Conseil Citoyen

. Procès-verbal de la séance précédente.

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Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... Titre complet * 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St Pierre à Marbais.

17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. Documents administratifs

16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... Titre complet * 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte.

13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable.

12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée directe avec publication préalable.

11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Cure de Sart-Dames-Avelines.

10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... Titre complet * 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Villers-la-Ville et Notre Maison. Chemin Bruyère du Coq à Sart-Dames-Avelines.

08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. Documents administratifs

19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. Documents administratifs

07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... Titre complet * 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. Approbation. Ratification.

06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs

05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs

04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. Documents administratifs

03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs

02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.

01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. Titre complet * 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.

00. Procès-verbal de la séance précédente.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... Titre complet * 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN 2021. ORDRE DU JOUR. SUITE 2.

20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. Documents administratifs

04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... Titre complet * O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification des différentes réaffectations.

O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... Titre complet * O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de Villers-la-Ville.

O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... Titre complet * O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de Villers-la-Ville.

O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1. Enseignement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1. Enseignement Documents administratifs

O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. Documents administratifs

O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. Documents administratifs

O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. Documents administratifs

O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. Documents administratifs

O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. Documents administratifs

O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. Documents administratifs

04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. Documents administratifs

08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs

16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs

15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier.

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers.

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station.

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève.

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont.

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre.

07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs

18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs

05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs

04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs

03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs

02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

03.G. Démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021.

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l.

04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. Documents administratifs

04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04. Enseignement

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 04. Enseignement Documents administratifs

03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. Documents administratifs

02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 juin 2021 à 20h00 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. Documents administratifs

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion.

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure.

28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs

27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs

26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs

25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs

24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.…

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILLE DU…

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... Titre complet * 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention d'accompagnement.

03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. Documents administratifs

01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... Titre complet * 01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.A. Prise d'acte de la démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

01. Enseignement :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01. Enseignement : Documents administratifs

19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. Documents administratifs

18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... Titre complet * 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations des cours d’eau, des bassins d’orage et des petits ouvrages en bordure ou sur cours d’e…

17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... Titre complet * 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du marché. Procédure ouverte. Approbation du dossier modifié.

16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... Titre complet * 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec publication préalable. Décision de tutelle. Prise d’acte.

15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. Documents administratifs

13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. Documents administratifs

01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. Documents administratifs

11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. Documents administratifs

10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. Documents administratifs

09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Titre complet * 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation).

08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. Documents administratifs

07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. Documents administratifs

06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. Documents administratifs

05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. Documents administratifs

01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. Documents administratifs

13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation ... Titre complet * 13. PCDR - Opération de Développement Rural (ODR) - Constitution d'une commission locale de développement rural - Désignation des membres.

08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 08. Acquisition d'un véhicule de type fourgonnette tôlée pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... Titre complet * 07. Acquisition d'un véhicule de type Pick-Up pour le service travaux. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 06. Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation de la modification du PCS, du rapport d'activité et financier. Documents administratifs

05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la ... Titre complet * 05. Pollec 2020 - Rénovation énergétique de deux des cinq appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines et de la toiture - Approbation du nouveau cahier spécial des charges et du mode de passation du marché…

04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. Documents administratifs

03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 03. Motion de méfiance à l'encontre d'un membre du Collège communal en la personne d'une échevine. Documents administratifs

02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 02. Groupe politique MR « Mouvement Réformateur ». Exclusion d'un membre. Prise d'acte. Documents administratifs

01. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises ... Titre complet * 11. Règlement général de police - Incinération de déchets verts - Possibilité d'octroyer une dérogation aux conditions reprises dans le règlement général de police pour des raisons phytosanitaires.

01. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 09. Centrale d'achat unique du Service Public de Wallonie - Convention d'adhésion et nouvelles règles de fonctionnement. Documents administratifs

08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 08. Convention entre la Commune de Villers-la-Ville et In BW relative à la collecte et à la valorisation des bâches agricoles. Documents administratifs

07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les ... Titre complet * 07. Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux.

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. ... Titre complet * 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation. Commune de Villers-la-Ville. R.N. 275. Limitation de hauteur.

05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie ... Titre complet * 05. Recours au Gouvernement Wallon - Recours contre la délibération du Conseil communal du 21 septembre relative à la voirie communale « Rue de Mellery » à Villers-la-Ville. Demandeur : Fondation « Le TEMPS D'M » - Prise d'acte.

04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale ... Titre complet * 04. Redevance sur la délivrance de documents administratifs en matière d'urbanisme, d'environnement, d'implantation commerciale et relative à la voirie communale.

03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 03. Redevance sur la délivrance de documents administratifs. Modification en matière de population, d'état civil et étrangers. Documents administratifs

02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 01 mars 2022 à 20h00 02. Révision du tarif sur les concessions de sépulture. Documents administratifs

04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. Documents administratifs

02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. Documents administratifs

03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs

13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021.

01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. Documents administratifs

20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... Titre complet * 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL DE VILLERS-LA-VILL…

19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... Titre complet * 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère division - section B n° 262/02.

18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... Titre complet * 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery.

17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. Documents administratifs

16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. Documents administratifs

15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... Titre complet * 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds : amé…

14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. Documents administratifs

12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. Titre complet * 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.

01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. Documents administratifs

11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. Documents administratifs

10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. Documents administratifs

09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. Documents administratifs

08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. Documents administratifs

07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. Documents administratifs

06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). Documents administratifs

05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs

04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 21 septembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. Documents administratifs

02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. Documents administratifs

01. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 01. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : établissement de zones d'évitement.

01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 27 décembre 2021 à 19h30 01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. Documents administratifs

21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. Documents administratifs

20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... Titre complet * 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021.

19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. Documents administratifs

18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. Documents administratifs

17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. Documents administratifs

16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... Titre complet * 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère division section B n° 262/02.

15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... Titre complet * 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la délimitation de la zone d'agglomération de la route de Frasnes.

13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : établissement de zones d'évitement.

03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. Documents administratifs

12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... Titre complet * 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. Approbation.

11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. Documents administratifs

10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. Documents administratifs

09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. Documents administratifs

08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. Documents administratifs

07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. Documents administratifs

06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. Documents administratifs

05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. Documents administratifs

04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 08 novembre 2021 à 20h00 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. Documents administratifs

03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:05+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... Titre complet * Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maître spécial de psychomotricité . Ol.S.Mise en disponibilité par défaut d'emploi d'un Maî…

Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:37+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:47+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:58+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:09+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:10+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:51+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:02+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:55+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:07+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:15+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:26+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide

Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:04+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:01+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... Titre complet * 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:48+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

05. ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 17 décembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:44+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 05. ORES Assets. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 17 décembre 2020. Documents administratifs

02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:43+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 02.A. Ratification attribution et répartition des périodes Fla et des périodes complémentaires. Documents administratifs

01. Comité de pilotage du PAEDC. Désignation d’un représentant du CPAS au sein de ce comité. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:32+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 01. Comité de pilotage du PAEDC. Désignation d’un représentant du CPAS au sein de ce comité. Prise d’acte. Documents administratifs

11. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:38+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 11. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois. Documents administratifs

10. Actions pour le redéploiement économique et social.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:45+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 10. Actions pour le redéploiement économique et social. Documents administratifs

09. Motion relative à la lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:33+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 09. Motion relative à la lutte contre les violences faites aux femmes et les violences intrafamiliales. Documents administratifs

08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:41+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de ... Titre complet * 08. Règlement complémentaire au Code du roulage. Zone d’évitement en effet de porte. Commune de Villers-la-Ville - Section de Marbais - rue du Petit Mont.

07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:30+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et ... Titre complet * 07. Marché de services. Travaux de réfection de l’Avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Missions d’étude de projet lot 1 et de coordination sécurité-santé. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalabl…

06. IN BW. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 16 décembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:37+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 06. IN BW. Points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale du 16 décembre 2020. Documents administratifs

04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:31+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 04. UREBA II - Approbation de la convention relative à l’octroi d’un prêt « crac » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’én…

Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:19+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

03. Modification de la voirie communale. Tilly. Déplacement partiel du sentier vicinal n° 35. Régularisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:39+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 03. Modification de la voirie communale. Tilly. Déplacement partiel du sentier vicinal n° 35. Régularisation. Documents administratifs

02. C.P.A.S. Budget 2020. Modification budgétaire n° 2 ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:46+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 02. C.P.A.S. Budget 2020. Modification budgétaire n° 2 ordinaire. Documents administratifs

01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:34+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation. Documents administratifs

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:40+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:40+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:50+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:12+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:38+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:59+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

02.C. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:29+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 02.C. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:56+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour *

03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:08+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... Titre complet * 03. Fabrique d'église Saint-Laurent de Mellery - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:17+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:29+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. ... Titre complet * 01. Fabrique d'église Saint-Martin de Marbais - Elections au sein du conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Remplacement. Information.

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:41+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du lundi 11 mai 2020 à 20h30 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from web' Arguments Arguments

C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:35+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments

01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:21+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments

06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:24+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:30+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... Titre complet * 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 janvier 2020.

07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. Titre complet * 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020.

06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:25+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... Titre complet * 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase des plans de pilotage pour l'école de Villers-Tilly.

05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 04. C.P.A.S. Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2019. Prise d'acte. Documents administratifs

03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:34+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... Titre complet * 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la réalisation de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique et l'utilisation rationnelle de l'éne…

02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 04 février 2020 à 20h00 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-03-22: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:46+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:22+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:18+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:57+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:31+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... Titre complet * 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de de la Commune de Villers-la-Ville.

26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:42+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... Titre complet * 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la fraction fermentescible des ordures ménagères (déchets organiques) - avenant. .

25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:52+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:03+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:13+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:23+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:36+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook'

20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:44+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... Titre complet * 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery - avenue Fontaine des Fièvres.

18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:16+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:14+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:28+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments

16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:39+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:49+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:00+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:11+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:25:20+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments

11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:32+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:43+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:24:54+00:00

Accueil > None > commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 à 20h00 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-05-17: 'grab from facebook' Arguments Arguments Aide * Pour

02.B. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:36+00:00

Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00 02.B. Ratification désignation d’une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 1. Comité de pilotage du PAEDC. Plan d’action en faveur de l’énergie durable et du climat. Remplacement d’un membre. Prise d’acte. Documents administratifs

03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. Documents administratifs

12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Station.

11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de la Drève.

10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... Titre complet * 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de Piraumont.

09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... Titre complet * 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue Ernest Deltenre.

08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. Documents administratifs

07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. Documents administratifs

06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. Documents administratifs

05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. Documents administratifs

03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. Documents administratifs

14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... Titre complet * 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules Tarlier.

02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. Titre complet * 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.

01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. Documents administratifs

00. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 00. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

03.G. Démission d'une institutrice primaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.G. Démission d'une institutrice primaire. Documents administratifs

03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. Documents administratifs

03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... Titre complet * 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue de Villers.

15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. Documents administratifs

03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. Documents administratifs

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. Documents administratifs

03. ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03. ENSEIGNEMENT Documents administratifs

02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:21:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... Titre complet * 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service population. Appel interne des candidats en vue de pourvoir à cet emploi par promotion.

28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. Documents administratifs

27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. Documents administratifs

25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. Documents administratifs

16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. Documents administratifs

24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Documents administratifs

23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... Titre complet * 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 passages couverts à l'école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans…

22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... Titre complet * 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable. CONSEIL COMMUNAL…

21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... Titre complet * 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des travaux, du cahier spécial des charge et du type de procédure.

19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... Titre complet * 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. Intercommunale inbw. Avenant n°l.

18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. Documents administratifs

17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... Titre complet * 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la convention récemment renouvelée par le conseil communal du 03 février 2021.

03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... Titre complet * 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.

03\ ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 03\ ENSEIGNEMENT Documents administratifs

. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 . Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. Documents administratifs

18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du ... Titre complet * 18. Travaux de rabotage et de pose d’une couche d’hydrocarboné au chemin des Sablières à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte ... Titre complet * 17. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et l’intercommunale inBW pour la gestion de la collecte des ordures ménagères et des déchets organiques sur le territoire de la Commune de V…

16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie ... Titre complet * 16. E.P.N. Adhésion à l’accord-cadre concernant l’achat d’équipements pour les espaces publics numériques du SPW Wallonie agissant en qualité de centrale d’achats.

15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 15. Maison Tarlier. Convention d’occupation d’un bâtiment communal. ASBL Le Gal Pays des 4 Bras. Documents administratifs

14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. Documents administratifs

13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 13. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. Documents administratifs

12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 12. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. Documents administratifs

11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 11. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. Documents administratifs

9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. Documents administratifs

1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action. Documents administratifs

8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. Documents administratifs

7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... Titre complet * 7. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2020 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation).

6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 6. Personnel communal. Recrutement. Délégation au Collège communal. Documents administratifs

5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 5. C.P.A.S. Rapport d’activité de la Commission locale pour l’énergie 2020. Prise d’acte. Documents administratifs

4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 4. C.P.A.S. Personnel. Règlement de travail. Approbation. Documents administratifs

3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 3. C.P.A.S. Personnel. Statut pécuniaire. Approbation. Documents administratifs

2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 2. C.P.A.S. Personnel. Statut administratif. Approbation. Documents administratifs

1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 à 19h15 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. Documents administratifs

0. Procès-verbal de la séance précédente.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 0. Procès-verbal de la séance précédente. Documents administratifs

2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025. Documents administratifs

02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule. Documents administratifs

01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:23:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du vendredi 14 mai 2021 à 20h00 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. Documents administratifs

17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance : Documents administratifs

16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia. Documents administratifs

15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ... Titre complet * 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) et la rue de Rigenée à Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publîcation pré…

14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ... Titre complet * 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ... Titre complet * 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ... Titre complet * 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée sans publication préalable.

9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ... Titre complet * 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ

3. Cadre du personnel communal. Modification.

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8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier. Documents administratifs

7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020. Documents administratifs

6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle. Documents administratifs

. rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation. Documents administratifs

. rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin. Documents administratifs

. rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ; Documents administratifs

. rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ; Documents administratifs

5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions. Documents administratifs

4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mercredi 17 mars 2021 à 20h00 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. Documents administratifs

09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Villers-la-Ville > Réunions > Conseil communal du mardi 22 mars 2022 à 20h00 09. Démission de Monsieur Aloïs Vermylen de sa fonction de Président du CPAS et de Conseiller de l'Action sociale - Acceptation. Documents administratifs