Conseil Citoyen

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:51+00:00

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences ... Titre complet * 6. Elaboration du schéma d ' orientation local n°l 4 - Centre de Thorembais - Saint - Trond - Rapport sur les incidences environnemental e s - Fixation du contenu - Approbation - 1.777.81/js

14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du ... Titre complet * 14. Marché de fournitures - Acquisition d ' une mini-pelle d'occasion pour le service des eaux - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Désignation de l'adjudicataire - Décision - 1.857.073.541/jpf…

13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - ... Titre complet * 13. Marché de fournitures - Acquisition d ' une camionnette à plateau pour le service plan vert de la commune de1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 2.073.537/jpf

12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du ... Titre complet * 12. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ( phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Choix du m o de de…

11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le ... Titre complet * 11\ . Marché de travaux - Plan d'investissement communal 201 9-2021 - Réfection des toitures de l'hôtel de ville, rue E m i le de Brabant 2 à1360 PERWEZ - Lot unique- Choix du mode de passation du marché - Fixation des cond…

10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r ... Titre complet * 10. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - Remise en état du garage communal , rue de la D o y e r i e à1360 PERWEZ -Phase 2 : Extension du garage - Installations du Chauffage et de l'électricité …

9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - ... Titre complet * 9. Certification « Certibeau » - Service Communal des eaux - Agréation des dispositifs de protection contre le retour - Approbation - Décision - 1.778.31/jpf

8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' ... Titre complet * 8. Société Publique de Gestion de l'Eau (S.P.G.E.) - Contrats de services de protection de l'eau potabilisable et d ' assainissement public - Prolongation - Avenant - Décision - 1.778.31/jpf

7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' ... Titre complet * 7. Logement Logements Tremplin sis avenue des Tourterelle s 2 8 A / B / C à1360 PERWEZ - Règlement d'attribution et d ' accompagnement - Modification - Décision - 2.073.513.2/mvb Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 1 /3

5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - ... Titre complet * 5. Fabrique d ' église Notre Dame de l ' A s s o m p t i o n à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2021 - Approbation - 1.857.073.521.1 / b m

1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la ... Titre complet * 1. Plan communal de mobilité (PCM) - Comité d'avis - Désignation des membres représentant l'Administration communale , la Commission consultative d'aménagement du territoire et de la mobilité (CCATM), l a Commission de rénovatio…

4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - ... Titre complet * 4. COVID-19- M e sur e s d ' allégements fiscales dans le cadre de la crise sanitaire actuel le - Exercice 2021 - Adoption - Décision - 1.713.55/ju

3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 3. Taxes et redevances communales - Exercice 2021 - Approbation - Communication - 1.713/ju Documents administratifs

2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - ... Titre complet * 2. Taxes et centimes additionnels - Personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2 0 2 1 - Approbation - Communication - 1.713/ju

1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - ... Titre complet * 1. Budget communal - Exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°2 - Réformation - Communication - 2.073.521.1 / j u

5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au ... Titre complet * 5. Plainte avec constitution de partie civile du chef de faux et d ' usage de faux et de toute autre infraction qu'il plaira au juge d'instruction de retenir - Décision - 2.08/ec

4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 4. Suspension préventive immédiate - Ecartement sur le champ - Décision - 2.08/ec Documents administratifs

3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 3. Ouverture d ' une procédure disciplinaire par le Conseil communal - Décision - 2.08/ec Documents administratifs

2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 2. Commune - CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec Documents administratifs

15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:56:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Perwez > Réunions > Conseil communal du jeudi 28 janvier 2021 à 19h30 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - ... Titre complet * 15. Véhicules communaux - Déclassement du véhicule de type Mini-pelle Case C X I 8 B de n° de châssis N 4 G N 0 0 2 3 0 - Décision - 2 . 0 7 3 . 5 3 7 / j p f