Conseil Citoyen

1. Communication relative à la validation des élections ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:22+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 1. Communication relative à la validation des élections ; Documents administratifs

2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

a) Prestation de serment des Conseillers communaux ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 a) Prestation de serment des Conseillers communaux ; Documents administratifs

b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 b) Adoption d’un tableau de préséance provisoire des Conseillers – Prise d’acte ; Documents administratifs

4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve);

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 4. Prise d’acte des désistements en vertu de l’article L1122-4 du CWADEL (sous réserve); Documents administratifs

5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 6. Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous réserve) ; Documents administratifs

7. Adoption du pacte de majorité – Vote ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 7. Adoption du pacte de majorité – Vote ; Documents administratifs

8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 8. Prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins ; Documents administratifs

9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 9. Etablissement du tableau de préséance après adoption du pacte de majorité – Prise d’acte ; Documents administratifs

10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ;

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour

12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ...

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Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments

14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:02:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Rixensart > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2018-11-29T10:30 site web Arguments Aide * Pour