Préparation citoyenne aux délibérations https://www.conseilcitoyen.be/ 2026-04-04T19:48:44+00:00 https://www.conseilcitoyen.be/ https://www.conseilcitoyen.be/lib/exe/fetch.php/wiki/logo.svg text/html 2022-04-28T22:33:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185209&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions Ittre, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:28:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651184914&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:31:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185091&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions Ittre, conseil communal du mardi 18 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:27:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-04-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651184876&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 19 avril 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:32:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185159&do=diff None, conseil communal du mardi 15 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:28:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651184925&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 15 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:33:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185190&do=diff None, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:30:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185042&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:32:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185150&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 14. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est invité à approuver la convention entre la Province et la commune fixant les modalités d'exécution des travaux à réaliser dans le cadre du réseau cyclable provincial à points noeuds. text/html 2022-04-28T22:33:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/start?rev=1651185195&do=diff None, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:29:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184949&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:29:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184974&do=diff Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:29:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184981&do=diff None, conseil communal du mardi 23 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:28:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651184939&do=diff None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:31:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185089&do=diff Accueil > None > None > Réunions None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:30:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185012&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. text/html 2022-04-28T22:32:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/start?rev=1651185140&do=diff None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an). text/html 2022-04-28T22:33:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185200&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 6. ENVIRONNEMENT - "L'Alliance de la consigne" - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et ... Titre complet * 6. ENVIRONNEMENT - “L'Alliance de la consigne” - Pétition pour la mise en place d'un système de consigne sur les canettes et les bouteilles en Belgique - Décision text/html 2022-04-28T22:33:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 5. FINANCES - COMMUNE - Modifications budgétaires n°2/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185196&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 4. COMMUNICATION - Page Facebook officielle - charte de l'utilisateur - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185194&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 3. COMMUNICATION - Nouveau logo communal et charte graphique - Décision. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185205&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 2. CONSEILS CONSULTATIFS - Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185121&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 20. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la relance des métiers de contact (non médicaux) - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185198&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185131&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 22. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185141&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 21. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime pour la reprise de l'Horeca - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185204&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable ... Titre complet * 8. MOBILITÉ - CIRCULATION - SPW - « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020-2021 » - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Détermination des fiches - Décision text/html 2022-04-28T22:31:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185113&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, ... Titre complet * 19. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue de Clabecq : Mise en place de chicane, stationnement, passage piétons, abrogation de la division axiale et agrandissement du tronçon limité à 50 km/h - Décision text/html 2022-04-28T22:32:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185123&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de ... Titre complet * 18. MOBILITE - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Planchette: Etablissement de deux emplacements de stationnement à durée limitée à 30 minutes, passage piétons, établissement d'une chicane - Décision text/html 2022-04-28T22:33:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185201&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat de mobilier scolaire et bureau pour les services communaux, le CPAS et la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:28:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184918&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er ... Titre complet * 4. PERSONNEL COMMUNAL CONTRACTUEL - Augmentation du régime de pension du 2ème pilier - Passage de 1 à 3 % à partir du 1er janvier 2021 - Décision text/html 2022-04-28T22:33:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-10-19t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185193&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 19h00 9. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184920&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184914&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 2. CONSEIL CONSULTATIF DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE -Présentation du rapport annuel d'activités - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184907&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 3. FABRIQUES D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Budget 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185115&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... Titre complet * 16. SPW - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19 - Décision text/html 2022-04-28T22:28:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184911&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - ... Titre complet * 5. Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil communal - Modalités relatives à la tenue des réunions à distance - Modifications - Décision text/html 2022-04-28T22:28:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184905&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 6. ENVIRONNEMENT - Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 7. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184910&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 8. MARCHÉS PUBLICS - Adhésion à la centrale d'achat (sous forme d'accord-cadre) réalisée par la Province du Brabant wallon relative à l'entretien et réparations de cours d'eau, bassin d'orage - Décision text/html 2022-04-28T22:28:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184922&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... Titre complet * 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour une durée de 20 ans - Décision text/html 2022-04-28T22:28:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184913&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2021-2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184906&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 11. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184917&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 12. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184912&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau ... Titre complet * 13. ORGANISMES DIVERS - Maison du Tourisme du Brabant wallon (MTBW) -Modification des statuts et approbation du nouveau contrat-programme 2021-2023 -Décision text/html 2022-04-28T22:32:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185133&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de ... Titre complet * 17. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Rue Rouge Bouton: établissement de deux emplacements de stationnement - Décision text/html 2022-04-28T22:32:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185138&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 11. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 23 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185124&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour ... Titre complet * 15. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement Habitations Sociales du Roman Pais - AG du 25 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision text/html 2022-04-28T22:29:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184965&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 14. CONSEILS CONSULTATIFS : Comité de pilotage du PAEDC - Désignation d'un représentant politique - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184962&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184972&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184967&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184960&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - ... Titre complet * 4. FINANCES - SPW - Allègement de la fiscalité locale - Compensation fiscale aux communes et provinces wallonnes COVID 19 - Circ du 04/12/2020 complétée par la circulaire du 25/02/2021 - Décision text/html 2022-04-28T22:29:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184971&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal ... Titre complet * 5. MARCHÉS PUBLICS : Marché public de travaux pour la résolution des problèmes de coulées de boue au Centre Sportif de Virginal - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184964&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des ... Titre complet * 6. MARCHES PUBLICS : Rénovation de la toiture des coupoles de l'école d'Ittre & des corniches du CPAS d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184975&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 7. MARCHES PUBLICS - IPFBW - Adhésion MP "Certification PEB des bâtiments publics" - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184969&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184963&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 9. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2020 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184973&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 10. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'utilisation du four banal communal et ses annexes - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184966&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 11. FOUR BANAL COMMUNAL - Convention de partenariat - ASBL Confrérîye dèl Târte au Crastofé - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184961&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 12. ESPACE BAUTHIER - Mise à disposition d'un logement d'urgence - Mandat de gestion avec le CPAS - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184968&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 13. BULLETIN COMMUNAL - Expression politique - Convention entre les groupes politiques représentés au Conseil communal - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184974&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 23 mars 2021 à 19h00 15. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185136&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 14. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 08 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185129&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185120&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 2. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185139&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 3. COMMUNE - Comptes annuels 2020 et rapports - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185128&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 4. COMMUNE : Modifications budgétaires n°l/2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185117&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 5. RÉGIE FONCIÈRE COMMUNALE - Comptes 2020 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185137&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 6. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Pierre de Virginal - Comptes annuels 2020 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185125&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 7. FABRIQUE D'ÉGLISE - Saint Laurent de Haut-Ittre - Comptes - Exercice 2020 -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185116&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de ... Titre complet * 8. MARCrTES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation de l'avis de projet - Décision text/html 2022-04-28T22:32:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185134&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 9. MARCHÉS PUBLICS - Création d'un trottoir rue des Châtaigniers -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185119&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 10. ENVIRONNEMENT - ASBL Terre - Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184916&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - ... Titre complet * 15. URBANISME - LOT 2010/ 02 - Rue Bruyère de Virginal / Rue Bachelart / Rue Bruyère Tout Vent - Équipements de voirie - Cession - Décision text/html 2022-04-28T22:32:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185127&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 12. INTERCOMMUNALES - ORES Assets : Assemblée générale du 17 juin 2021 -Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-05-25t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185118&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 19h00 13. INTERCOMMUNALES - IMIO : Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184904&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - ... Titre complet * 14. MOBILITÉ - ASBL Pro Velo - Convention pour l'éducation et la formation à la pratique du vélo - Année scolaire 2021-2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:30:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185024&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184909&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 16. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184927&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - ... Titre complet * 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Droit de place sur les marchés publics et en dehors des marchés publics - Suspension - Exercice 2022 - Décision text/html 2022-04-28T22:33:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185187&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... Titre complet * 2. ENVIRONNEMENT - InBW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Décision text/html 2022-04-28T22:33:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185189&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 3. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projets d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Règlement d'Ordre Intérieur de la CLDR prévoit que : text/html 2022-04-28T22:33:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185191&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Service Public de Wallonie (SPW) a établi un nouveau modèle type de R.O.I, qui entre en vigueur à partir du 31/03/21. Il s'agit d'un modèle « imposé » par la Région. La Commune ne peut remplacer ou supprimer les articles repr… text/html 2022-04-28T22:33:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185180&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... Titre complet * 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes handicapées - Rue Emile Vandervelde - Décision text/html 2022-04-28T22:33:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185181&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... Titre complet * 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - Décision text/html 2022-04-28T22:33:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185184&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:33:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185186&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... Titre complet * 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des fonctionnaires sanctionnateurs - Décision text/html 2022-04-28T22:32:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185179&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS - Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL -Renouvellement de l'adhésion - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Les conventions pour la collecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06 text/html 2022-04-28T22:33:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185182&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 10. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu un courrier de la Province relatif aux modalités de mise à disposition du service des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux : le conseil provincial, en sa séance du 30 septembre 2021 a approuvé une nouvelle convention de partenariat entre la commune et la Province conce… text/html 2022-04-28T22:32:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185178&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 11. Questions orales Documents administratifs Note explicative ---------- Comme depuis 2017, la région a décidé d'octroyer une compensation aux communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières en 2022 ou ne la lèveraient que partiellement. Pour 2021, cette compensation était de 80%. Pour 2022, il a été décidé que les communes qui ne lèveraient pas la taxe sur les carrières… text/html 2022-04-28T22:28:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184923&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184925&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - "Camping de Huleu" - Fixation contenu du Rapport sur les incidences ... Titre complet * 2. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - “Camping de Huleu” - Fixation contenu du Rapport sur les incidences environnementales (RIE) - Demande de révision partielle du plan de secteur de Nivelles - Décision text/html 2022-04-28T22:28:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184926&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS - SPW SG - Centrale d'achat unique - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Décision text/html 2022-04-28T22:28:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184929&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural ... Titre complet * 5. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) - Budget participatif dans le cadre d'une opération de développement rural - Règlement / Formulaire de candidature / Grille d'évaluation - Décision text/html 2022-04-28T22:30:30+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651185030&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 32. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184930&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 6. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-02-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184931&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 15 février 2022 à 19h00 7. Questions orales Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185147&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: text/html 2022-04-28T22:32:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185161&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 2. FINANCES - Situation de la caisse communale 3e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le 22 février dernier, nous recevions le compte 2021 de la Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq. text/html 2022-04-28T22:32:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185152&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 3. FINANCES - Situation de la caisse communale 4e trimestre 2021 - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le CPAS nous a transmis le 10 février 2022 le rapport d'activité de la Commission locale pour l'énergie. text/html 2022-04-28T22:32:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185146&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Titre complet * 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:32:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185158&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le décret du PCS3 du 22 novembre 2018 prévoit que, chaque année pour le 31 mars au plus tard, le Plan peut être modifié, moyennant approbation du Conseil communal. En outre, pour le 31 mars au plus tar… text/html 2022-04-28T22:32:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185151&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 6. Plan de Cohésion Sociale (PCS) - Rapports d'activités et financiers 2021 -Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil est informé de l'approbation du budget 2022 par la tutelle. text/html 2022-04-28T22:32:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185143&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 7. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Projet d'acte d'acquisition et constitution de servitudes - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est informé que la délibération adoptée en séance du 18 janvier 2022 a été approuvé par l'autorité de tutelle. text/html 2024-10-28T17:17:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1730135847&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 8. RCA Sport'Ittre - Désignation du membre du Collège des commissaires membre de l'Institut des réviseurs d'entreprises - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:32:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185148&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs Note explicative ---------- Nous avons reçu le 2 février 2022 un courrier de demande de renouvellement du CA (Conseil d'Administration) du Contrat Rivière Senne pour 2022-24. text/html 2022-04-28T22:32:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185154&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un ... Titre complet * 11. CONSEILS CONSULTATIFS - Conseil consultatif de l'économie, l'économie durable, l'emploi et des PME- Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision text/html 2022-04-28T22:32:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185144&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... Titre complet * 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - Décision text/html 2022-04-28T22:32:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185156&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 mars 2022 à 19h00 13. Informations du Collège communal Documents administratifs Note explicative ---------- Les travaux portent sur la réfection de portions de voiries hydrocarbonées pour un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette décision post-attribution permet de répondre au mieux au besoin du moment suivant les prix du marché. L'estimati… text/html 2022-04-28T22:33:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185185&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 18 janvier 2022 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Voici les dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès- verbal: text/html 2022-04-28T22:30:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651185038&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 31. Centre de Loisirs et d'Information (CLI) - Avenant au contrat programme 2017-2021 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651184921&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h00 17. Questions orales Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185014&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Musée Marthe Donas - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184985&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 10. Déclaration de Paris - Signature - Ratification Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:30:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185018&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la ... Titre complet * 3. FINANCES : Mesure de soutien communal aux clubs sportifs de la RCA Sport Ittre dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid 19 - Décision text/html 2022-04-28T22:30:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185049&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 4. FINANCES - Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2021 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185044&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 5. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2022 : Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185037&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 6. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2022 -Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185029&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 7. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 8. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:15+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185015&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 9. FINANCES - Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185041&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Lynx - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185034&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - SITI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185027&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - RHCV -Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185020&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - CLI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185046&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Les Ruchers Réunis - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651185045&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 30. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2021/2022 et Rapport d'Activités Annuel 2020/2021 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185039&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - Palette du Ry Ternel - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185031&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - ASF Virginal -Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:23+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185023&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € - JSI - Budget 2022 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185017&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 19. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2022 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:30:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185043&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 20. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Arrêt Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185036&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 21. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185028&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de ... Titre complet * 22. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2021 du Collège au Conseil sur la situation de l'Administration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise d'acte… text/html 2022-04-28T22:30:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185022&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension ... Titre complet * 23. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public lors du placement de terrasses, tables, chaises - Suspension d'application pour les exercices 2022 a 2025 -Décision text/html 2022-04-28T22:30:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185016&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 24. RÈGLEMENT REDEVANCE : Occupation du domaine public - Modification -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185048&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 25. INTERCOMMUNALES - IGRETEC : Assemblée générale du 16 décembre 2021 à 16.30 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185040&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 26. INTERCOMMUNALES: ORES Assets - AG ordinaire le 16 décembre 2021 - Points de l'ordre du jour: Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185033&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 27. INTERCOMMUNALES - InBW: Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651185025&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché ... Titre complet * 28. MARCHÉS PUBLICS - SPW - InBW - Zone d'immersion temporaire de Gaesbecq -Convention relative à la réalisation d'un marché conjoint dans le cadre du projet LIFE15 IPE/BE/00014 Belgian initiative for making a leap forward towar… text/html 2022-04-28T22:30:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-12-14t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651185019&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 19h00 29. SPGE - Libération des prises de participation en matière d'égouttages prioritaires -Synthèse 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184977&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 11. Informations du Collège communal Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184984&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de ... Titre complet * 6. MOBILITÉ - Convention avec la Province du Brabant wallon fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds à hauteur de la rue de Bornival - Aménagement en chemin rés… text/html 2022-04-28T22:29:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184978&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 9. ORGANISMES DIVERS : Centre Culturel du Brabant Wallon (CCBW) -Contrat Programme 2022-2026 - Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184948&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise ... Titre complet * 3. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un conseiller communal effectif -M. Arthur DEGHORAIN - Déclaration d'apparentement - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:31:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185092&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T22:31:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185107&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:31:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185097&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T22:31:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185112&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * text/html 2022-04-28T22:31:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185102&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:31:35+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185095&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:31:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185109&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T22:31:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185100&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T22:31:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185094&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T22:31:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185106&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * text/html 2022-04-28T22:31:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185100&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 18. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184943&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour text/html 2022-04-28T22:29:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184954&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation ... Titre complet * 2. CONSEIL COMMUNAL - Installation d'un Conseiller communal effectif - Arthur DEGHORAIN - Validation des pouvoirs et prestation de serment - Décision text/html 2022-04-28T22:29:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184959&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : ... Titre complet * 4. CONSEIL COMMUNAL - Nouveau tableau de préséance des membres du Conseil communal - Arrêt - Décision 5. INTERCOMMUNALES : IGRETEC - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision text/html 2022-04-28T22:31:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185108&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que text/html 2022-04-28T22:29:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184952&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:29:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184946&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... Titre complet * 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184956&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' text/html 2022-04-28T22:29:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184951&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... Titre complet * 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651184944&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:29:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184953&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments text/html 2022-04-28T22:29:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651184947&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... Titre complet * 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de nidification - Décision text/html 2022-04-28T22:29:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184958&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments text/html 2022-04-28T22:29:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184951&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:29:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651184945&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * text/html 2022-04-28T22:29:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184957&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 16. INFORMATIONS DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651184949&do=diff Accueil > None > commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 mars 2020 à 19h00 17. QUESTIONS ORALES Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-16: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:30:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185000&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185101&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:31:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185096&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:30:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185007&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 3. RÈGLEMENT TAXE : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185220&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 3. Prestations de serment des conseillers communaux Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:32:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185175&do=diff 1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:32:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185164&do=diff 2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre text/html 2022-04-28T22:32:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185166&do=diff 3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:32:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185169&do=diff 4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:32:50+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185170&do=diff 5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:32:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185171&do=diff 6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:32:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185173&do=diff 7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * text/html 2022-04-28T22:32:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185176&do=diff 8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:32:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185166&do=diff 9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:32:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185172&do=diff 10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-04-21T06:00 site web Argumentation Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:32:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185163&do=diff 11. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:34+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185214&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 1. Communication relative à la validation des élections communales du 14 octobre 2018 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:37+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185217&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:33:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185222&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 4. Prise d'acte des désistements en vertu de l'article LU22-4 du CDLD, le cas échéant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:43+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185103&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:33:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185225&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T22:33:31+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185211&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés le cas échéant Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:33+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185213&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 7. Fixation de l'ordre de préséance provisoire des conseillers communaux Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:36+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185216&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 8. Adoption du pacte de majorité Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185219&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 9. Prestation de serment des membres du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:33:32+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185212&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:33:29+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185209&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 11. Élection des conseillers de Police Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:33:27+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185207&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T22:33:41+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185221&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> text/html 2022-04-28T22:33:44+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185224&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h00 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T12:00 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que text/html 2022-04-28T22:31:45+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185105&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:31:38+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185098&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant text/html 2022-04-28T22:31:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185111&do=diff Accueil > Province du Brabant wallon > Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 18 décembre 2018 à 19h00 3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-16T23:30 site web Arguments <hidden Arguments> Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège text/html 2022-04-28T22:29:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184994&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 2. ENVIRONNEMENT : Gestion communale des déchets des ménages - Coût vérité budget 2021 (99%) - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184999&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 4. RÈGLEMENT REDEVANCE : Enlèvement des déchets ménagers et assimilés (Sacs poubelles) - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:48+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184988&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 8. PATRIMOINE COMMUNAL - ORES - Compromis de vente - Parcelle de terrain située rue d'Hennuyères - Modifications - Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:31:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp033/start?rev=1651185067&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 33. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Marie-Eve DEFRANCE- Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:28+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp020/start?rev=1651185088&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 20. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Cercle des Gilles Virginalois - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:20+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp021/start?rev=1651185080&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 21. FABRIQUE D'EGLISE: FE St Laurent - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp022/start?rev=1651185071&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - ... Titre complet * 22. FINANCES - Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2021 et politique générale et financière de la commune - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:31:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp023/start?rev=1651185065&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 23. FINANCES - Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 : Arrêt Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp024/start?rev=1651185057&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 24. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon "coup de pouce Shop'Ittre » - Projet - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp025/start?rev=1651185053&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 25. FINANCES - Règlement communal concernant la distribution d'un bon à valoir comme colis de Noël - Projet - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:24+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp026/start?rev=1651185084&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de ... Titre complet * 26. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du rapport de l'exercice 2020 du Collège au Conseil sur la situation de rAdministration communale et des affaires de la commune ainsi que tous les éléments d'information - Prise d'acte text/html 2022-04-28T22:31:17+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp027/start?rev=1651185077&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - ... Titre complet * 27. MARCHÉS PUBLICS: Achat d'un petit véhicule utilitaire compact à motorisation électrique pour le Service Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:31:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp028/start?rev=1651185069&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de ... Titre complet * 28. MARCHÉS PUBLICS: Travaux de démolition & de reconstruction de 3 classes dont 2 supplémentaires + sanitaires dans la cour de récréation de l'école communale d'Ittre - Approbation des conditions et du mode de passation -Décision text/html 2022-04-28T22:31:02+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp029/start?rev=1651185062&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone ... Titre complet * 29. URBANISME: Demande d'avis sur la révision partielle du plan de secteur de Nivelles par INBW pour inscription zone d'activité économique mixte (ZAEM) à Baulers - Décision text/html 2022-04-28T22:30:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp030/start?rev=1651185051&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 30. CPAS - Conseil de l'Acion sociale - Déchéance d'une Conseillère de l'Action sociale - Madame Isabelle GODFROID - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:21+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp031/start?rev=1651185081&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 31. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre -Isabelle GODFROID - Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:13+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp032/start?rev=1651185073&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 32. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'une Conseillère de l'Action sociale - Marie-Eve DEFRANCE - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp034/start?rev=1651185059&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 34. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:07+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651185067&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 18. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Virginal en Fête - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184936&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184938&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 2. Centre de Loisirs et d'Information - Plan financier 2022-2026 - Approbation -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:59+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184939&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 3. SPW - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 » - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 4. EXTRASCOLAIRE - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2020/2021 et Rapport d'Activités Annuel 2019/2020 - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184941&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 5. Zone d'expansion de crues (ZEC) de Gaesbecq - Conventions de servitude / autorisation de travail - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651184933&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 6. ORGANISMES DIVERS: Centre Culturel du Brabant Wallon - Renouvellement des représentants - Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:54+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184934&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 7. CONSEILS CONSULTATIFS - Bien-être animal - Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:28:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-01-26t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651184937&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 19h00 8. Motion concernant le projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:49+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651184989&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 2. URBANISME : Élaboration d'un Guide communal d'urbanisme (GCU) -Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:39+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651184979&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des ... Titre complet * 3. MARCHÉS PUBLICS : Mission d'auteur de projet relative à l'élaboration d'un Guide communal d'urbanisme - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:40+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651184980&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 4. MARCHÉS PUBLICS : Matérialisation définitive des effets de porte -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision Documents administratifs Détails text/html 2022-04-28T22:29:42+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184982&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et ... Titre complet * 5. MARCHES PUBLICS - PIC 2019-2021 - Transformation et extension de l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision text/html 2022-04-28T22:29:46+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184986&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte ... Titre complet * 7. MOBILITE - Règlement complémentaire de circulation routière : Rue du Bardé : Interdiction de circuler excepté desserte locale et interdiction de circuler à tout véhicule de plus de 2,5 mètres de largeur chargement compris - Décision… text/html 2022-04-28T22:31:00+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185060&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 19. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Les Ruchers Réunis - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:14+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185074&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 17. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Musée Marthe Donas - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651184991&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à ... Titre complet * 5. FINANCES : NLMK - Protocole d'accord sur la réduction de la taxe communale sur la force motrice pour les exercices 2020 à 2022- Décision text/html 2022-04-28T22:30:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp019/start?rev=1651185009&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 19. Questions orales Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:06+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185006&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 6. FABRIQUES D'EGLISE: FE St Rémy - Budget 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:57+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651184997&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - ... Titre complet * 7. RÈGLEMENT COMMUNAL relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou d'un kit adaptable - Décision text/html 2022-04-28T22:30:11+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185011&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 8. RÈGLEMENT COMMUNAL: Octroi de chèques Sport - Saison sportive 2020-2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185004&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 9. INTERCOMMUNALES - IPFBW - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:53+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651184993&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 10. INTERCOMMUNALES – IMIO : Assemblée générale ordinaire du 09 décembre 2020 - Points de l'ordre du jour - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:08+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185008&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre ... Titre complet * 11. VOIRIE: VOIRIE.2020/01 INBW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre les rues de Schoot et de Gaesbecq à Ittre-décision text/html 2022-04-28T22:29:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651184998&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des ... Titre complet * 12. CCATM: Réunion du 21/10/2020 - avis d'initiative concernant le dossier VOIRIE.2020/01 IN BW suppression de tronçons des sentiers n°145 et 79 et création d'un tronçon de sentier n°79 entre les rues de Schoot et de Gaesbecq à Ittre - Prise d'acte… text/html 2022-04-28T22:29:52+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651184992&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des ... Titre complet * 13. MARCHES PUBLICS : Matérialisation des aménagements temporaires dans le cadre d'un subside Covid – Approbation des conditions - Ratification - Décision text/html 2022-04-28T22:30:05+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185005&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de ... Titre complet * 14. MARCHÉS PUBLICS: Adhésion à la centrale d'achat réalisée par la Communauté française portant sur l'accord-cadre de fournitures de livres et autres ressources - Décision text/html 2022-04-28T22:29:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651184996&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 15. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - RCA Sport'Ittre - Conventions relatives au droit d'accès - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185010&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 16. Motion visant à exiger d'Elia plus de transparence quant au projet "Boucle du Hainaut" et ses alternatives- Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp017/start?rev=1651185003&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 17. Infrastructures sportives à Virginal - Projet III - LESUCO - Convention transactionnelle - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-11-17t19-45_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp018/start?rev=1651184995&do=diff Accueil > None > Commune d'Ittre > Réunions > Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h45 18. Informations du Collège communal Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:16+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651185076&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:22+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp016/start?rev=1651185082&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 16. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : RHCV-Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:09+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp002/start?rev=1651185069&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 2. INFRASTRUCTURES SPORTIVES - Régie communale autonome Sport'Ittre - Plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:01+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp003/start?rev=1651185061&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 3. FINANCES: Modifications budgétaires du CPAS n° 2/2020 - Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:55+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp004/start?rev=1651185055&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 4. FINANCES: Budget du CPAS - Budget 2021 : Approbation Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:26+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp005/start?rev=1651185086&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 5. FINANCES: Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2021 - Approbation - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:19+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp006/start?rev=1651185079&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 6. FINANCES - Zone de Police - Dotation communale - Budget 2021 -Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:12+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp007/start?rev=1651185072&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 7. FINANCES - Zone de secours du BW - Dotation communale - Budget 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:04+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp008/start?rev=1651185064&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 8. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2021 - Décision Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:58+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp009/start?rev=1651185058&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 9. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : CLI-Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:25+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp010/start?rev=1651185085&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 10. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Palette du Ry Ternel - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:18+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp011/start?rev=1651185078&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 11. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : ASF Virginal - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:10+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp012/start?rev=1651185070&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 12. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : Lynx Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:31:03+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp013/start?rev=1651185063&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 13. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : l'Art qui Show - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:56+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp014/start?rev=1651185056&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 14. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : JSI ~ Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:30:51+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2020-12-15t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp015/start?rev=1651185051&do=diff Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 19h00 15. FINANCES - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € : SITI - Budget 2021 Documents administratifs text/html 2022-04-28T22:29:47+00:00 Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) https://www.conseilcitoyen.be/doku.php/wbr/cmnittre/meet/2021-02-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn/sp001/start?rev=1651184987&do=diff [ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 23 février 2021 à 19h00 1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte Documents administratifs Détails