Conseil Citoyen

Commune de Mont-Saint-Guibert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:02+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert Reunions * Réunions Partenaires Documents

None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:54+00:00

None, conseil communal du mercredi 31 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:29+00:00

None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:50+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:33+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:39+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:01+00:00

None, conseil communal du mercredi 28 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:50+00:00

None, conseil communal du mercredi 24 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:20+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:15+00:00

Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:34+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:54+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 04 mars 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 29 mai 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du vendredi 28 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:23+00:00

None, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du ... Titre complet * 8. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Procédure de recrutement - Composition du jury d'examen -Approbation.

15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 15. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 14. InBw - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 13. ISBW - Assemblée générale du 21 juin 2021 à 18h00 - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 8 juin 2021 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 11. Imio - Assemblée générale ordinaire - Mardi 22 juin 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits ... Titre complet * 10. Ethias Co scrl - Assemblée générale annuelle ordinaire en faisant usage du vote à distance - Approbation de points inscrits à l'ordre du jour.

9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 9. UVCW- Désignation d'un représentant communal au sein de l'Assemblée générale - Approbation. Documents administratifs

4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le ... Titre complet * 4. Communes pilotes Wallonie cyclable - IPFBW- Convention : Coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'audit de politique cyclable - Approbation.

7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier ... Titre complet * 7. Maisons Blavier s.a - Rue Campagne du Moulin 7 - 4470 Saint-Georges-sur-Meuse - (BC202000116) - Construction d'un quartier résidentiel comprenant la réalisation d'une nouvelle voirie et la construction de 24 habi…

6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Consignes : Adhésion à l'Alliance de la consigne -Motion sur l'introduction d'un système de consigne pour les canettes et les bouteilles en plastique (petites et grandes) de boissons - Approbation…

5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des ... Titre complet * 5. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Mode de passation du marché et cahier des charges -Approbation.

3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : ... Titre complet * 3. SPW- Mobilité infrastructures - Présentation et demande d'avis : Règlement complémentaire de circulation routière R.N°4 : Commune de Mont-Saint-Guibert - Carrefour de Corbais - Mesure : Signalisation lumineuse tri…

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses ... Titre complet * 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais - Charte régionale portant sur l'esprit du sport et ses valeurs - Pour dossier

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 12. Exercice 2021 contrôle caisse T1 - Information. Documents administratifs

16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 16. TEC : Assemblée générale ordinaire de l'O.T.W. - 9 juin 2021 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 11. Encaisse contrôlée exercice 2020 - Information. Documents administratifs

4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel ... Titre complet * 4. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : Appel public à candidats -Approbation.

17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 17. Soutien aux clubs sportifs-circulaire du G.W. du 22 avril 2021 Documents administratifs

7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 7. Rachat parking Vivaqua (face à Comptaplan) - Projet d'acte adapté depuis 2020 - Approbation. Documents administratifs

14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. Documents administratifs

13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 Documents administratifs

12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. Documents administratifs

11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. Documents administratifs

10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 2 /2021 - Approbation. Documents administratifs

9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 9. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : Approbation.

8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation. Titre complet * 8. La Touline - Service d'aide aux victimes de violences intrafamiliales : Mise à disposition d'un local - Convention - Approbation.

6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 6. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs

18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 18. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs

5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 5. Agent constatateur : Avis de placement des caméras de vidéosurveillance - Approbation. Documents administratifs

9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 9. Régie Communale Autonome (RCA) - Budget de l'exercice 2021 -Approbation. Documents administratifs

3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques ... Titre complet * 3. PIC 2019-2021 - Travaux d'aménagement de la rue des Écoles et de la rue Musette - Modification du CSCH suite remarques administratives de la Région - Information.

2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 2. Trav - Travaux de sécurisation inondation, Clos Brasserie - États d'avancement - Ratification de la dépense. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 20. Fabrique d'Eglise de Corbais - Compte 2020 - Approbation. Séance Documents administratifs

19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 18h30 19. Fabrique d'Eglise de Hévillers - Compte 2020 - Approbation Documents administratifs

10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 1 /2021 - Approbation. Documents administratifs

16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 16. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2021 Approbation. Séance Documents administratifs

8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 8. Régie Communale Autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2020 -Approbation. Documents administratifs

7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 7. Env - Energie - Certification PEB Bâtiments publics : CSCH marché conjoint RCA - Approbation. Documents administratifs

2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 2. Personnel communal : Prestation de serment de la Directrice générale. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation ... Titre complet * 12. Culture : Dossier de reconnaissance et contrat-programme du Centre Culturel du Brabant wallon 2022 - 2026 et réévaluation de ses subsides -Approbation.

11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 11. Les dimanches du cinéma - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs

10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 10. Budget communal de l'exercice 2021 - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle - Information Documents administratifs

9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - ... Titre complet * 9. Personnel communal - Engagement par la commune de Walhain d'un agent constatateur - Mise à disposition - Convention - Approbation.

8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 8. ASBL Guibert sports Event : Désignation des représentants de clubs sportifs au sein de l'Assemblée Générale - Approbation Documents administratifs

6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une ... Titre complet * 6. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : rue Capitaine Aviateur Paul, en face du n°6- Création d'une place de stationnement pour handicapés - Approbation.

4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - ... Titre complet * 4. Travaux : Fournitures et livraisons sacs poubelles - 2021 à 2025 Conditions, mode de passation et cahier des charges - Approbation.

5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour ... Titre complet * 5. Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière : Place du Sablon - Création d'une place de stationnement pour handicapé -Approbation.

4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse ... Titre complet * 4. Travaux - Déclassement de matériel roulant vétusté - Service technique -Aspirateur à déchets - Remorques - Tracteur-tondeuse - Approbation.

3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 3. Travaux - Déclassement d'un véhicule saisi sur la voie publique -Volkswagen Polo - Approbation. Documents administratifs

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions et mode de passation - Approbation. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. Documents administratifs Détails Détails ID2199 - Proposition de la liste des travaux à réaliser dans le cadre du programme Renowatt. Suite aux audits sur site et aux études réalisées par Renowatt dans les bâtiments de la Ville, une liste de travaux de rénovation énergétique est proposée pour appr…

9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 9. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2021 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs Détails Détails Suite à la décision de la Province de supprimer la prime à la cohésion territoriale, la Ville a décidé de poursuivre cette volonté de favoriser l'acquisition d'un logement par une population jeune sur le territ…

3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 3. Aménagement place Saint-Jean - Convention OTW pour subside relatif au placement d'un abri non-standard - Approbation. Documents administratifs

5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des ... Titre complet * 5. Entretien des haies communales - fin août 2021 à mi-mars 2025 Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges - Approbation.

7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale ... Titre complet * 7. Remplacement d'un membre du Conseil communal en tant que représentant au sein de l'Assemblée générale de l'Intercommunale IMIO -Approbation.

15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 15. Personnel communal - Assurance collective hospitalisation - Adhésion au contrat-cadre - Approbation. Documents administratifs

6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de ... Titre complet * 6. Personnel communal - Recrutement de 4 ouvriers D2 en CDI pour le service technique - Entretien des espaces verts : Avis de recrutement -Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi -Approbation.

5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - ... Titre complet * 5. Personnel communal - Recrutement d'un.e bachelière en droit en CDI -Orientation marchés publics : Avis de recrutement - Commission de sélection et modalités de diffusion de l'offre d'emploi - Approbation.

4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 4. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché.

3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de ... Titre complet * 3. Travaux - N4-N25-N25a-E411 - Aménagement en vue de la hiérarchisation & fluidification du trafic (Réfection du rond-point de la voile) - Dossier d'expropriation - Information - Demande d'avis.

2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 2. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur un tronçon de la rue de la Dîme -Avenant 1 - Approbation. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 avril 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de ia séance précédente. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- DÉCIDE à l'unanimité, d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 octobre 2021.

14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 14. Délégation à la Direction générale en matière d'achats au montant inférieur HTVA Approbation. Documents administratifs

6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 6. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : Convention Chastre-Walhain-MSG pour accompagnement externe - Approbation. Documents administratifs

13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 13. Finances : Mise en irrécouvrables des droits définitifs dont la prescriptions échet au 31 décembre 2020 Information. Documents administratifs

12. Finances : Compte communal 2020 Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 12. Finances : Compte communal 2020 Approbation. Documents administratifs

11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 11. Finances : Convention relative à l'octroi d'un subside régional pour les travaux de la rue Haute : signature. Documents administratifs

10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 10. Association des Copropriétaires - Résidence Lannoye - Place Saint Jean - Désignation d'un représentant à l'AG Approbation. Documents administratifs

9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 ... Titre complet * 9. Dotation communale 2021 à la Zone de police - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du BW du 26 février 2021 Information. 1/2

8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 8. Tutelle sur le CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Information. Documents administratifs

7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:14:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 31 mars 2021 à 18h30 7. Env - Energie - Rénovation Logements Privés : marché conjoint et CSCH pour accompagnement externe - Approbation. Documents administratifs

15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 à 18h30 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 15. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2021 -Décision du Conseil de l'Action sociale du 13/09/2021 - Approbation.

10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Considérant la décision du Conseil communal du 22 janvier 2019 faisant suite à la volonté de mettre en place d'une

17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un ... Titre complet * 17. IPFBW- Désignation d'un représentant de la Commune de Mont-Saint-Guibert à l'Assemblée générale suite à la déchéance d'un conseiller communal.

24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 24. Cadre du personnel communal - Modifications : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 23. Règlement taxes sur la collecte des immondices - Exercice 2022 : Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... Titre complet * 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - Approbation.

21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la ... Titre complet * 21. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - Désignation d'un des représentants de la commune suite à la déchéance d'un conseiller communal.

20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 20. Commission communale d'accueil - Désignation d'un nouveau membre suite à la déchéance d'un conseiller communal. Documents administratifs

19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 19. Conseil consultatif pour la personne handicapée - Désignation d'un représentant suite à la déchéance d'un conseiller communal. Documents administratifs

18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 18. RCA Guibertine - Désignation d'un nouveau membre du Collège des commissaires suite à la déchéance d'un conseiller communal. Documents administratifs

16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - ... Titre complet * 16. Personnel communal - Recrutement d'un Directeur financier commun avec le CPAS - Relance de la procédure de recrutement - Composition du jury d'examen - Approbation.

26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 26. Crise sanitaire 2022 - "Chèques relance" - HoReCa guibertin Documents administratifs

15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 15. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal (ROI) - Modifications -Approbation. Documents administratifs

13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 13. Env - Déchets - Bâches agricoles : Convention relative à la collecte et la valorisation - Approbation Documents administratifs

12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en ... Titre complet * 12. Env - Déchets - Subside prévention déchets : Convention de dessaississement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets au profit de l'InBW et contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant -…

11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois ... Titre complet * 11. Env - Eau - Cours d'eau : Remise en état du bassin d'orage du Warichet et des bassins de dérivation de la rue des Trois Fontaines via la centrale de marché de la Province - Approbation du mode de passation du marché.

10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... Titre complet * 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : proposition de candidats -Approbation.

9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 9. Travaux - Pont rue de Nil / rue Val d'Alvau - Réparation du pont via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et d…

8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 8. Travaux - création d'une plaine de jeux à Corbais (ancienne Maison communale) - Conditions & modes de passation - Approbation. Documents administratifs

25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - ... Titre complet * 25. Tutelle sur le CPAS - Statut Administratif - Modifications - Décision du Conseil de l'Action sociale du 13 décembre 2021 - Approbation.

27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 27. Crise sanitaire COVID-19 : Convention Belfius - Application Fairville SA -Approbation Documents administratifs

5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 5. Déclaration d'apparentement de ta nouvelle conseillère - Arrêt. Documents administratifs

11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la ... Titre complet * 11. Affaires générales - Réalisation et installation d'une plaine de jeux - Terrain à l'angle de la rue des Tilleuls et de la rue du Chenoy - Constitution d'un droit d'emphytéose par la Fabrique d'église d'Hévillers au profit de la comm…

18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de ... Titre complet * 18. Personnel communal - Modifications des statuts - Livre I : Statut administratif - Arrêté d'approbation de l'autorité de tutelle - Information.

17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 17. Finances - Budget de l'exercice 2022 - Arrêté réformation de l'autorité de tutelle - Information. Documents administratifs

16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ... Titre complet * 16. Finances - Règlement redevance sur les droits d’emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur le domaine public - Exercices 2022 (dès entrée en vigueur) - 2025 - Approbation.

15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget ... Titre complet * 15. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 1 500€ (Budget extraordinaire) - Approbation.

14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ... Titre complet * 14. Affaires générales : Délégation à la Direction générale en matière d'achats d'un montant inférieur à 2 000€ HTVA (Budget ordinaire) - Approbation.

13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - ... Titre complet * 13. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget extraordinaire) - Approbation.

12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - ... Titre complet * 12. Affaires générales - Délégation de compétence au Collège communal en matière de marchés publics (Budget ordinaire) - Approbation.

10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 10. Affaires générales - Coulée verte - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Compromis de vente - Approbation. Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 9. Urba - Projet de déplacement d'un sentier communal n°40 - 4 rue de Nil parcelle B409A - Approbation. Documents administratifs

7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de ... Titre complet * 7. Marchés publics - Accord-Cadre - Missions géomètre-expert pour une période de 4 ans (2022-2026) - Conditions & mode de passation - Approbation. 1/2

6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation. Titre complet * 6. Marché public - Centrale d'achat unique SPW - Nouvelle convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement - Approbation.

5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord ... Titre complet * 5. Travaux - Pont rue du Chenoy - Réparations via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de petites réparations de…

4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon ... Titre complet * 4. Travaux - Pont rue d'Alvau - Installation d'un pont provisoire via la centrale de marché de la Province du Brabant wallon sous forme d'accord cadre à destination des communes du Brabant wallon relative aux travaux d'entretien et de pe…

3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de ... Titre complet * 3. Travaux - Eperon Rocheux : autour de l'église de Mont-Saint-Guibert - Avenant 1 : Réfection tête de mur éperon rocheux de l'église de Mont-Saint-Guibert côté piétonnier & à l'arrière église mur brique - Approbation.

2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 23 février 2022 à 18h30 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 "Actions" comprenant entre autres le "Plan de stationnement / cyclable" : ... Titre complet * 2. Mobilité : Plan communal de mobilité : Phase 3 “Actions” comprenant entre autres le

6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 6. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

4. Tableau de préséance - Actualisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 4. Tableau de préséance - Actualisation. Documents administratifs

3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 3. Travaux - "Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour ... Titre complet * 3. Travaux - “Bâtiment - rue des Hirondelles 15 - Mise en conformité milieu d'accueil - Cloisonnement de la mezzanine pour création de deux espaces : personnel & direction,

12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique

19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de ... Titre complet * 19. Personnel communal - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel contractuel - Approbation.

18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... Titre complet * 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de vaccination pour les personnes fragilisées - Approbation de la convention avec le CPAS.

16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... Titre complet * 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche “Les Hirondelles

15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le décret relatif aux Parcs naturels de Wallonie du 16 juillet 1985, révisé le 3 juillet 2008, et particulièrement son article 17;

7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 7. Motion sur ia fracture numérique - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de services postaux

9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique ... Titre complet * 7. Urba. - Projet de révision partielle du plan de secteur en vue de l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle, d'une zone naturelle et d'une zone agricole en lieu et piace d'une zone de dépendances d'extraction, d'une zone de …

6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... Titre complet * 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 stationnements publics - Création d'un cheminement piéton traversant la zone de parc, rue des Tilleuls - Approbation.…

5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... Titre complet * 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl

4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... Titre complet * 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B n°682e (2.777 m2) et 682b (84 m2) - Approbation.

20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ;

22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... Titre complet * 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 3. Vérification des pouvoirs de la nouvelle conseillère communale, Prestation de serment et Installation. Documents administratifs

7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 7. Affaires générales - Acquisition d'un immeuble - Rue des Hayeffes 11 - Approbation. Documents administratifs

2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités - Prise d'acte. Documents administratifs

1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 18h30 1. Déchéance d'un conseiller communal - Prise d'acte et constat. Documents administratifs

12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 12. Modification budgétaire communale n° 2 de l'exercice 2021 - Arrêté du Ministre de tutelle 18 novembre 2021 - Information. Documents administratifs

11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 11. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2022 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 18 octobre 2021 - Approbation. Documents administratifs

10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 10. Finances : Budget communal de l’exercice 2022 : Approbation. Documents administratifs

9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 9. ORES Assets - Assemblée générale du jeudi 16 décembre 2021 - Information. Documents administratifs

8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 8. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 22 décembre 2021 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs

6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 6. Personnel communal - Statuts - Modification du Livre I : statuts administratifs - Approbation. Documents administratifs

23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 23. Finances - Financement par transfert de crédit - Radars répressifs pour la zone de police "Orne-Thyle" - Approbation. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la décision du Collège du 4 novembre 2021.

5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - ... Titre complet * 5. Env - Eau - PGRI-Inondations : Etude hydrologique et hydraulique points noirs - Désignation d'un auteur de projet - approbation du mode de passation du marché

4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le ... Titre complet * 4. Env - Agriculture - Motion au Gouvernement wallon pour l'Accès aux coordonnées des agriculteurs exploitant des terres sur le territoire communal et pour l'Entrée en vigueur de l'article D.263 du Code wallon d…

3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:21:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 3. Env - Energie - Renouvellement des GRD : Audition des candidats - Présentation et questions-réponses Documents administratifs

2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 2. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2022 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation.

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 28 mars 1995 sur les régies communales autonomes, ainsi que ses arrêtés d'exécution ;

24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 à 18h30 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 8. ISBW - Décisions de l'Assemblée générale du 14 décembre 2020 -Information Documents administratifs Détails Détails Mise à jour des voiries décrétées en zone 30

23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:15+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 23. Finances : Service extraordinaire 2020 - Achat "Christ du Quèwêt" -Marché financier - Information. Documents administratifs

6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes ... Titre complet * 6. Env - Déchets - Dépôts sauvages : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de deux caméras fixes temporaires -Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

7. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Hévillers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 7. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Hévillers. Documents administratifs

6. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Saint-Guibert.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 6. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Saint-Guibert. Documents administratifs

5. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Corbais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 5. Information relative aux compte 2018 de la Fabrique d'église de Corbais. Documents administratifs

4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... Titre complet 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée indéterminée et Constitution d'une réserve de recrutement à l'issue de ce recrutement.

3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

2. Vérification des pouvoirs de l'élue Mme Virginie Maillet, Prestation de serment et Installation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 2. Vérification des pouvoirs de l'élue Mme Virginie Maillet, Prestation de serment et Installation. Documents administratifs

1. Démission d'un conseiller communal - Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 1. Démission d'un conseiller communal - Prise d'acte. Documents administratifs

11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019,

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 10. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Information de l'approbation Documents administratifs

9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide *

5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments

8. Informations comptables et budgétaires au Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 8. Informations comptables et budgétaires au Conseil communal. Documents administratifs

10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril ... Titre complet 10. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2019 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 29 avril 2019 - information.

2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant ... Titre complet 11. Dotation communale 2019 à la zone de Police Orne-Thyïe - Arrêté d'approbation du Gouverneur de la Province du Brabant wallon du 30 avril 2019 - Information.

18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... Titre complet 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et Ottignies-Louvain-la-Neuve pour l'année scolaire 2019-2020 - Mode de passation du marché et approbation du ca…

16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments

14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Compte communal 2018 -Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 9 mai 2019 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 12. Compte communal 2018 -Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 9 mai 2019 - Information. Documents administratifs

3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour

1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du vendredi 28 décembre 2018 à 19h00 1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-19T13:56 courriel Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour *

12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:03+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

Documents

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 Documents * [2018-09-20T20-00_gCmnWbrMontAdm_seance_consCmn_odj-lst.txt] * [2018-09-20T20-00_gCmnWbrMontAdm_seance_consCmn_odj-mtd.yaml] * [2018-09-20T20-00_gCmnWbrMontAdm_seance_consCmn_odj-src.pdf]

16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide *

32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que

27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour

25. TV Corn -AG 2018 : Rapport d'activités 2017 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 25. TV Corn -AG 2018 : Rapport d'activités 2017 - Information Documents administratifs

24. Société Wallonne du Logement (SWL) - Rapport d'activités 2017 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 24. Société Wallonne du Logement (SWL) - Rapport d'activités 2017 -Information Documents administratifs

23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments

21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 à 20h00 21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-09-12T11:38 courriel annonce publique Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

28. UVCW-Assemblée générale ordinaire - Jeudi 9 mai 2019 à 14h00-Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 28. UVCW-Assemblée générale ordinaire - Jeudi 9 mai 2019 à 14h00-Information. Documents administratifs

30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation. Titre complet * 5. Env - Déchets - Encombrants/Broyage : modification de la partie I! du RGP - collecte déchets verts 65+ et broyage : Approbation.

2. Régie communale autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2019 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:40+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 2. Régie communale autonome (RCA) - Comptes de l'exercice 2019 -Approbation Documents administratifs

9. Asbl Guibert sports Event - Création de l'asbl et statuts : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:25+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 9. Asbl Guibert sports Event - Création de l'asbl et statuts : Approbation Documents administratifs

8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:36+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte ... Titre complet * 8. Asbl Guibert sports finances - Centre sportif Jean Moisse : Renonciation de l'asbl à son droit de superficie - Projet d'acte - Approbation

7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:18+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie ... Titre complet * 7. Travaux - Ores - Modernisation du parc d'éclairage public par remplacement avec de l'éclairage LED ou technologie équivalente - Phase 2021 - Budget - Plan - Choix du matériel - Approbation

6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:27+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 6. Env - Agriculture - Bandes enherbées : règlement prime pour agriculteurs - Approbation Documents administratifs

5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:38+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d"action en faveur de l'énergie durable ... Titre complet * 5. Env - Energie - PAEDC : Accompagnement externe en vue de la mise en place d'un plan d

4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:20+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 4. Env - Energie - Plan Action Energie Durable et Climat (PAEDC) : Candidature POLLEC 2020 - Information Documents administratifs

3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:29+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 3. Env - Eau - Erosion : Curage des Bassins d'orage - convention InBW Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:21+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente Documents administratifs

11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:30+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 11. Règlement - Redevance sur les frais de rappel - Exercices 2021 - 2025 -Approbation Documents administratifs

2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:14+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 18h30 2. Présentation du service insertion socio-professionnelle - Synergies créées entre la commune et le CPAS - Information. Documents administratifs

1. Rapport de synergie commune-CPAS - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:16+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 18h30 1. Rapport de synergie commune-CPAS - Approbation. Documents administratifs

19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:28+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... Titre complet * 19. Adhésion au nouvel Accord-Cadre (avril 2021-avril 2025) de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achats

18. Approbation des nouveaux statuts de la Maison du Tourisme du Brabant Wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:35+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 18. Approbation des nouveaux statuts de la Maison du Tourisme du Brabant Wallon Documents administratifs

17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:22+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du ... Titre complet * 17. Tutelle sur le CPAS - Modification Budgétaire n° 2 de l'exercice 2020 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 14/09/2020 - Approbation

16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:28+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 16. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au ... Titre complet * 16. Exercice 2020 - Bâtiment “Crèche du Quèwêt” - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation et communication au Conseil communal.

15. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:37+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 15. Exercice 2020 - Bâtiment "Crèche du Quèwêt" - Acquisition par emprunt - Marché financier - Approbation. Documents administratifs

10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:39+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 10. Asbl Guibert sports Event : Désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'Assemblée Générale - Approbation Documents administratifs

12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:19+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 12. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - mardi 15 décembre 2020 à 18h00- Information Documents administratifs

13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:31+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021 Documents administratifs

22. Finances : RCA Guibertine - Libération de capital - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:22+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 22. Finances : RCA Guibertine - Libération de capital - Approbation Documents administratifs

4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 4. Mobilité : Commune pilote - Wallonie Cyclable - Dépôt du dossier de candidature : Ratification décision du collège communal. Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 3. Travaux - Réalisation d'un égouttage sur le tronçon de la rue de la Dîme - Conditions et mode de passation - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 2. Travaux - Déclassement de matériel roulant - Véhicules du service technique vétustés - Approbation. Documents administratifs Détails Détails Installation de la nouvelle Conseillère

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 à 18h30 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes. Documents administratifs Détails Détails Acceptation de la démission

25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:23+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 25. Culture - Règlement de prêt remorque festive et son contenu -Approbation Documents administratifs

24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:31+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 24. Tutelle sur le CPAS - Budget de l'exercice 2021 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 19 octobre 2020 - Approbation Documents administratifs

Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:20:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions Mont-Saint-Guibert, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:32+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 21. Finances : Budget communal de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs

13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:35+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 13. IMIO - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 9 décembre 2020 -18h00- Information Documents administratifs

20. Motion sur la fracture numérique - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:13+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 20. Motion sur la fracture numérique - Approbation Documents administratifs

19. Personnel communal - Ethias - Contrat assurance groupe de type "contributions définies" - Avenant - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:34+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 19. Personnel communal - Ethias - Contrat assurance groupe de type "contributions définies" - Avenant - Approbation Documents administratifs

18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:16+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 18. Personnel communal - Contrat d'assurance collective incapacité de travail - Résiliation par la société Ethias - Information Documents administratifs

17. Conseil de l'Action Sociale : Démission d'une conseillère - Approbation de la désignation de son remplaçant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:24+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 17. Conseil de l'Action Sociale : Démission d'une conseillère - Approbation de la désignation de son remplaçant Documents administratifs

16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:33+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 16. Inbw - Assemblée générale ordinaire - Mercredi 16 décembre 2020 -Information Documents administratifs

15. ORES Assets - Assemblée générale - Jeudi 17 décembre 2020 -Approbation du point inscrit à l'ordre du jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:17+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 15. ORES Assets - Assemblée générale - Jeudi 17 décembre 2020 -Approbation du point inscrit à l'ordre du jour Documents administratifs

14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 à 19h00 14. ISBW- Assemblée générale - Lundi 14 décembre 2020 - Information Documents administratifs

14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:24+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 14. Crise sanitaire 2020- "Chèques relance"- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 ... Titre complet * 14. Crise sanitaire 2020- “Chèques relance”- Aide aux ménages - Relance de l'économie guibertine - Modification de l'article 5 - Approbation

12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:38+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021. Documents administratifs

31. ORES Assets - Assemblée générale - Mercredi 29 mai 2019 -Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 31. ORES Assets - Assemblée générale - Mercredi 29 mai 2019 -Information. Documents administratifs

4. Traitement des immondices - Subside organique - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:03+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 4. Traitement des immondices - Subside organique - Information. Documents administratifs

11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:09+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 11. Budget de l'exercice 2020 - Arrêté de réformation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 17 janvier 2020 - Information. Documents administratifs

10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:54+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes ... Titre complet * 10. Délibération générale pour l'application du Code du recouvrement des créances fiscales et non fiscales aux règlements-taxes en vigueur - Arrêté d'approbation du Ministre de tutelle Y. DERMAGNE du 3 février 2020 -Information. 2020.…

9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:06+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:49+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Env-Agenda 21 Local : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:08+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:48+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:10+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - ... Titre complet * 3. Désignation d'un architecte pour délégation de la Maîtrise d'Ouvrage et du Suivi du chantier de la crèche Christ du Quewet - Mode de passation du marché - approbation du cahier des charges et du mode de passation -Pour information.…

13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:51+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:53+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:04+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments

35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 ... Titre complet 35. RCA - Désignation des membres du Collège des commissaires - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE, du 2 mai 2019 -Information.

34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 34. RCA - Modification des statuts - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle, V. DE BUE du 11 avril 2019 - Information. Documents administratifs

33. Centre culturel du Brabant wallon - Rapport d'activités - comptes et bilan 2018 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:15:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 33. Centre culturel du Brabant wallon - Rapport d'activités - comptes et bilan 2018 - Information. Documents administratifs

32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 29 mai 2019 à 18h30 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-04-21T15-55: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:01+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... Titre complet * 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux -Approbation.

14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:07+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021 Documents administratifs

3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:26+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - ... Titre complet * 3. MSG PROPRETÉ MARS 2021 - FÉVRIER 2025 - Approbation des conditions et du mode de passation : Cahier spécial des charges - Avis de Marché - Approbation.

10. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de MB 1/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:32+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 10. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de MB 1/2020 Documents administratifs

9. Modification budgétaire 1/2020. Arrêté de la tutelle. Réformation de nature technique.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:23+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 9. Modification budgétaire 1/2020. Arrêté de la tutelle. Réformation de nature technique. Documents administratifs

8. Modification budgétaire n° 2 - 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:29+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 8. Modification budgétaire n° 2 - 2020 Documents administratifs

7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:36+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 7. Affaires générales : Délégation de signature pour le recrutement d'un.e Directeur.rice Général.e - Information. Documents administratifs

6. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:24+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 6. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. Documents administratifs

5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:30+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 5. Env - Déchets - Taxe immondices 2021 : Approbation Documents administratifs

4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:38+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 4. Env - Déchets - Coût-vérité budget 2021 : Approbation Documents administratifs

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:33+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:59+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

1. Tenue des réunions des organes communaux - Modification provisoire du lieu de réunion - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:19:40+00:00

Accueil > None > Commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 à 18h30 1. Tenue des réunions des organes communaux - Modification provisoire du lieu de réunion - Approbation Documents administratifs

29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:56+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:57+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments

19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:11+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 19. Fabrique d'église d'Hévillers. Budget pour l'exercice 2020 - Information. Documents administratifs

18. Compte communal 2019 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:17:58+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 18. Compte communal 2019 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:05+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:18:12+00:00

Accueil > None > commune de Mont-Saint-Guibert > Réunions > Conseil communal du mercredi 04 mars 2020 à 18h30 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-21: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Service Jeunesse - Tarifs plaine 2022 - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T01:16:46+00:00

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