Conseil Citoyen

11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités ... Titre complet * 11. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/03/2022 au 31/03/2022 pour les entités pédagogiques de Chastre et Blanmont- Ratification/cvm/mlj

12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... Titre complet * 12. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont, du 12/2/2022 au 25/02/2022- Ratification/cvm/dj

13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de ... Titre complet * 13. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 05/02/2022 au 22/04/2022 pour l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont- Ratfication/cvm/eb

1. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/cvm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 1. Conseil communal - Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Prise d'acte/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... Titre complet * 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées générales - Approbation/cvm

4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation ;

5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ;

6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,

7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... Titre complet * 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes supplémentaires pour l'expropriation et le réaménagement d'une partie des deux parcelles, la reconstruction du garage et l'élargisseme…

8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et ses modifications ultérieures, notamment l'article L1222-3 §1 relatif aux compétences du Conseil communal et les articles L3111-1 et suivants relatifs à la…

9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... Titre complet * 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du trottoir /sh

10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:50:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h00 10. Urbanisme - dénomination de la nouvelle voirie entre la rue des Douves et la rue des Mottes à Cortil-Noinnont/cj Documents administratifs Note explicative ---------- ---------- Projet de délibération Le Conseil,