Conseil Citoyen

Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions Beauvechain, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour

24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour *

16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide

12. CPAS - Budget 2019 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 12. CPAS - Budget 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide

10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation.

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... Documents administratifs Détails 7. Taxe sur les immeubles inoccupés - Règlement 2019 – Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département de Tutelle financière du 25 octobre 2018.

6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ... Documents administratifs Détails 6. Taxe sur les secondes résidences - Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Direction de la Tutelle financière du 25 octobre 2018.

5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments

4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ... Documents administratifs Détails 4. Taxe sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés – Règlement 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département de Tutelle financière du 25 octobre 2018.…

3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du ... Documents administratifs Détails 3. Règlement-redevance pour la fourniture de sacs-poubelles – Exercice 2019 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département de Tutelle financière du 25 octobre 2018.

2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:43:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide *

27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3

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Accueil > Province du Brabant wallon > Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 19h00 27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-23T22:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant