Conseil Citoyen

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2023-05-13T21:12:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 Documents administratifs Note explicative ---------- 1. Exposé du dossier La démission de Mme Delchevalerie entraine la désignation de sa remplaçante (Mme Jadin C), l'arrêt de la mise à jour du tableau de préséance et la désignation de sa suppléante à l'intercommunale INASEP).

Réunions

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Accueil > None Réunions Ville de kingersheim Conseil communal * Ville de Kingersheim - None - séance du mercredi 16 mars 2022 Passé * Ville de Kingersheim - None - séance du mercredi 09 février 2022

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022

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Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 09 février 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022

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None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be Co-construction Pirate CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30 Maison de la Citoyenneté

11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier

2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... Titre complet * 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion sonore et de télévision - Approbation d’un protocole de résiliation anticipée

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1\. Exposé du dossier :

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022

14. Tableau des effectifs

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 14. Tableau des effectifs Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15 février 2022 1. Exposé du dossier Devis forestier annuel - celui-ci concerne des travaux de préparation, d'installation et d'entretien de régénération dans les bois de Nismes et des Acremonts à Lustin. Estimation : 5.002,58 € dont 3.500 € sont financés par la subvention obt…

15. Rapports de la municipalité

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > None du mercredi 09 février 2022 à 18h30 15. Rapports de la municipalité Documents administratifs Note explicative ---------- Séance du Conseil communal du : 15/02/2022 1. Exposé du dossier En date du 26/01/2022, le RTFB diffuse une émission au sujet de la présence d'amiante dans l'eau potable (et plus exactement dans le matériel utilisé pour fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informati…