du CPAS pour l’année 2021 - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve l'adaptation du règlement-redevances sur la collecte des déchets.

3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 ... Titre complet * 3. TUTELLE - Modifications budgétaires n°2 de l’exercice 2020 - Approbation par dépassement du délai de tutelle à la date du 17 décembre 2020 - Prise de connaissance.

2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... Titre complet * 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à des déchets ménagers pour l'exercice 2021, adoptée par le Conseil communal en séance du Conseil communal du 28 octo…

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2020. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la séance publique du 25 janvier 2021.

4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 4. FINANCES - Modification n°1 du budget communal pour l’année 2021 - Adoption. Documents administratifs

6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 6. DEVELOPPEMENT RURAL - Création d’une maison de village - Fixation du mode de passation et des conditions du marché. Documents administratifs

11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non ... Titre complet * 11. DEVELOPPEMENT RURAL - Appel à projet provincial : « Stimulation du commerce local, des circuits courts, alimentaires et non alimentaires & digitalisation des points de vente ».

20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour ... Titre complet * 20. ASBL - Demande de subvention directe et indirecte sollicitée par l’Association de Gestion du Complexe sportif communal pour l’année 2021 - Octroi.

10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - ... Titre complet * 10. SPORTS - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Bénéficiaires pour la Commune de Hélécine. Points supplémentaires

9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ... Titre complet * 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon (Jodoigne, Perwez, Ramillies, Incourt, Beauvechain, Orp-Jauche et Hélécine) l’appel à candidature …

7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la ... Titre complet * 7. MARCHES PUBLICS - Aménagement des greniers du musée communal A.Pellegrin (dossier PIC 2019-2021) - Modification de la décision du Conseil communal du 22 décembre 2020 suivant l’avis défavorable du Service Public de Wallonie sur le…

6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 6. REPAS SCOLAIRES - Fixation des prix unitaires pour les repas en maternelle et en primaire, pour l’année scolaire 2021-2022. Documents administratifs

5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement d’Ordre Intérieur 2021-2022 - Adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 5. ENSEIGNEMENT COMMUNAL - Règlement d’Ordre Intérieur 2021-2022 - Adoption. Documents administratifs

4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars ... Titre complet * 4. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier 2020 au 31 mars 2021 - Prise de connaissance.

3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre ... Titre complet * 3. FINANCES - Procès-verbal de vérification de l’encaisse du Receveur régional pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020 - Prise de connaissance.

2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date ... Titre complet * 2. TUTELLE - Modifications budgétaires n°1 de l’exercice 2021 - Réformation par le Ministre wallon des Pouvoirs locaux en date du 7 juin 2021 - Prise de connaissance.

1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mardi 29 juin 2021 à 17h30 1. PROCES-VERBAL - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2021. Documents administratifs

22. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 22. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs

21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du ... Titre complet * 21. ASBL - Association de Gestion du Complexe sportif communal - Rapport d’activités 2020 exigé par la Direction générale du Sport de la Communauté française dans le cadre de la reconnaissance de l’asbl en qualité de Centre sporti…

19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en ... Titre complet * 19. GOUVERNANCE - Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par la Commune de Hélécine aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’…

7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires ... Titre complet * 7. MARCHES PUBLICS -- Procédure concurrentielle d’attribution des services de financement des investissements extraordinaires inscrits au budget communal 2021/MB1 - Choix des dispositions administratives et du financement par cré…

18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 18. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Neerheylissem (Paroisse St-Sulpice) - Approbation. Documents administratifs

17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 17. CULTE - Compte 2020 de la Fabrique d’église de Linsmeau (Paroisse St-Pierre) - Approbation. Documents administratifs

16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des ... Titre complet * 16. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurisation d’une partie de la rue des Charrons insérant le carrefour avec la rue de Léau/création d’un stationnement alterné/aménagement d’un îlot …

15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « ... Titre complet * 15. MOBILITE - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d’une place de parking « personne à mobilité réduite » à proximité de l’habitation sise rue H. Vollon, 16a - Approbation.…

14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans ... Titre complet * 14. BIEN-ETRE ANIMAL - Convention relative à la mise en place d’un service de castration / stérilisation des chats errants dans la Commune - Approbation.

13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 13. RGPD - Utilisation de bodycams par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Documents administratifs

12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:13:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 12. RGPD - Utilisation de drones par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Documents administratifs

11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation. Titre complet * 11. RGPD - Installation et utilisation de radars fixes par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - ... Titre complet * 10. RGPD - Installation et utilisation de Radars mobiles par la Zone de Police Brabant wallon Est - Mise en conformité - Approbation.

9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien ... Titre complet * 9. PATRIMOINE - Aliénation d’un bien communal cadastré Section A, n° 718 d’une contenance de 37a 70ca - Désaffectation du bien à l’usage public et approbation du principe de la vente à Madame Josée Rosa Maria Léontine MARTEAUX d…

8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du lundi 03 mai 2021 à 18h30 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et ... Titre complet * 8. PATRIMOINE - Aménagement du sentier communal n°55 dit « ruelle Poupouye » - Acquisition de biens ou parties de biens et fixation des conditions de ces acquisitions - Approbation du projet d’acte.

9. DIVERS ET QUESTIONS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:12:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Hélécine > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 mars 2022 à 17h30 9. DIVERS ET QUESTIONS. Documents administratifs