Conseil Citoyen

14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... Titre complet * 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de Partenariat entre la Province du Brabant wallon et la Commune de Ramillies fixant les modalit…

9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... Titre complet * 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des subsides et de renonciation par l’A.S.B.L. C.R.F.E. à son projet initial et au permis d’urbanisme déliv…

15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... Titre complet * 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des domiciliations, sur Ramillies.

22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... Titre complet * 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie privée - analyse d'impact - autorisation.

10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... Titre complet * 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil d'administration.

24. Convention de volontariat : adoption du modèle.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... Titre complet * 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - PAGDSK: modalités de collaboration et de financement.

5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... Titre complet * 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 au marché des producteurs locaux.

12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... Titre complet * 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance (C.R.F.E.) pendant les travaux nécessaires à la reconstruction des nouveaux locaux : approbation.…

4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... Titre complet * 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et les obligations de chaque partie dans le cadre des études et des travaux de construction.…

2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... Titre complet * 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de commande.

13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... Titre complet * 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye et composé de deux lots: approbation des conditions de la cession.

42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web'

39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... Titre complet * 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. (extension de nomination)

37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 07/03/2022 jusqu'à la …

36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice primaire intérimaire pour 12 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thérap…

35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 01/03/2022 jusqu'à la fin du mi-temps thér…

34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 26 périodes/semaine avec effet rétroactif du 14/02/2022 jusqu'à l…

32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 12 périodes/semaine avec effet rétroactif du 27/01/2022 jusqu'à la …

31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif du 24/01/2022 jusqu'à la …

33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 4 périodes/semaine avec effet rétroactif du 31/01/2022 jusqu'à la…

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:14+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:37+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:56+00:00

Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:52+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 19 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:14+00:00

Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Ramillies, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions Ramillies, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments Arguments

27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' Arguments

Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions Ramillies, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2020 au 30/09/2020. Documents administratifs

6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. Service Finances - Règlement d'ordre intérieur financier - Décision à prendre. Documents administratifs

7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, ... Titre complet * 7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices pour l'année 2020 pour les entreprises, asbl, professions libérales, établissements scolaires,

8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site ... Titre complet * 8. Ores. Bail emphytéotique pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol, sur le site de la maison communale.

10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de ... Titre complet * 10. Mr et Mme Lenotte-Nachtegaele, locataire de la parcelle communale cadastrée sous Autre-Eglise section B n°476A. Cession de bail en faveur de leur fils Lenotte Jean-Louis.

4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions qui figurent nominativement au budget. Documents administratifs

37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 37. Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2020 Documents administratifs

3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de ... Titre complet * 3. Convention de mise à disposition de 5 vélos électriques au C.P.A.S. de Ramillies durant la mise en oeuvre du Plan de cohésion sociale 2020-2025.

2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode ... Titre complet * 2. PE 20110029 - Achat de matériel d'équipement et d'exploitation pour le hall des sports. Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des charges.

1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour ... Titre complet * 1. Plan d'action logements. Programme de construction de logements publics rue Gilbert Detry et rue de l'Hermitage. Pour information.

9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le ... Titre complet * 9. Acte de cession d'une partie de parcelle de terrain appartenant à Mr et Mme Beguin-Gilsoul pour cause d'utilité publique, le long de la rue de Jodoigne.

6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants ... Titre complet * 6. PE 20170096 - Extension du cimetière sis rue René Sacré à 1367 Ramillies-Village - Lot 1 (GROS-OEUVRE). Approbation avenants 1 (Drains) et 2 (Fosse septique).

11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Convention de partenariat entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique Documents administratifs

12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2020. Documents administratifs

13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2020. Documents administratifs

20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 20. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/02/2021. Documents administratifs

1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du ... Titre complet * 1. Modiﬁcation de voirie COLLIN-GILSOUL. Modiﬁcation du sentier n°44 repris à l'Atlas des Chemins de Huppaye. Décision du Conseil communal.

2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du ... Titre complet * 2. Modiﬁcation de voirie MARCHAL Alan. Modiﬁcation du sentier n°24 repris à l'Atlas des Chemins d'Autre-Eglise. Décision du Conseil communal.

3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 ... Titre complet * 3. Suppression de voirie. VANDERBEEK Charlotte, Géomètre pour les Consorts CEUPPENS. Suppression d’un tronçon du Chemin n°8 repris à l’Atlas des Chemins de Huppaye - Angle rue d'Enines et rue de l'Enfer. Décision du Conseil …

4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la ... Titre complet * 4. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Suite et ﬁn des travaux par les sous-traitants - compte-rendu de la situation et approbation des devis. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur bas…

5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode ... Titre complet * 5. PE 20210112 - Remplacement des 8 projecteurs du terrain de football de Mont-Saint-André. Approbation des conditions et mode de passation

21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 21. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 21/01/2021 - Réformation du budget 2021. Documents administratifs

7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... Titre complet * 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue de la poursuite du projet conjoint avec la Province du BW. Convention d'autorisation d'aménageme…

8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 8. Information - CPAS. Rapport d'activités de l'année 2020 de la Commission locale pour l'énergie. Documents administratifs

22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 22. Règlement général de Police. Pour approbation - Modiﬁcations Documents administratifs

Ramillies, conseil communal du jeudi 24 avril 2014

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:43+00:00

Ramillies, conseil communal du jeudi 24 avril 2014 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 20. Information - Arrêté du SPW notiﬁé le 16/12/2020 - Réformation des modiﬁcations budgétaires n°3 de 2020. Documents administratifs

6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 6. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 6. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mme Marianne Saenen, démissionnaire.

17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:04+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 17. Remorque double essieu de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 18. Convention ONE-Commune de Ramillies dans le secteur Accueil Temps Libre (ATL) Documents administratifs

19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:11+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 19. Accueil Temps Libre (ATL) - Désignation des membres de la composante 1 (groupes politiques) de la C.C.A. Documents administratifs

20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:03+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 20. Marianne SAENEN. Démission en qualité de conseillère communale. Documents administratifs

10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 10. Pour approbation. Fabrique d'église Saint-Hubert à Ramillies-Village. Compte 2020. Documents administratifs

26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:10+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 26. Approbation du procès-verbal de la séance du 02/12/2020. Documents administratifs

1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste "Ecolo", en qualité de conseiller communal suite à la ... Titre complet * 1. Installation de Mr Stéphane MATHIEU, 3ème suppléant de la liste “

2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 2. Mr Maxence CLOSSE. Perte d'une condition d'éligibilité. Déchéance de plein droit de ses fonctions de conseille communal. Documents administratifs

3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste "REM", en qualité de Conseiller communal eﬀect à la déchéance de ... Titre complet * 3. Installation de Mr Renaud FABRI, 2ème suppléant de la liste “

4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 4. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans l'intercommunale IMIO.

5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans ... Titre complet * 5. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Marianne Saenen, conseillère commun démissionnaire, dans divers organismes.

7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 7. Asbl ASCCR. Remplacement de Mme Marianne Saenen du groupe "ECOLO" comme représentante de la Com suite à sa démission. Documents administratifs

19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. ... Titre complet * 19. Hall des sports et Football de Huppaye. Analyse de risque des installations électriques et tableau des inﬂuences externes. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admiss…

8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 8. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans l'intercommunale In BW.

9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, ... Titre complet * 9. Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mr Maxence Closse, conseiller communal d de ses fonctions, dans divers organismes.

10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 10. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies". Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en ... Titre complet * 10. Asbl “La Petite Enfance de Ramillies”. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat- administrateur en remplacement de Mr Maxence Closse, démissionnaire.

11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 11. Centre Culturel du Brabant wallon - Contrat-programme 2022-2026. Adhésion. Documents administratifs

12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 12. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Budget 2021. Documents administratifs

13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 13. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Budget 2021. Documents administratifs

14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2020. Documents administratifs

15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 15. Remorque Hapert de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 16. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la Commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs

17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 17. CPAS. Pour approbation - Modiﬁcations budgétaires n° 1/2021. Services ordinaire et extraordinaire. Documents administratifs

18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 février 2021 à 20h00 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ... Titre complet * 18. Pour information. Délibération du collège communal du 04/02/2021 autorisant la directrice générale F.F. à délég ponctuellement le contreseing de documents à Mme Line HERREMAN - cheﬀe du service Urbanisme, suivant l'organisation des jours de t…

9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 9. In Bw. Convention d'acquisition - servitude d'accès, de travaux et de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs

30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 30. Approbation du procès verbal de la séance du 21/04/2021. Documents administratifs

11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 11. Pour approbation. Fabrique d'église Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand-Rosière. Compte 2020. Documents administratifs

11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et ... Titre complet * 11. Budget des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2022 - Ajustement de crédits au service ordinaire et modification du tableau de synthèse du service extraordinaire.

26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice ... Titre complet * 26. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 13/01/2022 désignant une institutrice primaire pour assurer un soutien pédagogique à raison de 9 périodes COVID-19 du 01/01/2022 au 01/04/2022./20…

1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 1. Programme Stratégique Transversal 2019-2024: bilan à mi-législature. Documents administratifs

2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 2. InBW - Avenant à la Convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et encombrants. Documents administratifs

3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 3. Plan HP. Adhésion au Plan Habitat Permanent - Convention 2022-2025. Inventaire de l'habitat permanent en Wallonie. Documents administratifs

4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de ... Titre complet * 4. PE 20210129 - Mission globale d'auteur de projet pour l'extension de la maison communale via la création d'un volume de liaison entre l'administration et le CPAS. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur ba…

6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon ... Titre complet * 6. Convention d’adhésion à la centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage, ainsi que de coopératio…

7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 7. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2022. Documents administratifs

8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 8. Zone de police. Intervention financière communale pour 2022. Documents administratifs

9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 9. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 31/09/2021. Documents administratifs

10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 10. Information - Arrêté du SPW notifié le 27/12/2021 - Approbation des modifications budgétaires n°3 de 2021. Documents administratifs

12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 12. Information - Arrêté du SPW notifié le 13/01/2022 - Réformation du budget communal 2022. Documents administratifs

23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 23. Ecole communale de Ramillies : Ratification la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 03/12/2021 jusqu'à la fin du congé de m…

13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 13. Centrale d'achat unique SPW - Convention d'adhésion. Documents administratifs

14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 14. In Bw. Décision de vente - servitude de passage, Impasse de Fagneton. Documents administratifs

15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le ... Titre complet * 15. Ancienne gare de Ramillies. Demande de Mr Christensen de pouvoir garer sa moto dans un emplacement de parking dans le garage. Convention de mise à disposition.

16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 16. Contrat de gestion 2022 - 2024 entre la commune et l'ASBL A.S.C.C.R. : approbation Documents administratifs

17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 17. Asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles. Adhésion à l'ASBL - approbation de la convention. Documents administratifs

18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 18. Approbation du Procès-verbal de la séance du 08/12/2021 Documents administratifs

19. Interpellations du Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 19. Interpellations du Collège communal. Documents administratifs

6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 6. Pour information : P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au 30/06/2021. Documents administratifs

7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 7. Information - P.V. de vérification de caisse pour la période du 01/01/2021 au Documents administratifs

8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 8. Information - Arrêté du SPW notifié le 21/12/2021 - Approbation du règlement déchets pour l'exercice 2022. Documents administratifs

23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 23. Communication - convention entre la Commune et la SA UNIMEDIA relative au bulletin communal: approbation. Documents administratifs

24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 24. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine avec effet rétroactif au 06/12/2021 jusqu'à la fin du cong…

22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 22. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 09/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine au lieu de 26 périodes avec effet rétroactif au 02/12/2021…

18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 21 avril 2021 à 20h00 18. Approbation du procès-verbal de la séance du 17/03/2021. Documents administratifs

11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 11. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 08/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs

1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 1. Nicole DELWICHE. Démission en qualité de conseillère communale. Documents administratifs

2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un ... Titre complet * 2. PE 20210123 Lutte contre la pollution du Ruisseau St Jean à Huppaye par un traitement biologique du ruisseau et un traitement des rejets directs des eaux usées de 180 habitations. Approbation des conditions et mode de passation.

3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau "point noeuds" sur notre ... Titre complet * 3. Province du Brabant wallon. Approbation de la convention type pour des travaux sur le réseau

4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit ... Titre complet * 4. IPFBW Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable.

5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 5. Service Finances Modifications budgétaires n°1 des services ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 Décision à prendre. Documents administratifs

6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 6. Zone de police. Intervention financière communale pour 2021. Documents administratifs

7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 7. Service Enseignement Convention de service pour Prestations informatiques. Infogérances du système informatique. Documents administratifs

8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 8. Asbl Terre. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Documents administratifs

9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 9. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 22 juin 20 21. Ordre du jour. Documents administratifs

10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 10. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 23/06/2021. Ordre du jour. Documents administratifs

12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil ... Titre complet * 12. Centre Culturel du Brabant wallon Contra t prog r amme 2022 2026. Modification de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/02/2021.

21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 21. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle intérimaire pour 13 périodes/semaine du 02/12/2021 jusqu'à la fin du mi-temps thérapeutique.…

13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 13. AVIQ Adoption de la charte "Génération sans tabac". Documents administratifs

14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits ... Titre complet * 14. POUR INFORMATION Subventionnement des communes du BW Appel à projets pour la stimulation du commerce local et des circuits courts & la digitalisation des points de vente. Introduction d'un formulaire de subventionnement.

15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site ... Titre complet * 15. Ores. Convention de vente pour une cabine électrique et une servitude non aedificandi avec emprise en sous sol, sur le site de la maison communale. Correction de l'article 2 de la délibération du Conseil Communal du 17/03/2021 par…

16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 16. ORES Assets. Projet d'acte pour la vente de parcelles communales contenant 8 cabines électriques. Documents administratifs

17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer ... Titre complet * 17. Maison de repos MR MRS et résidences services. Pour approbation Convention de transaction entre la Commune la S.A. Customer Environment Patrimonium Properties (CEPP) et la S.A. Lucale 29, relative au rachat d'une partie du bien sis Av…

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation à Autre Eglise. Compte 2020. Documents administratifs

19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'église Saint Feui llien à Ramillies Offus. Compte 2020. Documents administratifs

20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 20. 20. Zone de police Brabant Wallon Est. Radars mobiles, radar fixe et drones. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs

21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 mai 2021 à 20h00 21. Zone de police Brabant Wallon Est. Bodycam. Pour approbation Mise en conformité RGPD. Documents administratifs

15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:58+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 15. Véhicule FIAT Ducato 250 CD de 2011. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:32:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 09 février 2022 à 20h00 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice ... Titre complet * 20. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 02/12/2021 désignant une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, au lieu de 13 périodes intérimaires d'un mi-temps thérapeu…

16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:12+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 16. Broyeur polyvalent de marque Kuhn de 2008. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 9. INFORMATION - Rapport annuel sur les subventions indirectes (en nature) octroyées en 2020 (délégation du Collège Communal). Documents administratifs

14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:06+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 14. Véhicule Mazda B2500 Pick up de 2004. Enlèvement du véhicule du patrimoine communal et autorisation de vente. Documents administratifs

13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:12+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:04+00:00

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14.10.2018. Documents administratifs

2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Prestation de serment - Installation des conseillers communaux. Documents administratifs

4. Fixation du tableau de préséance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Fixation du tableau de préséance. Documents administratifs

5. Vote du pacte de majorité.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Vote du pacte de majorité. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

7. Prestation de serment des membres du Collège Communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Prestation de serment des membres du Collège Communal. Documents administratifs

8. Désignation des conseillers de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Elections des membres du Conseil de Police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Elections des membres du Conseil de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour *

12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide *

14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:05+00:00

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:13+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. …

13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide *

9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments

7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour *

2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour

1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 à 20h00 1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-18T13:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:57+00:00

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:52+00:00

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:45+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:39+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:47+00:00

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:35+00:00

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. Co-construction des Pirates

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:41+00:00

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:50+00:00

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:39+00:00

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:32+00:00

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:46+00:00

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:40+00:00

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:48+00:00

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

(4) A.L.E.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:35+00:00

(4) A.L.E. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que je suis contre le collège

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:42+00:00

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(2) Sedifin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:50+00:00

(2) Sedifin. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre * Parce que

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:37+00:00

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-06T09:13 courriel annonce publique Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

(15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:33+00:00

(17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:37+00:00

(14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:59+00:00

(7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:53+00:00

(13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:07+00:00

(12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:54+00:00

(11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:01+00:00

(10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:09+00:00

(9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:58+00:00

(8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:06+00:00

(6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:00+00:00

(18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:31+00:00

(5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:08+00:00

(4) A.L.E.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:55+00:00

(3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:03+00:00

(2) Sedifin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:10+00:00

(1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:56+00:00

(19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:44+00:00

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:29+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:35+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:52+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 13. Octroi des subsides (subventions en numéraire) aux différents groupements et associations pour 2020. Documents administratifs

3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:50+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 3. Octroi des subsides (subventions en numéraire) à certains groupements, associations ou sociétés pour 2020. Documents administratifs

9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:46+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 9. IPFBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 15/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:51+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 8. IN BW. Assemblée générale ordinaire le 16/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:40+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 7. ORES Assets. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 17/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:48+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 6. IMIO. Assemblée Générale ordinaire le 09 décembre 2020. Ordre du jour. Documents administratifs

5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:31+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 5. Service personnel - Recrutement d'un Directeur général - Clôture du 1er appel à candidats et relance. Documents administratifs

4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:43+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats ... Titre complet * 4. Décret du 29/03/2018 modifiant le CDLD en vue de renforcer la gouvernance et la transparence dans l'exécution des mandats publics au sein des structures locales et supra-locales et de leurs filiales. Rapport de rémunération (art. 71) année 2019…

2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:35+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... Titre complet * 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de l'Alliance Huppaytoise aux futures et nouvelles infrastructures du club

11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:49+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 11. INASEP. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire de l'Intercommunale le 16/12/2020. Ordre du jour. Documents administratifs

1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:45+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 1. Appel à projet "POLLEC 2020" - Candidature pour l'élaboration d'un Plan pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC). Documents administratifs

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:04+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:16+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:05+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:34+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 10. ISBW. Invitation à l'Assemblée générale ordinaire le 14 décembre 2020. Ordre du jour. Documents administratifs

12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:42+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du ... Titre complet * 12. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 3/2020 du Service ordinaire et Modification budgétaire n° 1/2020 du Service extraordinaire.

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:56+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 6. Budget communal des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. Documents administratifs

12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 12. Règlement général relatif aux critères et modalités d'octroi des subsides communaux pour les associations et comités. Documents administratifs

11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:09+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 11. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs

10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:54+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 10. INFORMATION - Arrêté du SPW du 17/11/2020 - Approbation des comptes de l'exercice 2019. Documents administratifs

Ramillies, conseil communal du lundi 24 avril 2017

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:11+00:00

Ramillies, conseil communal du lundi 24 avril 2017 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).

8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:13+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 8. Asbl "La Petite Enfance de Ramillies" Octroi d'un subside pour 2021. Documents administratifs

7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas ... Titre complet * 7. Service Finances - Acte de cautionnement du paiement de l'emprunt de l'ASBL Alliance Huppaytoise auprès de la BNP Paribas Fortis. - Décision à prendre.

5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:53+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 5. SPW - Appel à projets des « Communes pilotes Wallonie cyclable ». Formulaire de candidature. Documents administratifs

13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:32+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 13. CPAS. Pour approbation par le Conseil communal. Budget 2021. Documents administratifs

4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:00+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 4. PE 20200010 - Etude de mobilité pour la sécurisation des entrées de villages. Approbation des conditions et mode de passation Documents administratifs

3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:08+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de ... Titre complet * 3. PE 20200103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2020 - Approbation de commande

2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:36:55+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des ... Titre complet * 2. Complément de réfection de la voirie/trottoirs dans le cadre des travaux de pose du raccordement Moyenne Tension des éoliennes de Boneffe par l’intercommunale ORES - Trottoirs de la rue de Folx-les-Caves à Autre-Eglise.

1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:37:02+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 20h00 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des ... Titre complet * 1. Reprise de mission « Mission d’architecture – Aménagement d’Infrastructures pour le football d’Huppaye ». Approbation des conditions et mode de passation.

15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:39+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 15. Approbation du procès-verbal de la séance du 04/11/2020 Ramillies, le 23 novembre 2020 Documents administratifs

14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:47+00:00

Accueil > None > Commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 à 20h00 14. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-André à Mont-Saint-André. Compte 2019. Documents administratifs

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:06+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:27+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:26+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:32+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... Titre complet * 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision d'acquisition.

16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... Titre complet * 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de mise à disposition.

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:33+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:19+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:36+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:23+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:28+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:18+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:25+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:34+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:17+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:30+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:15+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du ... Titre complet * 22. Pour information. Coopération Kombissiri. Activité 1.1 Cadre de concertation - Avance accordée par le Collège communal du 30/01/2020

15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:21+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web'

8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:08+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... Titre complet * 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 21/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:09+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de ... Titre complet * 13. Pour information. Délibération du collège communal du autorisant la directrice générale à déléguer le contreseing de documents à certains agents communaux, durant la période de confinement..

12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:24+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:02+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... Titre complet * 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur général et modalités

10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:12+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... Titre complet * 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. Admission de la dépense.

9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:33:58+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:22+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... Titre complet * 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 §2. Admission de la dépense.

35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:35:31+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mardi 28 janvier 2020 à 20h00 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:00+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... Titre complet * 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L1311-5 § 2. Admission de la dépense.

5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:34:10+00:00

Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 5. Pour information : Arrêté du SPW du 31/03/2020 - Approbation des MB1/2020. Documents administratifs

4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS.

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Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ...

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Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... Titre complet * 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des charges, des conditions et du mode de passation

2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ...

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Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... Titre complet * 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la dépense sur base de l'article L 1311-5 §2. Admission de la dépense.

1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ...

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Accueil > None > commune de Ramillies > Réunions > Conseil communal du mercredi 20 mai 2020 à 20h00 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... Titre complet * 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en recours au GW. Question du recours au Conseil d'Etat. Analyse de Me Fortemps - Recours en annulation au Conseil d’Etat. A…

30. Interpellations du Collège communal.

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