Conseil Citoyen

1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

d) Fabrique d'Eglise St Rémi

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Fabrique d'Eglise St Rémi Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

e) Fabrique d'Eglise St Michel

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 e) Fabrique d'Eglise St Michel Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles

28) Plan de pilotage - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 28) Plan de pilotage - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... Titre complet 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles voiries

29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... Titre complet 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - projet

11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Code des sociétés et des associations, entré en vigueur le 1er mai 2019, ainsi que l'arrêté royal du 29 avril 2019 portant exécution dudit Code ;

2) Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 2) Communications diverses Documents administratifs Note explicative

23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:10+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:26+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:33+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... Titre complet 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et d'un candidat administrateur

6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-12-06T13:24:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur Documents administratifs jtjyjtjt Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie *

7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:23+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:12+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) Compte - exercice 2018

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 13) Compte - exercice 2018 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant

14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:29+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:39+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:19+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:06+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire Documents administratifs Note explicative Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments

12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... Titre complet * 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire, 6 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emlpoi temporaire 3 périodes/semaine, du 01/09/21 a…

8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension Documents administratifs

11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maternité…

10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... Titre complet * 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... Titre complet * 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/21 au 20/10/21

19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... Titre complet * 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du 02/09/2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie

20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... Titre complet * 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité

21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... Titre complet * 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... Titre complet * 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... Titre complet * 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au 30/06/22

25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 5 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/06/22

27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... Titre complet * 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine et dans un emlpoi temporaire vacant 1 période/semaine, du 01/09/21 au 30/06/2…

6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif

7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... Titre complet * 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de promotion: dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine à partir du 01/09/21 dans un emploi temporaire no…

11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... Titre complet * 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, au 31/08/21

17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) Documents administratifs

8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... Titre complet * 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - Margaux NOTHOMB

9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... Titre complet * 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. 067 88 22 11 | F. 067 84 05 33 | administration@nivelles.be |

10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs

29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... Titre complet * 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale pour 1 période/semaine sur les 16 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé, du 01/09/21 au 30/06/22…

12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué Documents administratifs

14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué Documents administratifs

15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... Titre complet * 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet “investissement” - Investissement dans une chaufferie biomasse pour l'école de Bornival - Approbation

16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation Documents administratifs

18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation Documents administratifs

4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... Titre complet * 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble instrumental, 11 périodes/semaine, du 01/09/21 au 30/11/21

19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation Documents administratifs

20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... Titre complet * 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL -1WFK607

22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 Documents administratifs

23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... Titre complet * 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le projet d'Arrêté Ministériel relatif à la signalisation lumineuse tricolore

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour Documents administratifs

2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition Documents administratifs

3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville Documents administratifs

28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 heures/semaine, du 16/08/21 jusqu'au retour de la titulaire

18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... Titre complet * 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du 16/08/21

35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... Titre complet * 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 117, 119 et 119bis de la Nouvelle loi communale ;

32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 119 de la Nouvelle loi communale;

33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:36:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupé…

34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... Titre complet * 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de jeunesse - Evelyne VANPEE

5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ;

7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la Constitution, les articles 41 et 162 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les articles L1122-23, L1122-26, L1122-30, et Première partie, livre III ;

8. Plan poubelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Plan poubelles - Bernard DE RO Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la convention du 30 juillet 1992 entre la « REGION WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte Régional pour l'Assainissement des Communes à finances obérées (en abrégé : « C.R.A.C. »), telle qu'amendée ;…

9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu le Décret de la Région wallonne du 23 janvier 2014 modifiant certaines dispositions de la loi organique du 08 juillet 1976 des centres publics d'action sociale;

1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... Titre complet * 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en matière de voirie communale

25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... Titre complet * 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine sur les 19 pour lesquelles elle est nommée, du 01/09/21 au 30/06/22

10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux;

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu la loi du 07 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux; Vu la circulaire PLP 60 de Mme le Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique traitant des directives pour l'établissement du budget d…

3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ----------

4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... Titre complet * 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du rapport sur les incidences environnementales (RIE)

12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... Titre complet * 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements en matière de logement, d'urbanisme, d'environnement, en matière d'implantations commerciales, ainsi qu'en matièr…

16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu l'article 33 § 2 de la Loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux ;

17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre Documents administratifs

19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:37:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, ---------- Vu les articles 133, alinéa 2 et 135, §2 de la Nouvelle Loi communale ;

7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président Documents administratifs

2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021 Documents administratifs

5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 Documents administratifs

32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 Documents administratifs

33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 Documents administratifs

34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ensemble jazz pour les 5 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21…

35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur les 24 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... Titre complet * 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 10/05/21 au 12/06/21

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 Documents administratifs

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs

3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... Titre complet * 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un représentant en présentiel)

4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 Documents administratifs

6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 Documents administratifs

30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 Documents administratifs

8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 Documents administratifs

9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 Documents administratifs

10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 Documents administratifs

11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 Documents administratifs

12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE Documents administratifs

13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs

14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles Documents administratifs

15. Compte communal - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Compte communal - Exercice 2020 Documents administratifs

31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... Titre complet * 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes/semaine - Paiement Ville

17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 Documents administratifs

16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 12

10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine Documents administratifs

17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine

28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement congé pour mi-temps médical

18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes au lieu de 12

20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement congé de maladie

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine

25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14 - Paiement Ville

27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... Titre complet * 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 Documents administratifs

18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... Titre complet * 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article budgétaire 762119/332-02

4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... Titre complet * 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que l'Horeca a reçu 3.000 EUR

7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO Documents administratifs

2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour ia rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO Documents administratifs

5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... Titre complet * 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la collecte par conteneurs

9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO Documents administratifs

10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein Documents administratifs

2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... Titre complet * 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire à titre définitif - année scolaire 2021-2022

3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein Documents administratifs

4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... Titre complet * 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... Titre complet * 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - Paiement Ville

1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND Documents administratifs

2. Avenant au Pacte de majorité

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 2. Avenant au Pacte de majorité Documents administratifs

3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin Documents administratifs

1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE Documents administratifs

42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs

19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... Titre complet * 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de Nivelles

29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 Documents administratifs

20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" Documents administratifs

21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... Titre complet * 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au développement pour l'année en 2021

22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 Documents administratifs

23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé Documents administratifs

26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... Titre complet * 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans une perspective de développement durable - Approbation des conditions et du mode de passation

27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. Documents administratifs

28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... Titre complet * 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ensemble de 8 immeubles à appartements (260 logements) et l'aménagement d'espaces publics et de voiries sur le bien sis à 1…

30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 Documents administratifs

41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs

31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 Documents administratifs

32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 Documents administratifs

33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 Documents administratifs

34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion Documents administratifs

35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS Documents administratifs

36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs

37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021

38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... Titre complet * 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux aménagements raisonnables, dans le cadre des missions collectives

39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 Documents administratifs

40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 Documents administratifs

2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... Titre complet * 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... Titre complet * 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes/semaine

4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine Documents administratifs

51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice primaire dans un emploi vacant - 4 périodes au lieu de 3 - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Françai…

42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps dans le cadre d'un congé parental durant l…

43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COV…

44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... Titre complet * 44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... Titre complet * 45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - dans le cadre d'un congé parental durant…

48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ... Titre complet * 48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine Paiement Ville

49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 4 périodes/semaine au lieu de 6 - dans le cadre du dispositif de l'…

50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ... Titre complet * 50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître d'éducation physique à titre définitif - 6 périodes/semaine

54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental…

55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle dans le cadre d'un congé parental et …

57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 périodes/semaine - Paiement Ville

59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... Titre complet * 60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 périodes/semaine - Paiement Ville - en remplacement d'un congé de maternité

62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 12 périodes…

63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine en remplacement d'un congé pour prestations réduites accordé aux membres du personnel à partir de …

64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 20…

41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année s…

67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... Titre complet * 26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordée aux membres du personn…

15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine - Paiement Ville

16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... Titre complet * 16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Franç…

17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 période/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites - 1/5ème temps - (4P) durant l'année scolaire 2021-2022…

19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles durant l'année scolaire 2021-2022…

20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - durant l'année scolaire 2021-2022…

22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périodes/semaine (COVID…

23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 7 périodes/semaine (COVID…

24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 4 périod…

28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... Titre complet * 29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - en remplacement d'une mise en quarantaine suivie d'un congé de maladie

30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositi…

31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire - 5 périodes au lieu de 6 - en remplacement d'un congé de maladie

32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... Titre complet * 32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 5 périodes au lieu de 6

33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ... Titre complet * 33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 9 périodes au lieu de 11 - en remplacement d'un congé de maladie

34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... Titre complet * 34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 2 - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (F…

36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 21 périodes au lieu de 12

37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie - Paiement Ville

66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - en remplacement de 2 interruptions de carrière partielle - 1/5ème temps et en remplacement d'une int…

68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est renvoyé à la note de synthèse intégrée dans le rapport communal. ----------

1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à l'appel à candidature lancé par la Ville pour le renouvellement du GRD Gaz (séance du Conseil du 24 juin 2021), vu le dossier de candidature reçu le 17 septembre 2021 de RESA, vu l'adéquation entre l'offre reçue de RESA et les critères des cinq chapitres définis …

2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est demandé au Conseil communal de ratifier la convention conclue entre la Ville de Spa et le C.P.A.S de Spa d'une part et l'asbl ENASC, gestionnaire du Domaine de Mambaye, d'autre part. Cette convention a été conclue à la suite de l'arrêté de réquisiti…

3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget est présenté à l'équilibre tant au service ordinaire qu'au service extraordinaire. L'intervention communale est arrêtée à la somme de 1.731.107,00 EUR (+3.800,00 EUR par rapport au budget initial 2021). L…

4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le budget 2022 de la zone de secours se clôture en équilibre. Il est proposé d'arrêter la dotation communale pour l'exercice 2022 à la somme de 420.172,44 EUR (soit la même somme qu'en 2021). Le montant de la dotation est calculé sur base de la nouvelle clé de …

5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'approuver le plan d'entreprise établi par le Conseil d'administration de la RCA pour l'exercice 2022. Le plan d'entreprise se clôture en boni (3.194,00 EUR).

6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'organiser le financement de la RCA sous la forme de subsides de prix pour le Département Tourisme. Le montant global est estimé à 601.264,86 EUR tvac pour l'exercice 2022. Une tva de 6% est appliquée sur les subsides de prix. Aucune subside de prix…

7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé d'annuler le canon de la piscine dû par la régie communale autonome pour l'année 2022 (soit la somme de 52.610,00 EUR) en raison des travaux qui impliquent la fermeture au public des infrastructures durant l'année 2022.

8. Projet Willambroux - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. Projet Willambroux - Louison RENAULT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de garantir un escompte de subvention de maximum 1.357.405,62 EUR et un emprunt de maximum 838.825,60 EUR que la Régie communale autonome sera amenée à contracter auprès de Belfius dans le cadre des travaux de construction du bassin intérieur de la pisci…

9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il peut être pourvu, avant l'arrêt définitif du budget, par des crédits provisoires aux dépenses du service ordinaire pour lesquelles un crédit exécutoire était inscrit au budget de l'exercice précédent. Les crédits provisoires n…

11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il s'agit d'arrêter les crédits provisoires qui permettront, en l'absence de budget communal voté avant le 31 janvier 2022, le bon fonctionnement de l'administration durant le mois de février 2022. Ce point doit être retiré …

12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le présent marché a pour but de désigner un opérateur ayant une expertise démontrée en matière de conception et d'évaluation de politique publique de mobilité cyclable. Celui-ci réalisera un audit de la …

12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Pas de changement par rapport à la version envoyée aux conseillers communaux le 21 décembre.

14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: - Vérification trimestrielle de l'encaisse du directeur financier. Communication du procès-verbal du 16/12/2021.

16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Détails

17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT Documents administratifs Détails

18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO Documents administratifs Détails

19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs Détails

21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails

22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails

23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE Documents administratifs Détails

24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs Détails

13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... Titre complet * 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le cadre de la création d'une antenne de l'Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole à Braine-le-Ch…

11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le projet de convention soumis à l'approbation du Conseil consiste à réaliser en commun un marché de services par procédure négociée sans publication préalable. Le marché de services consiste en la désignation d'un aud…

69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 Documents administratifs Détails

70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes au lieu de 12

71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes au lieu de 17

72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du disposit…

73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... Titre complet * 73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour prestations réduites durant l'année scolaire 2021…

74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maladie

76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 périodes/semaine et 16 périodes subventionnées par la Ville - en remplacement d'un con…

78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 19 périodes au lieu de 8 - Paiement Ville

79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... Titre complet * 79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'un congé pour mise en quarantaine

82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... Titre complet * 82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022

10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Le Conseil est invité à adopter un règlement complémentaire de circulation modifiant les mesures de circulation existantes dans la desserte de la Place Royale afin de résoudre les problèmes de stationnement sauvage par des mesures claires…

83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... Titre complet * 83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du 04/12/2021 au 22/02/2022

84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... Titre complet * 84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et d'accompagnatrice, pour interruption de carriere à mi- temps pour assister un membre du ménage ou de la famille gravement malade, pour 11 pério…

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de la commission communale de l'Accueil par Mme Lise DELTENRE.

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Vu la démission de M. Eric SCHUMACHER (Alternative Plus) du Conseil consultatif de la vie associative, il est proposé de le remplacer par M. Arnaud FAGARD.

3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il est proposé de remplacer Nicolas TEFNIN (MR), démissionnaire.

4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Il convient d'adopter le rapport de rémunération pour l'année 2021. Ce rapport reprend les rémunérations perçues par les conseillers communaux dans le cadre de leur activité polit…

5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021 Documents administratifs Détails Note explicative ---------- Synthèse: Suite au recalcul survenu au 1er octobre 2021, 23 périodes supplémentaires ont pu être allouées à notre école fondamentale. Ces dernières ont été ventilées de la façon suivante:

7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ... Titre complet * 7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - contribution forfaitaire de 30 cents par an et par habitant

8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ... Titre complet * 8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la période 2022- 2027

9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... Titre complet * 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le bien sis à 1401 Baulers, rue Longue Bouteille, cadastré NIV IV, section E, parcelle n°101G - demandeur : Madame Marie…

14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - en remplacement d'une quarantaine Covid

12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 périodes/semaine - en remplacement d'un congé de maternité

5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d'Appr…

40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... Titre complet * 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... Titre complet * 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... Titre complet * 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine - Paiement Ville

34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine Documents administratifs

35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue …

38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine Documents administratifs

42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français La…

43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... Titre complet * 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 périodes/semaine

44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -12 périodes/semaine

45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... Titre complet * 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompa…

46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine

47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 périodes/semaine

48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... Titre complet * 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - Paiement Ville

49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... Titre complet * 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un emploi vacant -16 périodes/semaine

51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO/semaine

30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... Titre complet * 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 période/semaine - Paiement Ville

28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... Titre complet * 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - dans le cadre du dispositif de l'accompagnement F…

53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... Titre complet * 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 périodes/semaine - Paiement Ville

15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 3 périodes/semaine dans le cadre du dispositif de l'accompagnement FLA (Français Langue d…

7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... Titre complet * 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine - Paiement Ville

9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... Titre complet * 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 8 périodes/semaine

11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 périodes/semaine

12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... Titre complet * 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant - 6 périodes/semaine

13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine Titre complet * 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine

14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine Documents administratifs

16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... Titre complet * 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi vacant - 24 périodes/semaine

27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... Titre complet * 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - mi-temps - Convention RW EN-2020-2021 - Poste RW FOB 645b

17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 7 périodes/semaine

18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine Documents administratifs

19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs

22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine Titre complet * 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine

23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant -13 périodes/semaine

24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine Documents administratifs

25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine Documents administratifs

26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... Titre complet * 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 pé…

52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine - Paiement Ville

5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

17. Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 17. Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs

18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 Documents administratifs

19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... Titre complet * 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année - Edition 2022

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

1. Sous réserve de transmis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Sous réserve de transmis Documents administratifs

1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT Documents administratifs

6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE Documents administratifs

7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... Titre complet * 2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif exceptionnel de soutien pédagogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 périod…

4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 16 périodes au lieu de 12 - Paiement Ville

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 13 périodes/semaine

6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période PRIMO

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle (2 P) et d'une mise en dispo…

8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une mise en disponibilité pour convenances personnelles

9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine - en remplacement d'une interruption de carrière partielle réversible - 1/5ème temps - accordé aux…

10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:48:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 périodes/semaine - désignée en remplacement d'une interruption de carrière partielle durant (2 P) et d'un congé p…

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... Titre complet * 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl Les Petits Riens pour la collecte par conteneurs

13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... Titre complet * 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos

55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... Titre complet * 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 périodes/semaine

65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 Documents administratifs

56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... Titre complet * 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 périodes/semaine - Paiement Ville

57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant - 22 périodes/semaine

58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... Titre complet * 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant-12 périodes/semaine

59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... Titre complet * 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi vacant -17 périodes/semaine

60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 périodes/semaine

61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 4 périodes/semaine - Paiement Ville

62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... Titre complet * 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre temporaire - 3 périodes/semaine - Paiement Ville

63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -15 périodes/semaine - Paiement Ville

64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 Documents administratifs

12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon Documents administratifs

67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... Titre complet * 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du 01/01/2022 ®Ville de Nivelles Chef-lieu d'arrondissemer Nivelles, le 15 décembre 2021 Le Collège communal de la Vil…

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 Documents administratifs

2. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 2. Communications diverses Documents administratifs

3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles Documents administratifs

4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ Documents administratifs

5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES Documents administratifs

6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... Titre complet * 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un nouveau membre effectif VAN DEGOOR Véronique

7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 Documents administratifs

8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... Titre complet * 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 octobre 2021 - Retrait d'acte

9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:46:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... Titre complet * 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation communale 2022 au CPAS de Nivelles 11 ) Dotation communale 2022 à la Zone de Police Niveiles-Genappe

6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - Paiement Ville

1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires Documents administratifs

11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 11. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - NOTHOMB Margaux Documents administratifs

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 novembre 2020 Documents administratifs

3. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:49+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 3. Communications diverses Documents administratifs

4. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IPF BW du 15/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'IPF BW du 15/12/2020 Documents administratifs

5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 16/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 16/12/2020 Documents administratifs

6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 17/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 17/12/2020 Documents administratifs

7. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/12/2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/12/2020 Documents administratifs

8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 8. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - EPIS Claude Documents administratifs

9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 9. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - RENAULT Louison Documents administratifs

10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 10. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - DALNE Germain Documents administratifs

12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe Documents administratifs

55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... Titre complet * 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine sur les 10 pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles Documents administratifs

14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:43+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon Documents administratifs

15. Demande de subside - MAISON DE LA LAICITE ASBL - Exercice 2020 - Montant : ## 12.500,00 €

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 15. Demande de subside - MAISON DE LA LAICITE ASBL - Exercice 2020 - Montant : ## 12.500,00 € Documents administratifs

16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 16. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public à des fins privatives et/ou commerciales Documents administratifs

17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021 Documents administratifs

18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 18. Rénovation de la rue des Brasseurs - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 19. Rénovation d'une portion de la rue du Mont Saint Roch - Marché de travaux Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - ... Titre complet * 20. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW et approbation de la convention et des besoins pour les marchés de services - Contrôle et certification des installations électriques, de contrôle et certification des ascenseurs et engins de levage, et de …

21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 21. Marché de fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses Documents administratifs

54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... Titre complet * 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine, pour lesquelles elle est nommée à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une ... Titre complet * 23. Modification d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la transformation d'une habitation unifamiliale, la démolition d'annexes et d'un garage, la construction de deux habitations unifamiliales et la modification d'un t…

41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments

37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au

38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... Titre complet * 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... Titre complet * 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... Titre complet * 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 heures/semaine du 26/08/20 au 30/11/20

44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... Titre complet * 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine sur les 19 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... Titre complet * 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble jazz-spécialité vents et professeur de trompette, pour 3 périodes/semaine sur les 11 périodes pour lesquelles il est nommé à titre défin…

46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... Titre complet * 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine sur les 15 périodes pour lesquelles elle est nommée à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... Titre complet * 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine sur les 20 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé du 01/09/20 au 30/06/21

49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... Titre complet * 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour lesquelles il est nommé à titre définitif du 01/09/20 au 30/06/21

50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 2 périodes/semaine - 01/09/20 - 30/06/21

51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... Titre complet * 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des 24 périodes/semaine, pour lesquelles il est nommé à titre définitif, du 01/09/20 au 30/06/21

52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:54+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... Titre complet * 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:04+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 22. Maison des Jeunes - MJ Squad - Convention d'occupation exclusive du Foyer des pensionnés Documents administratifs

24. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 du budget de l'exercice 2020 du CPAS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 24. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 du budget de l'exercice 2020 du CPAS Documents administratifs

30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 17 périodes/semaine

10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé pour mise en quarantaine

12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement de la directrice en congé de maladie

16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine

17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 périodes/semaine - Paiement Ville

19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour cas de force majeure - Paiement Ville…

7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... Titre complet * 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en remplacement d'une puéricultrice en interruption de carrière partielle (1/5ème temps) dans le cadre d'un congé parental…

20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... Titre complet * 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation phyqisue en congé pour cas de force majeure

21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchement de sa compagne - Pa…

22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - en remplacement d'un maître d'éducation physique en congé pour l'accouchement de sa compagn…

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine - Paiement Ville

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes

25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... Titre complet * 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une puéricultrice en congé de maladie - 18 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:40+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025 Documents administratifs

5. Covid - Gratuité du parking en centre-ville du 15 au 31/12/2020 - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 5. Covid - Gratuité du parking en centre-ville du 15 au 31/12/2020 - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) Documents administratifs

26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 26. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020" - participation de la Ville de Nivelles - dossier de candidature Documents administratifs

1. Chemin de Fontaine l'Evêque - travaux de raccordement à la distribution d'eau - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 1. Chemin de Fontaine l'Evêque - travaux de raccordement à la distribution d'eau - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO Documents administratifs

3. Etat du bâtiment de la Tour de Guet - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:51+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 3. Etat du bâtiment de la Tour de Guet - Evelyne VANPEE Documents administratifs

4. Musée communal - plan de rénovation du bâtiment - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 4. Musée communal - plan de rénovation du bâtiment - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

1. Covid - Commerce - appel à projet "Relance" de la Province du BW - Gaëtan THIBAUT (QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 1. Covid - Commerce - appel à projet "Relance" de la Province du BW - Gaëtan THIBAUT (QA abordée en début de séance) Documents administratifs

2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 2. Covid - Evolution des demandes d'interventions au CPAS - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance) Documents administratifs

3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les ... Titre complet * 3. Covid - horodateurs du centre-ville - assouplissement des mesures en permettant 2 heures de stationnement afin d'aider les commerçants - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)

4. Covid - Organisation du marché hebdomadaire - Gaëtan THIBAUT(QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 4. Covid - Organisation du marché hebdomadaire - Gaëtan THIBAUT(QA abordée en début de séance) Documents administratifs

6. Covid - Permanence téléphonique du Centre de santé mentale Tandem - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 6. Covid - Permanence téléphonique du Centre de santé mentale Tandem - Véronique VANDEGOOR(QA abordée en début de séance) Documents administratifs

5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 7. Covid - Marché de Noël des commerçants - Bernard DE RO (abordée en début de séance) Documents administratifs

8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 8. Problématique de l'accueil des SDF et des personnes isolées en hiver - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

9. Insécurité routière N258 Chée de Hal/ Chemin Saint Pierre - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 9. Insécurité routière N258 Chée de Hal/ Chemin Saint Pierre - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 10. Nouvelles orientations financières de la Province suite au financement des zones de secours - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

11. Schéma de structure communal - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 11. Schéma de structure communal - Bernard DE RO Documents administratifs

12. Situation dangereuse sur le site de l'Arjo Wiggins - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:52:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 14 décembre 2020 à 19h30 12. Situation dangereuse sur le site de l'Arjo Wiggins - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique Documents administratifs

2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une puéricultrice en congé de maladie - 18 périodes au lieu de 7

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 périodes/semaine - Paiement ville

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 périodes/semaine - en remplacement d'une institutrice en congé de maladie

31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:05+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... Titre complet * 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/11/20

29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine - Paiement Ville

28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:04+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide *

22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 €

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:35+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... Titre complet * 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, démolition, reconstruction, aménagement ou transformation d'un bien immobilier

26) Déclassement de matériel en vue de leur vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:25+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Déclassement de matériel en vue de leur vente Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:15+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... Titre complet * 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de l'abrogation des anciens plans communaux d'aménagement - Approbation des conditions et du mode de passation

29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation Titre complet * 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation

17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:57+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... Titre complet * 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur de projet en vue de l'aménagement d'ouvrages de lutte contre les inondations (crues et ruissellements)»

31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour *

32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:53+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:42+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:21+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:08+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

3) Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:22+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Communications diverses Documents administratifs

a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: Documents administratifs Note explicative Suite à la réforme des titres, les professeurs de danse connaissent des inégalités salariales dans les académies. En effet, aucune école ne promulgue les titres demandés dans cette discipline à l'inverse de toutes les autres disciplines. Il n'est pas prévu non plus de reconnaître l'équivalence de diplôme…

b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Qu'en est-il de la vérification de l'obligation d'installer un système d'épuration individuel pour les habitations non raccordées aux égouts ? Ces obligations sont bien mentionnées dans les nouveaux permis délivrés. Y a-t-il vérification de la bonne exécution et du raccordement e…

c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Des travaux de construction perturbent la circulation dans les rues Par-Delà l'Eau et Abbé M. Renard, des riverains se plaignent de la signalisation utilisée pour sécuriser le site, notamment le blocage total de la rue Par-Delà l'Eau qui devrait être signalé au niveau du pont de la rue des Déportés et n…

a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: Documents administratifs Note explicative Rénovation des ponts de Monstreux et Bomival - Annulation du marché public Co-construction des Pirates Cycle de vie

b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:44:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: Documents administratifs Note explicative Travaux RER - Suppression des deux derniers trains Bruxelles/Nivelles -Interpellation de la tutelle Co-construction des Pirates Cycle de vie

c) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 c) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Allée des Roses - Affaissement de la voirie Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour

d) Question de M. le Conseiller RENAULT:

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:45:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 27 mai 2019 à 20h00 d) Question de M. le Conseiller RENAULT: Documents administratifs Note explicative Bâtiment des Récollets - Propositions d'aménagement Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-05: odj - titles Arguments Arguments

1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:43+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Interpellation citoyenne de Madame LACROIX Brigitte - Modules de jeux au Petit Baulers Documents administratifs

2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:33+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:12+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:01+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:29+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:19+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:00+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:50+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:39+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:28+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:11+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger Titre complet * 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger

41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:47+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... Titre complet * 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation unifamiliale, d'un carport et l'aménagement d'un trottoir sur le bien sis à 1400 Monstreux, chemin Fourneau, cadastré NIV VI, section A, parce…

28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:34+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... Titre complet * 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... Titre complet * 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:13+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... Titre complet * 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au

8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:02+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... Titre complet * 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au

11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:31+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... Titre complet * 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... Titre complet * 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... Titre complet * 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:32+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... Titre complet * 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... Titre complet * 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:09+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... Titre complet * 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:58+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... Titre complet * 20) Ratification - désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:48+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... Titre complet * 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:37+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... Titre complet * 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et dans un emploi temporaire 9 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... Titre complet * 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:17+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... Titre complet * 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... Titre complet * 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21

26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... Titre complet * 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un emploi temporaire 21 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:44+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... Titre complet * 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:23+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... Titre complet * 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire 1 période/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:41+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... Titre complet * 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... Titre complet * 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept habitations unifamiliales et la création d'une voirie sur le bien sis à 1401 Baulers, rue du Merly, cadastré NIV IV, section B, parcelles …

52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:56+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... Titre complet * 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force majeure et organisation d'un accueil garderie du 28/10 au 30/10 inclus

43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:30+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web'

44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:20+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

45) Statut administratif des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:10+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 45) Statut administratif des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:59+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

47) Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:49+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 47) Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:38+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail"

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:27+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:18+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:07+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:46+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:52+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... Titre complet * 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21

54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... Titre complet * 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et d'autre part, aux places de stationnement qui leur sont réservées et qui ne sont pas accessibles lors du marché hebdomadaire d…

55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:26+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:16+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:50:06+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments Aide

58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:55+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... Titre complet * 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les personnes se trouvant régulièrement dans l'ilôt - Véronique VANDEGOOR

59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:45+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... Titre complet * 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments remarquables dans le bâtiment? - Gaëtan

60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:49:36+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... Titre complet * 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - l'ensemble constitué des otaries et du monument sera-t- il préservé ? - Véronique VANDEGOOR

61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:24+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... Titre complet * 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on une idée du coût/vérité ? - Marie

1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:14+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... Titre complet * 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia DELPIERRE - Prolongation et prise en charge totale du traitement par la Ville

2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:51:03+00:00

Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 09 novembre 2020 à 20h00 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-07: 'grab from web' Arguments Arguments

30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... Titre complet * 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes/semaine

32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... Titre complet * 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville…

3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires Documents administratifs

22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... Titre complet * 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant - 14 périodes au lieu de 12

14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 11 périodes/semaine

15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... Titre complet * 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant - 2 périodes/semaine

16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... Titre complet * 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite - type I d'une institutrice primaire à titre définitif

17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes au lieu de 20 - Paiement Ville

18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 11 périodes au lieu de 25 - Paiement Ville

19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine - Paiement Ville

20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... Titre complet * 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une institutrice maternelle à titre définitif

21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... Titre complet * 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre définitif - Année scolaire 2021-2022

23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... Titre complet * 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de psychomotricité à titre temporaire - 4 périodes au lieu de 2

24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... Titre complet * 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à la langue, à titre temporaire dans un emploi vacant - 1 période/semaine

25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... Titre complet * 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine - Paiement Ville

26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021 Documents administratifs

27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021 Documents administratifs

28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... Titre complet * 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d' une institutrice primaire à titre définitif

29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... Titre complet * 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définit…

30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... Titre complet * 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) - report congé corona - d'une institutrice maternelle à titre définitif

31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21 Documents administratifs

32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21 Documents administratifs

12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... Titre complet * 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire pour 6 périodes/semaine

34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... Titre complet * 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 pour lesquelles elle est nommée, du 01/01/21 au 30/06/21

6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE Documents administratifs

1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... Titre complet * 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique VANDEGOOR, Bernard DE RO et Marie LECOMTE

2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO Documents administratifs

4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO Documents administratifs

9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... Titre complet * 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes/semaine

8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives Documents administratifs

2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine Documents administratifs

3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... Titre complet * 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes/semaine

5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... Titre complet * 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine

7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine Documents administratifs

8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... Titre complet * 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 périodes/semaine

33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19 Documents administratifs

35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... Titre complet * 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la parole, pour 4 périodes/semaine sur les 24 pour lesquelles elle est nommée, du 01/05/21 au 30/04/22

3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE Documents administratifs

6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT Titre complet * 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT

27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... Titre complet * 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Place Emile de Lalieux

1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO Documents administratifs

2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO Documents administratifs

3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE Documents administratifs

5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... Titre complet * 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt général - Véronique VANDEGOOR

7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... Titre complet * 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la Fédération Wallonie-Bruxelles et approbation contractualisation

8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE Documents administratifs

10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO Documents administratifs

11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE Documents administratifs

14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE Documents administratifs

15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE Documents administratifs

1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires Documents administratifs

2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:41:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 20h00 2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires Documents administratifs

26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... Titre complet * 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au 18.01.2021 jusqu'au 30.06.2021

24. Cadre du personnel - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 24. Cadre du personnel - Modification Documents administratifs

1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre Documents administratifs

11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... Titre complet * 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de passation

2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ... Titre complet * 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur la qualité de vie et les habitations des riverains

3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 Documents administratifs

4. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 4. Communications diverses Documents administratifs

5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs

6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation Documents administratifs

7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020 Documents administratifs

8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA Documents administratifs

9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... Titre complet * 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations bénéficiant d'un subside de moins de 10.000 €

10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... Titre complet * 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents contractuels, à partir du 01/06/2021

13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... Titre complet * 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de l'ancien site industriel dit « CHANTRENNE », un projet d'assainissement, la construction de 5 bâtiments, l'amén…

14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020 Documents administratifs

15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020 Documents administratifs

16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020 Documents administratifs

17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020 Documents administratifs

18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020 Documents administratifs

19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif Documents administratifs

20. Statut administratif du personnel communal - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 20. Statut administratif du personnel communal - Modification Documents administratifs

21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:42:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification Documents administratifs

22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:43:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 20h00 22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification Documents administratifs

5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE Documents administratifs

2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE Documents administratifs

33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... Titre complet * 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville Documents administratifs

14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... Titre complet * 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de services

15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes Documents administratifs

17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications Documents administratifs

18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS Documents administratifs

19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025 Documents administratifs

20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021 Documents administratifs

21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation Documents administratifs

22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications Documents administratifs

1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE Documents administratifs

12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021. Documents administratifs

2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:18+00:00

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3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:33+00:00

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4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:27+00:00

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5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:20+00:00

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6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE Documents administratifs

1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) Documents administratifs

2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) Documents administratifs

3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) Documents administratifs

4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) Documents administratifs

5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT Documents administratifs

13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... Titre complet * 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - Retrait d'acte.

7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO Documents administratifs

43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... Titre complet * 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour lesquels il est nommé du 01/01/21 au ## 07/02/21

34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... Titre complet * 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour cas de force maje…

35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... Titre complet * 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 14 périodes/semaine - en remplacement d'un maître de psychomotricité en congé pour l'accouchemen…

36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 périodes au lieu de 26 - Paiement Ville

37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021 Documents administratifs

38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21 Documents administratifs

39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 Documents administratifs

40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21 Documents administratifs

41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 Documents administratifs

42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021 Documents administratifs

44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... Titre complet * 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du 19/01/21 au 07/02/21

10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 Documents administratifs

45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... Titre complet * 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du 19/01/21 au 07/02/21

1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses Documents administratifs

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021 Documents administratifs

3. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Communications diverses Documents administratifs

4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement Documents administratifs

5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement Documents administratifs

6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement Documents administratifs

7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi) Documents administratifs

8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH) Documents administratifs

9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... Titre complet * 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - Autorisation

6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:38:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR Documents administratifs

1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... Titre complet * 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion islamique à titre définitif

1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE Documents administratifs

5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets Documents administratifs

28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... Titre complet * 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 heures/semaine, du 23/02/21 au 02/04/21

29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... Titre complet * 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi temporaire non vacant, 7 périodes/semaine, du 15/02/21 au 02/04/21

30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... Titre complet * 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 jusqu'au retour du titulaire en congé maladie

31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 Titre complet * 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21

32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la titulaire

1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses Documents administratifs

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021 Documents administratifs

3. Communications diverses

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Communications diverses Documents administratifs

4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation Documents administratifs

6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 Documents administratifs

26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes au lieu de 26 - en remplacement congé …

7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 Documents administratifs

8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés. Documents administratifs

9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... Titre complet * 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des conditions et du mode de passation

11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... Titre complet * 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage.

12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles Documents administratifs

13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion Documents administratifs

14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail Documents administratifs

15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique Documents administratifs

16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. Titre complet * 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.

27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021 Documents administratifs

25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... Titre complet * 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 périodes/semaine - Paiement Ville

2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... Titre complet * 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire, une fonction donnant droit à une échelle de traitement égale ou supér…

12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... Titre complet * 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - 6 périodes/semaine

3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... Titre complet * 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 périodes/semaine

4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... Titre complet * 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire - 18 périodes/semaine

5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... Titre complet * 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 périodes/semaine

7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... Titre complet * 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine

8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine Titre complet * 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine Documents administratifs

10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... Titre complet * 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine - Paiement Ville

11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... Titre complet * 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 24 périodes/semaine

13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... Titre complet * 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine au lieu de 18

24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... Titre complet * 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... Titre complet * 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 14

15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... Titre complet * 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine

16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... Titre complet * 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24 - Paiement Ville

18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... Titre complet * 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi d'un mi-temps médical à partir du 07.01.2021 à une institutrice primaire à titre définitif…

19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:39:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... Titre complet * 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes au lieu de 24

21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... Titre complet * 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques à une institutrice primaire à titre définitif

22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes au lieu de 10 - Paiement Ville

23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:40:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > ville de Nivelles > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... Titre complet * 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre temporaire - 24 périodes au lieu de 21 - Paiement Ville

25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:47:34+00:00

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