Conseil Citoyen

1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:01+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1er objet - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) - /

13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation - Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * : 'grab from web' * 2022-03-21: capture site web

2. Installation d’un nouveau Conseiller provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 2. Installation d’un nouveau Conseiller provincial Documents administratifs

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les tickets combinés du Champ de Bataille de Waterloo (Pass 1815) pour la période 2021-2022

4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé chaussée des Collines 58 à 1300 Wavre - conditions de vente et procès-verbal d’adjudication

5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à 1300 Wavre - conditions de vente et procès-verbal d’adjudication

6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Service d’accrochage scolaire du Brabant wallon (SAS)

7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’Université catholique de Louvain - Open Hub

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Bataille de Waterloo 1815

9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la densification du maillage écologique en Brabant wallon

10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice Documents administratifs

11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en annulation au Conseil d’Etat introduit par la Province de Namur contre la circulaire du 3 septembre 2021 à destination des provin…

12. Questions orales de fin de séance

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 12. Questions orales de fin de séance Documents administratifs

13. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 13. Communications du Collège provincial au Conseil provincial Documents administratifs

14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... Titre complet * 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de l’ancien lit de La Mazerine à La Hulpe -

15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 15. Communications du Collège provincial au Conseil provincial Documents administratifs

15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... Titre complet * 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les modalités d’exécution de mise en éco pâturage des parcelles situées sur la réserve naturelle de Gentissart -

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 Documents administratifs Note explicative ---------- Le conseil est amené à élire de plein droit une nouvelle conseillère de l'action sociale en remplacement d'une conseillère décédée.

3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Pro Velo

4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la Province du Brabant wallon et l’inBW, portant sur le suivi des travaux de réfection et d’adaptation de l’infrastructure …

5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ayant pour objet la conception et la construction de places supplémentaires à l’IPET de Nivelles

6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ladite centrale d’achat et l’estimation des travaux subséquents

7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat général (SPW SG)

8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’A.S.B.L. Espace Bernier - Centre culturel de Waterloo

9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... Titre complet * 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la société coopérative « Habitations sociales du Roman Pais »

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ayant pour objet la conception et la réalisation d'infrastructures d'accueil et d’hébergement de la personne handica…

11. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 11. Questions orales de fin de séance Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 23 843,05 €.

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

14. Questions orales de fin de séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 14. Questions orales de fin de séance Documents administratifs

2ème objet - Installation d’un nouveau conseiller provincial - /

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:55+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 2ème objet - Installation d’un nouveau conseiller provincial - / Documents administratifs

15ème objet - Questions orales - /

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:58+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 15ème objet - Questions orales - / Documents administratifs

3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:06+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20 Documents administratifs

4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:59+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ... Titre complet * 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 du 9 décembre 2020 - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... Titre complet * 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant wallon et l’asbl «Maison du Tourisme du Brabant wallon » - Sous réserve de décision du Conseil provincial…

6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:05+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ... Titre complet * 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW du 16 décembre 2020 - Sous réserve de décision du Conseil provincial

7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:57+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ... Titre complet * 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme en vue d'y créer une salle polyvalente au Château d’Hélécine - 95/1/20

8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:09+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ... Titre complet * 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Assemblée générale de l’a.s.b.l. Association des Provinces Wallonnes (APW) - 175/1/20

9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:03+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Centre culturel du Brabant wallon - 176/1/20

10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:56+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Conseil de l’enseignement des communes et des provinces - 177/1/20

11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:05+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Wallonia Nostra - 178/1/20

12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:00+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... Titre complet * 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’asbl Service de Prévention et de Médecine du travail des Communautés française et germanophone de Belgique (…

13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:11+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ... Titre complet * 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional d’intégration du Brabant wallon - 180/1/20

14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:03+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ... Titre complet * 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) du 14 décembre 2020 - 183/1/20

16ème objet - Communications du Collège provincial au Conseil provincial - /

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:08+00:00

Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 26 novembre 2020 à 18h00 16ème objet - Communications du Collège provincial au Conseil provincial - / Documents administratifs

13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... Titre complet * 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle (iMio)

16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... Titre complet * 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la Direction d’administration des Infrastructures

1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation) Titre complet * 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 Documents administratifs

3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... Titre complet * 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. TV Com

4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... Titre complet * 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une emprise en sous-sol, dans le cadre de la pose d’un collecteur d’eaux usées de Ramillies (Geest-Gér…

5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... Titre complet * 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et reconstruire deux biens immobiliers provinciaux sis chaussée de Charleroi 3 à 1380 Lasne - 2ème …

6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... Titre complet * 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction d’Administration des Infrastructures - promotion

7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... Titre complet * 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la Province du Brabant wallon et l’A.S.B.L. Atelier Théâtre Jean Vilar

8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... Titre complet * 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW du 22 décembre 2021

9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... Titre complet * 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et d’un mini-golf au Bois des Rêves

10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... Titre complet * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du Domaine provincial du Bois des Rêves, à titre gratuit, au profit de l'A.S.B.L. Musée de l’…

11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... Titre complet * 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du Brabant wallon et la Zone de secours du Brabant wallon

12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:27:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Province du Brabant wallon > Réunions > Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 18h00 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... Titre complet * 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815

12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T22:26:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00 12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial Documents administratifs Note explicative ---------- Si le Conseil l'accepte, un marché sera passé en procédure négociée sans publication préalable pour un montant estimé à 68 365,00 €.