Conseil Citoyen

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:47+00:00

Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... Titre complet * 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public conjoint visant à la création de logements et infrastructures par la Régie foncière provinciale autono…

5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... Titre complet * 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « du Pont Gilles au chemin dit Ruelle Pierre Jacquemin » à l'Atlas des Chemins vicinaux de Noduw…

4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... Titre complet * 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de principe, approbation des conditions et du mode de passation ; 5. PATRIMOINE-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE…

3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... Titre complet * 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'aménagement des berges à la rue de l'Heusard (y compris la coordination sécurité chantier) - Décision …

3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... Titre complet * 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la rénovation d'un tronçon de la rue de l'Enfer (y compris la coordination sécurité chantier) - Décis…

2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; Documents administratifs

2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; Documents administratifs

2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... Titre complet * 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de Jandrenouille ;

2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; Documents administratifs

2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... Titre complet * 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour l'exercice 2021 ;

2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... Titre complet * 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour l'exercice 2021 ;

2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; Documents administratifs

1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de bodycams employées sur le territoire communal ;

6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; Documents administratifs

7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; Documents administratifs

6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté au sein des écoles communales ;

6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice primaire à l'école communale de Folx-les-Caves ;

6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un maître spécial de psychomotricité au sein des écoles communales ;

6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... Titre complet * 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et affectations d'enseignants maternels suite à une ouverture de cadre à l'école communale de Folx-Ie…

6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... Titre complet * 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un instituteur primaire à l'école communale de Jandrain ;

6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... Titre complet * 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'une institutrice maternelle à l'école communale d'Orp-le-Grand ;

8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa Documents administratifs

1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... Titre complet * 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation d'un drone sur le territoire communal ;

9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; Documents administratifs

9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... Titre complet * 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision de renouvellement d'adhésion au contrat-cadre de 2022 à 2025.

1.1. Application du droite interpellation du public ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.1. Application du droite interpellation du public ; Documents administratifs

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; Documents administratifs

1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de radars mobiles visibles employés sur le territoire communal ;

1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... Titre complet * 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de radars fixes visibles employés sur le territoire communal ;

5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T19:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 27 avril 2021 à 20h00 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... Titre complet * 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la commercialisation du projet visant à la création de logements et infrastructures dans le centre de J…