Conseil Citoyen

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:29:58+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 30 janvier 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:19:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - ... Titre complet * Modification du règlement sur la gestion et l’occupation des salles communales de Grez-Doiceau pour les exercices 2024 – 2025 - Approbation

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:58:32+00:00

Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 12 mars 2024 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:20:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Collecte de sang – Convention – Année 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:49:23+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau ... Titre complet * Mise à disposition récurrente du terrain de foot de Gastuche, des vestiaires et de la buvette entre la Commune de Grez-Doiceau et l'ASBL JTP Blancs Gilets - Convention de mise à disposition – Principe - Modalités

Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:47:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue Léopold Vanmeerbeek - Réduction de bandes de stationnement - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:44:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux ... Titre complet * Règlement complémentaire de circulation routière - rue du Beau Site et avenue des Sapins - interdiction de passage aux véhicules dépassant 8 mètres de long - Approbation

Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:43:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - rue des Béguinages - Interdiction de stationner - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:41:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - avenue du Roimont - Création d'un passage pour piétons - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:51:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Lame de déneigement – Déclassement – Mise en vente – Principe. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:37:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:36:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Cultes – Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot – Compte 2023 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:34:24+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Budget 2024 – Approbation par la tutelle - Prise d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:32:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et ... Titre complet * Déchets - Convention de dessaisissement au bénéfice d’in BW pour des points d’apport volontaire pour les déchets résiduels et organiques ( de type OM et FFOM) - Approbation

(CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:30:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la ... Titre complet * (CMP-INF2024-043) - Marché public de services relevant du service extraordinaire : Scannage des actes de l’état civil de la commune de Grez-Doiceau – Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode …

Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:29:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les ... Titre complet * Service Cimetières – Convention-type de mutualisation relative à la mise à disposition d'agents fossoyeurs entre les différentes communes - Approbation

Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:26:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Programme Communal de Développement Rural – Rapport annuel 2023 – Approbation. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:24:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce ... Titre complet * Règlement-redevance sur l'occupation des salles communales de Grez-Doiceau et nettoyage - dès l’entrée en vigueur et ce jusqu’au 31 décembre 2025 - Approbation

Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:39:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Règlement complémentaire de circulation routière - Aménagement de l'esplanade de l'église d'Archennes - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:24:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe ... Titre complet * Marché public de travaux – Avant-projet pour la réalisation d’un skatepark sur le pôle sportif du Stampia – Accord de principe sur le dossier d’avant-projet

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:13:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:02:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale - Règlement - redevance relative à la descente de la Dyle en kayak prévue les 23 et 24 mars 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T16:19:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:55:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Participation citoyenne – Liquidation du budget participatif 2023 pour 2 projets. Décision. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:57:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Convention Cadre du Centre National de Crise concernant le Contact Center de Crise - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

(CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T17:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - ... Titre complet * (CMP – JEUN2024-042) Marché public de fournitures relevant du service extraordinaire : Acquisition d’un véhicule 9 places - Principe, descriptif technique et estimation : approbation – Choix du mode de passation et conditi…

Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:00:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Descente de la Dyle en kayak 2024 - Convention de Partenariat - Adhésion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:01:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Descente de la Dyle en kayak 2024 – Règlement d’Ordre Intérieur - Adhésion Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:04:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de ... Titre complet * Fiscalité communale – Délibération générale pour les clauses de mise en conformité des règlements-redevances en matière de recouvrement amiable – Approbation

Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:20:26+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Convention d’adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » - Reconduction pour 2024 - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:05:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d’acte Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:12:59+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Biens communaux (matériel informatique) – Déclassement - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:14:25+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Caravane TABBERT (châssis : WTA490140NG000161) de l’espace jeunes – Déclassement – Mise en vente – Principe Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:15:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Véhicule Peugeot Boxer (N° chassis : VF3YCBMAU12097372) – Déclassement – Mise en vente – Principe Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:17:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Déplacement de service – Utilisation du véhicule personnel – Indemnité kilométrique – Réadaptation du taux - Approbation Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus

Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-02-02T18:18:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 30 janvier 2024 à 20h00 Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... Titre complet * Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - Prise d'acte

Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2024-03-07T21:52:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Grez-Doiceau > Réunions > Conseil communal du mardi 12 mars 2024 à 20h00 Marteau-piqueur MAKITA – Déclassement – Mise en vente – Principe. Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus