Conseil Citoyen

Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions Orp-Jauche, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

1. Communication relative à la validation des élections ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections ; Documents administratifs

2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.2. Prestation de serment des élus au Conseil communal ; Documents administratifs

2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.3. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CDLD ; Documents administratifs

2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments

2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.5. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés Documents administratifs

2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2.6. Fixation de l’ordre de préséance des conseillers communaux ; Documents administratifs

3.1. Vote du pacte de majorité ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3.1. Vote du pacte de majorité ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3.2. Prestation de serment du bourgmestre et des échevins ; Documents administratifs

4. Désignation du président d’assemblée ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Désignation du président d’assemblée ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

5. Election des conseillers de l’Action sociale ;

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Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Election des conseillers de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Election des conseillers de Police ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Election des conseillers de Police ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. Délégations de compétences au Collège communal ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégations de compétences au Collège communal ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:49:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T09:08 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que