Conseil Citoyen

Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ...

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... Titre complet * 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines de vacances - Exercice 2021 - Approbation

17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 12p en remplacement de Mme L. Le Quéré-Mabire - Mme S. Yachou - Ratification

16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ...

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à charge de la FWB - Mme Ch. De Laet -Approbation

15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de flûte traversière à charge de la FWB en remplacement de Mme Ad. Baranger - Mme C. Gamba - Ratification

14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de violon et de musique de chambre instrumentale à charge de la FWB en remplacement de Mme El. Lavrenov - M. J. Collignon- Ratifi…

13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... Titre complet * 13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris” - Désignation d'une institutrice primaire 12p à charge du P.O. - Mme S. Yachou - Ratification

12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation

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Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation Documents administratifs

10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- À travers sa Déclaration de Politique régionale (DPR), le Gouvernement wallon entend faire des enjeux de santé, de climat, d'accès et de droit à la mobilité, les lignes de force de sa politique de mobilité.

9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ...

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... Titre complet * 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de révision du plan de secteur - Evaluation des incidences sur l'environnement - Mission d'auteur de proje…

8. Service travaux - Dépense en urgence - Fourniture et pose d'une porte en acier au Club de foot - Approbation.

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 8. Service travaux - Dépense en urgence - Fourniture et pose d'une porte en acier au Club de foot - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Le Conseil voudra bien trouver ci-dessous le projet de délibération relative à l'objet susvisé.

7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation.

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation. Documents administratifs Note explicative ---------- Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la présente proposition de déclassement du Bus communal - IRISBUS DAILY - n° de châssis : ZCFC65D0005681349/10 - N° plaque : SIS 731. (boîte de vitesses …

5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation Documents administratifs Note explicative ---------- Le Règlement général du cimetière (Règlement de police et d'administration du cimetière de La Hulpe) a été approuvé par le Conseil communal le 20 décembre 2004.

Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:30+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives * [Contenu (re)formaté] * [Metadata] * [Source]

4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ...

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... Titre complet * 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie communale d'emprunt de 250 000,00 euros - Approbation

3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion Documents administratifs Note explicative ---------- En supprimant la TMC et la taxe de circulation pour imposer une « redevance » kilométrique intelligente, le Gouvernement bruxellois a généré pas mal de réactions. Si les différents niveaux de pouvoir s'accordent su…

2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte Documents administratifs Note explicative ---------- Le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, repris dans le Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal, impose aux représentants d'une commune au sein des conseils d'administration d'instances paracommunales de présenter au…

18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... Titre complet * 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris

17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... Titre complet * 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris”

16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:42+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à ... Titre complet * 16. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'une surveillante éducatrice 9h à charge de la FWB - Mme Ch. De Laet -Approbation

15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:26+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 15. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de flûte traversière à charge de la FWB en remplacement de Mme Ad. Baranger - Mme C. Gamba - Ratificat…

14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:36+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... Titre complet * 14. Services Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de violon et de musique de chambre instrumentale à charge de la FWB en remplacement de Mme El. Lavreno…

13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:44+00:00

[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p à ... Titre complet * 13. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris”

12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation

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[ << < . > >> ] Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 12. Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - Prolongation Documents administratifs

18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:43:39+00:00

Accueil > None > Commune de La Hulpe > Réunions > Conseil communal du lundi 21 décembre 2020 à 20h15 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris"- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. ... Titre complet * 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École “Les Colibris”- Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme N. Mathieu - Ratification