Conseil Citoyen

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:52+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 24 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:52+00:00

None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:25+00:00

ville de Wavre, conseil communal du mardi 23 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:53+00:00

None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:09+00:00

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 08 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:45+00:00

None, conseil communal du mardi 08 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:52+00:00

None, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:43+00:00

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:38+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... Titre complet * 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique pour un bien sis Avenue Zénobe Gramme 9 (dos. 19/01 pu2 - plans modificatifs)

18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1123-23;

17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt Documents administratifs Projet de délibération Vu la délibération du Conseil communal du 29/06/2020 approuvant les conditions du marché ;

16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens Documents administratifs Projet de délibération Vu l'article L 1122-30 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation;

11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 11. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW)

14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... Titre complet * 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services postaux

13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant Documents administratifs Projet de délibération Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L1122-30 ;

12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention - Modification (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et …

20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 20. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Courte rue du Moulin Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal APPROUVE le procès-verbal de la séance précédente (Conseil communal du 6 décembre 2021)

19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 Documents administratifs Projet de délibération Attendu que le Collège communal propose d'inscrire un point

25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 25. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Zones d'évitement - Voie de la Frêneraie Documents administratifs

21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Avenue du Belloy Documents administratifs

22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 22. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en circulation locale - Rue Fond des Chevaux Documents administratifs

23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 23. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création d'un passage piéton - Rue des Combattants 165 Documents administratifs

24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes Titre complet * 24. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Chaussée des Vignes

9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des ... Titre complet * 9. Comptabilité de la Zone de Police de Wavre - Budget général pour l'exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 26. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - rue Marc Brison Documents administratifs

27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 27. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de vitesse 50km/h - rue Arthur Hardy Documents administratifs

28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens ... Titre complet * 28. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Création de stationnement et mise en oeuvre d'un sens unique limité - Rue du Pont du Christ

29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 29. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Jadot et rue Ferme des Morts Documents administratifs

30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 30. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de longueur des véhicules - Tienne du Pendu Documents administratifs

31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo ... Titre complet * 31. Service Mobilité - Octroi d'une prime, sous conditions, à l'achat, neuf ou d'occasion, d'un vélo classique, d'un vélo électrique, d'un kit adaptable et/ou d'un cadenas renforcé

10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et ... Titre complet * 10. Comptabilité communale - Budget général pour l’exercice 2022 - Prévision des recettes et dépenses des services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement d'un représentant

8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 8. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de 2.500 € et plus - Budget.

20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et ... Titre complet * 20. Service des travaux - Bâtiments - Marché public de travaux - Basilique Notre-Dame de Basse-Wavre - stabilisation et réparation des dalles de sol - Approbation des conditions et du mode de passation - prise d'acte

10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 10. Service du Secrétariat général - Intercommunales - IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 11. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement relatif aux taxes additionnelles à l'impôt des personnes physiques Documents administratifs

12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 12. Service des Finances - Budget 2022 - Règlement-relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier Documents administratifs

13. Finances communales - Coût-vérité - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 13. Finances communales - Coût-vérité - Budget 2022 Documents administratifs

14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 14. Service des Finances - Règlement-taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices 2022 Documents administratifs

15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place ... Titre complet * 15. Service des Finances - Garantie d'emprunt en faveur de la Fabrique d'Eglise Saint Jean Baptiste - Réhabilitation 26, place de la Cure

16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - ... Titre complet * 16. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (inBW)

17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de ... Titre complet * 17. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Reprise de voirie - Parcelle de terrain sise à front du Chemin de Louvranges

18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de ... Titre complet * 18. Service du Secrétariat général - Inondations des 13, 14, 15 et 16 juillet 2021 - Soutien aux sinistrés - Convention de partenariat

19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 19. Service du Secrétariat général - Occupation des salles de la Sucrerie par la Ville - Convention de partenariat Documents administratifs

21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre ... Titre complet * 21. Service Mobilité - Marché public de services - PIWACY 20-21 - Elaboration des projets d’aménagements cyclables rue de Wavre et rue des Ramiers et suivi des travaux - Approbation des conditions du marché.

7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de ... Titre complet * 7. Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2022 - Subventions de moins de 2.500 € - Budget.

22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - ... Titre complet * 22. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière RN239 - BK0.240 à BK 0.600 et BK 1.600 à BK 2.250 - Limitation de vitesse sur les voiries régionales : 30km/h chaussée de Louvain et 50km/h rue Provinciale su…

23. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 23. Zone de Police-Ouverture d'un emploi Consultant Documents administratifs

24. Zone de Police-Ouverture d'un emploi INPP Roulage

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 24. Zone de Police-Ouverture d'un emploi INPP Roulage Documents administratifs

25. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 25. Questions d'actualité Documents administratifs

1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la ... Titre complet * 1. Service du Secrétariat général - Affaires Juridiques - Ordonnance de Police du Bourgmestre visant la sécurité et la salubrité publiques - Ordonnance déterminant les lieux privés ou publics à forte fréquentation dans lesquels le port du masque …

2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 2. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome des sports - Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des établissements chargés…

3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 13/03/2014, publié au Moniteur belge du 04/04/2014, modifiant le Code de la Démocratie et de la Décentralisation ainsi que diverses dispositions relatives à la tutelle sur les actes des é…

33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - ... Titre complet * 33. Affaires sociales - Tarif réduit en faveur des personnes handicapées - Télédistribution - Renouvellement du règlement - Campagne 2022

5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service du Secrétariat général - Intercommunales - In BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Vu le décret du 25 mars 2004 relatif à l'agrément et à l'octroi de subvention aux agences de développement local ;

32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 32. Affaires sociales - Service social - Ristourne de l'eau - Renouvellement Campagne 2022-2023 Documents administratifs

1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 1. Service Planification stratégique et durable - Programme Stratégique Transversal - Présentation du bilan mi-mandat Documents administratifs Note explicative ---------- En date du 22 octobre 2019, le Conseil communal actait du PST. Étant donné que nous sommes à mi-législature, nous profitons du momentum pour dresser un bilan mi-mandat en présentant un rapport d'exécution des pr…

34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 34. Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence Documents administratifs

6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, situé au Pont de Glain, cadastré 2ème division …

5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ... Titre complet * 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat du SPW

6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - "Plan Directeur Sucrerie" (PST 2.3.9) - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 6. Pôle cadre de vie - Aménagement du territoire - “Plan Directeur Sucrerie

7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre ... Titre complet * 7. Service de l'Instruction publique - Enseignement fondamental - Convention d'affiliation de la Ville de Wavre au Centre Psycho-Médico-Social Provincial de Wavre

8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, ... Titre complet * 8. Service du Personnel - octroi d'éco-chèques via le subside exceptionnel de l'ONE pour les membres du personnel des crèches, du service des accueillantes d'enfants et service d'inscription unique

9. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 9. Questions d'actualité Documents administratifs

1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les …

4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de passation

5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ratification

7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment les articles L1222-3 et L1222-4 relatifs aux compétences du Collège communal, et les articl…

3. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Désaffectation d'une petite partie du parking du Presbytère

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 3. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Désaffectation d'une petite partie du parking du Presbytère Documents administratifs

8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... Titre complet * 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un auteur de projet - Marché public de service - pour approbation

9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... Titre complet * 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 21/191)

10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... Titre complet * 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à mobilité réduite.

11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les Fabriques des églises ;

15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... Titre complet * 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de M. Jossart

16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... Titre complet * 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la rue de Genval - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte

17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

4. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (SPRL DARCHE)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 4. Pôle Affaires générales - Affaires juridiques - Cession d'une parcelle de terrain - Décision de principe (SPRL DARCHE) Documents administratifs

2. Zone de Police - Ouverture d'un emploi INPP en mobilité 2022-02

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 2. Zone de Police - Ouverture d'un emploi INPP en mobilité 2022-02 Documents administratifs

35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... Titre complet * 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - Proposition d'avenant

10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 10. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Membre du Service d'Assistance Policière et aux Victimes Documents administratifs Note explicative ---------- En sa séance du 27 avril 2021, le Conseil Communal a décidé d'approuver la modification du cadre organique par le remplacement d'un poste de CaLog niveau B par un niveau A pour le poste

36. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 21 décembre 2021 à 19h00 36. Questions d'actualité Documents administratifs

8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée ... Titre complet * 8. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Assemblée générale du 13 décembre 2020 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Service de la Tutelle - CPAS - Procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique Ville/CPAS - Prise de connaissance Documents administratifs Note explicative ---------- En sa séance du 06 janvier 2022, le Collège communal a décidé d'inscrire le point sur le procès-verbal de la réunion annuelle commune et publique du Conseil communal et du Conseil de l'action sociale lo…

3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Service Informatique - IMIO - Approbation Convention cadre de service 2018 Documents administratifs Note explicative ---------- Lors de la séance du 23/02/2016, le Conseil communal a validé son adhésion à l'Intercommunale IMIO afin de permettre à la Ville d'adhérer à ses services et d'en devenir membre. Cette intercommunale offre de nouvelles solutions organisationnelles, de …

4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet "Communes pilotes Wallonie ... Titre complet * 4. Service Mobilité - Rapport final d'audit de politique cyclable dans le cadre de l'appel à projet

5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Rue Fond des Mays Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à se prononcer sur le règlement complémentaire de circulation routière relatif à l'interdiction de stationnement à la hauteur du numéro 41 de la rue du Fond des Mays.…

6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Allée de l'Aulnaie - Limitation de longueur Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil communal est invité à se prononcer sur le règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de longueur des véhicules dans l'allée de l'Aulnaie.

7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... Titre complet * 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord de principe

8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 8. Zone de Police - Rattachement au marché cadre "Achat de munition d'entraînement" réalisé par la ZP Nivelles Genappe Documents administratifs Note explicative ---------- La Zone de Police Locale de Nivelles Genappe réalise un marché de fourniture, de type

9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL Documents administratifs Note explicative ---------- Selon la Zone de Police Locale de Wavre, la fonction de Directeur du Département Personnel et Logistique doit être pondérée en Classe 2 conformément à l'analyse réalisée pour la pondération de la fonction A. Concernant les fonctions de niveaux A, celles-ci s…

11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 11. Zone de Police - Ouverture de trois emplois à une mobilité aspirante 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- La Zone de Police Locale de Wavre souhaiterait déclarer vacant trois emplois lors de la phase de mobilité aspirants en 2022, dite GPI

1. Zone de Police - Approbation de la lettre de mission du Chef de Corps

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 19h00 1. Zone de Police - Approbation de la lettre de mission du Chef de Corps Documents administratifs

12. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 12. Questions d'actualité Documents administratifs Note explicative ---------- Questions éventuelles posées par les membres du Conseil au Collège. ----------

Néant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 Néant Documents administratifs

2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 ... Titre complet * 2. Arrêté du Gouverneur, en da te du 24 novembre 2021, approuvant le délibération du Conseil communal du 26 octobre 2021 relative à la modification budgétaire n°2 de la zone de Police pour l'exercice 2021.

3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires ... Titre complet * 3. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 6 décembre 2021, approuvant les modifications budgétaires n°2 pour l'exercice 2021 de la Ville votées en séance du Conseil communal du 26 octobre 2021.

4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant ... Titre complet * 4. Approbation par le SPW, en date du 20 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 10 novembre 2021 attribu ant le marché de fournitures scolaires.

5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 5. Approbation par le SPW, en date du 9 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 28 octobre 2021 attribuant le marché de fourniture d'une mini -pelle pour lequel le Conseil communal a arrêté les condition s du marché en sa…

6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 ... Titre complet * 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 23 décembre 2021, approuvant la délibération du 23 novembre 2021 par laquelle le Conseil communal établit, pour l'exercice 2022, une taxe annuelle, non fractionnable, sur l'enl…

7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 19h00 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le ... Titre complet * 7. Approbation par le SPW, en date du 29 décembre 2021, de la délibération du Collège communal du 21 octobre 2021 attribuant le marché de travaux relatif à l a création d'une issue de secours en toiture et d'un escalier de secours à l'espa…

1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz. Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 22 novembre 2021.

2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:53:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 19h00 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ... Titre complet * 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Electricité.

9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du ... Titre complet * 9. Service du Secrétariat général - Intercommunale - ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation du contenu du point inscrit à l'ordre du jour - Inscription d'un point à l'ordre du jour du Conseil communal…

3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ... Titre complet * 3. Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2021 - Première modification des services ordinaire et extraordinaire - Approbation du Conseil communal

7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation ... Titre complet * 7. Service du secrétariat général - Intercommunales - Brutélé - Assemblées générales ordinaire 14 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... Titre complet * 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché

17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... Titre complet * 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Titre complet * 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... Titre complet * 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de subventions

20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC Documents administratifs

21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... Titre complet * 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession d'une parcelle de terrain - Projet d'acte (Réseau d'Energies de Wavre)

22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... Titre complet * 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA wavrienne des sports - Bail emphytéotique - Projet d'acte

23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... Titre complet * 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne 25 - Convention

24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... Titre complet * 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention entre la Ville et l'association Plateforme citoyenne de Soutien aux Réfugiés - Prolongation - Ratification…

25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... Titre complet * 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la Province, la RCA des Sports, la Ville, le Lara Hockey Club et la ligue francophone de hockey

26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et Conjugale du B…

28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... Titre complet * 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions du marché

15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... Titre complet * 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de tennis + rénovation de la terrasse de la conciergerie - Avenue de la Belle-voie - Approbation des conditions du m…

30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... Titre complet * 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - Approbation des conditions du marché

31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... Titre complet * 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - Approbation des conditions du marché

32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... Titre complet * 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour tracteur - Approbation des conditions du marché

33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... Titre complet * 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de Louvain - Permis d'urbanisme pour la démolition et la reconstruction des halls 1, 2, 3 et 4 du Parc de Gastuche et aménag…

34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... Titre complet * 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis d’urbanisme pour la modification du permis d’urbanisme pour la construction d’un hall culturel polyvalent « La Sucr…

35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine des Boucliers - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements pub…

36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) Documents administratifs

37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... Titre complet * 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation projet cartographie thermique

38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... Titre complet * 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2021

16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal Documents administratifs

40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal Documents administratifs

1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades Documents administratifs

1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 1. Administration général - Congé maternité d'une échevine - Prestation de serment d'un conseiller remplaçant (Ibrahim CHENNOU) Documents administratifs

2. Administration générale - Congé maternité d'une échevine - Désignation d'une échevine remplaçante

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 2. Administration générale - Congé maternité d'une échevine - Désignation d'une échevine remplaçante Documents administratifs

3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 3. Administration générale - Prestation de serment d'une échevine (Asma BOUDOUH) Documents administratifs

4. Administration générale - Démission d'une conseillère communale (Eléonor Danhier)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 4. Administration générale - Démission d'une conseillère communale (Eléonor Danhier) Documents administratifs

5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 5. Administration générale - Prestation de serment d'un conseiller communal (Patrick PINCHART) Documents administratifs

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre ... Titre complet * 7. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour

8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de ... Titre complet * 8. Finances communales - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues.

9. Finances communales - Avance de trésorerie dans le cadre du compte CRAC long terme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 9. Finances communales - Avance de trésorerie dans le cadre du compte CRAC long terme Documents administratifs

10. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 24 août 2021 à 19h00 10. Questions d'actualité Documents administratifs

2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial Documents administratifs

13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... Titre complet * 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du Conseil communal

3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et notes de synthèse

4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du représentant de la Ville

5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... Titre complet * 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces)

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs

8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs

9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte Documents administratifs

10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs

11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable Documents administratifs

12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... Titre complet * 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire 2020, budget pour l'exercice 2021 et modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Avis du Conseil communa…

39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... Titre complet * 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du R.O.I, de la charte et du plan d'actions

41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est Documents administratifs

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 - Approbation du contenu des points inscrits à l'ordre du jour

36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 36. Service Mobilité - Approbation du Plan d'Investissement Wallonie Cyclable (PIWACY) Documents administratifs

26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... Titre complet * 26. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du premier étage et des combles - Convention (Asbl Centre de Planning et de Consultation Familiale et Conjugale du Bra…

27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - ... Titre complet * 27. Service des travaux - Equipe du Plan Vert - Marché public de fournitures - Acquisition d'un pick-up double-cabine - Approbation du cahier spécial des charges, de l'estimation de la dépense et des conditions d'exécution du marché

28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions ... Titre complet * 28. Service des travaux - Marché public de travaux - Création de trottoirs et de quartier zone 30 - Approbation des conditions du marché

29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de ... Titre complet * 29. Service des travaux - Marché public de travaux - Création d'un cheminement piéton entre la conciergerie et le terrain de tennis + rénovation de la terrasse de la conciergerie - Avenue de la Belle-voie - Approbation des conditions du mar…

30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - ... Titre complet * 30. Service des travaux - Marché public de travaux - Aménagement du parking du centre médical de Wavre - CDC 2021 - 07 - Approbation des conditions du marché

31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - ... Titre complet * 31. Service des travaux - Marché public de travaux - Réfection de voiries et de trottoirs au quartier du Villagexpo - Approbation des conditions du marché

32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour ... Titre complet * 32. Service des travaux - Cellule environnement - Marché public de fournitures - Acquisition d'un bras débroussailleur pour tracteur - Approbation des conditions du marché

33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de ... Titre complet * 33. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification des emprises des sentiers n°78 et n°47 - Bien sis Chaussée de Louvain - Permis d'urbanisme pour la démolition et la reconstruction des halls 1, 2, 3 et 4 du Parc de Gastuche et aménagem…

34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis ... Titre complet * 34. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - Modification de la voirie communale - Bien sis Chemin de la Sucrerie - Permis d’urbanisme pour la modification du permis d’urbanisme pour la construction d’un hall culturel polyvalent « La Sucrer…

35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - ... Titre complet * 35. Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 20/235 - Création/Modification d'une voirie communale et cession de terrain - Bien sis chaussée des Francs/Plaine des Boucliers - Permis d'urbanisme pour la construction de 18 logements publi…

37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation ... Titre complet * 37. Service secrétariat général - Développement durable - POLLEC 21 - volet investissement supracommunal - inBW - participation projet cartographie thermique

24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention ... Titre complet * 24. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Lieu d'hébergement collectif temporaire pour migrants - Convention entre la Ville et l'association Plateforme citoyenne de Soutien aux Réfugiés - Prolongation - Ratification…

38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - ... Titre complet * 38. Service Culture et Festivités- Développement commercial - Cérémonie des noces - Production de chèques cadeau de 50€ - Edition 2021

39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du ... Titre complet * 39. Service des Affaires Sociales - Service de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Présentation du R.O.I, de la charte et du plan d'actions

40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 40. Personnel communal - Modification du cadre du personnel communal Documents administratifs

41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 41. Zone de police - Demande autorisation pour l'utilisation de bodycam par les policiers de la ZP Brabant Est Documents administratifs

42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard Documents administratifs

43. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 43. Questions d'actualité Documents administratifs

1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et ... Titre complet * 1. Service de la Tutelle - CPAS - Rapport sur les synergies entre la Ville et le C.P.A.S. relatif aux économies d'échelle et aux suppressions de doubles emplois ou chevauchements d'activités du C.P.A.S. et de la Ville - Octobre 20…

2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ... Titre complet * 2. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'exercice 2021 - Deuxièmes modifications des services ordinaire et extraordinaire - Approbation

4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 4. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Documents administratifs

5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Wavre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 novembre 2021 à 19h00 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 5. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Wavre (Bierges) - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la ... Titre complet * 25. Service du Secrétariat général - Convention de collaboration - Sport Etudes Hockey Wavre - Convention à passer entre la Province, la RCA des Sports, la Ville, le Lara Hockey Club et la ligue francophone de hockey

23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne ... Titre complet * 23. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Mise à disposition du CPAS de la maison située rue de la Wastinne 25 - Convention

42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 42. Zone de Police - Ouverture d'un emploi spécialisé Motard Documents administratifs

10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 10. Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'année 2020 - Approbation Documents administratifs

43. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:55:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 28 septembre 2021 à 19h00 43. Questions d'actualité Documents administratifs

1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 1. Service des travaux - Cellule environnement - Règlement communal relatif à l’autorisation de végétaliser les façades Documents administratifs

2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 2. Service du secrétariat général - Développement commercial : Création du Fonds de Développement Commercial Documents administratifs

3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et ... Titre complet * 3. Service du Secrétariat général - Administration générale - Conseil communal - Publication des projets de délibérations et notes de synthèse

4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du ... Titre complet * 4. Service du Secrétariat général - Relais Social intercommunal du Brabant wallon Asbl - Adhésion et désignation du représentant de la Ville

5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de ... Titre complet * 5. Service de l'Instruction Publique - Désignation d'un nouveau représentant à l'Assemblée Générale du CECP (Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces)

6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - ... Titre complet * 6. Service du Secrétariat général - Intercommunales - Réseau d'Energies de Wavre - Désignation des représentants de la Ville - Remplacement d'un administrateur

7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 7. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs

8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 8. Service du Secrétariat général - Régie Communale Autonome des Sports - Remplacement d'une administratrice en congé maternité Documents administratifs

9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 9. Service de la Tutelle - CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport d'activités pour l'année 2020 - Prise d'acte Documents administratifs

11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 11. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable Documents administratifs

22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA ... Titre complet * 22. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Transfert des infrastructures sportives de la Ville vers la RCA wavrienne des sports - Bail emphytéotique - Projet d'acte

12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire ... Titre complet * 12. Service de la Tutelle - Eglise protestante et évangélique de Bierges - Budget pour l'exercice 2020, modification budgétaire 2020, budget pour l'exercice 2021 et modification budgétaire pour l'exercice 2021 - Avis du Conseil communal…

13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du ... Titre complet * 13. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Saint Joseph à Rofessart - Compte pour l'année 2020 - Avis favorable du Conseil communal

14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 14. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Joseph à Rofessart - Budget pour l'exercice 2022 - Avis du Conseil communal Documents administratifs

15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 15. Service de la Tutelle - Fabrique d'église des Saints Pierre & Marcellin - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du ... Titre complet * 16. Service de la Tutelle - Fabrique d'Eglise de Notre Dame de Basse-Wavre - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil ... Titre complet * 17. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Martin à Limal - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal Titre complet * 18. Service de la Tutelle - Fabrique d'église de Saint Jean-Baptiste - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation du Conseil communal

19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de ... Titre complet * 19. Finances communales - Mesure de soutien en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid19 - Octroi de subventions

20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 20. Finances communales - Inondations juillet 2021 - Convention relative à l'octroi d'avances de trésorerie au travers du CRAC Documents administratifs

21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:54:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession ... Titre complet * 21. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone B' - Avenue Zénobe Gramme - Cession d'une parcelle de terrain - Projet d'acte (Réseau d'Energies de Wavre)

18. Questions d'actualité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 19h00 18. Questions d'actualité Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu l'article L.1124-42 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;