Conseil Citoyen

17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Considérant que cette année, les festivités de la Ducasse de Mons devrait se dérouler du jeudi 9 au dimanche 19 juin 2022 ;

15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments

6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide *

10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide

11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que

14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour

17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:10+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

19. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 19. Questions - Réponses Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * Contre

4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:55+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:09+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... Titre complet * 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la C…

5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:58+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:52+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Questions - Réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:05+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 7. Questions - Réponses Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:57+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 13/26 périodes/semaine du 03 au 07/02/2020 -…

9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:50+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire et maternelle à titre temporaire à raison de 02 périodes/semaine supplémentaires (augmentation d'attrib…

10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:01+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... Titre complet * 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation (augmentation d'attributions) d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant à raison de 13 p…

11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:54+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant (ouverture de cadre) à raison de 13/26 périodes/semaine du 22/01/…

12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:07+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 12 périodes/semaine du 09 au 15/01/2020 - Ra…

13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:00+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... Titre complet * 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 20/26 périodes/semaine du 10 au 17/01/2020 - Rati…

5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:06+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-15: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1…

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-27T11:30 web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Prestations de serment et installation des Conseillers communaux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 Prestations de serment et installation des Conseillers communaux. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:51+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 17 février 2020 à 20h00 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... Titre complet * 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant à raison de 18 périodes/semaine du 16/01 au 28/02/2020 -…

4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments

6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments

8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments Aide

5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-26T19:56 transparencia Arguments

10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... Titre complet * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la réalisation - soutien aux investissements - d'un Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et Climat - PAEDC - dans le cadre …

18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020

15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique

14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal de l'ancienne Ville de Mons en date du 24.09.62 et ses délibérations subséquentes faisant application aux membres du personnel communal des dispositions re…

9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... Titre complet * 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats dérivés - Approbation

2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales,…

27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... Titre complet * 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et augmentation d'attributions - Ratification.

26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... Titre complet * 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - Ratification.

22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. Titre complet * 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification.

25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... Titre complet * 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - Ratification.

24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... Titre complet * 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 - Ratification.

23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... Titre complet * 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - Ratification.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

20. Questions - Réponses Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 20. Questions - Réponses Séance Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu la nouvelle loi communale, notamment les articles 119, alinéa 1er, et 135, § 2 ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, notamment l'article L. 1122-30 ;

21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h00 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... Titre complet * 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire dans des périodes supplémentaires octroyée au PO du 25/12/2021 au 1er/04/2022 - Ratifica…

Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:16+00:00

commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:56+00:00

Accueil > None > commune de Chaumont-Gistoux > Réunions commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:51+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:04+00:00

Accueil > None > Commune de Chaumont-Gistoux > Réunions Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:45:38+00:00

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Chaumont-Gistoux > Réunions Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:53:13+00:00

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 22 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:46+00:00

None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 29 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:56+00:00

None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:03+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:52:44+00:00

None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:39+00:00

Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:46:38+00:00

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:48:12+00:00

Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:54:19+00:00

None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:47:51+00:00

None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:49:45+00:00

None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 21 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:50+00:00

None, conseil communal du lundi 21 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 28 mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:50:38+00:00

None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Chaumont-Gistoux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:44:31+00:00

Commune de Chaumont-Gistoux Reunions * Réunions Partenaires Documents

Reunions

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:51:48+00:00

Accueil > Chaumont-Gistoux Reunions Commune de Chaumont-Gistoux Conseil communal * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 28 mars 2022 Passé * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 21 février 2022 * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 31 janvier 2022 * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du lundi 20 décembre 2021 * Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance du…