Conseil Citoyen

Document : Ordre du jour - Titres

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Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 Document : Ordre du jour - Titres * [Contenu (re)formaté] * [Source] * [Metadata] * [type non répertorié]

08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... Titre complet * 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service minimum - Approbation.

15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... Titre complet * 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses parcelles sises sous Nethen (5ème Division), Section C, Numéros 189B, 189C, 189D, 191A/2, 191W2 et 198F…

14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. Documents administratifs

13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... Titre complet * 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.

12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. Documents administratifs

11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. Documents administratifs

10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. Documents administratifs

09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. Documents administratifs

07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. Documents administratifs

01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... Titre complet * 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans renseignement -Accord.

06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... Titre complet * 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2022 - Maison du conte et de la littérature - Adhésion.

05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... Titre complet * 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - Rapport d'activités 2020-2021 - Prise d'acte.

04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... Titre complet * 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. Titre complet * 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.

02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... Titre complet * 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés-Exercice 2021 - Exemption au Règlement-taxe.

01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... Titre complet * 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2021 - Exemption au Règlement-taxe.

00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021).

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). Documents administratifs

02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.

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[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. Documents administratifs

16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:27:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 09 novembre 2021 à 20h00 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... Titre complet * 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR 2023-2033) - Cahier spécial des charges, estimation, documents du marché - Approbation - Mode…