Conseil Citoyen

commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:20+00:00

Accueil > None > commune de Beauvechain > Réunions commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... Titre complet * 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. Prise d'acte de la délibération du Collège communal du 16 février 2021 et approbation de la dépense.…

2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:16+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ... Titre complet * 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. Communication de la délibération du Collège communal du 23 mars 2021.

2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation. Documents administratifs

2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation. Documents administratifs

None, conseil communal du lundi 14 juin 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:06+00:00

None, conseil communal du lundi 14 juin 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:41+00:00

None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

2. CPAS - Budget 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 2. CPAS - Budget 2021 - Approbation. Documents administratifs

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:58+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... Titre complet * 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. Prise d'acte de la délibération du Collège communal du 16 février 2021 et approbation de la dépense.…

9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:17+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... Titre complet * 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à durée déterminée (10 mois) à 1/2 temps, du 01/09/2021 au 30/06/2022, à l'école communale fondamentale de Beauvechain …

17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ... Titre complet * 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps plein pour une durée indéterminée -Désignation et modification de la date d'entrée en fonction.

8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:15+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation. Documents administratifs

7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention. Documents administratifs

18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:34+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la titulaire en absence pour maladie - Ratification.

6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ... Titre complet * 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation financière.

5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation. Documents administratifs

1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:14+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication. Documents administratifs

4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:20+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation. Documents administratifs

3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:19+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 26 avril 2021 à 19h30 3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation. Documents administratifs

9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance Documents administratifs

8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:31+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... Titre complet * 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du 1er septembre 2021.

7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. Documents administratifs

6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:41+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. Documents administratifs

5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs

4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... Titre complet * 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, au carrefour formé par la rue de Gaët, la rue Gauthier et la rue de Schoor, appartenant à la Commu…

3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. Documents administratifs

1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ... Titre complet * 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - Approbation.

5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ... Titre complet * 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. Communication de la délibération du Collège communal du 04 mai 2021.

15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:49+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... Titre complet * 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL du Sporting Club de Beauvechain.

9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation. Documents administratifs

8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:13+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:11+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:09+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:08+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... Titre complet * 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:07+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... Titre complet * 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation - Année 2020.

3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:05+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... Titre complet * 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l'utilisation - Prise de connaissance.

1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:12+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation. Documents administratifs

16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement. Documents administratifs

14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ... Titre complet * 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du mode de passation.

4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:33+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ... Titre complet * 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la délibération du Collège communal du 18 mai 2021

13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion. Documents administratifs

12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:39+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... Titre complet * 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ... Titre complet * 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:36+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. Documents administratifs

8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation. Documents administratifs

6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:57:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 31 mai 2021 à 19h30 6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation. Documents administratifs

13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la titulaire en absence pour maladie - Ratification.

1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... Titre complet * 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise d'acte des délibérations du Collège communal des 26 janvier et 02 février 2021 et approbation de la d…

10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. Documents administratifs

12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:32+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... Titre complet * 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ... Titre complet * 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication. Documents administratifs

22. Prestation de serment du Directeur financier.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 22. Prestation de serment du Directeur financier. Documents administratifs

21. Prestation de serment de la Directrice générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 21. Prestation de serment de la Directrice générale. Documents administratifs

20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS. Documents administratifs

19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale. Documents administratifs

18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:37+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation. Documents administratifs

17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation. Documents administratifs

16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ... Titre complet * 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement spécifique hors capital périodes - du 04 janvier au 30 juin 2021 - Ratification.

15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:43+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... Titre complet * 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - Ratification.

13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:35+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en remplacement de la titulaire en congé pour prestations réduites à 3/4 temps - Ratification.

4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation. Documents administratifs

12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:45+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... Titre complet * 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une institutrice maternelle à titre définitif -Ratification.

11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ... Titre complet * 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maternité - Ratification.

10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:38+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ... Titre complet * 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement spécifique - hors capital périodes - du 04 janvier au 30 juin 2021 - Ratification.

9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ... Titre complet * 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement spécifique - hors capital périodes - dispense du cours d'éducation physique - du …

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:09+00:00

None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:37+00:00

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

None, conseil communal du lundi 22 février 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:52+00:00

None, conseil communal du lundi 22 février 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:41+00:00

None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement. Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:34+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:42+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ... Titre complet * 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - Approbation.

5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ... Titre complet * 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation et formulaire d'inscription.

11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:44+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions > Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 19h30 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... Titre complet * 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs du Pouvoir Organisateur, d'une institutrice maternelle définitive à temps plein à partir du 06 m…

5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:03+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. Documents administratifs

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:21+00:00

Accueil > None > Commune de Beauvechain > Réunions Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales. Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.

13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être".

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:00+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être". Documents administratifs

12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:46+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement. Documents administratifs

11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:54+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales. Documents administratifs

10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:02+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales. Documents administratifs

9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:53+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance Documents administratifs

8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:01+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... Titre complet * 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du 1er septembre 2021.

7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:47+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. Documents administratifs

6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:55+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. Documents administratifs

4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:50+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... Titre complet * 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, au carrefour formé par la rue de Gaët, la rue Gauthier et la rue de Schoor, appartenant à la Commune de Beauvccha…

6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:40+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation. Documents administratifs

3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:57+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. Documents administratifs

1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:51+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... Titre complet * 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise d'acte des délibérations du Collège communal des 26 janvier et 02 février 2021 et approbation de la dépense.…

18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ... Titre complet * 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de la titulaire en quarantaine COVID-19 - Ratification.

13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... Titre complet * 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la titulaire en absence pour maladie - Ratification.

12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:59:04+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... Titre complet * 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie - Ratification.

11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:52+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... Titre complet * 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs du Pouvoir Organisateur, d'une institutrice maternelle définitive à temps plein à partir du 06 mars 2021 - Rati…

10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-28T23:58:58+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 22 février 2021 à 19h30 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. Documents administratifs

8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire.

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:48+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire. Documents administratifs

7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:00:56+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ... Titre complet * 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. Approbation des conditions et du mode de passation.

10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ...

Anonymous (anonymous@undisclosed.example.com) — 2022-04-29T00:01:10+00:00

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 14 juin 2021 à 19h30 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... Titre complet * 10. Sport - “Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19