Conseil Citoyen

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

16. Interpellations éventuelles du Collège communal

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 16. Interpellations éventuelles du Collège communal Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la mise en œuvre d'une politique locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ;

Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:21+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... Titre complet * Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ... Titre complet * 7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de construction de 3 immeubles avenue de Wisterzée : approbation

2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ... Titre complet * 2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action culturelle du contrat programme 2022-2026 du CCBW : approbation Maison du Tourisme du Brabant wallon - Convention Totemus : a…

24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24.Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation

24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ... Titre complet * 24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - Contrat d'accueil : approbation

Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du centre - Conclusion d'une convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable 2021-2022 : ratification

Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - ... Titre complet * Zone d'immersion temporaire de Beaurieux - Projet d'acte de constitution de servitude Acte de vente d'une emprise à l'In'BW - Approbation

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (CDLD) et spécialement les articles L1122-19 et L11122-20 relatifs aux réunions et délibérations des Conseils communaux et l'article L1122-30 relatif aux attributions du Conseil communal ;

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs Délibération - Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation et plus particulièrement ses articles L112-30, L1212-1 et L3132-1 ; - Vu le décret du 18 avril 2013 modifiant certaines dispositions du

2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation dont son article L6431-1,§1, lequel précise être applicable aux A.S.B.L communales et provinciales, régies autonomes, intercommunales, associations de projet et aux sociétés de logement;…

Approbation appel à projet Wallonie cyclable PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:55+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Approbation appel à projet Wallonie cyclable PATRIMOINE Documents administratifs

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Eau aux fins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs Délibération - Vu le décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques d'églises ; - Vu la loi du 14 mars 1870 sur le temporel des cultes, telle que

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs Délibération - Vu l'article L1212-1 du CDLD qui stipule que le conseil communal fixe le cadre du personnel communal ;

Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 04 novembre 2019 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:00+00:00

None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:28+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Projet de maison de repos inter-communes et inter-CPAS PST - prise d'acte Documents administratifs

Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... Titre complet * Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes -approbation des conventions

44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une ... Titre complet * 44. Instituteur primaire temporaire et Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (18P) : ratification

38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires ... Titre complet * 38. Institutrices primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'institutrices et dans le cadre du capital-périodes : ratification…

39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires ... Titre complet * 39. Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une institutrice : ratification Instituteurs primaires temporaires - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Instituteur primaire temporaire - D…

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification Institutrices primaires temporaires en immersion néerlandaise - Désignation dans le cadre du capital-période : ratification

41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en ... Titre complet * 41. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise et Maître temporaire de langue moderne -Désignation en remplacement d'institutrices (16P) et dans le cadre du capital-périodes (8P) : ratification Institutrice primaire temporaire en im…

42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 42. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (12P) : ratification Documents administratifs

43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre ... Titre complet * 43. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'instituteurs (6P) et dans le cadre du capital-périodes (14P) : ratification

45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 45. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son ... Titre complet * 36. Institutrice maternelle temporaire et Maitre définitif de psychomotricité - Modification de la date de fin de son interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d'l/5ème du temps plein : ratification

46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 46. Institutrice primaire définitive - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : ratification Maître temporaire de gymnastique - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification Maître temporaire de gy…

47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de gymnastique et Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son congé de paternité (17P) : ratification

48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière ... Titre complet * 48. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son interruption de carrière dans le cadre du congé parental (2P) et en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maternité et son …

49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du ... Titre complet * 49. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante (3P) et dans le cadre du capital-périodes (3P) : ratification

50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire ... Titre complet * 50. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une institutrice (8P), dans le cadre du capitale…

51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 51. Maitre temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation dans le cadre du capital-périodes (4P) : ratification Documents administratifs

52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ... Titre complet * 52. Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour mission (6P) : ratification

53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) ... Titre complet * 53. Maitre temporaire de religion catholique - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé pour mission (2P) : ratification

37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire et Maître temporaire de langue moderne - Désignation en remplacement d'un enseignant (16P) et dans le cadre du capital-périodes (1P) : ratification Institutrice primaire temporaire - Désignation en r…

34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la ... Titre complet * 34. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise : Désignation en remplacement d'une institutrice (20P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (6P) : ratification

35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre du capital-périodes (8P) et à la charge du Pouvoir Organisateur (5P) : ratification

25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 ... Titre complet * 25. Employée d'administration D6 au service du Personnel - Démission de sa fonction : prise d'acte Employée d'administration D6 au service du Personnel - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : info…

15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 15. Fabrique d’église Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 16. Fabrique d’église Saint-Antoine : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - ... Titre complet * 17. Energie - Thermographie aérienne sur le territoire de Court-Saint-Etienne - Centrale d'achat de l'InBW - Marque d'intérêt - approbation

21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 21. Permis d'urbanisme - Autorisation d'ester en justice SERVICE GRH Documents administratifs

22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante ... Titre complet * 22. Recrutement d'un(e) Chef(fe) de bureau Technique Al statutaire au service de l'urbanisme : Nomination Accueillante d'enfants conventionnée au sein du Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à …

23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 23. Employée d'administration au sein de la bibliothèque communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et ... Titre complet * 24. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque communale, de l'académie et de l'administration communale : information

26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension ... Titre complet * 26. Technicienne de surface et surveillante extrascolaire E2 au sein des écoles communales - Confirmation de départ en pension de retraite : prise d'acte

55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 55. Maîtres temporaires de morale - Désignation dans le cadre du capital-périodes: ratification Documents administratifs

27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Titre complet * 27. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la ... Titre complet * 28. Technicienne de surface El au sein de l'administration communale - Poursuite des activités au-delà de l'âge légal de la pension : information

29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 29. Technicienne de surface E3 au sein des écoles communales - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 30. Techniciennes de surface et surveillante de repas et de garderie El au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée et à temps partiel : information Ouvriers manœuvres El au service des Trav…

31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée ... Titre complet * 31. Ouvrier manœuvre El au service des Travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice ... Titre complet * 32. Institutrices maternelles temporaires - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur : ratification Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante (20P) : ratification Institutrices maternelles tempora…

33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Désignation en remplacement d'institutrices (17P) et dans le cadre du capital-périodes (9P) : ratification

54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites ... Titre complet * 54. Maître temporaire de religion islamique - Désignation en remplacement d'une enseignante en 'congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérap…

57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion ... Titre complet * 57. Maitre définitif de religion protestante - Demande de détachement (3P) : ratification Maitre définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de mal…

56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ... Titre complet * 56. Maitre définitif de religion protestante - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales (1P) : ratification

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 20. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs

13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information…

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : ... Titre complet * 18. Service d'accueil de la petite enfance - Modification du modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : approbation

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification

26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h ... Titre complet * 19. Règlement général de police : modification de la partie I - Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20h et 7h : approbation

17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 17. Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et en primaire au 1er octobre 2021 : ratification Service Petite enfance Documents administratifs

13. Compte communal 2020 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 13. Compte communal 2020 : approbation Documents administratifs

7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant ... Titre complet * 7. EAU - Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 Communes du Brabant Wallon, relative à l'entretien et les petites réparations des cours d'eau, des bassins d'orage et des petits ouvrage…

58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 58. Médecin de la Crèche communale « Les P'tits modèles » - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2021. ELECTIONS Documents administratifs

2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte ... Titre complet * 2. Démission d'un membre du Conseil communal : acceptation Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale : prise d'acte Installation d'un membre du Conseil communal : prise d'acte Désignation d'un membre du Conseil de l'Action soc…

3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux ... Titre complet * 3. ACADEMIE DE MUSIQUE - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision inBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision IPFBW - Désignation d'un Délégué aux Assemblées générales : décision TVcom - Désignation…

4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ... Titre complet * 4. ASBL « REGIE DES QUARTIERS DE LA DYLE » - Désignation d'un Représentant communal : décision IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021- points à l'ordre du jour : avis ACADÉMIE DE MUSIQUE-Assemblée générale ordinaire du 8 décemb…

5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ... Titre complet * 5. ISBW - Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - points à l'ordre du jour : avis

6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 6. DECHETS - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers - Les Petits Riens ASBL : approbation Documents administratifs

8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 8. Cimetière du Centre - Rénovation des allées principales : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 16. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2020 : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de ... Titre complet * 9. URGENCE - Fourniture et pose en urgence d'une chaudière à l'Ecole de la Gare : prise de connaissance URGENCE - Rue de l'Arbre de la Justice - Réparation de voirie suite à un affouillement sous la chaussée : prise de connaissance

10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à ... Titre complet * 10. Fourniture et pose d'une nouvelle chaudière dans les locaux de la Chaloupe - Approbation des conditions et des firmes à consulter : prise de connaissance

11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand ... Titre complet * 11. Patrimoine - Achat d'un bien situé au 68 avenue de Wisterzée : approbation Patrimoine - Achat de biens situés rue du Grand Philippe : approbation Chemin n° 7 - Chemin « Stéphane Ravet » : ratification

12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 12. SEMU - Résiliation de la convention : approbation Documents administratifs

13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 13. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 : approbation Documents administratifs

14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 14. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs

15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 16 novembre 2021 à 20h15 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - ... Titre complet * 15. Subsides 2021 aux associations sportives : approbation et liquidation Subside exceptionnel aux associations sportives - Exercice 2021 : approbation Factures sans bon de commande : information Modification budgétaire n° 2 - exercice 2021…

14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 14. Eglise protestante De Wavre : avis sur le budget (Exercice 2022) Documents administratifs

11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 11. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente Documents administratifs

12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 12. inBW - Quartier du Lobra - Phase 2 - Souscription de parts bénéﬁciaires : approbation Documents administratifs

16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée ... Titre complet * 16. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information

19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021 Titre complet * 19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021

20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information Documents administratifs

21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs

22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification Documents administratifs

23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... Titre complet * 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre des activités parascolaires - proposition de révision des conditions : décision

24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé Documents administratifs

15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 15. Permis d'urbanisme - autorisation d'ester en justice Documents administratifs

17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 17. Agent spécifique B2 au service des finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs

17. Convention de prêt : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 17. Convention de prêt : approbation Documents administratifs

18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 18. Ouvrier manœuvre E2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE ... Titre complet * 19. Employée de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'une prolongation de contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : décision

20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 20. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat ... Titre complet * 21. Techniciennes de surface et surveillantes de repas et de garderie au sein des écoles communales -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire ... Titre complet * 22. Maître définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Directrice stagiaire à l'école communale fondamentale du Centre - Evaluation : décision Directrice temporaire à…

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 12 juillet 2021 Documents administratifs

2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:10:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 2. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation Documents administratifs

16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs

4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 4. Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - Appel public à candidats -vote Documents administratifs

4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 Documents administratifs

45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume au 4 mai 2021 : ratification

46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume : ratification

47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare au 4 mai 2021 : ratification

48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 Documents administratifs

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs

5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ... Titre complet * 5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur le territoire de Court-Saint-Etienne : avis

15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation Documents administratifs

7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation Documents administratifs

8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... Titre complet * 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation des propositions de RenoWatt

9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation Documents administratifs

10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

13. Subsides 2021 aux associations : liquidation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 13. Subsides 2021 aux associations : liquidation Documents administratifs

14. Règlement budget participatif : modifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 14. Règlement budget participatif : modifications Documents administratifs

3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 3. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation du budget (Exercice 2022) Documents administratifs

5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 5. Urgence - Ecole de la Gare et la Chaloupe : dégâts suite aux inondations - Prise de connaissance Documents administratifs

29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 2. Démission d’un membre du Conseil communal : acceptation Documents administratifs

31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance ... Titre complet * 31. Institutrice maternelle déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’un congé « Disponibilité pour convenance personnelle » : ratiﬁcation

32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein ... Titre complet * 32. Institutrice primaire déﬁnitive - Demande d’une interruption de carrière professionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratiﬁcation

33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour ... Titre complet * 33. Instituteur primaire déﬁnitif en immersion anglaise et Maître déﬁnitif de langue moderne - De-mande d’un congé pour prestations réduites justiﬁées par des raisons de convenance personnelle (2P) : ratiﬁcation…

34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison ... Titre complet * 34. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion anglaise - Demande d’une interruption de carrière pro-fessionnelle à raison d’1/5ème du temps plein pour l’année scolaire 2021-2022 : ratiﬁcation…

35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 35. Directrice de l’école communale fondamentale de Wisterzée - admission à la pension de retraite : ratiﬁcation Documents administratifs

36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 36. Directrice temporaire de l’école communale fondamentale de Wisterzée - Admission au stage : ratiﬁca-tion Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 31 août 2021 Documents administratifs

3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 3. Démission d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs

29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé ... Titre complet * 29. Institutrice primaire déﬁnitive en immersion néerlandaise - Demande d’une interruption de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratiﬁcation

4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 4. Installation d’un membre du Conseil communal : prise d’acte Documents administratifs

5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 5. Désignation d’un membre du Conseil de l’Action sociale : prise d’acte Documents administratifs

6. Avenant au Pacte de majorité : adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 6. Avenant au Pacte de majorité : adoption Documents administratifs

7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 7. Régie Communale Autonome - Désignation d’un Délégué au sein du conseil d’administration : Décision Documents administratifs

8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 8. Holding communal Sa - Désignation d’un Délégué au sein des Assemblées générales : Décision Documents administratifs

9. Acquisition de terrains - accord de principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 9. Acquisition de terrains - accord de principe Documents administratifs

10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 10. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits courts Documents administratifs

30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ... Titre complet * 30. Maître déﬁnitif de philosophie et citoyenneté - Congé pour exercer provisoirement une autre fonc-tion dans l’enseignement : ratiﬁcation

28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire et Maître déﬁnitif de psychomotricité - Demande d’une interrup-tion de carrière dans le cadre du congé parental à raison d’1/5ème du temps plein : ratiﬁcation…

6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et ... Titre complet * 6. Urgence - Place Baudouin Ier- Réparation des affaissements de voirie : prise de connaissance Place Baudouin Ier- Curage et endoscopie suite aux inondations : prise de connaissance Rue de l'Arbre de la Justice - Dé…

14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 14. Appel à projets « stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de vente » - décision Documents administratifs

7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 7. Convention commune/CPAS : ratification Convention de prêt : approbation Documents administratifs

8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 ... Titre complet * 8. Subside 2021 aux associations - Liste complémentaire : approbation Subsides 2021 aux associations : liquidation MB1 (exercice 2021) : approbation

9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 9. Convention relative à la répartition des charges et aux modalités d'exercice de la fonction d'un agent énergie - approbation Documents administratifs

10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 10. Rapport annuel de rémunération - Exercice 2018 : approbation Documents administratifs

11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 11. Organisation des activités de natation dans le cadre du cours de gymnastique - Fixation du tarif : décision Documents administratifs

12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 12. Ecoles communales - Demande de prise en charge en maternel et primaire au 1er septembre 2021 : décision Documents administratifs

13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 31 août 2021 à 20h15 13. Centre de vaccination - convention PAM/AVIQ - avenant 1 - ratification Documents administratifs

18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : ... Titre complet * 18. Educateur E1 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modiﬁcation de la désignation au 8 juin 2021 : ratiﬁcation Documents administratifs

19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à ... Titre complet * 19. Surveillantes de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Acceptation d’un contrat de Travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 20. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à ... Titre complet * 21. Surveillantes et nettoyage de repas et de garderie au sein des écoles communales - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 22. Surveillante de repas et de garderies E1 au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : prise d’acte Documents administratifs

23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 23. Puéricultrices à l’école communale fondamentale du Centre (section Gare) - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la ... Titre complet * 24. Puéricultrice à l’école communale fondamentale du Centre (Section Gare) sous contrat APE à 4/5ème temps - Annulation de la désignation suite à un désistement : ratiﬁcation

25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée ... Titre complet * 25. Puéricultrice à l’école communale de Tangissart - Désignation sous contrat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du samedi 25 septembre 2021 à 20h15 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à ... Titre complet * 26. Puéricultrice à l’école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Désignation sous con-trat de travail APE à 4/5ème temps et à durée déterminée : ratiﬁcation

28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification

3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat Documents administratifs

40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil…

41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs

38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments

26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification

27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification

31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs

18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 périodes) : ratification

41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, DECIDE à l'unanimité, d'approuver les procès-verbaux des Conseils communaux des 24 janvier et 21 février 2022.

3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Conformément à l'article L1123-8 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Madame Marie MEUNIER se retire ;

4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

5. Plan d'entreprise : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 5. Plan d'entreprise : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; Vu la délibération du Conseil Communal du 17 novembre 2021 par laquelle celui-ci revoit, avec effet au 1er avril 2019, les statuts administratif et pécuniaire applicables aux grades légaux de l'Administration Commun…

6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique; Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... Titre complet * 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime anti-inondation : approbation

38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... Titre complet * 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) : ratification

9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique

10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... Titre complet * 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - Conditions et mode de passation : approbation

11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publiqu Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

15. Décisions tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 15. Décisions tutelle : information Documents administratifs Projet de délibération Le Conseil communal, Le Conseil Communal, délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur la sûreté et la commodité du passage dans les rues de la Ville;

39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web *

37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ratification

19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle : décision

28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification

20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 20. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information

21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... Titre complet * 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et à durée déterminée : information

23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales ... Titre complet * 23. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales - Surveillance et nettoyage de repas et de garderie : information

24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des ... Titre complet * 24. Rupture de la convention prise avec le CPAS concernant la mise à disposition d'un article 60 au sein du service des travaux - Ouvrier El: information

25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Tangissart au 24.01.2022 (3 périodes) : ratification

26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... Titre complet * 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'école communale de Tangissart au 24 janvier 2022 : ratification…

27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 : ratification

29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... Titre complet * 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à l'école communale de Sart-Messire-Guillaume et à l'écol…

2022 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2022 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

30. Institutrice maternelle définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 30. Institutrice maternelle définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification Titre complet * 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification

32. Maitre définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 32. Maitre définitif de religion protestante - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 2021 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... Titre complet * 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 périodes) : ratification

36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2022-03-21: capture site web * : 'grab from web'

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification

29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 29. OUVRIER El - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein du service Travaux : information Documents administratifs

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... Titre complet * 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes : avis

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs

2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 2. PERSONNEL COMMUNAL - Procédure disciplinaire : audition Documents administratifs Détails

1. PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 08 février 2022 à 20h00 1. PROCES-VERBAL Documents administratifs Détails Détails Le conseil approuve le procès-verbal et le rapport de la s0éance p0ublique du 25 octobre 2021.

28. Procédure de suspension préventive : confirmation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 28. Procédure de suspension préventive : confirmation Documents administratifs

30. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 30. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

7. Statut pécuniaire - Modification : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation Documents administratifs

31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... Titre complet * 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel : information

32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... Titre complet * 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... Titre complet * 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : information

34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... Titre complet * 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée déterminée : information

35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 35. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire - Désignation dans le cadre du capital-périodes : ratification Documents administratifs

37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification Documents administratifs

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation Documents administratifs

39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamenta…

32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification…

36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification…

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs

42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification…

43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification Documents administratifs

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

1. APPROBATION PROCES-VERBAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 1. APPROBATION PROCES-VERBAL Documents administratifs

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT Documents administratifs

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs

38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 38. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (17 périodes) : ratification Documents administratifs

40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) : ratification

15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

21. Budget 2022 du CPAS : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 21. Budget 2022 du CPAS : approbation Documents administratifs

14. ORDONNANCE DE POLICE LIMITANT L'ACCÈS AUX TERRAINS MULTISPORTS COMMUNAUX - APPROBATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 14. ORDONNANCE DE POLICE LIMITANT L'ACCÈS AUX TERRAINS MULTISPORTS COMMUNAUX - APPROBATION Documents administratifs

15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 15. TAXES - Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle : information Documents administratifs

16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 16. MODIFICATION BUDGETAIRE N° 2 (EXERCICE 2021) - Avis de la tutelle : information Documents administratifs

17. Nouvelle convention d'adhésion à la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 17. Nouvelle convention d'adhésion à la centrale de marchés du Service Public de Wallonie : approbation Documents administratifs

18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 18. PROJETS PARTICIPATIFS - Liquidation de subsides : approbation Documents administratifs

19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 19. FACTURES - Factures sans bon de commande : information Documents administratifs

20. PATRIMOINE - Sortie de patrimoine communal : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 20. PATRIMOINE - Sortie de patrimoine communal : approbation Documents administratifs

22. CPAS - Douzième provisoire (Exercice 2022) : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 22. CPAS - Douzième provisoire (Exercice 2022) : approbation Documents administratifs

12. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - rue de l'Eglise de Sart : interdiction de stationner

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 12. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - rue de l'Eglise de Sart : interdiction de stationner Documents administratifs

23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ... Titre complet * 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification

24. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE TANGISSART - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 24. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE TANGISSART - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ratification Documents administratifs

25. Accord de collaboration avec la Haute École Léonard de Vinci : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 25. Accord de collaboration avec la Haute École Léonard de Vinci : décision Documents administratifs

26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 26. JE COURS POUR MA FORME - Convention 2022 : approbation Documents administratifs

27. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 27. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs

13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du vendredi 25 février 2022 à 20h15 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

13. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - via Fregona : limitation tonnage (10T)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 13. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE - via Fregona : limitation tonnage (10T) Documents administratifs

11. FOURNITURE ET POSE DE CADRE CONCESSIONS - Approbation de l'attribution - art 60 du RGCC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 11. FOURNITURE ET POSE DE CADRE CONCESSIONS - Approbation de l'attribution - art 60 du RGCC Documents administratifs

41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ... Titre complet * 41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé de maternité (24 périodes) : ratification

49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 49. Médecin généraliste - Conclusion d'un contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil : information Documents administratifs

42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 42. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation à partir du 1er janvier 2022 (2 périodes) : ratification Documents administratifs

43. Institutrice primaire définitive - Modification de ses congés à partir du 1er janvier 2022 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 43. Institutrice primaire définitive - Modification de ses congés à partir du 1er janvier 2022 : ratification Documents administratifs

44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... Titre complet * 44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle (4 périodes): rat…

45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ... Titre complet * 45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de Sart-Messire-Guillaume au 24 janvier 2022 (2 périodes) : ratification

46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ... Titre complet * 46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 périodes) : ratification

47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 47. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs

48. Maitre temporaire de religion orthodoxe - Démission : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 48. Maitre temporaire de religion orthodoxe - Démission : décision Documents administratifs

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES ANTERIEURES URBANISME Documents administratifs

10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 10. ETUDE STRATIGRAPHIQUE DES PEINTURES DE L'EGLISE SAINT-ETIENNE - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

2. Liaison douce de la vallée de la Thyle - Modification du tracé du sentier n°103 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 2. Liaison douce de la vallée de la Thyle - Modification du tracé du sentier n°103 : approbation Documents administratifs

3. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Plan d'entreprise : approbation ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 3. REGIE COMMUNALE AUTONOME - Plan d'entreprise : approbation ENVIRONNEMENT Documents administratifs

4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 4. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - ROI : approbation Documents administratifs

5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 5. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de collaboration : approbation Documents administratifs

6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 6. EAU - Descente de la Dyle en kayak édition 2022 - Convention de volontariat Documents administratifs

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:08:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ... Titre complet * 8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: approbation

9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 février 2022 à 20h15 9. DECHETS - Avenant à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants : approbation Documents administratifs

44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ... Titre complet * 44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale du centre - section gare, au 4 mai 2021 : ratification

41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ... Titre complet * 41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement : ratification

42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de sart-messire-guillaume : ratification

Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:00+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... Titre complet * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : avis sur les comptes (Exercice 2019)

Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:58+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:09+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... Titre complet * Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:01+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:07+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web'

Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour

Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE ... Titre complet * Agent technique D9/Gestk>nnaire des dossiers voirie au sein de la Division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée indéterminée : information

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... Titre complet * Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais : approbation

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:08+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... Titre complet * Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ratification

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:02+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier manuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:06+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:59+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... Titre complet * Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... Titre complet * Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : Information Documents administratifs

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 octobre 2020. Documents administratifs

Budget communal (Exercice 2020) : Réformation par l'autorité de tutelle : Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:42+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Budget communal (Exercice 2020) : Réformation par l'autorité de tutelle : Information Documents administratifs

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Remplacement temporaire d'une Conseillère communale - Prolongation : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:47+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Remplacement temporaire d'une Conseillère communale - Prolongation : prise d'acte Documents administratifs

Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments

Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide *

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments

Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook

Directeur général - Nomination a titre définitif : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:57+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Directeur général - Nomination a titre définitif : décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-02-10T18-27: Facebook Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps ... Titre complet * Recrutement d'un(e) collaborateur(trlce) D4/D6/B1 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement a mi-temps durant un congé de maladie : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:24:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et a durée déterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE a temps partiel et d'un contrat de travail de remplacement APE a temps partiel : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ; information

Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : ... Titre complet * Ouvrier manouvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et a durée déterminée : information

Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:50+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent technique D7 au sein de la Oivislon technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:23:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 18 février 2020 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et A durée déterminée : information

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:17:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 27 octobre 2020 à 20h00 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2020-10-29: 'grab from web' Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:55+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de ... Titre complet * Remplacement d'un mandat d'un Conseiller communal : Prise d'acte Avenant au Pacte de Majorité - Adoption Présidence de l'Assemblée - Démission

CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:15+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Règlement relatif à l'octroi d'une prime à la promotion des modes doux - Modification FINANCES

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:07+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Règlement relatif à l'octroi d'une prime à la promotion des modes doux - Modification FINANCES Documents administratifs

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 FABRIQUE D'EGLISE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:00+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 FABRIQUE D'EGLISE Documents administratifs

Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:47+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Fabrique d'Eglise protestante de Wavre - Budget de l'exercice 2021 : avis CRECHE Documents administratifs

Règlement médical - Ratification Modification du ROI - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:13+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Règlement médical - Ratification Modification du ROI - Approbation Documents administratifs

Plan annuel d'entreprise - Approbation Modification des statuts - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:56+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Plan annuel d'entreprise - Approbation Modification des statuts - Approbation Documents administratifs

Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:45+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Convention de gestion entre la commune et l'asbl « Parc à Mitrailles » - Modifications MARCHES PUBLICS Documents administratifs

Marché de travaux - Rue des Maçons - Création d'une piste cyclable : approbation des conditions et mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Marché de travaux - Rue des Maçons - Création d'une piste cyclable : approbation des conditions et mode de passation Documents administratifs

Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:20+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ... Titre complet * Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage supérieur rue de la Quenique / rue Baudoux -Approbation

Budget 2021 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:48+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Budget 2021 : approbation Documents administratifs

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:58+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Modification budgétaire n° 2 (Exercice 2020) - Reformation par l'autorité de tutelle : information Documents administratifs

Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Exemptions des droits d'emplacement du marché - Avis de la tutelle : information Documents administratifs

Subsides 2021 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:44+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Subsides 2021 : approbation Documents administratifs

CPAS - Compte (Exercice 2019) : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:06+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 CPAS - Compte (Exercice 2019) : approbation Documents administratifs

CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2020) : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:54+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2020) : approbation Documents administratifs

Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:19+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale (Exercice 2021) : approbation Documents administratifs

Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:47+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Demande de participation à une compétition de patinage artistique : ratification Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:06+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux ... Titre complet * Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Démission de sa fonction : information Ouvrier manuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Académie de musique de Court-Saint-Etienne & Ottignies-Louvain-La-Neuve - Assemblée

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:15+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Académie de musique de Court-Saint-Etienne & Ottignies-Louvain-La-Neuve - Assemblée Documents administratifs

Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:14+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Organisation du stationnement entre le 19 et 67 de la rue des Ecoles : adoption Documents administratifs

générale du 2 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:02+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 générale du 2 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

IMIO : Assemblée générale du 9 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:53+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 IMIO : Assemblée générale du 9 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

ISBW : Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:12+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 ISBW : Assemblée générale du 14 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

In BW : Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:00+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 In BW : Assemblée générale du 16 décembre 2020 - Points à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:51+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées ... Titre complet * IPFBW : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales ORES : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales PAMExpo : Désignation d'un délégué au sein des Assemblées Générales TEC : Désignation d'un délégué au sein des As…

Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:10+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : ... Titre complet * Marché de travaux - Ecole maternelle de Tangissart - Aménagements des abords des locaux préfabriqués et ensemencements : approbation des conditions et mode de passation

Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:56+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la zone d'évitement à hauteur du 58D rue de Beaurieux : adoption

Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:03+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement complémentaire de circulation routière - Passage pour piétons rue Notre Dame ; adoption Documents administratifs

Agent de cuisine E3 au sein de la crèche communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:46+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Agent de cuisine E3 au sein de la crèche communale - Confirmation du départ en pension de retraite : prise d'acte Documents administratifs

Règlement complémentaire de circulation routière - Modification de la Z30 rue Reine As-trid : adoption

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:52+00:00

Appel à candidature POLLEC 2020 - Approbation de la candidature : ratification de la décision du Collège

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:11+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Appel à candidature POLLEC 2020 - Approbation de la candidature : ratification de la décision du Collège Documents administratifs

Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:01+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation ... Titre complet * Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisation déposé par Durabrik SA dans le cadre d'un permis d'urbanisation Tienne du Pâturage - approbation

Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:50+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Règlement tarif de location des salles communales et locaux scolaires : approbation Documents administratifs

Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:08+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Service des travaux - Lancement d'une procédure de désignation d'un Contremaître C5 par voie de promotion : décision Documents administratifs

Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:59+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la ... Titre complet * Adhésion au marché portant sur le nouvel accord-cadre de fourniture de livres et autres ressources du ministère de la communauté française (avril 2021-avril 2025) : décision Ecoles communales - Capital-périodes en maternel et primaire au 1er octob…

Modifications budgétaires n° 3 - Exercice 2020 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:49+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Modifications budgétaires n° 3 - Exercice 2020 : approbation Documents administratifs

Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:57+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 24 novembre 2020 à 20h15 Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des ... Titre complet * Compte communal (Exercice 2019) : approbation par l'autorité de tutelle - information Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques (Exercice 2021) : approbation Centimes additionnels au précompte immobilier (Exercice 2021) : approbation T…

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL Documents administratifs Délibération Vu la convocation adressée ce 08 novembre 2021 par l'Intercommunale IDELUX Développement aux fins de participer à l'Assemblée générale stratégique qui se tiendra

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... Titre complet * 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du commerce local et des circuits courts: ratification

Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:18+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... Titre complet * Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:25+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Semaine européenne de la réduction des déchets

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:14+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Semaine européenne de la réduction des déchets Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:02+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 ... Titre complet * Surveillante de repas et de garderies au sein des écoles communales - Démission de sa fonction : information Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à l/5*me temp…

Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:58+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée ... Titre complet * Employée d'administration D4 au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à 3/4 temps et à durée indéterminée : information

Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:46+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:34+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information Documents administratifs

Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:11+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée ... Titre complet * Agent teclmique D9 au sein de la division technique - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:44+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique ... Titre complet * Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Agent technique D7 au service des travaux - Licenciement moyennant paiement d'une indemnité compensatoire de préavis…

Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:52+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... Titre complet * Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée SNCB - Exercices 2020 à 2025

Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:31+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel durant des congés légaux et un congé de maladie : information Conseiller en environnement au sein de…

Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:20+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein ... Titre complet * Recrutement de 3 assistantes maternelles et d'une assistant(e) primaire sous contrat de travail PTP a durée déterminée au sein des écoles communales - Désignations : information

Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:18+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:07+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour *

Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:54+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:51+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... Titre complet * Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel enseignant - Demandes de congé : ratification

Personnel enseignant - Désignations : ratifications

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:37+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Personnel enseignant - Désignations : ratifications Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège *

Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:38+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments

14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 14. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:05+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... Titre complet * Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des pla…

Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:32+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... Titre complet * Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation

Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:01+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:08+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... Titre complet * Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de l'approbation de l'attribution et des conditions

Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:56+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:53+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 Titre complet * Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019

Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:40+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:27+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:00+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles

Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:09+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... Titre complet * Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement - Exercices 2020 à 2025

Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:49+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:35+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... Titre complet * Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 Taxe sur l'utilisation des conteneurs enterrés - Exercice 2020 Taxe forfaitaire sur l'enlèvement …

Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:24+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... Titre complet * Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020 à 2025…

Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:13+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... Titre complet * Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2020 à 2025

Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:11:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... Titre complet * Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 à 2025

Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments

Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:43+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... Titre complet * Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur les concessions au cimetière - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur l'exhumation - Exercices 2020 à 202…

Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:30+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... Titre complet * Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à 2025

13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 13. OUVRIER MANOEUVRE E2 : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 15. OUVRIER QUALIFIE Dl : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... Titre complet * 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ratification

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... Titre complet * 45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratification

38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 38. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 39. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la ... Titre complet * 40. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et Institutrice maternelle temporaire -Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guilla…

41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 41. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 42. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 43. Institutrice maternelle temporaire - Désignation à la charge du Pouvoir Organisateur (13 périodes) : ratification Documents administratifs

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... Titre complet * 44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:17+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... Titre complet * IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée générale du 4 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - Avis

36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 36. Maître temporaire de morale - Modification de la désignation à partir du 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:36+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Comité de lecture du bulletin communal : désignation suite à la démission d'un membre CR1BW : démission d'un membre - prise d'acte Documents administratifs

3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat Documents administratifs Délibération - Vu la délibération de ce jour décidant d'inscrire au cadre du personnel communal statutaire la fonction de chef de bureau technique A1 ;

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE Documents administratifs Délibération Le conseil communal prend acte de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octobre 2021 approuvant la délibération du Conseil du 29 septembre 2021 relative à la redevance sur la délivrance des sacs destinés à contenir les PMC des ménages et…

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation Documents administratifs Délibération Vu le code de la démocratie et de la décentralisation et plus particulièrement les articles 1523-1 à L1523

IPB : désignation de deux membres au sein du CA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:48+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 IPB : désignation de deux membres au sein du CA Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège * Parce que

Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:59+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... Titre complet * Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés accessibles au public - décision

Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:04+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie du (7 périodes) : ratification

35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... Titre complet * 35. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume au 23 novembre 2021 : ratification

16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 16. OUVRIER MANOEUVRE El : Changement d'échelle barémique - ratification Documents administratifs

24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 24. Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de ... Titre complet * 17. AGENT TECHNIQUE D7-D9/GESTIONNAIRE DES DOSSIERS BATIMENT AU SEIN DE LA DIVISION TECHNIQUE - Acceptation d'un contrat de travail à temps plein et à durée indéterminée : information

18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS ... Titre complet * 18. TECHNICIEN DE SURFACE ET SURVEILLANT DE REPAS ET DE GARDERIE AU SEIN DES ECOLES COMMUNALES - Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à ... Titre complet * 19. TECHNICIENNE DE SURFACE El AU SEIN DE LA CRECHE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à durée déterminée à mi-temps : information

20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein ... Titre complet * 20. BIBLIOTHÉCAIRE DIRIGEANT Bl AU SEIN DE LA BIBLIOTHÈQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : information

21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à ... Titre complet * 21. EMPLOYE DE BIBLIOTHEQUE D4 AU SEIN DE LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 22. PUÉRICULTRICE D2 AU SEIN DE LA CRÈCHE COMMUNALE - Démission de sa fonction : prise d'acte Documents administratifs

23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 23. Infirmière Bl au sein de la crèche communale - Démission de sa fonction : information ENSEIGNEMENT Documents administratifs

25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) ... Titre complet * 25. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (7 périodes) : ratification

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:16:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 26. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 27. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification Documents administratifs

28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) ... Titre complet * 28. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (6 périodes) : ratification

29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 29. Institutrice maternelle définitive - Mise à la pension pour inaptitude physique au 1er novembre 2021 : ratification Documents administratifs

30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) ... Titre complet * 30. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (20 périodes) : ratification

31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... Titre complet * 31. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) : ratification

32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 ... Titre complet * 32. Institutrice maternelle (mi-temps définitive et mi-temps temporaire) - Modification de la désignation au 1er novembre 2021 : ratification

33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:15:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du samedi 25 janvier 2020 à 20h15 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la ... Titre complet * 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise et Maitre temporaire de langue moderne -Modification de la désignation au 1er octobre 2021 : ratification

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:53+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:51+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... Titre complet * Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : information

Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:45+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que j'appuie le collège

28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28.Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT Documents administratifs

22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ... Titre complet * 22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation

23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:09:22+00:00

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25.Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26.Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27.Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29.Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information

19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC Documents administratifs

30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30.Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs

31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 ... Titre complet * 31.Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation

32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32.Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification

33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33.Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification

34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34.Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision

35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35.Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : ... Titre complet * 36.Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants Documents administratifs

18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation Documents administratifs

1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs

8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 Documents administratifs

2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ... Titre complet * 4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs

7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs

9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs

17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ... Titre complet * 17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation

10. Liste de matériel à déclasser : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10. Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs

11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs

12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs

13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX Documents administratifs

14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs

37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37.Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs

2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 2.UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ... Titre complet * 36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification Documents administratifs

25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision Documents administratifs

26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ... Titre complet * 26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à temps plein et à durée indéterminée : information

27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ... Titre complet * 28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à temps partiel : information

29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ... Titre complet * 29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification Documents administratifs

31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification Documents administratifs

Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:49+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 23.Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation Documents administratifs

34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ... Titre complet * 34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ans : ratification

35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ... Titre complet * 35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : ratification

36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification Documents administratifs

37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ... Titre complet * 37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ... Titre complet * 38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé

39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ... Titre complet * 39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification…

40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ... Titre complet * 40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une enseignante : ratification

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:11+00:00

None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 ... Titre complet * 22.Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2021 : approbation

3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 3.IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 11.Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification Documents administratifs

4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à ... Titre complet * 4.Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 5.IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis Documents administratifs

6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 6.ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision Documents administratifs

7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 7.Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs

8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 8.Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020) Documents administratifs

9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 9.Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020) Documents administratifs

10.Liste de matériel à déclasser : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 10.Liste de matériel à déclasser : approbation Documents administratifs

12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 12.Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation Documents administratifs

21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 21.Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT Documents administratifs

13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 13.PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation Documents administratifs

14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 14.Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 15.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation Documents administratifs

16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 16.Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière Documents administratifs

17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:19:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres ... Titre complet * 17.Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de cadres concessions - Approbation des conditions et du mode de passation

18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 18.Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation Documents administratifs

19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 19.Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC Documents administratifs

20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 20.Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants Documents administratifs

37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision Documents administratifs

35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ... Titre complet * 35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision

Maître temporaire de morale - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:17+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Maître temporaire de morale - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Wisterzée (2 périodes) - Ratification

Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions collectives - Ecole communale de Tangissart : ratification

Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ... Titre complet * Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (1 période) : ratification

Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guil-laume : ratification

Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification Documents administratifs

Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume : ratification

Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole communale de Sart-Messire-Guillaume (2 périodes) - Ratification

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:32+00:00

Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé

Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 décembre RCA Documents administratifs

Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Modification des statuts - Approbation Plan annuel d'entreprise - Approbation Documents administratifs

Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Séance conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 20 décembre 2020 -Information Documents administratifs

Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Budget 2021 - Approbation Douzième provisoire - Approbation Documents administratifs

Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ... Titre complet * Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par l'autorité de tutelle : information Approbation de diverses taxes par l'autorité de tutelle - Information…

Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ... Titre complet * Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - Approbation

Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX Documents administratifs

Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:18+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ... Titre complet * Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - école communale de Wisterzée (2 périodes) : ratification

Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification Documents administratifs

Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT Documents administratifs

Procédure disciplinaire - audition

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Procédure disciplinaire - audition Documents administratifs

Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (6 périodes) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:02+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (6 périodes) : ratification Documents administratifs

Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:52+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification Documents administratifs

Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (19 périodes) et à charge PO (1 période) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:15+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (19 périodes) et à charge PO (1 période) : ratification Documents administratifs

Maître temporaire de psychomotricité - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:59+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Maître temporaire de psychomotricité - Modification de la désignation au 12 novembre 2020 : ratification Documents administratifs

Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1 période) : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:20:50+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre du capital-périodes (1 période) : ratification Documents administratifs

Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:16+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Maître temporaire de religion catholique - Modification de la désignation au 1er octobre 2020 : ratification Documents administratifs

Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:21:04+00:00

Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 22 décembre 2020 à 20h15 Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ... Titre complet * Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (20 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacemen…

Désignation de deux agents constatateurs - Décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Désignation de deux agents constatateurs - Décision Documents administratifs

Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ... Titre complet * Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat de travail à domicile d'employée à temps plein et à durée indéterminée : information

Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Documents administratifs

Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ... Titre complet * Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée déterminée : information

Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... Titre complet * Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée déterminée : information

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:30+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : information

Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ... Titre complet * Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : information

Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information Documents administratifs

PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation Titre complet * PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation

Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 26 janvier 2021 à 20h15 Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification Documents administratifs

34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ... Titre complet * 34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance personnelle : décision

25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ... Titre complet * 25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : information

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:55+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 Documents administratifs Co-construction des Pirates Cycle de vie * 2019-10-25T20-59: odj - titles Arguments Arguments Aide * Pour * Parce que

Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:27+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'espace de parking et d'aménagement temporaire de parking à titre gratuit - Ratification Documents administratifs

Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention de mise à disposition d'un terrain - Ratification Documents administratifs

Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant -

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Centre de vaccination - convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - avenant - Documents administratifs

Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation Documents administratifs

Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:06+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires Documents administratifs

Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE ... Titre complet * Convention de mise à disposition d'un conseiller en prévention de niveau 1 - Approbation INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ... Titre complet * 26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée déterminée : information

Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Règlement général sur les funérailles et sépultures - Approbation ENSEIGNEMENT Documents administratifs

27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ... Titre complet * 27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale : information

28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information Documents administratifs

29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ... Titre complet * 29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : information

30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:21+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte Documents administratifs

31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ... Titre complet * 31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation 2018-2024 : approbation

32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification Titre complet * 32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification

33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:18:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ... Titre complet * 33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) - Demande d'un congé pour mission (2021-2022) : ratification

Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 8 mars 2021 : ratification Documents administratifs

Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Budget (exercice 2021) - Réformation par l'autorité de tutelle - information POPULATION Documents administratifs

Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - ... Titre complet * Employée d'administration D4 au service des finances - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps plein - Information

Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre définitif de gymnastique - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... Titre complet * Chef de division administrative A3 au sein de l'administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance personnelle - Décision

Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... Titre complet * Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en disponibilité pour cause de maladie ou d'infirmité à des fins thérapeutiques : ratification

Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:28+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrices primaires temporaires - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances ... Titre complet * Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de circonstances exceptionnels : ratification

Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Maitre temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de paternité : ratification Documents administratifs

Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Mise en disponibilité pour cause de maladie : prise d'acte Documents administratifs

Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:22+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du ... Titre complet * Institutrice maternelle temporaire - Désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école communale du Centre - section Suzeril : ratification

Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Déchet : avenant IV à la convention entre la commune de Court-Saint-Etienne et R.APP.EL seri - Approbation Documents administratifs

Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie : ratification

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:18+00:00

Procédure disciplinaire - Sanction

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Procédure disciplinaire - Sanction Documents administratifs

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:13:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23 février 2021 Documents administratifs

CCBW-Contrat programme : approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 CCBW-Contrat programme : approbation Documents administratifs

Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:12:41+00:00

Accueil > Province du Brabant wallon > Court-Saint-Étienne > Réunions > Conseil communal du lundi 04 novembre 2019 à 20h15 Election d'un conseiller de police - Validation par la tutelle- Information Documents administratifs

Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention TEC - Abris standards subsidies pour voyageurs MARCHES PUBLICS Documents administratifs

Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux - Approbation Documents administratifs

Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:14:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du mardi 30 mars 2021 à 19h30 Assurance collective hospitalisation - Approbation de l'adhésion ENVIRONNEMENT Documents administratifs

33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:22:29+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ... Titre complet * 33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale fondamentale de sart-messire-guillaume et à l'école communale fondamentale du centre au 4 mai 2021 : ratification…