Conseil Citoyen

None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:37+00:00

None, conseil communal du jeudi 29 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales ... Titre complet * 2. Désignation à titre définitif d'un enseignant en qualité de Maître spécial d'éducation physique dans les écoles communales de Perwez à raison de 6 périodes par semaine avec effet rétroactif au 1 er avril 201A - Décision - Régularisation - 1…

12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la ... Titre complet * 12. Bien-être animal - Règlement communal concernant l'octroi d'une prime pour l'identification, l'enregistrement et la stérilisation des chats domestiques - Modification -Décision - 1.765/mvb

22. Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 22. Drone - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision - 1.759.6/cr Documents administratifs

21. Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.122.532/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 21. Radars mobiles - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.122.532/cr Documents administratifs

20. Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.1 22.532/cr

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 20. Radars fixes - Législation RGPD - Mise en conformité - Approbation - Décision -1.811.1 22.532/cr Documents administratifs

19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - ... Titre complet * 19. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 25 mai 2021 -Points portés à l'ordre du jour : - Rapport du Conseil d'Administration - Rapport du Collège des commissaires aux comptes - Approbation des bilan, compte…

18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du ... Titre complet * 18. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 28 mai 2021 - Points portés à l'ordre du jour : - Discussion du rapport du Conseil d'Administration pour l'exercice 2020 - Discussion du rapport du commissaire pour l'exercice 2020 - Ap…

17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - ... Titre complet * 17. Registre institutionnel - Décret du 29 mars 201 8 « Bonne Gouvernance » - Rapport de rémunération - Exercice 2020 - Adoption - Décision - 2.075.8/cr

16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le ... Titre complet * 16. Convention de coopération avec IPFBW dans le cadre d'un marché public concernant un audit de la Politique Cyclable dans le cadre du projet « Wallonie Cyclable » - Décision -1.81/ec

15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 ... Titre complet * 15. Plan communal de mobilité (PCM) - Ouverture de l'enquête publique - Réunion de présentation publique - Décision 1.81 1.1 22.53/ng

14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire de circulation - Section de Perwez - Rue du Ravel - Création de places pour le stationnement réservées aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) -Décision 1.811.122.53/ng

13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire de circulation - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement rue de l'Intérieur - Décision 1.811.122.53/ng

11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont ... Titre complet * 11. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019-2021 - Réfection du revêtement et de l'égouttage de la rue du Mont (phase 2), entre la rue des Marronniers et la rue Joseph Moinil à 1360 PERWEZ - Modifications au cahier des charg…

1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre ... Titre complet * 1. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommée à titre définitif - 6 périodes - A partir du 01er septembre 2021 - Disponibilité pour raison de convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR de type IV) - Déc…

10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 10. Opérateur de Transport Wallonie - Remplacement de deux abris pour voyageurs, chaussée de Charleroi à 1360 PERWEZ - Convention - Approbation - Décision - 1.812/jpf

9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:59:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - ... Titre complet * 9. Marché de travaux - Service des Eaux - Cuvelage du réservoir de la station de pompage, rue des marronniers à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des conditions - Décision - 1.778.31 /jpf

8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux ... Titre complet * 8. Marché de services - Suivis et analyses des essais de pompage et détermination de la zone de prévention pour les nouveaux captages sur le site de la « Campagnette » à 1360 PERWEZ - Choix du mode de passation du marché - Fixation des condit…

7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec Titre complet * 7. Covid-19 - Plan de relance communal - Chèques édition spéciale Horeca et Métiers de contact non-médicaux - Décision - 1.836.1 /ec

6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - ... Titre complet * 6. Budget communal - Exercice 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Approbation - 2.073.521.1/ju

5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 5. Octroi d'une prime de naissance ou d'adoption pour les enfants de moins de 3 ans -Prolongation - 1.755.251/bm Documents administratifs

4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 4. Délégation du Conseil vers le Collège en matière de marchés publics extraordinaires -Information - 1.854/ju Documents administratifs

3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice ... Titre complet * 3. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-1 9 - Exercice 2021 - Information - 1.713/ju

2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires ... Titre complet * 2. Appel à projets de la province du Brabant wallon pour la « stimulation du commerce local et des circuits courts alimentaires et non-alimentaires & digitalisation des points de ventes » - Décision - 1.836.1/rr

1. ASBL A.D.L. de PERWEZ - Maintien - Renouvellement de l'agrément de l'ASBL - Décision -1.836.1 /rr

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 1. ASBL A.D.L. de PERWEZ - Maintien - Renouvellement de l'agrément de l'ASBL - Décision -1.836.1 /rr Documents administratifs

24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 29 avril 2021 à 19h30 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la ... Titre complet * 24. Synergie Commune et CPAS - Marché conjoint de service « Confection de repas sains et durables pour les résidents de la Résidence Trémouroux, pour les bénéficiaires de repas à domicile et pour les écoles de l'entité de PERWEZ » - Accord de p…