Conseil Citoyen

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:02+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:39+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:49+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:00+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:56+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour *

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:04+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:41+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... Titre complet * 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery - avenue Fontaine des Fièvres.

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:37+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:55+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:58+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:09+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:10+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:51+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:07+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:13+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:15+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:38+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:48+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:59+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:18+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... Titre complet * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville.

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:42+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... Titre complet * 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la fraction fermentescible des ordures ménagères (déchets organiques) - avenant. .

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:03+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:47+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:40+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:50+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:12+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:19+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'éne…

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Réunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:59+00:00

Accueil > None Réunions Commune de villers-la-ville Conseil communal * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 22 mars 2022 Passé * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 01 mars 2022 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du lundi 27 décembre 2021 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du lundi 08 novembre 2021 * Commune de Villers-la-Ville - Conseil communal - séance du mardi 21 sept…

3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T08:00 site web Arguments

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... Titre complet * 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 janvier 2020.

A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... Titre complet * 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage pour l'école de Villers-Tilly.

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. Titre complet * 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mai 2020 à 20h30 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:22+00:00

None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:30+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que

3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

6. C.P.A.S. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

23. R.C.A. Modification des statuts.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 23. R.C.A. Modification des statuts. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments

20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour *

16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide

15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:16+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 à 19h45 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-12-22T20:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:06+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:35+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 11 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 04 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions Villers-la-Ville, conseil communal du jeudi 27 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL…

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILLE DU…

Commune de Villers-la-Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:54+00:00

Commune de Villers-la-Ville Reunions * Réunions Partenaires Documents

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:09+00:00

None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Villers-la-Ville > Réunions Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:48+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:08+00:00

None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:50+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:05+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:56+00:00

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:08+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... Titre complet * 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs

03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs

05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs

03.G. Démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs

03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

03. ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. ENSEIGNEMENT Documents administratifs

02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station.

08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l.

28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs

27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs

26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs

25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs

24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.…

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure.

18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre.

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021.

16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs

15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier.

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers.

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion.

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève.

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont.

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:50+00:00

Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [type non répertorié] * [Metadata] * [Source]

25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs

28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs

03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs

02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

03.G. Démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

03\ ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03\ ENSEIGNEMENT Documents administratifs

02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:24+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [type non répertorié] * [Metadata] * [Contenu (re)formaté] * [Source]

Document : Ordre du jour - Titres

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Texte brut] * [Contenu (re)formaté] * [Metadata]

01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... Titre complet * 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Remplacement. Information.

04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs

27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021.

26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs

02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:17+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans…

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure.

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l.

18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs

16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs

07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs

15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier.

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers.

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station.

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève.

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont.

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre.

08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion.

Conseil Citoyen

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

. Procès-verbal de la séance précédente.

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020

Réunions

3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale.

4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ...

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

. Procès-verbal de la séance précédente.

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.

09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation.

25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines.

2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie.

﻿Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.

5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019.

Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018.